Session du Sont présents : Mmes Monique Malenfant, conseillère Véronick Malenfant, conseillère

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1 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP À une session ordinaire du conseil de la susdite Municipalité, tenue le lundi 23 juillet 2012 à 19h00, au lieu ordinaire des sessions dudit conseil et ce, conformément à la loi régie par le Code municipal du Québec. Session du Sont présents : Mmes Monique Malenfant, conseillère Véronick Malenfant, conseillère MM. Enrico Bélanger, conseiller Romain Dubé, conseiller Denis Santerre, conseiller Sont absents : MM. Alain Denis, conseiller Michel Lagacé, maire Faisant ainsi quorum sous la présidence de Mme Monique Malenfant, conseillère. Monsieur François Gosselin, directeur général et secrétaire-trésorier par intérim, est également présent. 1) Ouverture de la séance par Mme Monique Malenfant, conseillère Madame Monique Malenfant, conseillère, procède à l ouverture de la séance, souhaite la bienvenue aux personnes présentes et fait la lecture de l ordre du jour ) Lecture et adoption de l ordre du jour Adoption Ordre du jour Que l ordre du jour soit accepté tel en ajoutant le point suivant : Coût de location tables et chaises 3) Rapport des comités 3.1 Voirie et aqueduc Travaux sur la rue Mgr Verreau Développement «Le Boisé à l abri Travaux rue Mgr Verreau Considérant la demande des propriétaires d un échéancier pour des travaux dans le développement «Le boisé à l abri»; Considérant que la subvention de $ du programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal (PAARRM) sera appliquée pour des travaux dans la rue Mgr Verreau; Sur proposition de Romain Dubé Que le conseil municipal confirme aux propriétaires du développement «Le Boisé à l abri» que les travaux pour les bordures de rue et l égout pluvial seront effectués en 2012 et jusqu à la borne fontaine près de la résidence du numéro civique 111.

2 Asphaltage rue Claude Asphaltage rue Claude Considérant les travaux d asphaltage demandés par des citoyens de la rue Claude; Considérant la construction d une nouvelle résidence (M. Clermont Laplante) à l extrémité ouest de la rue et sa demande de déplacer la borne incendie et de corriger la bordure de rue devant sa maison; Que le conseil municipal autorise les travaux d asphaltage pour $ plus taxes ainsi que le déplacement de la borne incendie et la correction de la bordure de rue devant la résidence. Il est également résolu d effectuer l asphaltage jusqu à la borne ouest du terrain avec le numéro civique 90 (M. Dave Laplante) Adoption des tâches et du salaire de M. Christian Ouellet Adoption tâches + salaire Christian Considérant le retour de M. Christian Ouellet comme employé municipal (aide Ouellet mécanicien et aux travaux publics); Que le conseil municipal autorise le salaire de M. Ouellet au montant de $/h. Il est également résolu d accepter la nouvelle description de tâches telle que présentée. 3.2 Loisirs et culture Salaire Coordonnatrice du terrain de jeux Salaire coordon. Terrain de jeux Considérant que lors de l implantation du poste de la coordonnatrice, il a été prévu que le salaire serait de 1.00 $/h de plus que le salaire des monitrices. Considérant que dans la résolution no , celui-ci n a pas été respecté. Appuyée par Véronick Malenfant Que le conseil municipal ajuste le salaire de la coordonnatrice du terrain de jeux à 11$/h pour tout l été Embauche du préposé à l opération du Complexe Louis-Santerre Embauche préposé Opération Complexe Considérant que le comité de sélection pour le préposé à l opération du Complexe Louis-Santerre a procédé au choix d un candidat parmi cinq candidatures; Considérant que le comité propose la candidature de M. Robert Leblond. Que le conseil municipal accepte la candidature de M. Robert Leblond comme préposé à l opération du Complexe Louis-Santerre. Il est également résolu de fixer le

3 salaire à $ de l heure. Au 1 er janvier 2013, le salaire sera augmenté de IPC (indice des prix à la consommation) plus 0.50 $ de l heure Facture Société Saint-Jean-Baptiste (SSJB) Zoom champêtre Facture SSJB Zoom champêtre Considérant la facture de la SSJB de $ plus taxes pour la location du système de son utiliser à l avant de l église après la messe de la Saint-Jean-Baptiste. Que le conseil municipal accepte de rembourser à la SSJB la facture de $ plus taxes Demande de commandite pour trois tournois de golf Demande Commandite Considérant la demande de commandite pour trois tournois de golf soient : Tournois golf - La fondation Laurier Plourde - Club Richelieu de St-Cyprien - Association du hockey mineur des Basques Appuyée par Romain Dubé Que le conseil municipal participe financièrement aux trois tournois de la façon suivante : - La fondation Laurier Plourde : inscription de M. Alain Denis - Le Club Richelieu de St-Cyprien : une commandite de 100 $ pour un trou sur le parcours. - Association du hockey mineur des Basques : une commandite de 100 $ pour un trou sur le parcours plus l inscription de M. Denis Santerre Coût de location tables et chaises Coût location Tables + chaises Considérant que la Municipalité a acheté un lot de chaises et tables en remplacement de celles qui se trouvaient dans le Toupikois; Considérant qu il y a lieu de changer le coût de location, vu le coût d achat et la qualité de ces équipements. Que la Municipalité établit le coût de location des tables et chaises de la façon suivante : - Aucune location des tables rondes et des chaises noires avec dossier en tissu - Chaise rose du Motel universel : 0.25 $ - Chaise tubulaire gris charbon : 2.00 $ - Table pliante rectangulaire : $

4 3.3 Incendie & Protection civile NIL 3.4 S.D.E. & Comité touristique NIL 3.5 Rapport du maire HLM Nomination Élu HLM Nomination d un élu (remplacement de Mme Monique Malenfant) Reporté à la prochaine séance 4) Rapport du Comité Consultatif d Urbanisme 4.1 NIL 5) Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier par intérim Avis de motion Fonds de roulement 5.1 Avis de motion Règlement sur le fonds de roulement Le conseiller, M. Romain Dubé, donne avis de motion de la présentation, lors d une séance du conseil, d un règlement ayant pour objet la création d un fonds de roulement. Le dépôt et la lecture du projet de règlement sont effectués Programme Climat municipalité Résolution pour nommer un signataire de la Programme climat convention d aide avec le MDDEP (Ministère du Développement durable de Municipalité l Environnement et des Parcs Résolution signataire MDDEP Considérant que le ministre Pierre Arcand du Développement durable, de l Environnement et des Parcs octroie une aide financière de $ dans le cadre du programme «Climat municipalité» afin de réaliser l inventaire des émissions de gaz à effet de serre et d élaborer un plan d action afin de réduire ses émissions; Pour ce motif, Que le conseil municipal désigne le directeur général ou son adjoint à titre de signataires de la convention d aide financière et de tout autre document à intervenir dans la présente démarche. Il est également résolu que le conseil municipal s engage à faire l inventaire de ses émissions de GES et à élaborer un plan de réduction de ses émissions, le tout conformément aux exigences du programme prévues aux annexes 1 et 2 du cadre normatif. Il est également résolu qu un contrat de service soit signé avec la firme YHC Environnement pour la réalisation des objectifs Demande de remboursement pour l achat de couches de coton Demande rembours. Couches coton Considérant la demande de remboursement de Mme Valérie Auclair et M. René Gagnon pour l achat de couches de coton; Considérant que Mme Auclair attend des jumeaux; Considérant que le coût des couches de coton a augmenté de façon considérable depuis la création du règlement no ; Considérant que le comité de la famille demande une modification du règlement;

5 Appuyée par Véronick Malenfant Que le conseil municipal rembourse 50% des frais pour l achat de couches de coton uniquement (pas de remboursement d accessoires) à Mme Valérie Auclair et M. René Gagnon, soit $ (25 couches à $ = x 50%). Il est également résolu de modifier le règlement, tel que demandé par le comité de la famille ) Clôture et levée de l assemblée Clôture assemblée Que l on propose la levée de la session à 20h55. La conseillère La directeur général et secrétaire-trésorier par intérim MM/fg/ml Monique Malenfant François Gosselin