PORT SAINT CLAIR - SETE SETE tél : / fax : TARIFS ANNUELS 2015

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1 largeur TARIFS ANNUELS 2015 Môle Saint Louis / Base Tabarly / quai d'orient / quai de la République / Bassin du Midi Halte Nautique / quai des Moulins Quais Maillol, Riquet et Mistral 1 0 à à à à à mètres NA 3 22 Ajouter 430 par mètre Canaux "fermés" (toutes dimensions) 120 NA Ajouter 12 par mètre

2 FORFAIT HIVER 2015 (1 er octobre au 1 er avril) largeur Môle Saint Louis / Base Tabarly / Halte Nautique / quai des Moulins / Bassin du Midi / quai de la République / quai d'orient Quais Maillol, Riquet, Mistral 1 0 à à à à à mètres - Ajouter 25 par mètre Ajouter 120 par mètre

3 FORFAIT ETE 2015 (1 er avril au 1 er octobre) largeur Môle Saint Louis / Base Tabarly / Halte Nautique / quai des Moulins / Bassin du Midi / quai de la République / quai d'orient Quais Maillol, Riquet, Mistral 1 0 à à à à à mètres - Ajouter 320 par mètre Ajouter 10 par mètre

4 DIVERS 2015 Droits d entrée Lors de la première mise à disposition d un poste d accostage, des droits d entrée seront facturés à l'usager à hauteur de 30 /ml, avec un maximum de 300 pour les navires de moins de 1 mètres et un maximum de 500 pour les navires de 1 mètres et plus. Habitation permanente sur le navire Concernant les contrats d amarrage annuels pour les navires inférieurs à 1 mètres, toute personne vivant à bord de son bateau de façon permanente est tenue d'en faire la déclaration auprès du bureau du port (voir article du règlement d exploitation de Port Saint Clair). Une majoration de 30% du tarif annuel en vigueur lui est alors appliquée. Concernant les navires en escale (au mois ou en hivernage) inférieurs à 1 mètres et habités de façon permanente font l objet d une majoration de 30 par mois pour usage des fluides (eau, électricité). Redevance environnementale Une redevance environnementale est appliquée aux plaisanciers titulaires d un contrat d amarrage. Cette redevance est de 2 le mètre linéaire par an. Sont exemptés les bateaux stationnés dans les canaux "fermés" (zone D). Eau/Electricité Eau : la consommation d eau est forfaitaire pour tous les bateaux stationnés dans le port de plaisance. Electricité : la consommation d'électricité est forfaitaire pour les bateaux dont la n excède pas 1 mètres. l'électricité est facturée aux bateaux dont la excède 1.01 mètres.

5 DIVERS 2015 Associations / Navires labellisés BIP Une remise de 35% sur les tarifs annuels pourra être consentie aux associations (loi 101) du port et aux navires labellisés "Bateau d'intérêt Patrimonial" (BIP). Grutage Un avoir de 135 sera accordé aux navires dont les caractéristiques ne permettent pas son grutage sur l'aire de carénage du port de plaisance Sète. Cet avoir sera comptabilisé l'année suivante sur le compte de l'usager sur présentation d'une facture justificative d'un carénage extérieur pendant l'exercice en cours.

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