Sommaire général détaillé

Transcription

1

2 Sommaire général détaillé 1 - Les établissements accueillant des personnes âgées (MR.1) Chap. 1 Les maisons de retraite : une réalité complexe (MR.11) /1 Généralités (MR.111) /2 La typologie des maisons de retraite (MR112) /3 Le vieillissement de la population (MR.113) /4 La réforme de la tarification (MR.114) Chap. 2 La construction des établissements d hébergement pour personnes âgées (MR.12) /1 La conception des établissements d hébergement pour personnes âgées (MR.121) /2 L arrêté du 26 avril 1999 (MR.122) /3 L accueil des handicapés au sein des maisons de retraite (MR.123) /4 La réglementation de la construction des établissements d hébergement des personnes âgées (MR.124) Chap. 3 Le principe de l accréditation (MR.13) Chap. 4 Études préalables et programme (MR.14) Sécurité incendie (MR.2) Chap. 1 Généralités sur la sécurité contre l incendie (MR.21) /1 Comportement au feu des matériaux et éléments de construction (MR.211) 1/1.1 Feu et incendie (MR.2111) 1/1.2 Le comportement au cours de l incendie des matériaux et éléments de construction (MR.2112) 1/1.3 Classements européens en réaction au feu (Euroclasses) (MR.2113) /1.3.1 Relation entre les Euroclasses et le scénario de référence (MR.21131) 1/1.3.2 Classements (MR.21132) /1.3.3 Accompagnement de la mise en œuvre de la directive européenne sur les produits de construction (MR.21133) 1/1.4 Nouveaux classements européens de résistance au feu (MR.2114) /1.4.1 Les annexes de l arrêté du 22 mars 2004 (MR.21141) 1/1.5 Accessibilité des engins de secours et de lutte contre l incendie (MR.2115) 1/1.6 Systèmes de sécurité incendie (SSI) (MR.2116) /1.6.1 Généralités (MR.21161)... 92

3 page 6 Sommaire général détaillé 1/1.6.2 Différents types de SSI (MR.21162) /1.6.3 Fonctions du SSI (MR.21163) 1/1.6.4 Rôle des intervenants (MR.21164) 1/2 Dispositions générales relatives aux établissements recevant du public (MR.212) Chap. 2 Établissements recevant du public (MR.22) 2/1 Généralités (MR.221) 2/2 Principes de sécurité (MR.222) /2.1 Règlement de sécurité (MR.2221) /2.2 Circulations protégées (MR.2222) /2.3 Moyens de lutte contre la fumée (MR.2223) /2.4 Façades et couvertures (MR.2224) /2.5 Principes des évacuations (MR.2225) /2.6 Classement des locaux selon les risques (MR.2226) /2.7 Traiter gaines et conduits avec le coupe-feu de traversée (MR.2227) /2.8 Choix des aménagements (MR.2228) /2.9 Le désenfumage (MR.2229) 2/2.10 Éclairage de sécurité (MR.22210) 2/2.11 Moyens d extinction (MR.22211) 2/2.12 Systèmes d alarme et d alerte (MR.22212) 2/3 Règles générales à tous les types d ERP (MR.223) 2/3.1 Règles relatives aux dispositions constructives (MR.2231) 2/3.1.1 Accessibilité des secours (MR.22311) 2/3.1.2 Isolement par rapport aux tiers (MR.22312) 2/3.1.3 Structures (MR.22313) 2/3.1.4 Dispositions concernant les façades et les couvertures (MR.22314) 2/3.1.5 Distribution intérieure (MR.22315) 2/3.1.6 Recoupement des vides de construction (MR.22316) 2/3.1.7 Locaux à risques particuliers (MR.22317) 2/3.1.8 Logements du personnel (MR.22318) 2/3.1.9 Les conduits et les gaines (MR.22319) 2/ Conditions d évacuation des personnes (MR ) 2/3.2 Aménagements intérieurs (MR.2232) 2/3.2.1 Aménagements intérieurs, décoration, mobilier (MR.22321) 2/3.3 Dispositions concernant les installations de désenfumage (MR.2233) 2/3.3.1 Principes (MR.22331) 2/3.3.2 Terminologie (MR.22332) 2/3.3.3 Désenfumage naturel (MR.22333) 2/3.3.4 Désenfumage mécanique (MR.22334) 2/3.3.5 Désenfumage des escaliers encloisonnés (MR.22335) 2/3.3.6 Désenfumage des circulations encloisonnées (MR.22336) 2/3.3.7 Désenfumage des locaux accessibles au public (MR.22337) 2/3.3.8 Désenfumage des atriums (MR.22338) 2/3.4 Moyens de secours dans les établissements recevant du public (MR.2234) Chap. 3 Règles spécifiques à la sécurité incendie dans les établissements de type J (MR.23)

4 Sommaire général détaillé page Accessibilité handicapés (MR.3) Chap. 1 Généralités (MR.31) 1/1 Historique et objectifs (MR.311) 1/2 La notion du handicap (MR.312) /3 Dimensions enveloppes (MR.313) /4 La notion d accessibilité (MR.314) Chap. 2 Les dispositions générales des installations ouvertes au public (MR.32) Chap. 3 Les principaux textes réglementaires (MR.33) Chap. 4 Dispositions constructives générales (MR.34) 4/1 Les dernières exigences réglementaires (MR.341) 4/2 Les cheminements extérieurs (MR342) 4/3 Les exigences relatives aux locaux sanitaires (MR.343) 4/4 Les dispositions relatives au stationnement automobile (MR.344) 4/5 Exigences d accès à l établissement ou l installation (MR.345) 4/6 Accueil du public (MR.346) 4/7 Exigences des circulations (MR.347) 4/8 Les revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes (MR.348) 4/9 Les exigences relatives aux portes, portiques et SAS (MR.349) 4/10 Les exigences relatives aux équipements et aux dispositifs de commande (MR.3410) 4/11 Les exigences relatives aux sorties (MR.3411) 4/12 Les exigences relatives aux douches et cabines (MR.3412) 4/13 Les exigences supplémentaires relatives aux établissements recevant du public assis (MR.3413) Chap. 5 Attestation de fin de travaux (MR.35) Chap. 6 Les dérogations à l accessibilité du cadre bâti (MR.36) Chap. 7 Accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public existants (MR.37) Chap. 8 Accès aux handicapés dans les établissements accueillant des personnes âgées (MR.38) 4 - Hygiène et santé dans les bâtiments (MR.4) Chap. 1 Généralités (MR.41) Chap. 2 L assainissement (MR.42)

5 page 8 Sommaire général détaillé Chap. 3 Les légionelles (MR.43) /1 Généralités (MR.431) /2 Système de refroidissement (MR.432) /3 Système d eau chaude sanitaire (MR.433) /4 Prévention (MR.434) Chap. 4 Les composés organiques volatils (COV) (MR.44) Chap. 5 Le radon et ses effets (MR.45) Chap. 6 Qualité de l air intérieur et bâtiments malsains (MR.46) Chap. 7 L eau potable (MR.47) Chap. 8 Le plomb (MR.48) Chap. 9 Moisissures et champignons (MR.49) Installations électriques (MR.5) Chap. 1 Évolution technologique et réglementaire (MR.51) Chap. 2 La réglementation (MR.52) 2/1 Sécurité et conformité (MR.521) 2/2 Les normes (MR.522) 2/3 Risques électriques (MR.523) Chap. 3 Les installations électriques dans les ERP (MR.53) 3/1 Principes directeurs de sécurité Réaction au feu des matériels électriques (MR.531) 3/2 Tableaux électriques (MR.532) 3/3 Canalisations électriques (MR.533) 3/4 Locaux électriques Installations de machines et matériels (MR.534) 3/5 Équipements de sécurité Circuits de sécurité Sources d alimentation de sécurité (MR.535) 3/6 Conditions permettant de continuer l exploitation normale de l établissement en cas de coupure d alimentation normale (MR.536) 3/7 Éclairage des établissements Éclairage normal Éclairage de sécurité (MR.537) 3/8 Règles spécifiques aux ERP de type particulier (MR.538) Chap. 4 Dispositions spécifiques et particulières aux établissements accueillant des personnes âgées (MR.54) /1 Installations électriques et éclairage de sécurité (MR.541) /2 Source autonome d électricité (MR.542)

6 Sommaire général détaillé page Sécurité des personnes (MR.6) Chap. 1 Dispositions communes à toutes les constructions (MR.61) /1 Dispositions liées au site (MR.611) /2 Protections contre les chutes (MR.612) 1/2.1 Règles de sécurité relatives aux garde-corps et rampes d escaliers (MR.6121) 1/2.2 Vitrages (MR.6122) 1/3 Protection contre les risques ambiants (MR.613) /3.1 Chauffage et ambiance thermique (MR.6131) /3.2 Bruit (MR.6132) /3.3 Éclairage (MR.6133) /4 Protection contre les risques liés aux sources (MR.614) 1/4.1 Accidents électriques (MR.6141) 1/4.2 Prévention contre les rayonnements ionisants (MR.6142) 1/4.3 Agressions chimiques (MR.6143) 1/4.4 Dangers d explosion (MR.6144) 1/4.5 Protection des constructions à ossature bois dans les régions termitées (MR.6145) Chap. 2 Établissements recevant du public (MR.62) Effraction Vandalisme (MR.7) Chap. 1 Introduction (MR.71) Chap. 2 Textes réglementaires et normes (MR.72) 2/1 Textes réglementaires (MR.721) 2/2 Normes NF et EN (MR.722) 2/3 Documents techniques de référence (MR.723) 2/4 Classifications des moyens anti-effraction (MR.724) Chap. 3 Glossaire et bibliographie (MR.73) Chap. 4 Obligations du propriétaire Assurances (MR.74) Chap. 5 Diagnostic et programme des travaux (MR.75) /1 Éléments d un diagnostic (MR.751) /2 Programme des travaux (MR.752) Chap. 6 Spécifications techniques relatives aux protections mécaniques (MR.76) 6/1 Généralités (MR.761) 6/2 Spécifications techniques (MR.762) 6/3 Règles de mise en œuvre (MR.763)

7 page 10 Sommaire général détaillé Chap. 7 Détection d intrusion alarmes vidéosurveillance (MR.77) /1 Généralités (MR.771) /2 Glossaire des termes et expressions techniques (MR.772) /3 Organisation d un système d alarme (MR.773) /4 Qualités des systèmes d alarme (MR.774) /5 Fonctions des systèmes d alarme (MR.775) /6 Centrales d alarme (MR.776) /7 Détecteurs d intrusion (MR.777) /8 Transmetteurs téléphoniques d alarme (MR.778) Chap. 8 Verre et sécurité (MR.78) 8/1 Les vitrages de sécurité (MR.781) 8/2 Les verres feuilletés (MR.782) 8/3 Règles de mise en œuvre des vitrages de sécurité (MR.783) Chap. 9 Contrôle d accès aux immeubles et locaux réservés (MR.79) /1 Demande d accès par reconnaissance audio et vidéo (MR.791) /2 Modèles de produits dans le cadre d une mise en conformité d un système de reconnaissance audio et vidéo (MR.792) /3 Accès autorisés par des moyens mécaniques (MR.793) /4 Accès autorisés par des moyens électroniques (MR.794) /5 Dispositions complémentaires des contrôles d accès (MR.795) Chap. 10 Lutte contre les graffitis (MR.710) 10/1 Généralités (MR.7101) 10/2 Prescriptions d exécution (MR.7102) 10/3 Exemples de descriptifs types des ouvrages de lutte contre les graffitis (MR.7103) Chap. 11 Actions contre le vandalisme (MR.711) 11/1 Généralités (MR.7111) 11/2 Appareils d éclairage et de commande antivandales (MR.7112) 8 - Isolation phonique (MR.8) Chap. 1 L acoustique des maisons de retraite (MR.81) /1 Règlementation (MR.811) 1/1.1 Les différents codes législatifs (MR.8111) 1/1.2 La loi «bruit» n du 31 décembre 1992 (MR.8112) 1/1.3 Les bruits de voisinage (MR.8113) 1/1.4 La directive bruit (6 janvier 2010) (MR.8114) 1/1.5 Les acteurs de la lutte contre le bruit (MR.8115) 1/1.6 La réglementation acoustique (MR.8116) 1/1.7 La réglementation acoustique des établissements d hébergement pour personnes âgées (MR.8117)

8 Sommaire général détaillé page 11 1/2 L acoustique du bâtiment (MR.812) /2.1 La physique du son (MR.8121) /2.2 L acoustique du bâtiment (MR.8122) /2.3 Le traitement du bruit (MR.8123) /2.4 Notations et unités (MR.8124) /2.5 Glossaire (MR.8125) Chap. 2 La réglementation acoustique des établissements d hébergement pour personnes âgées (MR.82) /1 La réglementation acoustique pour les EHPA (MR.821) /1.1 Les niveaux d isolement exigés (MR.8211) /1.2 Correction acoustique des locaux (MR.8212) /1.3 Bruits d équipements (MR.8213) /1.4 Chaufferies (MR.8214) /1.5 Bruits de l espace extérieur (MR.8215) /2 La réglementation acoustique pour les EHPA ERP type J et les EHPAD (MR.822) /2.1 Isolement au bruit aérien (MR.8221) /2.2 Isolement au bruit de choc (MR.8222) /2.3 Bruit des équipements (MR.8223) /2.4 Isolement au bruit de l espace extérieur (MR.8224) /2.5 Correction acoustique intérieure (MR.8225) /2.6 Bureaux (MR.8226) Chap. 3 L implantation (MR.83) 3/1 Une approche globale (MR.831) 3/2 L éloignement des sources de bruit (MR.832) 3/3 L orientation face aux sources de bruit (MR.833) Chap. 4 La conception (MR.84) Chap. 5 L isolation phonique (MR.85) /1 Les façades (MR.851) /1.1 Les murs isolés par l intérieur (MR.8511) /1.2 Les murs isolés par l extérieur (MR.8512) /1.3 Les murs à isolation répartie (MR.8513) /2 Les toitures (MR.852) /3 Les portes et les fenêtres (MR.853) /3.1 CEKAL (MR.8531) /3.2 Le label Acotherm (MR.8532) /4 Les entrées d air (MR.854) /5 Les cloisons séparatives (MR.855) /5.1 Plaques de plâtre (MR.8551) /5.2 Briques de cloison (MR.8552) /6 Les planchers (MR.856) /7 Les revêtements de sol (MR.857) /8 Les équipements techniques (MR.858)

9 page 12 Sommaire général détaillé 9 - Isolation thermique (MR.9) Chap. 1 La réglementation thermique applicable aux établissements d hébergement des personnes âgées (MR.91) Chap. 2 Une ambitieuse politique de l énergie (MR.92) Chap. 3 RT 2012 : des objectifs fixés par la loi «Grenelle 1» (MR.93). 433 Chap. 4 Les trois exigences de résultats de la réglementation thermique (MR.94) /1 L exigence de confort d été dans les bâtiments non climatisés (MR.941) /2 L efficacité énergétique (MR.942) /3 L exigence de consommation conventionnelle maximale d énergie primaire : le «Cmax» (MR.943) /4 Une exigence de moyens (MR.944) /5 Une généralisation des techniques performantes (MR.945) /6 Une application et un contrôle de la réglementation thermique renforcés (MR.946) Chauffage Ventilation Climatisation (MR.10)Chap Chap. 1 Généralités (MR.101) 1/1 Les dispositions réglementaires (MR.1011) 1/2 La production thermique (MR.1012) 1/3 Équipements de chauffage, de ventilation et de production d eau chaude sanitaire (MR.1013) Chap. 2 Dispositions spécifiques et particulières aux établissements accueillant des personnes âgées (MR.102) 11 - Équipements techniques (MR.11.) Chap. 1 Installation de gaz (MR.11.1) /1 Réglementation et documents de référence (MR.11.11) 1/2 Diagnostic des installations (MR.11.12) /3 Technologie des installations (MR.11.13) Chap. 2 Installations de fumisterie (MR.11.2)

10 Sommaire général détaillé page 13 2/1 Réglementation et documents de référence (MR.11.21) 2/2 Diagnostic (MR.11.22) /3 Technologie des conduits (MR.11.23) Chap. 3 Installations de génie climatique (MR.11.3) /1 Réglementation et documents de référence (MR.11.31) 3/2 Diagnostic (MR.11.32) /3 Technologie des installations (MR.11.33) Chap. 4 Installations de plomberie sanitaire (MR.11.4) /1 Réglementation et documents de référence (MR.11.41) 4/2 Diagnostic des installations (MR.11.42) /3 Technologie des installations (MR.11.43) 4/4 Eau chaude sanitaire Réglementation (MR.11.44) Chap. 5 Ascenseurs et appareils élévateurs mécaniques (MR.11.5) /1 Mise en sécurité des ascenseurs existants Dispositions prescrites par le décret n du 28 mars 2008 modifiant le décret n du 9 septembre 2004 (MR.11.51) /2 Dispositions particulières aux maisons de retraite (MR.11.52) /2.1 Diagnostic (MR ) Amiante (MR.12.) Chap. 1 Le risque «Amiante» (MR.12.1) Chap. 2 Textes réglementaires, normes et documents techniques (MR.12.2) Chap. 3 Glossaire, abréviations et sigles (MR.12.3) 3/1 Glossaire (MR.12.31) 3/2 Abréviations et sigles (MR ) 3/3 Terminologie des degrés d exposition (MR.12.33) Chap. 4 Obligations réglementaires (MR.12.4) 4/1 Sanctions pénales (MR.12.41)