MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015
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- Yvonne Julien
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1 DATÉE DU 10 SEPTEMBRE 2015 MODIFICATION N 3 AU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 30 MARS 2015 TEL QUE PRÉCÉDEMMENT MODIFIÉ PAR LA MODIFICATION N 1 DATÉE DU 10 AVRIL 2015 ET PAR LA MODIFICATION N 2 DATÉE DU 20 MAI CONCERNANT LES TITRES DES FONDS SUIVANTS : FONDS CONSTITUÉS EN FIDUCIE Fonds de revenu Fonds Desjardins Marché monétaire Fonds Desjardins Revenu court terme Fonds Desjardins Obligations canadiennes Fonds Desjardins Obligations opportunités Fonds Desjardins Obligations mondiales indexées à l inflation (auparavant Fonds Desjardins Placements complémentaires) Fonds Desjardins Obligations mondiales de sociétés Fonds Desjardins Revenu à taux variable Fonds Desjardins Obligations mondiales tactique Fonds Desjardins Obligations des marchés émergents Fonds équilibrés Fonds Desjardins Équilibré tactique Fonds Desjardins Équilibré Québec Fonds Desjardins Revenu de dividendes Fonds d actions canadiennes Fonds Desjardins Croissance de dividendes Fonds Desjardins Actions canadiennes de revenu Fonds Desjardins Actions canadiennes valeur Fonds Desjardins Actions canadiennes croissance Fonds Desjardins Actions canadiennes petite capitalisation Fonds d actions américaines Fonds Desjardins Actions américaines valeur Fonds Desjardins Actions américaines croissance Fonds d actions mondiales et internationales Fonds Desjardins Actions outre-mer valeur Fonds Desjardins Actions outre-mer croissance Fonds Desjardins Mondial de dividendes Fonds Desjardins Actions mondiales valeur (auparavant Fonds Desjardins Actions mondiales toute capitalisation) Fonds Desjardins SociéTerre Environnement * (auparavant Fonds Desjardins Environnement) Fonds Desjardins Actions mondiales petite capitalisation Fonds Desjardins Marchés émergents Fonds Desjardins Opportunités des marchés émergents Fonds spécialisés Fonds Desjardins Infrastructures mondiales Solutions de placement Portefeuille Diapason Revenu prudent (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4) Portefeuille Diapason Revenu conservateur (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4) Portefeuille Diapason Revenu modéré (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5) Portefeuille Diapason Revenu diversifié (parts de catégories A, T6, I, C, R6, F et S6) Portefeuille Diapason Croissance modéré Portefeuille Diapason Croissance diversifié Portefeuille Diapason Croissance équilibré Portefeuille Diapason Croissance ambitieux Portefeuille Diapason Croissance maximum Portefeuille SociéTerre Conservateur (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4)* (auparavant Portefeuille SociéTerre Sécuritaire boursier) Portefeuille SociéTerre Équilibré (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5)* Portefeuille SociéTerre Croissance (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5)* Portefeuille SociéTerre Croissance maximale (parts de catégories A, T6, I, C, R6, F et S6)* (auparavant Portefeuille SociéTerre Croissance Plus) Portefeuille Chorus II Sécuritaire boursier (parts de catégories A, T4, T6, C, R4, R6, F, S4 et S6) Portefeuille Chorus II Équilibré revenu (parts de catégories A, T4, T6, C, R4, R6, F, S4 et S6) Portefeuille Chorus II Équilibré croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5, R7, F, S5 et S7) Portefeuille Chorus II Croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5, R7, F, S5 et S7) Portefeuille Chorus II Croissance élevée (parts de catégories A, T6, T8, C, R6, R8, F, S6 et S8) Portefeuille Chorus II Croissance maximale (parts de catégories A, T6, T8, C, R6, R8, F, S6 et S8) FONDS CONSTITUÉS EN SOCIÉTÉ Fonds d actions canadiennes Catégorie de société Desjardins Croissance de dividendes (actions de séries A et C)** Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes de revenu (actions de séries A et C)** Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes valeur (actions de séries A et C)** Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes croissance (actions de séries A et C)** Fonds d actions américaines Catégorie de société Desjardins Actions américaines croissance (actions de séries A et C)** Fonds d actions mondiales et internationales Catégorie de société Desjardins Actions outre-mer croissance (actions de séries A et C)** Catégorie de société Desjardins Actions mondiales petite capitalisation (actions de séries A et C)** Catégorie de société Desjardins Opportunités des marchés émergents (actions de séries A et C)** Solutions de placement Portefeuille Chorus II en catégorie de société Sécuritaire boursier (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6)** Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré revenu (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6)** Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré croissance (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7)** (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7)** élevée (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8)** maximale (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8)** (individuellement ou collectivement le ou les «Fonds») * Le Fonds a recours à une méthode de placement socialement responsable. ** Chaque Fonds constitué en société constitue une catégorie d actions d organismes de placement collectif de Catégorie de Société Fonds Desjardins inc.
2 Le prospectus simplifié daté du 30 mars 2015, tel que précédemment modifié par la modification n o 1 datée du 10 avril 2015 et par la modification n o 2 datée du 20 mai 2015, est par les présentes modifié à l égard des Fonds comme il est indiqué ci-après. Tous les termes définis ont le sens qui leur est attribué dans le prospectus simplifié à moins qu ils ne soient par ailleurs spécifiquement définis dans la présente modification n o 3. Sommaire général de la modification La modification décrite dans le présent document fait état de la prise d effet, à l égard de chacune des catégories ou des séries de titres des Fonds, de la nouvelle manière dont les frais d exploitation seront imputés aux Fonds par la mise en place de frais fixes, le ou vers le 1 er octobre Changement spécifique Introduction des frais fixes Avec prise d effet le 1 er octobre 2015, le gestionnaire paiera l ensemble des frais d exploitation des Fonds à l exception de certains mentionnés ci-après, en échange du paiement de frais annuels à taux fixe par les Fonds (les «frais fixes») pour chaque catégorie ou série des Fonds. L information concernant les Fonds aux sections «d exploitation» et «Distribution sur les frais» au tableau «payables par les Fonds» de la rubrique est remplacée par ce qui suit à compter du 1 er octobre 2015 : d exploitation Le gestionnaire paie, à l exception de ceux mentionnés ci-après, l ensemble des frais d exploitation des Fonds, lesquels incluent notamment, les frais liés à l agent chargé des transferts et de la tenue des registres, les frais de garde, les frais, les frais de comptabilité des fonds, de conseils juridiques, d audit, de services fiduciaires liés aux régimes enregistrés, les droits de dépôt ainsi que les coûts rattachés à la préparation et à la distribution des rapports financiers, des prospectus simplifiés, des aperçus des fonds et des autres communications aux investisseurs concernant les Fonds. Ces frais sont assumés par le gestionnaire dans la mesure où ils sont encourus dans le cadre normal des activités des Fonds. Les frais d exploitation qui demeurent assumés directement par les Fonds sont : les impôts et les, y compris la TPS ou la TVH sur les frais de gestion et les frais fixes ; les frais associés aux emprunts ; les frais associés au CEI ; tous nouveaux frais reliés à des services externes qui n étaient pas couramment appliqués aux organismes de placement collectif canadiens avant le 30 septembre 2015 ; les frais associés au respect des changements réglementaires ou des nouvelles exigences gouvernementales imposés après le 30 septembre 2015 ; les frais encourus et dépenses encourues en dehors du cours normal des activités des Fonds. En contrepartie de la prise en charge du paiement des frais d exploitation tel que décrit ci-haut, le gestionnaire recevra des frais fixes qui sont assujettis aux applicables. Les frais fixes payables à l égard des parts de catégories A, T, I, C, R, F et S et des actions de séries A, T, C et R d un Fonds correspondent à un pourcentage précis de la valeur liquidative de la catégorie ou de la série, calculé et accumulé quotidiennement et versé mensuellement. Les frais fixes sont les mêmes pour les différentes catégories de parts ou séries d actions d un même Fonds, sauf pour les parts de catégorie I dont les frais fixes sont négociés directement avec chaque investisseur. Les frais fixes varient d un Fonds à l autre parce que les frais associés aux divers types de Fonds diffèrent. Les frais associés au CEI englobent les honoraires annuels et les frais liés aux réunions, le cas échéant, payables aux membres ainsi que tous autres frais liés aux activités du CEI, lesquels peuvent comprendre les frais de déplacement, les frais de formation, ainsi que les honoraires juridiques. Le président du CEI reçoit des honoraires annuels de $, et les autres membres reçoivent chacun des honoraires annuels de $. Au cours du dernier exercice des Fonds Desjardins, les membres du CEI ont reçu une rémunération globale de $ dont $ en allocation de présence. Ces montants sont répartis de façon juste et raisonnable entre les Fonds Desjardins que le gestionnaire gère. Pour connaître les montants attribués à un Fonds donné, reportez-vous aux états financiers du Fonds. Le gestionnaire est responsable du paiement des frais de conseils en placement payables au gestionnaire de portefeuille ou, le cas échéant, aux sous-gestionnaires dont les services sont retenus pour les Fonds. fixes Fonds Desjardins (titres de catégories ou séries A, T, I*, C, R, F et S) Fonds Desjardins Marché monétaire 0,10 Fonds Desjardins Revenu court terme 0,14 Fonds Desjardins Obligations canadiennes 0,14 Fonds Desjardins Obligations opportunités 0,15 Fonds Desjardins Obligations mondiales indexées à l inflation (auparavant Fonds Desjardins Placements complémentaires) 0,15 Fonds Desjardins Obligations mondiales de sociétés 0,15 Fonds Desjardins Revenu à taux variable 0,15 Fonds Desjardins Obligations mondiales tactique 0,15 Fonds Desjardins Obligations des marchés émergents 0,15 Fonds Desjardins Équilibré tactique 0,20 Fonds Desjardins Équilibré Québec 0,16 2
3 fixes (suite) Fonds Desjardins (titres de catégories ou séries A, T, I*, C, R, F et S) Fonds Desjardins Revenu de dividendes 0,15 Fonds Desjardins Croissance de dividendes 0,17 Fonds Desjardins Actions canadiennes de revenu 0,17 Fonds Desjardins Actions canadiennes valeur 0,17 Fonds Desjardins Actions canadiennes croissance 0,17 Fonds Desjardins Actions canadiennes petite capitalisation 0,20 Fonds Desjardins Actions américaines valeur 0,18 Fonds Desjardins Actions américaines croissance 0,18 Fonds Desjardins Actions outre-mer valeur 0,23 Fonds Desjardins Actions outre-mer croissance 0,22 Fonds Desjardins Mondial de dividendes 0,22 Fonds Desjardins Actions mondiales valeur (auparavant Fonds Desjardins Actions mondiales toute capitalisation) 0,23 Fonds Desjardins SociéTerre Environnement (auparavant Fonds Desjardins Environnement) 0,23 Fonds Desjardins Actions mondiales petite capitalisation 0,23 Fonds Desjardins Marchés émergents 0,21 Fonds Desjardins Opportunités des marchés émergents 0,20 Fonds Desjardins Infrastructures mondiales 0,20 Portefeuille Diapason Revenu prudent (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4) 0,16 Portefeuille Diapason Revenu conservateur (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4) 0,16 Portefeuille Diapason Revenu modéré (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5) 0,16 Portefeuille Diapason Revenu diversifié (parts de catégories A, T6, I, C, R6, F et S6) 0,16 Portefeuille Diapason Croissance modéré 0,16 Portefeuille Diapason Croissance diversifié 0,15 Portefeuille Diapason Croissance équilibré 0,15 Portefeuille Diapason Croissance ambitieux 0,16 Portefeuille Diapason Croissance maximum 0,16 Portefeuille SociéTerre Conservateur (parts de catégories A, T4, I, C, R4, F et S4) (auparavant Portefeuille SociéTerre Sécuritaire boursier) 0,16 Portefeuille SociéTerre Équilibré (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5) 0,16 Portefeuille SociéTerre Croissance (parts de catégories A, T5, I, C, R5, F et S5) 0,16 Portefeuille SociéTerre Croissance maximale (parts de catégories A, T6, I, C, R6, F et S6) (auparavant Portefeuille SociéTerre Croissance Plus) 0,16 Portefeuille Chorus II Sécuritaire boursier (parts de catégories A, T4, T6, C, R4, R6, F, S4 et S6) 0,15 Portefeuille Chorus II Équilibré revenu (parts de catégories A, T4, T6, C, R4, R6, F, S4 et S6) 0,15 Portefeuille Chorus II Équilibré croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5, R7, F, S5 et S7) 0,15 Portefeuille Chorus II Croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5, R7, F, S5 et S7) 0,15 Portefeuille Chorus II Croissance élevée (parts de catégories A, T6, T8, C, R6, R8, F, S6 et S8) 0,15 Portefeuille Chorus II Croissance maximale (parts de catégories A, T6, T8, C, R6, R8, F, S6 et S8) 0,15 Catégorie de société Desjardins Croissance de dividendes (actions de séries A et C) 0,20 Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes de revenu (actions de séries A et C) 0,17 Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes valeur (actions de séries A et C) 0,19 Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes croissance (actions de séries A et C) 0,20 Catégorie de société Desjardins Actions américaines croissance (actions de séries A et C) 0,18 Catégorie de société Desjardins Actions outre-mer croissance (actions de séries A et C) 0,22 Catégorie de société Desjardins Actions mondiales petite capitalisation (actions de séries A et C) 0,23 Catégorie de société Desjardins Opportunités des marchés émergents (actions de séries A et C) 0,20 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Sécuritaire boursier (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6) 0,15 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré revenu (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6) 0,15 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré croissance (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7) 0,15 (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7) 0,15 élevée (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8) 0,15 maximale (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8) 0,15 Les applicables aux frais fixes, y compris la TPS ou la TVH, ne sont pas incluses dans la liste qui précède. * Les parts de catégorie I paient des frais réduits qui sont négociés directement avec chaque investisseur. Même si chaque investisseur paie des frais qu il négocie directement avec le gestionnaire des Fonds, le maximum de frais distincts payables par un investisseur en parts de catégorie I ne peut dépasser les frais fixes payables par un investisseur de parts de catégorie A. 3
4 totaux facturés par le gestionnaire Fonds Desjardins (parts de catégories A, T, I*, C et R) de gestion (1) (2) totaux facturés par le gestionnaire (1) + (2) Fonds Desjardins Marché monétaire (parts de catégories A, I et C) 1,00 0,10 1,10 Fonds Desjardins Revenu court terme (parts de catégories A, I et C) 1,31 0,14 1,45 Fonds Desjardins Obligations canadiennes (parts de catégories A, I et C) 1,33 0,14 1,47 Fonds Desjardins Obligations opportunités (parts de catégories A, I et C) 1,44 0,15 1,59 Fonds Desjardins Obligations mondiales indexées à l inflation (parts de catégories A, I et C) (auparavant Fonds Desjardins Placements complémentaires) 1,55 0,15 1,70 Fonds Desjardins Obligations mondiales de sociétés (parts de catégories A, I et C) 1,38 0,15 1,53 Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I et C) 1,45 0,15 1,60 Fonds Desjardins Obligations mondiales tactique (parts de catégories A, I et C) 1,58 0,15 1,73 Fonds Desjardins Obligations des marchés émergents (parts de catégories A, I et C) 1,58 0,15 1,73 Fonds Desjardins Équilibré tactique (parts de catégories A, I et C) 1,84 0,20 2,04 Fonds Desjardins Équilibré Québec (parts de catégories A, T, I, C et R) 1,89 0,16 2,05 Fonds Desjardins Revenu de dividendes (parts de catégories A, T, I, C et R) 1,75 0,15 1,90 Fonds Desjardins Croissance de dividendes (parts de catégories A, T, I, C et R) 1,87 0,17 2,04 Fonds Desjardins Actions canadiennes de revenu (parts de catégories A, I et C) 1,87 0,17 2,04 Fonds Desjardins Actions canadiennes valeur (parts de catégories A, T, I, C et R) 2,11 0,17 2,28 Fonds Desjardins Actions canadiennes croissance (parts de catégories A, I et C) 1,89 0,17 2,06 Fonds Desjardins Actions canadiennes petite capitalisation (parts de catégories A, I et C) 1,89 0,20 2,09 Fonds Desjardins Actions américaines valeur (parts de catégories A, I et C) 2,19 0,18 2,37 Fonds Desjardins Actions américaines croissance (parts de catégories A, I et C) 2,25 0,18 2,43 Fonds Desjardins Actions outre-mer valeur (parts de catégories A, I et C) 2,23 0,23 2,46 Fonds Desjardins Actions outre-mer croissance (parts de catégories A, I et C) 2,29 0,22 2,51 Fonds Desjardins Mondial de dividendes (parts de catégories A, T, I, C et R) 2,13 0,22 2,35 Fonds Desjardins Actions mondiales valeur (parts de catégories A, T, I, C et R) (auparavant Fonds Desjardins Actions mondiales toute capitalisation) 2,19 0,23 2,42 Fonds Desjardins SociéTerre Environnement (parts de catégories A, I et C) (auparavant Fonds Desjardins Environnement) 2,00 0,23 2,23 Fonds Desjardins Actions mondiales petite capitalisation (parts de catégories A, I et C) 2,17 0,23 2,40 Fonds Desjardins Marchés émergents (parts de catégories A, I, et C) 2,38 0,21 2,59 Fonds Desjardins Opportunités des marchés émergents (parts de catégories A, I et C) 2,40 0,20 2,60 Fonds Desjardins Infrastructures mondiales (parts de catégories A, I et C) 2,32 0,20 2,52 Portefeuille Diapason Revenu prudent (parts de catégories A, T4, I, C et R4) 1,50 0,16 1,66 Portefeuille Diapason Revenu conservateur (parts de catégories A, T4, I, C et R4) 1,55 0,16 1,71 Portefeuille Diapason Revenu modéré (parts de catégories A, T5, I, C et R5) 1,66 0,16 1,82 Portefeuille Diapason Revenu diversifié (parts de catégories A, T6, I, C et R6) 1,79 0,16 1,95 Portefeuille Diapason Croissance modéré (parts de catégories A, I et C) 1,71 0,16 1,87 Portefeuille Diapason Croissance diversifié (parts de catégories A, I et C) 1,78 0,15 1,93 Portefeuille Diapason Croissance équilibré (parts de catégories A, I et C) 1,86 0,15 2,01 Portefeuille Diapason Croissance ambitieux (parts de catégories A, I et C) 1,99 0,16 2,15 Portefeuille Diapason Croissance maximum (parts de catégories A, I et C) 2,07 0,16 2,23 Portefeuille SociéTerre Conservateur (parts de catégories A, T4, I, C et R4) (auparavant Portefeuille SociéTerre Sécuritaire boursier) 1,71 0,16 1,87 Portefeuille SociéTerre Équilibré (parts de catégories A, T5, I, C et R5) 1,86 0,16 2,02 Portefeuille SociéTerre Croissance (parts de catégories A, T5, I, C et R5) 1,99 0,16 2,15 Portefeuille SociéTerre Croissance maximale (parts de catégories A, T6, I, C et R6) (auparavant Portefeuille SociéTerre Croissance Plus) 2,16 0,16 2,32 Portefeuille Chorus II Sécuritaire boursier (parts de catégories A, T4, T6, C, R4 et R6) 1,36 0,15 1,51 Portefeuille Chorus II Équilibré revenu (parts de catégories A, T4, T6, C, R4 et R6) 1,43 0,15 1,58 Portefeuille Chorus II Équilibré croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5 et R7) 1,49 0,15 1,64 Portefeuille Chorus II Croissance (parts de catégories A, T5, T7, C, R5 et R7) 1,60 0,15 1,75 Portefeuille Chorus II Croissance élevée (parts de catégories A, T6, T8, C, R6 et R8) 1,78 0,15 1,93 Portefeuille Chorus II Croissance maximale (parts de catégories A, T6, T8, C, R6 et R8) 1,83 0,15 1,98 Catégorie de société Desjardins Croissance de dividendes (actions de séries A et C) 1,89 0,20 2,09 Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes de revenu (actions de séries A et C) 1,89 0,17 2,06 Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes valeur (actions de séries A et C) 2,13 0,19 2,32 4
5 totaux facturés par le gestionnaire (suite) Fonds Desjardins (parts de catégories A, T, I*, C et R) de gestion (1) (2) totaux facturés par le gestionnaire (1) + (2) Catégorie de société Desjardins Actions canadiennes croissance (actions de séries A et C) 1,91 0,20 2,11 Catégorie de société Desjardins Actions américaines croissance (actions de séries A et C) 2,28 0,18 2,46 Catégorie de société Desjardins Actions outre-mer croissance (actions de séries A et C) 2,33 0,22 2,55 Catégorie de société Desjardins Actions mondiales petite capitalisation (actions de séries A et C) 2,21 0,23 2,44 Catégorie de société Desjardins Opportunités des marchés émergents (actions de séries A et C) 2,44 0,20 2,64 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Sécuritaire boursier (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6) 1,39 0,15 1,54 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré revenu (actions de séries A, T4, T6, C, R4 et R6) 1,46 0,15 1,61 Portefeuille Chorus II en catégorie de société Équilibré croissance (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7) 1,52 0,15 1,67 (actions de séries A, T5, T7, C, R5 et R7) 1,65 0,15 1,80 élevée (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8) 1,81 0,15 1,96 maximale (actions de séries A, T6, T8, C, R6 et R8) 1,85 0,15 2,00 Desjardins (titres de catégories F et S) Fonds Desjardins Marché monétaire (parts de catégorie F) 0,75 0,10 0,85 Fonds Desjardins Revenu court terme (parts de catégorie F) 0,81 0,14 0,95 Fonds Desjardins Obligations canadiennes (parts de catégorie F) 0,83 0,14 0,97 Fonds Desjardins Obligations opportunités (parts de catégorie F) 0,94 0,15 1,09 Fonds Desjardins Obligations mondiales indexées à l inflation (parts de catégorie F) (auparavant Fonds Desjardins Placements complémentaires) 1,05 0,15 1,20 Fonds Desjardins Obligations mondiales de sociétés (parts de catégorie F) 0,88 0,15 1,03 Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégorie F) 0,95 0,15 1,10 Fonds Desjardins Obligations mondiales tactique (parts de catégorie F) 1,08 0,15 1,23 Fonds Desjardins Obligations des marchés émergents (parts de catégorie F) 1,08 0,15 1,23 Fonds Desjardins Équilibré tactique (parts de catégorie F) 0,84 0,20 1,04 Fonds Desjardins Équilibré Québec (parts de catégories F et S) 0,89 0,16 1,05 Fonds Desjardins Revenu de dividendes (parts de catégories F et S) 0,75 0,15 0,90 Fonds Desjardins Croissance de dividendes (parts de catégories F et S) 0,87 0,17 1,04 Fonds Desjardins Actions canadiennes de revenu (parts de catégorie F) 0,87 0,17 1,04 Fonds Desjardins Actions canadiennes valeur (parts de catégories F et S) 1,11 0,17 1,28 Fonds Desjardins Actions canadiennes croissance (parts de catégorie F) 0,89 0,17 1,06 Fonds Desjardins Actions canadiennes petite capitalisation (parts de catégorie F) 0,89 0,20 1,09 Fonds Desjardins Actions américaines valeur (parts de catégorie F) 1,19 0,18 1,37 Fonds Desjardins Actions américaines croissance (parts de catégorie F) 1,25 0,18 1,43 Fonds Desjardins Actions outre-mer valeur (parts de catégorie F) 1,23 0,23 1,46 Fonds Desjardins Actions outre-mer croissance (parts de catégorie F) 1,29 0,22 1,51 Fonds Desjardins Mondial de dividendes (parts de catégories F et S) 1,13 0,22 1,35 Fonds Desjardins Actions mondiales valeur (parts de catégories F et S) (auparavant Fonds Desjardins Actions mondiales toute capitalisation) 1,19 0,23 1,42 Fonds Desjardins SociéTerre Environnement (parts de catégorie F) (auparavant Fonds Desjardins Environnement) 1,00 0,23 1,23 Fonds Desjardins Actions mondiales petite capitalisation (parts de catégorie F) 1,17 0,23 1,40 Fonds Desjardins Marchés émergents (parts de catégorie F) 1,38 0,21 1,59 Fonds Desjardins Opportunités des marchés émergents (parts de catégorie F) 1,40 0,20 1,60 Fonds Desjardins Infrastructures mondiales (parts de catégorie F) 1,32 0,20 1,52 Portefeuille Diapason Revenu prudent (parts de catégories F et S4) 0,70 0,16 0,86 Portefeuille Diapason Revenu conservateur (parts de catégories F et S4) 0,75 0,16 0,91 Portefeuille Diapason Revenu modéré (parts de catégories F et S5) 0,86 0,16 1,02 Portefeuille Diapason Revenu diversifié (parts de catégories F et S6) 0,89 0,16 1,05 Portefeuille Diapason Croissance modéré (parts de catégorie F) 0,91 0,16 1,07 5
6 totaux facturés par le gestionnaire (suite) Desjardins (titres de catégories F et S) de gestion (1) (2) totaux facturés par le gestionnaire (1) + (2) Portefeuille Diapason Croissance diversifié (parts de catégorie F) 0,88 0,15 1,03 Portefeuille Diapason Croissance équilibré (parts de catégorie F) 0,96 0,15 1,11 Portefeuille Diapason Croissance ambitieux (parts de catégorie F) 0,99 0,16 1,15 Portefeuille Diapason Croissance maximum (parts de catégorie F) 1,07 0,16 1,23 Portefeuille SociéTerre Conservateur (parts de catégories F et S4) (auparavant Portefeuille SociéTerre Sécuritaire boursier) 0,71 0,16 0,87 Portefeuille SociéTerre Équilibré (parts de catégories F et S5) 0,86 0,16 1,02 Portefeuille SociéTerre Croissance (parts de catégories F et S5) 0,99 0,16 1,15 Portefeuille SociéTerre Croissance maximale (parts de catégories F et S6) (auparavant Portefeuille SociéTerre Croissance Plus) 1,16 0,16 1,32 Portefeuille Chorus II Sécuritaire boursier (parts de catégories F, S4 et S6) 0,56 0,15 0,71 Portefeuille Chorus II Équilibré revenu (parts de catégories F, S4 et S6) 0,63 0,15 0,78 Portefeuille Chorus II Équilibré croissance (parts de catégories F, S5 et S7) 0,59 0,15 0,74 Portefeuille Chorus II Croissance (parts de catégories F, S5 et S7) 0,70 0,15 0,85 Portefeuille Chorus II Croissance élevée (parts de catégories F, S6 et S8) 0,78 0,15 0,93 Portefeuille Chorus II Croissance maximale (parts de catégories F, S6 et S8) 0,83 0,15 0,98 * Les parts de catégorie I paient des frais de gestion et de frais réduits qui sont négociés directement avec chaque investisseur. Même si chaque investisseur paie des frais qu il négocie directement avec le gestionnaire des Fonds, le maximum de frais payables par un investisseur en parts de catégorie I ne peut dépasser le maximum de frais payables par un investisseur de parts de catégorie A. Fonds sous-jacents Les Fonds peuvent investir une partie de leur actif dans des parts de fonds sous-jacents ou de fonds négociés en bourse. De plus, les Portefeuilles Diapason, SociéTerre, Chorus II ainsi que les Fonds constitués en société, investissent une part importante de leur actif dans des parts de fonds sous-jacents ou de fonds négociés en bourse. Il existe des frais payables par les fonds sous-jacents et les fonds négociés en bourse en plus des frais imputés aux Fonds, qui peuvent varier d un fonds de placement à un autre. Aucuns frais de gestion ni frais incitatifs ne seront imputés aux Fonds s ils peuvent représenter, pour une personne raisonnable, une duplication des frais payables par les fonds sous-jacents ou les fonds négociés en bourse pour les mêmes services. Distributions sur les frais Dans certains cas, nous pouvons réduire les frais de gestion et les frais fixes d un Fonds pour certains investisseurs. La décision de réduire nos frais de gestion habituels ou les frais fixes d un Fonds repose sur un certain nombre de facteurs, tels que l importance de l investissement, le niveau prévu d activité dans le compte et le total de l actif sous gestion de l investisseur. En fait, les investisseurs reçoivent une remise diminuant le montant des frais de gestion ou des frais fixes qui s appliquent à leurs titres. Nous pouvons le faire en réduisant les frais de gestion ou les frais fixes imputés au Fonds et en faisant en sorte que le Fonds verse le montant de la réduction aux investisseurs sous forme de distribution (les «distributions sur les frais»). Essentiellement, nous réduirons les frais de gestion ou les frais fixes imposés au Fonds, qui vous versera le montant de la réduction applicable sous forme de distribution spéciale de titres. Nous calculerons et cumulerons la réduction tous les jours. La réduction tient compte des frais administratifs inférieurs associés aux placements importants, qui contribuent à diminuer les ratios des frais de gestion. Si vous faites racheter votre compte intégralement, vous recevrez toute réduction qui s est accumulée, mais qui n a pas été distribuée en espèces, à la prochaine date de versement prévue. Droits de résolution et sanctions civiles La législation sur les valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous confère un droit de résolution à l égard d un contrat d achat de titres que vous pouvez exercer dans les deux jours ouvrables suivant la réception du prospectus simplifié ou de l aperçu du fonds, ou un droit d annulation par rapport à toute souscription, que vous pouvez exercer dans les 48 heures de la réception de la confirmation de votre ordre d achat. La législation sur les valeurs mobilières de certaines provinces et de certains territoires vous permet également de demander la nullité d un contrat d achat et un remboursement ou, dans certains cas, des dommages-intérêts par suite d opérations de placement effectuées avec un prospectus simplifié, une notice annuelle ou des états financiers contenant des informations fausses ou trompeuses. Ces diverses actions doivent habituellement être exercées dans des délais déterminés. Pour plus d information, veuillez vous reporter aux dispositions applicables de la réglementation sur les valeurs mobilières de votre province ou territoire ou consulter un conseiller juridique. 6
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