Contrat Multimédia. Raccordement au réseau La box Chaînes TV + de de de 200

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1 Service clients Tél Contrat Multimédia PL N Client Traité par Ce contrat est conclu entre Netcom Sion SA (esr) Télédistribution Intercommunale SA (esr) Sateldranse SA Sinergy Commerce SA Télédis SA Madame Monsieur Nom : Prénom : Entreprise : Date de naissance : Adresse : Code postal : Localité : Lieu de l installation (rue, npa, ville) : Si différent de l adresse de facturation Tél. : actuel : Votre abonnement Internet Bli bla blo un peu Bli bla blo Beaucoup Bli bla blo à la folie Vitesses internet (Mbit/s) 5/0.5 50/5 100/10 Wi-Fi (WLAN) et modem Téléphonie Raccordement fixe Appels gratuits 24/7 vers le réseau fixe suisse 500 minutes d appels gratuits vers réseaux suisses et étrangers (Pays Zone 1) 500 minutes d appels gratuits vers réseaux suisses et étrangers (Pays Zone 1) Le Bouclier (anti-spam) net+ Softphone Télévision Raccordement au réseau La box Chaînes TV + de de de 200 Enregistrement Cloud Replay TV 7 jours Live Pause, Start Over, Catch Up TV 50 h conservé 1 mois 500 h conservé 4 mois / 10 h d archivage à vie net+ TV Mobile fonction Replay TV fonction Replay TV + de films VOD Catalogue vidéo (SVOD) offert Jeunesse Jeunesse / Cinéma, abonnement mensuel D Options 2 e box TV (10. /mois) Internet 1 Gbit/s (120. /mois. ) (Uniquement sur fibre optique) 2 e box TV (10. /mois) 2 e ligne téléphonique (10. /mois) 2 e ligne téléphonique (10. /mois) 2 e ligne téléphonique (10. /mois) Je ne souhaite pas bénéficier de l offre téléphonie CHF 10. Tous les prix, mensuels, s entendent TVA incluse droits d auteurs et voisins, redevance d enregistrement et Replay TV inclus. Un bouquet thématique KIDS+ ou FAMILY+ ou SPORTS+ est inclus gratuitement dans le pack à la folie! Kids+ family+ sports+ Tournez la page SVP

2 Internet Toutes les adresses donnent accès à l espace clients accessible sur depuis lequel vous pouvez accéder à votre webmail. Le mot de passe initial vous sera communiqué par le service clients ; celui-ci devra ensuite impérativement être changé. 1. Prénom/Nom : 2. Prénom/Nom : 3. Prénom/Nom : 4. Prénom/Nom : 5. Prénom/Nom : Wi-Fi : je ne souhaite pas activer l option Wi-Fi (WLAN) sur mon modem Internet Téléphonie fixe Je souhaite : obtenir un nouveau numéro de téléphone activer la fonction anti-spam d appels LE BOUCLIER activer la mention «pas de publicité» chez Local.ch bloquer l accès à tous les numéros à valeur ajoutée 090x (0900,0901 et 0906) garder mon (mes) numéro(s) de téléphone et j ai rempli la procuration ne pas être inscrit(e) dans l annuaire téléphonique bloquer l accès aux numéros 0906 (adultes) Descriptifs et conditions particulières TV Abonnement de base au téléréseau avec chaînes TV et radios incluses sur toutes les prises du raccordement multimédia. 1 box comprise dans les packs de base «BEAUCOUP» et «A LA FOLIE», valable pour 1 TV. Possibilité de bouquets payants avec la box. La box doit être connectée au modem par un câble RJ45. Internet Mise à disposition d un modem câble ou fibre optique inclus. L option Wi-Fi peut être désactivée sur demande. La configuration de votre ordinateur est à entreprendre par vos soins ou à l aide d un spécialiste en informatique. Une adresse IP dynamique attribuée. Téléphonie La compatibilité des systèmes d alarme n est pas garantie. Les appareils ISDN, les centrales téléphoniques (ACU) et les appareils à numérotation par impulsions ne sont pas compatibles avec le service. Si vous avez plusieurs téléphones, la reprise de votre installation intérieure peut nécessiter l intervention, à vos frais, de votre installateur électricien. Le service de téléphonie net+ est conforme aux exigences de l OFCOM pour l acheminement des appels d urgence. Nous transmettons ces appels selon votre code postal (indiqué dans ce contrat). Ainsi, l appel est acheminé au poste de secours le plus proche de votre domicile. En cas d usage «nomade», il est donc recommandé d utiliser un moyen plus approprié pour contacter les secours. Conditions pour les appels selon offres combinées BLI BLA BLO sauf pour les appels surtaxés, conditions valables par raccordement. Vous devez bénéficier d un accès existant au téléréseau pour souscrire à un abonnement BLI BLA BLO. Si ce n est pas le cas, veuillez s.v.p. faire préalablement votre demande de raccordement. Par ma signature, j ai pris connaissance des conditions générales d abonnement et des descriptions des services (conditions générales et descriptions des services disponibles auprès de votre téléréseau distributeur). Lieu, date et signature du client : Recommandé par revendeur net+ : Sous réserve de modifications des prix. Durée minimale d abonnement de 12 mois selon date d installation. Question J ai eu connaissance des offres combinées BLI BLA BLO par : bouche-à-oreille newsletter affichage, presse ou TV courrier personnel site internet autre

3 Procuration N Je veux changer mon opérateur de télécommunication et conserver mon/mes numéro(s) Nom : Prénom : Entreprise : Date de naissance : Adresse : Code postal : Localité : Opérateur actuel : Numéros à transférer : Raccordement EconomyLine - analogique Raccordement MultiLine ISDN (2 numéros maximum) Numéros à transférer uniquement : Numéros maintenus chez votre prestataire actuel : Je désire respecter l échéance du contrat de mon opérateur actuel. Date d échéance du contrat : Je désire quitter mon opérateur actuel sans respecter la durée minimale du contrat courant, et j accepte de m acquitter des frais éventuels que cette résiliation anticipée pourrait provoquer. Date de transfert souhaitée : Il est possible de ne transférer qu une partie seulement des numéros ISDN d un raccordement. Limitation : un portage partiel sur des DDI (groupes de lignes BRA ou raccordement PRA) ne peut pas être effectué. Remarques : Dès acceptation du présent document par mon téléréseau, cette procédure ne pourra plus être annulée. Tout transfert est sujet à l approbation de l opérateur de réseau actuel. Le contrat de raccordement fixe avec mon opérateur actuel sera résilié. La date et l heure exacte du transfert me seront communiquées ultérieurement par mon téléréseau. La fourniture des prestations de mon opérateur actuel prendra fin à cette date. Les frais liés à votre abonnement auprès de votre opérateur actuel sont soumis aux conditions générales de celui-ci. Si vous avez signé un contrat particulier pour vos communications, veuillez tenir compte de la date exacte d échéance de celui-ci. La dénonciation de ce contrat relève de votre responsabilité. Nous vous prions donc de prendre toutes les dispositions nécessaires. Signature : En tant que titulaire, j autorise mon téléréseau, via netplus.ch SA, à entreprendre auprès de mon opérateur actuel le transfert des numéros indiqués ci-dessus. Si le contrat comprend d autres prestations, la résiliation ne s applique qu à la partie du contrat se référant aux numéros indiqués. Par ma signature, je certifie être le détenteur du (des) numéro (s) d appel mentionné(s) ci-dessus. Lieu, date : * Signature/cachet de l entreprise : (Pour les personnes mineures ou sous tutelle, signature du représentant légal) * Signature par le titulaire qui a signé le contrat avec l opérateur du numéro ci-dessus.

4 Service clients Tél Avenant Options Box PL N Client Traité par Ce contrat est conclu entre Netcom Sion SA (esr) Télédistribution Intercommunale SA (esr) Sateldranse SA Sinergy Commerce SA Télédis SA Madame Monsieur Nom : Prénom : Entreprise : Date de naissance : Adresse : Code postal : Localité : Lieu de l installation (rue, npa, ville) : Si différent de l adresse de facturation Tél. : actuel : Cet avenant est un complément au contrat d abonnement BLI BLA BLO (comprenant le décodeur numérique HD) auquel vous devez avoir souscrit pour choisir des options. Si ce n est pas le cas, veuillez svp faire préalablement votre demande auprès de votre téléréseau distributeur. À la souscription d un bouquet thématique KIDS+, FAMILY+ ou SPORTS+, les 18 chaînes du pack À LA FOLIE sont incluses! Je souhaite souscrire aux options suivantes : Box supplémentaire + Bouquets KIDS+ FAMILY+ SPORTS+ ANGLAIS LES+ CHF 20. /mois ALBANAIS CHF 20. /mois LES CHAÎNES CANAL+ CHF 55. /mois Veuillez remplir le contrat spécifique. Bouquet DORCEL CHF 15. /mois Veuillez remplir le contrat spécifique. Chaînes à la carte GOLF+ HD CHF 9.50/mois Uniquement en complément des chaînes CANAL+. Veuillez remplir le contrat spécifique. Benfica TV HD CHF 5. /mois SIC Int CHF 5. /mois Globo CHF 35. /mois S-VOD illimité Cinéma CHF 5.-/mois Tous les prix, mensuels, s entendent TVA incluse droits d auteurs et voisins, redevance d enregistrement et Replay TV inclus. Les chaînes supplémentaires souscrites sont disponibles sur l'ensemble des décodeurs BLI BLA BLO du foyer. Chaînes à la carte ainsi que bouquets payants, sauf Canal+ et Golf+ (voir conditions particulières), contrat de 3 mois minimum. Résiliation écrite après les 3 mois, 1 mois pour la fin d 1 mois. Par ma signature, j ai pris connaissance des conditions générales d abonnement et des descriptions des services (conditions générales et descriptions des services disponibles auprès de votre téléréseau distributeur). Lieu, date et signature du client : Recommandé par revendeur net+ : Sous réserve de modifications des prix.

5 Contrat complémentaire pour chaînes adultes Annexe au contrat N Civilité : Rue et N : Nom : Complément : Prénom : NPA et localité : Date de naissance : Téléphone privé : Nationalité : Téléphone mobile : Pièce de légitimation : Adresse N pièce d identité : Téléréseau : La personne soussignée, majeure, déclare vouloir s abonner au bouquet DORCEL TV et prend connaissance que : Le bouquet DORCEL TV contient des chaînes à caractère pornographique dont le contenu répond aux prescriptions européennes et celles de la télévision transfrontalière relative aux programmes de télévision érotiques et pornographiques. Le bouquet DORCEL TV est diffusé 24h sur 24h et pourrait de ce fait être vue par des personnes mineures si les mesures de protection décrites ci-après ne sont pas prises par l abonné. Outre le cryptage des chaînes qui ne peuvent être vues en clair lorsqu un abonnement a été conclu et enregistré (l absence d abonnement provoque un écran noir sur le téléviseur), l abonné a la possibilité d activer l option contrôle parental sur son décodeur. L oubli de l activation de l option engage la seule responsabilité de l abonné. L application des mesures décrites ci-dessus est du ressort de l abonné qui est seul responsable de ne pas permettre l accès à des personnes mineures, ni à en proposer la vue à des personnes qui ne le désirent pas. Le fournisseur se réserve le droit d interrompre en tout temps la diffusion des chaînes DORCEL TV si le contenu de celles-ci devaient être incompatible avec l article 197 al 3 CPS L abonné ou la personne payant l abonnement déclare être majeur et avoir lu ce qui précède. Par sa signature, il dégage le fournisseur de toute poursuite ou plainte concernant le contenu des programmes DORCEL TV dont il connaît et accepte la nature pornographique du contenu. Seuls les contrats avec indication de la date de naissance sont pris en considération. L attention de l abonné est particulièrement attirée sur le fait que l article 197 du Code Pénal Suisse punit de l emprisonnement ou de l amende «celui qui aura exposé ou montré en public des représentations pornographiques ou les aura offertes à qui n en voulait pas». A ce titre, l abonné s engage à tenir le code d accès parental hors d accès des enfants et personnes non autorisées. Ainsi fait, le Signature de la personne majeure qui conclut l abonnement précédée de la mention «lu et approuvé» Un exemplaire de ce complément de contrat, complété de votre adresse exacte, de la date, signé valablement est à retourner à votre fournisseur. Le programme ne sera pas activé avant la réception de ce complément de contrat. Celui-ci fait partie intégrante du contrat d abonnement indiqué en en-tête.

6 Contrat d abonnement Les Chaînes CANAL+ Revendeur agrée : 1. Coordonnées de l abonné Civilité : Rue et N : Nom : Complément : Prénom : NPA et localité : Date de naissance : Téléphone privé : Nationalité : Téléphone mobile : Pièce de légitimation : Adresse N pièce d identité : Téléréseau : Ce contrat est un complément au contrat de votre fournisseur qui a été établi lors de la fourniture d un décodeur numérique. Il ne peut pas être établi d abonnement au programme Les Chaînes Canal+ et GOLF+ sans conclusion préalable ou simultanée d un contrat avec votre câblo-opérateur. Les données concernant le payeur, si différentes de celles de l abonné, seront reprises sur le contrat de base, dont ce contrat est une annexe. Il en va de même pour les échéances de paiement. 2. Composition de l offre services(s) sélectionné(s) Les Chaînes CANAL+ à CHF 35. par mois pendant 12 mois* (au lieu de CHF 55. par mois) Offre valable jusqu au 31 mars 2015 pour tout nouvel abonnement de 12 mois. *soit 12 mois au tarif de CHF 35. par mois + le mois en cours offert. A l issue des 12 mois, vous resterez abonné aux chaînes CANAL+ au tarif de CHF 55. par mois, sauf résiliation. Offre portant sur les chaînes de CANAL+, CANAL+ Cinéma, CANAL+ Sport, CANAL+ Séries, CANAL+ Family et CANAL+ Décalé, HD incluse sous réserve de disposer du matériel nécessaire à la réception. La Chaîne GOLF+ à CHF 9.50 par mois Offre optionnelle exclusivement réservée aux abonnés aux chaînes CANAL+, HD incluse sous réserve de disposer du matériel nécessaire à la réception. Ce contrat est un complément au contrat BLI BLA BLO Durée minimum du contrat : 12 mois Reconduction tacite : 12 mois Ainsi fait, le Signature du fournisseur : Signature de l abonné : (la signature doit être celle d une personne majeure) Par sa signature, l abonné reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales jointes au présent contrat. L exemplaire original de ce contrat, dûment complété et valablement signé, accompagné d une copie d une pièce d identité est à retourner au fournisseur.