4 LES CONDITIONS DE TRAVAIL

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1 4.1 L HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ P les activités P la formation des personnels en Métropole et Outre-Mer P les réunions statutaires P les missions et visites des établissements de l'ird P LES ACCIDENTS DU TRAVAIL P le taux de fréquence P le taux de gravité P LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL P LES CONGÉS DE MALADIE P LES CONGÉS DE MATERNITÉ P LES CONGÉS DE PATERNITÉ P 74 PAGE 69

2 4.1. L HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ La protection des personnels et les mesures préventives en milieu de travail consistent essentiellement à veiller à : - la sécurité et la santé du personnel placé sous la responsabilité de l IRD - la sécurité du personnel des entreprises extérieures, du public admis dans les centres et missions - la préservation de l outil de travail et la sécurité des biens propres - la protection de l environnement Le bureau central chargé de la prévention hygiène et sécurité est localisé au siège de l IRD et travaille en lien étroit avec les centres et les représentations L'activité L ingénieur hygiène et sécurité a initié la politique de prévention des risques aux postes de travail en collaboration avec le centre de Montpellier. La réalisation d une méthode, d un guide et d un logiciel permettront de lancer cette démarche. Un groupe informel de réflexion sur les problèmes HSE a été constitué et a mis sur pied une première enquête sur la perception des problèmes HSE par les représentants. Le travail d examen sur les sources radioactives orphelines, la relance du dossier téléphone satellite, le problème de l amiante dans les locaux IRD, la mise en place de procédures "plongée" et autorisation de mission à l échelon local sont des exemples marquants de l activité de l année. Environ un cinquantaine de demandes spécifiques ou ponctuelles ont été traitées (conseil, expertise ) La formation des personnels en Métropole et Outre-Mer (expatriés et locaux) La formation des personnels en milieu de travail a pour finalité l évaluation et la prise en compte du risque potentiel découlant de toute activité professionnelle : Une formation des membres du CCHS nouvellement constitué s est déroulée à Paris et à Montpellier. La réflexion sur la formation des ACMO initiée fin 2003 verra son aboutissement pour l automne Deux autres formations concernant la responsabilité civile et pénale en H&S " et "sécurité et législation" initiées en 2003 doivent aboutir prochainement Les réunions statutaires Le Comité Central Hygiène et Sécurité (CCHS) constitué de membres de l administration, de membres des représentants du personnels, et des responsables en matière d hygiène et de sécurité de l institut (Inspecteur Hygiène et sécurité, Médecin du travail, assistante sociale ) s est réuni pour la première fois le 4 juillet 2003 autour de l ordre du jour suivant : - Examen du règlement intérieur du CCHS - Rapport des Médecins de prévention - Points sur les inspections Hygiène et Sécurité - Evaluation du risque pour la sécurité et la santé : dispositions réglementaires et propositions Les missions et visites des établissements de l IRD Des visites des centres IRD métropolitains et extra-métropolitains ont eu pour but : - l information et la sensibilisation du personnel expatrié et de recrutement local aux questions afférentes à la Prévention des Risques Professionnels, - la possibilité, pour l Inspecteur d Hygiène et de Sécurité, accompagné du représentant de l IRD sur place et de l animateur de sécurité, de visiter les locaux et les laboratoires et de proposer sur place les mesures préventives aux situations de travail rencontrées ; - la rédaction de rapports de missions destinés à la Direction Générale conformément à l obligation d information de l inspecteur. Une mission à Nouméa et Papette a été l occasion de finaliser les problèmes de la plongée et d inspecter les centres. Une mission à Dakar "1 an après" a permis de voir le considérable travail qu a accompli ce centre suite à la première mission d inspection (CLHS, Règlement interne, désignation d ACMO, organisation de H&S ) L inspection commune " IRD / éducation nationale d une unité de recherche a engendré la mise en fonctionnement de ce labo tout en s arrêtant sur des non-conformités. PAGE 70

3 4.2 LES ACCIDENTS DE TRAVAIL 18 accidents ont été déclarés par les personnels fonctionnaires, 17 ont été reconnus soit directement, soit par la commission de réforme, 1 a été rejeté, les causes n'étant pas reconnues comme imputables au service. 4 accidents ont concerné les personnels non fonctionnaires et ont été reconnus par la Sécurité sociale. 2 accidents ont été déclarés par des marins et reconnus comme tels. Types d'accidents Localisation Trajet Travail Outre-mer Métropole Avec arrêt Sans arrêt Journées perdues Chercheurs IT jours Non fonctionnaires jours Marins jours TOTAL jours Durée des arrêts de travail Inférieurs à 10 jours 4 De 10 à 30 jours 5 De 30 à 60 jours 1 Au delà de 60 jours 4 Les accidents de travail ont concerné 14 hommes et 9 femmes. Age moyen des victimes : 45 ans chez les fonctionnaires. PAGE 71

4 4.2.1 Taux de fréquence Accidents Effectifs Nombre d'heures avec arrêt de travail permanents de travail durant Taux de fréquence (A) au 31/12 (E) l'année (H) A/H * , , ,560 Le taux de fréquence correspond au nombre d'accidents avec arrêts de travail par million d'heures de travail. * Nombre d'heures travaillées : heures en Taux de gravité Nombre de Effectifs Nombre de jours Taux de gravité jours de travail permanents de travail (TG) perdus (J) au 31/12 (E) sur l'année (H) J/H* , , ,296 Le taux de gravité correspond au nombre de journées perdues (suite à un accident du travail) pour mille journées de travail. Les frais médicaux consécutifs aux accidents de travail s'élèvent à , factures ont été traitées ; elles correspondent aux accidents de l'année en cours mais également à des traitements consécutifs à des accidents plus anciens. 4.3 LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL Au 31 Décembre 2003, 89 agents occupent un poste à temps partiel, ce qui représente 5,8 % de l'effectif titulaire. Parmi ces 89 agents, seuls 5 sont de sexe masculin. Taux d'activité CORPS CPA* 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % TOTAL DR 1 1 CR Chercheurs IR 4 4 IE AI Ingénieurs TER AJT Techniciens TOTAL Rappel de l'année * CPA : Cessation Progressive d'activité PAGE 72

5 4.4 LES CONGÉS DE MALADIE Congé de maladie ordinaire Nombre de congés Nombre d'agents* Nombre de jours Type de personnel Hom. Fem. Total Hom. Fem. Total Hom. Fem. TOTAL Chercheurs Ingénieurs Techniciens Administratifs Marins CDD Vacataires Volontaires civil Allocataires CEC TOTAL Congé longue maladie Nombre de congés Nombre d'agents* Nombre de jours Type de personnel Hom. Fem. Total Hom. Fem. Total Hom. Fem. TOTAL Chercheurs Ingénieurs Techniciens TOTAL Congé longue durée Nombre de congés Nombre d'agents* Nombre de jours Type de personnel Hom. Fem. Total Hom. Fem. Total Hom. Fem. TOTAL Ingénieurs Techniciens TOTAL * Certains agents ont eu plusieurs types de congés maladie au cours de l'année 2003 ce qui explique que le nombre de congés soit supérieur au nombre d'agents. 4.5 LES CONGÉS DE MATERNITÉ Les tableaux ci-dessous recensent les congés de maternité du personnel titulaire en 2003 Congé pathologique avant accouchement Chercheurs 2 28 Ingénieurs 3 42 Techniciens TOTAL Congé pathologique après naissance Chercheurs 2 44 Ingénieurs Techniciens 4 91 TOTAL PAGE 73

6 Congé maternité Chercheurs Ingénieurs Techniciens TOTAL Congé d'adoption Chercheurs 1 70 TOTAL LES CONGÉS DE PATERNITÉ Pour leur première année de mise en place, 6 personnes ont bénéficié d un congé de paternité d une durée de 11 jours. Congé paternité Chercheurs 4 44 Ingénieurs 2 22 Techniciens 0 0 TOTAL 6 66 PAGE 74

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