Avis d attribution 1/ POUVOIR ADJUDICATEUR :

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1 Avis d attributin 1/ POUVOIR ADJUDICATEUR : NOM, ADRESSE ET POINT(S) DE CONTACT : M. BRIDEY Jean-Jacques Député-maire Ville de Fresnes, 1 place Pierre et Marie Curie, F Fresnes. Tél. (+33) / OBJET DU MARCHE : v Descriptin Intitulé du marché : Le présent marché prte sur l achat et la livraisn de furnitures sclaires, parasclaires et artistiques de la ville de Fresnes. Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau ; Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs. v Type de marché et lieu d'exécutin, de livraisn u de prestatin : Marché de furnitures Lieu de livraisn : Fresnes v L'avis implique : Un accrd cadre (au sens du drit cmmunautaire). 3/ PROCEDURE : v Type de prcédure : Marché à prcédure adaptée. v Publicité : Avis publié le 29/03/2014 au BOAMP. Numér de parutin de l'annnce : Page 1 sur 6

2 4/ DUREE DU MARCHE : Le marché prend effet à cmpter de sa date de ntificatin jusqu au 05 avril Il purra être recnduit une fis, pur une année, par tacite recnductin, sauf dénnciatin par lettre recmmandée avec accusé de réceptin adressée tris mis au mins avant la date de l échéance annuelle, sans puvir excéder le 04 avril / RENSEIGNEMENTS D ORDRE ADMINISTRATIF : v Nmbre d ffres Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : 3 ffres reçues et analysées. Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : 3 ffres reçues dnt deux irrégulières. v Numér du marché Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : en date du 30/06/2014 Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : en date du 30/06/2014 v Date d attributin du marché : Le : 18 juin / ATTRIBUTAIRE : Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : PAPETERIES LA VICTOIRE Rue Racine Bîte pstale TOURCOING CEDEX Page 2 sur 6

3 Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : Sciété CIPA 5, place des dix tises CHATEAUFORT 7/ MONTANT DU MARCHE : Le marché a été attribué pur un mntant de : Pur la première péride du marché allant de la date de ntificatin jusqu au 05 avril 2016 : Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : - minimum de : ,00 eurs hrs taxes - maximum de : ,00 eurs hrs taxes Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : - minimum de : ,00 eurs hrs taxes - maximum de : ,00 eurs hrs taxes Pur la deuxième péride du marché, allant du 06 avril 2016 jusqu au 05 avril 2017 : Ø Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : - minimum de : ,00 eurs hrs taxes - maximum de : ,00 eurs hrs taxes Ø Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : - minimum de : ,00 eurs hrs taxes - maximum de : ,00 eurs hrs taxes 8/ CRITERES D ATTRIBUTION : Lt n 1 : Furnitures sclaires et de bureau : Ø Critère n 1: Prix 55 % Ce purcentage se décmpse cmme suit : Pur les prix affichés au BPU sur 35 pints Le prix sera calculé à partir du mntant ttal des quantités estimatives, étant précisé qu elles ne snt pas cntractuelles : Page 3 sur 6

4 Nte attribuée au candidat = mntant ttal le plus bas x 35 mntant ttal prpsé par le candidat Pur les prix btenus après applicatin du taux de la remise accrdé sur les prix du catalgue sur 20 pints Pur juger le taux de remise accrdé, la cllectivité sélectinnera des articles similaires u équivalents prpsés par les candidats et cmparera les prix btenus après applicatin de la remise cnsentie, dans les familles suivantes : Cahiers ; Styls ; Feutres ; Prtèges cahiers ; Prtèges dcuments. Ø Critère n 2 : Valeur Technique 20 % Basé sur les échantillns furnis par les candidats. Ces échantillns sernt jugés seln les caractéristiques désignées dans la clnne réservée à cet effet dans la liste des échantillns à furnir. (les cnditins de dépôt des échantillns snt stipulées à l article 12 du présent dcument). Ø Critère n 3 : Mde pératire du système de cmmandes (vir article 3 du CCATP) 15 % Ø Critère n 4 : Suivi administratif 10 % Seln le mdèle type d une facture (vir article 11 du CCATP) de l état statistique (vir article 15 du CCATP) et d un bn de livraisn (vir article 17.2 du CCATP). Lt n 2 : Furnitures de lisirs créatifs : Ø Critère n 1 : Valeur Technique 45 % Ce purcentage se décmpse cmme suit : Echantillns furnis par le candidat sur 26 pints. Ces échantillns sernt jugés seln les caractéristiques désignées dans la clnne réservée à cet effet dans la liste des échantillns à furnir. (les cnditins de dépôt des échantillns snt stipulées à l article 12 du présent dcument). Variété de chix des articles listés ci-dessus sur 19 pints. Pur juger de l étendue du chix des articles, il sera prcédé à la cmptabilisatin des articles prpsés par le candidat pur un même libellé d article. Cette cmptabilisatin sera effectuée article par article de chaque ligne du tableau suivant : Page 4 sur 6

5 Famille Guaches : La variété sera cmptabilisée seln : * la culeur Désignatin des articles Guache liquide "Clr & C Lefranc & Burgeis" u équivalent, différentes culeurs au chix. Prête à l'empli, nn txique, frt puvir cuvrant, frte pigmentatin, bnne cnservatin, s'étale facilement sur tus supprts. Cnfrme à la nrme eurpéenne EN.71/3 * la culeur Guache paque cncentrée, prête à l'empli. Hmgène nctueuse et suple. Qualité supérieure, s'applique sur tus supprts. Différentes culeurs au chix. Cnfrme à la nrme eurpéenne EN.71/3 Peintures : * la culeur Guache paque cncentrée, prête à l'empli. Hmgène nctueuse et suple. Qualité supérieure, s'applique sur tus supprts. Différentes culeurs au chix. Cnfrme à la nrme eurpéenne EN.71/3 * la culeur Peinture acrylique, prête à l'empli. Une fis sèche, frme une pellicule brillante imperméable et indélébile. S'applique sur tus supprts. Différentes culeurs au chix miscibles entre elles Feutres : * la culeur Feutres "Gitt" pinte myenne 2,8mm u équivalent, slide, pinte blquée * la culeur Feutres textile, pinte myenne à encre permanente, à base d'eau. Le tissu peut être lavé à 60. Capuchn ventilé et buchn de sécurité * les frmes Feutres tampns maxi décratif, Ø17mm. Capuchn de sécurité Perles : * les frmes Grsses perles en bis pur maternelle. Tutes percées d'un grs tru de Ø8 mm Dimensin d'une perle de 2 à 3 cm Ø Critère n 2 : Prix 40 % Ce purcentage se décmpse cmme suit : Pur les prix affichés au BPU sur 25 pints. Le prix sera calculé à partir du mntant ttal des quantités estimatives, étant précisé qu elles ne snt pas cntractuelles : Nte attribuée au candidat = mntant ttal le plus bas x 25 mntant ttal prpsé par le candidat Pur les prix btenus après applicatin du taux de la remise accrdé sur les prix du catalgue sur 15 pints. Pur juger le taux de remise accrdé, la cllectivité sélectinnera des articles similaires u équivalents prpsés par les candidats et cmparera les prix btenus après applicatin de la remise cnsentie, dans les familles suivantes : Guaches ; Page 5 sur 6

6 Feutres ; Peintures ; Pinceaux ; Gmmettes. Ø Critère n 3 : Mde pératire du système de cmmandes tel que demandé dans le mémire technique (vir article 3 du CCATP) 10 % Ø Critère n 4 : Suivi administratif 5 % Seln le mdèle type d une facture (vir article 11 du CCATP) de l état statistique (vir article 15 du CCATP) et d un bn de livraisn (article 17.2 du CCATP). 9/ Date du présent avis : 1 er juillet 2014 Page 6 sur 6