REGLEMENT DU CONCOURS CLIPSO - PROJET EQUIP HOTEL
|
|
- Gabriel Girard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REGLEMENT DU CONCOURS CLIPSO - PROJET EQUIP HOTEL 1 Article 1- Objet du Cncurs La Sciété CLIPSO PRODUCTIONS, (ci- après dénmmée la «Sciété rganisatrice»), rganise du 11 juin 2012 au 20 septembre 2012 un cncurs intitulé «Cncurs de l Aménagement et du Design» (ci- après, le «Cncurs»). Ce cncurs s inscrit dans le cadre de la future participatin de la sciété CLIPSO PRODUCTIONS au saln EQUIP HOTEL qui aura lieu du 11 au 15 nvembre 2012 Prte de Versailles à Paris. La sciété CLIPSO PRODUCTIONS prpse un cncurs de cnceptin et d aménagement de stand qu elle purra présenter lrs de ce saln. Article 2- Mdalités de participatin Le cncurs est uniquement uvert à des prfessinnels distributeurs et/u installateurs agrées des prduits CLIPSO. Ne purrnt tutefis participer au présent cncurs les prfessinnels distributeurs et/u installateurs qui seraient les cnjints, ascendants u descendants d un des membres du jury. Les installateurs prfessinnels devrnt justifier d une année au mins d expérience dans les prduits CLIPSO. Les installateurs distributeurs suhaitant participer à ce cncurs devrnt adresser leurs dssiers cmplets avant le 15 aût 2012 par versin électrnique u par currier. La participatin dit se faire de façn individuelle. Les dssiers de candidature devrnt cmprter une prpsitin d aménagement pur le futur stand de la sciété CLIPSO PRODUCTIONS au saln EQUIP HOTEL. Le stand est d une taille de 5 mètres sur 5 mètres, sit 25 m 2, (vir plan ci- jint) Il devra mettre en avant les qualités techniques des prduits CLIPSO, mais également leur cté esthétique. Chaque prpsitin d aménagement du futur stand de la sciété CLIPSO sera accmpagnée par des visuels de qualité représentant le prjet prpsé. Le type de visuels est laissé libre au candidat (crquis, phtgraphies de maquette. planches dessinées... ). Les dssiers devrnt détailler et indiquer de façn cncrète la faisabilité ainsi que les dnnées techniques de mise en œuvre de la slutin prpsée. Chaque participant devra mentinner dans sn dssier le nm, prénm, numér de téléphne, adresse pstale et . La sciété CLIPSO se réserve le drit de vérifier l'identité des cncurrents mentinnée dans leur dssier de candidature. Les participants devrnt remettre leur dssier avant le 15 aût 2012 minuit inclus.
2 2 La créatin ne devra pas: - être cntraire à l'rdre public, aux bnnes mœurs, au respect de la persnne humaine et de sa dignité. - à la prtectin des enfants et adlescents, - encurager, cntenir u prvquer la discriminatin, l injure, la haine u la vilence à l'égard d'une persnne, ntamment à cause de sn rigine, de sn appartenance u nn à une ethnie, une natin, une race, u une religin déterminée, de leur handicap, u tute autre différence, - prter atteinte aux drits de tiers (ntamment drit à l'image, drit.sur une marque, drit sur un dessin, u drit d'auteur), - dénigrer u diffamer les marques et prduits CLIPSO Les travaux, œuvres et divers dcuments cmmuniqués aux rganisateurs du Cncurs ne fernt l'bjet d'aucune restitutin ni d'un quelcnque rembursement. Article 3- Dépôt des candidatures Les dssiers devrnt être envyés par currier u par internet avant le 15 aût 2012 minuit inclus, la date et l'heure de réceptin du curriel, u du cachet de la pste currier faisant fi. Les dssiers divent être envyés à l'adresse pstale suivante : CLIPSO PRODUCTION Directin cmmerciale 5, rue de l église F VIEUX THANN Et/u à l adresse Internet suivante : cmmercial@clips.cm Les envis devrnt préciser qu'il s'agit du cncurs dans l'bjet du message u sur l envelppe, avec l intitulé «CONCOURS EQUIP HOTEL 2012». La candidature devient effective à réceptin de l ensemble du dssier cmpsé des pièces exigées. La Sciété rganisatrice se réserve le drit d'invalider tut dssier incmplet, u cmprenant des infrmatins raturées, illisibles u manifestement errnées. Article 5- Déterminatin du gagnant La gagnant de ce cncurs sera désigné par un jury cmpsé des persnnes suivantes : - Amadu THIAM Respnsable Bureau d Etudes CLIPSO PRODUCTIONS - Erturul KARA Respnsable des Services Techniques CLIPSO PRODUCTIONS - Bernard GEIS Directeur Général CLIPSO PRODUCTIONS - Catherine GEIS PDG de CLIPSO PRODUCTIONS - Sabine SOTHER Respnsable du Service Cmmercial CLIPSO PRODUCTIONS Les critères de sélectin du jury de sélectin sernt les suivants : chérence avec le thème du saln technicité de la réalisatin; caractère innvant du prjet; mise en valeur des prduits Clips esthétique de la réalisatin; caractère utile de la réalisatin ; pssibilité technique et écnmique de réaliser le stand tel que prpsé
3 Le vainqueur sera averti par currier ; une infrmatin sur le site de la sciété CLIPSO PRODUCTIONS sera également faite, les participants acceptant par avance que la sciété CLIPSO PRODUCTIONS cite le nm des participants au cncurs et le nm du vainqueur. 3 Les prjets envyés par les participants dans le cadre du cncurs purrnt également être utilisés par la sciété CLIPSO PRODUCTIONS dans le cadre de la prmtin faite sur ce cncurs, et cmmuniqués, pur les cinq prjets sélectinnés, à l ensemble des clients de la sciété CLIPSO PRODUCTIONS. Le prjet désigné cmme le gagnant du cncurs par les clients sera mis en œuvre par la sciété CLIPSO PRODUCTIONS lrs de sa participatin au saln EQUIP HOTEL 2012, le gagnant rennçant par avance au prfit de la sciété rganisatrice à tute revendicatin de drits de prpriété intellectuelle de quelque nature que ce sit sur le prjet d aménagement du stand. Article 6- Définitin et valeur de la dtatin. Remise des prix Le vainqueur du cncurs se verra ffrir un week- end en alsace pur deux persnnes d une valeur de 1100 (mille cent) eurs + billet de train aller / retur sur la base d un tarif SNCF 1 ère classe. Snt cmpris l hébergement en hôtel **** étiles, deux déjeuners, le petit déjeuner et un diner gastrnmique, le trajet aller / retur sur la base d un billet SNCF première classe. La remise des prix se fera par envi recmmandé des bns pur le séjur (valable pur une durée de 1 an à cmpter de la date d infrmatin) La sciété rganisatrice ne peut en aucune façn être tenue pur respnsable pur des éventuels défauts et défaillance au curs du séjur. La dtatin ne peut en aucun cas être échangée cntre sa valeur en espèce u une autre dtatin. Article 7- Accès au règlement, acceptatin. Le présent règlement a été dépsé chez Maître KALTENBACH Pierre (31 rue Kléber F THANN) huissier de justice, Il peut être adressé à titre gratuit, à tute persnne qui en fait la demande en écrivant au service cmmercial CLIPSO, à cmmercial@clips.cm. Il est pssible de le télécharger sur le site internet de la sciété CLIPSO PRODUCTIONS à l adresse suivante : Le dépôt de candidature à ce Cncurs vaut acceptatin du présent règlement. Article 8- Frce majeure et annulatin du Cncurs En cas de frce majeure telle que prévue par la jurisprudence de la Cur de Cassatin en vigueur, la Sciété rganisatrice se réserve le drit d'annuler u de reprter le Cncurs, u la remise des prix. La Sciété rganisatrice ne saurait être tenue respnsable de tut dmmage, matériel u immatériel causé aux participants, à leurs équipements infrmatiques u aux dnnées qui y snt stckées, et des cnséquences puvant en déculer sur leur activité persnnelle, u prfessinnelle. La dtatin ne purra ni être reprise ni être échangée cntre tut autre cadeau de même valeur.
4 Article 9- Cmmunicatin autur des prjets gagnants 4 La Sciété rganisatrice se réserve le drit de citer et de cmmuniquer sur tut u partie des prjets gagnants, sans indemnité de quelque nature que ce sit. Dès lrs, les participants autrisent gracieusement la Sciété rganisatrice à utiliser les prjets dans le cadre de l aménagement du stand CLIPSO lrs du saln EQUIP HOTEL u de tute autre manifestatin publique u nn, reprduire les phtgraphies des créatins sélectinnées u à prendre de nuvelles phtgraphies des créatins u des gagnants, et à citer leurs nms et prénms aux fins de cmmunicatin de ces phtgraphies et des nms et prénms, sur les supprts de cmmunicatin de la Sciété rganisatrice (ntamment revues, magazines, sites internet, dssiers de presse, etc) pur une durée de 3 ans à cmpter de la fin du Cncurs, et dans le mnde entier cmpte tenu du caractère transfrntalier d'internet, L'rganisateur se réserve le drit de présenter les œuvres reçues lrs d'expsitins u autres événements en liaisn avec sn activité sur une durée de 3 ans. Article 10 - Litiges et mdificatin du règlement Tut litige puvant intervenir dans l'interprétatin du présent règlement sera tranché sans appel par la Sciété rganisatrice. Le présent règlement purra être mdifié et cmplété sans avis préalable par la Sciété rganisatrice: tute mdificatin sera annexée au présent règlement, en ligne sur le site internet de la sciété rganisatrice. Participer au Cncurs implique une attitude lyale, signifiant le respect abslu des règles et des drits des autres participants. La Sciété rganisatrice se réserve le drit d'écarter, de disqualifier u d'invalider les gains de tute persnne ne respectant pas ttalement le règlement u d'annuler le Cncurs en cas de fraude manifeste. Le présent règlement est exclusivement sumis à la li française. En cas de désaccrd persistant relatif à l'applicatin u l'interprétatin du présent règlement et à défaut d'accrd amiable, le litige relèvera du tribunal cmpétent de MULHOUSE. Tute cntestatin relative au Cncurs devra être frmulée dans le délai légal. Article 11- Drit d'accès et de rectificatin - infrmatins nminatives Les dnnées à caractère persnnel cmmuniquées par le Participant fnt l'bjet d'un traitement sus la respnsabilité de la Sciété rganisatrice. Ces dnnées ne snt utilisées que pur l'administratin du Cncurs et snt destinées à la Sciété rganisatrice qui purra tutefis les cmmuniquer à des tiers dans le seul cadre et pur les seuls besins de l'administratin du Cncurs. Cnfrmément à la Li Infrmatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que mdifiée par la Li du 6 aût 2004, les participants dispsent d'un drit d'accès et de rectificatin sur les infrmatins nminatives cllectées dans le cadre du Cncurs. Ils dispsent d'un drit d'ppsitin quant à la cllecte de leurs dnnées persnnelles qui peut être exercé gratuitement auprès du service cmmunicatin CLIPSO à l adresse cmmunicatin@clips.cm.
5
REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»
REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailREGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK»
1 REGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK» ARTICLE 1. IDENTITE DE L'ORGANISATEUR MTV Netwrks SARL, sciété à respnsabilité limitée au capital scial de 8.000 eurs, inscrite au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailConditions d utilisation du site Internet
Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailQuébec, le 26 septembre 2014
Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue
Plus en détailToutefois, nous pouvons vous assurer que, pour vos besoins personnels et professionnels, ce document a la même valeur que l'original.
Madame, Mnsieur, Pur faire suite à vtre demande de duplicata d'un diplôme, nus désirns vus infrmer qu'un nuveau diplôme peut être préparé par l'université de Mnctn. Nus vus envyns sus même pli une frmule
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION CONTRAT CADRE DE SERVICE DE PAIEMENT
PREAMBULE Ce cntrat tripartite explique la relatin cntractuelle entre l utilisateur (vus), Auguste SAS et l établissement de paiement Lemn Way. Le cntrat-cadre de service de paiement Lemn Way est décrit
Plus en détailJEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED
JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED RÈGLEMENT OFFICIEL DU JEU-CONCOURS AUCUN ACHAT OU CONTREPARTIE PÉCUNIAIRE N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU GAGNER. NUL LÀ OÙ LA LOI L INTERDIT. L INSCRIPTION
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailCompte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo
Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailVEHICULE UTILITAIRE LEGER
CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailBasculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail
Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail
Plus en détailLocation d espace publicitaire sur un site internet
http://www.dritbelge.net infs@dritbelge.net Lcatin d espace publicitaire sur un site internet Auteur: Me Frédéric Dechamps, avcat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.cm Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.cm
Plus en détailRestitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA
Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS
DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailDemande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État
La Directin Interministérielle des Systèmes d Infrmatin et de Cmmunicatin en cllabratin avec le Service des Achats de l État Demande d Infrmatin : Slutin de messagerie et utils cllabratifs pur l État 1
Plus en détailDirection Générale Infrastructures et Logistique Direction C - Ressources L-2929 LUXEMBOURG UNITE CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES
Directin Générale Infrastructures et Lgistique Directin C - Ressurces L-2929 LUXEMBOURG UNITE CONTRATS ET MARCHES PUBLICS BRUXELLES PROCEDURE OUVERTE N INLO.AO-203-009-BRU-UGIMB-06 RECONDUCTION DE LA MAINTENANCE
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détail26 ème Trophée Golf. Dossier Partenariat. Vendredi 7 Juin 2013. Golf du Gouverneur. Emile Stagnara & Maxime Walch
Dssier Partenariat 26 ème Trphée Glf Emile Stagnara & Maxime Walch Vendredi 7 Juin 2013 Glf du Guverneur L IDRAC, Ecle Supérieure de Cmmerce Internatinale, dévelppe les cmpétences recherchées et l uverture
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détailCahier des charges pour la mise en place d une plateforme collaborative pour les salariés de l Apur 23 août 2011
Cahier des charges pur la mise en place d une platefrme cllabrative pur les salariés de l Apur 23 aût 2011 1 Présentatin de l Apur 2 1.1 Créatin, missins 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fnctinnement 2 2
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailPartage de documents entre tablettes et transfert de ressources
Le 25 avril 2012 Partage de dcuments entre tablettes et transfert de ressurces C Objectif : permettre le partage de dcuments sur le réseau d'établissement entre les tablettes des prfesseurs et les tablettes
Plus en détailIntégration «SugarCRM Asterisk» Ajouter la Téléphonie à votre CRM
Intégratin «SugarCRM Asterisk» Ajuter la Téléphnie à vtre CRM Un lgiciel CRM sans téléphnie, un nn-sens? Traditinnellement, les mndes de l infrmatique et des télécms nt tujurs été frtement clisnnés. Cnséquence
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailLE COACHING MENTAL PROFESSIONNEL
FORMATION CERTIFIANTE SUR 14 MOIS LE COACHING MENTAL PROFESSIONNEL Sessin 2014-2015 «Le succès de demain se prépare aujurd hui. Parce que la perfrmance est un équilibre précis entre la tête, le crps et
Plus en détailVous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?
Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détailTermes de références Projet de recherche sur le français dans l espace arabofrancophone
Termes de références Prjet de recherche sur le français dans l espace arabfrancphne L'Organisatin internatinale de la Francphnie (OIF) et l'agence universitaire de la Francphnie (AUF) lancent un appel
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX
République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE
Plus en détailOFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES
i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailRetour à la rentabilité opérationnelle et résultat net de 4,4 M
Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M 28-02-2007 Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M Chiffre d affaires : 36,3 M en hausse de 71% Résultat net de 12% du
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES
REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS
Plus en détail26 & 27 NOVEMBRE 2014
DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vus d affaires pré-rganisés avec des Tp décideurs 1 sirée
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT
CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT Préambule Le Client ci-après mentinné suhaite, dans le cadre de sn activité, puvir se faire représenter par des persnnes physiques, ci-après les Abnnés, utilisant
Plus en détail«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»
«Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au
Plus en détailLes marchés de la Rmn- GP
Les marchés de la Rmn- GP Mde d empli à l a>en7n des candidats Sus- Direc7n des Achats Réunin des Musées Na.naux Grand Palais 1 La Rmn- GP passe plus de 300 marchés par an Sur qui prtent ces marchés? à
Plus en détail