Plan de classification hiérarchique

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1 Plan de classification hiérarchique ADMINISTRATION 1110 Documents constitutifs 1120 Planification administrative 1121 Planification stratégique 1122 Développement durable 1130 Organisation administrative 1140 Décisions, politiques, directives et procédures 1150 Conseil d'administration 1160 Comités et réunions 1170 Reddition de comptes 1180 Commissions, enquêtes et sondages LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES 1210 Législation et réglementation 1220 Documentation juridique 1230 Opinions juridiques 1240 Poursuites et réclamations 1250 Ententes, accords et contrats RESSOURCES HUMAINES 1310 Gestion des effectifs et des emplois 1311 Gestion des effectifs médicaux 1312 Planification de la relève 1313 Programmes de reconnaissance des emplois 1320 Dotation 1321 Recrutement 1322 Dossiers du personnel 1323 Stages 1324 Accueil et intégration 1325 Évaluation du personnel 1326 Mouvement du personnel 1330 Conditions de travail 1331 Équité salariale 1332 Avantages sociaux 1333 Gestion du temps de travail 1334 Santé et sécurité au travail 1335 Services au personnel 1340 Relations de travail 1341 Contrats collectifs de travail Page 1 De 7

2 Syndicats et syndicalisation 1343 Conventions collectives 1344 Conflits de travail 1345 Plaintes, griefs, appels et sentences arbitrales 1346 Éthique 1350 Formation et développement organisationnel 1351 Plans de formation 1352 Programmes de formation 1353 Activités de formation 1354 Activités de reconnaissance 1355 Entreprise en santé RESSOURCES FINANCIÈRES 1410 Opérations comptables 1411 Fournisseurs - Comptes à payer 1412 Déductions à la source 1413 Clients - Comptes à recevoir 1414 Opérations bancaires 1415 Taxes et impôts 1416 Frais de déplacement 1417 Documents comptables 1418 États financiers 1420 Gestion des salaires 1430 Processus budgétaire 1431 Élaboration et répartition du budget 1432 Revue des programmes budgétaires (RUBRIQUE RETIRÉE) 1433 Budget 1434 Contrôle et suivi budgétaire 1440 Vérification 1441 Vérification externe 1442 Contrôleur des finances (RUBRIQUE RETIRÉE) RESSOURCES MATÉRIELLES 1510 Ententes d'occupation et baux 1520 Aménagement et réaménagement 1530 Utilisation des espaces 1540 Sécurité 1550 Assurances 1560 Télécommunications 1570 Acquisition et disposition des ressources matérielles et des services professionnels 1571 Acquisition des ressources matérielles 1572 Appels d'offres et soumissions retenues 1573 Soumissions non retenues Page 2 De 7

3 Disposition des ressources matérielles 1580 Inventaires 1590 Entretien RESSOURCES INFORMATIONNELLES 1610 Courrier et messagerie 1620 Gestion des documents 1621 Gestion de la correspondance 1622 Classification et repérage des documents 1623 Conservation des documents 1624 Gestion des documents semi-actifs 1625 Gestion des documents inactifs 1626 Gestion des documents essentiels 1627 Accès à l'information et protection des renseignements personnels 1630 Reproduction des documents 1640 Centres de documentation 1641 Développement et acquisition des ressources documentaires 1642 Traitement des ressources documentaires 1643 Diffusion des ressources documentaires 1650 Technologies de l'information 1651 Planification des ressources informationnelles 1652 Infrastructure technologique 1653 Développement et évolution des systèmes 1654 Exploitation des systèmes 1655 Inforoute 1656 Sécurité de l'information COMMUNICATIONS 1710 Besoins de communication 1720 Production des projets de communication 1721 Productions audiovisuelles 1722 Production des publications 1723 Production des formulaires 1724 Identification visuelle 1725 Productions web 1730 Relations publiques 1731 Évènements et activités de diffusion 1732 Cérémonies officielles, tournées et visites 1733 Discours et allocutions 1734 Relations avec les médias 1735 Relations avec les citoyens 1740 Relations extérieures 1741 Relations avec les unités de l'inspq Page 3 De 7

4 Relations avec le réseau de la santé 1743 Relations avec le gouvernement du Québec 1744 Relations avec le gouvernement du Canada 1745 Relations avec les autres provinces 1746 Relations internationales 1747 Relations avec les associations 1748 Relations publique-privé 1749 Relations avec les institutions d'enseignement 1750 Publicité et promotion 1760 Revue de presse AFFAIRES SCIENTIFIQUES 2110 Planification et programmation scientifique 2120 Coordination scientifique 2130 Gestion et suivi des projets scientifiques (projets spéciaux) 2131 Gestion administrative des projets scientifiques (projets spéciaux) 2132 Gestion scientifique des projets scientifiques (projets spéciaux) 2133 Subventions 2140 Évaluation 2150 Recherche 2151 Équipes de recherche et chercheurs 2152 Éthique et déontologie en recherche 2160 Valorisation des connaissances 2161 Stages en santé publique 2162 Programmes universitaires de formation en santé publique 2163 Activités de formation continue en santé publique 2164 Transfert des connaissances 2165 Partage des connaissances 2170 Politiques publiques 2171 Centre de collaboration national sur les politiques publiques et la santé 2180 Collaboration internationale 2181 Organisation de missions 2182 Partenariat 2190 Santé des Autochtones INFORMATION ET ÉTUDES EN SANTÉ DES POPULATIONS 2210 Analyse de la santé des populations 2211 Déterminants de l'état de santé 2220 Infocentre de santé publique 2221 Gestion des accès à l Infocentre 2222 Exploitation des sources de données 2223 Développement d indicateurs 2224 Soutien aux utilisateurs de l Infocentre Page 4 De 7

5 Surveillance des maladies chroniques et traumatismes Maladies chroniques Traumatismes Évaluation des programmes de dépistage Soutien au développement méthodologique et assurance qualité Guichet d'accès au Bureau d'information et d'études en santé des populations DÉVELOPPEMENT DES INDIVIDUS ET DES COMMUNAUTÉS Développement et adaptation des personnes Développement des communautés Sécurité et prévention des traumatismes Habitudes de vie et lutte au tabagisme SYSTÈMES DE SOINS ET SERVICES Évaluation de l'organisation des soins et services RISQUES BIOLOGIQUES ET SANTÉ AU TRAVAIL Services cliniques de dépistage Santé au travail Immunisation Audiologie Radiologie Mammographie Maladies infectieuses Contrôle de la qualité Promotion de la santé des travailleurs Programme d'indemnisation des victimes de vaccination Service d'évaluation des risques de transmission d'infections hématogènes (SERTIH) Programme d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec Retraitement des dispositifs médicaux Infections transmises sexuellement ou par le sang SANTÉ ENVIRONNEMENTALE ET TOXICOLOGIE Laboratoire de toxicologie Santé environnementale Contrôle interne de la qualité Manuels d'instruction des fabricants Projets du laboratoire de toxicologie Rapports d'analyse du laboratoire de toxicologie Rapport d'expertise toxicologique au coroner Développement méthodologique Programmes d'assurance qualité externes Eau et maladies hydriques Page 5 De 7

6 U Air et radiations 2633 Pesticides et pollution agricole 2634 Évaluation et gestion des risques toxicologiques 2635 Changements climatiques et développement durable 2636 Surveillance et prévention en santé environnementale 2700 LABORATOIRE DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC 2710 Activités analytiques du LSPQ 2711 Instruments et équipements de laboratoire (LSPQ) 2712 Requêtes d'analyse de laboratoire (LSPQ) 2713 Rapports d'analyse de laboratoire (LSPQ) 2720 Activités de support au LSPQ 2721 Distribution centrale 2722 Microbiothèque 2723 Milieux de culture 2724 Services physico-chimiques 2725 Services photographiques 2730 Contrôle interne de la qualité 2731 Procédures et protocoles du LSPQ 2740 Évaluation et contrôle externe de la qualité 2741 Imagerie médicale 2742 Biologie médicale 2743 Programme d'assurance qualité en biologie médicale 2744 Contrôle de la qualité des eaux 2750 Activités de surveillance du LSPQ 2751 Programmes de surveillance 2760 Activités de soutien à la santé publique 2761 Gestion de fichiers sur la santé publique 3100 COMITÉ D'ÉTHIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE (CESP) 3110 Projets soumis au CESP 3120 Avis du CESP 3130 Soutien interne à l INSPQ SUBDIVISIONS UNIFORMES U01 Rapports administratifs U02 Activités et projets de recherche U03 Avis en santé publique U04 Expertises en santé publique U05 Programmes en santé publique U06 Mémoires U07 Politiques et directives U08 Normes et procédures U09 Enquêtes et sondages Page 6 De 7

7 U10 U11 Statistiques Divulgation relative aux situations de conflits d intérêts Page 7 De 7