Les opérations d achat et de vente
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- Didier Viau
- il y a 8 ans
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1 Université Abdelmalek Essaâdi Faculté Polydisciplinaire de Larache Matière : Comptabilité Générale I Pr. EJBARI Abdelbar Les opérations d achat et de vente
2 Généralement les opérations qui interviennent tout au long de l exercice pour la réalisation de l activité principale de l entreprise se traduisent par des flux réels d achat et de vente de biens et de services constatés par des factures
3 La facturation La facture est l un des documents essentiels utilisée dans l activité de l entreprise, aussi fautil connaître ses fonctions, les différentes catégories ainsi que les mentions obligatoires qu elles doivent comporter puisqu elles sont un élément de preuve en droit commercial et en droit fiscal.
4 Les fonctions de la facture Les opérations de livraison de biens et les prestations de services, doivent être constatées au moyen d un document appelé facture. Il s agit, d un document commercial émis par le fournisseur, destiné à son client, qui indique le détail et les conditions de négociation de l opération ainsi que le montant à payer. La facture constate l obligation du débiteur (acheteur) au moyen de la formule «DOIT». Suivie du nom et de l adresse de celui-ci, au profit de l émetteur (vendeur) pour qu elle représente un droit de créance.
5 Les mentions obligatoires à porter sur facture La facture doit comporter les mentions suivantes : La date, La dénomination : «Facture», Un numéro d ordre, Le nom ou la raison sociale du vendeur et de l acheteur, Le numéro d immatriculation au registre du commerce, La forme juridique, Le numéro de la patente Le mode et le délai de règlement. Le prix unitaire, Les quantités facturées, Le montant hors taxes, Les réductions ou majorations éventuelles (remises, frais de transports ), Le taux de la TVA et le montant de la TVA,
6 Modèle de facture TransportCHARAF,SARL 15/12/ , Rue majd RC n 135 DOIT : SAFARI CAR Patente n 127 Fact n : 015 Quantité Prix Unitaire Montant Marchandises ,00 Remise 5 % ,00 Net commercial ,00 Remise 10 % ,00 Net commercial ,00 Escompte 1 % - 256,50 Net financier ,50 TVA 20% ,70 Net à payer TTC 30.72,20
7 Le traitement comptable Il faut veiller à bien utiliser les comptes d achats et de ventes qui correspondent exactement aux opérations économiques effectuées. A-Lesachats Les achats se subdivisent en achats de biens non immobilisés tels que les marchandises, les matières premières et les achats de services. Ces emplois définitifs représentent des dépenses externes effectuées par l entreprise. Ils sont comptabilisés dans des comptes de charges.
8 Achats de marchandises Achats de matières premières Achats d emballages Achats non stockés de matières et fournitures (ex. eau, électricité Achats de services (de travaux, d études, prestations diverses) L entreprise constate à la réception de la facture adressée par le fournisseur : Une augmentation de ses charges, pour le montant hors taxes (HT), enregistré au débit d un compte «achats» correspondant ; Une créance vis-à-vis de l Etat, pour le montant de la TVA déductible, comptabilisée au débit du compte «44552 Etat, TVA, récupérable sur charges»; Une dette envers son fournisseur, pour le montant toutes taxes comprises (TTC), portée au crédit du compte «fournisseurs», ou décaissement en cas de règlement au comptant enregistré au crédit du compte de trésorerie (banque, caisses).
9 Le traitement comptable B.2 Les ventes C est par cette activité que l entreprise réalise son objet et assure son développement. Le montant des ressources d exploitation, que constituent les ventes est ventilé dans les subdivisons du compte 711/ Ventes de marchandises Ventes de marchandises (à l étranger) Ventes de biens produits Ventes de biens produits (à l étranger) Ventes de services produits (au Maroc) : entreprise de services (agence de publicité, bureaux d études ) Ventes de produits accessoires (locations, commissions, courtages, ports et frais accessoires facturés, etc).
10 L entreprise constate lors de l envoi de la facture à son client : Une augmentation de ses produits, pour le montant hors taxes(ht), enregistré au crédit d un compte ; Une dette vis-à-vis de l Etat, enregistrée dans le compte «4455 Etat, TVA, facturée» pour le montant de la taxe sur la valeur ajoutée collectée ; Une créance sur son client, pour le montant toutes taxes Une créance sur son client, pour le montant toutes taxes comprises (TTC), porté au débit du compte «clients», ou encaissement en cas de règlement au comptant enregistré au débit du compte de trésorerie concerné (banque, caisses).
11 Les enregistrements comptables des factures Les factures peuvent présenter des situations différentes telles que les factures simples, les factures avec réduction et les factures avec majoration. Les majorations sont constituées principalement par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) que l entreprise joue le rôle de l intermédiaire de collecte pour le verser dans le compte de l Etat.
12 Factures simples ne comportant ni réduction ni majoration 1. Facture d achat vente Exemple: Le 25 mars, l entreprise SAHARA vend des marchandises à SADIK pour un montant de 5 000, facture n M250 payable dans 2 mois. La facture est pour SAHAR, une facture de vente ; pour SADIK, une facture d achat. L enregistrement comptable à constater dans le journal est le suivant :
13 Chez SAHARA: Fournisseur, facture de vente Clients Ventes de marchandises SADIK facture n M Chez SADIK: Client, facture d achat Achats de marchandises SAHARA facture n M250 Fournisseurs
14 Factures simples ne comportant ni réduction ni majoration 1. Facture d achat vente Exemple: Le 5 février, l entreprise SAFAR achète des marchandises contre chèque n V234 d un montant de à la société SALAM. Facture n 001 La facture est pour SAFAR, une facture d achat ; pour SALAM une facture de vente. L enregistrement comptable correspondant se présente comme suit:
15 Chez SAFAR: Client, facture d achat Achats de marchandises Banque SALAM, facture n 001, chèque n V Chez SALAM: Fournisseur, facture de vente Banque Ventes de marchandises SAFAR, chèque n V234, facture n
16 Factures avec réductions et/ou majoration Les opérations d achats et de ventes donnent couramment naissance à des réductions de nature commerciale ou financière. Ces diminutions de prix présentent un intérêt économique aussi bien pour l entreprise qui les accorde que pour le client qui en bénéficie. Elles exigent un traitement comptable particulier puisqu elles peuvent être consenties au moment de la facturation initiale ou ultérieurement, ce qui donnera lieu à l établissement de factures d avoir, afin de corriger les droits ou obligations générés par l opération de départ.
17 - Les réductions de nature commerciale On dénombre trois réductions de nature commerciale : les rabais, les remises et les ristournes Les rabais: Ils sont des réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de vente convenu pour prendre en considération soit un défaut de qualité, soit le défaut de non-conformité des marchandises livrées, ou un retard de livraison. Exemple : rabais pour irrégularité du coloris d un tissu. Les remises: Elles sont des réductions pratiquées sur le prix de vente courant pour prendre en considération l importance de la commande ou la qualité du client. Elles sont généralement calculées par l application d un pourcentage sur le prix normal de vente. Exemple : remise de 10% pour les commandes supérieures à
18 - Les réductions de nature commerciale Les ristournes: Les ristournes sont des réductions de prix calculées sur le montant total des opérations réalisées sur une période donnée avec un même client. Les ristournes sont le plus souvent progressives, c'est-à-dire calculées en proportion du chiffre d affaires de la période. Exemple : ristourne de 3% sur le chiffre d affaire de l année traitée avec le même client, si le C.A est supérieure à
19 Mode de calcul Les réductions commerciales se calculent en cascade selon l ordre établie dans la facture, comme il figure sur l exemple ci-dessous. Montant brut HT - Remise 1 = Net commercial 1 - Remise 2 = Net commercial 2 + TVA = Net à Payer TTC
20 Les réductions de nature financière Les usages commerciaux conduisent les entreprises à accorder à leurs clients un escompte de règlement lorsque le débiteur s acquitte de sa dette avant le terme prévu (échéance) ou au moment de la facturation si le règlement s effectue au comptant. Mode de calcul L escompte de règlement se calcule toujours sur le net commercial. Lorsque l escompte figure sur la facture initiale, elle doit être établie en respectant l ordre suivant tant.
21 Montant brut HT - Réductions commerciales (rabais, remises et ristournes) = Net commercial - Escompte (réduction financière) = Net financier + TVA = Net à Payer TTC EXEMPLE : SAAD (Fournisseur) et SADIK (Client) sont en relation d'affaires. Au cours du mois de juin, ils ont réalisé les opérations suivantes : 10 juin: SAAD adresse à SADIK la facture de DOIT n 15 : Marchandises Brut H.T : , Remise 10%. TVA 20%. 18 juin : Le Fournisseur SAAD adresse au client SADIK la facture de DOIT n 11 : Marchandises Brut H.T : , Remises 5 % et 10 %. Escompte 1 % TVA 20 %. T.A.F: Etablir les factures Enregistrer les opérations dans le journal de SAAD et de SADIK
22 SAAD 18 juin Facture n : 11 DOIT : SADIK SAAD 10 juin Fact ure n : 15 DOIT : SADIK Marchandises ,00 Marchandises ,00 Remise 5 % ,00 Remise 10 % ,00 Net commercial ,00 Net commercial ,00 Remise 10 % ,00 TVA 20% Net commercial ,00 Net à payer TTC ,00 Escompte 1 % - 256,50 Net financier ,50 TVA 20% ,7 Net à payer TTC ,2
23 La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi: Clients , Ventes de marchandises , Etat, TVA, facturée 2 700,00 Facture n 15 à SADIK Clients , Escompte accordés 256, Ventes de marchandises , Etat, TVA, facturée 5 078,7 Facture n 1& à SADIK
24 La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi : Achats de marchandises , Etat, TVA, récupérable sur charges 2 700, Fournisseurs ,00 Facture n 15 de SAAD Achats de marchandises , Etat, TVA, récupérable sur charges 5 078, Escomptes obtenus 256, Fournisseurs ,2 Facture n 11 de SAAD
25 La facture d avoir Un avoir représente une somme d argent que le fournisseur doit à son client à la suite d un événement intervenu après la facturation. Cet avoir vient modifier les conditions de la facturation initiale. Il doit faire l objet de l établissement d un document appelé «facture d avoir» ou «note de crédit». Ce document est adressé par le fournisseur au client dans les cas de : Retour de marchandises ou de produits ; Réductions commerciales complémentaires ; Réductions financières supplémentaires ; Retour d emballages ; Erreur de facturation à l avantage du client.
26 Retour de Marchandise Le retour de marchandises ou de produits doit s effectuer dans les mêmes conditions que l achat ou la vente d origine. Si une réduction commerciale figurait sur la facture de doit, elle doit être déduite également du prix brut des marchandises retournées ; Si un escompte figurait sur la facture de doit, il doit être déduit également du net commercial des marchandises retournées. En effet le fournisseur n a pas à supporter des réductions sur le prix des marchandises qui ne lui sera pas payé. Le client n a pas à percevoir un escompte sur une marchandise qu il ne paiera pas.
27 Exemple(suitedel exemplen 1: 20 juin : SAAD adresse à SADIK une facture d'avoir n 1 consécutive au retour de marchandises de H.T (livraison du 18 juin). T.A.F Etablir l avoir Enregistrer l opération dans le journal de SAAD et de SADIK
28 SAAD 20 juin Av n : 1 AVOIR: SADIK Votre retour de m/ses 5000,00 Remise 5 % -250,00 Net commercial ,00 Remise 10 % - 475,00 Net commercial ,00 Escompte 1 % -42,75 Net financier 4232,25 TVA 20% + 846,45 Net à votre crédit TTC 5078,7
29 La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi Ventes de marchandises 4275, Etat, TVA, facturée 846, Clients 5078, Escomptes accordés 42,75 AV n 1 à SADIK La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi : Fournisseurs 5078, Escomptes obtenus 42, Achats de marchandises 4275, Etat, TVA, récup. Charges 846,45 AV n 1 de SAAD
30 Réductions commerciales hors factures Exemplen 5(suite2): Les réductions commerciales supplémentaires, hors facture, modifient les conditions commerciales de départ ; elles doivent être comptabilisées dans des comptes spécifiques. Exemple : 25 juin: SAAD adresse à SADIK une facture d'avoir n 2 constatant un rabais de 5 % sur le montant net des marchandises conservées. T.A.F Etablir l avoir Enregistrer l opération dans le journal de SAAD et de SADIK
31 SAAD 25 juin Av n 2 AVOIR: SADIK Rabais 5 % sur montant net des marchandises Conservées ( ) 5 % 1068,75 Escompte 1 % -10, ,06 TVA 20% + 211,61 Net à votre crédit TTC 1269,67
32 La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi RRR accordés sur ventes de marchandises 1068, Etat, TVA, facturée 211, Clients 1269, Escomptes accordés 10,69 AV n 2 à SADIK La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi : Fournisseurs 1269, Escomptes obtenus 10, RRR obtenus sur achats de M/ses 1068, Etat, TVA, récupérable sur charges 211,61 AV n 2 de SAAD
33 Escompte hors facture L escompte supplémentaire, hors facture, se comptabilise dans les mêmes conditions que celles relatives à la facture. Toute fois, il entraîne : Pour le fournisseur, une diminution de la TVA collectée et des créances clients ; Pour le client, une diminution de la TVA déductible et des dettes fournisseurs. Exemplen 5(suite3): 19 juin : SAAD adresse à SADIK une facture d'avoir n 3 constatantunescomptede1%oubliésurlafacturededoitn 15. T.A.F Etablir l avoir Enregistrer les opérations dans le journal de SAAD et de SADIK
34 SAAD 19 juin Av n : 3 AVOIR : SADIK Escompte oublié ( %) 135 TVA 20% +27 Net à payer TTC 162,00 La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi 6386 Escomptes accordés 135, Etat, TVA, facturée 27, Clients 162,00 AV n 3 à SADIK La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi : Fournisseurs 162, Escomptes obtenus 135, Etat, TVA, récupérable sur charges 27,00 AV n 3 de SAAD
35 Facturationdu transport Souvent, il se trouve que le lieu de la production des marchandises est différent du lieu de leur vente ou de consommation, c est pourquoi ces marchandises doivent être transporter de leur lieu d origine vers leur destination. L entreprise transporte les biens soit par ses propres moyens : les frais supportés constituent des frais internes (salaires, prime d assurance, réparation ) ; soit par l intermédiaire d un transporteur : les frais supportés constituent des charges externes.
36 Facturationdu transport Les frais de transport peuvent être supportés soit par le fournisseur, soit par les clients. Lorsque le fournisseur vend des marchandises à sont client, il a le choix entre plusieurs conditions de transport : Franco de port : le port est inclus dans le prix de vente ; Port dû : le port est à la charge du client ; Port forfaitaire : le fournisseur assure le transport par ses propres moyens ; il facture le service rendu au client pour un montant forfaitaire ; Port payé : le fournisseur fait appel à un transporteur ; il facture à son client le montant exact de la charge de transport qu il a supporté initialement.
37 Règles de comptabilisation chez le fournisseur Le fournisseur facture les frais de transport à son client uniquement dans les conditions port forfaitaire et port payé. Port forfaitaire: Le service rendu au client représente un produit accessoire ; il est porté au crédit du compte «71276 Ports et frais accessoires facturés» pour son montant hors taxes et supporte la TVA au taux en vigueur de 20%.
38 3411 Clients X 7111 Ventes de marchandises X Ports et frais accessoires facturés X 4455 Etat, TVA, facturée X Facture n.. Portpayé: l opération se déroule en deux temps : L entreprise comptabilise la facture du transporteur. La charge est portée au débit du compte «61425/6 Transport sur achats/ventes» et supporte la TVA à 14%.
39 61425/6 Transports sur achats / sur ventes X Etat, TVA, récupérable sur charges X Fournisseurs ou / banque Facture n.. X X Lors de la facturation au client, les frais de port sont transférés pour le montant exact au crédit du compte «61425/6 Transport sur achats/ventes» ; il y a lieu de scinder la TVA en deux comptes : TVA facturée pour les ventes et TVA sur charges pour le port
40 3421 Clients X / Ventes de marchandises Transport sur achats / sur ventes Etat, TVA, facturée Etat, TVA, récupérable sur Charges Facture n.. X X X X
41 La comptabilisation chez le Client Quel que soit le mode de transport (port dû, port forfaitaire, port payé). La facturation du transport chez le client constitue toujours une charge pour ce dernier. Elle est portée au débit du compte «6142 transports» et supporte la TVA Transport sur achats X Etat, TVA, récupérable sur Charges X 4411 Fournisseurs X Facture n..
42 EXEMPLE L'entreprise CHAFIK effectue ses livraisons par ses propres moyens, le 05 mars CHAFIK adresse à son client OUBAY la facture suivante : CHAFIK Facture n mars DOIT : OUBAY Marchandises 1 750,00 Remise 5% - 87,50 Net commercial 1 662,50 Escompte 1 % - 16,62 Net financier 1 645,88 Port forfaitaire + 100,00 TVA 20% +349,176 Net à payer TTC Mode de reg. : Chèque T.A.F : Enregistrer les opérations dans la comptabilité de CHAFIK et de OUBAY
43 La comptabilité de CHAFIK (Fournisseur) se présentera ainsi : Banque 2095, Escomptes accordés 16, Ventes de marchandises 1662, Ports et frais accessoires facturés 100, Etat, TVA, facturée 349,176 Facture n 10 à OUBAY chèque n La comptabilité de OUBAY (Client) se présentera ainsi : Achats de marchandises 1 662, Transports sur achats 100, Etat, TVA, récupérable sur charges 349, Escomptes obtenus 16, Banque 2095,056 CHAFIK, facture n 10, chèque n.
44 EXEMPLE 20 mars l'entreprise CHAFIK fait appel à DAWDI pour transporter des marchandises à son client OUBAY. DAWDI envoie par télécopie la facture ci-dessous : DAWDI 20 mars Facture n 205 DOIT: CHAFIK Transport de Marchandises pour votre compte 200,00 TVA 14% 28,00 Net à payer TTC 228,00 25 mars CHAFIK adresse à son client OUBAY la facture suivante : CHAFIK 25 mars Facture n D5 DOIT: OUBAY Marchandises 2 000,00 Remise 10 % - 200,00 Net commercial 1 800,00 Escompte 1% - 18,00 Net financier 1 782,00 TVA 20% + 356, ,01 Port payé + 228,00 Net à payer TTC 2366,40
45 La comptabilité du DAWDI, prestataire de service pour CHAFIK se présentera ainsi : Clients 228, Prestations de services 200, Etat, TVA, facturée 28,00 Facture n 205 à CHAFIK La comptabilité de CHAFIK (Fournisseur) se présentera ainsi : Transports 200, Etat, TVA, récupérable sur charges 28, Fournisseurs 228,00 Facture n 205 de DAWDI Clients 2 366, Escomptes accordés 18, Ventes de marchandises 1 800, Etat, TVA, facturée 356, Transports sur ventes 200,00 Etat, TVA, récupérable sur Charges 28,00 Facture n D5 à OUBAY
46 La comptabilité d OUBAY (Client) se présentera ainsi : Achats de marchandises 1 800, Etat, TVA, récupérable sur charges 384, Transports sur achats 200, Escomptes obtenus 18, Fournisseurs 2 366,40 CHAFIK, facture n D5
47 EXERCICE N 1 Pendant la première quinzaine du moi de mai 2011, l entreprise «ESSADI»a réalisé les opérations suivantes : : ventes de marchandises au client «SALHI» (facture n 20) : brut 33350, port(ht) 700, TVA 20%. Le règlement de la facture est effectué comme suit : par chèque bancaire n 001(encaissé le jour même), 860 en espèces (pièce de caisse n 119) et le reste dans 2 mois : achats de marchandises à crédit au fournisseur «SAMIR» (facture n 15) : brut , remise 5%, escompte 2%, TVA 20%, port (HT) 850, TVA sur port 14% : accordé au client «SALHI» une remise de 2% calculée sur le montant brut de la facture n 20 du 03 mai courant (Avoir n A5) : vente de marchandises au client «SALAM» (facture n 21) : brut (HT) , remise 2%, escompte 1%, TVA 20%, port (HT) 800, TVA sur port 14%. Le montant de la facture est réglé comme suit : ,40 par chèque bancaire n 1140 et le reste à crédit.
48 T.A.F: 1- Établir le décompte des factures n 20, 21,15 et l avoir n A5 2- Enregistrer les opérations ci-dessus au journal de l entreprise «ESSADI». ESSADI 03 mai Fact. n :20 DOIT : SALHI ESSADI 05 mai Facture : 15 DOIT: SAMIR Marchandises 33350,00 Marchandises 47500,00 Remise 5 % -2375,00 Net commercial ,00 Net commercial ,00 Escompte 2 % -902,5 PORT +700,00 Net financier ,5 TVA 20% ,5 TVA 20% PORT +850 TVA 14% 119 Net à payer TTC ,00 Net à votre crédit TTC 54036,00
49 1- Décompte des factures ESSADI 03 mai Fact. n :20 DOIT : SALHI ESSADI 05 mai Facture : 15 DOIT: SAMIR Marchandises ,00 Marchandises 47500,00 Remise 5 % -2375,00 Net commercial ,00 Net commercial ,00 Escompte 2 % -902,5 PORT +700,00 Net financier ,5 TVA 20% ,5 TVA 20% PORT +850 TVA 14% 119 Net à payer TTC ,00 Net à votre crédit TTC ,00
50 ESSADI 08 mai Avoir n A5 AVOIR: SALHI Remise 2 % sur montant brut des marchandises ( %) 667,00 TVA 20% 133,40 Net à votre crédit TTC 800,40 ESSADI 14 mai Facture : 21 DOIT: SALAM Marchandises 35000,00 Remise 2 % -700,00 Net commercial 34300,00 Escompte 1 % -343,00 Net financier 33957,00 TVA 20% ,4 PORT +800 TVA 14% 112 Net à votre crédit TTC ,40
51 Banque Caisses Clients Ventes de marchandises Etat, TVA, facturée Transports sur ventes 700 Facture n 20 à SALHI Achats de marchandises Transports sur achats Etat, TVA, récupérable sur Charges 8 963, Escomptes obtenus 902, Fournisseurs SAMIR, facture n RRR accordés sur ventes de marchandises Etat, TVA, facturée 133, Clients 800,4 AV n A5 à SALIH Banque 11660, Clients Escomptes accordés Ventes de marchandises Etat, TVA, facturée 6791, Transports sur ventes Etat, TVA, récupérable sur Charges 112 Facture n 21 à SALAM
52 EXERCICE N 2 L entreprise «SAADA» a adressé à l entreprise «FADELA» les factures suivantes : : marchandises (brut) , remise 10%, escompte de règlement 1%, TVA 20%. Sur cette facture n 17, FADELA a déjà versé par chèque une avance de le 01juin : retour de marchandises (brut) (facture du 08/06), avoir n A6 T.A.F: 1. Etablir le corps de la facture DOIT et la facture d AVOIR. 2. Enregistrer la facture du 08/06 et l avoir du 12/06, au journal des deux l entreprises.
53 SAADA 06 juin Facture : n 17 DOIT: FADELA SAADA 12 juin Avoir n A6 AVOIR: FADELA Marchandises ,00 Votre retour de M/ses Remise 10 % ,00 Remise 10 % Net commercial ,00 Net commercial Escompte 1 % -634,5 Escompte 1 % -346,5 Net financier ,5 Net financier ,5 TVA 20% ,1 TVA 20% ,7 Net à payer TTC ,6 Net à votre crédit TTC ,2
54 La comptabilisation chez SAADA(Fournisseur) Banque Client -avances et acomptes reçus /commandes en cours FADELA, avance, Chèque n Clients , Clients -avances et acomptes reçus sur commandes en cours 6386 Escomptes accordés 643, Ventes de marchandises Etat, TVA, facturée ,1 Facture n 17à FADELA Ventes de marchandises Etat, TVA, facturée 6860, Clients , Escomptes accordés 346,5 AVOIR n A6 à FADELA
55 Enregistrement comptable chez FADELA (Client) Frs-avances et acomptes versés sur commandes d exploitation Banque Chèque n à SAADA Achats de marchandises Etat, TVA, récupérable sur 12563,1 charges 3411 Frs-avances et acomptes versés sur commandes d exploitation 7386 Escomptes obtenus 643, Fournisseurs ,6 SAADA facture n Fournisseurs , Escomptes obtenus 346, Achats de marchandises Etat, TVA, récupérable sur Charges AVOIR n A6 de SAAD ,7
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