LE PARCOURS DE SOINS MÉMENTO
|
|
- Thibaud Roussel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LE PARCOURS DE SOINS MÉMENTO
2 INFORMATIONS PRATIQUES Qu est-ce qu un parcours de soins? Le parcours de soins est un circuit que vous devez respecter pour bénéficier d un suivi médical coordonné, personnalisé, et être remboursé normalement. Il concerne tous les bénéficiaires de l Assurance Maladie de 16 ans et plus. Vous êtes considéré comme étant dans le parcours de soins coordonnés si : vous avez déclaré votre médecin traitant auprès de l Assurance Maladie obligatoire ; vous consultez votre médecin traitant ou son remplaçant en première intention ; vous consultez un autre médecin, désigné «médecin correspondant», sur orientation de votre médecin traitant. Qui est le médecin traitant? Le médecin traitant orchestre le parcours de soins afin de permettre une coordination plus efficace entre les différents acteurs. Il peut s agir d un généraliste, d un médecin hospitalier ou d un centre de soins ou encore d un spécialiste. Même si vous avez déjà un médecin de famille, vous devez confirmer le choix de votre médecin traitant en remplissant le formulaire de déclaration de choix de médecin traitant. Quand consulter votre médecin traitant? Pour votre suivi médical, votre médecin traitant est à consulter en priorité. Au besoin, il peut vous orienter vers un autre médecin soit pour un avis ponctuel d expert soit pour des soins réguliers. Celui-ci tient informé de son diagnostic votre médecin traitant qui centralise toutes les informations concernant vos soins et votre état de santé. Est-il possible de changer de médecin traitant? Oui, il est possible d en changer à tout moment et pour quelque raison que ce soit (exemple : déménagement). Seule obligation : avertir votre caisse d Assurance Maladie et remplir un nouveau formulaire de déclaration de choix du médecin traitant. Que se passe-t-il quand vous êtes malade loin de chez vous? Le système de médecin traitant prévoit que si vous êtes en vacances, en déplacement professionnel ou dans une situation d urgence médicale justifiée, vous pouvez consulter un autre médecin, sans pénalité. Même chose si votre médecin traitant est absent. Quels spécialistes peuvent être consultés en accès direct spécifique? Vous n avez pas besoin de voir votre médecin traitant avant de consulter les médecins spécialistes suivants : un gynécologue ou un ophtalmologue pour les actes de prévention ou de suivi, tels que la contraception, le renouvellement de lunettes, les actes de dépistage du glaucome, etc... ; un psychiatre et neuropsychiatre si vous avez entre 16 et 25 ans ; un chirurgien-dentiste ou stomatologue (sauf pour les actes chirurgicaux lourds). À SAVOIR Les soins dentaires ne sont pas concernés par le parcours de soins coordonnés. Vous pouvez consulter directement un chirurgien-dentiste ou médecin stomatologue. 2
3 INFORMATIONS PRATIQUES Qu est-ce qu un médecin correspondant? Quand votre médecin traitant vous oriente vers un autre praticien, celui-ci est alors appelé «médecin correspondant». Deux situations peuvent se présenter. Votre médecin traitant vous oriente : vers un autre médecin pour des soins réguliers, on parle alors de suivi régulier (cas d une pathologie chronique ou de longue durée), vers un spécialiste pour une unique consultation, il est question d avis ponctuel. Pour connaître les tarifs de consultation et les bases de remboursement qui s appliquent dans ces deux cas, consultez le site ameli.fr. Un médecin correspondant peut-il être imposé? Comme pour le médecin traitant, vous avez toujours le choix de votre médecin correspondant. En fait, votre médecin traitant vous oriente vers une spécialité, pas un spécialiste. Mais si vous ne connaissez pas de médecin de la spécialité, il vous en conseillera un. Quelle différence entre un médecin exerçant en secteur 1, un médecin adhérent au contrat d accès aux soins ou un médecin en secteur 2? La différence porte sur les tarifs que ces médecins peuvent pratiquer : Un médecin qui exerce en secteur 1 est «conventionné». Il applique un tarif fixe dit «conventionnel» défini par l Assurance Maladie. Il n est autorisé à pratiquer un dépassement d honoraires que pour une demande particulière comme, par exemple, une visite en dehors des heures habituelles d ouverture du cabinet du médecin. Un médecin qui exerce en secteur 2 est «conventionné, honoraires libres». Il fixe lui-même ses tarifs et est autorisé à pratiquer «avec tact et mesure» des dépassements d honoraires. Ces dépassements d honoraires ne sont pas pris en charge par l Assurance Maladie. Un médecin adhérent au «contrat d accès aux soins» s est engagé à modérer et stabiliser ses honoraires afin de faciliter l accès aux soins de ses patients. En contrepartie, l Assurance Maladie s engage à aligner les niveaux de remboursement des médecins adhérents sur ceux des médecins en secteur 1. De quoi dépend le remboursement de l Assurance Maladie? Le remboursement de l Assurance Maladie dépend principalement de deux types d éléments : la discipline du médecin (généraliste ou autre spécialité) et son secteur d activité (secteur 1, secteur 2 ou adhérent au contrat d accès aux soins) le respect ou non du parcours de soins coordonnés. Pour vous aider à comprendre les incidences de vos choix sur vos remboursements, vous trouverez dans les pages suivantes des exemples de remboursement en fonction du médecin que vous consultez et du parcours de soins que vous suivez. AYEZ LE BON RÉFLEXE Vous trouverez le secteur d exercice de votre médecin et son éventuelle adhésion au contrat d accès aux soins en consultant le site internet ameli-direct.fr. Ces informations vous seront utiles pour déterminer le niveau de prise en charge par l Assurance Maladie sachant que la base de remboursement entre médecin en secteur 1 et médecin en secteur 2 adhérent au contrat d accès aux soins est désormais la même. 3
4 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS Vous suivez le parcours de soins... À NOTER Dans les exemples proposés ci-dessous, la participation forfaitaire de 1 à la charge des assurés depuis le 1er janvier 2005 (1) pour tous les actes médicaux et de biologie est systématiquement déduite des remboursements de la Sécurité sociale. Par exemple, le remboursement de 15,10 de la Sécurité sociale pour une consultation d un généraliste en secteur 1 s obtient en appliquant le taux de remboursement de 70 % au tarif de consultation de 23 euros (=16,10 euros) puis en déduisant le forfait de 1....et vous consultez votre médecin traitant : GÉNÉRALISTE SPÉCIALISTE Consultation 23,00 Consultation 25,00 SS -15,10 SS -16, % BR -6,90 (2) (2) 100 % BR -7,50 Reste à votre charge = 1,00 Reste à votre charge = 1,00 Consultation Peut vous coûter 46,00 Consultation Peut vous coûter 50,00 SS -15,10 SS -16, % BR -18, % BR -20,00 Reste à votre charge = 12,50 Reste à votre charge = 13,50 Consultation Peut vous coûter 55,00 Consultation Peut vous coûter 60,00 SS -15,10 SS -15, % BR -18, % BR -18,40 Reste à votre charge = 21,50 Reste à votre charge = 26,50 NOTRE CONSEIL Ne partez pas du principe qu une deuxième consultation est obligatoire. Si votre médecin traitant est un généraliste, il peut soigner la très grande majorité des maladies. Mais si vous avez besoin des soins d un spécialiste, vous pourrez le revoir autant de fois que nécessaire. Il aura même la possibilité de vous orienter vers un autre confrère, le tout sans retourner chez votre médecin traitant, qui sera de son coté tenu informé de votre parcours. (1) SONT EXEMPTÉS DU FORFAIT DE 1 E LES MOINS DE 18 ANS, LES FEMMES ENCEINTES DE PLUS DE 6 MOIS, LES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU, DE L AIDE MÉDICALE D ÉTAT AINSI QUE DE L ACS À COMPTER DU 1ER JUILLET (2) SI VOTRE COMPLÉMENTAIRE REMBOURSE AU MOINS LA BASE DE REMBOURSEMENT. BR : BASE DE REMBOURSEMENT, SOIT LE TARIF SERVANT DE RÉFÉRENCE AU RÉGIME OBLIGATOIRE POUR DÉTERMINER LE MONTANT DE SON REMBOURSEMENT. 4
5 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS...et vous consultez un spécialiste sur avis de votre médecin traitant pour un suivi régulier : SPÉCIALISTE (consultation d un dermatologue) SPECIALISTE (consultation approfondie d un cardiologue) (base de remboursement SS : 49 ) Consultation 28,00 Consultation 49,00 SS -18,60 SS -33, % BR -8,40 (1) 100 % BR -14,70 Reste à votre charge = 1,00 Reste à votre charge = 1,00 Votre médecin est adhérant au contrat d accès aux soins (base de remboursement SS : 49 ) Consultation Peut vous coûter 50,00 Consultation Peut vous coûter 70,00 SS -18,60 SS -33, % BR -22, % BR -14,70 Reste à votre charge = 9,00 Reste à votre charge = 1,00 (base de remboursement SS : 45,73 ) Consultation Peut vous coûter 60,00 Consultation Peut vous coûter 80,00 SS -15,10 SS -31, % BR -18, % BR -36,59 Reste à votre charge = 26,50 Reste à votre charge = 12,41...et vous consultez un spécialiste en accès direct spécifique : GYNECOLOGUE OU OPHTALMOLOGUE PSYCHIATRE / NEUROPSYCHIATRE (pour les patients de 16 à 25 ans) (base de remboursement SS : 43,70 ) Consultation 28,00 Consultation 43,70 SS -18,60 SS -29, % BR -8,40 (1) (1) 100 % BR -13,11 Reste à votre charge = 1,00 Reste à votre charge = 1,00 (base de remboursement SS : 43,70 ) Consultation Peut vous coûter 56,00 Consultation Peut vous coûter 60,00 SS -18,60 SS -29, % BR -22, % BR -29,41 Reste à votre charge = 15,00 Reste à votre charge = 1,00 (base de remboursement SS : 37 ) Consultation Peut vous coûter 65,00 Consultation Peut vous coûter 100,00 SS -15,10 SS -24, % BR -18, % BR -29,60 Reste à votre charge = 31,50 Reste à votre charge = 45,50 5 (1) SI VOTRE COMPLÉMENTAIRE REMBOURSE AU MOINS LA BASE DE REMBOURSEMENT BR : BASE DE REMBOURSEMENT, SOIT LE TARIF SERVANT DE RÉFÉRENCE AU RÉGIME OBLIGATOIRE POUR DÉTERMINER LE MONTANT DE SON REMBOURSEMENT.
6 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS Vous êtes hors parcours de soins et vous consultez un médecin : GÉNÉRALISTE SPÉCIALISTE Consultation 23,00 Consultation 33,00 SS -5,90 SS -6, % BR -6,90 (1) (1) 100 % BR -7,50 Reste à votre charge = 10,20 Reste à votre charge = 19,00 Consultation Peut vous coûter 40,00 Consultation Peut vous coûter 50,00 SS -5,90 SS -6, % BR -18, % BR -20,00 Reste à votre charge = 15,70 Reste à votre charge = 23,50 Consultation Peut vous coûter 50,00 Consultation Peut vous coûter 60,00 SS -5,90 SS -5, % BR -18,40 complémentaire Elevé 150 % BR -18,40 Reste à votre charge = 30,70 Reste à votre charge = 35, CRÉDIT PHOTO : THINCKSTOCK - FOTOLIA - M-SHOCKY - YURI ARCURS-FOTOLIA.COM - DOCUMENT NON CONTRACTUEL À CARACTÈRE PUBLICITAIRE 6 (1) SI VOTRE COMPLÉMENTAIRE REMBOURSE AU MOINS LA BASE DE REMBOURSEMENT BR : BASE DE REMBOURSEMENT, SOIT LE TARIF SERVANT DE RÉFÉRENCE AU RÉGIME OBLIGATOIRE POUR DÉTERMINER LE MONTANT DE SON REMBOURSEMENT.
santé le parcours de soins Mémento
santé le parcours de soins Mémento Informations pratiques Qu est-ce que le parcours de soins? Le parcours de soins est un circuit que vous devez respecter pour bénéficier d un suivi médical coordonné,
Plus en détailsanté GUIDE DE L AS- SURé
santé GUIDE DE L AS- SURé 1 AG2r la mondiale en bref Né de l union de deux Groupes MutualisteS et ParitaireS partageant les mêmes valeurs, AG2R LA MONDIALE fait partie des principaux groupes français d
Plus en détailLE TIERS-PAYANT. Parcours de soins et règles de facturation
LE TIERS-PAYANT Parcours de soins et règles de facturation LE TIERS-PAYANT EN PRATIQUE L assuré peut être dispensé de régler au professionnel de santé : le montant de la part obligatoire seule = TP partiel
Plus en détailConnaître. facultatif. le régime. de complémentaire. santé Pour les anciens salariés
1 Connaître le régime facultatif de complémentaire santé Pour les anciens salariés Préambule Le 12 août 2008, l Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale et des organisations syndicales ont signé
Plus en détailMieux comprendre la protection sociale
Mieux comprendre la protection sociale www.cnrs.fr Direction des ressources humaines Service du développement social Septembre 2010 1 - En préambule Premier volet : ma protection sociale en quelques lignes
Plus en détailComment bien soigner votre budget santé? 14 astuces pour soigner vos dépenses santé
Comment bien soigner votre budget santé? 14 astuces pour soigner vos dépenses santé 89% des Français pensent que se soigner devient trop cher.* Alors qu est-ce que l on fait? Sogarep a décidé de réagir
Plus en détailExigez le meilleur pour garantir l essentiel votre santé Santé-FO
Régime général 2013 Exigez le meilleur pour garantir l essentiel votre santé Santé-FO Pour les adhérents FO Avec FO, profitez d une protection maximale avec des prestations et des services sur mesure www.sante-fo.fr
Plus en détaillivret d accueil Frais de santé
www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour
Plus en détailGuide Pratique Frais de santé
Version janvier 2013 Guide Pratique Frais de santé Anciens salariés Site internet : www.cgam.fr E-mail : individuel@cgam.fr Adresse postale : CGAM 41207 ROMORANTIN Cedex Par téléphone au 02 54 88 38 14
Plus en détailComplémentaire Santé d AXA. Bien comprendre ma couverture santé, c est essentiel! Guide pratique
Complémentaire Santé d AXA Bien comprendre ma couverture santé, c est essentiel! Guide pratique Tout ce que vous devez savoir pour bien profiter de votre Complémentaire Santé d AXA* Votre Complémentaire
Plus en détailCMU. Vaccins. Reste à charge. Nomenclature. Ticket modérateur. Parodontologie. Forfait 18 euros. Assurance Maladie Obligatoire
Glossaire de l assurance santé Ticket modérateur Ayant droit Assurance Maladie Obligatoire CMU Forfait 18 euros Vaccins Reste à charge Nomenclature Prestations Parodontologie Auxiliaires médicaux 1 Vous
Plus en détailComment réduire ma cotisation Santé?
Santé Comment réduire ma cotisation Santé? Chèque Complémentaire Santé Une contribution significative à votre cotisation et un accès facilité à la plupart des solutions Santé d AXA Chèque Complémentaire
Plus en détailLa Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité,
Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes La Garantie Santé Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au registre national des mutuelles sous le
Plus en détailMes Indispensables SMEREP
Mes Indispensables Année universitaire 2014-2015 La et moi 617 Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant
Plus en détailMes Indispensables SMEREP
Mes Indispensables Année universitaire 2013-2014 La et moi Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT GMI - OGBL
NOTICE D INFORMATION 2014 GarantieS frais de santé CONVENTION DE PARTENARIAT GMI - OGBL Travailleurs frontaliers français membres de l OGBL GMI - Siège social : 4, rue Félix Hess 54190 VILLERUPT Tél :
Plus en détailComplémentaire Santé d AXA. Bien comprendre ma couverture santé, c est essentiel! Guide pratique
Complémentaire Santé d AXA Bien comprendre ma couverture santé, c est essentiel! Guide pratique Tout ce que vous devez savoir pour bien profiter de votre Complémentaire Santé d AXA* Votre Complémentaire
Plus en détailétud Expat LMDE/CFE 2011-2012 études à l étranger (hors programme d échanges universitaires) www.lmde.com
étud Expat LMDE/CFE 2011-2012 études à l étranger (hors programme d échanges universitaires) www.lmde.com étud Expat LMDE/CFE Vous avez décidé de poursuivre vos études à l étranger et vous vous inscrivez
Plus en détailCONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS LIBERAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNEE LE 26 JUILLET 2011
CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS LIBERAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNEE LE 26 JUILLET 2011 L Union nationale des caisses d assurance maladie, représentée par Frédéric van
Plus en détailExigez le meilleur pour garantir l essentiel votre santé Santé-FO senior
Exigez le meilleur pour garantir l essentiel votre santé Santé-FO senior Contrat frais de santé des retraités de l UCR FO Avec l UCR-FO, bénéficiez d une protection complémentaire avec des prestations
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailLA CMU COMPLÉMENTAIRE
Vous êtes artisan ou commerçant, le RSI est votre interlocuteur social unique pour toute votre protection sociale personnelle obligatoire. Vous exercez une profession libérale, le RSI gère votre assurance
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée. Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous?
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous? Sommaire Edito Votre prise en charge à 100 % Comment cela
Plus en détailVOTRE REGIME DE FRAIS DE SANTE. en vigueur au 1 er Janvier 2012. Ensemble du Personnel
VOTRE REGIME DE FRAIS DE SANTE en vigueur au 1 er Janvier 2012 Ensemble du Personnel Le présent livret a pour objet de vous aider dans vos démarches administratives liées à votre régime frais de santé.
Plus en détailOrdelys santé. senior. Ordelys. santé senior. Demande d adhesion immédiate, Adhésion à partir de 55 ans
Demande d adhesion immédiate, Sans questionnaire de santé, ni délai d attente san Ordelys santé Complémentaire santé senior Ordelys santé senior Adhésion à partir de 55 ans Vos garanties /// ORDELYS SANTE
Plus en détailComment bien comprendre ma couverture santé
Santé Comment bien comprendre ma couverture santé Guide Pratique Tout ce que vous devez savoir pour bien profiter de votre Complémentaire Santé AXA* Votre Complémentaire Santé AXA est un véritable service
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
CE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE SE SOIGNER A MOINDRE FRAIS... 2 La CMU de BASE... 3 LA CMU COMPLEMENTAIRE... 5 L ACS... 7 TABLEAU... 8 L'AME... 9 LE CMP...
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DU SALARIÉ
GUIDE PRATIQUE DU SALARIÉ RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ DANS LE CADRE DU RÉGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE L ENSEMBLE DES SALARIES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS JANVIER 2011
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules MAÎTRISÉES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps eco active DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés Malakoff Médéric
Plus en détailTerra Santé labellisé
Terra Santé labellisé La santé dédiée aux agents et personnels territoriaux. Terra Santé labellisé 3 niveaux de garanties, pour les agents et personnels de la fonction publique territoriale Tout employé
Plus en détailETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE
ETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE BIENVENUE EN BELGIQUE Vous avez décidé de venir étudier en Belgique, félicitations! Notre pays est reconnu pour la qualité de son accueil, son sens de l'humour, ses bières,
Plus en détailVOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE
Version octobre 2012 VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE ASSISTANTES MATERNELLES & SALARIES DE PARTICULIERS EMPLOYEURS Une équipe de conseillers est à votre service du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30
Plus en détailGuide Assurance Santé
Guide Assurance Santé Etudes, permis de conduire, logement, assurance la vie étudiante comporte bien des questionnements. L assurance santé ne doit ainsi pas être prise à la légère car les frais de santé
Plus en détailComplémentaire Santé. Mieux la comprendre pour bien la choisir
Complémentaire Santé Mieux la comprendre pour bien la choisir Ce document est destiné à vous aider à mieux comprendre ce qu est une complémentaire santé, ses garanties, ses mécanismes de remboursement
Plus en détailBien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé
Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé Forfait 18 euros Parodontologie Auxiliaires médicaux Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé SOMMAIRE P. 3 A quoi sert une
Plus en détailEtudier à l étranger FRANCE
Etudier à l étranger FRANCE Bienvenue en FRANCE 1 Si vous êtes étudiant belge venant en France dans le cadre d un programme d échange (type Erasmus) Quand suis-je considéré comme étudiant? Dès lors que
Plus en détailBIEN santé re- gar- aire icit L ub P ctère der cara L à ctue ontra c non Document 704 13 10 t - 10 11/
santé BIEN regarder LES BONNES La consultation d un professionnel de santé pour les soins optiques n entre pas dans le cadre du parcours de soins. Vous pouvez donc contacter directement un ophtalmologiste
Plus en détailMes Indispensables SMERAG
Sécu étudiante & Mutuelle Mes Indispensables Année universitaire 2014-2015 La et moi 617 Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire
Plus en détailLes guides pratiques de la MNT
Les guides pratiques de la MNT Tout ce qu il faut savoir sur... Les aides à l acquisition d une complémentaire santé Les aides à l acquisition d une complémentaire santé : mode d emploi à l usage des agents
Plus en détailAtout Collectif. Une carte à jouer pour prendre soin de vos salariés. www.francemutuelle.fr
Atout Collectif Une carte à jouer pour prendre soin de vos salariés. www.francemutuelle.fr Atout Collectif 4 niveaux de garanties, pour s adapter aux besoins de vos salariés et à votre budget. Entre obligation
Plus en détailSanté Offre collective. une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés
Santé Offre collective une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés La Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Née de la fusion de la MNPLC,
Plus en détailCONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé
Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses
Plus en détailL accès aux soins dans l Union européenne. Information sur les droits des patients en Europe. Finances. Achats. e-commerce. Santé. Tourisme.
Finances Achats e-commerce Santé Tourisme Véhicules Immobilier énergie Justice L accès aux soins dans l Union européenne Information sur les droits des patients en Europe Sommaire L accès aux soins La
Plus en détailSanté senior. À portée de tous. Partenaire
Santé senior À portée de tous Partenaire de : 32 combinaisons pour une couverture sur mesure DÉTERMINEZ VOS BESOINS Vous bénéficiez au minimum de toutes les garanties de base qui incluent le remboursement
Plus en détailReflexio Santé. La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr
Reflexio Santé La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr Sécurité sociale et complémentaire, essayons d y voir plus clair! Qui rembourse quoi? La Sécurité sociale rembourse une
Plus en détailREFERENTIEL D AUTO-EVALUATION DES PRATIQUES EN ODONTOLOGIE
REFERENTIEL D AUTO-EVALUATION DES PRATIQUES EN ODONTOLOGIE Janvier 2006 I. PROMOTEURS Association dentaire française (ADF). Haute Autorité de santé (HAS). II. SOURCE Agence nationale d accréditation et
Plus en détailSanté actif. Avoir l esprit libre. Partenaire
Santé actif Avoir l esprit libre Partenaire de : 32 combinaisons pour une formule sur mesure PERSONNALISEZ VOS GARANTIES Renforcez les postes clés : hospitalisation, actes médicaux, dentaire, optique,
Plus en détailGuide de la mutuelle d entreprise 2014 : Loi ANI, nouvelles règles du jeu
Guide de la mutuelle d entreprise 2014 : Loi ANI, nouvelles règles du jeu Ce guide est destiné à tous les responsables d entreprise désireux de comprendre les principes et les modalités de mise en place
Plus en détailVotre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com
Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014
FRAIS DE santé JANVier 2014 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux de
Plus en détailÀ CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS
Reflexio Santé Reflexio Santé À CHAQUE ÂGE SES BESOINS, À CHAQUE BUDGET SES PRIORITÉS France Mutuelle a conçu pour vous Reflexio Santé, la mutuelle santé qui se préoccupe de vos besoins en s adaptant à
Plus en détailPEPS PRO L OFFRE SANTÉ DES PROFESSIONNELS INDÉPENDANTS
PEPS PRO L OFFRE SANTÉ DES PROFESSIONNELS INDÉPENDANTS UNE COUVERTURE SANTE ADAPTÉE LES GARANTIES PEPS PRO DES SERVICES PERFORMANTS UNE COUVERTURE SANTÉ ADAPTÉE AUX PROFESSIONNELS INDEPENDANTS Malakoff
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie
FRAIS DE santé JA N V i e r 2 0 1 3 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux
Plus en détailBarème de garanties Complémentaire Santé. Allianz Composio Classic Senior
Barème de garanties Complémentaire Santé Allianz Composio Classic Senior Composez votre solution en marquant d une croix vos choix de garanties pour chacun des postes Hospitalisation / Soins courants Optique
Plus en détailAteliers Santé Ville de Marseille
Ateliers Santé Ville de Marseille QUESTIONS-REPONSES SUR LES DROITS A LA COUVERTURE MALADIE Dernière mise à jour : 07 mars 2011 Préambule Ce document est destiné aux professionnels concernés par les questions
Plus en détailOffre Efficience Santé Extrait des prestations et services proposés applicables au 01/01/2014 Régime Général
Frais médicaux courants Offre Extrait des prestations et services proposés applicables au 01/01/2014 Régime Général Consultations/visites médecin spécialiste dans le parcours de soins 115 % BR 130 % BR
Plus en détailles garanties santé formules
les garanties santé formules RENFORCÉES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps Eco active DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés Malakoff Médéric
Plus en détailNote externe Février 2015
Note externe Février 2015 Rédacteur : Adding LE CONTRAT RESPONSABLE Définition & mise en œuvre Initialement, les obligations liées aux contrats responsables et solidaires, mises en place par la réforme
Plus en détailReflexio Plénitude. La complémentaire santé sur-mesure pour les plus exigeants. www.francemutuelle.fr
Reflexio Plénitude La complémentaire santé sur-mesure pour les plus exigeants www.francemutuelle.fr Sécurité sociale et complémentaire, essayons d y voir plus clair! Qui rembourse quoi? La Sécurité sociale
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE L ASSURANCE MALADIE :
GUIDE PRATIQUE DE L ASSURANCE MALADIE : Vous trouverez dans ce guide pratique les points essentiels de la réforme de l assurance-maladie : forfait de 1 euro, médecin traitant, aide à l acquisition d une
Plus en détailRégime Frais de santé
Régime Frais de santé De la Convention Collective Nationale de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Boucherie Hippophagique, Triperie, Commerce de Volailles et Gibiers Votre régime frais de santé Les points
Plus en détailRapport pour le conseil régional JUIN 2010
Rapport pour le conseil régional JUIN 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france POLITIQUE REGIONALE DE SANTE PARCOURS D AUTONOMIE DES JEUNES AIDE REGIONALE A L ACQUISITION
Plus en détaile.nov SANTE Assurance Complémentaire Santé
Des niveaux de garanties totalement modulables pour offrir une complémentaire santé sur mesure 54 formules de souscriptions possibles! 1- CIBLE CLIENTS Les familles (couples avec ou sans enfants, les familles
Plus en détailMOI PRÉVENTION SANTÉ PRÉVOYANCE
MOI PRÉVENTION PRÉVOYANCE LA DURABLE DE GÉNÉRATION EN GÉNÉRATION! La MGET s engage pour tous, sur les terrains de la santé, de la prévoyance mais aussi de la prévention innovante et de l action sociale.
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détailDécouvrez les garanties
Découvrez les garanties la mutuelle santé et la couverture prévoyance qui s adaptent à vos besoins Découvrez vos garanties MGENERATION Initiale santé prévoyance Pack se soigner autrement action sociale
Plus en détailVotre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste
Convention collective nationale des industries chimiques Votre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste Offre labellisée par les Industries chimiques Une complémentaire santé
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détailPROFITER D une AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN. Santé Gérant Majoritaire
santé Santé Gérant Majoritaire PROFITER D une MUTUELLE dédiée AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN Qualité / prix Offres respectant votre budget avec des garanties de qualité. Un tarif indépendant de l âge.
Plus en détailObjectif. Vous recherchez. Nous sommes là! pour renforcer votre protection. une surcomplémentaire individuelle. Evolution réglementaire
Objectif SANTÉ PLUS Vous recherchez une surcomplémentaire individuelle pour renforcer votre protection. Nous sommes là! Evolution réglementaire Vos besoins Notre offre Votre univers santé évolue QUELS
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules ESSENTIELLES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps ECO ACTIVE - les essentielles DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés
Plus en détailNOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION
Garanties Agir Santé 2013 Garanties Agir Santé 1/4 Garanties Agir Santé 2013 PRESTATIONS HOSPITALISATION SECTEUR CONVENTIONNE Frais de séjour Honoraires (ADC, ADA, ATM, ACO, ADI et ADE) (par année d adhésion
Plus en détailVous voulez soigner votre confort en cas d hospitalisation. Nous sommes là!
Vous voulez soigner votre confort en cas d hospitalisation. Nous sommes là! EN PLUS DE VOS REMBOURSEMENTS SANTÉ, VOUS ÊTES INDEMNISÉ DE VOS FRAIS D DÈS LE. VOTRE SANTÉ A DE L AVENIR LES GARANTIES Attention,
Plus en détailQuestionnaire santé et soins médicaux pour les moins de 16 ans
_0_ An Vag Enq N adresse N individuel... Prénom Année de naissance (réservé enquêteur) Questionnaire santé et soins médicaux pour les moins de 6 ans Enquête sur la Santé et la Protection Sociale 00 Prénom
Plus en détailOFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants. Le guide. santé. www.menages-prevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN!
OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants Le guide santé www.menagesprevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN! On a toujours du mal à s y retrouver dans les principes de s de santé. Et si on
Plus en détailOffre santé 2014 FGMM-CFDT
SOMILOR - HARMONIE MUTUELLE Offre santé 2014 FGMM-CFDT Réservée aux adhérents régime général La FGMM-CFDT a négocié pour vous une complémentaire santé groupe SOMILOR-HARMONIE MUTUELLE. Bénéficiez de tous
Plus en détailTransport 100 % Médicaments pris en charge à 65 % et à 30 % par le RO Médicaments pris en charge à 15 %
Complémentaire santé 2014 Décerné à pour sa gamme aprévactive Formule Mini + Remboursement Régime Obligatoire + Module Médecine de ville M1 Consultations, visites, actes de chirurgie en cabinet médical,
Plus en détailÊtre aux petits soins
L offre AG2R LA MONDIALE pour les PROFESSIONNELS Partout en France un acteur de référence de l assurance de protection sociale et patrimoniale santé Complémentaire santé Prévoyance Incapacité et invalidité
Plus en détailL Environnement Social de l Artisan. En partenariat avec
L Environnement Social de l Artisan En partenariat avec SOMMAIRE Présentation de l APTI Les besoins d un jeune créateur La loi Madelin La Santé La Prévoyance La Retraite L environnement social de l artisan
Plus en détailBien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé
Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé SOMMAIRE P. 1...A quoi sert une complémentaire santé? P. 2... Que vous rembourse votre
Plus en détailNos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé
Nos expertises au service des salariés et des entreprises Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant - Gagnant La
Plus en détailMon guide >>>>>> M E C O N S E I L L E >>>>>> R É P O N D À M E S Q U E S T I O N S
S É C U R I T É S O C I A L E M G E N Mon guide M A S É C U R I T É S O C I A L E >>>>>> M E C O N S E I L L E >>>>>> R É P O N D À M E S Q U E S T I O N S a Sécurité sociale MGEN avec la MON ASSURANCE
Plus en détailHospitalisation Honoraires chirurgicaux et d anesthésie
Reflexio Plénitude Reflexio Plénitude VOS BESOINS CHANGENT, VOTRE GARANTIE ÉVOLUE France Mutuelle a conçu pour vous Reflexio Plénitude, la mutuelle santé qui se préoccupe de vos attentes, de votre budget
Plus en détailGuide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3
Guide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3 Janvier 2009 Ce guide pratique a pour but de faciliter vos démarches auprès de nos services de gestion en vous indiquant : les différentes
Plus en détailPrévoyons.com. Vos garanties Santé. Faites calculer votre reste à charge. Réforme des retraites : quelles incidences sur votre régime de prévoyance?
Prévoyons.com Février 2012 / N 29 Le bulletin d information Prévoyance & Santé des salariés du Groupe France Télécom Faites calculer votre reste à charge Réforme des retraites : quelles incidences sur
Plus en détailSAntium sa. Santium santé. senior. Santium. santé senior. Demande d adhesion immédiate, Adhésion de 50 à 89 ans
Demande d adhesion immédiate, Sans questionnaire de santé, ni délai d attente SAntium sa Santium santé Complémentaire santé senior Santium santé senior Adhésion de 50 à 89 ans Vos garanties /// SANTIUM
Plus en détailUN NOUVEAU MODÈLE ÉCONOMIQUE. pour développer et pérenniser les centres de santé
UN NOUVEAU MODÈLE ÉCONOMIQUE pour développer et pérenniser les centres de santé LES SOINS DE PREMIERS RECOURS CARACTÉRISTIQUES ET RÔLE DES CENTRES DE SANTÉ Les différentes formes d exercice médical regroupé
Plus en détailLes dépassements d honoraires médicaux
Les dépassements d honoraires médicaux Rapport présenté par : Pierre ABALLEA, Fabienne BARTOLI, Laurence ESLOUS et Isabelle YENI Membres de l Inspection générale des affaires sociales Rapport n RM 2007-054P
Plus en détailLe Pack Expat CFE Senior
International Le Pack Expat CFE Senior Offre individuelle Avec Humanis et la CFE, votre santé est notre priorité SANTÉ Pour profiter d un climat plus serein, découvrir de nouveaux horizons ou vous rapprocher
Plus en détailtarifs 2016 entreprises TARIFS 2016 INCHANGÉS leralliement.fr Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir
tarifs 2016 entreprises TARIFS 2016 INCHANGÉS Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir Le Ralliement, le sens du devoir pour votre santé Une équipe attentive pour une gestion individualisée
Plus en détailTableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 Socle conventionnel & Options
Tableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 conventionnel & s Pour les salariés non cadres production agricole AGRI PREVOYANCE Introduction à la lecture du tableau de garanties Le tableau des
Plus en détailDATE : Levallois, le 4 septembre 2006. REFERENCES : Circulaire n 18/2006 DESTINATAIRES. - Associations, congrégations et collectivités religieuses
DATE : Levallois, le 4 septembre 2006 REFERENCES : Circulaire n 18/2006 DESTINATAIRES - Associations, congrégations et collectivités religieuses - Les Maisons agréées par la Mutuelle Saint-Martin OBJET
Plus en détailUNE MONTAGNE D AVANTAGES...
CAISSE MUTUELLE DE PREVOYANCE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES La mutuelle Santé et Prévoyance des agents territoriaux de Haute-Savoie 2012 Vos prestations 2012 UNE MONTAGNE D AVANTAGES...
Plus en détailétudiants et jeunes en formation
TARIFS 2015 INCHANGÉS tarifs 2015 étudiants et jeunes en formation Mutuelle fondée en 1880 par les Compagnons du devoir étudiants et jeunes en formation tarifs 2015 1 le ralliement le sens du devoir pour
Plus en détailAdmission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens
Par un langage simple et clair pour faciliter la lecture de nos courriers Les Services aux Clients Santé font de la satisfaction de leurs clients une priorité. Pour vous offrir un service de qualité, nous
Plus en détailPARTIE I - Données de cadrage. Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale
Indicateur n 9 : Consommation de soins par habitant Sous-indicateur n 9-1 : Nombre de consultations de médecins par habitant, perspective internationale Le nombre moyen de consultations médicales par habitant
Plus en détailGuide pratique. Aide à la Complémentaire Santé
Guide pratique Aide à la Complémentaire Santé Les avantages de l Aide à la Complémentaire Santé Vous pouvez obtenir une aide au financement de votre mutuelle. Avec l Aide à la Complémentaire Santé (ACS),
Plus en détailAPICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte
ENTREPRISES APICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte Ensemble, dessinons votre Protection Sociale Durable APICIL FLEX Santé Un large choix de garanties pour une complémentaire
Plus en détailComment bien comprendre ma couverture santé Guide Pratique
Santé Comment bien comprendre ma couverture santé Guide Pratique Tout ce que vous devez savoir pour bien profiter de votre Complémentaire Santé AXA* Votre Complémentaire Santé AXA est un véritable service
Plus en détailFiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale Le but de ce document est de proposer aux internes en médecine générale, actuellement en stage chez le praticien, une aide facilement
Plus en détail