1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)

Transcription

1 Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil municipal de cette ville est convoquée pour être tenue le 9 juin 2014 à 19 h 30, à la salle municipale de l hôtel de ville, 300, boulevard Albiny-Paquette, et qu il y sera pris en considération les sujets suivants, savoir : ORDRE DU JOUR Moment de réflexion. Ouverture de l assemblée par le maire et constatation de la régularité de la séance. Approbation de l ordre du jour. Période de questions. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION 1.1) Hommage à monsieur Luc Coursol; 1.2) Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juillet, aout, septembre et octobre 2014; 1.3) Transfert des wagons de queue sur le site de l'ancienne gare de Mont- Laurier; 1.4) Adoption du règlement numéro pour modifier l'article 10 du règlement numéro 243 relatif à l'utilisation extérieure de l'eau potable; 1.5) Procès-verbal de correction - règlement numéro 257 pour l'acquisition du niveleuse pour le Module qualité du milieu; 1.6) Appui au Festival de La Rouge; 1.7) Demande de contribution financière de la Ville - Fête au centre-ville le 18 juillet 2014; 1.8) Association pulmonaire du Québec - campagne provinciale d'arrachage de l'herbe à poux 2014; 1.9) Modifier la résolution numéro Participation de la Ville au tournoi de golf annuel de la Fondation du Centre hospitalier de Mont-Laurier; 1.10) Mandat au vérificateur externe - procédures d'octroi des contrats en vertu de la politique de gestion contractuelle; 1.11) Signature d un acte d'échange de lots entre la Ville de Mont-Laurier et monsieur Willie Lacelle - régularisation de la 4e Rue;

2 1.12) Signature de quittance avec monsieur Patrick Bigras - réclamation pour dommages; 1.13) Signature de quittance avec madame Anabel Guénette - réclamation pour dommages. 2. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 2.1) Achat d'une publicité dans l'édition de l'été 2014 de La Presse touristique. 3. FINANCES 3.1) Adoption du règlement numéro Augmentation du fonds de roulement; 3.2) Adjudication du devis VML-AP pour la fourniture de matériaux d'égouts et d'aqueduc pour l'inventaire; 3.3) Prolongation de l'entente de service administratifs et financiers; 3.4) Signature de convention avec la Caisse Desjardins du Cœur des Hautes- Laurentides - service de perception de comptes; 3.5) Programme d'aide à l'entretien du réseau routier local - rapport d'utilisation des compensations versées; 3.6) Acceptation du rapport des indicateurs de gestion municipaux 2013; 3.7) Mandat pour l'audit des états financiers et du taux global de taxation de l'agglomération et de la Ville de Mont-Laurier pour l'année 2014; 3.8) Mandat au Centre de service partagé du Québec (CSPQ) pour l achat de cartouches d'impression et consommables ; 3.9) Transfert budgétaire - Fête au centre-ville; 3.10) Modifier la résolution numéro emprunt au fonds de roulement pour le financement de l'acquisition d'ameublement et de matériel multimédia pour la salle du conseil; 3.11) Emprunt temporaire aux fins d administration courante; 3.12) Emprunt temporaire sur le règlement numéro travaux de réfection de la toiture du garage municipal; Séance ordinaire du 9 juin

3 3.13) Emprunt temporaire sur le règlement numéro acquisition d'une niveleuse; 3.14) Création du projet S et affectation du surplus pour décréter des travaux de fissures et d'aménagement à l'aéroport; 3.15) Adjudication du devis VML-A pour la fourniture de gaz propane ; 3.16) Approbation des dépenses pour le mois de mai 2014; 3.17) Signature de contrats pour la fourniture de services Internet (TGV-30) avec Vidéotron.; 3.18) Encaissement de retenues sur les contrats des règlements numéros 71 et 169; 3.19) Paiement du solde des modifications du contrat VML-G Constructions Gilles Paquette ltée. 4. RESSOURCES HUMAINES Aucun sujet. 5. QUALITÉ DE VIE (Jocelyne Cloutier, présidente de la Commission de la qualité de vie) 5.1) Dépôt au conseil du certificat de la responsable du registre tenu en regard du règlement numéro 258; 5.2) Adoption du règlement numéro 259 pour décréter un emprunt et une dépense pour l'acquisition d'équipements et de logiciels permettant la gestion des loisirs et les inscriptions en ligne; 5.3) Création du projet S en vertu de l article de la Loi sur les cités et villes et transfert du surplus non affecté - frais professionnels - mise aux normes de la bibliothèque du secteur Mont-Laurier; 5.4) Signature de contrats de spectacle dans le cadre des Concerts du Parc - Été 2014; 5.5) Entériner la signature d'une entente entre la Ville et Muni-Spec Mont-Laurier dans le cadre de l'entente de développement culturel; 5.6) Contribution financière pour l'organisation du Festival des invisibles. Séance ordinaire du 9 juin

4 6. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (Lise St-Louis, Comité consultatif d'urbanisme) 6.1) Signature d un acte d'échange d un terrain par la Ville de Mont-Laurier à Willie Lacelle - lot ; 6.2) Adoption du règlement numéro modifiant le règlement de zonage de la Ville, 7. QUALITÉ DU MILIEU (Frank Crépeau, président de la Commission de la qualité du milieu) 7.1) Adjudication du devis VML pour l'entretien des chemins d'hiver - secteur Ouest ; 7.2) Adjudication de la soumission VML-G pour l'entretien ménager des bâtiments situés au 385, rue du Pont et au 131, rue Godard; 7.3) Adjudication de la soumission VML-G pour le remplacement de la membrane d'epdm de la toiture du garage municipal; 7.4) Adjudication de la soumission VML-G pour la pose de lignes de signalisation axiales à Dura-Lignes inc.; 7.5) Adjudication de la soumission VML-G pour la pose de lignes ponctuelles de signalisation à Signalisation du Nord enr.; 7.6) Adjudication de la soumission VML-G pour le pavage de coupes d'asphalte sur certaines rues de la Ville de Mont-Laurier à Pavage Wemindji inc.; 7.7) Décréter une partie des travaux de voirie en vertu du règlement numéro 253; 7.8) Appui à la Corporation du parc linéaire Le P'tit Train du Nord - restauration du parc linéaire. 8. SÉCURITÉ PUBLIQUE (Denis Ethier, président de la Commission de la sécurité publique) Aucun Sujet. Séance ordinaire du 9 juin

5 9. DÉPÔT 9.1) Dépôt du rapport de taxes à recevoir au 31 mai 2014; Période de questions. Levée de la séance. FAIT À MONT-LAURIER, ce 6 juin La greffière, Blandine Boulianne, avocate Séance ordinaire du 9 juin