Dépannage Conditions générales
|
|
- Jules Lussier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également couvertes pour autant qu elles étaient tractées par le véhicule affilié au moment de l immobilisation et que la MMA des deux ne dépasse pas 3,5 tonnes. Immobilisation Par immobilisation, l'on entend que le véhicule ne peut être réparé (immobilisation technique) soit le long ou sur la voie publique, soit au domicile ou sur le lieu de travail du conducteur, soit à un autre endroit (légalement) accessible pour les dépanneuses de Athlon Car Lease Assistance, ou que le véhicule n est plus en état de rouler dans le respect du code de la route (immobilisation légale). Si le client a déjà présenté le véhicule au garage, il n est alors pas question d immobilisation dans le sens de ce contrat et Athlon Car Lease Assistance n intervient plus contractuellement. Panne de véhicule Toute immobilisation soudaine et imprévue du véhicule à la suite d une panne mécanique ou électrique, y compris les cas de pneus crevés, d'erreur de combustible lors du remplissage du réservoir, de panne d essence, de véhicule fermé de l'intérieur, de perte de clefs et autres incidents qui ne sont pas la conséquence directe d une panne mécanique ou électrique. Accident Par accident, l on entend : accident, (tentative de) vol, bris de glace, vandalisme et incendie. Réparation Réparation définitive Réparation définitive du véhicule de telle sorte qu il est à nouveau à même de circuler dans les règles légales et réglementaires, sans aucun risque d'autre dégradation. Le placement d une roue de réserve (y compris d une «galette») est également considéré comme une réparation définitive. Réparation provisoire Toutes les réparations lors desquelles le véhicule a été réparé de telle sorte que le conducteur peut se rendre immédiatement ou non chez son garagiste pour y faire réaliser une réparation définitive.
2 ASSISTANCE EN BELGIQUE AU GRAND DUCHÉ DE LUXEMBOURG Dépannage sur les lieux Dépannage sur les lieux, 24h/24, sur la voie publique, au domicile ou sur le lieu de travail du conducteur, sans limite de kilomètres. Par panne, l on entend : π Panne : toute immobilisation soudaine et imprévue du véhicule à la suite d une panne mécanique ou électrique, y compris les pneus crevés, les erreurs de carburant lors du remplissage du réservoir, les pannes d essence, la perte des clefs et d autres incidents qui ne sont pas la conséquence directe d une panne mécanique ou électrique. π Accident : accident, (tentative de) vol, bris de vitre, vandalisme et incendie. Remorquage Si le véhicule ne peut être réparé sur place, il sera transféré : π En cas de panne : chez un concessionnaire du choix du conducteur. π En cas d'accident : vers la carrosserie agréée par Athlon Car Lease la plus proche. π En cas de bris de glace : vers un établissement de réparation de vitres le plus proche. π En cas de problème de pneus : vers la centrale de pneus agréée la plus proche. Si un véhicule volé est retrouvé dans les 3 mois, il sera transféré vers la carrosserie agréée par Athlon Car Lease la plus proche. La préparation administrative est prise en charge par Athlon Car Lease. Les occupants du véhicule qui ne sont pas blessés sont transférés vers le domicile ou le lieu où se trouve habituellement le conducteur (Belgique et Luxembourg), éventuellement en. La MMA des véhicules est limitée à 3,5 tonnes. Les remorques et caravanes sont également couvertes pour autant qu elles étaient tractées par le véhicule affilié au moment de l immobilisation et que la MMA des deux ne dépasse pas 3,5 tonnes. Véhicule de remplacement Si Athlon Car Lease Assistance ne peut réparer le véhicule sur place et que le véhicule doit être remorqué, un véhicule de remplacement de catégorie A/B ( ) sera mis à la disposition du conducteur pour la durée de la réparation, avec un maximum de 5 jours calendriers successifs. Le véhicule de remplacement est mis à la disposition soit sur le lieu de l immobilisation, soit à la filiale VAB, soit au domicile ou sur le lieu de travail du conducteur (Belgique et Luxembourg). Lors de la restitution du véhicule de remplacement, le conducteur signera un formulaire de véhicule de remplacement reprenant les conditions d utilisation spécifiques. Athlon Car Lease Assistance se charge de la livraison et de l enlèvement du véhicule de remplacement à l endroit convenu avec le conducteur (Belgique et Luxembourg). Aucune caution ne sera demandée au conducteur. 2
3 Le véhicule de remplacement ne sera pas octroyé si : π le véhicule couvert a déjà été présenté dans un garage de réparation π le conducteur ne peut présenter de permis de conduire valable π le conducteur n est pas en mesure de conduire ou est sous l influence de l alcool ou de drogue (il n'est pas nécessaire que la police constate cet état) π un abus ou une mauvaise conduite a été constatée dans le passé avec un de nos véhicules de remplacement ( ) catégorie de véhicule de remplacement selon la classification de Federauto ASSISTANCE EN EUROPE Cette prestation de service est valable dans tous les pays d Europe qui sont repris de base sur la carte verte d assurance, à l exception de la Belgique et du Grand-Duché de Luxembourg. Garantie du véhicule π Le remorquage et/ou les frais de remorquage locaux vers le concessionnaire le plus proche ou un garage agréé s'il n y a pas de concessionnaire dans un rayon de 100 km. π Les frais d envoi des pièces de rechange. π Les frais d entreposage en attente du rapatriement. π Le rapatriement du véhicule, remorque ou caravane comprise (pour autant qu elles étaient tractées au moment de l immobilisation par le véhicule affilié et que la MMA des deux ne dépasse pas 3,5 tonnes), si : le véhicule ne peut être réparé dans les 5 jours calendrier. le véhicule ne peut être retrouvé dans les 3 mois. Garantie des occupants non blessés Assistance sur place : budget de maximum 500,00 pour : π frais d hébergement sur la base d une nuitée+petit-déjeuner (max. 65,00 / pp / pn) π véhicule de remplacement (frais de retour du véhicule compris) catégorie A/B ( ) pour : poursuite du voyage jusqu à la destination finale et/ou usage local Le budget de 500,00 comprend les frais de taxi. Rapatriement de personnes (illimité) : π en train, 1ère classe (taxi compris) π en avion (si distance > km) (taxi compris) π véhicule de location (frais de retour du véhicule compris) jusqu à un montant équivalant au maximum au coût d un (taxi compris). ( ) catégorie de véhicule de remplacement selon la classification de Federauto correspond au max. à la classe Compact à l étranger 3
4 Signaler l immobilisation π Athlon Car Lease Assistance envoie un technicien sur place pour réparer le véhicule. π S il n est pas possible de réparer le véhicule sur place, ce dernier sera remorqué jusqu au concessionnaire le plus proche ou jusqu'au garage agréé le plus proche s'il n'y a pas de concessionnaire dans un rayon de 100 km. π Si le service de remorquage a été désigné par Athlon Car Lease Assistance, les frais seront directement réglés par Athlon Car Lease Assistance. Si le service de remorquage a été désigné par le conducteur ou d autres services (en France par exemple), le remboursement aura lieu ultérieurement. Mise à disposition d un chauffeur de remplacement pour des interventions à l étranger Si le conducteur bénéficiaire du véhicule ayant droit n est plus disponible à la suite d une maladie, d un accident ou de son décès et qu aucun des autres passagers ne peut le remplacer, nous envoyons, à nos frais, un chauffeur de remplacement pour ramener le véhicule et les éventuels autres passagers par le chemin le plus court à leur domicile en Belgique ou au G.D.Luxembourg. π Nous ne sommes pas tenus si le véhicule n est pas en ordre de marche ou ne satisfait pas aux prescriptions légales. π Nous n intervenons que dans les coûts salariaux et les frais de déplacement du chauffeur de remplacement. Les frais de retour des passagers, à savoir les frais d hôtel, de restaurant, de carburant, de péage et les éventuelles réparations au véhicule, ne sont pas à charge de la centrale d assistance. π Moyennant approbation préalable, le conducteur bénéficiaire peut désigner un chauffeur de remplacement. Dans ce cas, nous payons le transport et une indemnité forfaitaire de 50 par jour pour le logement et les frais annexes, sur la base de trajets journaliers d au moins 500 km. 4
5 Le véhicule peut être réparé dans les 5 jours calendrier Si la réparation peut être effectuée le jour de la panne : Athlon Car Lease Assistance n intervient que pour l assistance et le remorquage sur place. Si la réparation ne peut pas être effectuée le jour de la panne : assistance aux personnes en fonction des circonstances : VOYAGE ALLER CLIENT ARRIVE A DESTINATION FINALE LE VEHICULE PEUT RE REPARE PENDANT LA DUREE DU SEJOUR PREVUE CLIENT ARRIVE A DESTINATION FINALE LE VEHICULE NE PEUT PAS RE REPARE PENDANT LA DUREE DU SEJOUR PREVUE OU LE CLIENT EFFECTUE SON VOYAGE DE ROUR attendre la réparation : indemnisation des frais d hébergement sur la base d une nuitée+petit-déjeuner pour la durée de la réparation (max. 65,00 /pp/pn jusque max. 500,00 taxi compris) ne pas attendre la réparation : Véhicule de location de cat. A/B (max. 500,00 frais de retour du véhicule et de taxi compris) pour poursuivre le voyage jusqu à la destination finale et au voyage de retour, pour aller chercher le véhicule réparé. Si le client ne peut aller chercher le véhicule, la location du véhicule de remplacement est limitée à 5 jours maximum (max. 500,00, frais de retour de véhicule et de taxi compris) et Athlon Car Lease Assistance se charge de l enlèvement du véhicule réparé. Si souhaité : Véhicule de location de cat. A/B pour la durée de la réparation. (max. 5 jour - max. 500,00 ) attendre la réparation : indemnisation des frais d hébergement sur la base d une nuitée+petit-déjeuner pour la durée de la réparation (max. 65,00 /pp/pn jusque max. 500,00 taxi compris) ne pas attendre la réparation : voyage de retour vers le Belgique et Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance > 1000km) avec véhicule de location cat. A/B (frais de retour de véhicule et de transport en commun Athlon Car Lease Assistance rapatrie le véhicule réparé Belgique et au Luxembourg pour 5 jours 5
6 Le véhicule peut être réparé dans les 5 jours calendrier Athlon Car Lease Assistance se charge du rapatriement du véhicule et de la remorque (pour autant qu elle était tractée au moment de l immobilisation par le véhicule affilié et que la MMA des deux ne dépasse pas 3,5 tonnes), Assistance aux personnes en fonction des circonstances : VOYAGE ALLER Véhicule de location de cat. A/B pour poursuivre son voyage (max. 5 jours - max. 500,00, frais de retour de véhicule et de taxi compris) rapatriement vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance > 1000km) Véhicule de location de cat. A/B (frais de retour de véhicule et de taxi compris) pour un transport en commun Belgique ou au Luxembourg CLIENT ARRIVE A DESTINATION FINALE Véhicule de location sur place cat. A/B (max. 5 jours - max. 500,00 ) rapatriement vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance Véhicule de location retour de véhicule et de Belgique ou au Luxembourg VOYAGE DE ROUR Voyage de retour vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance Véhicule de location retour de véhicule et de Véhicule de remplacement au Belgique et Luxembourg 6
7 En cas de vol du véhicule Athlon Car Lease Assistance se charge du rapatriement du véhicule, si ce dernier est retrouvé dans un délai de 3 mois. La préparation administrative de ce rapatriement est assurée par Athlon Car Lease. Assistance aux personnes en fonction des circonstances : VOYAGE ALLER Véhicule de location de cat. A/B pour poursuivre son voyage (max. 5 jours - max. 500,00, frais de retour du véhicule et de taxi compris) rapatriement vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance Véhicule de location retour du véhicule et de Belgique ou au Luxembourg CLIENT ARRIVE A DESTINATION FINALE Véhicule de location sur place cat. A/B (max. 5 jours - max. 500,00 ) rapatriement vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance Véhicule de location retour du véhicule et de Belgique ou au Luxembourg VOYAGE DE ROUR Voyage de retour vers la Belgique ou le Luxembourg en train 1 ère classe en avion (si distance Véhicule de location retour du véhicule et de Véhicule de remplacement en Belgique ou au Luxembourg EXCEPTIONS Ne sont pas garantis : π Prix des pièces de rechange ou du matériel. π Les interventions qui sont la conséquence d'incidents n'immobilisant pas le véhicule. π Les frais de la réparation effectuée par le garage et les éventuels frais d entretien. π Les frais liés à des prestations qui n ont pas été demandées par Athlon Car Lease Assistance (à l exception d un dépannage sur place et d un remorquage à l étranger) π Le transport de cargaison (marchandises et/ou animaux). π Les opérations de sauvetage et/ou de dépannage pour lesquelles l équipement de dépannage standard de Athlon Car Lease Assistance n est pas suffisant. π Tous les dommages, pannes ou accidents qui se produisent pendant une formation ou une participation du véhicule à des concours. 7
8 π Le contrat ne couvre pas le vol ou les dégradations d objets ou d accessoires du véhicule à la suite d une panne ou accident. π L assistance aux véhicules qui se trouvent déjà dans le garage habituel pour les réparations ou entretiens. π Les véhicules qui ont été refusés au contrôle technique. π Le remorquage pour le compte des autorités n'est pas compris dans la prime. Ce type de prestation fera l objet d une facturation séparée de Athlon Car Lease si elles ont été réalisées. π Tous les cas d abus et/ou fraude. π Les véhicules ayant une MMA de plus de 3,5 tonnes. π L assistance aux remorques ou camions tractés par des véhicules dont la MMA cumulée dépasse 3,5 tonnes. π Les frais téléphoniques pour joindre la centrale d assistance. π Les frais de carburant. π Les frais de bouche (à l exception des frais d hébergement & petit-déjeuner à l étranger). Athlon Car Lease Assistance ne peut être tenue responsable des dommages, retards, empêchements, ou de la non-exécution de l assistance garantie, si ces derniers cas sont la conséquence de force majeure comme la guerre, la guerre civile, la révolution, l insurrection, la grève, la saisie ou la contrainte de ou par une autorité publique, les réactions nucléaires, la radioactivité, les phénomènes naturels extrêmes, les pannes du réseau téléphonique ou électrique. 8
Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances
Plus en détailConditions générales du contrat d assistance routière
Conditions générales du contrat d assistance routière 1 OBJET DU CONTRAT... 3 2 DEFINITIONS... 3 2.1 Véhicule couvert... 3 2.2 Date de la panne/accident... 3 2.3 Immobilisation... 3 2.4 Intervention...
Plus en détailConvention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique
Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société
Plus en détailASSURANCE AUTOMOBILE
Police Flotte N 53 368 215 EFFET : 1 ER JANVIER 2014 ASSURANCE AUTOMOBILE DISPOSITIONS PARTICULIERES CONTRAT à effet du 1 er janvier 2014 ENTRE : SAS VOITURELIB 7 Impasse Charles Petit 75011 PARIS ci-après
Plus en détailCAR POLICY Conditions générales
CAR POLICY Conditions générales 1/16 1. Préambule...4 2. Choix du véhicule...4 2.1. Principes généraux...4 2.2. Catégories...5 2.3. Pneus et pneus d hiver...5 2.4. Ajout d options et d accessoires après
Plus en détailL'aide tarde parfois à arriver
Grâce à votre assurance collective d'humania Assurance Le programme d assistance routière d'humania Assurance a été conçu spécifiquement pour venir en aide aux assurés du réseau d'assurance collective
Plus en détailOù que vous soyez, nous y serons aussi.
Où que vous soyez, nous y serons aussi. ou le 00 33 426 298 770 depuis l étranger. L assistance Volkswagen Une double sécurité La confiance que nous accordons à la qualité de nos produits est telle que
Plus en détailMobilem auto & moto. Roulez!
Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.
Plus en détailPeugeot assurance. Vous êtes unique, et notre assurance en tient compte.
Peugeot assurance Vous êtes unique, et notre assurance en tient compte. Une assurance auto complète et sur mesure! Les temps changent et l assurance auto, elle aussi, s adapte. Fini le calcul de la prime
Plus en détailAUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur
Plus en détailBaloise Assistance Accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
Baloise Assistance Accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 Avec Baloise Insurance, votre monde est en sécurité. En tant que client Baloise Insurance, vous avez déjà un certain privilège puisqu en cas
Plus en détailAUTO ALLEGRO FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES AVANTAGES
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO ALLEGRO L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES De 23 à 75 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 0.90 Jusqu à 2 sinistres sur les
Plus en détailConditions tarifaires
Conditions tarifaires 1 : Prix des prestations 2 : Assurances 2.1 Assurances véhicules à 4 roues 2.1.1 Couverture a) Responsabilité civile, protection juridique, PAI Responsabilité civile conformément
Plus en détailAssistance et assurance voyage : contrats annuels
Assistance et assurance voyage : contrats annuels World Gold avec annulation annuelle World Full Comfort Classic Auto territorialité monde entier monde entier monde entier frais médicaux à l'étranger illimités
Plus en détailExtension de garantie Assistance
1 Afin de vous garantir les meilleures conditions de service, une société indépendante et spécialisée gère les prestations d assistance : Mutuaide 8-14 avenue des Frères lumière 94366 Bry-sur-Marne cedex
Plus en détailAUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LUCKY L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/0/2015 CIBLES De 25 à 70 ans A partir de 2 mois
Plus en détailFocus Assistance 2014
Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...
Plus en détailAUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres
Plus en détailLivret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés.
Les prestations d assistance sont servies par IMA GIE, dans le cadre des contrats Vam et/ou Auto-mission de la MAIF ou du contrat multirisque coassuré par la MAIF et la MAE. MAIF - société d assurance
Plus en détailAudi Assistance Crevaison - Panne - Accident. Audi Assistance. Audi Service. L avance par la technologie. Depuis l'étranger : 00 33 426 298 772
Audi Service L avance par la technologie Crevaison - Panne - Accident 0 800 28 34 00 Appel non surtaxé Depuis l'étranger : 00 33 426 298 772 L assistance Audi Une double sécurité En choisissant une Audi,
Plus en détailASSISTANCE. Assistance automobile
A S S U R A N C E S ASSISTANCE Assistance automobile ASSISTANCE AUTOMOBILE La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux conditions personnelles) ayant souscrit un traité de Réassurance
Plus en détail>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise
>Collectivités Conditions générales Rachat de franchise SOMMAIRE préambule 3 ART. 1 - Définitions 3 ART. 2 - Territorialité 4 ART. 3 - Objet du contrat 4 ART. 4 - Conditions de la garantie 4 ART. 5 -
Plus en détailPièce N 3.3 - Cahier des Charges
MARCHE PUBLIC MAIRIE DE CHATELAILLON-PLAGE DESIGNATION : MARCHE D ASSURANCE 2014-2018 COMMUNE DE CHATELAILLON-PLAGE (17340) LOT 3 : ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE Pièce N 3.3 - Cahier des Charges Cahier
Plus en détailL ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT
L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT Avec amaguiz, vous avez le choix entre 2 offres en fonction de votre profil et de l utilisation de votre voiture : al ASSURANCE AUTO CLASSIQUE al ASSURANCE AUTO AU KILOMÈTRE
Plus en détailGuide pratique du conducteur. www.vdfin.be
Guide pratique du conducteur www.vdfin.be 2 Chère conductrice, cher conducteur, Nous vous remercions pour votre confiance et vous souhaitons beaucoup de plaisir dans la conduite de votre véhicule. Fidèle
Plus en détailBMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service
BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service Contactez le BMW i Mobile Care Service via l Assistance dans le menu idrive 1) ou par téléphone : Belgique: 2) Luxembourg:
Plus en détailWorld Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes
Contrats annuels World Gold World Full Europe Comfort Classic Auto Europe Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Territorialité
Plus en détailNotice d information Garantie d assurance et prestations d assistance
Notice d information Garantie d assurance et prestations d assistance Contrat d assurance pour compte N 6626928504 Sommaire Garantie d Assurance pages 2 à 4 Prestations d Assistance pages 5 à 7 BlaBlaCar,
Plus en détailLe guide pratique du conducteur
Le guide pratique du conducteur Excelease Assistance : 03/253.60.10 1 2 Livraison... 4 Options et accessoires... 4 Documents... 5 Documents délivrés par le constructeur :... 5 Documents délivrés par Excelease
Plus en détailGARANTIES MOTO. Formules de Garanties. Dommages Tous Accidents NON NON
Opti ons Garanties incluses GARANTIES MOTO Formules de Garanties FORMULES ECO CONTACT+ SERENITE Responsabilité Civile Protection Juridique (consécutif à un accident) Défense Recours (consécutif à un accident)
Plus en détailCONVENTION D ASSISTANCE MRH. Europ Assistance
CONVENTION D ASSISTANCE MRH Europ Assistance Ref : Convention d Assistance MRH n W63 01/06/2009 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 3 1. Généralités... 3 2. Règles à observer... 3 DEFINITIONS... 3 3. Généralités...
Plus en détailLES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS. Assurances dommages. Protégez vos biens professionnels et privés
LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS Assurances dommages Protégez vos biens professionnels et privés Faire vivre votre contrat En choisissant de vous assurer au Crédit Agricole, vous bénéficiez
Plus en détailPolice CBC pour votre véhicule - voiture
Police CBC pour votre véhicule - voiture Un accident est vite arrivé.... Avec la Police CBC pour votre véhicule, vous êtes bien assuré pour prendre la route. Pour qui? Tout propriétaire d une voiture.
Plus en détailDes garanties sur mesure. Responsabilité civile (RC)
Des garanties sur mesure Il n est pas toujours aisé de déterminer les garanties dont vous avez besoin pour bien vous assurer, vous et votre véhicule. Ce guide peut vous aider: il vous permet de vérifier
Plus en détailBaloise Assistance étendue Véhicule Conditions Générales
Baloise Assistance étendue Véhicule Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 2 Baloise Assistance étendue Véhicule Contenu Votre police comprend les présentes ainsi que les Conditions Particulières,
Plus en détailL essentiel à savoir
L essentiel à savoir A s s u r a n c e A u t o Pour vous protéger, vous et votre véhicule* 3 formules adaptées à votre profil et à votre véhicule 5 options pour renforcer vos garanties 1 assistance 24h/24,
Plus en détailCONVENTION D ASSISTANCE MULTIRISQUES HABITATION
CONVENTION D ASSISTANCE MULTIRISQUES HABITATION Contactez NETVOX ASSISTANCE 24h/24h Téléphone: 01 41 85 92 61 de l Étranger (+33) 01 41 85 92 61 Des services et des garanties confiés à EUROP ASSISTANCE,
Plus en détailSolassur Auto du Pro est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de vous et de votre véhicule en toutes circonstances.
Solassur Auto du Pro Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF Solassur Auto du Pro est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de vous et de votre
Plus en détailAuto Standard ASSURANCES DE BIENS. Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance. Automobile. Notice. Garantie du conducteur incluse
ASSURANCES DE BIENS Automobile ( Auto ) Standard Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance Notice Garantie du conducteur incluse Excellents principes indemnitaires Bris de glace sans franchise
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailCONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021
CONVENTION D ASSISTANCE AUTO Opteven Ref : CA_AUTO_n 20131021 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 1 Article 1 : Bénéficiaires... 1 Article 2 : Durée de l assistance... 1 Article 3 : Faits générateurs... 1
Plus en détailGuide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478).
Guide du membre POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) Pour communiquer avec nous : Assistance routière Canadian Tire
Plus en détailL ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW.
BMW Financial Services www.bmw.be Le plaisir de conduire L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW. UNE SEULE ÉTAPE POUR VOTRE NOUVELLE BMW. Avec BMW Financial
Plus en détailAllianz Professionnels de l auto «Confort»
Multirisques Allianz Professionnels de l auto «Confort» Garanties et franchises Tableau récapitulatif Avec vous de A à Z L assurance des véhicules Article 1 - Responsabilité civile 3 Article 2 - Défense
Plus en détailVOTRE ASSURANCE OMNIUM COMPLETE
VOTRE ASSURANCE OMNIUM COMPLETE Cher/Chère client(e), Pour savoir dans quelle mesure vous êtes couvert, nous vous conseillons de bien lire les conditions particulières de votre contrat d assurance. A vos
Plus en détailTop Selection avec Garanties Exclusives. 7,5% du prix du voyage 5,5% du prix du voyage
Contrats temporaires Top Selection avec Garanties Exclusives Top Selection Flight Selection avec Garanties Exclusives Flight Selection Assurance Travel Selection Frais médicaux à l étranger illimités illimités
Plus en détailCONTRAT EXTENSION DE GARANTIE
OUS CONTRAT EXTENSION DE GARANTIE CITROËN VOUS GARANTIT PLUS CONTRATS DE SERVICE CITROËN : LA SÉRÉNITÉ SUR MESURE. CITROËN VOUS GARANTIT PLUS Votre CITROËN a moins de deux ans, avec le Contrat d Extension
Plus en détailVous vous consacrez à votre entreprise, nous nous occupons de vos véhicules de flotte.
Les contrats de service Peugeot Professional Vous vous consacrez à votre entreprise, nous nous occupons de vos véhicules de flotte. RZ8136 Broschuere Plus Service f.indd 3 18.11.10 12:13 PEUGEOT PROFESSIONAL
Plus en détailTALENSIA. Assistance. Dispositions spécifiques
TALENSIA Assistance Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Les dispositions spécifiques à chacune des assurances Le lexique
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES ASSISTANCE INTEGRALE POE-MA
CONDITIONS GÉNÉRALES ASSISTANCE INTEGRALE POE-MA SOMMAIRE Objet 01 Définitions 01 Assistance aux personnes 02 Assistance voyage 02 Garanties d assurance 03 Assurance des frais d hospitalisation au Cambodge
Plus en détailVILLE DE FEYZIN CAHIER
CAHIER DES CHARGES LOT N 3 : FLOTTE AUTOMOBILE Cahier des charges / Flotte Automobile page 1 SOMMAIRE Article 1 OBJET DE L ASSURANCE.. page 3 Article 2 USAGE DES VEHICULES page 3 Article 3 GARANTIES DETAILLEES.
Plus en détailMon véhicule. Assurance Auto. Un large choix de garanties et services personnalisés, adaptés à vos besoins.
Mon véhicule Assurance Auto Un large choix de garanties et services personnalisés, adaptés à vos besoins. La Macif est le premier assureur auto en France (1) forcément, ça donne confiance! «Si plus de
Plus en détailque faire? Siège social Rue de l Etuve 12-1000 Bruxelles - Belgique Tél. 02 509 04 11- Fax 02 509 04 00 www.federale.be
Siège social Rue de l Etuve 12-1000 Bruxelles - Belgique Tél. 02 509 04 11- Fax 02 509 04 00 www.federale.be Société Coopérative d Assurances contre les Accidents, l Incendie, la Responsabilité Civile
Plus en détailVous permettre d entreprendre avec assurance?
Vous permettre d entreprendre avec assurance? Le bureau Verdun s y engage Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.be Verdun-Bastogne sa
Plus en détailUn parc automobile une seule police/
Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre
Plus en détailExemple d une Car Policy
YFG106 part1 FR c 11/12/07 11:01 Page 19 LA CAR POLICY Exemple d une Car Policy Car policy : Convention de mise à disposition d une voiture de société à titre professionnel. Au travers d un exemple pratique
Plus en détailEnthousiasme? «Conduire en toute sécurité et l esprit tranquille.»
Enthousiasme? «Conduire en toute sécurité et l esprit tranquille.» Helvetia Assurances véhicules à moteur. Quels que soient vos projets, nous sommes à vos côtés. Votre assureur suisse. 1/12 Helvetia Assurances
Plus en détailL assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003
DEP 407 - MARS 2003 L assurance des deux-roues à moteur Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES (réf. : 590 1105 F)
Votre contrat est constitué de deux parties : les «Conditions Générales» décrivent le fonctionnement de votre contrat et les engagements réciproques. Elles comprennent le contenu des garanties et les exclusions.
Plus en détailLes assurances du particulier. Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE. Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.
Les assurances du particulier Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.be Verdun-Bastogne sa Depuis plus de 40 ans, nous mettons notre
Plus en détailLOT N 3 : LA FLOTTE AUTOMOBILE
VILLE DE TREGUNC MARCHE ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 3 : LA FLOTTE AUTOMOBILE 1 CONDITIONS PARTICULIERES NOTE PREALABLE : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières
Plus en détailInformation sur l Assurance MOTO
group Information sur l Assurance MOTO Avec AssurOne Group, l assurance Moto devient simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en toute
Plus en détailDÉMARRER AU QUART DE TOUR
assurance de biens PRIMA AUTO DÉMARRER AU QUART DE TOUR DES GARANTIES QUI VONT PLUS LOIN CAPITAL INVALIDITÉ DU CONDUCTEUR jusqu à 1 MILLION (1) VÉHICULE DE REMPLACEMENT GRATUIT Pour aller de l indispensable
Plus en détailHABITATION. Convention d Assistance. Europ Assistance 1, Promenade de la Bonnette 92633 Genevilliers cedex. Tél. : (+33) 1 41 85 92 61
Convention d Assistance HABITATION Conditions Générales Assistance Habitation CA MRH - W63 Contactez-nous! Europ Assistance 1, Promenade de la Bonnette 92633 Genevilliers cedex www.europ-assistance.fr
Plus en détailAssurance automobile. Des garanties et services pour la protection des Professionnels et des Particuliers
Assurance automobile Des garanties et services pour la protection des Professionnels et des Particuliers BON a SAVOIR! Un réseau agréé Ce réseau est composé de 2 500 garages et 1 500 réparateurs de glaces
Plus en détailGuide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard
TD Canada Trust Guide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard Pour vous assurer à vous et à votre famille de rouler l esprit tranquille 8762 GE AC BR F 1211 533953(1013) Des services bancaires
Plus en détailMon véhicule. Bien assuré. avec. le Crédit Mutuel
Bien assuré avec le Crédit Mutuel Mon véhicule Bien assuré, avec le Crédit Mutuel Lors de l achat d un véhicule, tout commence par le financement et l assurance. 7jours 7 La meilleure assurance auto, c
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailExiste-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi?
Auto Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? La gamme auto AXA Des tarifs réduits Des formules sur-mesure Des services Plus Le rapport des Français à leur véhicule a pris aujourd
Plus en détailLe Groupe Lea au service de votre mobilité
1 Qu est-ce que le Fleet Management Lea Easy Mobility? Le Fleet Management consiste à confier la gestion de sa flotte automobile à un prestataire, tout en restant propriétaire de ses véhicules. C est une
Plus en détailTous. véhicules Garanties. Responsabilité civile. Protection du conducteur DPRSA (1) DPRSA (1) DPRSA (1) DPRSA (1) PJ (2)
Eurofil, le bon plan de l assurance Auto Des garanties solides! Chez Eurofil, vous avez le choix entre 5 formules pour assurer votre véhicule. Des formules Tiers aux formules Tous Risques, vous profitez
Plus en détailVIVIUM Assurance Auto
VIVIUM Assurance Auto La sérénité 5 étoiles En cas d accident, VIVIUM Auto vous garantit la sérénité au volant, avec sa gamme étendue de solutions testées et approuvées. 1. Confiez votre voiture et votre
Plus en détailAssurance Assistance et Prévention
Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance
Plus en détailDu sur-mesure pour vos déplacements/
Assurance des véhicules automobiles STRADA OPTIMA Du sur-mesure pour vos déplacements/ STRADA OPTIMA satisfait le moindre désir en matière de sécurité et de flexibilité des prestations. Si vous recherchez
Plus en détailPolices d'assurance MasterCard Platinum
Polices d'assurance MasterCard Platinum Dexia Banque SA Boulevard Pachéco 44-1000 Bruxelles Tél. 02 222 11 11 - www.dexia.be RPM Bruxelles TVA BE 0403.201.185 Conditions générales Assistance MasterCard
Plus en détailTermes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).
Garage AutoVersoix Sàrl (ci-après : «le bailleur») 147 route de Suisse 1290 Versoix (GE) Tel : 022.755.50.22 Fax : 022.755.50.23 Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix
Plus en détailMONDIAL ASSISTANCE POUR IPAC 64 CONTRAT N 921008. Convention d assistance
MONDIAL ASSISTANCE POUR IPAC 64 CONTRAT N 921008 Téléphone : 01 40 25 15 23 Convention d assistance Définitions Assistance aux personnes Bénéficiaire Personne physique ayant souscrit un contrat d assurance
Plus en détailPROFESSIONNELS. Assurés en réseau avec MMA POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL
PROFESSIONNELS Assurés en réseau avec POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL ÉDITION JUILLET 2013 Assurance Auto Spécial Pros Une couverture complète pour votre véhicule professionnel Trois formules au choix
Plus en détailAssistance et Assurance voyage temporaire et annuelle
Assistance et Assurance temporaire et annuelle Mondial Assistance Leader mondial en assistance et assurance. Appuyez-vous sur le N 1 mondial. Mondial Assistance est la plus grande compagnie d assurance
Plus en détailGuide auto. Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les
Guide auto Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les informations utiles sur la route? AFMA vous offre ce guide Auto pour répondre à toutes vos questions sur votre assurance Auto et sur les
Plus en détailAssurance voyage temporaire et annuelle. ami
Assurance voyage temporaire et annuelle ami Appuyez-vous sur le N 1 mondial. moment 250 millions de clients dans le monde entier 4 000 appels par heure 400 000 prestataires de service Allianz Global Assistance
Plus en détailASSUR-BP Auto des Particuliers
ASSUR-BP Auto des Particuliers Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF ASSUR-BP Auto est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de votre véhicule
Plus en détailBMW Service. BMW Service. BMW Mobile Care. La garantie de mobilité BMW valable dans toute l'europe. Assistance même en situations extrêmes.
12 BMW Service Comment procéder en cas de panne. Toujours en cas de panne, prenez contact d'abord avec le service d'assistance, en téléphonant : De l'intérieur : au 0844 85 75 75 De l'étranger : au +41
Plus en détailCONDITIONS GENERALES: ASSISTANCE MODULAIRE ALLIANZ
CONDITIONS GENERALES: ASSISTANCE MODULAIRE ALLIANZ Travel Assist Travel & Drive Assist Kids Assist Bike & Scooter Assist Votre contrat est constitué de deux parties: Les Conditions Générales décrivent
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 3
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant : Pour
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détail1 LE SOUSCRIPTEUR et son conjoint, concubin, partenaire pacsé obligatoirement désigné au contrat en tant que 2 ème conducteur
Fiche technique - Le souscripteur - Les conducteurs - Le véhicule - Le CRM - La carte grise - La remorque - Les moyens de protection - La conduite accompagnée - Les usages - Les franchises - Les garanties
Plus en détailCONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM :
UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE ADAPTÉ AUX BESOINS DES SOCIÉTAIRES VAM est un contrat d'assurance automobile qui couvre les dommages corporels et matériels et qui
Plus en détailVous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité
sécherfueren Assurance auto Vous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité Monde de sécurité Bâloise Toutes les assurances auto se valent? Peut-être, mais ce qui est certain c est que toutes
Plus en détailConditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE)
Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE) 1. Généralités Les conditions énoncées ci-après sont valables pour
Plus en détailLes principaux atouts de Car Plan
Les principaux atouts de Car Plan 1 2 3 4 5 6 Le bonus-malus le plus bas pour les bons conducteurs de plus de 30 ans En cas d accident en tort, grâce à la Safety Card, pas d augmentation de votre prime
Plus en détailAtouts Parc, une réponse globale pour vos besoins auto
Solutions pour les Entreprises Atouts Parc, une réponse globale pour vos besoins auto Des garanties Responsabilité et Dommages complètes Une Protection Juridique Des garanties d Assistance Des services
Plus en détailDispositions Générales
Dispositions Générales L assurance auto Allianz Nous vous remercions d avoir choisi L assurance auto Allianz. Votre contrat se compose : 1 des présentes Dispositions Générales qui décrivent l ensemble
Plus en détailL assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr
Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON
Plus en détailConditions générales Les Essentiels de l auto
Assistance Automobile - Entreprises Conditions générales Les Essentiels de l auto SOMMAIRE Objet... 1 Définitions... 1 Garanties d assistance aux véhicules... 2 Garanties d assistance aux personnes...
Plus en détailCan-Am Roadster Assistance
Can-Am Roadster Assistance Can-Am Roadster Assistance powered by Introduction FR FRANÇAIS Cher(e) client(e), Vous venez de faire l acquisition d un roadster Can-Am TM Spyder et nous vous en remercions.
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION UTILISATION DU SCOOTER Sous peine d'être déchu de l'assurance, le locataire s'engage à ne pas laisser conduire le scooter par d'autres personnes que lui même ou celles
Plus en détailBlainvifie. inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS. Mars 2013
à I Blainvifie inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Mars 2013 POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Sommaire OBJECTIF DE LA POLITIQUE 3 CADRE
Plus en détailBienvenue. Guide des services UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER.
Bienvenue Guide des services UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Chère cliente, cher client, Vous avez choisi une solution de financement
Plus en détailING Assistance. Conditions générales
ING Assistance Conditions générales @# VOTRE GARANTIE DE QUALITÉ 2 ING Assistance garantit un service de qualité: lors de votre appel nous vous assurons un accueil personnalisé vous recevez toujours une
Plus en détail