12 e Appel de projets

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1 PROGRAMME DE RECHERCHE e Appel de projets Guide de soumission des projets de recherche Mise à jour juillet 2014 Partenaire financier :

2 AVANT PROPOS Le présent document décrit les modalités de financement des projets dans le cadre du programme du 12 e appel de projet de recherche du Consortium de recherche et innovations en bioprocédés industriel au Québec (CRIBIQ). Le CRIBIQ est un regroupement sectoriel de recherche industrielle dont la mission est de stimuler et de financer le développement de bioprocédés performants et novateurs au Québec, et ce, en facilitant la collaboration entre les partenaires industriels et les organismes de recherche publics. Au 31 mars 2014, le CRIBIQ regroupe 125 membres actifs dont 91 membres industriels et 34 établissements de recherche. Depuis son démarrage et grâce à son programme de recherche, le CRIBIQ a su concrétiser des retombées significatives en recherche et développement collaboratifs. On dénombre 83 projets acceptés dont 41 projets ont été démarrés. Au 31 mars 2014, les projets financés par le CRIBIQ ont généré 5 brevets et 160 publications dont 49 dans des revues scientifiques avec comité de lecture. En matière de formation de personnel hautement qualifié, on note 138 étudiants et stagiaires formés dans le cadre de projets soutenus par le CRIBIQ. Parmi eux, 42 étudiants ayant travaillé sur un projet financé par le CRIBIQ ont été embauchés par une entreprise participante au projet. Le financement de ces projets de recherche sera possible grâce au financement du CRIBIQ par le ministère de l Économie, de l Innovation et des Exportations du Québec (MEIE) dans le cadre du programme de soutien à la valorisation et au transfert-volet 4 : Soutien aux regroupements sectoriels de recherche industrielle (PSVT-SRSRI). Il est toutefois important de signaler que le financement de projets dans le cadre de ce présent appel est conditionnel au renouvellement de la convention d aide financière du CRIBIQ par son Ministère de tutelle. Page 2 sur 14

3 I. DESCRIPTION ET OBJECTIFS DU PROGRAMME DE RECHERCHE I.1 Description du programme de recherche au CRIBIQ Les projets déposés au CRIBIQ doivent s insérer dans le cadre d une chaine de valorisation de ressources renouvelables (aquatiques, agricoles, forestières, résiduelles ou microbiennes) en bioénergie, en produits chimiques et matériaux biosourcés, en biomolécules actives et/ou en services au travers du développement ou de l optimisation de bioprocédés (figure 1). Ressources renouvelables BIOPROCÉDÉS -Bioénergie -Produits chimiques et matériaux biosourcés -Environnement -Bioalimentaire Figure 1. Chaine de valeur couverte par le programme de recherche du CRIBIQ Page 3 sur 14

4 Définition de bioprocédé : Pour son programme de recherche, le CRIBIQ a choisi d être inclusif et d adopter une définition élargie du vocable bioprocédés. Ainsi, les travaux dans le cadre de projets de recherche financés par le CRIBIQ peuvent porter tout autant sur des procédés de fabrication faisant appel aux biotechnologies qu aux procédés visant la transformation de biomasse en bioproduits, la valorisation et traitement de résidus. Les axes de recherche ainsi concernés sont : Bio-fermentation Ingénierie de procédés Biocatalyse / Bioconversion Génomique/ Protéomique / Bioinformatique Ingénierie métabolique Extraction et purification de bio-ingrédients Bio-filtration Traitement de biomasses Aspect collaboratif : Les projets de recherche se réalisent en étroite collaboration entre les partenaires industriels et les établissements de recherche participants qui identifient ensemble les défis technologiques capables de répondre à leurs besoins. La recherche collaborative permet de développer une synergie et une relation de gagnant-gagnant entre les partenaires du projet et combine des connaissances, du savoir-faire, des ressources, de la matière première, des moyens logistiques et des aspects technico-économiques afin de générer de nouvelles technologies, de nouveaux procédés et produits ou services. Il est aussi à noter qu il faudra que les entreprises participantes doivent se partager de façon équitable les risques et les retombées économiques directes du projet. Par retombées économiques, on parle de richesse que va générer le projet dans sa phase de commercialisation ou de sa mise en œuvre. Gouvernance : Deux comités consultatifs interviennent dans le processus d évaluation et de recommandation de projets pour le conseil d administration : Le Comité d analyse technico-économique (CATE) est constitué par le conseil d administration suite à chaque appel de projets, afin de rassembler des experts indépendants reconnus pour leurs expertises sur les plans scientifiques et technologiques, ainsi qu en matière de gestion de la propriété intellectuelle, de la recherche industrielle, de normes réglementaires et de gestion de projets de recherche et développement. Ce comité a notamment pour mandat : d analyser l admissibilité des projets de recherche pour leur financement; de faire une évaluation scientifique, technologique et économique des projets; d évaluer les retombées économiques pour le Québec; Page 4 sur 14

5 de sélectionner les projets les plus prometteurs; de recommander ou non le financement des projets au Comité d orientation du programme de recherche. Le Comité d orientation du programme de recherche (COPR) est un comité consultatif qui a été mis en place afin de mener une réflexion de prospective à court, moyen et long termes sur le programme de recherche du CRIBIQ. Les réflexions, analyses, synthèses, propositions et recommandations résultant des travaux de ce comité ont pour objectif d aider le conseil d administration du CRIBIQ dans ses choix stratégiques pour : prendre connaissance et valider les évaluations technico-économiques des projets fournies par le CATE; établir des critères additionnels pour prioriser les projets recommandés par le CATE selon les normes établies par le programme PSVT-4, les axes de recherche mis de l avant par le Conseil d administration et les créneaux économiques privilégiés par le Québec; assurer une conformité du processus d évaluation avec les attentes du ministère de tutelle. I.2 Objectifs Les objectifs visés par le programme de recherche du CRIBIQ sont de : générer de nouveaux savoir-faire, connaissances et technologies au bénéfice des partenaires participants au projet; transférer des technologies, des connaissances et du savoir-faire vers le milieu industriel au Québec; développer des bioprocédés ayant des applications multisectorielles; susciter l intégration de l innovation pour les entreprises à faible potentiel technologique au Québec; accroître le positionnement concurrentiel des entreprises membres; créer et renforcer les partenariats entre les entreprises participantes aux projets; partager les retombées économiques directes du projet entre les entreprises participantes; créer et renforcer les partenariats entre les entreprises et les milieux de la recherche participants aux projets; former du personnel hautement qualifié et susciter son recrutement par les entreprises participantes; renforcer l adoption de technologies vertes par les entreprises participantes favorisant ainsi le développement durable au Québec. Page 5 sur 14

6 II. MODALITÉS DE FINANCEMENT DES PROJETS DE RECHERCHE II.1 Aperçu général Dans le cadre du 12 e appel de projets, l aide financière du CRIBIQ est une subvention non remboursable devant représenter au maximum 40 % du coût total (en espèces) d un projet de recherche. Chaque projet de recherche devra impliquer au minimum deux partenaires industriels ayant des activités internes de production et / ou de recherche et développement au Québec et contribuant tous les deux en espèces, ainsi qu un établissement de recherche publique (CCTT, Université). Une contribution complémentaire publique est encouragée (figure 2). Figure 2. Montage financier des projets de recherche du CRIBIQ Des exemples de montage financier de projets CRIBIQ sont donnés en annexes du présent guide. Page 6 sur 14

7 II.2 Contribution du CRIBIQ Le montant maximal de la subvention du CRIBIQ ne peut dépasser dollars, et ceci pendant la durée du projet. Cette contribution ne devra pas dépasser 40% du coût total du projet. Les contributions du CRIBIQ devront être versées exclusivement aux établissements québécois de recherche publique membres du CRIBIQ. Les partenaires industriels participants aux projets devront être membres du CRIBIQ au moment de dépôt de la demande de financement. Les modalités de versement de la somme demandée au CRIBIQ se feront comme décrites au contrat de financement du projet. La signature d un contrat de recherche détaillant les modalités de gestion de la propriété intellectuelle entre tous les partenaires du projet est une condition préalable au versement de la contribution du CRIBIQ. Les projets soumis doivent avoir un lien direct aux axes de recherche suivants : Axe 1 : Production, purification et caractérisation de biomolécules d intérêt économique Axe 2 : Conversion des biomasses en bioproduits à valeur ajoutée Axe 3 : Application de l ingénierie des bioréacteurs à la culture de la biomasse, la production de métabolites secondaires, à la dépollution Axe 4 : Application d outils génomiques, protéomiques et bio-informatiques pour le développement et l optimisation de bioprocédés Axe 5 : Découverte, amélioration, création et mise en œuvre de catalyseurs enzymatiques performants Axe 6 : Application de l ingénierie métabolique pour l obtention de bioproduits Par ailleurs, les débouchés des projets pour le Québec devraient également avoir un lien avec les secteurs suivants : - Bioénergie; - Produits chimiques et matériaux biosourcés; - Technologies environnementales; - Bioalimentaire. Les fonds attribués par le CRIBIQ doivent être utilisés pour réaliser les objectifs présentés dans la demande de financement. Tel que mentionné ci-dessus, tout projet autorisé pour fins de financement, le CRIBIQ déboursera ses subventions uniquement aux partenaires appartenant aux catégories de membres suivants : Universités; Collèges; Centres collégiaux de transfert technologique; Page 7 sur 14

8 Centre de recherche public à vocation non académique (CRIQ, CNRC, CRBM, CANMET, IRDA, CÉROM, CDBQ, etc.). Dans ce cas-ci, le centre de recherche public doit s associer avec une université ou un CCTT. Le projet doit alors impliquer la formation d étudiant(s). Il faut noter que : - Le demandeur principal de la demande doit être impérativement affilié à un établissement de recherche participant au projet. - Pour chaque projet de recherche financé, des frais de gestion de 8,5 % de la subvention accordée par le CRIBIQ seront facturés auprès des établissements de recherche participants. II.3 Contributions industrielles Tout projet déposé au CRIBIQ devra minimalement impliquer deux entreprises membres dont au moins deux contribuent en espèces. Ces contributions en espèces peuvent ne pas être équivalentes mais doivent être réparties de façon équitable, en fonction du partage des risques/bénéfices du projet entre les partenaires industriels participants. En outre, seules les contributions en espèces seront considérées dans le calcul du cout total du projet. Seules les contributions en espèces des entreprises ayant impérativement des activités internes de production et/ou de recherche et développement au Québec seront considérées pour le calcul du cout total du projet (hors contributions en nature) et des contributions du CRIBIQ. Par ailleurs, la démonstration de retombées économiques du projet pour les membres industriels participants est primordiale pour le financement du projet par la CRIBIQ. Il est à noter que les projets impliquant comme seul partenaire industriel un regroupement ou une association industrielle québécois membres du CRIBIQ (Coopératives, Syndicat, etc.); seront considérés comme des projets multi-industriels ne nécessitant pas l implication d un deuxième partenaire industriel Par Coopérative ou Syndicat, on désigne tout regroupement d entreprises privées québécoises dont un certain nombre de membres adhérents bénéficieront des retombées économiques dans le cadre du projet soumis Par retombées économiques, on parle de richesse que va générer le projet dans sa phase de commercialisation ou de sa mise en œuvre.. Important : Il faut rappeler que les partenaires industriels impliqués dans un projet soumis au CRIBIQ ne doivent pas être apparentés et/ou affiliés (soit, tout forme de relation entre les deux partenaires permettant l exercice d une influence notable). II.4 Financement complémentaire public Afin de profiter de l effet de levier maximal des contributions industrielles, le CRIBIQ encourage les déposants à tirer profit de programmes subventionnaires pouvant compléter le montage financier du Page 8 sur 14

9 projet. Le succès de se prévaloir de ces subventions confère un effet de levier financier accru constituant un livrable important auprès du MEIE dans le cadre de son aide financière au CRIBIQ. Les aides gouvernementales combinées (fédérales, provinciales et municipales) ne pourront cependant excéder 70% des dépenses admissibles. Parmi les programmes subventionnaires pouvant apporter une aide financière complémentaire aux projets soumis au CRIBIQ, on note entre-autre : - les programmes du CRSNG (RDC, PCI, RDA, chaires, INNOV, etc.); - les chaires provinciales et fédérales; - les réseaux d excellence; - MITACS, le programme «Accélération» de stages et de bourses pour les étudiants gradués et chercheurs postdoctoraux; - les programmes du FRQNT; - Connexion Canada - les programmes d Agriculture et Agroalimentaire Canada; - Génome Canada (Génome Québec); - le Programme d aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherche Canada (CNRC-PARI); - Technologies du développement durable du Canada (TDDC); - les Fondations ou tout autre programme public, fédéral, provincial ou municipal. Ainsi, les industriels et/ou chercheurs désirant se prévaloir de ces programmes subventionnaires sont encouragés par le CRIBIQ à déposer leur demande auprès des organismes concernés en même temps que le dépôt de la demande de subvention auprès du CRIBIQ. Il faut rappeler que les demandes de subventions auprès du CRIBIQ et les autres organismes subventionnaires concernés seront évaluées indépendamment, et ce, selon les critères de sélection de chaque organisme. Le succès d une demande auprès d autres organismes subventionnaires n est également pas une garantie de succès au concours du CRIBIQ, et vice versa. Cependant, lors du dépôt de la lettre d intention au CRIBIQ, le ou les demandeurs doivent indiquer par quel moyen ils comptent compléter leur financement auprès d autres organismes. II.5 Durée des projets La durée maximale anticipée de la participation du CRIBIQ à un projet est de 36 mois. L engagement à verser les sommes prévues est conditionnel au financement assuré par les partenaires, au bon déroulement du projet, tel que convenu au contrat de financement du projet et au budget annuel établi. II.6 Dépenses en espèces admissibles Les dépenses admissibles dans le cadre du programme de recherche du CRIBIQ sont directement liées aux objectifs du programme et comprennent ce qui suit : Page 9 sur 14

10 Salaires et avantages sociaux du personnel de R-D engagées pour la réalisation du projet (bourses d étudiants, assistants de recherche, professionnels de recherche, techniciens, autre personnel R-D qui ne font l objet d aucun soutien financier du ministère); Coûts raisonnables d acquisition et de location d équipements; Matériaux et fournitures destinés à la recherche; Déplacements effectués en lien avec le projet de recherche pour les chercheurs de l équipe et les étudiants; Frais de diffusion et de valorisation des résultats de la recherche et de protection de la propriété intellectuelle; Frais indirects de recherche. II.7 Processus d acheminement des projets La première étape du processus de demande consiste à soumettre une lettre d intention. L objectif de cette étape est d apporter une assistance aux demandeurs, tout en s assurant que les propositions correspondent aux finalités du programme de recherche du CRIBIQ. Les propositions retenues recevront par la suite une réponse favorable leur demandant de soumettre le formulaire de demande détaillée. La demande détaillée sera par la suite analysée par les membres du CATE. Une série de questions et de points à clarifier sera adressée aux déposants, ainsi qu une invitation pour une présentation orale du projet. Lors de la présentation, les chercheurs et les membres industriels auront à répondre aux différents points soulevés par le CATE. Les principales étapes et dates à retenir pour le 12 e appel de projets du CRIBIQ sont détaillées dans la figure suivante : Figure 3. Différentes étapes et dates du processus d acheminement des projets Page 10 sur 14

11 II.8 Critères de sélection des projets Le CATE évaluera les demandes en fonction des critères de sélection et d évaluation ci-dessous : Qualité scientifique et technique du projet; Aspects innovants du projet; Connaissance des besoins du marché; Impact global du projet; Existence et qualité des données préliminaires démontrant la faisabilité du projet; Perspectives de création de solutions techniques nouvelles ou de concepts scientifiques innovants; Réponse aux besoins des industriels participants au projet; Impacts économiques; Retombées environnementales (si applicable); Amélioration de la compétitivité; Qualité du regroupement; Qualité scientifique ou d expertise des équipes; Adéquation entre expertise et compétence avec les tâches attribuées à chaque partenaire; Qualité et complémentarité des partenariats/aspects fédérateurs du projet/pertinence et valeur ajoutée des coopérations proposées/caractère interdisciplinaire; Adéquation projet-moyens/faisabilité du projet; Pertinence du calendrier prévu pour le projet en termes des délais, des jalons et des livrables; Adaptation et justification du montant de l aide demandée en considérant les tâches et les objectifs; Intérêts des industriels/implications financières, en ressources humaines, en infrastructure et en matériel. Pour toute information additionnelle, contactez : M. Anis Ben Amor au (418) poste 203 ou par courriel à anis.benamor@cribiq.qc.ca Page 11 sur 14

12 Annexe 1 Exemples de montage financier de projets acceptés au CRIBIQ- Cas de montage optimale Dans cet exemple, les deux partenaires industriels contribuent à parts égales au projet. Une contribution complémentaire a pu être obtenue de la part des chercheurs impliqués dans la réalisation du projet. Le montage financier respecte les exigences du programme soit une contribution du CRIBIQ de 40% et une contribution publique de 60% 70% au coût total du projet en espèces. Bien qu elles ne soient pas considérées dans le montage financier, les contributions en nature des partenaires industriels représentent un indicateur potentiel de mesure de leurs implications dans le projet. Page 12 sur 14

13 Annexe 2 Exemples de montage financier de projets acceptés au CRIBIQ- Cas de des contributions industrielles fortement inégalées Dans cet exemple, les deux partenaires industriels ne contribuent pas à parts égales au projet. La contribution du deuxième partenaire industriel est beaucoup moindre que celle du premier partenaire industriel. Dans ce cas, le deuxième industriel doit justifier la pertinence de son implication dans le projet. Cette pertinence peut être justifiée par ses contributions en nature (quantifiables selon des bases de calcul) et une démonstration des retombées économiques attendues du projet pour l entreprise. Bien qu elles ne soient pas considérées dans le montage financier, les contributions en nature des partenaires industriels représentent un indicateur potentiel de mesure de leurs implications dans le projet. Page 13 sur 14

14 Annexe 3 Exemples de montage financier de projets acceptés au CRIBIQ- Cas de 60 % contribution de l industriel et 40 % contribution du CRIBIQ En absence de financement complémentaire demandé auprès d organismes fédéraux et provinciaux, le montage financier 60-40% est accepté. Dans ce cas, les partenaires industriels doivent assumer la part du financement complémentaire et leur contribution passera ainsi à 60% du coût total du projet en espèces. Bien qu elles ne soient pas considérées dans le montage financier, les contributions en nature des partenaires industriels représentent un indicateur potentiel de mesure de leurs implications dans le projet. Page 14 sur 14