La comptabilité analytique adaptée aux EPSCP

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1 La comptabilité analytique adaptée aux EPSCP Finances 4 jours 9, 10 et 15, 16 mars 7, 8 et 13, 14 septembre 676 ht Chaque établissement est concerné par cet outil du contrôle de gestion dont le besoin se trouve renforcé depuis l entrée en vigueur de la loi sur les libertés et responsabilités des universités (LRU). Cette formation qui présente le cadre, le contexte, l utilisation et les enjeux de la comptabilité analytique, est empreinte d'un fort pragmatisme : son contenu est adapté à l'environnement universitaire et comprend plusieurs cas pratiques venant illustrer les exposés méthodologiques. L attention des futurs stagiaires est appelée sur la nécessité, préalablement à la formation, de lire de manière très attentive le "Guide méthodologique" et le "Recueil des fiches techniques" publiés par l Amue (téléchargeables sur le site ). Elle s articule autour des points suivants : Pourquoi mettre en œuvre une comptabilité analytique au sein d un EPSCP? Comment démarrer la comptabilité analytique? Comment déployer la comptabilité analytique, calculer les coûts et fixer des prix? Comment expliquer les résultats? Quel est le lien avec le contrôle de gestion? Personnes destinées à être en charge de la mise en place et du fonctionnement du système analytique de leur établissement

2 Réglementation et gestion des achats Finances 5 jours 1 3 et 15,16 mars et 27, 28 septembre 845 ht Afin d'accompagner la fonction Achats Marchés au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, l'agence a mis en place une formation initiale à la règlementation et à la gestion des achats dans les EPSCP. Cette formation vise à l'acquisition initiale des savoirs et techniques nécessaires à la gestion des achats. Elle est structurée en un apport théorique, un éclairage technique de collègues expérimentés et la mise en pratique des connaissances acquises par des exercices adaptés au contexte particulier de l'enseignement supérieur et de la recherche et est articulée autour des points suivants : présentation générale du contexte réglementaire et organisationnel, préparation d un marché public, passation des marchés, exécution d un marché, modifications et fin d'un marché, règlements non juridictionnels des litiges et les contrôles des marchés. Nouveaux responsables des services achats et marchés publics

3 La portée et l usage de la politique budgétaire Finances 3 jours Mars à mai (5 sessions) 507 ht Un des enjeux pour les universités à l occasion de la mise en œuvre de la loi LRU consiste à redonner tout son sens et sa portée au budget en tant que traduction d une politique d établissement. Pour se faire, la formation proposée a pour ambition d aider les établissements à rénover leur pratique de prévision budgétaire, leurs méthodes de suivi d exécution et à se situer dans une perspective de prévision pluriannuelle. La formation comprend à ce titre un éclairage particulier sur les modes d analyse et de mobilisation des marges de manœuvre financières ainsi que sur les conditions d un dialogue budgétaire interne rénové. Elle s articule autour des points suivants : Organiser la politique budgétaire Analyser le passé pour fiabiliser la prévision budgétaire Définir la politique budgétaire de l établissement Alimenter la prévision budgétaire Assurer le suivi budgétaire et financier infra annuel et ajuster la prévision budgétaire et régions Vice présidents finances, secrétaires généraux, directeurs financiers

4 TVA initiale Principes de gestion de la TVA Finances 3 jours 3, 4 et 5 mars 31 mars, 1er et 2 avril L objectif de la formation est de faire comprendre les mécanismes de cet impôt, permettant ainsi aux établissements de mettre en œuvre les règles de façon correcte et de leur donner les moyens d appréhender sans difficulté les différentes situations auxquelles ils pourraient être confrontés. Elle s articule autour des points suivants : champ d application de la TVA (opérations imposables et règles de territorialité) ; fait générateur, exigibilité ; base d imposition et taux de TVA ; droit à déduction; examen de cas particuliers dans le cadre universitaire. 507 ht Personnels des établissements d enseignement supérieur qui sont amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, comptables et de gestion des activités industrielles et commerciales

5 TVA complémentaire Nouvelles modalités d exercice du droit à déduction depuis le 1er janvier 2008 Finances 1,5 jours 7 et 8 juin Afin d'apporter un éclairage sur des règles nouvelles en matière de TVA, l'amue propose à ses adhérents une formation spécifique. En effet, un profond bouleversement dans l exercice du droit à déduction, issu du décret n du 16 avril 2007 nécessite de modifier grandement l'approche en ce domaine. Tous les assujettis à la TVA, au rang desquels figurent les établissements d enseignement supérieur, sont concernés par ce texte entré en vigueur le 1er janvier Aussi, appartient il à ces derniers d en assimiler parfaitement les conséquences pratiques de façon à respecter leurs obligations au regard de cet impôt. La formation, par essence très technique, est empreinte d'un fort pragmatisme. Son contenu est ainsi totalement adapté à l'environnement universitaire et comprend notamment un cas pratique venant illustrer l'exposé théorique. 253,5 ht Elle s articule autour des points suivants : nouvelles modalités de détermination de la TVA déductible les corrections du droit à déduction passage de l'ancien au nouveau dispositif Personnels amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, comptables et de gestion des activités industrielles et commerciales. La formation ne s'adresse qu'à des personnes ayant suivi une formation initiale à la TVA

6 Fiabiliser l'information financière : un préalable à la certification des comptes Finances 3 jours 25, 26 et 27 janvier 10, 11 et 12 mai 4, 5 et 6 octobre 507 ht La formation a pour objet d'aider les établissements à construire leurs plans d'action pour répondre à l'objectif de la qualité comptable, étape primordiale, en interaction avec un contrôle interne comptable et financier (CICF) pertinent, pour l obtention de la certification annuelle de leurs comptes. Elle est articulée autour de l'obligation de présenter une comptabilité générale donnant une image fidèle de la situation patrimoniale et financière d un EPSCP et de l importance de faire de l information financière et comptable un réel outil de pilotage se doublant d un CICF utilisé comme un levier de management. Le contenu de la formation met l accent sur : le respect de la qualité des comptes dans le cadre d un référentiel comptable de sorte que la comptabilité générale reflète correctement la réalité des opérations réalisées (notamment application du principe des «droits constatés» à travers la notion de «service fait») ; le renforcement nécessaire du contrôle interne comptable et financier destiné, par la formalisation de procédures à mettre en œuvre au titre des processus concernés par les objectifs fixés, à fiabiliser l information financière produite en identifiant, hiérarchisant et maîtrisant au mieux les risques pour prévenir les dysfonctionnements. Tout personnel d encadrement amené dans le cadre de ses fonctions à produire ou traiter des informations financières donnant lieu à transposition sur un plan comptable.

7 TVA complémentaire Gérer la TVA au titre des opérations internationales Finances 2 jours 25 et 26 octobre 13 et 14 décembre De nouvelles règles relatives à la localisation et donc à la taxation des prestations de services, ayant pour effet de généraliser le mécanisme de l autoliquidation de la TVA et d instaurer un état récapitulatif spécifique, vont s appliquer en. Les établissements d enseignement supérieur et de recherche sont potentiellement concernés par cette réforme. Mais au delà de celle ci, c est tout le volet de la territorialité de la TVA, au regard des opérations tant intracommunautaires qu extracommunautaires, qui doit être maîtrisé. Or, il est apparu, dans un contexte de multiplication de leurs opérations internationales, que les établissements éprouvent des difficultés en ce domaine dont les impacts financiers peuvent s avérer préjudiciables. La formation est destinée à apporter un éclairage de nature à renforcer la professionnalisation de la gestion de la TVA afférente à ce type d opérations, notamment en permettant d appréhender les principes à mettre en œuvre à travers des exercices issus de situations rencontrées par des établissements. 338 ht Elle s articule autour des points suivants : règles de territorialité applicables au titre des échanges internationaux de biens et de services (lieu d imposition et modalités de paiement de la TVA) obligations des assujettis communautaires Personnels amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, comptables et de gestion des activités industrielles et commerciales. La formation ne s'adresse qu'à des personnes ayant suivi une formation initiale à la TVA

8 Formation / vie de l'étudiant 4 jours Exercer la fonction de vice président CEVU en partenariat avec le réseau national des VP CEVU Afin d'accompagner les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, l'agence met en place, en partenariat avec le réseau national des vice présidents CEVU, une formation couvrant l'ensemble des responsabilités dévolues aux vice présidents, dans un établissement engagé dans l'application de la loi du 10 août 2007 sur les libertés et responsabilités des universités (LRU). Conçue et dispensée par des acteurs de terrain exerçant des activités comparables, cette formation est adaptée à une mise en pratique rapide des enseignements dispensés. 14, 15 octobre et 2, 3 décembre 676 ht Elle est structurée en quatre modules : la gouvernance de l'établissement et l'apprenant, l'offre de formation, dans la peau d'un étudiant, l'étudiant dans son écosystème. Nouveaux élus, responsables des enseignements ou de scolarité chargés de mission ou directeurs des services des études

9 Formation / vie de l'étudiant 4 jours Exercer la fonction de directeur de SCUIOIP en partenariat avec la Conférence des directeurs de SCUIOP Afin d'accompagner les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, l'agence met en place, en partenariat avec la conférence des directeurs de SCUIOIP, une formation couvrant l'ensemble des missions fondamentales d un service SCUIOIP/BAIP. Dispensée par des acteurs de terrain et/ou des experts du domaine, cette formation vise à balayer l'ensemble des problématiques auxquelles sont confrontés les SCUIOIP et les BAIP. 28, 29 octobre et 4, 5 novembre 676 ht Elle est structurée en quatre modules : le paysage, les publics et les outils la professionnalisation : accompagnement, actions et partenaires le suivi, l'évaluation, les outils numériques et la communication la stratégie organisationnelle, le management et la GRH Directeurs ou responsables administratifs de SCUIOIP, chargés de mission ou responsables de l insertion professionnelle des étudiants au sein des BAIP, maisons de l insertion, plateformes ou structures équivalentes

10 Formation méthodologique Aide au pilotage Pilotage 1 jour 8 janvier 19 mars 17 mai 4 juin 267 ht Cette formation a pour objet de permettre aux participants de travailler sur les fonctions du système de pilotage, la construction des tableaux de bord, le rôle et l'implication des différents acteurs dans le dispositif. Au moment où les responsabilités du président et de l équipe de direction se voient renforcées en matière de gouvernance avec la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU), cette formation permet de montrer comment la méthodologie est applicable à l ensemble du projet de l établissement et d insister sur l opportunité de son utilisation. Elle s'articule autour des points suivants : Problématiques de pilotage et contexte des établissements Démarche de mise en place des tableaux de bord Animation de gestion (composantes de l'animation de gestion, rôle des différents acteurs, exemples de structures de fonctionnement) Éléments de conduite de projet pour la mise en place d'un système de pilotage dans un établissement (constitution de l'équipe projet et pilotage du projet) Présidents, vice présidents, directeurs, secrétaires généraux, chargés de mission pilotage et contrôleurs de gestion Alice.veret@amue.fr

11 Pilotage 6 jours 31 mai, 1, 2 juin et 5, 6, 7 juillet Cycle d'information et d'échanges des présidents En partenariat avec la CPU Dans le contexte de la mise en œuvre de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et à la demande de la CPU, Le cycle a pour but d apporter aux présidents une information synthétique et structurée sur le nouveau cadre de gestion, sa mise en œuvre et les marges de manœuvre qui s offrent aux équipes de direction. Construit sur la base d interventions de personnalités et d experts techniques d une part, de témoignages et d échanges avec des présidents en exercice et d anciens présidents d autre part, le cycle permet d aller à l essentiel à partir des notions clefs en faisant ressortir les impératifs de gestion et les marges de manœuvre. Des réponses concrètes aux questions que se posent les responsables d établissements seront ainsi apportées. Structuré sur trois domaines qui sont au cœur des RCE : le pilotage : contractualisation, contrat d objectifs et de moyens avec les composantes, dispositif de pilotage et animation de gestion, système d information ; la gestion financière : qualité de l information, organisation financière et dialogue budgétaire interne ; les ressources humaines : GPEEC (gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences), GRH et marges de manœuvre, statut et carrières des enseignants chercheurs. Destiné en priorité aux présidents des établissements accédant aux RCE, aux présidents entrés en fonction depuis un an

12 Maîtrise des processus de paie Ressources humaines 3 jours 18 à 20 janvier 28 à 30 juin 507 ht Cette formation sur la maîtrise du processus de paie placée dans la perspective des RCE traitera de la qualité de la gestion de la paie qui dépend essentiellement des liens entre les différents acteurs de ce processus ; le rapprochement des différentes fonctions : gestion des ressources humaines (GRH) et gestion financière et comptable (GFC) via la paie constituera le fil conducteur de cette formation. Le contenu de cette formation qui concerne à la fois la paie des fonctionnaires et celle des non titulaires, est articulé autour de trois points : le rappel du cadre juridique de la naissance de la paie en identifiant les actes de gestion qui ouvrent le droit à percevoir une rémunération principale ou accessoire ; la connaissance des mécanismes fondamentaux qui permettent d aboutir au calcul de la paie en partant du traitement brut ; le renforcement des contrôles spécifiques du processus de paie en l intégrant dans une démarche globale de contrôle interne de l établissement. Paris Responsables de la dépense de paie : ordonnateur, comptable et leurs délégués

13 Contexte et enjeux de la GRH au sein d'un EPSCP Ressources humaines 1 jour octobre Les ressources humaines apparaissent comme le domaine le plus impacté par la loi sur les libertés et responsabilités des universités (LRU). Afin d'accompagner les établissements dans ces évolutions, l'agence a mis en place des formations liées à l'instauration progressive des "responsabilités et compétences élargies" (RCE). Cette formation en est le premier module. Dispensée par des acteurs de terrain et/ou experts du domaine, cette formation vise à dégager l essentiel des connaissances nécessaires aux secrétaires généraux et directeurs(trices) des ressources humaines pour exercer leurs fonctions en leur apportant des repères méthodologiques et en renforçant leur professionnalisation. 169 ht Elle est articulée autour des points suivants : mise en œuvre de la GRH au sein des EPSCP rôles et missions des acteurs de la fonction RH missions et organisation de la fonction RH présentation et évolutions de la gestion des personnels politique de GRH et dialogue social : panorama des partenaires sociaux et rôle du dialogue social Secrétaires généraux, secrétaires généraux adjoints et directeurs(trices) des ressources humaines

14 La gestion des emplois et le pilotage de la masse salariale Ressources humaines 1,5 jours Les ressources humaines apparaissent comme le domaine le plus impacté par la loi sur les libertés et responsabilités des universités (LRU). Afin d'accompagner les établissements dans ces évolutions, l'agence a mis en place des formations liées à l acquisition des "responsabilités et compétences élargies" (RCE). Cette formation se veut à la fois d un apport théorique et pratique par l étude de cas concrets déclinés en établissements d'enseignement supérieur. 10 et 11 février 6 et 7 avril 9 et 10 juin 253,5 ht Dispensée par des acteurs de terrain et/ou experts du domaine, elle est articulée autour de : Cette formation permet d acquérir les concepts de base nécessaires aux DRH et plus particulièrement au responsable du pilotage de la masse salariale pour exercer leurs fonctions : pré requis, et méthodologie de la gestion des emplois, des effectifs et du pilotage de la masse salariale : les prérequis à la gestion et au pilotage des emplois et de la masse salariale : connaissance des emplois, des effectifs, de la masse salariale plafond d'emplois de l'établissement et de masse salariale les éléments et facteurs d évolution gestion des emplois et des effectifs : schéma de consommation d emplois schéma prévisionnel d emplois le pilotage de la masse salariale : suivi annuel, budgétisation DRH, responsable RH du pilotage de la masse salariale

15 Nouvelles règles de classement des enseignants chercheurs Ressources humaines 2 jours L objectif de cette formation est d accompagner les établissements d enseignement supérieur dans l application, des nouvelles règles de gestion des enseignants chercheurs dans le cadre de la déconcentration des actes de gestion. Cette formation permettra aux établissements d appréhender avec confiance les problèmes de classement auxquels ils vont être confrontés ; elle est organisée en collaboration avec le ministère de l enseignement supérieur. de janvier à mars (7 sessions) 26, 27 avril 14, 15 juin La formation portera sur l application du décret du 23 avril 2009 relatif aux nouvelles règles de classement des enseignants chercheurs : le champ d application les règles de procédure les règles de fonds : l esprit du texte les règles de classement spécifiques les dispositions transitoires des solutions de cas pratiques présentés par les établissements 338 Hht Responsables et gestionnaires des personnels enseignantschercheurs dans les établissements et régions

16 Les leviers de la GRH au sein d'un EPSCP Ressources humaines 2 jours 22 et 23 mars 161 ht Les ressources humaines apparaissent comme le domaine le plus impacté par la loi sur les libertés et responsabilités des universités (LRU). Afin d'accompagner les établissements dans ces évolutions, l'agence a mis en place des formations liées à l'instauration progressive des "responsabilités et compétences élargies" (RCE). Cette formation en est le deuxième module. Dispensée par des acteurs de terrain et/ou experts du domaine, cette formation vise à dégager l essentiel des connaissances nécessaires aux SG et DRH pour exercer leurs fonctions en leur apportant des repères méthodologiques et en renforçant leur professionnalisation La gestion des emplois et le pilotage de la masse salariale : impacts en GRH La gestion prévisionnelle des emplois, effectifs et compétences Le recrutement La gestion des carrières : enseignants chercheurs, contractuels La politique indemnitaire et les primes Secrétaires généraux, secrétaires généraux adjoints et directeurs(trices) des ressources humaines