GCS e-santé Bourgogne

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "GCS e-santé Bourgogne"

Céline Cousineau
il y a 8 ans
Total affichages :

1 GCS e-santé Bourgogne Collège des Urgentistes de Bourgogne 09/03/2010

2 GCS e-santé Bourgogne - Présentation de la convention constitutive - Thèmes de travail GCS - Accueil du RUB dans nos locaux

3 Convention constitutive 1/5 Groupe de travail représentatif des futurs membres du GCS Réunions fin 2007 année 2008 Présentation à l Agence Régionale de l Hospitalisation 22/09/08 et 16/12/08 Présentation aux membres de la COMEX le 23/01/09 Présentation aux représentants des Fédérations le 26/03/2009

Régionale de l Hospitalisation 22/09/08 et 16/12/08 Présentation aux

4 Convention constitutive 2/5 Personne morale de droit privé Objet : mettre en oeuvre une politique des systèmes d information de santé respectant les orientations nationales, le schéma régional d organisation sanitaire de Bourgogne et le schéma directeur régional des systèmes d information assurer l interopérabilité des SI des membres en garantissant la confidentialité et l intégrité des données transmises aider les membres à réussir l ouverture de leur SI structurer la maîtrise d ouvrage des projets collectifs d intérêt général et assurer la sécurité juridique des consultations qui pourront en découler proposer des prestations d assistance à maîtrise d ouvrage ou d assistance à maîtrise d œuvre pour l accompagnement des projets des membres

et l intégrité des données transmises aider les membres à réussir l ouverture de leur SI structurer la maîtrise d ouvrage des projets collectifs d intérêt général et assurer la sécurité

5 Convention constitutive 3/5 Apports en numéraire : somme fixée par l AG et déterminée selon le montant du compte financier de l établissement arrêté par l autorité de contrôle à l issue du dernier exercice clos précédant son adhésion. Lors de la création du GCS, l exercice 2006 servira de référence pour les membres dont le budget d exploitation n est constitué que de cotisations, subventions et/ou revenus divers, un montant forfaitaire de ressources financières leur sera rattaché afin de servir d assiette un capital de euros, divisé en 177 parts de cinq cents (500) euros chacune, attribué aux membres du Groupement dans la proportion de leurs apports

Lors de la création du GCS, l exercice 2006 servira de référence pour les membres dont le budget d exploitation n est constitué que de cotisations, subventions et/ou

6 Convention constitutive 4/5 Fonctionnement du GCS Assemblée générale se réunit au moins deux fois par an compétences : définition de la politique générale du GCS Un Directoire en cours de constitution représentant les directions des établissements Administrateur et directeur technique élu par l AG pour une durée de trois ans secondé par un directeur technique présenté par l administrateur, présenté lors de la même assemblée mais issu d une personne morale autre que celle dont est originaire l administrateur

établissements Administrateur et directeur technique élu par l AG pour une durée de trois ans secondé par un directeur

7 Convention constitutive 5/5 - Comité médico-technique Missions : proposer les conditions d application et de mise en œuvre des orientations politiques fixées par l AG, faire valoir les besoins et attentes des établissements Composition : l administrateur et le directeur technique membres de droit, 15 membres désignés, pour une durée de trois ans renouvelable, par l AG et émanant des principaux métiers ou acteurs cinq médecins dont deux désignés parmi les membres de l URML de Bourgogne cinq soignants cinq responsables des systèmes d information

directeur technique membres de droit, 15 membres désignés, pour une durée de trois ans renouvelable, par l AG et émanant des principaux

8 Comité médico-technique 5 médecins dont 2 libéraux 5 soignants 5 responsables de systèmes d'information et d'informatique Identifient les besoins transversaux ² Proposent des axes de mutualisation Étudient les demandes de projets ou d'analyses de l'assemblée générale

Identifient les besoins transversaux ² Proposent des axes de

9 Fonctionnement du GCS e-santé Bourgogne Une structure légère Appel systématique aux prestataires externes Fonctionnement par projet Financement et bénéfice des projets seulement pour ceux qui y adhèrent Pas d obligation d adhérer à un projet

par projet Financement et bénéfice des projets seulement

10 Les projets du GCS 1/4 Des projets répondant aux exigences actuelles Déploiement d un dispositif d échanges médico-techniques destiné aux professionnels de santé (CLONYS SANTE) Nécessité de disposer d outils informatiques permettant : d identifier tous les professionnels de santé de faire connaître l offre de soins proposée par les structures dans le cadre d un annuaire commun régional recensant les professionnels de santé et les ressources médico-techniques de faciliter les échanges sécurisés d informations relatives aux patients entre les professionnels de santé de la région

faire connaître l offre de soins proposée par les structures dans le cadre d un annuaire commun régional recensant les professionnels de santé et

11 Les projets du GCS 2/4 Plusieurs sous-projets avec la mise en œuvre : d un portail régional sécurisé, l ENRS (Espace Numérique Régional de Santé) porteur des services suivants : d'un annuaire régional des professionnels de santé synchronisé avec les annuaires des établissements d une messagerie sécurisée d une gestion documentaire de logiciels métiers (Chimiothérapie, logiciel SSR ) de logiciels dédiés aux réseaux de santé (périnatalité, diabète )

de santé synchronisé avec les annuaires des établissements d une messagerie sécurisée d une gestion documentaire

12 Les projets du GCS 3/4 La gestion de projets aux côtés des structures de santé de la région RUBIS (accueil du RUB dans nos locaux) R O R (dont le ROR Urgences) Clonys santé «gestion» de la plate-forme Santé Bourgogne E-Nadis Antibiogarde

nos locaux) R O R (dont le ROR Urgences) Clonys santé

13 Les projets du GCS 4/4 La gestion de projets en partenariat avec l ASIP Santé et l ARS Bourgogne Emergence Télémédecine D M P

Documents pareils

La e-santé pour communiquer

GCS e-santé BRETAGNE Professionnels de la santé, du médico-social, en structure ou en libéral... La e-santé pour communiquer Présentation des services e-santé en Bretagne BIPS², réseau très haut débit