Partie Complémentaire du Règlement Intérieur de l Université

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1 Partie Complémentaire du Règlement Intérieur de l Université Spécificités de l IUT de Tarbes TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES... 1 Chapitre I : Dispositions générales... 1 Article 8 - Sécurité incendie et assistance aux personnes... 1 Article 10 - Cahier sécurité et santé au travail, registre de danger grave et imminent, droit de retrait... 2 Article 12 - Exercice d évacuation... 2 Article 16 - Circulation sur le site... 5 TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉTUDIANTS ET AUTRES USAGERS... 7 Chapitre IV : sanctions disciplinaires... 7 Article 36 - Procédure disciplinaire... 7 Université Toulouse III Paul Sabatier IUT de Tarbes

2 TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES Chapitre I : Dispositions générales Article 8 - Sécurité incendie et assistance aux personnes Jean-Claude ARBERET José GONZALO Sophie VERGES Arnaud BIERRÉ Laurence GRIMAULT Mathieu VILLEGAS Consignes d incendie Arthur CANTAREL Nadine LAGARDE Alerte Intérieure : Donner immédiatement l alerte à tous les occupants du bâtiment Attaque du feu : Attaquer le feu à la base des flammes en utilisant les moyens de secours approprié : extincteurs, eau, sable, envoyez quelqu un accueillir les secours évacuez vers le point de rassemblement de votre bâtiment Indiquer l adresse : IUT de TARBES, 1 rue Lautréamont Le département d enseignement et l étage Le n du local La nature du sinistre Votre nom Prévenir l IUT En journée au Sinon au

3 Article 10 - Cahier sécurité et santé au travail, registre de danger grave et imminent, droit de retrait Il est à votre disposition dans chaque secrétariat de département ainsi qu à l administration et consulté régulièrement par l Assistant de Prévention de votre département et lors de chaque Commission Locale d Hygiène, Sécurité et Condition de Travail (CLHSCT). Assistant de Prévention de composante : José GONZALO Dans les départements et/ou service : GMP: Jean-Claude ARBERET - GEII: José GONZALO MMI, CReLaM, Administration : Pierre Normand - Article 12 - Exercice d évacuation Conformément à la réglementation, 2 exercices d évacuation par année universitaire sont réalisés dont un, dans le mois qui suit la rentrée. La participation de chacun à cet exercice est obligatoire. Des guides et serre-files sont désignés par les responsables des laboratoires, services et structures d enseignement. Des exercices ont lieu régulièrement afin de vous familiariser avec la sonnerie et de connaître les sorties de secours de vos départements. Cinq points de Rassemblement (PR) sont implantés sur le campus. Leurs emplacements sont indiqués sur le plan ci-après. 2

4 GEII TC GMP GEA SRC ADM 3

5 Dès que l alarme retentit : 1. Évacuez les locaux dans le calme. 2. Dirigez-vous vers la sortie de secours la plus proche. 3. À l extérieur, dirigez-vous vers le PR le plus proche (ne pas tenir compte du nom porté sur le panneau). 4. Ne quittez pas le PR et ne réintégrez pas le bâtiment sans que l on vous y ait autorisé. L enseignant est responsable de son groupe d étudiants. Il sera leur Guide jusqu au point de rassemblement. Au même titre, les Chefs de service seront les guides des personnels BIATSS qu ils encadrent. Les assistants de prévention seront dans ces exercices les serre-files. 1. Faire évacuer la salle dans le calme en laissant les affaires sur place. 2. Fermer les fenêtres (apport d oxygène) et les portes (non à clef). 3. Diriger le groupe vers la sortie de secours la plus proche. 4. Lors du cheminement, s assurer qu il n y a personne dans les salles ou toilettes devant lesquelles on passe (faire de même que pour la salle quittée). 5. À l extérieur, diriger le groupe vers le PR le plus proche (ne pas tenir compte du nom porté sur le panneau). 6. Recompter l effectif au PR. 7. Ne pas quitter le PR ou réintégrer le bâtiment sans que l on vous y ait autorisé. 4

6 Article 16 - Circulation sur le site La limitation de vitesse est de 30 km/h sur tout le campus ; le code de la route (ex: priorité à droite) y est en vigueur, comme partout ailleurs. Malgré le manque de zones de stationnement, il est indispensable d utiliser uniquement les places prévues à cet effet. Ceci afin de respecter le libre accès aux véhicules d urgence ainsi qu aux livreurs. Interdiction de stationner de part et d autre des voies de circulation. Toute infraction pourra entraîner une mise en fourrière. 5

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8 TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX E TUDIANTS ET AUTRES USAGERS Chapitre IV : sanctions disciplinaires Article 36 - Procédure disciplinaire (Article L du code de l Éducation ; Décret n du 13 juillet 1992) 36-1 Fait l objet d une procédure disciplinaire tout usager lorsqu il est auteur ou complice : - d un fait de nature à porter atteinte à l ordre public ou au bon fonctionnement de l Université ; - d une fraude ou tentative de fraude commise à l occasion notamment d une inscription, d une épreuve de contrôle continu, d un examen ou d un concours ; - d un manquement au règlement intérieur. Conformément au Règlement Intérieur des études, l assiduité à toutes les activités pédagogiques (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, projets tuteurés, stages, contrôles des connaissances) organisées dans le cadre de la formation est obligatoire (Article 16 de l arrêté du 3 août 2005), y compris dans le cadre de l ensemble des activités pédagogiques des Licences Professionnelles. Au-delà de 3 absences non justifiées pendant l année universitaire, l étudiant recevra un avertissement par lettre recommandée. Après deux avertissements, dès la première absence injustifiée, l étudiant s expose à l exclusion définitive de l'université. 7

9 UNIVERSITÉ TOULOUSE III PAUL SABATIER IUT de TARBES 1, rue Lautréamont CS TARBES Tel. : Fax :