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1 {r-on.or. F D it., rri:.jrrt It.nded b7 :tri. EUHI]PEAru UNIOIU CBCMED t Eitl5 Êi:tE::fE : ix:rl?ilrliar jfi hf 1..!il 1qâ:l)rli! 1i: ', 1',-.,'i' ' \ AVIS DE MARCHE DE FOURNITURES Acquisition, installation et mise en service d'une station pilote de projet LANDCARE MED 1 2 tl[rs?015 pyrolyse pour le Lieu d'exécution MEDJEZ EL BAB / BEJA, TUNISIE 1. Référence de publication IEVP/ CBC MED/Landcare-Med (no.réf.ll P.l ) IESIER Medjez El Bab Procédure Ouverte 3. Programme Voisinage :IEVP-CT MED_ CBC MED 4. Financement ge -= àà#ÿ Ligne budgétaire (Projet LANDCARE MED) 5. Pouvoiradjudicateur Ecole Supérieure des Ingénieurs de l'equipement Rural Medjez El Bab Béjà, Tunisie SPECIFICATION DU MARCHE 6. Description du marché Fourniture, installation et mise en service de matériel de Pyrolyse et formation des utilisateurs dans le cadre du projet LANDCARE MED. 7. Nombre et intitulé des lots Une Station pilote de PYROLYSE..,,,I.,,/ ' ffi;(si r ü-r@ "r eslenl LËJ t -"}EI â t"tfr >':"i!':

2 deieft 6n. LEi»lee<re f,rijrct {r.nrii:d hy :lr:.. EUHOPEÀru UNII]!U È- CBCMED G CONDITIONS DE PARTICIPATION \\ t \l[f(t tt\t 8. Eligibilité et règle de l'origine La participation au marché est ouvefte à toutes les personnes morales, qu'elles participent à titre individuel ou dans le cadre d'un groupement (consortium) de soumissionnaires, qui sont établies dans l'un des Etats membres de l'union européenne ou dans I'un des pays et territoires des régions couvertes etlou autorisées par les instruments spécifiques applicables au progralnme d'aide au titre duquel le marché est financé (voir rubrique 2l ci-après ).Tous les biens fournis dans le cadre du présent marché doivent être originaires d'un ou plusieurs de ces pays.la parlicipation au marché est aussi olrvefte aux organisations internationales. La participation des personrles physiques est directement régie par f instrument spécifique applicable au programme sur la base duquel le marché est financé. 9. Situations doexclusion Les soumissionnaires doivent fournir une déclaration signée, incluse au fonnulaire de soumission pour un contrat de fournitures, selon laquelle ils se trouvent dans aucune des situations énumérées au point du guide pratique des procédures ccntractuelle dans le cadre des actiorts extérieure de l'ue. 10. Garanües de soumission Non demandée 11. Garanties de bonne exécution Il sera dernandé à l'attributaire de foumir une garantie de bonne exécution égale à l0% du montant total (euros ou auhes) à la signature du contrat. Cette garantie doit être fournie avec le contrat contresigné dans un délai de 30 jours à compter de la réception par le soumissionnaire du contrat signé par le pouvoir adjudicateur. Si l'attributaire ne fournit pas la garantie requise dans le délai imparti, le contrat sera frappé de nullité; un llouveau contrat pourra être établi et adressé au soumissionnaire ayant présenté la deuxième offre conforme la moins distante. 12. Réunion d'information etlou visite Aucune réunion d'information n'est prévue. 13. Validité des offres Les offres sont valables pendant une période de 90 jours à compter de la date lirnite de remise des offres. ) \J"r/

3 {-' f ÉslÈh1 t5'o- (un.o". \x-{ D --l-â 'rt rri:jrct Tt.ndrri h7 :hi- EUHIIPEAI\I UTIOTiI 14. Période de mise en æuvre des tâches û2 [An?0ib Une période maximale de 60 jours est prévu entre réception provisoire. la signature du contrat, ou une autre date, jusqu'à CRITÉRES DE SBLECTION ET D'ATTRIBUTION 15. Critères de sélection Les critères de sélections suivants seront applicables aux soumissionnaires. Dans le cas où I'offre soumise par un consortium, ces critères seront d'application au consortium dans son ensemble : l5.l Capacité économique et financière du soumissionnaire (basée sur le point 3 du formulaire de soumission pour l'appel d'offres fournitures). En cas où le soumissiounaire est un organisme public, des informations équivalentes devront être soumises. Personnes morales : a) b) Le chiffre d'affaires moyen annuel du soumissionnaire sur les 3 derniers exercices doit être égal ou supérieur à 2 fois la valeur de sa soumission, et La trésorerie et les équivalents de trésorerie de début et de fin d'exercice, pour les 3 derniers exercices" doivent être globalement excédentaires. Personnes physiques : a) Les ressources financières disponibles du soumissionnaire doivent être égal ou supérieur à 2 fois la valeur de sa soumission, et b) La situation financière du sournissionnaire ne doit pas être négative. dettes prises en considération, au coffrmencement et à la fin de l'exercice i5.2 Capacité professionnelle du soumissionnaire (basée sur les points 4 pour l'appel d'offres fournitures) soumlsslon Personnes morales : a) b) c) Avoir la certification professionnelle appropriée pour ce contrat, telle que une certification qualité de la famille ISO 9000, y compris la capacité d'assurer la fonnation et le service après-vente; ainsi que l'agrément de vente du ou des constructeurs pour le matériel et les accessoires secondaires; et Au moins 5 personnes, faisant partie des effectifs du soumissionnaire, travaillent actuellement dans les domaines en rapport avec le présent marché ; et Au moins 30 oâ de I'ensemble des effectifs du soumissionnaire, travaillant cette année dans les domaines en rapport avec le présent marché, sont permanents. ', 1s uld!'u'q \-""r/ t# 7a 6 ffifr

4 + fiieft L5j Personnes PhYsiques : (un.or. \-,( D +,x. a -+ rri:ject {t.n11rj L'1 ittl EUHTIPEAN UNIOIU 'E CBCMED t El:1t Z(jFlir : axitill";i(:\!rt ts! IrLl,lr :ilr:âfitt'!ai q t \\\R 1t\t a)avoirlacertiftcationprofessionnelleappropriéepourcecontrat,tellequ'unecertificationqualité de la famille ISO 9000' b) Avoir la certification professionnelle du ou des constructeurs des équipements proposés et; c) A travaillé durant les trois dernières années en tant que responsable des ventes et de l'aprèsvente, avec 2 collaborateurs' dans de domaines liés à ce contrat' capacité techniqr.re du soumissionnaire (basée sttr les points 5 et 6 du formulaire de soumission pour I'appel d'offres foumitures) a) L.,ouirrinaire doit uroi.î"né à bien, dans les 3 dernières années, au moins 3 projets de fourniture et de mise en selice, d,une valeur au moins égale à celle du présent marché' pour des équipements similair", a. du présent marché, ceci avec l,entière satisfaction des bénéficiaires' cela signifie que le(s) projet(s) au(x) quel(s) le soumissionnaire se réfère pouffa (ent) avoir commencé ou avoir été exécuté(s) ou avoir été achevé(s) à n'importe quel moment durant la périodeindiquée.maisnedoit(vent)pasnécessairementavoircommencéetavoirétéachevé(s) durant cette période, ni avoir été exécuté(s) pendant I'intégralité de ladite période' b)unopérateuréconorniquepeut,lecaséchéantetpourunmarchédéterminé,fairevaloirles capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités.a titre d'exemple,le pouvoir adjudicateur pourrait considérer cela inapproprié lorsque l.offre repose en majeure partie surles capacités d'autre(s) entité(s) ou y fait appel pour descritèresclef.s'sil,offrefaitvaloirlescapacitésd,autresentités.elledoitdanscecasprouver au pouvoir adjudicateur qu'il disposera des oyt" nécessaires pour I'exécution du marché' par exempleparlaproductiondel'engagementdecesentitésdelesmettreàsadispositiorr. Ces entités, par exemple la société mère de l'opérateur économiques' devront respecter les mêmes règles d'éligibilité et notamment de nationalité, que l'opérateur économique en question.en outre les informations relatives à cette /ces entité(s) tierce(s) pour les critères de sélection pertinents devront être reprises dans un document séparé 'Les preuves de leur capacité ^^i+é devront rlarrrnnf également être fournis lorsque 16. Critères d'attribution Prix et qualité technique : tl ) \._/u r ESlEnl LXj rml I l.- I ","ti',4i frrtô6æ,

5 r?eieft L5'j {un.o". \-{ D t rri:ject lt.nrld [:7 :h:: EUHOPEAN UNIOIU SOI]METTRS UNE OFr'RE il 2 ffâfls 2or5 17. Comment obtenir le dossier d'appel d'offres? Le dossier d'appel d'offres est disponible à l'adresse internet suivante : Il est également disponible auprès du pouvoir adjudicateur. Les offres doivent être rédigées uniquement au moyen de formulaire ÿpe de soumission pour le marché de fournitures inclus dans le dossier d'appel d'offres, dont les dispositions et la présentation doivent être strictement respectées. Les soumissions peuvent être envoyées à : - l'adresse du projet : esier.landcaremed@gmail.com - par voie postale (recommandées ou rapide poste) ou déposées directement au bureau d'ordre de l'ecole Supérieure des Ingénieurs de I'Equipement Rural de Medjez El Bab go7},béjà, au nom du Directeur Général de I'ESIER (Le cachet du bureau d'ordre faisant foi), portant la mention «À ne pas ouvrir Marché de fournitures relatif à l'acquisition, l'installation et mise en service d'un matériel de pyrolyse : pour le projet LANDCARE MED». Aussi toute question concernant le présent appel d'offres doit être adressée par écrit à : Monsieur Ie Directeur Général de I'ESIBR Ecole Supérieure des Ingénieurs de l'equipement Rural de 5, Medjez EI Bab 9070, Béjà. - esier.landcaremed@gmail.com te du Kef Km (Avec mention de la réference de publication indiquée au point 1) au rnoins 10 jours avant la date limite de remise des offres figurant au point 18. Le pouvoir adjutateur doit répondre aux questions au moins 5 jours avant la date limite de soumission des offres. Des éclaircissements ou des changements mineurs au dossier d'appel d'offres sont publiés au plus tard 4 jours avant la date limite. ESIER i W ': ti WY 'æ/' I ) i uulr&qæ, -# \rr/ t# ;a æ #

6 .u?eielt L5'j!t' {un.o.. \-{ D lrr;:jct lr.ndr-d t:,; :lr:.. EUHOPEAru UilION È-- : $ CBCMED i,1al'15 BiiF:i'li : :)tiri ÎJ-ti[i\ lfr I L L:t;li :r{âlièj,1i Date limite de soumission des offres : 27 Mars 2015 ü2 ilar 2015 Langue de Ia procédure Toutes les communications écrites de cette appel d'offres doivent être faites en français ou en anglais. 20. Base juridique Règlement (CE) n" 1638/2006 du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 2006 arrêtant des dispositions générales instituant un instrument européen de voisinage et de paftenariat (JOUE - L 310/l du 9.1 r.2006). Directeur de l'esier B Beb ESIER Hassen