La preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013

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1 La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013

2 Le recensement Télémédecine Synthèse du recensement Télémédecine Répartition et maturité 03 Types d actes de télémédecine pratiqués 05 Analyse sectorielle des projets Télémédecine 06 Contractualisation et Conventionnement 07 Evolutions entre 2011 et Objectifs des projets Le bilan des PRT 08 Zoom sur les priorités régionales des PRT 10 Retours d expérience des ARS 09 Zoom sur la gouvernance

3 Recensement des projets Télémédecine La DGOS a conduit un état des lieux des projets de télémédecine au 31 décembre 2012 qui permet d actualiser les données du premier recensement réalisé un an auparavant. Les objectifs de cet état des lieux sont de : Cartographier de façon plus exhaustive les projets en cours Mesurer le niveau de maturité des projets Identifier le volume d activité des projets opérationnels Identifier la pénétration des projets dans le secteur ambulatoire et le secteur médico-social Suivre l évolution des projets entre le 31 décembre 2011 et le 31 décembre 2012 Bilan des PRT Dans le même temps, une analyse des PRT a été réalisée par la DGOS pour : Donner à l ensemble des acteurs une vision globale des dynamiques régionales en matière de stratégie de déploiement de la télémédecine Capitaliser sur un premier retour d expérience de la mise en œuvre par les ARS du «guide méthodologique pour l élaboration du PRT» élaboré par la DGOS Comprendre les grands axes de structuration de l offre de télémédecine retenus par les ARS Page 3

4 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 Le nombre de projets de télémédecine progresse dans la plupart des régions 331 C est le nombre de projets de télémédecine recensés au 31 décembre 2012 Soit 48% de plus qu en projet de télémédecine sur 2 prend en charge des patients Les actes de téléconsultation et de téléexpertise représentent 78% des projets 41 C est le nombre de projets qui ont une dimension interrégionale, soit 12% des projets Page 4

5 La prise en charge de l AVC (30 projets), l insuffisance rénale (30 projets), l insuffisance cardiaque (24 projets) et les plaies chroniques (19 projets) représentent les pathologies les plus concernées 30% des projets impliquent le secteur ambulatoire, soit 179% de plus que % des projets sont «mono-secteur» 53% des projets sont exclusivement hospitaliers 25 régions comportent au moins un projet ayant pour objectif la prise en charge des maladies chroniques Page 5

6 02 Répartition et maturité X +y Répartition des projets par région projets Télémédecine sont recensés au 31 décembre 2012 Bretagne Nombre de projets Evolution par rapport au 31 décembre Basse- Normandie Pays de la Loire Aquitaine Poitou- Charentes Haute- Normandie Centre Limousin 9-2 Midi- Pyrénées Nord - Pas-de-Calais Picardie Île-de-France Auvergne Languedoc- Roussillon Champagne- Ardenne Bourgogne Lorraine Rhône-Alpes Franche- Comté 3 0 Provence- Alpes-Côte d Azur Alsace Corse Guyane 5 0 Martinique 7 +2 Guadeloupe 5 +3 Océan Indien Page 6

7 Opérationnalité des projets 169 projets opérationnels 1 projet sur 2 prend en charge des patients Répartition par typologie de patients(*) 72% 161 projets sont en conception 240 Tout public 37% 123 Personnes âgées 19% 62 Personnes handicapées 9% 8% Personnes détenues NC Les ¾ des projets sont destinés à tout public et 1/3 prennent en charge les personnes âgées (*) : Un projet peut concerner un ou plusieurs types de patients ce qui explique des pourcentages avec une somme supérieure à 100% Page 7

8 03 Types d actes de télémédecine pratiqués 78% des projets de télémédecine comportent des actes de téléconsultation et de téléexpertise Répartition des projets par type d actes (*) Téléconsultation Téléexpertise (*) : Un projet peut concerner un ou plusieurs actes de télémédecine ce qui explique des pourcentages avec une somme supérieure à 100% Page 8

9 Focus sur la télésurveillance Projets de télésurveillance par pathologies Insuffisance cardiaque Insuffisance rénale Diabète projets de télésurveillance médicale Plaies chroniques 1 3 Hypertension artérielle Cancer AVC Insuffisance respiratoire chronique L insuffisance rénale et l insuffisance cardiaque représentent les pathologies les plus traitées Pathologie mentale 2 Autres 2 5 Phase de conception phase opérationnelle A retenir Les projets traitent majoritairement de l insuffisance rénale et l insuffisance cardiaque 20 régions sur 26 ont au moins un projet de télésurveillance Les industriels sont généralement des fournisseurs de mallettes de télésurveillance ou de solutions techniques et travaillent directement en autonomie avec les porteurs de projets Page 9

10 04 Objectifs des projets Des projets de télémédecine très majoritairement orientés sur les priorités nationales Répartition des projets par priorité nationale 187 projets (soit 56%) concernent la permanence des soins en imagerie, la prise en charge des AVC ou les maladies chroniques Page 10

11 Répartition des projets de télémédecine selon les maladies chroniques concernées (*) Insuffisance rénale 32% Insuffisance cardiaque 26% Plaies chroniques 20% Diabète 16% Autres 15% Pathologie mentale Hypertension artérielle Cancer Insufffisance respiratoire chronique 9% 8% 6% 2% 15% des projets de télémédecine visent la prise en charge concomitante de plusieurs maladies chroniques 0% 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% (*) : Un projet peut concerner une ou plusieurs pathologie ce qui explique des pourcentages avec une somme supérieure à 100% Page 11

12 05 Analyse sectorielle des projets La prédominance du secteur hospitalier subsiste mais 30% des projets impliquent le secteur ambulatoire Répartition sectorielle des 331 projets de télémédecine Exclusivement Hospitalier Hospitalier/Ambulatoire Hospitalier/Médico - social Hospitalier/Ambulatoire/ Médico-social Ambulatoire Médico - social NC % des projets sont exclusivement hospitaliers Page 12

13 Répartition sectorielle des projets Ecosystème simplifié des acteurs de la télémédecine Secteur hospitalier (dont HAD) impliquant les 3 secteurs Hôpitaux de proximité Hôpitaux de référence Domicile des patients 0 projet 0 projet Secteur Médico-social Structures d aval (EHPAD, Maisons de repos,..) 0 projet MSP Secteur ambulatoire Centre de Santé Professionnels de santé libéraux 30% des projets impliquent le secteur ambulatoire 96% des projets concernent au moins 1 établissement de santé 4% des projets sont extrahospitaliers Page 13

14 06 Contractualisation et conventionnement Près de la moitié des projets font l objet d une contractualisation avec l ARS et d un conventionnement entre les acteurs du projet Contractualisation des projets opérationnels Parmi les 169 projets opérationnels recensés 49% ont pas fait l objet d une contractualisation avec l ARS OUI NON NC Page 14

15 Conventionnement des projets opérationnels conventionnement partiel pas de conventionnement tous les acteurs NC 51 % des projets opérationnels ont fait l objet d une convention (partielle ou totale) entre les parties prenantes Inscription des projets dans les priorités du PRT La quasi-totalité des projets s inscrivent dans les priorités du programme régional de télémédecine (PRT) de leur région OUI NON NC Page 15

16 07 Evolutions entre 2011 et 2012 Une augmentation de 48% du nombre de projets(*) Evolution du nombre de projets par «phase» % % de projets en conception en plus en % de projets opérationnels en plus en 2012 NC Projets en conception Projets opérationnels (*) La comparaison s effectue sur une base de projets de laquelle a été retirée les projets relatifs aux Téléstaffs, aux RCP ou à l infrastructure SI (les données du recensement 2011 ont été retraitées selon ces principes) Page 16

17 Evolution des projets par secteurs NC Exclusivement Hôspitalier Hôspitalier/Ambulatoire Hôspitalier/Médico-social Hôspitalier/Ambulatoire/Médico-social Exclusivement Ambulatoire Exclusivement Médico-social 71% d augmentation des projets mixtes ce qui confirme une tendance à plus de collaboration entre la ville et l hôpital 40% d augmentation des projets exclusivement hospitaliers Evolution des projets par type d actes % pour la téléconsultation + 34% pour la téléexpertise Téléconsultation Télésurveillance NC + 26% pour la télésurveillance + 65% pour la téléassistance Téléexpertise Téléassistance Page 17

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19 Synthèse de l analyse des PRT Page 19

20 08 Zoom sur les priorités régionales Des priorités régionales représentatives des besoins territoriaux Une bonne appropriation des priorités nationales Appropriation par les ARS par priorités nationales AVC 25 des ARS se sont appropriées les 5 priorités nationales Maladies chroniques PDS en imagerie Détenus MS / HAD nombre d'ars ayant repris une priorité nationale Les priorités AVC et Maladies Chroniques sont les priorités nationales les plus représentées en région Page 20

21 Des priorités régionales complémentaires Principales priorités régionales reprises dans les PRT Maillage territorial (1er et 2nd recours) 15 Prise en charge dans la filière urgences 9 Périnatalité et petite enfance 7 Personnes dépendantes et/ou âgées 5 Cancérologie Santé mentale 4 4 Autres priorités La priorité Maillage territorial est représentée dans plus de des régions et la priorité Prise en charge dans les filières d urgences dans Page 21

22 09 Zoom sur les dispositifs de gouvernance Une variété des dispositifs de gouvernance Le pilotage des projets Pilotage par les porteurs Pilotage par le GCS régional Pilotage mixte dont l ARS, le GCS, les porteurs de projets et les acteurs régionaux Pilotage des projets en interne à l ARS Page 22

23 Les instances de gouvernance mises en place sont garantes de la pérennisation et du déploiement de la télémédecine. Elle fournissent des indications sur la vision stratégique des ARS et leur dynamique en matière de télémédecine Les instances de suivi du PRT Pas de suivi du PRT Suivi du PRT via une instance dédiée Suivi du PRT via le suivi réglementaire du PRS Les dispositifs de gouvernance régionale Dispositif de concertation régionale Page 23 Dispositif interne à l ARS et au GCS Dispositif Interne à l ARS

24 10 Retours d expérience des ARS Identification des facteurs clés de succès Facteurs clés de succès Organiser la télémédecine autour d une large concertation des acteurs Promouvoir la vision Métier de la Télémédecine Répondre à un besoin de santé identifié communication adaptée Organiser un dispositif de gouvernance et de pilotage cohérent et efficace sur le terrain Sensibiliser l ensemble des acteurs par une Assurer un bon niveau de portage politique Organiser la mise en place d indicateurs de suivi du PRT Page 24

25 Le bureau PF3 de la DGOS Le bureau des coopérations et des contractualisations (PF3) : valorise les coopérations et les mutualisations sanitaires ; conçoit, de manière innovante, les cadres juridiques et financiers de ce type de structures ; accompagne les ARS dans le choix des outils et évalue ces modèles avec elles. Le Bureau PF3 est en particulier en charge du déploiement de la télémédecine au sein de la DGOS. Les contacts Tél : Adresse électronique : dgos-pf3@sante.gouv.fr Clémence MAINPIN Marion FUMEX Adjointe du bureau des coopérations et des contractualisations Chargée de mission télémédecine Bamdad SHABAN Chargé de mission télémédecine