CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (Projet de C.C.T.P.) Étude de Faisabilité Choix Énergétique
|
|
- Mireille Godin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (Projet de C.C.T.P.) Étude de Faisabilité Choix Énergétique
2 SOMMAIRE TITRE I - CONTEXTE GÉNÉRAL DU MARCHE... 3 Article 1. Préambule... 3 Article 2. Objet du marché... 3 Article 3. Description des prestations... 3 TITRE II - PRESTATION 1 SUR UN PROJET DE RÉHABILITATION... 4 Article 4. Étude thermique préliminaire... 4 Relevé sur site... 4 Bilan thermique théorique... 4 Article 5. Analyse et Préconisations... 4 Article 6. Bilan financier... 5 TITRE III - PRESTATION 2 SUR UN PROJET DE CRÉATION/EXTENSION... 6 Article 7. Étude thermique préliminaire... 6 Relevé des caractéristiques du bâtiment... 6 Bilan thermique théorique... 6 Article 8. Analyse et Préconisations... 6 Article 9. Bilan financier... 7 TITRE IV - PRESTATION 3 SUR UN PROJET MIXTE... 8 Article 10. Étude thermique préliminaire... 8 Article 11. Analyse et Préconisations... 8 Article 12. Bilan financier... 8 TITRE V - DOCUMENTS ANNEXES... 9 Annexe 1 Tableau de présentation des préconisations... 9 Annexe 2 Tableau de présentation des scénarios... 10
3 Titre I - CONTEXTE GÉNÉRAL DU MARCHE Article 1. Préambule L utilisation de l énergie dans les bâtiments est le premier poste de consommation énergétique et le second poste d émission de gaz à effet de serre en France. Dans un contexte de raréfaction de la ressource énergétique ainsi que de la hausse des prix de ces ressources, il est indispensable d étudier les choix énergétique de manière rigoureuse afin d aboutir à une réelle maîtrise de la consommation énergétique. C est dans ce but qu est proposée la mission Étude de Faisabilité des Choix Énergétiques dont l objectif est d orienter les choix techniques de manière cohérente et afin d obtenir une vision à long terme des solutions apportées. Article 2. Objet du marché L étude de faisabilité a pour objectifs de : Vérifier la faisabilité technique et économique du projet de rénovation énergétique Proposer des solutions techniques adaptées au contexte et aux possibilités qu offre le site ; Comparer la solution pressentie aux autres possibilités existantes Nota : Les données techniques avancées dans le rapport d étude engagent le BET sur le projet proposé. Les données économiques et financières seront au besoin réactualisées lors de la maîtrise d œuvre. Article 3. Description des prestations Cette étude peut se décliner en trois prestations distinctes : Prestation 1 : Étude de faisabilité de choix énergétiques sur un projet de réhabilitation de bâtiment existant Prestation 2 : Étude de faisabilité de choix énergétiques sur un projet de création ou extension de bâtiment Prestation 3 : Étude de faisabilité de choix énergétiques sur un projet mixte de création et réhabilitation de bâtiments Le prestataire choisira en concordance avec le maître d ouvrage les prestations à réaliser dans l étude. Ces prestations sont totalement indépendantes et peuvent être réalisées de manière séparées. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 3
4 Titre II - PRESTATION 1 SUR UN PROJET DE RÉHABILITATION Article 4. Étude thermique préliminaire L objet de cette analyse est de pouvoir identifier les besoins et les conditions de livraison de chaleur de chaque bâtiment. Elle devra servir de base au dimensionnement de l ensemble des installations et des solutions techniques à mettre en œuvre pour optimiser le fonctionnement du réseau. Relevé sur site Le bureau d étude aura en charge de rassembler : Les caractéristiques et l état d usage des installations de chauffage en place : chaudières (puissance, état d usage, rendement), distribution intérieure (température fluide caloporteur, schéma de fonctionnement du circuit), production ECS. Les caractéristiques thermiques des bâtiments et locaux concernés par le projet : surface, volume, isolation, période de fonctionnement Les besoins spécifiques (piscines, blanchisseries, ) Les contraintes réglementaires sur les bâtiments (obligation de secours) Sont jointes en annexe les données relevées par le maître d ouvrage. Le bureau d étude sera en charge de les compléter si certaines sont manquantes pour mener à bien l étude. Bilan thermique théorique A partir des caractéristiques des bâtiments relevés (surfaces, volumes, etc.), le bureau d études aura en charge de réaliser une analyse thermique simplifiée par bâtiment. Dans le cas de futurs bâtiments l analyse devra être effectuée sur plans avec la collaboration du bureau d étude concepteur. Il s agira de déterminer la puissance et la consommation théorique de chaque bâtiment au regard de leur configuration actuelle. Ce bilan fera apparaître : La consommation théorique du bâtiment en énergie primaire E P sous sa configuration actuelle L étiquette énergie du bâtiment sous sa configuration actuelle L étiquette climat du bâtiment sous sa configuration actuelle La dépense énergétique du bâtiment sous sa configuration actuelle Article 5. Analyse et Préconisations Les préconisations devront faire apparaître : - L investissement initial hors taxe de l intervention - Les économies énergétiques prévues en kwh ep - Les économies financières prévues sur la dépense énergétique - Les temps de retour brut et actualisés par intervention - Le taux d émission de gaz à effet de serre en kg Il établira un tableau récapitulatif rappelant ces paramètres selon le modèle disponible en Annexe 1. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 4
5 Des scénarios de réhabilitation seront ensuite élaborés sur la base de programmes d améliorations cohérents et adaptés aux caractéristiques de chacun des bâtiments, pour permettre au maître d ouvrage d orienter son intervention dans les meilleures conditions de coût et de délai. Ces programmes seront présentés sous la forme de «bouquets» de réalisations indissociables, correspondant à un niveau de performance énergétique global après travaux. Le prestataire Trois scénarios seront impérativement envisagés (l ordonnancement en terme d économie d énergie ne sera pas forcément celui proposé ci-dessous : b) et c) pouvant notamment parfois être inversés): a. Le premier correspondra, à minima, aux exigences réglementaires qui s imposent lors de réhabilitation b. Le second correspondra à un objectif de performance intermédiaire de performance supérieure aux exigences réglementaires c. Le troisième correspondra à une rénovation permettant d atteindre le niveau de performance BBC Rénovation, décrit dans l arrêté du 29 septembre Article 6. Bilan financier Les scénarios de réhabilitation, tels que définis à l Article 4 feront l objet d une analyse financière détaillée. Elle sera produite à partir de la méthode en «coût global» et prendra pour hypothèses : L évolution des prix des énergies selon le taux de croissance annuel moyen (TCAM), Des périodes d amortissement de 10, 20 et 30 ans pour le calcul du temps de retour sur investissement (TRI). Ces estimations seront ensuite comparées à un scénario de base, pour mettre en évidence les économies générées sur les charges d exploitation et de maintenance, pour chacune des périodes définies. L analyse fera ressortir, pour chaque scénario : Le coût prévisionnel des travaux (montant prévisionnel par poste et global), Le coût d exploitation pour chacun des usages (usages conventionnels et usages spécifiques d électricité), Le coût d entretien des installations (P2), Le coût de renouvellement prévisionnel du matériel lourd sur la durée prise pour l analyse en coût global, Le temps de retour prévisionnel de l investissement sur l ensemble des postes. Les résultats seront présentés sous forme de tableau défini dans l Annexe 2. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 5
6 Titre III - PRESTATION 2 SUR UN PROJET DE CRÉATION/EXTENSION Article 7. Étude thermique préliminaire De la même manière que pour la prestation 1, l étude thermique du bâtiment est indispensable à la réalisation de préconisations. Pour les créations/extensions de bâtiments ayant fait l objet d une étude thermique par bureau d études, le prestataire devra s appuyer sur cette étude afin d établir ses préconisations. Dans le cas où une telle étude n a pas été menée, le prestataire devra réaliser l étude thermique suivante : Relevé des caractéristiques du bâtiment Le bureau d étude aura en charge de rassembler : Les caractéristiques et l état d usage des installations de chauffage prévus : chaudières (puissance, état d usage, rendement), distribution intérieure (température fluide caloporteur, schéma de fonctionnement du circuit), production ECS. Les caractéristiques thermiques des bâtiments et locaux concernés par le projet : surface, volume, isolation, période de fonctionnement Les besoins spécifiques (piscines, blanchisseries, ) Les contraintes réglementaires sur les bâtiments (obligation de secours) Sont jointes en annexe les données relevées par le maître d ouvrage. Le bureau d étude sera en charge de les compléter si certaines sont manquantes pour mener à bien l étude. Bilan thermique théorique A partir des caractéristiques des bâtiments relevés (surfaces, volumes, etc.), le bureau d études aura en charge de réaliser une analyse thermique simplifiée par bâtiment. Dans le cas de futurs bâtiments l analyse devra être effectuée sur plans avec la collaboration du bureau d étude concepteur. Il s agira de déterminer la puissance et la consommation théorique de chaque bâtiment au regard de leur configuration actuelle. Ce bilan fera apparaître : La consommation théorique du bâtiment en énergie primaire E P sous sa configuration actuelle L étiquette énergie du bâtiment sous sa configuration actuelle L étiquette climat du bâtiment sous sa configuration actuelle La dépense énergétique du bâtiment sous sa configuration actuelle Article 8. Analyse et Préconisations Les préconisations devront faire apparaître : - L investissement initial hors taxe de l intervention - Les économies énergétiques prévues en kwh ep - Les économies financières prévues sur la dépense énergétique - Les temps de retour brut et actualisés par intervention - Le taux d émission de gaz à effet de serre en kg Il établira un tableau récapitulatif rappelant ces paramètres selon le modèle disponible en Annexe 1. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 6
7 Des scénarios de réhabilitation seront ensuite élaborés sur la base de programmes d améliorations cohérents et adaptés aux caractéristiques de chacun des bâtiments, pour permettre au maître d ouvrage d orienter son intervention dans les meilleures conditions de coût et de délai. Ces programmes seront présentés sous la forme de «bouquets» de réalisations indissociables, correspondant à un niveau de performance énergétique global après travaux. Trois scénarios seront impérativement envisagés (l ordonnancement en terme d économie d énergie ne sera pas forcément celui proposé ci-dessous : b) et c) pouvant notamment parfois être inversés): a. Le premier correspondra, à minima, aux exigences réglementaires décris dans la Règlementation Thermique (RT2012) b. Le second correspondra à un objectif de performance intermédiaire de performance supérieure aux exigences réglementaires c. Le troisième correspondra à une rénovation permettant d atteindre le niveau de performance de bâtiment à énergie positive (BEPOS Effinergie 2013) Article 9. Bilan financier Les scénarios de réhabilitation, tels que définis à l Article 8 feront l objet d une analyse financière détaillée. Elle sera produite à partir de la méthode en «coût global» et prendra pour hypothèses : L évolution des prix des énergies selon le taux de croissance annuel moyen (TCAM), Des périodes d amortissement de 10, 20 et 30 ans pour le calcul du temps de retour sur investissement (TRI). Ces estimations seront ensuite comparées à un scénario de base, pour mettre en évidence les économies générées sur les charges d exploitation et de maintenance, pour chacune des périodes définies. L analyse fera ressortir, pour chaque scénario : Le coût prévisionnel des travaux (montant prévisionnel par poste et global), Le coût d exploitation pour chacun des usages (usages conventionnels et usages spécifiques d électricité), Le coût d entretien des installations (P2), Le coût de renouvellement prévisionnel du matériel lourd sur la durée prise pour l analyse en coût global, Le temps de retour prévisionnel de l investissement sur l ensemble des postes. Les résultats seront présentés sous forme de tableau défini dans l Annexe 2. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 7
8 Titre IV - PRESTATION 3 SUR UN PROJET MIXTE Article 10. Étude thermique préliminaire De la même manière que pour la prestation 1 et la prestation 2, une étude thermique préalable doit être réalisée. L étude réalisée doit respecter les articles suivants : Article 4 : pour la partie réhabilitée Article 7 : pour la création/extension Article 11. Analyse et Préconisations Les préconisations doivent porter sur l ensemble des bâtiments étudiés (bâtiment existant et/ou la création/extension du bâtiment). Les préconisations devront faire apparaître : - L investissement initial hors taxe de l intervention - Les économies énergétiques prévues en kwh ep - Les économies financières prévues sur la dépense énergétique - Les temps de retour brut et actualisés par intervention - Le taux d émission de gaz à effet de serre en kg Il établira un tableau récapitulatif rappelant ces paramètres selon le modèle disponible en Annexe 1. Des scénarios de réhabilitation seront ensuite élaborés sur la base de programmes d améliorations cohérents et adaptés aux caractéristiques de chacun des bâtiments, pour permettre au maître d ouvrage d orienter son intervention dans les meilleures conditions de coût et de délai sur une intervention globale. Ces programmes seront présentés sous la forme de «bouquets» de réalisations indissociables, correspondant à un niveau de performance énergétique global après travaux. Trois scénarios seront impérativement envisagés de performances différentes où un système pressenti sera comparé à deux autres scénarios de performances variées. Article 12. Bilan financier Les scénarios de réhabilitation, tels que définis à l Article 11 feront l objet d une analyse financière détaillée. Elle sera produite à partir de la méthode en «coût global» et prendra pour hypothèses : L évolution des prix des énergies selon le taux de croissance annuel moyen (TCAM), Des périodes d amortissement de 10, 20 et 30 ans pour le calcul du temps de retour sur investissement (TRI). Ces estimations seront ensuite comparées à un scénario de base, pour mettre en évidence les économies générées sur les charges d exploitation et de maintenance, pour chacune des périodes définies. L analyse fera ressortir, pour chaque scénario : Le coût prévisionnel des travaux (montant prévisionnel par poste et global), Le coût d exploitation pour chacun des usages (usages conventionnels et usages spécifiques d électricité), Le coût d entretien des installations (P2), Le coût de renouvellement prévisionnel du matériel lourd sur la durée prise pour l analyse en coût global, Le temps de retour prévisionnel de l investissement sur l ensemble des postes. Les résultats seront présentés sous forme de tableau défini dans l Annexe 2. CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 8
9 Titre V - DOCUMENTS ANNEXES Annexe 1 Tableau de présentation des préconisations Economies attendues Préconisation Travaux Investissement Temps de retour Brut Temps de retour actualisé Kg de CO2 évités Énergétiques Financières Commentaires CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 9
10 Annexe 2 Tableau de présentation des scénarios Consommation énergétique État Actuel : Dépense énergétique État actuel : Coût prévisionnel des travaux HT Coût d'exploitation HT Coût d'entretien des installations HT Coût de renouvellement prévisionnel de matériel lourd Économie sur la dépense énergétique HT Temps de retour sur investissement brut Temps de retour sur investissement actualisé Gain d'énergie par rapport à l'état actuel Étiquette énergie Étiquette climat Scénario n 1 Scénario n 2 Scénario n 3 CCTP Étude de Faisabilité Choix Énergétique 10
Etude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Plus en détailSERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS CAHIER DES CHARGES RELATIF A UN AUDIT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Date limite d envoi de l'offre : 30 avril
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 72 rue de Rome 59 100 Roubaix Informations
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailJ O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E
J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E De l estimation des besoins / critères et exemple Février 2012 Présentation : Jérôme DIOT Directeur Technique EGIS Centre Ouest 1 Sommaire Conception
Plus en détailArrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
Plus en détailLES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP
LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée
Plus en détailOFFRE DE SERVICE. Référence : GA/NT/P.180613593
Etudes & Contrôles thermiques 38, avenue du Midi - 91760 ITTEVILLE Tél. : 01 69 90 86 10 - Fax : 01 69 90 91 59 Adresse postale: BP 70017-91610- BALLANCOURT E-mail : bet.ecic@wanadoo.fr - Site : www.bet-ecic.fr
Plus en détailMaison Modèle BIG BOX Altersmith
Maison Modèle BIG BOX Altersmith SOLUTIONS D ENVELOPPE & DE SYSTÈMES PERFORMANCES RT 2005 & LABELS I. Présentation de la maison BIG BOX - T3...2 II. Enveloppes...3 1. Présentation de l enveloppe...3 2.
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailfioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs
fioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs Fiche conseil Édition décembre 212 Sommaire P 2 : Obligations P 3 : Démarches volontaires P 4 : Les points clés d une rénovation réussie
Plus en détailComment rénover efficacement son parc immobilier?
Comment rénover efficacement son parc immobilier? Quel est l état énergétique de mon parc immobilier? Quels indicateurs actuels et futurs à prendre en compte? Quels objectifs de performance viser et à
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailAvis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Plus en détailCalcul de la valeur d un bâtiment
Fiche d application : Calcul de la valeur d un bâtiment Date Modification Version 31 mars 2011 1 29 août 2012 Rajout des valeurs du bâtiment pour l année 2012 1.1 23 mai 2013 Rajout des valeurs du bâtiment
Plus en détailInstallations de production d Eau Chaude Sanitaire Collective. La Garantie de Résultats Solaires (GRS)
Installations de production d Eau Chaude Sanitaire Collective La Garantie de Résultats Solaires (GRS) Document réalisé avec le soutien technique de la Introduction Les installations concernées par la Garantie
Plus en détailCONSEIL PERSONNALISE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS POUR LA COMMUNE DE BREITENBACH
CONSEIL PERSONNALISE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS POUR LA COMMUNE DE BREITENBACH DEMANDEUR DE LA PRE-ETUDE Commune de Breitenbach 4, place de l église 67220 BREITENBACH Tél
Plus en détailBUREAUX D ÉTUDES & ENTREPRISES DE GÉNIE CLIMATIQUE
BUREAUX D ÉTUDES & ENTREPRISES DE GÉNIE CLIMATIQUE DEVENEZ EXPERTS DE LA POMPE À CHALEUR À ABSORPTION GAZ NATUREL La pompe à chaleur à absorption vous offre de nouvelles opportunités Une réponse aux nouveaux
Plus en détailFiche d application. 7 octobre 2013 1.0
MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Diagnostic de Performance Energétique Fiche d application Date Version 7 octobre
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détailT. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
Plus en détailGLEIZE ENERGIE SERVICE
GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 1 sur 17 #/ -#0/.1# 2 1# 11 - " 1 GLEIZE ENERGIE SERVICE -1 " " #/ / &3 %$". 1! "#$$ %" & "# '%# () *+, -". GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 2 sur 17 SOMMAIRE 1. Introduction - Rappel...
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailSimplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF
Simplifiez-vous la avec www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie
Plus en détailD 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS
mountee: Energy efficient and sustainable building in European municipalities in mountain regions IEE/11/007/SI2.615937 D 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS Nom du projet-pilote
Plus en détailDROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire
DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire Principe de fonctionnement Les Capteurs Les ballons Les organes de sécurité Les besoins L ensoleillement dimensionnement Comment
Plus en détailEconomies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012. 31 Mai 2012
Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012 31 Mai 2012 Plan Présentation d Ad3e Présentation de la mission d audit énergétique Présentation des résultats Présentation d Ad3e Qui sommes
Plus en détailIMMEUBLES COLLECTIFS DE LOGEMENTS CONSTRUITS ENTRE 1949 ET 1974
DÉPARTEMENT ÉNERGIE SANTÉ ENVIRONNEMENT Division Energie Pôle Performance Energétique des bâtiments DÉPARTEMENT ECONOMIE ET SCIENCES HUMAINES Laboratoire Services Process Innovations ESE/DE/PEB-12.039RR
Plus en détailRéseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château
Réseau de chaleur Cantagrelh Commune d Onet-le-Château Maître d ouvrage : Mairie d Onet-le-château 12, rue des Coquelicots BP 5-12850 Onet le Château Télécopie : 05 65 78 00 91 - www.onet-le-chateau.fr
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détailAméliorer la performance énergétique, les aides de l'état
Améliorer la performance énergétique, les aides de l'état Le secteur du bâtiment est un des plus grands consommateurs d'énergie et émetteurs de gaz à effet de serre. C'est donc sur ce secteur que s'est
Plus en détailAPPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE. Programme Opérationnel FEDER 2014 2020
APPEL A PROJETS FEDER QUARTIER DEMONSTRATEUR BAS CARBONE Programme Opérationnel FEDER 2014 2020 Axe 3 «conduire la transition énergétique en Région Nord Pas de Calais» Investissement Prioritaire 4e «en
Plus en détailComprendre la réglementation thermique 2012 (RT2012)
Comprendre la réglementation thermique 2012 (RT2012) Sommaire 1 Un engagement fort du Grenelle de l environnement 1 Calendrier et champ d application 2 Les nouveautés 3 Les exigences 9 Les quatre niveaux
Plus en détailNOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES
CHAPITRE 1 NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1 suite Chapitre 1 : NOTIONS FONDAMENTALES SUR LES ENERGIES 1.1 Généralités 1.2 L'énergie dans le monde 1.2.1 Qu'est-ce que l'énergie? 1.2.2 Aperçu sur
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Audit énergétique du groupe scolaire et du foyer communal
CAHIER DES CHARGES Audit énergétique du groupe scolaire et du foyer communal et Etude de faisabilité d une chaufferie bois et d un réseau de chaleur Commune de St Etienne du Bois Page- 1 - Contenu 1 Audit
Plus en détailProduction d eau chaude sanitaire thermodynamique, que dois-je savoir?
COURS-RESSOURCES Production d eau chaude sanitaire thermodynamique, que Objectifs : / 1 A. Les besoins en eau chaude sanitaire La production d'eau chaude est consommatrice en énergie. Dans les pays occidentaux,
Plus en détailL offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)
L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC) SSC signifie : Système Solaire Combiné. Une installation SSC, est une installation solaire qui est raccordée au circuit de chauffage de la maison,
Plus en détailPOLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA
1 POLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA SOMMAIRE 1. OBJECTIFS ET ENJEUX 2. METHODOLOGIE 3. AUDIT ENERGETIQUE ET GROS ENTRETIEN 4. STRATEGIE ENERGETIQUE
Plus en détailDépartement de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
Plus en détailRetours d expériences: le suivi de bureaux. Christophe Schmauch Pierrick Nussbaumer CETE de l Est
Retours d expériences: le suivi de bureaux Christophe Schmauch Pierrick Nussbaumer CETE de l Est Sommaire 2 L opération étudiée Visite de chantier Instrumentation Explication des consommations Analyse
Plus en détailAQUACIAT2 HYBRID LA SOLUTION BI-ÉNERGIES COMPACTE PAC & CHAUDIÈRE GAZ. Puissances frigorifiques et calorifiques de 45 à 80 kw
COMMERCIALISATION 2 ÈME TRIMESTRE 2014 C O N F O R T Q U A L I T É D A I R O P T I M I S A T I O N É N E R G É T I Q U E PAC & CHAUDIÈRE GAZ AQUACIAT2 HYBRID Puissances frigorifiques et calorifiques de
Plus en détailDISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES HOTELS D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n 56 relatif à l octroi d un crédit pour financer la rénovation des installations de chauffage des vestiaires sis au centre sportif "En Bord". Madame la présidente,
Plus en détailDiagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS)
Diagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS) 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : INRS, Association loi 1901 Code NAF : 7219Z Code SIREN
Plus en détailLes coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois
Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois La question des charges récupérables et non récupérables dans les logements collectifs CIBE Commission
Plus en détailGénie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité
Génie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité Préambule Venir chez SE2M, c est vous faire profiter de notre expertise de plus de 10 ans d expérience dans l exercice de notre
Plus en détailL ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne
Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers Acteurs de la transition énergétique en Mayenne Les dépenses énergétiques en Mayenne sont de 1.5 million d euros par jour ou 550 millions d euros par
Plus en détailEn MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies
En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES
Plus en détailCHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT
CHAUFFAGE PAR LE BOIS ESPACE AQUALUDIQUE DE CARHAIX PREMIER RETOUR D EXPERIENCE APRES TROIS ANNEES DE FONCTIONNEMENT 1 2 3 4 5 DEFINITION DES EQUIPEMENTS AQUATIQUES Cet espace aqualudique sports-loisirs
Plus en détailCopropriétaires, locataires, comment passer aux économies d'énergies?
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France Copropriétaires, locataires, comment passer aux économies d'énergies?
Plus en détailBureau&Commerce, Epinay (93), SCI Mimosa. Bureau/Centre de tri/commerce La Poste, Cergy (95), POSTE IMMO
MO BureaUx P.1... P.2... P.3... P.4... P.5... Bureau, Paris (75), PCHVT Bureau&Commerce, Epinay (93), SCI Mimosa Bureau/Centre de tri/commerce La Poste, Cergy (95), POSTE IMMO Bureau à Energie Positive,
Plus en détailE.D.I. La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix. Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers.
La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers. 1 Le DPE 2011, comment ça marche? 2 Un DPE à quoi ça sert? Un
Plus en détail18 Février 2011 à 12 Heures
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé
Plus en détailRéglementation et attestations thermique
Réglementation et attestations thermique Réunions d échanges ADS des 25 novembre et 2 décembre 2014 DDT 38 - SLC- QC 1 réglementation thermique attestations -... 1 la réglementation thermique 2 les attestations
Plus en détailLe SIEL, des compétences au service des consommateurs d énergies de la Loire
PROJET EUROPEEN ECO N HOME ACCOMPAGNEMENT SPECIFIQUE DES PARTICULIERS RETOUR D EXPERIENCE DANS LA LOIRE 27 Février 2009 Le SIEL, des compétences au service des consommateurs d énergies de la Loire 36 groupements
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailRéduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique
Réduction des consommations d hydrocarbures par pré-traitement physique Florent PERRIN Responsable région Rhône Alpes CleanTuesday Rhône-Alpes Juin 2010 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL Le GIEC a confirmé que
Plus en détailFinancement de la réhabilitation des logements
Financement de la réhabilitation des logements Quels instruments disponibles? La gamme des outils Aides directes de l Etat et des collectivités locales Subventions nationales et locales Défiscalisation
Plus en détailYutampo La solution 100 % énergie renouvelable
Chauffe-eau thermodynamique pour le résidentiel Yutampo La solution 100 % énergie renouvelable MAISONS INDIVIDUELLES NEUVES OU À RÉNOVER YUTAMPO u Idéal pour l eau chaude sanitaire Meilleur chauffe-eau
Plus en détailNote technique. Consommation électrique d'un poêle à granulés à émission directe
Note technique Consommation électrique d'un poêle à granulés à émission directe Version / Date Version 1.0 du 06/02/2012 Auteur David Chénier 2012, Amoès SAS. Toute utilisation, reproduction intégrale
Plus en détailCrédit d impôt et Livret de Développement Durable. Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements
Crédit d impôt et Livret de Développement Durable Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements Logique des dispositifs Résultats du crédit d impôt Mise
Plus en détailRÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR
RÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR POUR DOUCHE RECOH -VERT RECOH -DRAIN RECOH -TRAY RECOH -MULTIVERT Récupération de chaleur grâce à l eau de douche Qu est ce que c est? Suite aux différentes réglementations, les
Plus en détailL efficacité énergétique dans les bâtiments
https://intranet.swe.siemens.com/fr/intra/infrastructure-cities/bt/offre/ssp/buildingautomation/energie/pages/notre-offre.aspx L efficacité énergétique dans les bâtiments siemens.com/answers Kurt Detavernier
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans les bâtiments
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans les bâtiments Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer les performances énergétiques de votre bâtiment.
Plus en détailSouscription des assurances construction par un maître d ouvrage public
Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les
Plus en détailPrix de l énergie dans l habitat
Prix de l énergie dans l habitat Mise à jour février 2013 Fiche réalisée par l ALE de l agglomération lyonnaise - TD Introduction Le prix des énergies n a cessé d augmenter depuis la fin du 20ème siècle.
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailPour une harmonisation des méthodes et des paramètres économiques. de comparaison entre les filières de production ou d économie d énergie
Pour une harmonisation des méthodes et des paramètres économiques de comparaison entre les filières de production ou d économie d énergie Benjamin Dessus 13 mars 2013 www.global-chance.org 13 mars 2013
Plus en détailSystème d énergie solaire et de gain énergétique
Système d énergie solaire et de gain énergétique Pour satisfaire vos besoins en eau chaude sanitaire, chauffage et chauffage de piscine, Enerfrance vous présente Néo[E]nergy : un système utilisant une
Plus en détailPôle Performance Industrielle Durable. Page 1 Rencontre SEE Le 20/05/2014 Lille. Innover
Page 1 Innover en mécanique Page 2 Rencontre Solutions Energie Entreprises Lille le 20 mai 2014 Atelier : «Audit énergétique obligatoire : quelles sont les entreprises concernées?» Eric SENECHAL-CETIM
Plus en détailN 24 avril 2015. Secrétariat de la CCMOSS 1/7
N 24 avril 2015 Secrétariat de la CCMOSS 1/7 ACTUALITES Publication d un «mode d emploi sur les achats socialement responsables»..... 3 D E F I N I T I O N Qu est-ce que le système de management environnemental
Plus en détailClassification des actions d efficacité énergétique
Gestion active des bâtiments Classification des actions d efficacité énergétique dans le cadre de la rénovation des bâtiments existants Les bâtiments représentent à eux seuls 43% de la consommation d énergie
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détail1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE
CONFERENCE DERBI 1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE 1er SYSTEME SOLAIRE COMBINE La climatisation Le chauffage L eau chaude sanitaire HISTORIQUE Fin 2003 : Lancement du projet Début 2005 : 1er prototype opérationnel
Plus en détailLe confort toute l année
Le confort toute l année Altherma de Daikin, c est une solution performante pour le chauffage de votre maison, mais pas seulement! C est aussi votre source d eau chaude sanitaire, ainsi que votre système
Plus en détailF.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d
Plus en détailwww.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com
www.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com 1 ère partie : Qui sommes-nous? Nos activités Se chauffer avec du granulé : Qu est-ce que le granulé? Pourquoi utiliser du granulé
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailAPPEL à MANIFESTATIONS D INTERET (AMI) INVESTISSEMENTS D AVENIR EDITION 2010
Direction des Investissements d Avenir Direction Villes et Territoires Durables Service Bâtiment Direction Recherche et Prospective Service Recherche et Technologies avancées APPEL à MANIFESTATIONS D INTERET
Plus en détailAide à l'application EN-1 Part maximale d'énergies non renouvelables dans les bâtiments à construire Edition janvier 2009
Aide à l'application EN-1 Part maximale d'énergies non renouvelables dans les bâtiments à construire Contenu et but Cette aide à l application traite des exigences à respecter concernant la part maximale
Plus en détailLa demande d énergie dans la transition énergétique : technologies et modes de vie dans les visions de l ADEME
La demande d énergie dans la transition énergétique : technologies et modes de vie dans les visions de l ADEME François MOISAN Directeur exécutif Stratégie, Recherche, International Directeur Scientifique
Plus en détailLa réglementation thermique 2012
«Questions d actualité!» 18/03/2011 La réglementation thermique 2012 Maria PEAN ADIL 91 Quentin HOFFER - Essonne info énergie/cg91 Maison départementale de l habitat 1 boulevard de l Ecoute-s il-pleut
Plus en détailENQUÊTE. Comparatif des modes de chauffage & Prix de vente de la chaleur en 2011. Série Économique RCE 15. Février 2013
ENQUÊTE Comparatif des modes de chauffage & Prix de vente de la chaleur en 2011 Série Économique Réalisé avec le soutien technique et financier de RCE 15 Février 2013 AMORCE/ADEME SOMMAIRE Prix de vente
Plus en détailla micro-cogénération au bois sort de l ombre
Références Biomasse : la micro-cogénération au bois sort de l ombre Le contexte énergétique actuel, favorable aux énergies renouvelables, amène un regain d intérêt pour le bois-énergie, comme en témoigne
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT. accompagnant le document:
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.4.2015 SWD(2015) 88 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT accompagnant le document: Rapport de la Commission au Parlement
Plus en détail2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique : http://
2.0. Ballon de stockage : Capacité : L Lien vers la documentation technique : http:// Retrouver les caractéristiques techniques complètes (performances énergétiques et niveau d isolation, recommandation
Plus en détail(Du 20 septembre 2006)
SPORTS 06-018 Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la construction d une nouvelle chaufferie et l installation d une pompe à chaleur aux piscines du
Plus en détailÉnergie décentralisée : La micro-cogénération
Énergie décentralisée : La micro-cogénération Solution énergétique pour le résidentiel et le tertiaire Jean-Paul ONANA, Chargé d activités projet PRODÉLEC PRODuction et gestion de la production d ÉLECtricité
Plus en détailPourquoi une. Maison BBC
Pourquoi une Maison BBC Patrick BARBIER? LES 10 RAISONS DE CONSTRUIRE BBC AVEC LES MAISONS PATRICK BARBIER : 1) Des économies d énergie conséquentes 2) Une construction ti aux normes thermiques de 2012
Plus en détailPar: Michel Morin, coordonnateur à l énergie et à l entretien. Président du comité d énergie régional LLL.
Par: Michel Morin, coordonnateur à l énergie et à l entretien. Président du comité d énergie régional LLL. Pierre Lefrancois, B.ing., consultant en gestion d énergie. Plan de la présentation La commission
Plus en détaildena Les associés de la Deutsche Energie-Agentur. 8 % 8 % 8 % Direction République fédérale d Allemagne Allianz SE Deutsche Bank AG DZ BANK AG
Stephan Kohler Le «tournant énergétique» en Allemagne : Centrales à cycle combiné adaptables et efficaces dans le contexte d une production d électricité fluctuante issue des énergies renouvelables. Perspectives
Plus en détailCALENDRIER D APPLICATION DE LA RT 2012
Photo DR CALENDRIER D APPLICATION DE LA RT 2012 Le décret n 2010-1269 du 26 octobre 2010 indique les dates d application suivantes: en ce qui concerne les bâtiments neufs à usage de bureaux ou d enseignement,
Plus en détailMODÉLISATION NUMÉRIQUE DANS LE BÂTIMENT
MODÉLISATION NUMÉRIQUE DANS LE BÂTIMENT Perrenoud, Pléiades et Design Builder Francesco Formica Grontmij BEFS SOMMAIRE I. Périmètre II. Entrées : acquisition et temps de mise en œuvre III. Sorties : résultats
Plus en détailLes approches de la précarité énergétique en Allemagne
Les approches de la précarité énergétique en Allemagne Ute DUBOIS, ISG Business School, Paris, ute.dubois@isg.fr Ines MAYER, European Institute for Energy Research (EIFER), Karlsruhe mayer@eifer.org Atelier
Plus en détailComment optimiser la performance énergétique de son logement?
Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Janvier 2014 AHF / J.M. VOGEL Plan de la présentation Contexte Objectifs Faire un premier bilan énergétique Les différents travaux d économies
Plus en détailALFÉA HYBRID DUO FIOUL BAS NOX
ALFÉA HYBRID BAS NOX POMPE À CHALEUR HYBRIDE AVEC APPOINT FIOUL INTÉGRÉ HAUTE TEMPÉRATURE 80 C DÉPART D EAU JUSQU À 60 C EN THERMODYNAMIQUE SOLUTION RÉNOVATION EN REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRE FAITES CONNAISSANCE
Plus en détail