Séance ordinaire du conseil d arrondissement du mardi 2 juin 2015 à 19 h

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1 Séance ordinaire du conseil d arrondissement du mardi 2 juin 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 Sujets d'ouverture Questions Direction des services administratifs,des relations avec les citoyens et du greffe Période de questions du public Questions Période de questions des membres du conseil Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 juin Procès-verbal Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement tenue le 5 mai 2015, à 19 h 20 Affaires contractuelles Subvention - Soutien financier avec convention Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social Approuver et ratifier les conventions de partenariat à intervenir avec 17 organismes angevins pour une durée de 3 ans et accorder les contributions financières annuelles Subvention - Contribution financière Bureau du directeur d'arrondissement Accorder une contribution financière de 500 $ à la Chambre de commerce de l'est de Montréal dans le cadre de la remise du prix Denis- Durand Page 1

2 20.03 Contrat de services professionnels Direction du développement du territoire et études techniques Adjuger le contrat , relatif à des services professionnels en urbanisme pour la préparation d'un programme particulier d'urbanisme (PPU) pour le secteur de l'avenue de Chaumont, à la firme Agence de planification urbaine et régionale (APUR) inc., au montant de $ Immeuble - Location Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un projet de bail à intervenir avec Mme Isabel Santos pour la location d'un terrain situé sur l'avenue Baldwin (lot ) aux fins de stationnement public pour automobiles dans le cadre du projet de réaménagement et de verdissement de l'avenue de Chaumont 30 Administration et finances Administration - Ratification / Décisions déléguées Bureau du directeur d'arrondissement Rapport sur la liste des décisions déléguées pour la période du 25 avril au 20 mai 2015, ainsi que sur la liste des bons de commande, des demandes de paiement et des virements budgétaires pour la période comptable du mois d'avril Administration - Accord de principe / Mandat régulier Bureau du directeur d'arrondissement Autoriser la réalisation d'un projet de place publique sur le terrain de la mairie de l'arrondissement d'anjou dans le cadre du 375e anniversaire de Montréal Projet : 375e Anniversaire de Montréal Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre Direction des travaux publics Autoriser une dépense de ,36 $ pour la fourniture d'un camion châssis-cabine 10 roues, selon l'entente d'achat contractuelle intervenue avec la compagnie Globocam (Montréal) inc., et une dépense de ,22 $, pour la fourniture d'une benne basculante de 15 pieds et d'un harnais de chasse-neige, selon l'entente d'achat contractuelle intervenue avec la compagnie Michel Gohier ltée (Équipements Twin inc Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre Direction des travaux publics Autoriser une dépense de $ pour la fourniture de pierre concassée, nette, prémélangée, selon l'entene d'achat contractuelle intervenue avec la compagnie Lafarge Canada inc Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre Direction des travaux publics Autoriser une dépense de ,31 $, pour la fourniture d'une voiture sous-compacte de marque Nissan, modèle Versa Note 2015, selon l'entente d'achat contractuelle intervenue avec le concessionnaire Cité Nissan Gabriel Page 2

3 30.06 Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre Direction des travaux publics Autoriser une dépense de $ pour la fourniture d'asphalte chaud (enrobés bitumineux), selon l'entente d'achat contractuelle intervenue avec la compagnie Groupe TNT inc. 40 Réglementation Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure et approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), enseignes au mur, 8001, boulevard des Galeries-d'Anjou Centre Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure et approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), projet d'agrandissement, 8001, boulevard des Galeries-d'Anjou Centre Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure, régularisation de marges existantes, 8348, place de Croissy Urbanisme - Dérogation mineure Direction du développement du territoire et études techniques Accorder une dérogation mineure, régularisation de marges existantes, 7681, avenue des Vendéens Centre Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), installation d'enseignes sur auvent, 8624 et 8630, avenue de Chaumont Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), agrandissement du bâtiment industriel, 11120, rue Colbert Ouest Page 3

4 40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), enseigne implantée au sol, 7077, rue Beaubien Ouest Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.), construction d'habitations, 5849, avenue Baldwin Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Direction du développement du territoire et études techniques Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A), remplacement des faces d'une enseigne au mur, 10040, boulevard Louis-H.-La Fontaine Ouest Règlement - Avis de motion Direction du développement du territoire et études techniques Avis de motion - Règlement R 40-16, modifiant le Règlement concernant le zonage (R 40) Règlement - Adoption du premier projet Direction du développement du territoire et études techniques Adopter le projet de règlement R 40-16, modifiant le Règlement concernant le zonage (R 40) Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Direction du développement du territoire et études techniques Avis de motion - Règlement R 40-17, modifiant le règlement concernant le zonage (R 40) Règlement - Adoption du premier projet Direction du développement du territoire et études techniques Adopter le premier projet de règlement 40-17, modifiant le règlement concernant le zonage (R 40) Règlement - Avis de motion Direction du développement du territoire et études techniques Avis de motion - Règlement R 45-6, modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (R 45) Règlement - Adoption du premier projet Direction du développement du territoire et études techniques Adopter le projet de règlement R 45-6, modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (R 45) Page 4

5 40.16 Règlement - Avis de motion Direction du développement du territoire et études techniques Avis de motion - Règlement R 98-1, modifiant le Règlement particulier sur l'occupation du domaine public par Astral Média Affichage, S.E.C. (R 98) Règlement - Avis de motion Avis de motion - Règlement R 50-3, modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (R 50) 51 Nomination / Désignation Nomination / Désignation Direction du développement du territoire et études techniques Modifier la composition du comité consultatif environnemental, renouveler et mettre fin à certains mandats, et nommer un nouveau membre Projet : Plan stratégique de développement durable 60 Information Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission culture, sports, loisirs et développement social, tenue le 7 avril Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission des travaux publics, tenue le 8 avril Dépôt Bureau du directeur d'arrondissement Dépôt du procès-verbal de la réunion de la Commission du développement du territoire, tenue le 9 avril Dépôt Direction du développement du territoire et études techniques Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme, tenue le 9 avril Dépôt Direction du développement du territoire et études techniques Dépôt du compte rendu de la séance publique du comité d'étude des demandes de démolition, tenue le 9 avril 2015 Page 5

6 70 Autres sujets Levée de la séance Levée de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 juin 2015 Nombre d articles de niveau décisionnel : 38 Nombre d articles de niveau décisionnel CE : 0 Nombre d articles de niveau décisionnel CM : 0 Nombre d articles de niveau décisionnel CG : 0 Page 6