MAIRIE DE LA TAILLÉE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 23 JANVIER 2014

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1 MAIRIE DE LA TAILLÉE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 23 JANVIER 2014 L an deux mil quatorze, le vingt-trois janvier, à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de LA TAILLÉE, dûment convoqué, s est réuni, en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Joël RENOU, Adjoint, pour le Maire Empêché. ÉTAIENT PRÉSENTS : Joël RENOU, Christiane DURAND, Guy ANGIBAUD, Céline GIBAUD, Stéphane COCHONNEAU, Alain VERGEREAU, Stéphane ALBERT, Catherine MARTINEAU-CHARNEAU ABSENTS EXCUSÉS : Pascale ARDOUIN, Élie HÉDIN, Pascal CANTIN SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Catherine MARTINEAU- CHARNEAU Convocations faites le 16 janvier 2014 ORDRE DU JOUR : - Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre Désignation du secrétaire de séance - Convention de mise à disposition du minibus pour l année Contrat de maintenance pour l éclairage public avec le SYDEV - Adhésion au CAUE - Adhésion à ALIGATORE - Étude de différents devis - Informations et questions diverses 1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINIBUS POUR L ANNÉE 2014 Monsieur Joël RENOU, Adjoint, donne lecture informe l Assemblée que, comme chaque année, il y a lieu de passer une convention entre la Commune et la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin pour la mise à disposition gracieuse du minibus aux communes et associations.

2 Le Conseil Municipal émet un avis favorable et charge Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition pour l année CONTRAT DE MAINTENANCE POUR L ÉCLAIRAGE PUBLIC AVEC LE SYDEV Monsieur Joël RENOU, Adjoint, informe l Assemblée que, comme chaque année, il y a lieu de passer une convention avec le SYDEV pour la maintenance de l éclairage public. Les visites sont programmées en mars, juin, septembre et décembre Ce contrat est établi pour un montant annuel de (contre pour 2013). L augmentation étant due en particulier par la hausse de l indice ainsi que de la TVA. Le Conseil Municipal émet un avis favorable et charge Madame le Maire de signer la convention. 3 ADHÉSION AU CAUE (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement) Monsieur Joël RENOU, Adjoint, demande à l Assemblée son accord pour renouveler l adhésion pour l année 2014 de la commune au CAUE pour un montant annuel de 40. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette dépense. 4 ADHÉSION A ALIGATORE (Association Locale Interpartenariale pour la Gestion et l Aménagement du Territoire avec des Outils Respectueux de l Environnement) Monsieur Joël RENOU, Adjoint, demande à l Assemblée son accord pour le renouvellement de l adhésion pour l année 2014 de la commune à ALIGATORE pour un montant annuel de 20. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette dépense. 5 ÉTUDE DE DIFFÉRENTS DEVIS - Construction d un préau : Monsieur Joël RENOU informe l Assemblée qu il a recontacté des artisans pour leur demander une nouvelle proposition. Les nouveaux devis reçus donnent les résultats suivants :

3 ENTREPRISES HT TVA TTC Préau BLANCHET VINCENDEAU ROBIN GAY HERVÉ Bardage BLANCHET VINCENDEAU ROBIN GAY HERVÉ Couverture FORESTIER COULON GATTEAU MALVAUD Après avoir débattu et comparé à qualité égale, Le Conseil Municipal choisi l entreprise GAY pour la charpente du préau pour un montant de HT soit TTC. Le produit proposé demande un moindre entretien par rapport au produit le moins disant. L entreprise FORESTIER a été retenue pour la couverture, pour un montant de HT soit TTC Le bardage sera réalisé en régie par les employés communaux. - Maintenance plomberie et chauffage : Monsieur Joël RENOU informe l assemblée qu il a demandé à quatre entreprises une proposition de contrat de maintenance pour la plomberie et le chauffage des bâtiments publics. Seul Monsieur Claudy COULON a répondu pour un montant annuel de HT soit TTC. Ce devis comprend l entretien annuel des chaudières et des pompes à chaleur ainsi qu un contrôle annuel de la plomberie hors pièces et remplacement. Bâtiments concernés : la Mairie, l École, la Salle des Fêtes, la Salle des Associations, la Cantine, les Sanitaires publics de la Place de la Mairie et du Bois des Laves.

4 Le Conseil Municipal choisit Monsieur Claudy COULON pour un montant annuel de HT soit TTC. 6 INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES - Prêt Euribor : Au 3 janvier 2014, le taux est de % pour un taux initial en 2009 de %. - Réfection de la RD 25 : Suite à celle-ci, les îlots, en face du cimetière vont être repris en raison de leur dangerosité. Les frais seront à la charge du Conseil Général,. Un défaut d évacuation des eaux a été constaté au numéro 132 Rue du 8 Mai. Le responsable du centre de Chaillé Les Marais va porter une attention particulière à ce problème. Afin de favoriser l écoulement, des petits travaux seront à prévoir - Ralentisseur Moulin des Dames : Joël RENOU fait part à l assemblé qu il a eu une réunion avec le service des infrastructures du Conseil Général concernant l implantation d un ralentisseur. Une demande de prix va être faite - Départ en retraite de Monsieur Raymond CHARRIAU : Celui-ci étant prévu au printemps, une réflexion est menée sur son remplacement. PLUS RIEN N ÉTANT A L ORDRE DU JOUR, LA SÉANCE EST LEVÉE A 22 H 30 LE 24 JANVIER 2014 EN MAIRIE, LE 25 JANVIER 2014 POUR LE MAIRE EMPÊCHÉ, L ADJOINT

5 DÉLIBÉRATIONS PRISES FINANCES : - Contrat de maintenance pour éclairage public avec le SYDEV Cotisation au CAUE Cotisation à ALIGATORE BÂTIMENTS : - Construction d un préau Maintenance des bâtiments publics pour le chauffage et la plomberie DIVERS : - Convention de mise à disposition du minibus ARDOUIN Pascale RENOU Joël DURAND Christiane ANGIBAUD Guy ALBERT Stéphane HÉDIN Élie GIBAUD Céline MARTINEAU- CHARNEAU Catherine COCHONNEAU Stéphane CANTIN Pascal VERGEREAU Alain Maire Adjoint Adjointe Conseillère e Conseillère e ABSENTE ABSENT ABSENT