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1 Cabinet JMR Immobilier 22 Allée Vivaldi Paris Paris le 2 Février 2009 jcontrat N ] Concerne ; Syndicat des copropriétaires du : 12 rue Jacques Kablé PARIS Représentée par MrROBINET Cabinet JMR Immobilier 22 Allée Vivaldi Paris Société 1 ntretien journalier pour le service des containers à ordures ménagèr Sortie et rentrée des containers du lundi au samedi sauf jours fériés {Déchets commerciaux non compris} Ramassage des détritus pouvant traîner dans le hall d'entrée ntretien deux fois par semaine du service des containers multi usag Sortie et rentrée des containers du tri sélectif couvercle jaune selon les jours fixé par le service de la propreté de la Mairie de Paris SAS au Capital de 77000E 6 rue Joseph Dijon Paris 1 Tél Fax Port RCSPARIS ( }

2 ntretien hebdomadaire du hall d'entré3 Balayage du hall d'entrée. brossage des paillassons. Nettoyage des interrupteurs. digicodes. Nettoyage de la vitrerie du RDC, Vidage de la corbeille à papier. Lavage du hall d'entrée et trottoir devant l'immeuble. ntretien Hebdomadaire de la Cage D'escalie3 Passage de l'aspirateur sur les marches et paliers de la cage d'escalier. enlèvement des éventuels taches sur le bois. Aspiration des tapis des résidents. Dépoussiérage de la main courante. barreaudages et plinthes. ntretien hebdomadaire de la cou3 Lavage et désinfection des containers. mise en place des housses de protection dans les containers à ordure ménagères Balayage et lavage de la cour. ramassage des détritus. nettoyage des syphons ntretien Mensue~ Application d'une couche de cire sur les marches et paliers de la cage d'escalier. Fourbissage des poignées en cuivres. des portes des résidents. Dépoussiérage de la porte d'entrée principale. ntretien Annue~ Paillage des marches et paliers de la cage d'escalier à la paille de fer. SAS au Capital de 77000E 6 rue Joseph Diion Paris 2 " Tél, Fax Port RCSPARISB {2002 B1884}

3 rresfation PONCfUEL~ Changement des ampoules défaillantes facturées à l'unité selon modèle Nettoyage des regards d'évacuation d'eau des que nécessaire Information au conseil syndical et syndic des éventuels problèmes rencontrés dans l'immeuble Ces prestations seront facturées pour un prix par mois de ; 1rotal h.1r *********************.*.**.**** **.* *** 1rav /0 ** * **.********************************** 1rotal1r.1r.C ********************.*.***.******.** *.*****.* ç : (\, 1J1~ /) Ar ;1",.)? v. )... VII, OBI LIER 22, t!l,ée Viva di PARIS e/fax: e-n'\a 1 : Jmrrmmo@free fr C rte Profl'lSSio/lneUe G 13 qo r F1tlij 716 ses SAS au Capital de 77000E 6 rue Joseph Dijon Paris 3 Tél Fax Port RCSPARIS [ }

4 r, : * CETTE OFFRE EST VALABLE 90 JOURS * * DATE DE DEBUT DE CONTRAT ISUIVANT NOTRE ACCORD * * RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE * * * CONTINENT ASSURANCES * * POLICE N ~"EF : *RESPONSABILITE: Nous ne pouvons en aucune façon être tenus responsables des dégâts qui sont le fait du client ou résultant du fait de personnes qui ne sont pas contractuellement liées à SAS COST ANET *SURVEILLANCE Un inspecteur a la responsabilité de vos locaux" Monsieur CARVALHO Assure le contrôle des travaux ainsi que les relations avec le conseil syndical afin de résoudre toute défectuosité possible. *CHANGEMENT DE GERANT OU SYNDIC: Si l'immeuble change de gérant, le nouveau syndic reste solidaire des factures en cours à régler. Il en est de même pour le contrat. *REVISION DE PRIX: Le prix du devis sera ferme pour une période d'un an sauf augmentation ou diminution de surface à nettoyer ou modification de prestation de prestation à la demande du client. Après la période d'un an, l'augmentation qui interviendra sera en rapport avec celle accordée à notre profession par l'intermédiaire de la CHAMBRE SYNDICAL DES ENTREPRISES DE NETTOYAGE. SAS au Capital de 77000E, 6 rue Joseph Dijon Paris 1 Tel Port Fax RCSPARIS [ }

5 r. : * DATE D'EFFET: *FOURNITURE ET MATERIEL : Notre société fournira les produits et matériel nécessaires pour la bonne exécution de ces travaux. Sont à la charge du client, l'eau, l'électricité, un local ou placard fermant a clé pour entreposer les produits et matériel. *CONDITIONS DE PAIEMENT: Comptant par chèque à réception de la facture mensuelle. Le manque de respect des conditions de règlement autorisera la société CaSTANET à suspendre ses prestations de manières provisoires jusqu'au règlement des sommes qui lui sont dues. Cette interruption de prestation ne pourra être considérée comme une dénonciation du contrat. *ACCEPTATION DU DEVIS: Cette proposition pourra servir de contrat, pour cela veillez nous retourner un exemplaire signé. Afin de respecter les règles de conformité, la société CaSTANET se réserve le droit de refuser l'acceptation de ce contrat si le chantier doit faire l'objet d'une reprise de personnel conforme à la réglementation professionnelle et plus particulièrement l'annexe 7 de la convention collective des entreprises de propreté. Nous nous engageons à remplacer l'agent missionné par nos soins au cas ou celui-ci ne donnerait pas satisfaction pour quelques raisons valables que ce soit: horaires non respectés, travaux non effectués correctement, conduite ou comportement non conforme à ceux attendus pendant les heures de travail. SAS au Capital de 77000E. 6 rue Joseph Dijon Paris 2 Tel Port J Fax RCSPARISB {20002B 18884}

6 t. : *DUREE DU CONTRAT: Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an avec tacite reconduction, avec possibilités de résiliation annuelle, moyennant un préavis de treib ::lets aw!: 1tla Wb a ê8ftt i:ê dl Ii:lcél sali e de : :etfe contrat par lettre recommandé avec avis de réception par l'une ou l'autre des parties signifiée dans les formes et délais précités. Nous espérons que nos prix et prestations vous donnerons entière satisfaction, et restons à votre disposition pour un éventuel complément d'information. *Nous vous remercions de l'intérêt que vous nous portez, et espérons recevoir très prochainement votre ordre. * Dans cette attente, nous vous prions d'agréer Monsieur, Madame, l'expression de nos sentiments dévoués BON POUR ACCO "LU ET APPROUVE " L.A V 2 ~II' la DIRECTION MrDACOSTA SAS au Capital de 77OODE< 6 rue Joseph 0Lion Paris 3 Tel Port Fax RCSPARIS ( )