QUELLES NOUVELLES DE NOTRE RÉSIDENCE? Suite à l Assemblée Générale du 27 juin 2013, quoi de neuf?

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1 1 QUELLES NOUVELLES DE NOTRE RÉSIDENCE? Suite à l Assemblée Générale du 27 juin 2013, quoi de neuf?

2 2 Lors de l assemblée générale du 27 juin 2013, les résidents ont exprimé leur profond mécontentement vis-à-vis du syndic GIV-GIEP, tant pour sa gestion que pour son attitude en général. La rupture était inévitable.

3 3 Quelles suites à l expression de ce mécontentement : La zone NORD-EST n a pas renouvelé le mandat du Syndic, mais faute d avoir présenté un nouveau syndic à l assemblée générale, un administrateur devra être nommé par le Président du Tribunal d Instance de Versailles. GIV-GIEP a démissionné de ses mandats de syndic des zones SUD et NORD, par lettre recommandée le 11 juillet 2013.

4 4 Et maintenant?

5 5 Les membres des conseils syndicaux des 3 zones ont pris contact avec la société ALIZE SQUARE, administrateur de biens, 13 rue Saint-Honoré à Versailles. Cette société leur a semblé répondre à nos attentes en matière de prestation et de comportement.

6 6 Après deux rencontres entre les représentants de la société ALIZE SQUARE et les conseils syndicaux élargis à quelques résidents, les conseillers syndicaux ont demandé au syndic démissionnaire la convocation d une assemblée générale pour nommer ce nouveau syndic. Cette assemblée devrait se tenir dans la deuxième quinzaine d octobre 2013.

7 7 Voilà pour ce qui concerne le remplacement du Syndic! Mais nous avons d autres questions à débattre et à trancher, si possible avant l Assemblée Générales proprement dite : La gestion en 3 zones et l «A.S.L.»

8 8 Pour mémoire, l «A.S.L.» ou Association Syndicale Libre a été créée en 1982 en vue gérer les équipements communs de notre résidence : l eau, l éclairage public et l antenne collective de télévision.

9 9 Malheureusement, la rédaction des statuts a été bâclée. Ceux-ci ont ensuite été interprétés de façon erronée sous l influence des promoteurs. De plus l existence même de l «A.S.L.» est contestée.

10 10 Mais tout d abord, un mot sur les espaces verts. Depuis la première Assemblée Générale des copropriétaires, ces espaces verts «polluent» les débats, empêchent une tenue sereine des assemblées et entretiennent les rancœurs. Pourquoi? Parce qu il n y a pas d espaces vert dans la zone NORD EST, qui n existait pas dans le projet initial, et que les copropriétaires de cette zone doivent contribuer à cette dépense.

11 11 A toutes les objections au sujet des espaces verts, il a été répondu : «C est comme ça et c est tout!» Cela n était pas de nature à calmer les esprits, ni à faire aimer l «A.S.L.» qui permettait cette réponse. Il faut donc prendre en compte ces demandes, quoiqu on en pense, sinon nous ne pourrons toujours pas aboutir. Nous avons besoin de l unanimité pour réussir.

12 12 Pendant des années, l «A.S.L.» s est substituée aux 3 syndicats pour la gestion de la résidence. Or, cette substitution était totalement illégale et à la suite de désaccords divers, cette illégalité a entrainé des actions en justice, qui ont confirmé : Que l «A.S.L.» n avait pas d existence juridique Que la substitution n était pas légale

13 13 Devant cette situation, notre souhait : mettre un terme définitif à ce «machin» qui nous empoisonne la vie et complique la gestion de notre résidence.

14 14 Comment faire? Depuis 5 ans déjà, ce sujet est l ordre du jour, mais notre syndic a été incapable de trouver une solution et en raison de la complexité apparente du problème, les résidents ont toujours reculé devant une solution radicale.

15 15 Une solution en deux temps : Choisir une solution pour gérer les charges communes. Mettre un point final définitif à l ASL et la liquider.

16 16 En ce qui concerne les charges communes aux 3 zones nous pouvons : Soit les gérer ensemble. Soit les gérer séparément en souscrivant des contrats séparés et en installant des compteurs par zones.

17 17 Est-il possible de réunir toutes les parcelles en une seule copropriété? Il faut l UNANIMITE des copropriétaires : difficile de l envisager à court terme, mais pourquoi pas? La zone SUD et la zone NORD sont séparées par un espace public, la rue Louis Pasteur. Cela devrait empêcher leur réunion.

18 18 Réunir les zones NORD et NORD-EST est possible. Mais, là aussi il faut réunir l UNANIMITE des votes des copropriétaires, qu ils soient présents, absents ou représentés. C est théoriquement possible, mais surement très difficile.

19 19 Si nous voulons continuer à gérer ensembles les charges communes, il faut choisir : Soit nous répartissons directement TOUTES les charges entre les copropriétaires des 3 zones. Soit nous répartissons d abord les charges d eau et d éclairage public à chacune des 3 zones puis nous répartissons les charges aux copropriétaires zone par zone. Dans les 2 cas en fonctions de tantièmes à redéfinir.

20 20 Pour gérer toutes les charges dans une seule structure : Une union syndicale. La résidence serait gérée comme une seule copropriété, comme cela était voulu au départ par les promoteurs du projet.

21 21 Pour gérer les charges de façon séparée, il faut souscrire des contrats séparés avec EDF et à la SEVESC et faire poser des compteurs par zone.

22 22 Bien sûr, le syndic préfère une gestion groupée, c est plus simple pour lui. Mais nous, que voulons-nous? Quels sont les avantages et les inconvénients de chaque système?

23 23 C est à nous de trancher et de nous mettre rapidement d accord. Ensuite nous pourrons concrétiser notre choix à l Assemblée Générale.