22 AVRIL 2008 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

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1 22 AVRIL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin est légalement tenue dans la salle Chaudière du siège social à ville de Saint-Georges, le mardi 22 avril 2008 à 18 heures, sous la présidence de monsieur Luc Provençal. Sont présents mesdames et messieurs les commissaires : COTÉ, Stéphane DOYON, Marc-Ange GOULET, Ghislaine LECOURS, Charles-Henri POULIN, Berthe PROVENÇAL, Luc TURMEL, Claude Monsieur Camil Turmel, mesdames Micheline Grenier et Solange Racine de la Direction générale, et monsieur Francis Isabel, secrétaire général, sont également présents. CE RÉVISION ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que l ordre du jour soit accepté tel que présenté. CE PROCÈS-VERBAL DU 8 AVRIL 2008 Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que la lecture du procès-verbal du 8 avril 2008 soit omise et qu il soit adopté tel que rédigé et transmis. CE ABOLITIONS DE POSTE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que les postes suivants soient abolis : Personnel de soutien à titre d agente de bureau classe principale Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %), à titre d agente de bureau classe principale, au Service des ressources humaines (Siège social), détenu par madame Micheline Blais, à compter du Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre d agente de bureau classe principale au Service des ressources humaines (Siège social, Saint-Georges), détenu par madame Pierrette Carrier, à compter du Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre d agente de bureau classe principale au Service des finances (Siège social, Saint-Georges), détenu par madame Josette Grondin, à compter du Personnel de soutien à titre de technicienne en administration Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de technicienne en administration au Regroupement 1 (Centre administratif de Sainte-Marie), détenu par madame Martine Bisson, à compter du

2 CE OUVERTURES DE POSTE personnel de soutien 64 Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que les postes suivants soient ouverts : Personnel de soutien à titre de secrétaire de gestion Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de secrétaire de gestion au Service des ressources humaines (Siège social, Saint-Georges), à compter du Personnel de soutien à titre de technicienne ou technicien en administration Poste temps plein de 28 heures/semaine (80 %) à titre de technicienne ou technicien en administration au Service des ressources humaines (Siège social, Saint-Georges), à compter du Personnel de soutien à titre d agente ou d agent de bureau classe principale Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre d agente ou d agent de bureau classe principale au Regroupement 1 (Centre administratif de Sainte-Marie), à compter du CE AFFECTATIONS personnel de soutien Il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que les personnes dont le nom suit soient affectées au poste indiqué selon le pourcentage et la date indiqués : Personnel de soutien à titre de technicien en informatique classe principale Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de technicien en informatique classe principale au Service des technologies de l information (Cartem, Saint-Georges), en y affectant monsieur David Doyon, à compter du Personnel de soutien à titre de technicienne en bâtiment Poste temps partiel de 20 heures/semaine (57,1429 %) à titre de technicienne en bâtiment au Service des ressources matérielles (Cartem, Saint-Georges), en y affectant madame Carole Fortin- Labbé, à compter du CE CONGÉ À TRAITEMENT DIFFÉRÉ personnel enseignant et personnel professionnel Il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Goulet que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande des personnes dont le nom suit et leur accorde un congé à traitement différé selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel enseignant au secondaire Madame Diane J. Lessard Période de 2 ans (75 %), effectif le Congé d une demi-année scolaire Soit les 100 derniers jours de Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) Personnel professionnel Madame France Fortin Période de 2 ans (75 %), effectif le Congé d une demi-année scolaire Soit du au Psychologue Polyvalente de Saint-Georges

3 CE DÉMISSIONS POUR RETRAITE - personnel de soutien et gestionnaire 65 Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin prenne avis de la démission pour retraite des personnes dont le nom suit : Personnel de soutien Madame Martine Bisson Madame Micheline Groleau Madame Josette Grondin Madame Suzanne Lessard Madame Thérèse Morneau Madame Mariette Rodrigue Madame Jocelyne Moore-Turmel Gestionnaire Monsieur Paul Morin À compter du (soir) Technicienne en administration Service des ressources matérielles Regroupement 1 Centre administratif de Sainte-Marie À compter du (soir) Agente de bureau classe II Secrétariat général et services corporatifs Siège social (Saint-Georges) À compter du (soir) Agente de bureau classe principale Service des finances Siège social (Saint-Georges) À compter du (soir) Agente de bureau classe I Polyvalente de Saint-Georges À compter du (soir) Secrétaire de centre Cimic (Saint-Georges) À compter du (soir) Éducatrice en service de garde École Dionne (Saint-Georges) À compter du (soir) Secrétaire d école École la Source (Saint-Patrice-de-Beaurivage) et l Astrale (Saint-Sylvestre) À compter du (soir) Directeur adjoint d école secondaire Polyvalente de Saint-Georges La commission scolaire tient à les remercier pour les services qu ils ont rendus tout au long de leur carrière. Arrivée de monsieur Claude Turmel, il est 18 h 23. CE LISTE DES PROJETS D INVESTISSEMENT (enveloppe 7A) Il est proposé par monsieur le commissaire Claude Turmel que la liste des projets d investissement soit adoptée conformément au document déposé par la direction du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy, et qu elle soit autorisée pour réalisation sous réserve que le budget d investissement soit adopté par le conseil des commissaires. La liste de ces projets correspond à un investissement de la commission scolaire de $.

4 66 CE LISTE DES PROJETS D INVESTISSEMENT améliorations à caractère pédagogique primaire - enveloppe 7B primaire Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que la liste des projets d investissement (améliorations à caractère pédagogique primaire) soit adoptée conformément au document déposé par la direction du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy. La liste de ces projets correspond à un investissement de la commission scolaire de $. CE LISTE DES PROJETS D INVESTISSEMENT améliorations à caractère pédagogique secondaire - enveloppe 7B Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la liste des projets d investissement (améliorations à caractère pédagogique secondaire) soit adoptée conformément au document déposé par la direction du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy. La liste de ces projets correspond à un investissement de la commission scolaire de $ et d une réserve de $. CE LISTE DES PROJETS D INVESTISSEMENT transformation des centres administratifs - enveloppe 7C Il est proposé par monsieur le commissaire Claude Turmel que la liste des projets d investissement soit adoptée conformément au document déposé par la direction du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy, et qu elle soit autorisée pour réalisation sous réserve que le budget d investissement soit adopté par le conseil des commissaires. La liste de ces projets correspond à un investissement de la commission scolaire de $. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - remplacement du système d alarme-incendie polyvalente des Abénaquis Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant le remplacement du système d alarme-incendie à la polyvalente des Abénaquis, il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que le contrat suivant, incluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : Entrepreneur Considération André Roy Électricien Inc ,13 $

5 CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - remplacement des pompes circulatrices polyvalente Benoît-Vachon et école secondaire Veilleux Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant le remplacement des pompes circulatrices à la polyvalente Benoît-Vachon et à l école secondaire Veilleux, il est proposé par monsieur le commissaire Claude Turmel que le contrat suivant, incluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : 67 Entrepreneur Considération Tri-Bec ,38 $ CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS - réfection de la toiture polyvalente des Abénaquis Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant la réfection de la toiture à la polyvalente des Abénaquis, il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que le contrat suivant, incluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : Entrepreneur Considération Groupe Cirtech Inc ,75 $ CE ACHATS REGROUPÉS programme «Projet personnel d orientation (PPO)» Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon : Que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin mandate la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) pour qu elle procède en son nom à l appel d offres regroupé provincial concernant le programme nécessaire dans le cadre du programme «Projet personnel d orientation (PPO)», G ; Qu elle s engage également à respecter le contrat-cadre liant la FCSQ et le(s) fournisseur(s) retenu(s). En conséquence, elle ne peut décider d opter pour un autre (d autres) fournisseur(s) ou de négocier des prix séparés pour elle-même; Que, de plus, elle s engage à défrayer les coûts reliés à la gestion de l appel d offres et des contrats assumés par la FCSQ au montant de 5 % du total des achats convenus avant taxes; Que le signataire autorisé par la commission scolaire, en rapport avec cet appel d offres et les achats conséquents, soit monsieur René Roy, directeur du Service des ressources matérielles. CE SORTIE ÉDUCATIVE HORS CANADA école Lacroix de Saint- Georges Suite à la demande de l école Lacroix de Saint-Georges et à l approbation de son conseil d établissement de permettre la réalisation du voyage suivant : Un voyage à Boston du 16 au 18 juin 2008, pour un groupe de 29 élèves de 6 e année et de 14 accompagnateurs; Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon d autoriser ce voyage conformément à la délégation de pouvoirs en cette matière.

6 La commission scolaire, comme dans tous les cas de voyage hors Canada de ses élèves et de leurs accompagnateurs, recommande aux voyageurs de se doter d assurances personnelles, notamment en ce qui touche les frais médicaux. CE ENTENTE Commission scolaire de la Beauce-Etchemin - école Maribel Festival folklorique international de Sainte-Marie (Gigue en fête) Il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Goulet : Que le projet d entente avec le Festival folklorique international de Sainte-Marie (Gigue en fête) et l école Maribel de Sainte-Marie, concernant l utilisation de la cour d école et de certains locaux, soit adopté tel que déposé par le secrétaire général, monsieur Francis Isabel; Que messieurs Charles-Henri Lecours, président, et Camil Turmel, directeur général, soient autorisés à signer cette entente. 68 CE ENTENTE Commission scolaire de la Beauce-Etchemin - école Mgr- Feuiltault Festival folklorique international de Sainte-Marie (Gigue en fête) Il est proposé par monsieur le commissaire Claude Turmel : Que le projet d entente avec le Festival folklorique international de Sainte-Marie (Gigue en fête) et l école Mgr-Feuiltault de Sainte-Marie, concernant l utilisation de la cour d école comme stationnement, soit adopté tel que déposé par le secrétaire général, monsieur Francis Isabel ; Que messieurs Charles-Henri Lecours, président, et Camil Turmel, directeur général, soient autorisés à signer cette entente. CE ENTENTE école primaire les Sittelles - Ville de Saint-Georges Il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté : Que le projet d entente scolaire municipale avec la Ville de Saint-Georges et l école primaire les Sittelles de Saint-Georges, concernant l utilisation de la cour d école, soit adopté tel que déposé par le secrétaire général, monsieur Francis Isabel; Que messieurs Charles-Henri Lecours, président, et monsieur Camil Turmel, directeur général, soient autorisés à signer cette entente. La séance est levée, il est 19 h 19. Luc Provençal, président Francis Isabel, secrétaire général