Loi ESR du 22 juillet 2013
|
|
- Daniel René
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Loi ESR du 22 juillet 2013 Aspects généraux et premiers jalons du PRES vers la CUE Texte définitif (juillet 2013) 1
2 Sommaire Le principe de coordination territoriale dans la loi nouvelle (Chapitre II : coopération et regroupements des établissements). Le contrat unique sur la base d un projet partagé. La Communauté d universités et établissements (C.U.E) : périmètre, missions, moyens, gouvernance. Du PRES à la CUE : axes stratégiques à travailler, éléments de calendrier. 2
3 La loi : Institue le principe de coordination territoriale de l offre de formation et de la stratégie de recherche et de transfert, sur la base d un projet partagé par tous les établissements publics relevant du ministère de l Enseignement Supérieur (art. L ). À cette fin, les regroupements mettent en œuvre les compétences transférées par les membres. 3
4 La coordination territoriale La loi propose que la coordination territoriale soit organisée de manière fédérale ou confédérale selon trois modalités : 1.Création d un nouvel Établissement par fusion. 2.Participation à une C.U.E (Communauté d universités et établissements). 3.Association à l E.P.C.S.C.P. qui portera la coordination. La coordination territoriale est organisée par un seul Établissement d E.S. désigné par l État [ ] soit la C.U.E. lorsqu il en existe une (art. L ). 4
5 Le contrat unique sur la base du projet partagé Principe du contrat pluriannuel unique porté par l établissement de regroupement. Les établissements relevant d autres autorités de tutelle peuvent être parties au contrat. Le contrat pluriannuel est soumis pour avis aux CA de chaque établissement. Le contrat associe la ou les régions et autres collectivités accueillant des sites universitaires ou des établissements de recherche, les organismes de recherche et le CROUS. Les stratégies en matière d enseignement supérieur et de recherche poursuivies par les collectivités et leurs groupements et les contrats pluriannuels font l objet d un document d orientation unique. 5
6 Le contrat comporte : Un volet commun correspondant au projet partagé et aux compétences partagées ou transférées (validé à la majorité des 2/3 par le Conseil des membres). Des volets spécifiques à chacun des établissements regroupés, votés par les CA des établissements seulement. 6
7 La C.U.E: Un Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (E.P.C.S.C.P.) est créé par un décret qui en approuve les statuts (délai d un an). La dénomination et les statuts de la C.U.E. sont adoptés par chacun des Établissements ayant décidé d y participer (art. L ). Les E.P.C.S deviennent C.U.E. à la date de la publication de la présente loi. Les biens, droits et obligations, y compris les contrats des personnels de l E.P.C.S. sont transférés à la C.U.E. à compter de la date de publication du décret portant approbation de la modification des statuts. Les étudiants inscrits dans l E.P.C.S. sont inscrits à la C.U.E. à cette même date. La C.U.E. délivre les diplômes nationaux à ces étudiants à la fin de leurs études (art. 117). 7
8 Le périmètre institutionnel de la C.U.E Les Établissements publics relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche sont membres de la C.U.E. Les Établissements relevant d'une autre tutelle peuvent participer à ce regroupement. Les Établissements structurés en plusieurs implantations régionales doivent appartenir à un regroupement. Des composantes de la communauté peuvent être assimilées aux membres. Parmi ses composantes, la communauté peut comporter une école supérieure du professorat et de l éducation. 8
9 Le périmètre de la C.U.E Lyon Saint-Etienne Les 11 établissements publics relevant du MESR - Université Claude Bernard Lyon1 - Université Lumière Lyon 2 - Université Jean Moulin Lyon 3 - Université Jean Monnet Saint-Etienne - ENS de Lyon - INSA de Lyon - Ecole Centrale de Lyon - Sciences Po Lyon - ENSSIB - ENISE - ENSATT 9
10 Le périmètre de la C.U.E Lyon Saint-Etienne Autres établissements susceptibles de participer comme associés : - Les établissements membres du PRES relevant d une autre tutelle : VetAgro Sup, ENTPE, ENSAL, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, EMLYON, Institut Polytechnique de Lyon, Université Catholique de Lyon. - Le CNRS. 10
11 Les missions de la C.U.E : compétence générale et compétences spécifiques La compétence générale de la C.U.E est d'assurer la coordination des politiques de ses membres : coordonner l offre de formation et la stratégie de recherche et de transfert dans le cadre d un projet partagé de site (L et L 718-2). L établissement chargé de la coordination élabore un projet d amélioration de la qualité de vie étudiante et de promotion sociale avec le Crous et tous les acteurs (L 718-4). Le projet porte sur le logement, le transport, la politique sociale et de santé, les activités culturelles, sportives, sociales et associatives. 11
12 Les missions de la CUE : compétence générale et compétences spécifiques Les compétences spécifiques sont les compétences transférées par les membres (L 718-2). Les statuts comprennent/prévoient les compétences que chaque Etablissement transfère à la CUE. 12
13 Les missions de la CUE : compétence générale et compétences spécifiques Les thèmes actuels d intervention/d action du PRES : Le doctorat La gestion/portage de projets en lien avec la recherche La labellisation des masters La documentation (achats mutualisés) La promotion du site et la coopération internationale La vie étudiante (études sur la santé et les équipements sportifs) La culture scientifique/sciences et société Lyon Cité Campus Les Systèmes d information et Université numérique 13
14 Les moyens de la C.U.E L État peut attribuer, pour l ensemble des Établissements regroupés, des moyens en crédits et en emplois à la CUE chargée de la coordination territoriale qui les répartit entre les membres ou Établissements et organismes associés. Les ressources de la C.U.E. proviennent des contributions de toute nature apportées par les membres. Elle peut percevoir directement les droits d inscription aux formations pour lesquelles elle est accréditée. 14
15 Les moyens de la C.U.E : RH Chaque Établissement et organisme membre désigne, selon ses propres règles et dans le respect des dispositions statutaires, les agents appelés à exercer tout ou partie de leur fonction au sein de la C.U.E. (L ). Les agents des Établissements et organismes sont placés au sein de la C.U.E. sous l autorité du Président de cette communauté. 15
16 La Gouvernance de la C.U.E. Président : élu par le Conseil d'administration, dirige l Établissement. Vice-Président : élu par le Conseil d'administration, chargé des questions et ressources numériques. 16
17 Conseil d Administration (pour un établissement ayant plus de 10 membres MESR) Il détermine la politique dont les questions et ressources numériques, approuve le budget et en contrôle l'exécution. Catégorie 1 : les représentants des membres et, lorsque les statuts le prévoient, des composantes de la communauté 40% Catégorie 2 : des personnalités qualifiées désignées d'un commun accord par la catégorie 1 Catégorie 3 : des représentants des entreprises, des collectivités territoriales (un par région concernée), E.P.C.I. et associations 20% Catégorie 4 : des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs (C.U.E. ou membres ou C.U.E et membres) Catégorie 5 : autres personnels (C.U.E. ou membres ou C.U.E. et membres) Catégorie 6: des représentants des usagers de la C.U.E. et des membres 40% au moins (dont 50% de la catégorie 4) (L et suivants). Les catégories 4, 5 et 6 sont élues au suffrage direct ou suffrage indirect : chaque liste représente au moins 75% des établissements membres et se compose alternativement d un candidat de chaque sexe. 17
18 Conseil Académique Il est consultatif et ainsi composé : Président élu (selon les statuts de l établissement); son mandat expire à l échéance du mandat des représentants élus des personnels du conseil académique. 70% des catégories 4, 5 et 6 (dont 60% des représentants de la catégorie 4). Représentants des membres et composantes de la C.U.E. Personnalités extérieures. Rôle consultatif pour les compétences de la C.U.E.. Il donne son avis sur le projet partagé et le contrat. 18
19 Conseil des Membres Il est ainsi composé : Un représentant de chaque membre de la C.U.E. Directeurs de composantes de la C.U.E. (participation facultative). Ce conseil est associé à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d administration et du conseil académique. Il contribue également à la définition du projet partagé, du contrat pluriannuel avec l État et à l adoption du budget. 19
20 Mesures transitoires Les E.P.C.S deviennent C.U.E. à la date de la publication de la présente loi. Le Président de l E.P.C.S. en exercice à la date de publication de la présente loi, ainsi que le Conseil d administration, sont maintenus en fonction jusqu à la désignation du président et des membres du Conseil d administration de la communauté d universités et d établissements. 20
21 Les 12 objectifs stratégiques proposés pour le projet de site 21
22 Objectifs stratégiques partagés 1) Doctorat : «délivrer le doctorat de l Université de Lyon opéré par les établissements, au service l insertion des docteurs et renforçant l attractivité du territoire». 2) Recherche : «valoriser et développer le potentiel scientifique du site, favoriser la transdisciplinarité et l émergence de thématiques innovantes». 22
23 Objectifs stratégiques partagés 3) Formation : «développer la lisibilité de l offre de formation au regard des grands enjeux socio-économiques et au service de la réussite de tous». 4) International : «renforcer le rayonnement et l attractivité du site via le développement d un réseau stratégique de coopérations de formation et de recherche intégrées». 23
24 Objectifs stratégiques partagés 5) Stratégie Immobilière : «définir une stratégie immobilière cohérente et collective en lien avec le développement territorial et au service de la stratégie de formation et de recherche». 6) Vie étudiante : «faire de la qualité de vie étudiante une priorité majeure et un facteur de réussite et d attractivité». 24
25 Objectifs stratégiques partagés 7) Systèmes d Information : «articuler les systèmes d information d établissements et optimiser les ressources au service de la stratégie de site». 8) Université Numérique : «développer l innovation pédagogique, facteur de rayonnement et de qualité de l offre de formation». 25
26 Objectifs stratégiques partagés 9) Insertion professionnelle : «favoriser l insertion des diplômés par des dispositifs mutualisés construits en partenariat actif avec les acteurs socio-économiques, institutionnels et culturels». 10) Science Société : «assurer un dialogue réflexif entre les acteurs de la recherche et le territoire». 26
27 Objectifs stratégiques partagés 11) Documentation : «faire de Lyon Saint- Etienne un site documentaire de référence internationale et ouvert». 12) Editions : «positionner LSE comme un site de référence internationale en matière d édition universitaire» 27
28 Du PRES à la CUE : calendrier prévisionnel Fin octobre 2013 : les principes sur les transferts de compétences par thèmes et sur la gouvernance sont validés par le groupe des membres MESR du Bureau de l UdL. Novembre 2013 : réunions de présentation et de concertation avec les différents partenaires. Fin novembre 2013 : - les principes sur les transferts de compétences par thème et sur la gouvernance ont été présentés aux autres membres du PRES et aux partenaires territoriaux. - chaque établissement présente en interne ces principes à partir de documents d information et de communication communs. 28
29 Du PRES à la CUE : calendrier prévisionnel Fin décembre 2013 : une première version V0 des statuts et du RI peut être présentée aux autres membres MESR. Fin mars 2014 : les statuts sont adoptés par les conseils des établissements et celui du PRES. Eté 2014 : publication officielle des statuts de la CUE Lyon Saint-Etienne. 29
Statuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité
Statuts de la Communauté d universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité 1 / 22 L Université Sorbonne Paris Cité regroupe des établissements d enseignement supérieur et de recherche et des
Plus en détailadministration et gestion culturelles
Guide des formations en Rhône-Alpes administration et gestion culturelles Présentation des formations Annuaire régional des lieux de formation Février 2009 1 Administration et gestion culturelles 1. FORMATIONS
Plus en détailLe pôle AIP Priméca Rhône-Alpes Ouest
Le pôle AIP Priméca Rhône-Alpes Ouest Didier Noterman: Directeur du Pôle AIP-Priméca RAO, Enseignant-Chercheur à l INSA Lyon Le réseau des pôles AIP Priméca Nantes Valenciennes Paris Nancy Besançon AIP:
Plus en détailPôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires, IGAENR 1, mars 2010.
Pôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires, IGAENR 1, mars 2010. Les premiers PRES ont été créés en 2007, leur principale ambition était de développer
Plus en détailLicence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises
Licence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises Lieu de formation : Clermont-Ferrand La situation générale des diplômés de la promotion 007/008 au er janvier 009 Au er janvier 009 Total Effectif
Plus en détailRelevé de Décisions Conseil d Administration Réunion du 27 septembre 2010 CHATENAY-MALABRY
Présidence - Bureau des Conseils Orsay, le 28 septembre 2010 Bât. 300 91405 ORSAY cedex 01.69.15.61.02. 01.69.15.43.32. e-mail : service.conseils@u-psud.fr N/Réf. : MC/CD n 196/10 Relevé de Décisions Conseil
Plus en détailUne école d ingénieur de référence, sous tutelle du Ministère chargé de l Écologie et du Développement durable.
Une école d ingénieur de référence, sous tutelle du Ministère chargé de l Écologie et du Développement durable. Une école qui forme des ingénieurs à la complexité de l acte d aménager les territoires dans
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Finance. Université Jean Monnet Saint-Etienne - UJM. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Finance Université Jean Monnet Saint-Etienne - UJM Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin,
Plus en détailDossier de candidature Rentrée 2015
Dossier de candidature Rentrée 2015 photo d identité Les dossiers de candidature sont à retourner par courrier et sont étudiés dès réception. Les candidats retenus seront convoqués pour un entretien de
Plus en détailPhilosophie. Parcours d études proposés à l Institut Catholique de Paris Métiers associés
Institut Catholique de Paris Service Communication Fiche Filière / parcours Philosophie Parcours d études proposés à l Institut Catholique de Paris Métiers associés Collection «Orientation à l ICP : Fiches
Plus en détailWWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE
Répertoire des stages Scuio 2014 16/01/14 10:56 Page 1 WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE DES STAGES 2013 2014 3 4 5 6 7 ÉDITO L UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 LE BUREAU D AIDE À L INSERTION PROFESSIONNELLE VOUS
Plus en détailStatuts de Paris Region Entreprises
Statuts de Paris Region Entreprises Article 1. Forme et dénomination TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Il est institué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront, une Association
Plus en détailL IDEX DE TOULOUSE EN BREF
L IDEX DE TOULOUSE EN BREF Pourquoi des Initiatives D EXcellence (IDEX)? Depuis 18 mois, les universités, les grandes écoles et les organismes de recherche ont travaillé ensemble pour répondre à l appel
Plus en détailANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR RAPPORT SUR LES POLITIQUES NATIONALES DE RECHERCHE ET DE FORMATIONS SUPÉRIEURES
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 RAPPORT SUR LES POLITIQUES NATIONALES DE RECHERCHE ET DE FORMATIONS SUPÉRIEURES TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION GÉNÉRALE
Plus en détailINSTITUT D OPTIQUE GRADUATE SCHOOL
INTÉGREZ LA LUMIÈRE INSTITUT D OPTIQUE GRADUATE SCHOOL UNE GRANDE ÉCOLE SCIENTIFIQUE TROIS DIPLÔMES POUR FORMER AU MEILLEUR NIVEAU INTERNATIONAL en partenariat avec les universités de Paris-Saclay, Saint-Étienne
Plus en détailSTATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE)
STATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE) Circulaire 31 août 2012 Références : - Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
Plus en détailétude réalisée par l agence Campus Communication en partenariat avec l Association française de communication interne
étude réalisée par l agence Campus Communication en partenariat avec l Association française de communication interne sommaire Le projet Notre agence Notre partenaire Méthodologie Lire l étude Enseignements
Plus en détailLicence professionnelle METINET : Concepteur et Gestionnaire de Sites Internet
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle METINET : Concepteur et Gestionnaire de Sites Internet Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague
Plus en détailUniversité de la Méditerranée, Aix Marseille II, à Marseille, Faculté de pharmacie FRANCE
NOM DE L ETABLISSEMENT : Université de la Méditerranée, Aix Marseille II, à Marseille, Faculté de pharmacie FRANCE NOM DU MASTER 2 : Master Professionnel en Prévention des risques et nuisances technologiques
Plus en détailMaster Management, innovation, technologie
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Management, innovation, technologie Université Pierre Mendes France- Grenoble- UPMF Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour
Plus en détailAvis n 2011/11-02 relatif à l habilitation de Télécom Paris Tech à délivrer des titres d ingénieur diplômé
Avis n 2011/11-02 relatif à l habilitation de Télécom Paris Tech à délivrer des titres d ingénieur diplômé Objet : A : examen de l habilitation arrivant à échéance en phase avec le calendrier national
Plus en détailÉlargissez vos compétences en intégrant une formation Bac +6 répondant aux enjeux de l'éco-innovation
Mastère Spécialisé Économie circulaire : les outils de l Écologie industrielle et de l Éco-conception Bac +6 Élargissez vos compétences en intégrant une formation Bac +6 répondant aux enjeux de l'éco-innovation
Plus en détailRecherche en Rhône-Alpes sur le PLM : le projet AncarPLM
Recherche en Rhône-Alpes sur le PLM : le projet AncarPLM Abdelaziz BOURAS abdelaziz.bouras@univ-lyon2.fr http://www.cluster-gospi.fr Projet du Cluster GOSPI* Un réseau d équipes de recherche pour Améliorer
Plus en détailMaster Information-Communication
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Information-Communication Université Jean Moulin Lyon 3 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin,
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques La loi ESS, enjeux et opportunités (Dossier réalisé par Michèle Lorillon, In Extenso) La loi relative à l Economie Sociale et Solidaire (ESS), qui était tant attendue par
Plus en détailSection des établissements. Rapport d'évaluation de l Université Jean Moulin Lyon 3
Section des établissements Rapport d'évaluation de l Université Jean Moulin Lyon 3 novembre 2010 Rapport d'évaluation de l Université Jean Moulin Lyon 3 Le Président de l AERES Section des établissements
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailGuide d'auto-évaluation des établissements d'enseignement supérieur
Guide d'auto-évaluation des établissements d'enseignement supérieur avril 2008 Les références européennes pour l auto-évaluation 1 Le processus de Bologne qui vise à créer un espace européen d enseignement
Plus en détailLicence professionnelle Commerce en banque-assurance
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Commerce en banque-assurance Université Jean Moulin Lyon 3 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES,
Plus en détailPROJET DE SITE ALSACE ET PROJETS DES ETABLISSEMENTS
Université de Strasbourg, Université de Haute-Alsace, INSA de Strasbourg, Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg PROJET DE SITE ALSACE ET PROJETS DES ETABLISSEMENTS 2013/2017 JANVIER 2013 Table
Plus en détailAssociation des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po
Statuts de «in SiTU» Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po Article 1 Titre de l association Il est fondé entre les étudiants et les
Plus en détailCharte de l Evaluation des Formations par les étudiants
Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants 1 Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants I. Le contexte institutionnel La démarche de l UdS en matière de qualité des formations
Plus en détailEnquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation
Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête menée du 1 er décembre 2013 au 15 janvier 2014 par le Bureau de liaison du Les 30 écoles supérieures
Plus en détailL appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles
PROGRAMME 2015 ESPOIRS DE LA RECHERCHE Le programme Espoirs de la recherche de la Fondation pour la Recherche Médicale soutient des projets de recherche dans tous les domaines de la biologie et de la santé.
Plus en détailMaster 2. Mention : «Ecosciences, Microbiologie» Domaine : Sciences Technologies Santé Responsable : F. Menu
Master 2 Mention : «Ecosciences, Microbiologie» Domaine : Sciences Technologies Santé Responsable : F. Menu Université Claude Bernard Lyon I Établissements cohabilités (spécialités 1,2,4) : INSA VetAgro
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailListe des établissements adhérant à Worldcat
Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille
Plus en détailsurfaces. Le ratio surfaces d enseignement/élèves est de 14.87m². Le ratio pour les agents administratifs est de 18,22 m²/agent.
Avis n 2014/04-07 relatif à l accréditation de l Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest) à délivrer le titre d ingénieur diplômé Objet
Plus en détailMASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES
MASTER RECHERCHE CINEMA : APPROCHES INTERCULTURELLES Mention : Arts Spécialité : Cinéma et audiovisuel, approches interculturelles du cinéma Contacts Composante : UFR Humanités Contact(s) administratif(s)
Plus en détailLa dévolution du patrimoine aux établissements d enseignement supérieur. Contribution à la mission de contrôle du Sénat
La dévolution du patrimoine aux établissements d enseignement supérieur Contribution à la mission de contrôle du Sénat Avril 2010 Avant-propos La présente contribution est issue des travaux effectués par
Plus en détailDéveloppeur de talents. École Universitaire de Management. Cultivez votre. différence!]
Développeur de talents École Universitaire de Management Cultivez votre différence! L I.A.E de www.iae-grenoble.fr Depuis plus de cinquante ans, l IAE de forme à la fois des managers «double compétence»
Plus en détailMASTERS DE LA DOCUMENTATION NUMÉRIQUE
MASTERS DE LA DOCUMENTATION NUMÉRIQUE Production, gestion et exploitation de l information numérique MASTER 1 Publication et archives numériques, information scientifique et technique MASTER 2 SIB et information
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailPolitique de gestion des documents administratifs et des archives
Politique de gestion des documents administratifs et des archives Préparation : Division de la gestion des documents administratifs et des archives Révision : Bureau du secrétaire général Entrée en vigueur
Plus en détailGUIDE D ENCADREMENT DES STAGES EN MILIEU DE TRAVAIL POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS À UN PROGRAMME DE DESS OU DE MAÎTRISE PROFESSIONNELLE ADMISSIBLE
DIRECTION DES AFFAIRES ACADÉMIQUES ET INTERNATIONALES GUIDE D ENCADREMENT DES STAGES EN MILIEU DE TRAVAIL POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS À UN PROGRAMME DE DESS OU DE MAÎTRISE PROFESSIONNELLE ADMISSIBLE Document
Plus en détailTaxe d Apprentissage 2015
université jean moulin lyon iii faculté de droit Taxe d Apprentissage 2015 Devenez acteur du développement de la FACULTÉ DE DROIT Info Taxe : 04.78.78.70.45 martine.balez-gyor@univ-lyon3.fr édito Institution
Plus en détailConformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements.
Note relative à l organisation de l élection des représentants élus des personnels, de l élection des représentants élus des usagers et de l élection des représentants des établissements d enseignement
Plus en détailMASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE
MASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master Domaine
Plus en détailÉvaluation des établissements. Rapport d'évaluation externe de la stratégie de coordination territoriale du site de l académie de Grenoble
Évaluation des établissements Rapport d'évaluation externe de la stratégie de coordination territoriale du site de l académie de Grenoble Mars 2015 Évaluation des établissements Pour le HCERES, 1 Au nom
Plus en détailMINISTERE DES SPORTS. La ministre des sports
MINISTERE DES SPORTS Direction des sports Sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau Bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux Personne chargée du dossier
Plus en détailTableau de bord VAE 2011. Statistiques des Points Relais Information Conseil et des valideurs
Tableau de bord VAE 2011 Statistiques des Points Relais Information Conseil et des valideurs 1 Préambule Ce document rassemble des données relatives à l organisation de la VAE en région Rhône-Alpes pour
Plus en détailLicence professionnelle Lean manufacturing
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Lean manufacturing Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES,
Plus en détailBulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Bulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013 SOMMAIRE Organisation générale Administration centrale du MEN et du
Plus en détailPédagogie : A Lyon 1 : DESS en informatique documentaire (avec Enssib), DEUST doc, IUP DIST, DEA SIC puis à Lyon 3
Présentation des offres de formation de professionnels de l IST Adaptation de l offre aux mutations technologiques et structurelles L intervenante Sylvie Lainé-Cruzel, PR à Lyon 3, actuellement responsable
Plus en détailBilan et perspectives
1 Bilan et perspectives Mercredi 3 avril 2013 9 e Assises du réseau Polytech Bilan et perspectives 2 Au sommaire Le réseau Polytech : 60 000 diplômés Polytech, un réseau national Le réseau, depuis les
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailSection des établissements. Rapport d'évaluation de l Institut national des sciences appliquées de Lyon
Section des établissements Rapport d'évaluation de l Institut national des sciences appliquées de Lyon février 2011 Rapport d'évaluation de l Institut national des sciences appliquées de Lyon Le Président
Plus en détailLe nouveau marketing urbain à l heure du numérique
Le nouveau marketing urbain à l heure du numérique Liège, 10 / 10 / 2014 Joël Gayet Chercheur associé à Sciences Po Aix Directeur de la Chaire «Attractivité & Nouveau Marketing Territorial» Attractivité
Plus en détailM O N T P E L L I E R
P R O J E T D ' O R G A N I G R A M M E S D E S D I R E C T I O N S E T S E R V I C E S C O M M U N S D E L U N I V E R S I T É D E M O N T P E L L I E R...............................................
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailCENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Le partage de solutions
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Le partage de solutions RH Partageons nos solutions RH... Dans chaque collectivité, la collaboration active entre élus et personnels est la clé de
Plus en détailPOLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES
POLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES Groupe Affaires corporatives et secrétariat général 19 avril 2013 TABLE DES MATIÈRES 1. CADRE GÉNÉRAL...3 1.1 Politique NOTRE RÔLE SOCIAL...3 1.2 Imputabilité...3
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 05
8 Article 1er. Le présent décret a pour objet de modifier le décret exécutif n 11-19 du 20 Safar 1432 correspondant au 25 janvier 2011, susvisé. Art. 2. La dénomination de la «direction de wilaya de l'industrie,
Plus en détailGuide de l'audit interne de l'établissement d'enseignement supérieur version n 1 novembre 2012
Guide de l'audit interne de l'établissement d'enseignement supérieur version n 1 novembre 2012 Guide de l'audit interne des établissements d'enseignement supérieur version novembre 2012 1 Introduction
Plus en détailCONTRAT PLURIANNUEL DE SITE ALSACIEN 2013-2017
Contrat 2013-2017 CONTRAT PLURIANNUEL DE SITE ALSACIEN 2013-2017 Entre, Le ministère de l enseignement supérieur et de la recherche L université de Strasbourg Après délibération de son conseil d administration
Plus en détailTERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION PORTAIL, INTRANET ET OUTILS DE COMMUNICATION : SHAREPOINT
REPUBLIQUE TUNISIENNE --*-- MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION TERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION PORTAIL, INTRANET
Plus en détailSpécialité Sciences Mécaniques et Ingénierie
Master 2 Sciences, Technologies, Santé Mention Mécanique Spécialité Sciences Mécaniques et Ingénierie Parcours R&D en mécanique des fluides Parcours R&D en matériaux et structures Parcours Energétique
Plus en détailLes personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.
note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants
Plus en détailLicence professionnelle Administration et gestion des entreprises culturelles de la musique et du spectacle vivant
Formations et diplômes Rapport d évaluation Licence professionnelle Administration et gestion des entreprises culturelles de la musique et du spectacle vivant Université Savoie Mont Blanc - USMB Campagne
Plus en détailCharte de qualité. pour l accueil des boursiers du gouvernement français
Charte de qualité pour l accueil des boursiers du gouvernement français Bien accueillir les étudiants étrangers correspond pour la France à une quadruple nécessité : culturelle, universitaire, économique
Plus en détailLe dispositif AQUItaine MOBilité
166, Cours de l Argonne 33000 Bordeaux Téléphone : 05 56 33 80 80 Télécopie : 05 56 33 80 86 Site Web : www.cue-aquitaine.fr Le dispositif AQUItaine MOBilité Vous avez un projet d études ou de stage à
Plus en détailChristelle MAZIERE (30 ans)
Christelle MAZIERE (30 ans) Villa Orcéa, Lieu-dit Pertérato 20212 Favalello di Boziu 06.35.58.13.21 maziere@univ-corse.fr COMPÉTENCES PARTICULIÈRES Enseignement Gestion de corpus de données : recueil,
Plus en détailLicence professionnelle Radioprotection, démantèlement et déchets nucléaires : chargé de projets
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Radioprotection, démantèlement et déchets nucléaires : chargé de projets Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailPROJETS DE RESOLUTIONS A SOUMETTRE A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 27 MAI 2014
PROJETS DE RESOLUTIONS A SOUMETTRE A L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 27 MAI 2014 Vous trouverez le Rapport du Conseil d'administration sur les projets de résolutions proposés, ainsi que les Rapports des
Plus en détailNouveaux enjeux du mandat. Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée
Nouveaux enjeux du mandat Vincent AUBELLE, professeur associé à l Université Paris Est Marne la Vallée - 121,8-117,1 Déficit budget Etat (en milliards d'euros) - 130,0-120,0-110,0-100,0-90,0-80,0-70,0-60,0-50,0-40,0-30,0-20,0-10,0
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie
www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie Une formation approfondie à la réflexion éthique appliquée aux secteurs du soin et de la santé En formation continue,
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PROFESSION DE CHIRURGIEN DENTISTE EN FRANCE POUR LES CHIRURGIENS DENTISTES À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE
Plus en détailEMLYON. Janvier 2015. www.em-lyon.com
Educating Entrepreneurs for the world EMLYON BUSINESS SCHOOL EMLYON en bref Chiffres clés Janvier 2015 www.em-lyon.com Une business school européenne dédiée à l apprentissage du management entrepreneurial
Plus en détailLa Redevabilité dans le Management Universitaire Marocain: Cas des Présidents et des Chefs d Etablissements A. AGRAR ENCG/GREMS
La Redevabilité dans le Management Universitaire Marocain: A. AGRAR ENCG/G La référence centrale de la redevabilité Le principe de la corrélation entre la responsabilité et la reddition des comptes (article
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Stratégies et produits de communication
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Communication des organisations Stratégies et produits de communication Un peu d histoire Depuis 1988 à l université Bordeaux 3, la spécialité Communication des
Plus en détail12-13/06/2013 C.COLIN / MA. BLOCH
Réunionn du Conseil Scientifique de l EHESP 11 juin 2013 Compte rendu synthétique et relevé de décisions Référence Révision Date d application Version CS _juin_2013 Validation Rédigé Date 11/06/2013 Prénom
Plus en détailCampus Paris Saclay. Enquête sur les usages, transports, logements et services. L enquête en ligne. Les bonnes pratiques identifiées par le benchmark
Campus Paris Saclay L enquête en ligne Les déplacements : des spécificités par statut L équipement : un intérêt marqué pour les transports doux et les services pratiques Le logement : des attentes et des
Plus en détailSTATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique
STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique Approuvés par le Conseil du Département de Master Informatique le 17 juin 2014 Approuvés par le Conseil
Plus en détailCahier des charges thématique - Enseignement supérieur, recherche et innovation
Cahier des charges thématique - Enseignement supérieur, recherche et innovation Chef de file : Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche, Direction générale pour la recherche et l'innovation
Plus en détailEMLYON Business School Préparer des entrepreneurs pour le monde
EMLYON Business School Préparer des entrepreneurs pour le monde Mission EMLYON est une institution européenne dans la tradition des «Grandes Écoles Françaises» dédiée à l apprentissage du management entrepreneurial
Plus en détailDossier d'accréditation De l école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) Académie de Rennes
Dossier d'accréditation De l école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) Académie de Rennes 1 MESR / MEN 25 mai 2013 L école supérieure du professorat et de l éducation (ESPE) de Bretagne
Plus en détailPôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires
Rapport - n 2010-014 mars 2010 Inspection générale de l administration de l Éducation nationale et de la Recherche Pôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires
Plus en détailUn diplôme cohabilité avec l université de Lyon 2, une formation supérieure unique en communication.
Un diplôme cohabilité avec l université de Lyon 2, une formation supérieure unique en communication. Le master 2 est singulier dans son déroulement et ses formes d'enseignement. Il permet de travailler
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS
TERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS 1. INFORMATIONS GÉNÉRALES... 1 1.1. Pays bénéficiaire... 1 1.2. Autorité contractante... 1 2. CONTEXTE...
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailTableau synoptique de l offre de formation à Sciences Po Aix-en-Provence
à Sciences Po Aix-en-Provence Délivrance diplôme IEP et/ou Diplôme IEP et 00 crédits M 0 crédits M M 80 crédits MASTER D ÉTUDES POLITIQUES. spécialités au choix : En noir : parcours professionnel / en
Plus en détailTITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
Plus en détailRapport du comité d'experts
Section des Unités de recherche Rapport du comité d'experts Unité de recherche : Centre du droit de l entreprise, EA 3397 de l'université Strasbourg 3 avril 2008 Section des Unités de recherche Rapport
Plus en détailFICHE D IMPACT PROJETS DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJETS DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : JUSC1507688D Intitulé du texte : Projet de décret relatif au temps nécessaire pour les administrateurs élus ou désignés par les salariés pour exercer
Plus en détailD. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013
Docu 38529 p.1 Décret portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013 Le Parlement de la Communauté française a
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailFORMATIONS STAGES INSERTION PROFESSIONNELLE. UFR Sciences Orsay. Isabelle DEMACHY
FORMATIONS STAGES INSERTION PROFESSIONNELLE UFR Sciences Orsay Isabelle DEMACHY Les étudiants à la faculté des Sciences 9000 étudiants (1/3 de l ensemble de l université) 800 enseignants-chercheurs, 800
Plus en détail