Version du 18/01/2013 QUALITE SECURITE ALIMENTAIRE SECURITE DES HOMMES ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE

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1 Version du 18/01/2013 QUALITE SECURITE ALIMENTAIRE SECURITE DES HOMMES ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE

2 27/01/10 page 2 SOMMAIRE 1. CAPINOV page 3 2. Le service Conseil-Audit-Formation de CAPINOV page 4 3. L offre de formations CAPINOV page 6 4. Formations inter-entreprises planifiées au 1 er semestre 2013 page 7 5. Formations intra ou inter-entreprises proposées à la carte page Conditions générales page Plan d accès page 29 Page 2/29

3 27/01/10 page 3 CAPINOV Présentation Prestataire de service indépendant et reconnu depuis quarante ans, CAPINOV vous propose ses prestations : - Un laboratoire polyvalent et complet : - Laboratoire de nutrition, d agronomie, d environnement - Nutrition (physico-chimie) - Agronomie Hydrologie - Évaluation sensorielle - Microbiologie - Laboratoire de Sécurité des Aliments - Des prestations de services : - Conseil, audit et formation en management de la Qualité Sécurité - Environnement -Développement Durable - Veille réglementaire - Recherche et innovation : SIG Système d informations géographiques, Agronomie, Informatique Un outil au service des filières agricoles, agroalimentaires et environnementales. Page 3/29

4 27/01/10 page 4 LE SERVICE CONSEIL-AUDIT- FORMATION DE CAPINOV Présentation Les consultants - auditeurs - formateurs de Capinov sont spécialisés dans la mise en place de systèmes de management qualité, environnement, sécurité, développement durable. Concrets et opérationnels, les conseils délivrés contribuent à l'amélioration de vos performances. Mise en place à la demande et de façon personnalisée de: Conseil : Animation, mise en place de démarches. Audit : Audits internes, diagnostics ou fournisseurs. Formation : Formations personnalisées en intra ou inter-entreprises Nos points forts - Des conseillers formés et informés continuellement grâce à leur présence dans des groupes de travails (AFNOR, COOP de France, CCI), des comités de certification d organismes certificateurs (SGS). - Des auditeurs certifiés IRCA ou COFRAC. Nos domaines d expertises QUALITE : - Normes ISO 9001, ISO 22000, ISO Référentiels IFS, BRC, GLOBALGAP - Agriculture biologique - Agriconfiance (NF V ou NF V01-007) - Signes de qualité : IGP, AOC, label rouge - GMP - Certification de service : Certi Conseil - Réglementation : Paquet hygiène (HACCP, traçabilité) SECURITE : - Norme OHSAS Réglementation: ICPE, spécifiques (engrais, tours aéroréfrigérantes) ENVIRONNEMENT : - Norme ISO BILAN CARBONE - Réglementation : ICPE DEVELOPPEMENT DURABLE : - Norme ISO Page 4/29

5 LE SERVICE CONSEIL-AUDIT- FORMATION DE CAPINOV 27/01/10 page 5 Vos interlocuteurs Formation Anne-Laure MORVAN-MATHIEUX - Chef de projet Conseil-Audit- Formation - Chargée de la communication clients, marketing, commercial Pauline JELTSCH Chef de projet Conseil-Audit- Formation Marina PETTIER Chef de projet Conseil-Audit- Formation Mathieu LE MEN Chef de projet Conseil-Audit- Formation Nous contacter Service Conseil-Audit-Formation Anne-Laure MORVAN-MATHIEUX ZI Lanrinou LANDERNEAU Cedex Tél : Fax : anne-laure.morvan@capinov.fr Page 5/29

6 27/01/10 page 6 L OFFRE DE FORMATIONS CAPINOV Plusieurs types de formations CAPINOV réalise des formations en inter ou intra-entreprises. En inter-entreprises, les formations se déroulent principalement à Landerneau. Ces formations mêlent plusieurs stagiaires issus d entreprises différentes ce qui permet des échanges entre les différents participants. En intra-entreprises, les formations se déroulent dans votre entreprise et permettent de mettre en situations sur le terrain. Les formations sont illustrées de cas concrets issus des retours d expériences, d exercices pratiques. Un service à la carte Le service Conseil-Audit-Formation de CAPINOV réalise des formations à la carte, selon la demande des participants, sur les thèmes Qualité, Sécurité Alimentaire, Sécurité, Environnement et Développement Durable. Quelques exemples des dernières formations à la carte créées : - Risques légionelles et chimiques en station de Pommes de Terre - Agriculture Biologique en transformation agricole - HACCP en production agricole, en conditionnement de légumes ou entrepôts Gaz à effets de serre - Comparaisons ISO 9001, IFS et BRC - Audit interne selon référentiel de services Page 6/29

7 27/01/10 page 7 FORMATIONS INTER-ENTREPRISES PLANIFIEES AU 1 er SEMESTRE Formations inter-entreprises prévues au 1 er semestre 2013 : - La Méthode HACCP => 1 jour: 11 avril 2013 page 8 - Audit interne ISO 9001 => 2 jours: mai 2013 page 9 Les formations sont détaillées dans les pages suivantes. Page 7/29

8 27/01/10 page 8 LA METHODE HACCP Connaître le contexte réglementaire et normatif en matière de sécurité des denrées alimentaires Acquérir la méthodologie nécessaire pour piloter ou participer activement à des études selon les principes de l HACCP* au sein de groupes de travail Toute personne impliquée dans la mise en place ou l animation de système de management de la sécurité des denrées alimentaires ou d équipe HACCP 1 JOUR Historique, définitions et intérêts Contexte réglementaire et normatif de la Sécurité des Aliments Les 7 principes de la méthode HACCP* utilisés dans la maîtrise de la Sécurité des Aliments La Méthode HACCP: Méthodologie en 12 phases à utiliser pour réaliser les études de Sécurité des Aliments Déclinaison sur un cas pratique : mise en application de la méthodologie *HACCP: Hazard Analysis Critical Control Point Prix : 400 HT Date(s): 11 avril 2013 Interlocuteur : Pauline JELTSCH Page 8/29

9 27/01/10 page 9 AUDIT QUALITE INTERNE ISO 9001 Maîtriser la technique et le vocabulaire de l audit de système de management de la qualité (ISO : 2002) Identifier les points clés d'un processus d'audit qualité interne Savoir préparer, conduire et conclure un audit qualité interne de façon pertinente et efficace Maîtriser les techniques de communication lors d'audit qualité interne Introduction et définition du vocabulaire Généralités sur l audit type ISO 9001 : 2008 Éléments de communication Choix des auditeurs et responsabilités Méthodologie pour la réalisation de l audit Référentiels : présentation du référentiel concerné (ISO 9001 : 2008) Guides d audit 1 er jour Toute personne susceptible de réaliser des audits qualité internes ou externes (service qualité, production, administration ) Responsables qualité et correspondants qualité souhaitant maîtriser la méthode d'audit 2 ème jour Mise en pratique de la technique d audit - Convocation et programme d audit - Réalisation d un questionnaire d audit - Interview des audités - Rédaction d un rapport d audit - Corrections à chaud 2 JOURS Audit qualité interne ISO 9001: Prix : 800 HT Date(s): mai 2013 Interlocuteur : Pauline JELTSCH Page 9/29

10 27/01/10 page 10 FORMATIONS INTER OU INTRA-ENTREPRISES PROPOSEES Vous trouverez ci-dessous et dans les pages suivantes, des exemples de formations que nous réalisons régulièrement en entreprises, et que nous mettons en place à la demande. Management de la qualité : Transformer en Agriculture Biologique page 11 Management de la Qualité : ISO 9001 Initiation page 12 Management de la Qualité : ISO 9001 Perfectionnement page 13 Système de Management de la Qualité en production agricole : NF V page 14 Management de la qualité dans les laboratoires : ISO CEI page 15 Bonnes pratiques d hygiène page 16 Sécurité des aliments : La Méthode HACCP page 8 Management de la sécurité des aliments : ISO page 17 Sécurité des Aliments : IFS BRC page 18 Management environnemental : Système de management environnemental : ISO page 19 Management de la qualité et de l'environnement en production agricole : NF V page 20 Autres systèmes de management : Système de Management Intégré page 21 Certification de services page 22 Développement Durable page 23 Audit : Audit interne ISO 9001 page 9 Audit Fournisseur page 24 Thèmes transverses : Gestion des non-conformités, actions correctives et préventives page 25 Gestion de projet page 26 Métrologie page 27 N'hésitez pas à nous solliciter pour ces formations ou pour tout souhait de formation spécifique à réaliser dans votre entreprise. Page 10/29

11 27/01/10 page 11 1 JOUR Réglementation et définition des termes Démarche pour l obtention de la certification Transformation de produits biologiques: Exigences : traçabilité, comptabilité matière, identification des produits, garanties de non-mélanges Bio/Conventionnel, règles de stockage, livraison Documents et outils à mettre en place: analyse des dangers, enregistrements, nettoyage, marche en avant Exemple d un grossiste/préparateur Communication : étiquetage Page 11/29

12 27/01/10 page 12 MANAGEMENT DE LA QUALITE : ISO 9001 Initiation Initiation au Management de la Qualité Découverte de la norme ISO 9001 Mettre en place un Système de Management de la Qualité avec comme objectif la démarche d amélioration Toute personne de l entreprise devant contribuer : - à la construction et/ou - au bon fonctionnement d un Système de Management de la Qualité 1 JOUR Assurer la performance et mesurer l atteinte des objectifs de votre système qualité Présentation du Management de la Qualité : l approche processus Management de la qualité : Initiation: Les organismes certificateurs et la démarche de certification Définitions Exigences de la norme ISO Principes généraux : écoute client, maîtrise des processus, amélioration continue - Les 5 chapitres de la norme: présentation et illustration des exigences Cette formation est illustrée de cas concrets. Page 12/29

13 27/01/10 page 13 MANAGEMENT DE LA QUALITE : ISO 9001 Perfectionnement Initiation au Management de la Qualité Connaissance des critères de la norme ISO 9001 et de la démarche de certification d entreprise Les cadres et techniciens amenés à animer ou participer à la démarche de Management de la Qualité ISO JOURS Être capable d identifier le domaine d application de la norme ISO 9001 et d en appréhender les exigences Comprendre et mettre en oeuvre la démarche qualité pour la certification ISO er jour 2 ème jour Management de la qualité : Perf ectionnement: Principes du Management de la Qualité Les organismes certificateurs et la démarche de certification Études de cas Exercices Connaissance de la norme ISO Principes généraux - Les 5 chapitres de la norme : présentation et illustration des exigences Mettre en place un système de management de la qualité de manière structurée Page 13/29

14 27/01/10 page 14 MANAGEMENT DE LA QUALITE EN PRODUCTION AGRICOLE : NF V Poser les bases de la mise en place d un Système de Management de la Qualité Connaissance des exigences de la norme NF V01005 et mise en place d un Système de Management de la Qualité en Production Agricole Cadres et techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d un Système de Management de la qualité de la production agricole 1 JOUR Présentation de la «Qualité» - Les Intérêts - Les principes du management de la qualité Management de la qualité : production agricole Les exigences de la NF V / AgriConfiance - Présentation et intérêts d une telle démarche - Les entreprises certifiées - Les méthodes pour mettre en place la démarche de Système de management de la Qualité en Production agricole - Les exigences du référentiel NF V Les perspectives (NF V : Systèmes de Management de la Qualité et Environnement de la production ) Page 14/29

15 27/01/10 page 15 MANAGEMENT DE LA QUALITE DANS LES LABORATOIRES : ISO Poser les bases de la mise en place d un Système de Management de la Qualité dans les laboratoires Les cadres et techniciens amenés à animer ou participer à la mise en place de la démarche d accréditation 1 JOUR Connaissance du référentiel ISO/CEI et des exigences liées à l accréditation d un laboratoire d analyses Présentation de la qualité Le COFRAC et la démarche d accréditation Les exigences du référentiel ISO CEI : Management de la qualité dans les laboratoires - Exigences liées au Système de Management de la Qualité - Exigences techniques liées : - aux locaux - à la réalisation des essais - aux incertitudes de mesure - aux validations de méthodes Page 15/29

16 BONNES PRATIQUES D HYGIENE 27/01/10 page 16 Sensibiliser le personnel à l hygiène et à la sécurité alimentaire Comprendre les règles fondamentales du respect de l hygiène et savoir les appliquer dans les conditions normales de l activité Responsables de laboratoire Responsables et techniciens qualité Chefs d équipe Opérateurs 1 JOUR Enjeux réglementaires du «paquet hygiène» Présentation des dangers dans l agroalimentaire Toute personne chargée d appliquer et de faire appliquer les bonnes pratiques d hygiène Bonnes pratiques d hygiène Présentation des microbes : qui sont-ils?, où vivent-ils?, comment se développent-ils? Les bonnes pratiques d hygiène : hygiène du personnel, hygiène lors des manipulations, hygiène dans l environnement, hygiène du matériel, L analyse de risques en sécurité alimentaire : définitions, présentation des points critiques, présentation des actions en cas de dérive Page 16/29

17 27/01/10 page 17 MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENREES ALIMENTAIRES : ISO Comprendre les enjeux et les bénéfices de l ISO Connaître les exigences clés de la norme ISO Cadres et techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d un Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires 2 JOURS Poser les bases de la mise en place d un Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires : SMSDA Identifier la complémentarité de l ISO avec un SMQ basé sur l ISO er jour Présentation des aspects importants d un SMSDA ISO :2005: Pas à pas Conception et mise en place du Système de Management de la Sécurité des denrées Alimentaires SMSDA basé sur l approche processus 2 ème jour PAS 220:2008: Programmes pré-requis pour l industrie agroalimentaire Dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires et mesures de maîtrise Nombreux exercices et cas pratiques Management de la Sécurité des Aliments : Page 17/29

18 27/01/10 page 18 LES REFERENTIELS IFS ET BRC VERSION 6 Connaître et savoir interpréter les exigences des référentiels IFS et BRC version 6 Toute personne impliquée dans la mise en place ou l animation des démarches qualité en IAA 1 JOUR Appréhender le système de notation et d obtention des certifications IFS et BRC IAA : Industrie Agro-Alimentaire Préparer la certification selon les référentiels IFS et BRC version 6 IFS : International Food Standard BRC : British Retail Consortium Contexte, objectifs et enjeux des révisions des référentiels IFS et BRC Les référentiels IFS et BRC version 6: Présentation comparée pas à pas des exigences des référentiels IFS et BRC version 6 : - interprétation des exigences - zoom sur les nouveautés des versions 6 - liens avec les exigences réglementaires - interactions avec les autres référentiels de management de la qualité et de la sécurité des aliments (ISO 9001, ISO 22000, ISO/TS ) Processus de certification : préparation, organisation des audits, cycle, notation et niveaux de certification, exigences pour les auditeurs et les organismes certificateurs La formation est ponctuée d exercices et d études de cas concrets. Prix : 400 HT Date(s): 3 mai 2012 Interlocuteur : Pauline JELTSCH Page 18/29

19 27/01/10 page 19 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO Poser les bases de la mise en place d un Système de Management Environnemental : S.M.E. Responsable environnement Technicien environnement 2 JOURS Connaître les exigences clés de la norme ISO Responsable qualité, Responsable Systèmes de Management Intégré Acquérir les outils et méthodes pour construire et faire vivre un SME de manière efficace Toute personne impliquée dans la mise en place du S.M.E selon ISO er jour 2 ème jour Management environnemental Connaissance de la démarche S.M.E - Liens renforcés avec ISO 9001, v Intérêts et enjeux Structuration du S.M.E - Réalisation de son plan d actions et de ses programmes environnementaux - Rédaction de la politique environnementale Connaissance de la norme ISO Politique environnementale - Planification: Aspects et Impacts Environnementaux, exigences légales et réglementaires, objectifs et cibles - Mise en place du système : Responsabilités, formation, communication, documentation, maîtrise opérationnelle, situations d urgence - Dispositifs de contrôle et d amélioration - Revue de direction Page 19/29

20 MANAGEMENT 27/01/10 page 20 DE LA QUALITE ET DE L ENVIRONNEMENT EN PRODUCTION AGRICOLE : NF V Poser les bases de la mise en place d un Système de Management de la Qualité et de l Environnement en Production Agricole Connaître des exigences de la norme NF V Présentation des Principes de Systèmes de Management Cadres et techniciens amenés amener à animer ou à participer à la mise en place ou au suivi d un Système de Management de la Qualité et de l Environnement de la Production Agricole Les exigences de la norme NF V Présentation et intérêts d une telle démarche - Les entreprises certifiées - Les méthodes de mise en place d une démarche de Système de management de la Qualité et de l Environnement en Production agricole - Les exigences du référentiel NF V JOUR Management environnemental: production agricole Page 20/29

21 27/01/10 page 21 SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE Acquérir la démarche afin de mettre en place un Système de Management Intégré efficace Les cadres et les techniciens amenés à animer ou à participer à la mise en place d un Système de Management Intégré 2 JOURS Piloter et faciliter les systèmes d amélioration continue internes à l entreprise Améliorer l ensemble des processus d activité pour augmenter les performances économiques, sociales et environnementales. Initialisation du projet SMI - Les enjeux du SMI - Les référentiels à intégrer - Définir le projet SMI Structuration du projet SMI - La vision macro et microscopique des référentiels (à titre d exemple) ISO 9001 ISO OHSAS Différenciation des niveaux d intégration - Rédaction:. du référentiel des référentiels. du plan de communication interne du projet. du planning de réalisation du projet avec les nouveaux acteur Réalisation du projet SMI - Réalisation de l audit diagnostic - Évaluation des risques - Détermination des indicateurs de fonctionnement et de performance - Rédaction et réalisation du plan d actions - Réalisation des audits internes et de la revue de direction Évaluation du projet SMI Système de management intégré Page 21/29

22 27/01/10 page 22 CERTIFICATION DE SERVICES Initiation au Management de la Qualité Mettre en place un Système de Management de la qualité selon un référentiel personnalisé Toute personne de l entreprise devant contribuer : - à la construction et/ou - au bon fonctionnement d un système de management de la qualité selon une démarche de certification de services 1 JOUR Présentation du management de la qualité Démarche de certification Création du référentiel - Détail des engagements - Suivi des engagements Mise en place du Système Qualité - Revue de direction - Organisation documentaire - Audits Audit de certification Parution au Journal Officiel Dynamique d amélioration continue Certification de services Page 22/29

23 27/01/10 page 23 DEVELOPPEMENT DURABLE Comprendre les enjeux du développement durable pour l entreprise Positionner les différents Systèmes de Management de l entreprise dans le cadre du développement durable Construire les bases du système développement durable dans l entreprise Responsable de système qualité Responsable sécurité Responsable environnement Encadrement intéressé par la thématique du développement durable 1 JOUR Communiquer efficacement une politique sur le D.D. pour véhiculer une image positive de l entreprise auprès des clients et du consommateur Développement durable Qu est-ce que la développement durable? - Les 3 axes du développement durable : Economique, Social/sociétal, Environnemental - Les référentiels du développement durable : ISO , Outil de diagnostic - Développement durable et coexistence avec les référentiels ISO 9001, ISO 14001, OHSAS Comment construire le système Développement Durable dans l entreprise? - Les enjeux, les objectifs - Les attentes des parties intéressées - Modalités de construction du système, exemples d indicateurs - Déploiement de la démarche - Travail de cas pratiques Page 23/29

24 27/01/10 page 24 AUDIT FOURNISSEURS Maîtriser la technique de l audit fournisseurs Réaliser des audits efficaces, adaptés aux besoins de l entreprise Les cadres ou techniciens susceptibles de réaliser des audits fournisseurs (service achat, qualité, production, administratif ) 1 JOUR Audit fournisseurs Audit Généralités Éléments de communication Méthodologie d audit Généralités Choix des auditeurs et responsabilités Outils de l audit fournisseur Méthodologie pour la réalisation de l audit fournisseur - Préparation de l audit - Réalisation de l audit - Rapport d audit - Après audit Cas d école : Réalisation de l audit - Préparation et rédaction du rapport d audit - Réunion de synthèse Page 24/29

25 GESTION 27/01/10 page DES 25 NON CONFORMITES, ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES Formation aux techniques de gestion des non conformités, actions correctives, actions préventives Acquisition d un vocabulaire commun et d une technique de gestion des actions correctives / préventives Responsable qualité Toute personne concernée par la gestion des Non conformité et la démarche d amélioration 0.5 JOUR Création d une dynamique en la matière : gestion de l amélioration continue Définition des différents types d enregistrement Non conformité, Action corrective, Action préventive dans l entreprise Gestion des NC, AC, AP Rappel des exigences des différents référentiels sur ce sujet Présentation des techniques d enregistrement, de recherche de cause, d évaluation de l efficacité des actions mises en oeuvres Cas pratiques et nombreux exercices Page 25/29

26 27/01/10 page 26 GESTION DE PROJET Organiser la gestion de projet dans l entreprise de manière efficace Les responsables et cadres susceptibles d avoir un projet à gérer 1 JOUR Être capable de construire et mettre en oeuvre une planification Acquisition d outils pratiques pour la gestion de projet Savoir utiliser les outils d analyse et de mise en place d un projet simple Gestion de projet Introduction à la gestion de projet Définitions et généralités - Les clés de la réussite - La conduite de réunion - Le budget Organisation d un projet R&D - La structure - Le rôle des différents intervenants - Les outils de gestion de projet - Le plan de développement - Exemple d étude de faisabilité Organisation d un projet en Management de la Qualité, Environnement - Les différentes étapes - Réalisation d un plan d action Page 26/29

27 27/01/10 page 27 METROLOGIE Connaître les grands principes de la métrologie en industrie agro-alimentaire Apprendre la gestion des moyens de mesure sur l aspect métrologie Les responsables qualité, techniciens ou opérateurs susceptibles de réaliser des opérations de métrologie (service qualité, laboratoire, production, maintenance ) 1 JOUR Prendre conscience de l importance du contrôle des instruments de mesure dans le cadre de systèmes d assurance qualité Métrologie Généralités Principes de base de la métrologie - Incertitudes - Conformité Mise en œuvre de la démarche métrologique - Démarche générale - Sélection Achats - Procédures - Enregistrements Exercices pratiques - Thermomètres et enceintes climatiques - Masses / Balances - Volume : micro-pipettes Page 27/29

28 27/01/10 page 28 CONDITIONS GENERALES DE VENTES Application des conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente s appliquent à l intégralité des prestations, services et ventes de notre Société. En conséquence le fait de passer commande implique de la part du client l'acceptation sans réserve de ces conditions générales. Commandes Seules seront prises en compte les commandes émanant du client sous forme de contrat, ou sur lettre à en-tête de celuici, par fax, ou courrier ou en utilisant les formulaires d envoi d échantillons types fournis par notre Société ainsi que les commandes par téléphone, sous l expresse réserve de leur confirmation écrite par le client. Prix et délais Les prix du tarif général s entendent en Euros hors taxes. Pour tout échantillon, le tarif applicable, hors contrat particulier accepté par les deux parties, est celui en vigueur au jour d enregistrement de la commande. La société se réserve le droit de réactualiser à tout moment la tarification et la nature des prestations. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et ne constituent en aucun cas un engagement de notre Société. Facturation et conditions de paiement Toute prestation entreprise conformément à la commande fait l objet d une facturation. Aucun escompte n est consenti pour paiement anticipé. Dans le cas où le règlement intervient après la date d échéance portée sur la facture, une pénalité de retard de 3 fois le taux de l intérêt légal est appliquée, sans qu une mise en demeure préalable soit nécessaire. Garanties et responsabilités Les analyses sont effectuées dans les meilleures conditions que le permettent les technologies développées par notre Société. En l absence d indications du client, nous appliquons la méthode d analyse qui nous semble la plus adaptée, sans que notre responsabilité puisse être engagée a posteriori pour le non respect d une norme précise. Les résultats consignés sur les rapports ne concernent que l échantillon soumis à l analyse. La signature électronique sécurisée est créée par des moyens que le signataire garde sous son contrôle exclusif. Elle garantit que toute modification ultérieure est détectable. Le dispositif de création de signature électronique est un logiciel. L identification du signataire est faite par code secret. Les produits destinés à la consommation et pouvant porter atteinte à la santé publique doivent faire l objet d une déclaration de la part du client auprès des services officiels. Les interprétations sont fondées sur les résultats des analyses et sur les indications fournies par le client. Notre Société mettra en œuvre toutes les précautions nécessaires pour le stockage et la manipulation des échantillons. Elle ne pourra être tenue responsable d une perte ou destruction d échantillon imputable au transport. Les échantillons sont détruits par notre Société à l achèvement de l analyse et après le délai précisé dans la procédure interne sauf demande contraire préalable et expresse du client. Dans ce cas, les modalités de stockage et leur coût devront faire l objet d un accord. Notre Société s engage à conserver confidentiels tous les résultats d analyse et rapports de prestation. Confidentialité Le personnel de Capinov est tenu au secret professionnel et s est engagé à ne pas communiquer à des tierces personnes, tant physiques que morales, les résultats des analyses, sauf accord préalable entre les parties. Tribunaux compétents Toutes contestations relatives à nos prestations, services et ventes sont de la compétence exclusive des tribunaux de Brest même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Page 28/29

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