Je vous souhaite de passer de très belles vacances ensoleillées, reposantes et surtout énergisantes. HORAIRE D'ÉTÉ
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- Georges Lapierre
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1 Volume 13, numéro 16 Le 16 juin 2011 Les Vacances! Une autre belle année scolaire qui s'achève. Comme à chaque fin d'année, plusieurs sentiments nous habitent, soit la tristesse de voir partir les élèves, des collègues de travail, l'excitation à l'idée d'être bientôt en vacances, mais surtout un sentiment de fierté d'avoir pu contribuer, chacun à notre façon, au succès de nos élèves. Travailler en éducation, c'est jouer un rôle important et c'est bâtir la relève de demain. Je vous souhaite de passer de très belles vacances ensoleillées, reposantes et surtout énergisantes. Guylaine Tremblay Directrice Service au personnel HORAIRE D'ÉTÉ Pendant la période de l'horaire d'été, étalée du lundi 4 juillet au vendredi 19 août 2011, la semaine de travail sera répartie de la façon suivante pour le personnel régulier à temps complet : Personne salariée à 35 heures par semaine Personne salariée à 38,75 heures par semaine Du lundi au jeudi : de 8 h à 16 h 30 (1 heure de dîner) Le vendredi : de 8 h à 12 h Du lundi au jeudi : de 7 h 30 à 16 h 30 (30 minutes de dîner) Le vendredi : de 8 h 15 à 12 h La personne salariée régulière à temps partiel voit son horaire de travail modifié au besoin pour accomplir ses heures de travail dans le cadre de l'horaire établi ci-dessus. Durant cette période, la personne salariée temporaire est rémunérée en fonction des heures réellement effectuées. En conséquence, elle ne peut pas bénéficier de l'horaire d'été, sauf si elle remplace une personne salariée régulière à temps complet (35 heures ou 38,75 heures). En ce qui concerne les écoles, la direction et les personnes salariées peuvent convenir d'un horaire différent pour la période estivale en respectant la réduction de l'horaire de travail d'une heure par semaine, tel que mentionné ci-dessus pour les personnes salariées régulières à temps complet. À défaut d'entente, l'horaire régulier s'applique.
2 INFORMATION RELATIVE AUX RELEVÉS D'EMPLOI ÉMISSION DES RELEVÉS D EMPLOI POUR LA PÉRIODE ESTIVALE QUI AURA AUTOMATIQUEMENT UN RELEVÉ D'EMPLOI ÉMIS? Personnel enseignant : Tous les enseignants à contrat pour l année scolaire Les enseignants qui étaient en paiement de plus de 20 jours au 28 juin Personnel de soutien : Tous les employés en mise à pied à la fin de l année scolaire Les employés temporaires en paiement automatique et ayant une fin d emploi en juin ou juillet Les surveillants de dîner (15 heures ou moins) en mise à pied en juin QUI DOIT DEMANDER SON RELEVÉ D EMPLOI AU SECTEUR DE LA PAIE? Tous les employés rémunérés par paiement à la pièce (salaire non régulier) et qui ont une fin d emploi en juin ou juillet Tous les professionnels ayant une fin d'emploi en juin ou juillet Les employés concernés doivent faire une demande par courriel à leur agente de paie. VOICI UN PETIT RAPPEL : Adresse courriel Daigle, Isabelle E F J M P Y Z isabelle.daigle@sp.csaffluents.qc.ca Delcourt, Françoise Bes à Bu sauf Bo C H K S W francoise.delcourt@sp.csaffluents.qc.ca Deschênes, Marie-Christine Ba à Bej A G R Z marie-christine.deschenes@sp.csaffluents.qc.ca Harvey, Mélanie Bel à Ber L U V X melanie.harvey@sp.csaffluents.qc.ca Joly, Sandra Bo D I N O Q T sandra.joly@sp.csaffluents.qc.ca Tous les relevés d emploi seront émis dans les 15 jours suivant la date de fin d emploi ou de mise à pied. Nous transmettrons les relevés d emploi directement sur le site Internet de Service Canada. Toutefois, vos démarches auprès de l assurance-emploi peuvent être faites à partir du premier jour suivant la date de votre fin d emploi ou de votre mise à pied. Par souci de protéger notre environnement, veuillez prendre note qu aucune copie du relevé ne vous sera envoyée. Toutefois, vous pouvez consulter votre relevé d'emploi sur le site Internet de l'assurance-emploi à l'adresse :
3 COMMENT PRESENTER UNE DEMANDE D'ASSURANCE-EMPLOI COMMENT ET QUAND PRESENTER UNE DEMANDE Vous devez remplir une demande de prestations d'assurance-emploi en ligne. Pour ce faire, utilisez n'importe quel ordinateur avec un accès Internet et visitez le site de Service Canada à et sélectionnez «Faites une demande de prestations d'assuranceemploi». Tel que mentionné précédemment, les relevés d'emploi seront émis par Internet entre le 4 et le 8 juillet Nous vous suggérons de soumettre votre demande durant cette même période afin d'être assuré de recevoir un service rapide. Toutefois, ne retardez pas la présentation de votre demande plus de quatre semaines suivant votre dernière semaine de travail, sinon vous risquez de perdre des prestations. CODE DE REFERENCE Un code de référence a été attribué pour faciliter le traitement des demandes de prestations des employés des commissions scolaires. Lorsque vous commencerez le processus de demande en ligne, le programme vous demandera d'entrer votre code de référence qui est le : Assurez-vous de soumettre votre demande au plus tard dans les quatre semaines qui suivent votre dernier jour de travail. Après cette date, le code de référence ne sera plus en vigueur. Remarque : Le code de référence doit être utilisé seulement si vous demandez des prestations régulières pour une cessation d'emploi par manque de travail, fin de contrat ou mise à pied. Si vous enseignez à la formation générale ou professionnelle, veuillez considérer que vous êtes un enseignant de niveau secondaire. Assurez-vous de bien sélectionner ce titre d'emploi lorsque vous compléterez votre demande de prestations. Pour obtenir de l'aide, vous pouvez également communiquer avec le service d'information téléphonique de Service Canada au : VOICI QUELQUES CONSEILS POUR VOUS AIDER À REMPLIR VOTRE DÉCLARATION D'ASSURANCE-EMPLOI PAIEMENT DE LA BANQUE DE VACANCES Nombre de jours de vacances (information sur votre avis de vacances) multiplié par votre taux inscrit sur votre relevé de salaire. PAIEMENT DU SOLDE DE LA BANQUE DE JOURNÉES DE MALADIE Nombre de jours de maladie (solde apparaissant sur votre dernier relevé de salaire) multiplié par votre taux inscrit sur votre relevé de salaire. Attention : Pour le personnel enseignant, vous devez prendre votre taux à 1/200 qui est inscrit sur votre relevé de salaire.
4 ÉMISSION DES RELEVÉS DE SALAIRE AU 30 JUIN À TOUT LE PERSONNEL NON ENSEIGNANT, VEUILLEZ PRENDRE NOTE DE CE QUI SUIT : 1 er avis de dépôt : (au 30 juin 2011) Neuf jours de salaire seront calculés du 20 au 30 juin, mais le dépôt sera effectué le 30 juin e avis de dépôt : (au 1 er juillet 2011) Un jour de salaire sera calculé le 1 er juillet, mais le dépôt sera effectué le 30 juin 2011; ce qui totalisera une paie de dix jours. PERSONNEL ENSEIGNANT (INFORMATION PROVENANT DE SERVICE CANADA) Afin de compléter vos déclarations du prestataire correctement, vous devrez : 1. Connaître la rémunération totale reliée à votre contrat; 2. Calculer le nombre de jours (excluant les samedis et les dimanches) compris dans la période couverte par votre contrat; 3. Déterminer la rémunération journalière en divisant la rémunération totale du contrat (étape 1) par le nombre de jours (excluant les samedis et les dimanches) compris au contrat (étape 2); 4. Rapporter la rémunération journalière sur la déclaration du prestataire pour chacun des jours (sauf les samedis et les dimanches) compris dans la période couverte par votre contrat. Exemple : Contrat du 24 août 2006 au 4 mai 2007; Période d enseignement du 24 août 2006 au 29 juin 2007; Salaire pour la durée du contrat : $; Nombre de jours (excluant les samedis et les dimanches) du 24 août 2006 au 4 mai 2007 : 182 jours; Rémunération journalière : $ 182 jours = 140 $. Pour la semaine du 20 au 26 août 2006, une rémunération de 280 $ devrait être déclarée (deux jours à 140 $) correspondant aux deux journées comprises dans la période du contrat, soit les 24 et 25 août 2006). Pour la période du 27 août au 2 septembre 2006, la rémunération à déclarer sera de 700 $ (cinq jours à 140 $). Cette méthode de calcul doit être utilisée pour les contrats d enseignement à temps plein ou à temps partiel, que ceux-ci couvrent toute l année scolaire ou une partie de celle-ci. De plus, il est à noter que si l enseignant effectue une combinaison de contrat et de suppléance, la partie du contrat doit être déclarée, tel que décrit ci-dessus. Toutefois, la suppléance doit être déclarée au moment où les heures ont été travaillées.
5 VACANCES EMPLOI SAISONNIER PERSONNEL DE SOUTIEN PERSONNEL TEMPORAIRE + DE SIX MOIS La Commission scolaire et le syndicat des personnes salariées de soutien ont conclu une entente au mois de mai 2009 portant sur les vacances des personnes salariées régulières mises à pied (clause de la convention collective) ainsi que les personnes salariées temporaires ayant travaillé de façon continue depuis au moins six mois (clause B)b) de la convention collective). Cette entente voulant que: Les personnes salariées régulières mises à pied: Verront leur solde de vacances et de journées de maladie monnayables étalé sur les périodes de paie suivant leur mise à pied; Pourront demander à leur direction de recevoir leur temps compensé ou leurs heures supplémentaires. Ce temps sera étalé sur les périodes de paie suivant leur mise à pied; Pourront conserver un solde de cinq jours de vacances pouvant être pris à l'extérieur de la période de mise à pied, et ce, sous toute réserve de l'approbation de leur direction. Les personnes salariées de soutien ayant travaillé de façon continue depuis au moins six mois: Verront leur solde de vacances et de journées de maladie payé sur la période de paie suivant la fin de leur embauchage; Pourront soumettre un choix de vacances à leur direction si elles occupent un poste temporaire de douze mois pourvu qu'elles soient toujours en embauchage au moment de prendre des vacances et que leur solde le permette. Ce choix de vacances est soumis à l'approbation de la direction. GESTION DE VOS ABSENCES QUELQUES PRINCIPES Les congés de maladie, les congés spéciaux ou de force majeure figurent aux conventions collectives du personnel syndiqué et à la politique de gestion du personnel cadre à titre d'assurance afin de permettre à une personne de s'absenter sans perte de traitement lorsqu'un événement se produit. Ces congés ne peuvent jamais être interprétés comme un ajout aux journées de vacances ou constituant des banques qui doivent être épuisées annuellement. Il est faux de prétendre que ces congés sont perdus s'ils ne sont pas utilisés puisqu'ils n'existent que lorsque la situation y donnant droit s'y prête. Un congé ne peut jamais être utilisé pour une autre raison que celle qui a été invoquée. Le supérieur immédiat peut donc toujours exiger de connaître le motif d'une absence et requérir de l'employé qu'il fournisse une pièce justificative. Il est de votre responsabilité de vous assurer que le motif que vous invoquez pour vous absenter est légitime. Cela signifie qu'il vous revient de valider si vos conditions d'emploi vous rendent admissible au type de congé souhaité et si le solde de vos banques vous permet de maintenir votre traitement pour ce congé. Si tel n'était pas le cas, le secteur de la paie sera tenu de procéder à une coupure de traitement sans préavis et ne sera pas autorisé à corriger le motif de votre absence.
6 PÉRIODE DE FERMETURE ET LISTE DES CONGÉS POUR L ANNÉE Les semaines de fermeture pour la période estivale sont les semaines du 25 au 29 juillet 2011 et du 1 er au 5 août Liste des congés pour l année scolaire Vendredi 1 er juillet 2011 Lundi 5 septembre 2011 Lundi 10 octobre 2011 Du 26 décembre 2011 au 6 janvier 2012 Vendredi 6 avril 2012 Lundi 9 avril 2012 Lundi 21 mai 2012 Dimanche 24 juin 2012 (congé reporté au lundi 25 juin) Fête du Canada Fête du travail Fête de l Action de grâces Congé des Fêtes Vendredi saint Lundi de Pâques Journée nationale des patriotes Fête nationale «BULLETIN AU COURANT DU NOUVEAU POUR L AN PROCHAIN» La dernière page du bulletin d information Au Courant en format papier vient de se tourner. Nous vous rappelons que par souci d économie de papier, de temps et de protection de l environnement, le bulletin d information Au Courant vous sera transmis par voie électronique dès la prochaine année scolaire.
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