Syndicat Mixte du Parc de l Aize Système de Management Environnemental. Recensement des informations relatives à l environnement détenues par le SyMPA

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1 Syndicat Mixte du Parc de l Aize Système de Management Environnemental Recensement des informations relatives à détenues par le SyMPA E B Créé le 20/09/ Modifié le 29/01/2015 Document élaboré en application du droit d accès à l information relative à - Articles L124-1 à L124-8 et R124-1 à R124-5 du Code de. Fiche thématique de la Commission d Accès aux Documents Administratifs (CADA) : ETAT DES ELEMENTS DE L ENVIRONNEMENT (air, atmosphère, eau, sol, terres, paysages, sites naturels, diversité biologique, risques naturels ) / Etude d impact de la ZAC de l Aize 2004 Etude préliminaire de faisabilité géotechnique pour la ZAC de l Aize annexe 2004 Etude d inondabilité de l Aize annexe Etude Amendement Dupont pour la ZAC de l Aize avec avec avec avec Milieu physique, milieux naturels, pratiques agricoles, paysage, environnement bâti,, sensibilités, documents d urbanisme Sols, topographie, géologie, hydrogéologie, sismicité Syndicat mixte du Parc de l'aize 18 rue Général Desaix Combronde Tél : Fax : Courriel : parcdelaize@orange.fr Risques naturels, eau Paysages La mise en place du SME pour la certification ISO du Parc de l'aize est cofinancée par l'union Européenne. L'Europe s'engage en Auvergne avec le Fonds européen de développement régional. 1/15

2 ETAT DES ELEMENTS DE L ENVIRONNEMENT (air, atmosphère, eau, sol, terres, paysages, sites naturels, diversité biologique, risques naturels ) [suite] / Etude d impact de la ZAC de l Aize - Actualisation 2010 Analyse Environnementale de l Urbanisme AEU pour l extension du Parc de l Aize 2011 Etude géotechnique préliminaire de site pour la ZAC de l Aize 2 annexe 2011 Etude d impact de la ZAC de l Aize 2 Etude Amendement Dupont pour la ZAC de l Aize 2 avec avec avec avec avec Milieu physique, milieux naturels, pratiques agricoles, paysage, environnement bâti,, sensibilités, documents d urbanisme Géologie, hydrogéologie, hydrologie, climat et choix énergétiques, milieux naturels, risques et nuisances, réseaux, déplacements et gestion des déchets Sols, topographie, géologie, hydrogéologie, sismicité Milieu physique, milieux naturels, occupation du sol, paysage, contexte socio-économique, environnement bâti,, réseaux, potentiel en énergies renouvelables, risques, nuisances, pollutions, documents d urbanisme Paysages ou fichier informatique ou fichier informatique ou fichier informatique ou fichier informatique 2/15

3 ETAT DES ELEMENTS DE L ENVIRONNEMENT (air, atmosphère, eau, sol, terres, paysages, sites naturels, diversité biologique, risques naturels ) [suite] / Informations ou données détenues par d autres organismes Air, bruit, eau, sites naturels (inscription au réseau Natura 2000), sol (études sur les zones humides) Risques (inondations) Eau potable (périmètres de protection de captage) Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne Sol (géologie) Populations Terres et exploitations agricoles Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Auvergne (DREAL) 7 rue Léo Lagrange Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél : Fax : Courriel : DREAL-Auvergne@developpement-durable.gouv.fr Direction Départementale des Territoires du Puy-de- Dôme (DDT) 7 rue Léo Lagrange Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél : Fax : ddt@puy-de-dome.gouv.fr Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (Ddass) du Puy de Dôme 60 avenue de l'union Soviétique Clermont-Ferrand cedex 1 Tél : Fax : Courriel : dd63-sante-environnement@sante.gouv.fr Agence de l'eau Loire-Bretagne Avenue Buffon, BP Orléans Cedex 2 Tél : Fax : Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) 3 avenue Claude Guillemin BP Orléans Cedex 2 Courriel : contact-brgm@brgm.fr Site internet : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Tél : Site internet : SAFER d Auvergne 63 boulevard Berthelot Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél : Courriel : auvergne@safer-auvergne.com 3/15

4 ETAT DES ELEMENTS DE L ENVIRONNEMENT (air, atmosphère, eau, sol, terres, paysages, sites naturels, diversité biologique, risques naturels ) [fin] Compte-rendu technique du service d assainissement 2009 Compte-rendu technique du service d assainissement 2010 Compte-rendu technique du service d assainissement 2011 Compte-rendu technique du service d assainissement Compte-rendu technique du service d assainissement Inventaire faunistique et floristique Inventaire amphibiens Suivi de la qualité des rejets et des eaux superficielles Compte-rendu technique du service d assainissement 1 er semestre 2014 Eau, déchets Eau, déchets Eau, déchets Eau, déchets Eau, déchets Faune, flore Faune Eau Eau, déchets 4/15

5 Inventaire faunistique et floristique 2014 Suivi de la qualité des rejets et des eaux superficielles 2014 Rapport d analyses hydrobiologiques 2014 Faune, flore Eau Eau 5/15

6 DECISIONS, ACTIVITES ET FACTEURS (substances, énergie, bruit, rayonnements, déchets, émissions, déversements, rejets) SUSCEPTIBLES D AVOIR DES INCIDENCES sur l état des éléments de Demande d autorisation au titre de la Loi sur l Eau pour la ZAC de l Aize Arrêté préfectoral -24 portant autorisation au titre de la Loi sur l Eau pour la ZAC de l Aize Arrêté préfectoral portant Déclaration d Utilité Publique et cessibilité pour la ZAC de l Aize Tranche Arrêté préfectoral portant Déclaration d Utilité Publique et de cessibilité pour la ZAC de l Aize Tranche Demande d autorisation au titre de la Loi sur l Eau pour la ZAC de l Aize 2 Géologie, hydrogéologie, milieux naturels, hydrologie, qualité de l eau, peuplement piscicole, usages de l eau Eau, assainissement, travaux Opérations foncières Opérations foncières Urbanisme, climat, topographie, géologie, hydrogéologie, hydrologie, milieu naturel ou fichier informatique 6/15

7 DECISIONS, ACTIVITES ET FACTEURS (substances, énergie, bruit, rayonnements, déchets, émissions, déversements, rejets) SUSCEPTIBLES D AVOIR DES INCIDENCES sur l état des éléments de [fin] Arrêté préfectoral portant Déclaration d Utilité Publique et cessibilité pour les phases d extension 1 et 2 de la ZAC de l Aize 2 Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de la Loi sur l Eau pour la ZAC de l Aize Opérations foncières Eau, assainissement, travaux 7/15

8 ETAT DE LA SANTE HUMAINE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE VIE DES PERSONNES, LES CONSTRUCTIONS ET LE PATRIMOINE CULTUREL SCoT du Pays des Combrailles 2010 Document définissant les politiques publiques Urbanisme Fichier informatique Consultable sur le site internet du SMAD du Pays des Combrailles : PLU de Combronde Document définissant les politiques publiques Urbanisme Fichier informatique ou tirage papier selon le cas Consultable en Mairie de Combronde 6 rue de l Hôtel de Ville Combronde Tél. : Fax : Courriel : communecombronde@wanadoo.fr / Arrêté préfectoral portant prescription d un diagnostic archéologique préventif sur la ZAC de l Aize Arrêté préfectoral modifiant le projet pour réduire ses effets sur les vestiges archéologiques 2006 Patrimoine Patrimoine 8/15

9 ETAT DE LA SANTE HUMAINE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE VIE DES PERSONNES, LES CONSTRUCTIONS ET LE PATRIMOINE CULTUREL [fin] Arrêté préfectoral portant prescription de fouilles archéologiques préventives sur la ZAC de l Aize 2007 Arrêté préfectoral - 51 portant prescription d un diagnostic archéologique sur la ZAC de l Aize 2 Arrêté préfectoral -82 portant modification d une prescription d un diagnostic archéologique sur la ZAC de l Aize 2 Patrimoine Patrimoine Patrimoine 9/15

10 ANALYSE DES COUTS ET AVANTAGES, HYPOTHESES ECONOMIQUES (avants projets, dossiers d aménagement, management environnemental) / Schéma de développement territorial autour de l A89 dans le Puy-de-Dôme 1997 Rapport d étude de faisabilité de la zone d activités communautaire 1998 Etude de faisabilité d une zone à vocation économique 2002 Définition des principes paysagers pour la zone de l Aize 2002 Charte d itinéraire de l A89 dans le département du Puy-de-Dôme 2003 Charte locale 1% paysage et développement de l autoroute A89 dans le Puy-de-Dôme Secteur «Combrailles Limagne» 2004 Perspectives de développement économique départemental et offres d espaces Valorisation de l A89 : enjeux et actions 2004 Dossier local d accompagnement à la décision Dossier local d accompagnement à la décision Dossier local d accompagnement à la décision Dossier local d accompagnement à la décision Dossier local en lien avec la politique du 1% Paysage Dossier local en lien avec la politique du 1% Paysage Dossier local d accompagnement à la décision Etude préliminaire Etude préliminaire Etude préliminaire Etude préliminaire Management environnemental Management environnemental CDROM Etude préliminaire 10/15

11 ANALYSE DES COUTS ET AVANTAGES, HYPOTHESES ECONOMIQUES (avants projets, dossiers d aménagement, management environnemental) [suite] / Dossier de création de la ZAC de l Aize 2004 Dossier préalable à la Déclaration d Utilité Publique pour la ZAC de l Aize 2004 Mémoire réponse au rapport du commissaire enquêteur (demande de DUP) Dossier de réalisation de la ZAC de l Aize - Tranche 1 Parc d activités de l Aize Diagnostic et scénarios Charte de développement durable des parcs d activités dans le Puy-de- Dôme 2009 Dossier préalable à la Déclaration d Utilité Publique pour la ZAC de l Aize Tranche Dossier de réalisation de la ZAC de l Aize - Tranche l urbanisme l urbanisme Dossier local d accompagnement à la décision Document d accompagnement à la définition des politiques publiques l urbanisme Dossier d aménagement Opérations foncières Opérations foncières Dossier d aménagement Etude préliminaire Management environnemental ou fichier informatique selon le cas Consultable sur le site internet du Comité d Expansion Economique du Puy-de-Dôme : Opérations foncières Dossier d aménagement 11/15

12 ANALYSE DES COUTS ET AVANTAGES, HYPOTHESES ECONOMIQUES (avants projets, dossiers d aménagement, management environnemental) [fin] ZAC de l Aize 2 Dossier de création Dossier préalable à la Déclaration d Utilité Publique pour les phases d extension 1 et 2 de la ZAC de l Aize 2 l urbanisme Dossier d aménagement, fichier informatique Opérations foncières 12/15

13 RAPPORTS ETABLIS PAR OU POUR LE COMPTE DES AUTORITES PUBLIQUES sur l application des dispositions législatives et réglementaires relatives à / Rapport du commissaireenquêteur Enquêtes conjointes DUP et parcellaire ZAC de l Aize - Tranche 1 Conclusion motivée et avis du commissaireenquêteur Enquêtes conjointes DUP et parcellaire ZAC de l Aize tranche 1 Rapport de diagnostic archéologique ZAC de l Aize Phase 1 Rapport de diagnostic archéologique ZAC de l Aize Phase Rapport de diagnostic archéologique ZAC de l Aize Phase Rapport de diagnostic archéologique ZAC de l Aize Phase 3b 2007 Rapport de diagnostic archéologique ZAC de l Aize Phase Opérations foncières Opérations foncières Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine 13/15

14 RAPPORTS ETABLIS PAR OU POUR LE COMPTE DES AUTORITES PUBLIQUES sur l application des dispositions législatives et réglementaires relatives à [suite] / Rapport de fouilles archéologiques ZAC de l Aize Figures Annexes 2011 Rapport du commissaireenquêteur Enquêtes conjointes DUP et parcellaire ZAC de l Aize - Tranche Conclusion motivée et avis du commissaire enquêteur Enquêtes conjointes DUP et parcellaire ZAC de l Aize - Tranche Avis de l Autorité Environnementale sur la demande d autorisation d exploiter une usine de fabrication de mousse de polyisocyanurates présentée par la société IKO Europe avec la législation sur les installations classées pour la protection de Patrimoine Opérations foncières Opérations foncières ICPE ou fichier informatique selon le cas Consultable sur le site internet de la DREAL : 14/15

15 RAPPORTS ETABLIS PAR OU POUR LE COMPTE DES AUTORITES PUBLIQUES sur l application des dispositions législatives et réglementaires relatives à [fin] Avis de l Autorité Environnementale sur la création de la ZAC de l Aize 2 Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire-enquêteur Enquêtes conjointes DUP, parcellaire et Loi sur l Eau ZAC de l Aize 2 et le Code de Milieu physique, milieux naturels, occupation du sol, paysage, contexte socio-économique, environnement bâti,, réseaux, potentiel en énergies renouvelables, risques, nuisances, pollutions, documents d urbanisme Opérations foncières Eau, déchets Consultable sur le site internet de la DREAL : Circuit de rédaction, vérification et approbation Rédigé par Vérifié par Approuvé par Fonction RSME Directeur Président Nom Ludivine MONTEL Sylvain LELIEVRE Bernard FAVODON Date et Signature Le 17/03/2014 Le 17/03/2014 Le 17/03/ /15