EMTN à capital garanti à maturité et indexé sur l indice Eurostoxx 50 Horizon de placement conseillé 8 ans
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- Maurice Joly
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1 Barclays Market Buster EMTN à capital garanti à maturité et indexé sur l indice Eurostoxx 50 Horizon de placement conseillé 8 ans Documentation à caractère promotionnel communiquée à l AMF conformément à l article de son règlement général. Avertissement sur le risque de crédit : le versement de la performance finale comme le remboursement du capital à maturité sont subordonnés à l absence de faillite ou de défaut de paiement de Barclays Bank PLC. Les termes «capital», «capital investi» et «investissement» utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale de Barclays Market Buster, soit euros. Le montant de remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors frais d entrée et fiscalité applicables à l instrument financier.
2 Armé pour la haute performance avec Barclays Market Buster Barclays Market Buster est un Euro Medium Term Note (titre de créance) émis par Barclays Bank PLC. Avec Barclays Market Buster, Barclays s engage à vous faire bénéficier à échéance 8 ans, d une garantie totale sur votre capital (hors commissions de souscription et fiscalité applicable) et d une performance potentiellement supérieure à celle de l Eurostoxx 50, hors dividendes, à condition que la performance de l indice sur la période ne soit pas supérieure à 75 %. Objectif : Maximiser le rendement de l Eurostoxx 50. À maturité, si l indice est en hausse de 6 par rapport à son niveau initial, Barclays Market Buster propose un coupon de 75 % en plus du capital initialement investi. Des gains supérieurs à la hausse de l indice, jusqu à 15 % de plus Barclays Market Buster vous propose : d investir dans une structure indexée sur l Eurostoxx 50, dividendes non réinvestis ; de bénéficier de gains élevés, jusqu à 15 % de plus que le niveau de l indice et, en cas de performance négative de l indice, le capital est intégralement remboursé à maturité À maturité, on compare le niveau de l indice Eurostoxx 50 par rapport à son initial. Si l indice est en hausse de 6 ou plus, l investisseur perçoit un coupon de 75 %* Si l indice est en hausse entre 45 % et 6, l investisseur perçoit un coupon de 6* Si l indice est en hausse entre 3 et 45 %, l investisseur perçoit un coupon de 45 %* Si l indice est en hausse entre 15 % et 3, l investisseur perçoit un coupon de 3* Si l indice est en hausse entre 0 et 15 %, l investisseur perçoit un coupon de 15 %* Si l indice est en baisse, le capital initialement investi est intégralement remboursé.* 75 % 6 45 % 3 15 % Investisseurs concernés Ce produit s adresse notamment aux investisseurs avertis poursuivant les objectifs suivants : anticipation d un marché des actions européennes en hausse à horizon 8 ans horizon de placement recommandé : 8 ans Avantages La garantie de récupérer la totalité du capital (moins les frais d entrée et la fiscalité) à l échéance, quelles que soient les performances de l Eurostoxx 50. Tant que la performance de l indice de référence à l échéance n est pas supérieure à 75 %, Barclays Market Buster offre à l investisseur la perspective de réaliser à l échéance une performance supérieure ou égale à celle de l indice Eurostoxx 50. La performance finale de la Note est indépendante des variations intermédiaires de l indice sous-jacent entre les dates de référence initiale et finale. Pendant la période de commercialisation, jusqu au 8 octobre 2010, l investisseur bénéficie d une rémunération proche du monétaire. Inconvénients Le porteur est exposé au risque de défaut de Barclays Bank PLC. Le porteur renonce à la distribution des dividendes des titres composant l indice. Barclays Market Buster ne permet pas de participer de manière illimitée à la hausse de l indice. Le coupon perçu à maturité sera au maximum de 75 %. Une vente en dehors de la date d échéance s effectuera à un niveau qui dépendra des paramètres de marché ce jour-là. L investisseur prend un risque en capital non mesurable a priori s il est contraint de sortir de l EMTN avant l échéance. - 8 % 13 % 25 % 33 % 47 % Performance de l indice représentée sous forme de barres verticales 7 (*) soit un taux de rendement actuariel annuel respectivement de 7.2 %, 6., 4.7 %, 3.3 %, 1.8 % et
3 Illustration de la performance selon différents scénarii de marché en dehors de toute autre considération Scénario favorable Performance de l indice Eurostoxx 50 depuis l origine À maturité, l indice Euro Stoxx 50 est en hausse de 6 depuis l origine. Barclays Market Buster sera alors remboursé 175 %. Pour 100 euros initialement investis, l investisseur reçoit à l échéance 100 euros, plus les 75 euros, soit 175 euros. La performance de Barclays Market Buster à l échéance est de 75 %, correspondant à un taux de rendement annuel (hors frais, commissions et fiscalité) de 7.2 %. Ce retour sur investissement est à comparer à celui d une obligation assimilable du Trésor d échéance comparable, soit 2.9 par an au 10/06/2010 (taux sans risque). Scénario défavorable Performance de l indice Eurostoxx 50 depuis l origine 6 Gain versé à l échéance des 8 ans 75 % Remboursement à maturité 175 % Scénario médian Performance de l indice Eurostoxx 50 depuis l origine 3 Gain versé à l échéance des 8 ans 45 % Remboursement à maturité 145 % À maturité, l indice Eurostoxx 50 est en hausse de 3 depuis l origine. Barclays Market Buster sera alors remboursé 145 %. Pour 100 euros initialement investis, l investisseur reçoit à l échéance 100 euros, plus les 45 euros, soit 145 euros. La performance de Barclays Market Buster à l échéance est de 45 %, correspondant à un taux de rendement annuel (hors frais, commissions et fiscalité) de 4.7 %. Ce retour sur investissement est à comparer à celui d une obligation assimilable du Trésor d échéance comparable, soit 2.9 par an au 10/06/2010 (taux sans risque). négative Gain versé à l échéance des 8 ans Remboursement à maturité 10 Barclays Market Buster n offre dans ce cas que la protection du capital à maturité. L indice n ayant pas performé, aucun coupon n est alors versé. Pour 100 euros initialement investis, l investisseur reçoit à l échéance 100 euros, soit un taux de rendement nul, à comparer à celui d une obligation assimilable du Trésor d échéance comparable, soit 2.9 par an au 10/06/2010 (taux sans risque) performance de l Euro Stoxx 50 3 performance de l Euro Stoxx 50-1 performance de l Euro Stoxx % performance de Barclays Market Buster 45 % performance de Barclays Market Buster performance de Barclays Market Buster Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n ont qu une valeur indicative et informative. Elles ne sauraient prétendre refléter des performances passées ou préjuger de performances futures de l indice sous-jacent et des EMTN Barclays Market Buster.
4 Remarque sur la valorisation du produit en cours de vie L investisseur doit être conscient que le prix du produit peut, pendant la durée de vie de ce dernier, être inférieur au montant du capital garanti à l échéance. En dehors des cas où Barclays s engage à assurer un marché secondaire sur le produit, il n existe pas de marché liquide sur lequel le produit peut être facilement négocié, ce qui peut avoir un impact négatif non négligeable sur le prix auquel le produit pourra être revendu. Le Prospectus de Base en date du 05/08/09 visé par la Financial Services Authority (la «FSA»), l Autorité de régulation financière du Royaume-Uni, a fait l objet d une notification à l Autorité des Marchés Financiers (l «AMF»), le régulateur français. Il est disponible sans frais, ainsi que le résumé en français du prospectus de base et les conditions définitives en date du 11/06/2010 sur le site Internet de Barclays ( Les conditions définitives en date du 11/06/2010 et le résumé en français du prospectus de base sont disponibles sans frais sur le site de l AMF ( Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique «facteurs de risques» du Prospectus. Avertissement Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d investissement choisi et notamment de l impact que les frais liés à ce cadre d investissement peuvent avoir sur l économie générale de l opération pour l investisseur. Avant tout investissement dans le produit, vous devez procéder, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui vous ont été fournies, à votre propre analyse des avantages et des risques du produit du point de vue juridique, fiscal et comptable, en consultant si vous le jugez nécessaire, vos propres conseils en la matière ou tous autres professionnels compétents. Sous réserve du respect des obligations que la loi met à sa charge, Barclays ne pourra être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant de l investissement dans le produit. Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique «facteurs de risques» du Prospectus. La documentation relative au produit prévoira des modalités d ajustement ou de substitution afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le ou les sous-jacents du produit ou, le cas échéant, la fin anticipée du produit. Le présent document ne constitue pas une offre de titres aux Etats-Unis et les titres ne sont pas enregistrés en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le «Securities Act»). Les titres ne peuvent être ni offerts ni cédés aux Etats-Unis sans avoir été préalablement enregistrés ou exemptés d enregistrement en vertu du Securities Act. Conformément à la Regulation S promulguée en application du Securities Act (la«regulation S»), les titres sont/ seront offerts exclusivement en dehors des Etats-Unis à un groupe déterminé d investisseurs dans le cadre de transactions «offshore»(«offshore transactions») avec des «Non US Persons»(tels que ces termes sont définis dans la Regulation S). Les titres ne peuvent être offerts à nouveau et revendus qu à des «Non US Persons» dans le cadre d «Offshore transactions» conformément aux dispositions de la Regulation S relatives à la revente de titres. Nul n est obligé ou n a l intention de procéder à l enregistrement des titres en application du Securities Act ou de la réglementation financière de l un des Etats des Etats-Unis. Le présent document est un document à caractère commercial et non un document à caractère réglementaire. L attention de l investisseur est attirée sur le fait que, d ici à l échéance, le prix du produit pourra connaître une volatilité importante en raison de l évolution des paramètres de marché et plus particulièrement de l évolution du cours du sousjacent et des taux d intérêts. Les gains éventuels peuvent également être réduits par l effet de commissions, redevances ou autres charges supportées par l investisseur document sont fournis sur la base des données de marché constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Pour certains produits bénéficiant d une protection ou d une garantie du capital, une telle protection ou garantie du capital est uniquement assurée à la Date d Echéance. Le prix du produit peut donc, pendant la durée de vie de ce dernier, être inférieur à cette protection ou garantie du capital. Ainsi le prix de marché et la liquidité du produit peuvent être différents du prix et de la liquidité du (ou de leurs) sous-jacent(s). L indice Eurostoxx 50 est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle L indice EURO STOXX 50 et les marques déposées associées font l objet d une licence accordée, à des fins d utilisation précises, à Barclays Bank plc. Les Notes Barclays Market Buster ne sont pas garanties, vendues, endossées ni patronnées par STOXX Limited. Lorsque l instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est proposé dans le cadre du contrat d assurance-vie (ci-après le «Contrat d Assurance-Vie»), l Instrument Financier est un actif représentatif de l une des unités de compte de ce contrat. Cette brochure ne constitue pas une offre d adhésion au Contrat d Assurance-Vie. Les conditions d adhésion à ce contrat et de fonctionnement de l unité de compte sont détaillées dans les conditions générales valant note d information. L assurance-vie est soumise à des frais spécifiques, notamment les frais sur encours réduisent progressivement le nombre d unités de comptes détenus sur une adhésion. Fiscalité Les personnes physiques ou morales sont invitées à se renseigner sur la fiscalité qui leur est propre. Concernant les personnes physiques détenant des titres dans leur patrimoine privé et ne réalisant pas d opérations de bourse à titre habituel fiscalement domiciliées en France et en l état actuel de la législation française, les revenus de ces titres (primes de remboursement au sens de l article 238 septiès A du code général des impôts) perçus par des personnes physiques fiscalement domiciliées en France, sont soumis à l impôt sur le revenu (i) soit au barème progressif auquel s ajoutent les prélèvement sociaux, (ii) soit sur option, à un prélèvement au taux de 18 % libératoire de l impôt sur le revenu, auquel s ajoutent les prélèvement sociaux soit au taux global de 30,1 %). Les plus-values réalisées lors de la cession des titres sont imposables au taux de 12,1% et ce, dès le premier euro de cession ainsi qu au taux de 18 % pour le montant annuel des cessions de valeurs mobilières (et droits sociaux ou titres assimilés) excédant le seuil actuellement fixé à euros par foyer fiscal. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client et est susceptible d être modifié ultérieurement. Les personnes physiques ou morales qui souhaiteraient avoir des informations complémentaires sont invitées à consulter leur conseiller Barclays. Rappel sommaire du cadre fiscal de l assurance vie Les EMTN peuvent être utilisés comme valeur de référence de contrats d assurancevie libellées en unités de compte. Les revenus sont exonérés d impôts, au bout de 8 ans de détention dans une limite annuelle de euros pour une personne seule ou de euros pour un couple ; au delà, ils sont imposés, au choix du contribuable, soit à un taux de prélèvement forfaitaire libératoire faible, fixé à 7,5 (3), soit au barème progressif de l impôt sur le revenu (4). En cas de sortie du contrat avant la quatrième année, la fiscalité appliquée sur les plus-values sera de 35 % (3). En cas de sortie du contrat entre la quatrième et la huitième année, la fiscalité appliquée sur les plus-values sera de 15 % (3). Pour tout versement avant 70 ans, votre capital est transmis, en cas de décès, au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en exonération de droits de succession dans la limite de euros par bénéficiaire (4). Les arbitrages effectués entre supports ne sont pas fiscalisés. (3) Hors prélèvements sociaux (4) Selon la fiscalité en vigueur
5 Barclays Market Buster Formulaire d investissement pour compte-titres Partie réservée au Client (dénomination pour une personne morale) Partie réservée au Conseiller Nom et prénom du représentant : (dans le cas d une personne morale) Cochez la case correspondant à votre objectif d investissement (niveau de risque accepté pour la somme que vous souhaitez investir et sous quel délai minimum vous souhaiteriez récupérer votre investissement) Profil de risque accepté (exposition maximale aux actions ) Dynamique (8) Équilibre (5) Prudent (2) Inférieur Supérieur ou égal Horizon d investissement En signant ce document, je reconnais avoir compris les caractéristiques de Barclays Market Buster et les risques attachés à celui-ci. J accepte la préconisation de mon Conseiller. Je décide, de ma propre initiative, d investir au-delà du montant préconisé par mon Conseiller et accepte d en assumer les risques. Montant de l investissement : EUR À cet effet, je vous autorise à débiter le montant nécessaire à cet investissement de mon compte ouvert dans les livres de Barclays Bank PLC sous le numéro : Instructions recueillies à l Agence/Club/Bureau de : Fait en 2 exemplaires originaux. À :.., le :../../2010 Signature du souscripteur précédée de la mention «lu et approuvé». Agence/Club/Bureau de : En signant le document, le conseiller reconnait qu il s est assuré que : les informations relatives à l appétence globale du client aux risques, à la situation financière du client (revenus, patrimoine) et à son expérience et à sa connaissance des instruments financiers sont à jour dans le référenciel de la banque ; l investissement envisagé dans Barclays Market Buster pour le montant maximum recommandé (cf. tableau ciaprès) est cohérent avec l appétence globale du client aux risques et à sa situation financière ; Profil Dynamique Profil Équilibre Profil Prudent 15% 10% 5% EUR EUR EUR toutes les informations utiles ont été données au client pour lui permettre de comprendre les risques liés à Barclays Market Buster et qu en conséquence le client peut prendre sa décision d investir en toute connaissance de cause. A :.., le :../../2010. Signature du conseiller : Barclays Bank PLC, Succursale en France Principal établissement : 32 Avenue George V Paris RCS Paris B C.C.P Paris Siège social à Londres E14 5HP, Angleterre, 1, Churchill Place Reg N Capital autorisé de de Livres Sterling. Barclays Bank Plc est un établissement de crédit, prestataire de services d investissement de droit anglais agréé par le Financial Services Authority (FSA), autorité de tutelle britannique qui a son siège social 25 the Norh Colonnade, Canary Warf, Londres E14 5HS. / : n La succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée par le FSA à recourir à un agent lien Barclays Patrimoine SCS. EXEMPLAIRE Banque EMPLACEMENT RÉSERVÉ À LA BANQUE Observations Barclays Patrimoine Société en commandite simple au capital de Siège social : 183 Avenue Daumesnil Paris RCS Paris B Intermédiaire en opérations de banques. Agent lié régi par les articles L.545 et suivants du code monétaire et financier et mandaté pour présenter les services d investissement offerts par Barclays, recevoir et transmettre les ordres de bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions et rachats d OPCVM et à assurer le service de conseil en investissement. Réf : TIS 33 Barclays Market Buster - Juin 2010
6 Barclays Market Buster Formulaire d investissement pour compte-titres Partie réservée au Client (dénomination pour une personne morale) Partie réservée au Conseiller Nom et prénom du représentant : (dans le cas d une personne morale) Cochez la case correspondant à votre objectif d investissement (niveau de risque accepté pour la somme que vous souhaitez investir et sous quel délai minimum vous souhaiteriez récupérer votre investissement) Profil de risque accepté (exposition maximale aux actions ) Dynamique (8) Équilibre (5) Prudent (2) Inférieur Supérieur ou égal Horizon d investissement En signant ce document, je reconnais avoir compris les caractéristiques de Barclays Market Buster et les risques attachés à celui-ci. J accepte la préconisation de mon Conseiller. Je décide, de ma propre initiative, d investir au-delà du montant préconisé par mon Conseiller et accepte d en assumer les risques. Montant de l investissement : EUR À cet effet, je vous autorise à débiter le montant nécessaire à cet investissement de mon compte ouvert dans les livres de Barclays Bank PLC sous le numéro : Instructions recueillies à l Agence/Club/Bureau de : Fait en 2 exemplaires originaux. À :.., le :../../2010 Signature du souscripteur précédée de la mention «lu et approuvé». Barclays Bank PLC, Succursale en France Principal établissement : 32 Avenue George V Paris RCS Paris B C.C.P Paris Siège social à Londres E14 5HP, Angleterre, 1, Churchill Place Reg N Capital autorisé de de Livres Sterling. Barclays Bank Plc est un établissement de crédit, prestataire de services d investissement de droit anglais agréé par le Financial Services Authority (FSA), autorité de tutelle britannique qui a son siège social 25 the Norh Colonnade, Canary Warf, Londres E14 5HS. / : n La succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée par le FSA à recourir à un agent lien Barclays Patrimoine SCS. Agence/Club/Bureau de : En signant le document, le conseiller reconnait qu il s est assuré que : les informations relatives à l appétence globale du client aux risques, à la situation financière du client (revenus, patrimoine) et à son expérience et à sa connaissance des instruments financiers sont à jour dans le référenciel de la banque ; l investissement envisagé dans Barclays Market Buster pour le montant maximum recommandé (cf. tableau ciaprès) est cohérent avec l appétence globale du client aux risques et à sa situation financière ; Profil Dynamique Profil Équilibre Profil Prudent 15% 10% 5% EUR EUR EUR toutes les informations utiles ont été données au client pour lui permettre de comprendre les risques liés à Barclays Market Buster et qu en conséquence le client peut prendre sa décision d investir en toute connaissance de cause. A :.., le :../../2010. Signature du conseiller : EXEMPLAIRE client EMPLACEMENT RÉSERVÉ À LA BANQUE Observations Barclays Patrimoine Société en commandite simple au capital de Siège social : 183 Avenue Daumesnil Paris RCS Paris B Intermédiaire en opérations de banques. Agent lié régi par les articles L.545 et suivants du code monétaire et financier et mandaté pour présenter les services d investissement offerts par Barclays, recevoir et transmettre les ordres de bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions et rachats d OPCVM et à assurer le service de conseil en investissement. Réf : TIS 33 Barclays Market Buster - Juin 2010
7 Certificat EMTN Barclays Market Buster Produit à capital garanti indexé sur la performance de l indice Eurostoxx 50 Émetteur Forme Code ISIN Sous-jacent Devise Valeur nominale Minimum de souscription Barclays Bank PLC (Standard & Poor s : AA- / Moody s : Aa3) EMTN (titre de créance) XS Eurostoxx 50 ( EUR EUR EUR Date d émission 25 juin 2010 Date d échéance 15 octobre 2018 Prix d émission 10 de la valeur nominale Période de commercialisation Du 25 juin au 8 octobre 2010 Date de référence initiale 08 octobre 2010 Date de référence finale 08 octobre 2018 Prix d achat de l EMTN sur la base d une rémunération monétaire de 0,30% Loi applicable Règlement/Livraison Diffusion des cours Commercialisation Marché secondaire Sur une base hebdomadaire (exemple: pour un ordre passé le 30 juillet 2010, le prix sera de 99.94%) 25/06/2010 : % 06/08/2010 : % 17/09/2010 : % 02/07/2010 : % 13/08/2010 : % 24/09/2010 : % 09/07/2010 : % 20/08/2010 : % 01/10/2010 : % 16/07/2010 : % 27/08/2010 : % 08/10/2010 : 10 23/07/2010 : % 03/09/2010 : % 30/07/2010 : 99.94% 10/09/2010 : % Anglaise Euroclear/Clearstream Fininfo, Reuters, Bloomberg En France uniquement Le Distributeur s engage à racheter aux porteurs d EMTN, dans des conditions normales de marché, sur une base hebdomadaire leurs titres, sur la base d une centralisation des demandes chaque vendredi avant 12h00. En conditions normales de marché, l écart entre le prix de vente et le prix d achat est de 2 % maximum. Documentation Le Prospectus de Base en date du 5 août 2009 a été approuvé par la Financial Services Authority (la «FSA») (ensemble le «Prospectus de Base»), l Autorité de régulation financière du Royaume-Uni. A la demande de Barclays Bank PLC, la FSA a fourni à l Autorité des Marchés Financiers en France un certificat d approbation attestant que la documentation ci-dessus a été rédigée conformément à la Directive 2003/71 du 4 novembre (la Directive Prospectus). Les investisseurs sont informés que la publication début août 2010 des états financiers de Barclays Bank PLC relatifs au 1 er semestre 2010 donnera lieu à la publication d un nouveau Prospectus de Base disponible sur Par conséquent les investisseurs pourront bénéficier des dispositions de l article du Règlement général de l AMF à savoir le droit de retirer leur acceptation pendant au moins deux jours de négociation après la date d approbation du nouveau Prospectus de Base par la FSA. Frais d entrée 4 % de l investissement à la charge du porteur en sus du prix d émission Commission de structuration En annualisé et tenant compte de l actualisation, sur la base de l horizon de placement recommandé 1.1 de l investissement à la charge du porteur. La commission de structuration est incluse dans le prix d émission. Tous les détails concernant cette commission sont disponibles dans les conditions définitives datées du 11/06/2010. Commission de sortie soit aucun frais à la charge du porteur
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