D-SMQR /09/2015 V1 Manuel Système de Management de la Qualité et Radioprotection. Domaine d application du système de management de la qualité :

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1 1. DOMAINE ET PÉRIMÈTRE D APPLICATION DU SMQ : Domaine d application du système de management de la qualité : Le système de management de la qualité s applique à l ensemble des activités, dont les activités sous rayonnement ionisant en INB de l entreprise TECHNIQUES INDUSTRIELLES : Le suivi du personnel de catégorie A ou B travaillant sous rayonnements ionisants conformément aux exigences du CEFRI-E et la réglementation. La préparation des interventions chez nos clients et dans les Installations Nucléaire de Base. Périmètre d application du système de management de la qualité et : Toutes les exigences de la norme ISO 9001:v 2008 et du référentiel SPE-E-0400 indice 20 sont applicables aux domaines d activités de l entreprise TECHNIQUES INDUSTRIELLES, sauf : Le chapitre 7.3 de l ISO 9001 «Conception et développement», car TECHNIQUES INDUSTRIELLES est une société de service et ne faisant pas de conception, ni de développement de produit. Le chapitre du SPE-E-0400 indice 20 «CAPACITE A REAGIR FACE A DES SITUATIONS ANORMALES DE TRAVAIL». TECHNIQUES INDUSTRIELLES s interdit toute intervention dans des situations anormales de travail, dans des cas d expositions exceptionnelles, d expositions sous autorisation spéciale, ou situation d urgence radiologique. Elle le stipule dans sa Lettre d Engagement Exclusion Non recours affichée en entreprise. Document de Référence : ISO 9001 : 2008 Systèmes de management de la qualité Exigences. SPE-E-0400 indice PRESENTATION ET STRUCTURE DE LA SOCIETE TECHNIQUES INDUSTRIELLES : Informations générales TECHNI intervient dans des domaines d activités industrielles comme la Sidérurgie, la Production de Chaleur, la Pétrochimie, la Papeterie, l industrie agroalimentaire, la construction automobile ainsi que pour des marchés publics ou privés. Son expérience sur près de 10 années d activités dans la gestion de projets, maintenance d installations, levage et pose de structures métalliques et d ossatures secondaires. L entreprise est organisée en pôles de compétences intervenants spécifiquement ou globalement sur des projets. L approche globale : L étude, le conseil et le suivi des missions constituent un volet des savoir-faire de TECHNI. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 1

2 L assemblage, le levage, le montage de sous-ensemble ou d ensemble complets de structures métalliques, appuyés par un système de management HSE, représentent l activité principale de TECHNI. Enfin, l assistance opérationnelle pour la conduite et le contrôle des projets permet d offrir une prestation complète aux Grands Donneurs d Ordres. 3. MANAGEMENT DE LA DIRECTION : Engagement de la direction et pilotage La Direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES a écrit son engagement de manière formelle à travers l'émission d'une Politique Qualité et (Voir annexe 1). Cette politique comprend l'engagement à : - Satisfaire aux exigences clients, réglementaires et autres exigences - Améliorer la satisfaction des clients. - Améliorer en permanence l'efficacité des Systèmes de Management Qualité et. - Fournir un cadre pour établir et revoir les objectifs. - Appliquer le principe ALARA pour les interventions sous rayonnement ionisant. - Optimiser la dosimétrie individuelle et collective en fonctions des enjeux dosimétriques. - Former et sensibiliser le personnel DATR «Directement Affectés à des Travaux sous Rayonnements» aux risques liés aux travaux sous rayonnements ionisants; - Documenter, mettre en œuvre, maintenir et communiquer cette politique à tout le personnel concerné ; - A revoir au minimum chaque année cette politique en Revue de Direction afin de garantir sa pertinence et son adéquation avec les situations rencontrées. L évolution de cette politique est analysée au moins une fois par an lors de la revue de direction et aussi souvent que nécessaire pour sa pertinence et son adéquation avec les situations rencontrées et répondre aux exigences règlementaires, normatives et clients. Afin de s assurer que le système de management mis en place dans l entreprise soit correctement appliqué et efficace, des revues de direction sont programmées à intervalles réguliers, au minimum 1 fois par an. Lors de la revue de Direction, il est également jugé de l adéquation des ressources et des moyens par rapport aux objectifs. La politique Qualité, ainsi que les plans d actions issus de la revue de Direction sont communiqués et commentés afin qu ils soient compris au sein de la société. La Direction s engage à fournir tout les moyens nécessaires pour la mise en œuvre, le suivi, la compréhension, et la diffusion de ce Système de Management de la Qualité et de la. La Direction à désigné Madame Amandine WATIER, Responsable Désigné CEFRI-E et Correspondant SISERI Entreprise pour les opérations de recrutement, de contrôle médical, de formation, d organisation et de suivi du personnel de Catégorie A ou B travaillant sous rayonnements ionisants. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 2

3 La Direction, en accord avec le personnel, à désignée Monsieur AJAKANE Noureddine comme Personne Compétente en selon les dispositions des articles R à R du Code du Travail. Le Responsable Désigné et la PCR rendent compte tous deux à la Direction. STRUCTURE ET RESPONSABILITE Grâce à l Organigramme fonctionnel et Hiérarchique (Voir annexe 2) de la société et aux Fiches de Fonction (D-FM-006) incluses dans les dossiers du personnel, TECHNIQUES INDUSTRIELLES communique et met en place l organisation du Système de Management de Qualité et de la en précisant les rôles et les responsabilités de chacun, relatifs à la définition, la mise en œuvre et la surveillance du dit Système. COMPETENCES ET APTITUDES DU PERSONNEL La Procédure Formation et Habilitation du Personnel «PR-MDE-004» permet à l entreprise de garantir la compétence et l aptitude de ses salariés classés en catégorie A ou B et intervenants dans les INB. a. Recrutement affectation et départ de l Entreprise Le Responsable Désigné est informé systématiquement du recrutement, de l affectation de tout salarié à des travaux sous rayonnements ionisants, même à titre temporaire et de sa date de départ par la direction. Les salariés affectés à des travaux sous rayonnements ionisants sont identifiés grâce au suivi au document «Liste du personnel Cat A ou B ; E-LP-004» Le responsable désigné s assure de la validité des formations (radioprotection, Equipements de Protection Individuelle (EPI) ) et de l aptitude médicale au poste de travail de ses travailleurs avant leur affectation à des travaux sous rayonnements ionisants, par la validation du document «E- AS-001». Le responsable Désigné établit les attestations d'exposition au moment du départ du travailleur de l'entreprise. Le personnel en catégorie A et B est suivi par la PCR, le CSE et le Responsable Désigné à chaque réunion et actualisé «Liste du personnel Cat A ou B- E-LP-004», ils s assurent de l'adéquation du classement A ou B des travailleurs avec les doses susceptibles d être reçues pour les interventions prochaines. La Fiche d exposition du salarié cat A ou B est établie, complétée conjointement et signée par le salarié, la PCR et la direction. Elle précise la nature des travaux, l emplacement et tous les risques que l intervenant est susceptible de rencontrer durant son poste de travail. Transmise au Médecin du Travail par le responsable désigné. La fiche d exposition est conservée par le salarié concerné et une copie est archivée par le responsable désigné. La mise à jour est réalisée par le salarié en accord avec le responsable désigné et la PCR, selon les spécificités des interventions. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 3

4 b. Surveillance médicale renforcée Conformément à la règlementation en vigueur, TECHNIQUES INDUSTRIELLES adhère au CENTRE INTERENTREPRISE DE MEDECINE DU TRVAIL (CIST) : SIST BTP, MONTIGNY LES METZ. La surveillance médicale renforcée des travailleurs de catégorie A ou B est effectuée exclusivement par le CIST. L entreprise effectue un suivi des visites médicales renforcées informatiquement grâce «Liste du personnel Cat A ou B ; E-LP-003» L'avis ou décision de l'aptitude médicale est conservée dans le carnet d accès de l intervenant. Une copie du certificat d'aptitude médicale est transmise au Responsable Désigné. Le dossier individuel est mis à jour informatiquement (aptitude médicale, attestations de formation ) scannés et mis dans le dossier relatif à la personne concernée et les copies des décisions d'aptitude sont classées dans le bureau du responsable désigné. Procédure Recrutement, Formation et habilitation du personnel «PR-FHP-004». c. Formation La Procédure Formation et Habilitation «PR-MDE-004» permet de définir les dispositions prises par l entreprise pour organiser la formation des salariés à la prévention des risques professionnels liés à l'activité de l'entreprise et à l exposition aux rayonnements ionisants, en se conformant au cahier des charges CEFRI en vigueur. Si les salariés sont amenés à être exposés à des sources de haute activité telles que mentionnées à l'article R du code de la santé publique et à l article R du code du travail, préalablement à l intervention, ils suivront une formation ou information à la prévention des risques renforcée spécifique (par un organisme de formation ou en interne), sur les sources de haute activité et les aspects relatifs à la sûreté et aux conséquences possibles liées à ces sources de hautes activités. L entreprise conserve une copie des attestations de formations des salariés dans les dossiers du personnel, ainsi que l original des accusées de réception des notices d information du GIIN. d. Communication et information La procédure de communication et d information PR-CI-005, décrit les dispositions prises par l entreprise pour assurer que les informations pertinentes relatives à la radioprotection sont communiquées aux personnels, au délégué du personnel et à toutes autres parties intéressées. Le tableau de la procédure de communication et d information PR-CI-005, permet d identifier les informations et les différents acteurs nécessaires à une bonne communication au sein de l entreprise. e. Autorisation à travailler sous rayonnement ionisant La Procédure Formation et Habilitation «PR-MDE-004» permet de définir les dispositions prises par l entreprise pour délivrer aux salariés de catégorie A ou B une Autorisation à travailler sous Rayonnements Ionisants, précisée grâce au volet 2B du carnet d accès Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 4

5 ! D-SMQR MANAGEMENT DE LA QUALITE Cartographie des processus Analyse du besoin client Processus Pilotage Analyse satisfaction Management: Stratégie, Politique et objectifs Analyse des données: Satisfaction client, audit, indicateurs, analyse des risques. Amélioration continue: Améliorer et suivie du système de management de la Qualité et de la radioprotection. EX IG E N CE S CL IE NT ET RE GL E M E NT AI RE S Planification Administratif Processus de réalisation L étude et conseil suivi Interventions Intervention sous Rayonnement Ionisant Processus Support Facturation Ressource Humaine Mesure et SA TI FI CA TI ON CL IN ET Retour d expérience «REX» Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 5

6 5. STRUCTURE DOCUMENTAIRE GESTION DOCUMENTAIRE : Généralités La structure documentaire pour le système de gestion de la Qualité et de la répond à une logique structurée par niveaux. Le «premier» niveau, décrit les activités identifiées comme "communes" à la société et qui sont l objet de ce manuel. Le «deuxième» niveau décrit la gestion opérationnelle et la mise en œuvre des exigences applicables. Procédures Le Système de Management de la Qualité et utilise les procédures suivantes : Procédure Maitrise des Documents et des Enregistrements. Procédure de gestion des Equipement et EPI Procédure de recours à des Sous traitants Procédure de recours à des ETT Procédure de gestion des dosimètres passifs procédure d optimisation et planification de l Intervention Procédure de traitement des dysfonctionnements Procédure de Recrutement, formation et habilitation Procédure de communication et information Procédure Gestion des exigences Réglementaires et Contractuelles Procédure d audit interne. 6. PLANIFICATION IDENTIFICATION, EVALUATION ET MAITRISE DES RISQUES Le Responsable Désigné en collaboration avec la PCR réalise une analyse des risques par poste de travail à l aide du Document Unique de l entreprise «D-DAR-003», lui permettant, pour toutes ses opérations sous rayonnements ionisants y compris les sous-traitants, les intérimaires et tous son personnel, et dans tout son environnement de travail, d identifier, évaluer les risques radiologiques «expositions externes et internes», ainsi que définir et mettre en œuvre les mesures de prévention et de protection nécessaires et appropriées. L identification, l évaluation et l analyse des risques pour toutes interventions en zone sont effectuées à l aide du formulaire E-DARI-005 «analyse par poste de travail», qui sera rédigé avant toute intervention par le responsable désigné et/ou la PCR qui prend en compte les risques spécifiques à l intervention. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 6

7 La procédure d optimisation et planification de l Intervention PR-OPI-006 permet de décrire les dispositions prises pour éliminer, réduire ou maitriser les risques radiologiques. L entreprise prend en compte les résultats de ces analyses pour la détermination des objectifs de. L analyse sera actualisée selon la nécessité et les remontées d information. EXIGENCES REGLEMENTAIRES ET AUTRES EXIGENCES Afin d identifier et d accéder aux exigences règlementaires relatives à la et aux autres exigences qui lui sont applicables, TECHNIQUES INDUSTRIELLES dispose d une Procédure Gestion des exigences Réglementaires et Contractuelles «PR-GERC-007». Cette Procédure permet la mise à jour de ces informations, la communication des informations pertinentes sur les exigences règlementaires et sur les autres exigences à ses salariés et aux autres parties concernées. OBJECTIFS ET PROGRAMME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET RADIOPROTECTION L entreprise défini et met à jour des Objectifs Qualité et de cohérents avec sa politique, dans un souci d amélioration continue, elle définit les responsables de la mise en œuvre de ces objectifs ainsi que les moyens et dates prévus de mise en œuvre et d'efficience. TECHNIQUES INDUSTRIELLES définit à minima annuellement des objectifs de radioprotection généraux «PMR», incluant des objectifs de doses individuelle et contamination. Ces objectifs s'inscrivent dans la démarche d'amélioration continue du SMR définie dans notre politique. Ils sont à minima examinés dans le cadre de la Revue de Direction définie dans le SM. Ils peuvent être revus à tout moment si nécessaire. A chaque revue, ils font l'objet d'une information spécifique du personnel Catégories A ou B par Flash d'information, Note de Service ou tout autre moyen jugé adapté. Ils sont suivis dans leur réalisation par le Responsable Désigné et CSE assisté de la PCR et de tout acteur qu'il jugera nécessaire. MAITRISE OPERATIONNELLE TECHNIQUES INDUSTRIELLES prend des dispositions pour garantir sa capacité à effectuer des travaux sous rayonnements ionisants, en accord avec sa politique et ses objectifs en matière de dans la procédure d optimisation et planification de l Intervention PR-OPI-006. a. Evaluation prévisionnelle, optimisation et objectifs opérationnels Voir La procédure d optimisation et planification de l Intervention PR-OPI-006. b. Equipement de travail et de Protection Individuelle Voir Procédure Equipements et Protection Individuelle PR-EPI-011. c. Surveillance de l Exposition Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 7

8 TECHNIQUES INDUSTRIELLES met en œuvre une surveillance de l exposition de ses salariés affectés aux travaux sous rayonnements ionisants selon les exigences règlementaires. Cette surveillance est décrite dans la procédure d optimisation et planification de l Intervention PR- OPI-006 et dans la Procédure Gestion des Dosimètres Passifs PR-GSP-008. d. Recours à la sous-traitance TECHNIQUES INDUSTRIELLES dispose d une Procédure de Recours à la sous traitance de PR- RST-009, qui définit les dispositions pour identifier les opérations qui seront sous-traitées et en informer l Entreprise d'accueil, les coordonnées de la personne compétente en radioprotection du sous-traitant et réciproquement, et la communication au sous-traitant de tous les éléments relatifs aux opérations à réaliser et aux risques associés à l environnement de travail. L entreprise s assure que le sous-traitant dispose de la certification prévue à l'article R , dès lors que les activités sous-traitées relèvent de l'arrêté du 27 novembre e. Recours à des entreprises de travail temporaire ETT TECHNIQUES INDUSTRIELLES dispose d une Procédure de Recours aux Entreprises de Travail Temporaire PR-ETT-010 qui définit les dispositions prises pour gérer le recours à des Entreprises de Travail Temporaire. CAPACITE A REAGIR FACE A DES SITUATIONS ANORMALES DE TRAVAIL TECHNIQUES INDUSTRIELLES s interdit toute intervention dans des situations anormales de travail, dans des cas d expositions exceptionnelles, d expositions sous autorisation spéciale, ou situation d urgence radiologique. Elle le stipule dans sa Lettre d Engagement Exclusion Non recours affichée en entreprise. VERIFICATION ET ECARTS/ACTIONS CORRECTIVES a. VERIFICATION Tout au long du processus, la surveillance et la mesure régulière de la performance du SMR sont effectuées sous la responsabilité du RD et de la PCR et se concrétisent par leurs visas respectifs sur les documents d'enregistrement. Cette vérification de la performance du SMR se fait grâce à : Quoi? Qui? Comment? Validité et adéquation des formations des travailleurs CSE et RD Tableau suivi des habilitations. Procédure de formation habilitation Validité de l aptitude médicale CSE et RD Tableau suivi des habilitations Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 8

9 Suivi des autorisations à travailler sous rayonnement ionisant RD et la direction Carnet d accès, Tableau suivi des habilitations Suivi et l analyse des résultats des doses efficaces et/ou opérationnelles par rapport aux évaluations préalables et aux objectifs de dose définit. PCR, RD Procédure Optimisation Réunion PCR/ RD. Retour d'expérience Suivi de la dosimétrie individuelle et collective Communication RD et Direction Causeries Formation et Information Vérification de l'efficacité des moyens mis en place et l'adéquation effective des moyens de mesure d exposition Fonctionnement du Processus d'optimisation PCR, RD, Chargé de travaux PCR, RD Contrôles terrains, Suivi des dosimètres passifs Retour d'expérience Remontées d'informations Vérification régulière en Réunion PCR/ RD Retour d'expérience Sur la base de leur vérification, ils peuvent à tout moment : informer ou alerter la Direction; requérir une revue de direction; demander une revue du SMR ; émettre une information au personnel. La vérification de l'application du SMR, l adaptation des procédures et de son efficacité est effectuée par le biais des résultats audits systèmes internes et externes, par le retour d expériences et les résultats des Revues de direction. GESTION DES ECARTS ET ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES TECHNIQUES INDUSTRIELLES défini dans la Procédure de traitement des dysfonctionnements PR-TD-003 la gestion des écarts «identification, enregistrement, analyse, traitement, application et efficacité». La Procédure Gestion des Dosimètres Passifs PR-DP-008 traite du cas particulier des écarts concernant les dosimètres passifs. ENREGISTREMENTS TECHNIQUES INDUSTRIELLES utilise et met à jour des Procédures lui permettant de définir l identification, la conservation, et la destruction des enregistrements relatifs au Système de Management de la Qualité et de la, ainsi que les résultats des Audits et des Revues de Directions : Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 9

10 - Procédure Maitrise Documentaire et des Enregistrements PR-MDE-001. Les enregistrements sont lisibles, identifiables au moyen d une codification, et permettent de retrouver les activités concernées. Ils sont conservés de façon à pouvoir être retrouvés facilement et sont protégés contre tout endommagement, détérioration, ou perte. Leur durée de conservation est établie et définie dans la Liste des Documents et enregistrements applicables. Les Enregistrements sont tenus à jour de façon appropriée au système et à l entreprise, afin de démontrer la conformité à la présente spécification et aux exigences du CNPE. AUDITS Grâce à la Procédure Audit, TECHNIQUES INDUSTRIELLES définit ses dispositions prises pour la programmation, la réalisation, le suivi des Audits Internes des différents Systèmes. La conduite de ces Audits se conforme aux différentes exigences relatives aux certifications de l entreprise. Procédure Audit PRAI-002. REVUE DE DIRECTION La Direction revoit périodiquement le Système de Management de la pour garantir sa pertinence son adéquation et son efficacité. Le Processus de Revue de Direction, permet de garantir que les informations nécessaires sont recueillies et analysées, pour permettre à la Direction d effectuer son évaluation (politique Qualité et, PMR, objectifs Qualité et dosimétriques, les résultats d audits ) Le Compte Rendu de la Revue de Direction est systématiquement transmis aux intéressés et publié par écrit pour archivage. La Revue de Direction aborde les éventuels besoins de changement au niveau de la politique, des objectifs ou d autres éléments du Système de Management de la ou de tout autre Système en place, en tenant compte des résultats de l Audit effectué, des modifications du contexte, et de son engagement pour une amélioration continue. La Revue de Direction du SMR est intégrée à d autres thèmes (qualité, sécurité, environnement). Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite, sauf autorisation écrite de la direction de TECHNIQUES INDUSTRIELLES 10