Répertoire numérique détaillé
|
|
|
- Yolande Perrot
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FONDS DU PENSIONNAT DE L IMMACULÉE CONCEPTION DE SAINT-MALO ( ) 35 E Répertoire numérique détaillé Établi par Marie GENTILE, étudiante en master 1 «histoire» Sous la direction de Magali DEVIF, directrice des Archives lasalliennes. Avril 2013
2 REMERCIEMENTS Remerciements J adresse tous mes remerciements à Magali DEVIF, directrice des Archives Lasalliennes, ainsi qu à Fanny GRAND, aux frères Alain HOURY et Gilbert GUILLO pour leur accueil chaleureux et leurs nombreux conseils. 2
3 INTRODUCTION Introduction Le fonds du pensionnat de l Immaculée Conception de Saint-Malo Le fonds faisant l objet de ce répertoire est conservé sous la cote 35 E 1. Il porte sur le pensionnat de l Immaculée Conception de Saint-Malo, un établissement d enseignement privé pour garçons. Cet établissement n existe plus de nos jours, il a été fermé en 1970 ; ce fonds est donc clos et ne peut faire l objet d aucune perspective d accroissement. Il s étend chronologiquement de 1904 à 1972, bien qu il contienne quelques documents datant de la période révolutionnaire et des années Cependant, ces documents ne concernant pas directement l établissement, il n a pas paru utile de les inclure au sein des bornes chronologiques. Son importance matérielle est de 1,30 mètre linéaire. Le fonds est arrivé aux Archives lasalliennes de Lyon en 2001 à la suite de la création des locaux ; il était alors intégré à celui du District de Kerozer. Auparavant, il devait être conservé dans l établissement-même et a dû souffrir du changement de local en 1892 car seuls quelques rares documents antérieurs à cette période nous sont parvenus. À la fermeture de l établissement, en 1970, les documents ont été transférés à la Maison provinciale de Quimper, siège du District. À la suppression du District, en 1991, les archives ont été transportées à Saint-Avé. À son arrivée aux Archives lasalliennes, le fonds de Saint-Malo a été scindé : les registres, à cause de leur volume, ont été extraits et rangés dans des containers avec d autres registres. Enfin, en 2008, le fonds a changé de magasin suite à la séparation des fonds des établissements scolaires de ceux des Districts. Un inventaire coté des boîtes a été réalisé et conservé dans un classeur intitulé «Kérozer», il détaille par cotes les dossiers provenant de l ancien District et des établissements scolaires «bretons». Ce catalogue n est ni daté ni signé. Ce fonds permet de donner un aperçu de la vie au pensionnat de Saint-Malo. La période la mieux documentée s étend de 1940 à 1970, bien que l école soit beaucoup plus ancienne. Les documents antérieurs sont beaucoup plus rares, voire inexistants. On ne conserve presque rien avant 1900, à part quelques imprimés de la période révolutionnaire et des années 1880, qui n ont pas été produits par l établissement, ce qui laisse à penser que beaucoup de documents ont été perdus. Le changement de bâtiment en 1892 n a certainement pas été anodin. Les documents restent relativement rares jusqu aux années 1920 à cause de la loi Combes du 7 juillet 1904 qui interdisait aux congrégations d enseigner et même d exister en France : on ne dispose que de statuts d organismes gestionnaires, de quelques photos de classes et d un cahier attestant que le personnel enseignant a bien été sécularisé. L enregistrement des inscriptions ne commence que pour l année scolaire , et la comptabilité au cours de la décennie suivante. Le contact administratif avec le Frère Visiteur ne semble pas se faire avant les années 1930, ce qui pousse les Frères à rédiger une feuille de rapport annuel et à exécuter des états de Frères complets. La période de la seconde guerre mondiale ne laisse pas non plus une documentation très exhaustive, le pensionnat ayant été entièrement réquisitionné à partir de Les archives ne deviennent réellement abondantes qu à partir de la fin des années Certains types de documents sont relativement bien suivis : les états de Frères sont soigneusement tenus chaque année pour être transmis au Frère Visiteur, les inscriptions sont consignées dans des registres sur une longue période ( ) et les comptes sont 3
4 INTRODUCTION scrupuleusement détaillés. On ne dispose d aucune photo de l intérieur des locaux (les seules existantes se trouvent dans un numéro de l Écho de chez nous de 1958), mais on apprécie les clichés d élèves lors d activités extrascolaires. Enfin, la correspondance avec le Frère directeur, dès l931, nous apprend beaucoup sur la vie quotidienne et particulièrement sur la période de la seconde guerre mondiale, renseignant en même temps sur la triste situation de Saint-Malo après les bombardements. Histoire du pensionnat de l Immaculée Conception de Saint-Malo Les Frères des Écoles chrétiennes se sont installés à Saint-Malo en La première école est fondée par Jean-Baptiste-Louis GORET DE LA TANDOURIE. Elle ouvre le 2 janvier et se situe rue du Cheval Blanc. C est une aubaine pour les Malouins car la ville ne comptait alors que quelques petites écoles destinées à former les élites. Les premiers Frères de la communauté sont le Frère Julien en tant que supérieur et le Frère Martinien. Ils sont rejoints un peu plus tard par un autre Frère et restent au nombre de trois jusqu à la Révolution. Le succès est immédiat, ce qui conduit DE LA TANDOURIE à leur procurer un nouvel immeuble rue des Lauriers. La période révolutionnaire compromet temporairement l enseignement des Frères à Saint- Malo. Les Frères doivent prêter serment de respecter la Constitution civile du clergé. Ils sont alors trois à Saint-Malo : le Frère Auguste, directeur (Jean-François DRAVENEL), le Frère Moniteur (Maurice MARTINET) et le Frère Luc (Alexis VILLE). Ceux-ci répondent définitivement par un refus le 6 juillet La municipalité ferme l école, mais les Frères continuent de donner des cours. Elle doit peu après les expulser de la ville suite aux plaintes des maîtres d écriture qui y voyaient une concurrence inacceptable. Cependant, le Frère Moniteur reste dans les environs et revient même parfois à Saint-Malo. Il finit par être arrêté chez un fermier, à Paramé. Il est enfermé dans la tour de Solidor à Saint-Servan, puis emmené à Rennes et traduit le 5 octobre 1794 devant le tribunal criminel qui le condamne à mort. Il est exécuté le lendemain 1. Les Frères ne rouvriront l école que le 15 mai La demande populaire se faisait en effet pressante et, après quatre échecs successifs, le maire obtient la délégation de trois Frères : le Frère Épiphane, directeur, le Frère Samuel et le Frère Crépinien. L école s installe dans l ancien petit séminaire, place du Grand-Placître, que l évêché a offert à la ville pour servir aux Frères. L école peut recevoir 300 élèves. Les lois de Jules Ferry des années 1880 viennent bouleverser le devenir de l école. L école communale des Frères doit fermer en Cependant, les demoiselles GARNIER-KERRUAULT leur font don d un immeuble à l angle de la rue de Toulouse et de la rue Feydeau. Il y a désormais deux écoles à Saint-Malo : l école officielle et l école libre des Frères. En 1892, l école qui accueille près de 400 élèves change de nouveau de local et s installe un peu plus loin dans la rue de Toulouse, au 30, juste au coin du Môle des Noires 2. La loi de 1904 prononce la fermeture de 801 écoles dirigées par les Frères. L école maintient néanmoins son activité avec des maîtres sécularisés. Après la Grande Guerre, on envisage la création d un pensionnat, qui fut chose faite en Une société immobilière dont on a conservé les statuts se rendit alors acquéreuse du bâtiment auprès des demoiselles GARNIER-KERRUAULT. 1 L Écho de chez nous, bulletin des Anciens élèves de l école libre de Saint-Malo, numéro de Digue située au sud-ouest de la cité intramuros. 4
5 INTRODUCTION Pendant la seconde guerre mondiale, l école souffre de l occupation allemande. Le 25 juin 1940, les troupes installent leur atelier de cordonnerie dans la salle du cours professionnel mais, le 11 février 1942, c est le bâtiment entier qui est réquisitionné, à l exception du troisième étage où vit la communauté. Les cours ne peuvent plus être assurés. Vers la fin de la guerre, les Frères reprennent le costume religieux et la ville reconnaît leur existence légale. L Amicale des Anciens élèves est créée à peu près en même temps, en Le pensionnat est alors toujours fonctionnel alors que, autour de lui, les trois quarts de la ville sont détruits. Les Frères y voient une intervention de la Providence. L école fonctionne correctement jusque dans les années En , d importants travaux sont réalisés mais abandonnés, la destination exacte de l école devenant incertaine à cause des nouvelles lois scolaires, dont la loi Debré du 31 décembre La direction diocésaine de l enseignement libre organise l enseignement privé de la ville de la manière suivante : un établissement mixte de second cycle (collège) à Saint-Malo intramuros trois établissements mixtes de premier cycle : Choisy à Paramé, Moka à Saint-Malo extramuros, le Sacré-Cœur à Saint-Servan un établissement d enseignement technique commercial pour jeunes filles, la Providence, rue d Estrée, à Saint-Malo intramuros L école n est alors plus qu un simple établissement primaire conduisant au certificat d études, comportant, tout juste, quatre classes. Le bâtiment, trop vaste, devient trop onéreux à entretenir. La direction de l enseignement diocésain choisit alors de regrouper la direction du cours technique commercial de la Providence avec celle du collège, la Providence ayant bénéficié d un agrandissement. Les anciens locaux du cours technique sont utilisés par l école primaire mixte Sainte-Thérèse ; le bâtiment de la rue de Toulouse n a alors plus de destination. L établissement doit fermer. Il fait l objet d une cession. Ne trouvant aucun acquéreur ou jugé trop vétuste, le bâtiment est démoli en mars Classement du fonds Aucun instrument de recherche n existait, auparavant, concernant cet établissement. Seuls un récolement et une cotation avaient déjà été effectués pour les 14 boîtes du fonds. Une table de concordance des cotes a été mise en annexe. Les registres d inscription et de comptabilité, à cause de leur volume matériel, n ont pas été rangés dans des boîtes mais mis à part. Les autres registres d inscription, les registres d appel, ont été disposés dans des boîtes plus grandes ou des pochettes. Concernant le classement proprement dit, mis à part les dossiers préalablement intitulés «divers» qui ont été répartis entre plusieurs dossiers, il faut signaler que des documents inclus dans les archives de l Amicale des Anciens élèves ont été déplacés. Il s agit de coupures de journaux concernant la fermeture de l établissement, des décès ou des fêtes. Il a en effet été jugé plus pertinent de les intégrer aux dossiers de l historique de l établissement, des activités extrascolaires et de la communauté. Les éliminations concernent en majorité des doubles et quelques brouillons inutilisables. 5
6 INTRODUCTION Conditions d accès et de reproduction Concernant les archives de l Église de France, qui sont d ordre privé, chaque diocèse et chaque congrégation autorise ou non la consultation de ses fonds. Ces services ne sont pas soumis à des délais spécifiques pour la communication de leurs archives. Même si les Archives lasalliennes sont privées, il a été décidé de se conformer aux délais de communicabilité des archives publiques, prescrits dans le Code du patrimoine aux articles L à L Ainsi, d après la loi n du 15 juillet 2008 relative aux archives, certains documents relatifs à la vie privée font l objet de conditions d accès spéciales. C est notamment le cas des Chapitres de vœux et des dossiers personnels de Frères. Toute reproduction est soumise au règlement de la salle de lecture. Contrôle de la description Cet instrument de recherche a été élaboré selon la norme ISAD (G), conformément aux recommandations des Archives de France, en mars 2013, par Marie GENTILE, stagiaire, sous la direction de Magali DEVIF, directrice des Archives lasalliennes. 6
7 BIBLIOGRAPHIE Bibliographie Ouvrages généraux RIGAULT Georges, Histoire générale des Frères des Écoles chrétiennes, 9 tomes, Paris, Plon, Annales de l Institut des Frères des Écoles chrétiennes, 2 tomes, Paris, Procure générale des Frères, Sur le Frère Moniteur : RAVELET, Armand (1888). «La Grande tempête : les Frères pendant la Révolution», Le Bienheureux Jean-Baptiste de La Salle, fondateur des Frères des Écoles chrétiennes, Tours, Alfred Mame et fils, p RIGAULT, Georges (1940). «Les confesseurs de la foi», Histoire générale des Frères des Écoles chrétiennes, tome III, La Révolution française, Paris, Plon, p Périodiques L Écho de chez nous, bulletin des anciens élèves de l école libre de Saint-Malo, numéro de «L école chrétienne de Saint-Malo ( ) et le Frère Moniteur» in Bulletin des Écoles chrétiennes, janvier 1910, p «L école des Frères de Saint-Malo, troisième partie : » in Bulletin des Écoles chrétiennes, 21 e année, n 4, octobre 1933, p «L école des Frères de la rue de Toulouse disparaît» in Ouest-France, 9 novembre 1971, p
8 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Sources complémentaires Archives centrales de l Institut des Frères des Écoles chrétiennes (Rome) Série CK : Communautés avant 1799 CK 567 : Saint-Malo Série NC : Documents régionaux et locaux France NC 818 Saint-Malo D.09/ Historique 1746/1925. Ms en 3 cah p. D.10/ Historique. Demande d établissement 1746/ pi D.11/ Augmentation du personnel 1822/ pi D.12/ Legs Dupuy-Fromy 1836/ pi D.13/ Questions diverses 1845/ pi D.14/ École supérieure 1857/ pi D.15/ Personnel & Questions diverses 1851/ pi D.16/ Œuvre de jeunes gens Adjoint non breveté Charge d hérédité 1884/ pi D.17/ Maison d école des Frères, inauguration et bénédiction pi D.18/ Anciens élèves 1925 Br. 36 p. D.19/ Lois fiscales pi. D.19bis/ Transfert de Vannes, Archives lasalliennes (Lyon) 4 N Périodiques d établissements français Boîte 110 L Écho de chez nous, bulletin de l Association amicale des anciens élèves des Frères et de l école libre de Saint-Malo 07 D Fonds de Kerozer Administration générale du district de Bretagne Historique du District Travaux de recherche réalisés par les Frères bretons 7 D 80 Par le Frère François LE GLANEC : correspondance ( ), Oraison funèbre de M. l abbé Jean-Marie DE LA MENNAIS prononcé par l abbé de LÉSÉLEUC (1863) D 85 Par le Frère archiviste François POTIN : notes sur l histoire des communautés, brouillons dactylographiés, photocopies de documents d archives, correspondance ( ; s.d.)
9 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Activités scolaires, pédagogiques et éducatives Gestion des établissements 7 D 350 Contrôle des Frères Visiteurs, demandes d ouverture d écoles : correspondance ( ) ; communication avec les établissements : correspondance ( ) ; inspection : fiches de renseignement par établissement (1954), guide abrégé sur l inspection primaire (1954), fiches de recommandations établies suite aux visites ( ), statuts des chefs d établissement (1969), questionnaire dur la pédagogie (s.d.), formulaires vierges ( , s.d.) Fonds de Paris (rue de Sèvres) Série K : district français Boîte 10 Correspondance avec les maisons : Saint-Malo Immaculée Conception, Rocabey (bicentenaire), 1947 Série L : Écoles FEC en France Boîte 43 Saint-Malo (1934, ) ; Archives départementales d Ille-et-Vilaine 11 T 275 Enseignement congréganiste. Frères des Écoles chrétiennes. Archives municipales de Saint-Malo Série I, n 263 ; liasse LL, 102 (fol. 1) Acte écrit du refus du serment constitutionnel (1792) 24 S 1-13 Association des anciens élèves de l École des Frères de Saint-Malo ( ) 24 S 1 Notice nécrologique : Frère Vincent Lecorvec (Frère Donator) ( ) Frère Louis Meheust ( ) Frère Miguel Saint Benilde ( ) 24 S 2 Nouvelles sur les anciens (vie professionnelle, adresse, naissances, décès, mariages, rencontres). ( ) 24 S 3 Cahier concernant les assemblées générales des Anciens élèves de l école (1945) Coupures de journaux sur les rapports de réunions, comptesrendus des conseils d administration. 24 S 4 "Amicale des anciens élèves des Frères et de l École libre de la rue de Toulouse à Saint-Malo" : registre des assemblées et réunions ( ) 24 S 5 Cahier de compte : cotisations et dépenses ( ) 9
10 SOURCES COMPLÉMENTAIRES 24 S 6 Contrôle nominatif des membres (1945) 24 S 7 Pièces financières : talons de chèques, factures, cahier de compte dépenses et recettes. 24 S 8 Feuille indiquant le montant des cotisations reçues par l Amicale. Annuaire des Anciens élèves des Frères de Saint-Malo : 4 exemplaires de la remise à jour du fichier des Anciens élèves du 11 novembre 1960 dont un rectifié. 2 exemplaires de la mise à jour de l annuaire (le 20 janvier 1961) dont un rectifié. 2 compléments à l annuaire du 11 novembre 1960 en date du 22 janvier autres listes rectifiées mais non datées. 1 liste des anciens élèves d après la réunion de mises à jour de l annuaire (suite au 20 janvier 1961). Cahier de l Association Amicale des Anciens Élèves des Frères de Saint- Malo (noms, adresses, cotisations). Liste des Anciens Élèves dont l adresse est inconnue. Liste des membres actifs et bienfaiteurs comportant 6 feuillets (cotisation 15 francs, cotisation 25 francs). Liste des membres cotisation francs. Deux cahiers du fichier des Anciens Élèves de l École des Frères de Saint-Malo du 11 novembre Discours ou lettres du 3 novembre 1963 (+ brouillons) et du 5 novembre S 9 Courriers concernant la brochure Fonds Commun (commande, sommaire prévu pour l année ) (a). Barèmes des cotisations après l Assemblée Générale du 24 novembre 1968 (b). Convocations (bulletin d inscription et ordre du jour) de différentes assemblées générales de la Fédération Nationale des Anciens Élèves des Frères de l École chrétienne (c). Facture des numéros Fonds Communs. Courrier de l Etoile. Courrier des Anciens Élèves Le Likès Quimper. Questionnaire sur les réunions et cotisations du Groupement Breton des Anciens Élèves des Frères du district de Quimper. Compte-rendu de la Rencontre de Landivisiau (Groupement régional des Amicales des Anciens Élèves des Frères des Écoles chrétiennes de Bretagne (c).6 mai 1952 : visite du Très Honoré Frère Supérieur Général (photos, coupures de journaux, courriers...) (d). Nécrologies (e). Articles du 19 décembre 1964 sur les obsèques du premier maître pilote de l Aéro Navale Alex CAMBRAY (f). Texte sur Alex CAMBRAY "Au tableau d honneur de la France de Saint- Jean et de l Immaculée. Correspondance diverse (g). 10
11 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Sous-préfecture : correspondance annonçant les membres du Bureau de l Association (h). Divers sur le comité d organisation du Congrès Lasallien (i). 24 S 10 Feuillets sur une messe d enterrement (déroulement et chants). 24 S 11 Chemise B : photos de sports datées. Équipe de Football benjamins de Équipe de Football minimes de (2 photos) Équipe de Football du 16 octobre 1958 Équipe de Football benjamins de Équipe de Football minimes de Équipe de Volley-ball cadets de Équipe de Basket-ball minimes de (coupe inter écoles) Équipe de Basket-ball cadets de Relais Olympique (1500) de à la fête de la Jeunesse (noms au dos de la photo) Équipes des différents sports de Chemise C : photos de sports non datées et évènements particuliers. 2 photos de matchs de foot 5 photos : Défilé sur le stade (fête de la jeunesse) Remise d un bouquet (fête de la jeunesse) Défilé dans les rues d Intra-muros (char...) Enfants déguisés Fête de l école 3 photos : bataille de boules de neige sur les remparts Cour de récréation (pendant une récréation) Ballade sur la plage Fête sur la Place Chateaubriand Fanfare de Monaucourt (liste des noms au dos) Fête de l école (photos classées C6a, C6b, C6c, C6d, C6e, C6f) Exposition des missions des Frères des écoles chrétiennes (photos classées de C7 à C71). Photo et une carte postale identiques d enfants en communiant deux enfants dans la cour de l école Remise de coupe à une équipe de l école Carte postale du patronage Saint Jean de la Grille représentant le défilé Carte postale du Patronage Saint Jean de la Grille représentant un jour de représentation. Chemise D : photos de Frères Communauté du Frère Désir vers 1895 Frère Diogène et Frère Désir Directeur de carte postale du 3 janvier 1936 destinée au frère Cyprien- Joseph Frères de l École de 1948 Frère avec un enfant dans la cour de l école (non datée) Frère (non datée) Groupe réunissant les Frères et les anciens élèves 11
12 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Chemise E : photos de communions, de l église, de l école Première communion du jeudi 29 mai 1952 Intérieur de l église avec des élèves ( ) Intérieur de l église Cantine de l école Dortoir de l école Chemise F : photos années scolaires datées Année scolaire vers 1900 Année scolaire Année scolaire 1921 (2 photos) Année scolaire (3 photos Année scolaire (2 photos) Année scolaire (plusieurs classes)-(2 photos) Année scolaire 1924 (première classe)-(2 photos) Année scolaire 1924 (quatrième classe) Année scolaire 1924 (plusieurs classes) Année scolaire 1924 Année scolaire (3 photos) Année scolaire (plusieurs classes)-(4 photos) Année scolaire 1925 (5 photos) Année scolaire 1925 (3 photos) Année scolaire 1925 (2 photos) Année scolaire (2 photos) Année scolaire (plusieurs classes)-(2 photos) Année scolaire Année scolaire Des congréganistes de 1927 Année scolaire 1927 (troisième année)-(2 photos) Année scolaire du Frère Blévec Année scolaire (4 photos) Année scolaire (2e classe) Année scolaire 1929 Année scolaire 1930 Année scolaire 1931 Année scolaire 1931 (avec une liste des élèves)-(4 photos) Année scolaire 1932 (4 photos) Année scolaire 1935 (3 photos) Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire (2 photos) Année scolaire (3 photos) Année scolaire 1957 Année scolaire 1957 Année scolaire 1892 (avec une liste des élèves) Année scolaire 1895 Année scolaire (avec une liste des élèves) Année scolaire vers 1900 (avec Frère Collien, Frère Désir, Frère Damien, l abbé Bagot). Année scolaire vers
13 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Chemise G : Amicale des Anciens élèves des Frères (avec une liste des noms incomplète) (1927) Chemise H : photos scolaires non datées 24 S 12 Fiches de tous les Anciens élèves classées par ordre alphabétique Spécimen de cartes de sociétaires. Plaque photographique. 24 S 13 Reproduction agrandies : C5 - C11; D2-D4; F
14 LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS Liste des sigles et abréviations AEP APEL ECAM EGS CEG CES FEC Assemblée d éducation populaire Association des Parents d Élèves de l Enseignement Libre École Catholique des Arts et Métiers Éducation Générale et aux Sports Collège d Enseignement Général Collège d Enseignement Secondaire Frères des Écoles Chrétiennes 14
15 SOMMAIRE Sommaire Administration E Relations avec les autorités extérieures E Avec l État E Avec le diocèse E Avec le district E Gestion du personnel E Gestion des bâtiments, finances et comptabilité E Gestion des bâtiments E Finances et comptabilité E Scolarité E Admission, inscription, départ E Gestion de la vie des élèves E Outils pédagogiques E Vie Sociale E Historique E Amicale des anciens élèves E Activités extrascolaires E Communauté religieuse E
16 Répertoire L astérisque (*) suivant un numéro d article indique qu il s agit d un registre. Pour éviter des confusions entre nom civil et nom de religion des Frères, il a été décidé que les noms de religion seraient écrits en italique et les noms civils en petites majuscules. 16
17 ADMINISTRATION ADMINISTRATION Relations avec les autorités extérieures Avec l État 35 E Contrat simple, législation : lettres circulaires, extraits du Journal officiel, modèles (1960) ; préparation : brouillons de formulaires, correspondance, bulletin de l Union nationale de l enseignement technique privé, statistiques (1960) ; demande, avenant, résiliation : pièces justificatives, formulaires, correspondance (1960) ; concernant le cours complémentaire : contrat, avenant, correspondance, certificats ( ) E Inspection académique, gestion des effectifs de l établissement et du cours complémentaire : formulaires, correspondance ( ) ; rémunération des professeurs : formulaires ( ) ; réception de diplômes : correspondance (1969) E Réforme scolaire, application : correspondance, états statistiques, comptes-rendus E Institut des Frères, reconnaissance légale à Saint-Malo : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance E AEP, gestion de l établissement : conventions 35 E Comité consultatif de l EGS, composition : correspondance. 35 E Démarches administratives diverses : formulaires vierges s.d. 17
18 ADMINISTRATION Avec le diocèse 35 E Direction diocésaine de l enseignement catholique, directives : correspondance E Enseignement catholique, réorganisation : correspondance, brouillons Avec le District 35 E Établissement, enquête du Frère Visiteur : questionnaires E Frère Visiteur, relations : correspondance. 011 Avec les Frères de Saint-Malo ( ). 012 Avec le Frère directeur ( ). 013 Avec le Frère inspecteur et le Frère Visiteur ( ) Gestion du personnel 35 E Personnel enseignant, suivi Cahier d enregistrement des noms ( ). 015 Registre de présence journalière ( ). 016 Cahiers de demande de congés ( ). Cours complémentaire ( , mai 1966-déc.1967), école primaire élémentaire ( , avril 1966-sept. 1969), Institution Notre-Dame de la Providence Sainte- Thérèse ( ). 017 Attestations, correspondance, diplôme, fiches de renseignements, feuilles de statistiques ( ). 35 E Décès, concession d un terrain au cimetière : extrait du registre des arrêtés du maire
19 GESTION DES BÂTIMENTS, FINANCES ET COMPTABILITÉ GESTION DES BÂTIMENTS, FINANCES ET COMPTABILITÉ Gestion des bâtiments 35 E Chantier Vauborel, expropriation pour la fondation de l école : mémoires E Société anonyme immobilière de la Côte d Émeraude, fondation : statuts (1914) ; assemblées générales et extraordinaires : procès-verbaux, feuilles de présence, article de journal, rapports, ordres du jour E Salle de cinéma, polémique, travaux : statuts de l association scolaire des pères et mères de famille (1917), correspondance ( ) E Réquisition allemande, indemnisation, travaux : correspondance, rapports, décomptes, formulaires vierges Finances et comptabilité 35 E Maison, situation économique : comptes annuels. 35 E École, recettes et dépenses États, bilans Registres. 027* *
20 GESTION DES BÂTIMENTS, FINANCES ET COMPTABILITÉ 029* (CCP) 030* Factures, correspondance, attestation de réception de relevé bancaire ( ). 35 E Budget, politique et subvention : correspondance (1945, 1968), comptesrendus (s.d.-1960) E Communauté, compte de fonctionnement : état annuel ( ) ; recettes et dépenses : livre de comptes ( ) E Personnel. - Personnel enseignant, rémunération : livres de paie, talon avec formulaires ( , ) ; recouvrement des charges sociales : formulaires, correspondance ( ). Personnel non enseignant, rémunération : livre de salaire ( ) E Élèves, frais de scolarité : registres. 035* * E Imposition, par l État : formulaires d avertissement (1961) ; par le district : correspondance, factures ( ) ; demande de directives à la Société «Le Likès» : correspondance, statuts, convention ( ) E Créances, recouvrement : correspondance, factures
21 SCOLARITÉ SCOLARITÉ Admission, inscription, départ 35 E Admission : registre matricule 35 E Inscription : registres, cahiers. 040* * * Registre des internes ( ). 044 Registre des classes primaires ( ). 045 Liste annuelle ( ). 046 Registre matricule [ ] E Entrée et sortie : dossiers incomplets d élèves ayant quitté l école (1970), certificats de baptême ( ), certificats de scolarité ( ) Gestion de la vie des élèves 35 E Présence, vérification : registres d appel. 048 Classe de 3 e ( ) Classe de 3 e 050 Classe de 4e 051 Classe de 6e 052 Classe de 7e 053 Classes de 10 e et 11 e 054 Classe de CAP Classes de CAP 2 e et 3 e Classe de 4 e 057 Classe de 5 e 21
22 SCOLARITÉ 058 Classe de 6 e 059 Classe de 7 e 060 Classe de 8 e 061 Classe de 9 e 062 Classes de 10 e et 11 e Classes de 10 e et 11 e 064 Classes de 10 e et 11 e, suppléance Classe de 9 e 066 Classes de 10 e et 11 e Classe de 3 e 068 Classe de 5 e 069 Classe de 9 e et 10 e Classe de 4 e 071 Classe de 5 e 072 Classe de 6 e 073 Classes de CM1 et Classe de 3 e 075 Classe de 4 e 076 Classes de CM1 et Classes de 9 e et 10 e 078 Classe de CM1 ( ). 079 Classe de 10 e ( ). 080 Registres d élèves ( ). 35 E 1 081* Pensionnat, gestion des pensionnaires : cahiers ( , ) registre ( ), listes nominatives ( ) ; annexion : extraits du procès-verbal des délibérations du conseil départemental ( ) E Santé, vaccination : cahier, certificats, fiches de renseignements ( ) ; examens : correspondance, comptes-rendus ( ) E Cantine, enregistrement des repas : cahier ( ), note (s.d.)
23 SCOLARITÉ 35 E Cours complémentaire, gestion des élèves : cahier E Évaluation, résultats et conduite : cahier ( ), certificats (1968), bulletin ( , ), feuille statistique (1966) E Bourse et aides financières aux élèves, demande : correspondance ( ), lettres circulaires ( ) E Relations avec les parents, organisation de la vie scolaire : lettres ( ), coupure de presse (s.d.) Outils pédagogiques 35 E Saint-Malo et ses environs, représentations : reproductions de dessins, de gravures et de photographies, cartes postales, photographies, collage de personnalités malouines. s.d. 23
24 VIE SOCIALE VIE SOCIALE Historique 35 E École et communauté, histoire : 089 Notice sur la période , plan de l école (s.d.) 090 Notice en trois parties sur les périodes , , (s.d.) 091 Notice abrégée sur les périodes et (s.d.) 092 Notice générale, extrait du bulletin des Écoles chrétiennes sur la période (s.d.) 093 Avant la Révolution : chronologie sur la période [après 1919] 094 Après la Révolution : chronologie sur la période [après 1919] s.d. 35 E Période révolutionnaire, recherche : brefs pontificaux (1791), décret de la Convention nationale (1793), Observations sur la dernière ordonnance de Monsieur Le Coz (s.d.), brouillons sur le Frère Moniteur, copie du testament de Louis XVI par le Frère LE GLANEC, reproductions de décrets de l Assemblée nationale, de la Constitution du peuple français du 24 juin 1793, de numéros de l Ami du peuple, photocopies et agrandissements de dessins et d un plan de Saint-Malo (s.d.) E Documents de travail : cahier avec copie d extrait des délibérations du conseil municipal, de lettres et de notes, cahier avec copie de lettres officielles, copies de lettres. s.d. 35 E Fermeture de l établissement, loi de 1904, bicentenaire : cartes postales (s.d.), articles de journaux (s.d., 1963, 1971, 1972), numéro de l Écho de chez nous (1946) E Bilan annuel, suivi : rapports ( ), suppléments à l histoire pour l année ( )
25 VIE SOCIALE Amicale des Anciens Élèves de Saint-Malo 35 E 1 99 Association, gestion des membres : listes, brouillons E Vie des membres et de l association, déroulement : correspondance ( ), notice sur M. JONCOUR (s.d.), note du président (1961), agrandissement de photographie (s.d.), articles de journaux ( ), numéro de l Écho de chez nous, plan et guide sur Saint-Malo (1884, s.d.) E Bulletin, réalisation : brouillons. s. d. Activités extrascolaires 35 E Fêtes, activités sportives, vie quotidienne : programmes (s.d.), correspondance ( ), photographies ( ) E Vie religieuse, pèlerinage à Rome : photographies, correspondance, poème (1967) ; centenaire de la mort de LAMENNAIS : correspondance, programme (1960) ; fêtes religieuses : correspondance, programmes, cartes de vœux, numéro de l Écho de la cathédrale ( ) E Anniversaires, célébration : articles de journaux (1947), photographies, télégramme (1947), numéro de l Écho de chez nous (1947), compterendu de l Amicale (1947), brochure (1951), programme (1947)
26 COMMUNAUTÉ COMMUNAUTÉ 35 E Frères de la communauté, composition : états annuels E Relations avec les autorités centrales, visites canoniques : fiches de recommandations, correspondance ( ) ; observance : directives du pape, questionnaire (s.d.) ; autorisation à recevoir des dons : formulaires ( ) E Frère Moniteur, historique : articles de journaux (1953), fac-similés (s.d.), correspondance (s.d.) E Frère directeur, administration : cartes de vœux (s.d.), faire-part (1943), carte d électeur (1947), liste de directeurs (1970) E Vie sociale, déroulement : photographies (s.d.), notice (s.d.), articles de journaux ( ), correspondance ( ), copie de lettres de condoléances (s.d.)
27 Annexes 27
28 ANNEXES Annexe n 1 : Liste des directeurs Période d exercice Nom de religion Nom civil Frère Épiphane Frère Gérard Frère Porphire Frère Rozen Frère Gérard Frère Primitif Frère Ingand Frère Domicé Frère Collien Frère Désiré-de-Jésus Frère Divitien-Henri Frère Côme-Joseph M. GAUTIER Frère Clet-Marie Frère Collien-Émile M. JONCOUR Jacques-Marie LE GALL Frère Constantin-André Jean GALÉRON Frère Corentin-Vital Louis KERDONCUFF Frère Clovis-de-Jésus Jean KERNIN Frère Dominy-de-Jésus Louis FAVENNEC Frère Constantien-Jean Jean LAÉ Frère Cyprien-Joseph André GUHUR Frère Dosithée-Jean Jean PÉTILLON Frère Dosithéus-Gouesnou Gouesnou QUÉRÉ Frère Colomban-Joseph Joseph DESBOIS Frère Donatien-Vital Henri LE DU Frère Constantien-Felix Ange CAUDAL Frère Crescentien-Jean Jean ABALLÉA Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 28
29 ANNEXES Annexe n 2 : Localisations successives des bâtiments : rue du Cheval Blanc 2. Rue des Lauriers : place du Grand-Placître : rue de Toulouse, ancienne douane : 30-32, rue de Toulouse Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 29
30 ANNEXES Annexe n 3 : Vues extérieures des bâtiments Représentation de l immeuble de la place du Grand Placître (jusqu à la Révolution) Représentation du dernier bâtiment, rue de Toulouse ( ) Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 30
31 ANNEXES Annexe n 4 : La communauté vers 1950 Source : cote 35 E Debout (de gauche à droite) Rio ALBERT?, Laïc non identifié, Émile VILMART Assis (de gauche à droite) Jean-Marie SYLVESTRE, Prudent LE BLÉVEC, Jean LAÉ, Zacharie ROGARD, Ange CAUDAL Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 31
32 ANNEXES Annexe n 5 : Fac-similé du refus du serment constitutionnel par les Frères (1792) Source : cote 35 E Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 32
33 ANNEXES Tableau méthodique des mots-matières contenus dans l index Association scolaire des pères et mères de famille : 020 Administration Maison : 023 Bâtiment : Personnel : 002, , 034 Budget : 032 Reconnaissance légale : 004 Chantier Vauborel : 022 Réquisition : 021 Cimetière : 018 Révolution française , 093, 095 Contrat simple : 001 Salle de cinéma : 020 Créance : 038 Seconde Guerre mondiale : 011, 021, 100 Directive : 001, 008 Société anonyme immobilière de la Côte d Émeraude : 019 District : , 105 Société «Le Likès» : 037 Imposition : 037 Union nationale de l enseignement technique privé 3 : 001 Communauté et vie religieuse Bicentenaire : 097, 104 Frère Moniteur : , 093, 095, 107 Communauté : 033, , Frère Visiteur : , 105 Frère directeur : , 108 Pèlerinage : 103 Enseignement Assemblée d éducation populaire : 005 École publique mixte de Saint-Malo : 047 CES mixte de Rocabey : 047 Inspection académique : 002 Comité consultatif de l éducation générale et aux sports : 006 Institut de Bois-Robert : 047 Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 33
34 ANNEXES Cours complémentaire : 002, 084 Institution de Saint-Malo : 047 Diplôme : 002, 017 Lycée national Henri Avril de Lamballe : 047 Direction diocésaine de l enseignement catholique : 008 Professeurs : 002, , 034 Enseignement catholique : 009 Réforme scolaire : 003 Vie des élèves APEL : 087 Examen : 085 Anciens élèves : 047, Parents : 020, 087 Bourse : 086 Pensionnat : 081 Cantine : 083 Santé : 082 Élèves : , Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 34
35 ANNEXES Tableau géographique des noms de lieux contenus dans l index France Lorient : Saint-Avé : 015 Nantes : 009 Saint-Malo : 004, 088, , 018 Quimper : , Vannes : 009 Rennes : 002, Rome : 103, 106 Étranger Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 35
36 INDEX Index Les numéros renvoient aux cotes des articles. Les mots-matières apparaissent en minuscule, les noms géographiques en italique et les noms de personnes en majuscules. Si le nom civil du Frère est connu, il est indiqué à son patronyme et son nom de religion marqué entre parenthèses. A Anciens élèves : 047, APEL : 087 Assemblée d éducation populaire : 005 Association scolaire des pères et mères de famille : 020 D Diplôme : 002, 017 Direction diocésaine de l enseignement catholique : 008 Directive : 001, 008 District : , 105 B Bâtiment : Bicentenaire : 097, 104 Bourse : 086 Budget : 032 C Cantine : 083 CES mixte de Rocabey : 047 Chantier Vauborel : 022 Cimetière : 018 Comité consultatif de l éducation générale et aux sports : 006 Communauté : 033, , Contrat simple : 001 Cours complémentaire : 002, 084 Créance : 038 E École publique mixte de Saint-Malo : 047 EGS : 006 Élèves : , Enseignement catholique : 009 Examen : 085 F Frère directeur : , 108 Frère Visiteur : , 105 Imposition : 037 Inspection académique : 002 Institut de Bois-Robert : 047 Institution de Saint-Malo : 047 I Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 36
37 INDEX J Q JONCOUR : 100 Quimper : , L LAMENNAIS Jean-Marie de : 103 LE COZ : 95 LE GLANEC (Frère) : 95 Lorient : LOUIS XVI : 95 Lycée national Henri Avril de Lamballe : 047 M Maison : 023 MONITEUR (Frère) : , 093, 095, 107 Nantes : 009 N P Parents : 020, 087 Pèlerinage : 103 Personnel : 002, , 034 Professeurs : 002, , 034 Pensionnat : 081 R Reconnaissance légale : 004 Réforme scolaire : 003 Rennes : 002, Réquisition : 021 Révolution française , 093, 095 Rome : 103, 106 S Saint-Avé : 015 Saint-Malo : 004, 088, , 018 Salle de cinéma : 020 Santé : 082 Seconde guerre mondiale : 011, 021, 100 Société anonyme immobilière de la Côte d Émeraude : 019 Société «Le Likès» : 037 U Union nationale de l enseignement technique privé 3 : 001 Vannes : 009 V Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 37
38 Tables Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 38
39 TABLE DE CONCORDANCE DES COTES Table de concordance des cotes Ancienne cotation Nouvelle cotation E 4 (1) 35 E , 096, 107, 109 E 4 (3) 35 E E 4 (4) 35 E 1 006, 019, 021, , , 086 E 4 (5) 35 E E 4 (6) 35 E 1 010, E 4 (7) 35 E 1 039, , , 084 E 4 (8) 35 E , E 4 (9) 35 E 1 001, 003, 007, 009 E 4 (10) 35 E , 017 E 5 (1) 35 E 1 023, 034, 088, 100 E 5 (2) 35 E 1 004, 087, 088, 097, , 109 E 5 (3) 35 E 1 40, 81, E 5 (3 bis) 35 E , 020, 022, 031, 086, 102, , 108, 109 E 5 (4) 35 E Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 39
40 TABLE DES ANNEXES Table des annexes Annexe n 1 : Liste des directeurs p. 28 Annexe n 2 : Localisations successives des bâtiments p. 29 Annexe n 3 : Vues extérieures des bâtiments p. 30 Annexe n 4 : La communauté vers 1950 p. 31 Annexe n 5 : Fac-similé du refus du serment constitutionnel par les Frères p. 32 Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 40
41 TABLE DES MATIÈRES Table des matières REMERCIEMENTS... 2 INTRODUCTION... 3 BIBLIOGRAPHIE... 7 SOURCES COMPLÉMENTAIRES... 8 LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS SOMMAIRE RÉPERTOIRE Administration Relations avec les autorités extérieures Gestion du personnel Gestion des bâtiments, finances et comptabilité Gestion des bâtiments Finances et comptabilité Scolarité Admission, inscription, départ Gestion de la vie des élèves Outils pédagogiques Vie sociale Historique Amicale des Anciens Élèves de Saint-Malo Activités extrascolaires Communauté ANNEXES TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS-MATIÈRES CONTENUS DANS L INDEX TABLEAU GÉOGRAPHIQUE DES NOMS DE LIEUX CONTENUS DANS L INDEX INDEX TABLES TABLE DE CONCORDANCE DES COTES TABLE DES ANNEXES TABLE DES MATIÈRES Répertoire numérique «Pensionnat de l'immaculée Conception de Saint-Malo ( ), 35 E », 2013, 41
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
MINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Séjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
VIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES
Office central de la coopération à l école de Seine Saint Denis. 63 allée du colonel Fabien, 93320 Pavillons sous Bois Tel : 08.70.59.93.94 Tel/Fax : 01.48.50.27.10 Mail : [email protected] VIE ASSOCIATIVE
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
BOURSES BAFA et BAFD Année 2013
MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE BOURSES BAFA et BAFD Année 2013 Le Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l Education Populaire et de la Vie Associative
GUIDE PRATIQUE DE LA SCI
PASCAL DÉNOS Diplômé d expertise-comptable et Commissaire aux Comptes DESS en Banques et Finances GUIDE PRATIQUE DE LA SCI Modèles prêts à l emploi sur CD-Rom www.editions-organisation.com/livres/denos
Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Règlement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Résidence Saint Jean
Résidence Saint Jean 41 Avenue Félix Baert 59380 BERGUES Tél : 03.28.68.62.99 Fax : 03.28.68.53.19 Email : [email protected] Site web : www.residence-saint-jean.fr Madame, Monsieur, Le Conseil
MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES
MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES Informations pratiques 1 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE (Mulhouse) COORDONNÉES UFR Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines 10, rue des Frères Lumière F-68093
DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève
E NSEMBLE SCOLAIRE PRIVÉ MENDOI S C OLLÈGE SAINT - P RIVAT LYCÉE NOTRE - DAME D E V E N I R E N S E M B L E COLLÈGE SAINT- PRIVAT 5 Rue des Écoles - 48000 MENDE Tél : 04 66 65 02 72 E-mail : [email protected]
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Statuts. Article I Désignation
Statuts Article I Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Association des
Renseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #
PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le
Statuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Archivistes en herbe!
Les archives c est quoi? Un archiviste travaille avec des archives. Oui, mais les archives c est quoi? As-tu déjà entendu ce mot? D après toi, qu est-ce qu une archive? 1. Les archives ce sont des documents
RESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
Association Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Tableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit
Comment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : [email protected] REGLEMENT DES SERVICES
04 67 67 37 50 [email protected]. Tenue des registres des actes administratifs
Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
CHINE 12/06/15 maj. Visa touristique L, Motif : Tourisme, visite familiale (catégorie Q2) ou amis (catégorie L ou S2) Pièces à fournir :
1 Mesures à respecter à compter du 10 Juin 2015 : Si un visa 2 entrées est demandé, vous devez préciser la date de la 2 ème entrée en Chine, et si possible joindre le billet d avion indiquant cette date.
TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Dossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de
Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Contacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL
Validation de la scolarité des professeurs et CPE stagiaires des premier et second degrés Année 2007-2008 PRÉSENTATION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL I. SUPPORT Chaque stagiaire devra rendre son mémoire sur
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
LA TENUE DES ARCHIVES
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN Mise à jour : Avril 2013 GUIDE PRATIQUE POUR LA TENUE DES ARCHIVES RAPPEL DES NOTIONS ET PRINCIPES Tous les documents produits par un service constituent, quelle que
Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement N 15036*01 (article L. 441-2-3, II, du code de la construction et de l habitation)
L acte de naissance permet au greffier de vérifier si les futurs partenaires sont majeurs ou non.
04/2012 Note d'information des missions diplomatiques et consulaires allemandes en France concernant la conclusion d un PACS (Pacte civil de solidarité) - note d information rédigée en concertation avec
MINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Circulaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré)
Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Introduction Sommaire P 2 Les différentes compétences des institutions ou des partenaires en ce qui concerne le financement des écoles I. Différentes
Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Produire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes
PIECES A PRODUIRE POUR UNE DEMANDE DE CARTE DE RESIDENT PREMIERE DEMANDE Produire les copies et présenter les originaux 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes Lettre de demande de carte
Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer votre dossier, il est indispensable :
TRIBUNAL DE RANDE INSTANCE d AMIENS 14 rue Robert de Luzarches 80027 AMIENS CEDEX 1 ------- Juge aux Affaires Familiales Madame, Monsieur Pour permettre au greffe des affaires familiales de constituer
INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : [email protected]
** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS
DOSSIER D INSCRIPTION DIPLÔME D ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE DE1 (1ère année de formation) ** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS À retourner au CREPS - pour l audition de juillet
CREPS Provence-Alpes-Côte d Azur Passion sportive, Excellence éducative!
CREPS Provence-Alpes-Côte d Azur Passion sportive, Excellence éducative! Collez ici une photo récente BP JEPS Unité Capitalisable Complémentaire «Vélo Tout terrain» SESSION 2015-2016 DOSSIER A RENVOYER
Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure
DOSSIER DE DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE A LA CREATION
PRÉFET DE LA RÉUNION Direction des affaires culturelles océan Indien Service du développement culturel Affaire suivie par Service Arts-plastiques Poste 02 62 21 90 69 Références AIC 2015 DOSSIER DE DEMANDE
Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT
DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent
Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Règlement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1
STATUTS Affilié à la Fédération Suisse de Natation Secrétariat : Case postale 1110 Morges 1 2 STATUTS MORGES-NATATION I. NOM ET BUT Article 1 : Nom et siège MORGES-NATATION est une association selon les
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.
MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur
C. SCIT 2577 06. Le 9 juillet 2003
C. SCIT 2577 Le 9 juillet 2003 Concerne : Tâche n 24 du programme de travail du Groupe de travail du SCIT sur les normes et la documentation : rapports techniques annuels pour 2002 sur les activités d
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION 1 SOMMAIRE LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION I. Les conditions d exercice de la formation A. Qui peut bénéficier d actions de formation?... p 3 B. Pour quels motifs
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
CONSERVATION DES DOCUMENTS :
CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats
La formation d'inspecteurs
La formation d'inspecteurs La formation d inspecteurs : de nombreux avantages Le réseau des Urssaf lance la campagne de recrutement des inspecteurs de la 48ème promotion. Cette formation est ouverte aux
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
REPUBLIQUE ET FAIT RELIGIEUX DEPUIS 1880
REPUBLIQUE ET FAIT RELIGIEUX DEPUIS 1880 «La grande idée, la notion fondamentale de l Etat laïque, c est-àdire la délimitation profonde entre le temporel et le spirituel, est entrée dans nos mœurs de manière
RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Aide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Modalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : [email protected] CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Les plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine.
RESTAURANT SCOLAIRE D HABERE LULLIN REGLEMENT INTERIEUR Article préliminaire La cantine scolaire n a pas de caractère obligatoire et a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions possibles d hygiène
Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :
Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
1- Présentation de la structure
1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte
DOCUMENTS À PRODUIRE ------ VOUS ETES MINEUR ET VOUS VOULEZ EFFECTUER UN LONG SEJOUR EN FRANCE POUR POURSUIVRE VOS ETUDES
Consulats Généraux de France au Maroc ------ Service des Visas DOCUMENTS À PRODUIRE ------ VOUS ETES MINEUR ET VOUS VOULEZ EFFECTUER UN LONG SEJOUR EN FRANCE POUR POURSUIVRE VOS ETUDES ATTENTION : - Avant
L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi
L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi - 1 - - 2 - J é l i m i n e Il n est pas toujours facile de différencier ce qu il faut conserver de ce qui peut être détruit. Voici quelques
Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 [email protected] www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION
STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
