D 014 Annex 27, page 1

Transcription

1 Annex 27, page 1 Projet: D014 CIB Revision WG Projet de définition Classe/sous-classe: A61N FR Proposition de version française Date : Octobre 2005 Titre A61N Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiations; Thérapie par ultrasons Énoncé de la définition La présente sous-classe couvre: Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent : électrothérapie, p.ex. ionophorèse magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons, et les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe. Liens entre secteurs d'une large portée Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit : La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés soit, au sein des tissus corporels, à provoquer ou à favoriser la guérison des cellules malades ou anormales ou bien à détruire ces cellules tout en minimisant la destruction indésirable des cellules voisines en bonne santé, soit à traiter d'autres types d'états anormaux du corps (p.ex. la maladie, un organe atteint, un membre blessé).

2 Annex 27, page 2 En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal. La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H. La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés. La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sousclasses A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer. Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe A61N La présente sous-classe ne couvre pas: Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie Appareils de diagnostic par radiations Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie) Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe A61B A61B6/00 A61B18/00 A61D A61H

3 Annex 27, page 3 dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique) Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps A61H23/00 A61H39/06 A61M36/00 Renvois d'orientation Il est important de tenir compte des endroits suivants qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci Accessoires de chirurgie Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain Saunas Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo Appareils d'anesthésie en général Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps Pompes pour perfusion sous pression Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques Lampes à incandescence d'application générale Radiateurs à infrarouges pour le chauffage A61B5/04 A61B19/00 A61F2/00 A61F7/00 A61H33/06 A61K51/00 A61M A61M1/12 A61M5/142 A61M21/00 A61P G01T G21K H01K H05B

4 Annex 27, page 4 Règles particulières de classement AUCUNE. Glossaire Dans la présente sous-classe A61N, les expressions ou les termes suivants sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée : Électrothérapie Magnétothérapie Thérapie Thérapie par radiations Thérapie par ultrasons utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine

5 Annex 27, page 5 (c. à d. des fréquences acoustiques supérieures à Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). Synonymes et mots-clés Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont fréquemment utilisées : Aucune