Page de garde - SRa 10/2010 Copyright AD Plus
|
|
- Victoire Nolet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 2 3
2 Ordre d jour Les surveillances et mesures Rappel des étapes niveau 2 Lancement niveau 3
3 Les surveillances et mesures Présentation des tableaux de bord par chaque exploitant Reprendre la politique qualité Définir les objectifs (les résultats attendus) : ce que l on veut améliorer, les pollutions, les impacts que l on veut réduire Définir le résultat attendu, définir l indicateur pour le mesurer, ce qu il faut faire pour atteindre les résultats Reprendre les analyses environnementales et réglementaires, les ICPE, IOTA, et définir quelles sont les mesures ou les seuils qui ne doivent pas être dépassés. Expliquer comment vous mesurez quand, qui...
4 Rappels /quelques Définitions Objectif environnemental : but environnemental général qu'un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale. Cible environnementale : exigence de performance détaillée, pouvant s'appliquer à l'ensemble ou à une partie de l'organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs.
5 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes Que demande l ISO L organisme doit, à ses niveaux et fonctions concernées, établir, mettre en œuvre et tenir à jour des objectifs et cibles environnementaux documentés. Les objectifs et cibles doivent être mesurables, lorsque cela est possible, et cohérents avec la politique environnementale, y compris l engagement de prévention de la pollution, de conformité avec les exigences applicables auxquelles l organisme a souscrit, et d amélioration continue. Lors de l établissement et du passage en revue des objectifs et cibles, un organisme doit prendre en considération les exigences légales et autres exigences auxquelles l organisme a souscrit, et ses aspects environnementaux significatifs. Il doit prendre en considération ses options technologiques, ses exigences financières, opérationnelles et commerciales, et les points de vue des parties intéressées. Pour atteindre ses objectifs et cibles, l organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un ou plusieurs programmes(s). Ce ou ces programme(s) doivent comporter : a) Pour chaque niveau et fonction concernés de l organisme, la désignation des responsabilités afin d atteindre ces objectifs et cibles b) les moyens et le calendrier de réalisation
6 Que demande le niveau 2 Définir les objectifs environnementaux* (axes d amélioration) et les cibles environnementales (niveaux à atteindre) en cohérence avec la politique environnementale* et avec les aspects environnementaux significatifs Elaborer un programme environnemental
7 Comment faire? Identifier les objectifs et cibles environnementaux à partir : du plan d actions prioritaires élaboré de la politique définie des aspects environnementaux significatifs, des exigences légales, des moyens techniques et financiers de l organisme, Elaborer le programme précisant les objectifs recherchés, les actions prévues, les moyens, les responsabilités, le calendrier de réalisation Définir les indicateurs de suivi permettant de juger de la mise en œuvre et de l efficacité des mesures prises, Regrouper les indicateurs retenus soit au sein du programme, soit au sein d un tableau de bord environnement Mettre en œuvre des actions définies dans le programme, Suivre les indicateurs Définir les modalités de révision des objectifs et cibles, du programme
8 En résumé
9 Comment prendre en compte les exigences légales et autres exigences Anticiper, planifier les investissements nécessaires pour la mise en conformité Voir votre analyse réglementaire et l évaluation de la conformité
10 Comment prendre en compte les AES Revoir l analyse environnementale «Prendre en considération» ne signifie pas «identifier absolument un objectif pour chaque AES. Cela signifie par contre, rechercher les améliorations possibles et les évaluer (bilan coûts/avantages notamment en matière de performance SST ou environnement). Dans tout les cas, il convient de justifier les raisons qui conduisent à écarter un AES lors de l établissement des objectifs (décision qui peut être consignée dans le compte rendu de revue de direction où le programme est validé par exemple). A l inverse, choisir de travailler sur un aspect non significatif ou un risque SST "mineur" et ce, aux dépens (et non en plus!) d AES ou de risques SST évalués comme plus importants et écartés pour des raisons insuffisamment justifiées, constitue un risque d écart lors d un audit.
11 Prendre en considération les options technologiques, Parfois il n existe pas de solutions techniques permettant d améliorer le niveau de performance actuel à un coût économiquement acceptable.par exemple : les rejets de gaz de combustion d une chaufferie industrielle sont considérés comme significatifs même si le procédé est optimisé On utilise des produits chimiques pour lesquels il n existe pas de produits de substitution moins polluants.
12 Prendre en considération les exigences financières, Dans certains cas les retours sur investissement ne sont pas raisonnables, le respect de la réglementation étant par ailleurs déjà acquis. A l inverse, des gains financiers substantiels peuvent parfois être mis en évidence, associés à une amélioration de la performance SSE. Par exemple : réduction des consommations (énergie, matières premières,...), optimisation du tri et des filières de déchets, évolution technologique avec un retour sur investissement rapide grâce à de meilleurs rendements, à des diminutions de rejets entraînant mécaniquement une diminution des taxes,.
13 Prendre en considération les exigences opérationnelles, La nécessité de travailler la nuit peut constituer une gêne pour le voisinage même si la réglementation sur le bruit est respectée et si de nombreuses améliorations ont déjà été apportées. Pour autant, les contraintes de production ne permettent pas forcément d envisager d autres modes de fonctionnement.
14 Prendre en considération les exigences commerciales, Les demandes clients spécifiques peuvent soit amener des contraintes supplémentaires, soit être source d innovations qui peuvent parfois donner lieu à une augmentation des parts de marché de l organisme. Par exemple, un client peut demander à ce que les produits qu il achète à l organisme soient exempts de certains métaux lourds. A contrario, les exigences clients peuvent aller à l'encontre d'actions liées à la maîtrise d un AES. Par exemple, le client impose, pour des raisons de qualité, l'utilisation de tel type de solvants de dégraissage lors de la fabrication, alors que les émissions associées sont significatives d un point de vue de l environnement et posent des difficultés en terme d exposition des travailleurs.
15 Prendre en considération le point de vue des parties intéressées, Dans le cadre de la communication interne et externe, le processus de collecte du point de vue des diverses parties intéressées est défini. (identification des parties interressées, procédure de traitement des réclamations, des plaintes, traitement des demandes de la DRIRE, du BDRM et des différentes autorités, des associations de riverains, des associations de chasse, des propriétaires des terrains,. Ces «avis ou demandes» doivent être pris en considération par l'organisme pour définir ses objectifs et peuvent l'amener à établir des objectifs particuliers en lien ou non avec les AES. Là encore, la notion de «pris en considération» s analyse en fonction des enjeux que ces «avis ou demandes» représentent en terme de conservation de part de marché, atteinte à l image, pérennisation de l organisme sur son site. Par exemple: Expression des parties intéressées Demandes clients portant sur la performance environnementale Plaintes et interrogations concernant les émissions de poussières Objectifs Améliorer la communication environnementale vers les clients Améliorer la communication environnementale vers les riverains relativement aux émissions réelles de poussières et au plan d actions engagé pour les réduire
16 Comment assurer la cohérence avec la politique Veiller à ce que les objectifs soient cohérents avec la politique. Ainsi, les enjeux et les axes d amélioration inscrits dans la politique doivent se concrétiser en objectifs. Par contre, des objectifs supplémentaires peuvent éventuellement être définis bien que sans lien évident avec la politique. politique...mieux maîtriser les risques environnementaux nouveaux générés par l'intervention croissante d'entreprises extérieures sur notre site. Objectifs Réduire les incidents et accidents liés aux Entreprises Extérieures (EE)
17 Comment identifier les opportunités d amélioration de la performance environnementale du SM l amélioration de la performance du système de management doit être recherchée (aussi!). Pour cela recueillir et analyser les indicateurs susceptibles de donner ces informations. C'est notamment à l'occasion de la revue de direction que l'ensemble des éléments du SM est examiné et que les nouvelles opportunités d'amélioration sont discutées. politique Les audits internes devraient davantage favoriser l émergence des pistes de progrès (les résultats des audits mettant en évidence essentiellement des écarts relatifs à l application des procédures) Objectifs Améliorer le processus d audit pour qu il soit un véritable outil de progrès
18 Comment définir et quantifier les cibles? Les objectifs doivent, autant que possible, être quantifiés. C est encore plus vrai pour les cibles puisque l on est beaucoup plus précis à ce niveau. Il est bien évident qu il sera difficile de justifier qu un objectif ou qu une cible a été atteint (ou non d ailleurs) si aucun niveau de performance n a été fixé au préalable! Pas de progrès sans mesure Cibles SMART Objectifs et cibles Réduire la consommation d eau à moins de 5 l/m2 de surface traitée / fonction de rinçage (activité de traitement de surface) Indicateur Litres d eau consommée / m2 de surface traitée / fonction de rinçage
19 Comment définir un programme Le ou les programmes peuvent se définir comme le ou les plans d actions associés aux objectifs et cibles. Pour un organisme ayant peu d'actions à mener, ce document pourra être unique et suffisant. Il devra alors être assez détaillé pour fournir toutes les informations nécessaires. Le programme peut également être un document de synthèse qui renvoie, pour chaque objectif ou cible, à un plan d'action spécifique ou à un outil interne de gestion de la planification. Enfin, chaque objectif peut faire l'objet d'une fiche déclinant le programme d'action. Objectifs Cibles Actions pour atteindre les cibles Réduire la consommation d eau à moins de 5 l/m2 de surface traitée / fonction de rinçage (activité de traitement de surface) Litres d eau consommée / m2 de surface traitée / fonction de rinçage Evolution de process de fabrication.
20 Comment définir les responsabilités Il est nécessaire de préciser les responsabilités inhérentes à l atteinte des objectifs et à la réalisation des actions. Classiquement, les organismes désignent, pour chaque objectif ou cible, un responsable en charge de sa bonne réalisation ; à lui de préciser (en concertation notamment avec le responsable QSE) : le plan d actions qu il souhaite mettre en œuvre, les moyens nécessaires (en particulier, les contributeurs sur lesquels il compte s appuyer pour sa réalisation, globalement ou par action) les délais envisagés. Il peut être utile de ne pas indiquer nominativement les personnes mais les fonctions concernées. Naturellement, il est préférable de ne pas confier l ensemble des objectifs à une seule et même personne (couramment le responsable QSE!) mais bien de les affecter aux personnes les plus qualifiées par rapport aux actions à réaliser. Le responsable QSE sera quant à lui plus particulièrement chargé de s assurer de l avancée globale du ou des programmes.
21 Une fois les objectifs, cibles et programmes Les valider (Direction, comité de pilotage, revue de direction) Les communiquer S organiser pour que les actions soient mises en œuvre Que les actions soient piloter (comités de pilotages QSE,, prévoir la remontée d information par les acteurs à l animateur QSE, à la Direction) Prévoir de sensibiliser les équipes sur les objectifs, les cibles, les actions et leur contribution à l atteinte des objectifs et des cibles
22 1 2 3
23 Le niveau 2 consiste à faire un état des lieux approfondi (analyse environnementale), accompagné d une hiérarchisation des risques et de l établissement d un programme environnemental au sens de la norme ISO Par ailleurs, les premiers éléments d un dispositif d organisation et de gestion sont à mettre en place afin de maîtriser au mieux les situations prioritaires.
24
25 1 2 3
26 Niveau Le travail à effectuer pour le niveau 3 va consister à compléter le système de management pour couvrir la totalité des exigences de l ISO : Compléter les éléments du niveau 2 Compléter certaines procédures mises en place dans le cadre de l ISO 9001
27 Niveau 3 Etape 1 : Ressources, rôles, responsabilités et autorité Reprise des documents Fiches de poste existants complétées Compléter les Inventaire et attribution Personnel informé définitions de des responsabilités Entretien annuel fonction par les Information et évaluation complété missions en matière des personnes concernées d environnement Intégration de la dimenssion Budget environnement environnement au budget
28 Niveau 3 Etape 2 : Maîtrise opérationnelle compléments du niveau Etablir et Inventorier les documents Documents communiquer (nécessaires et suffisants) opérationnels au personnel et aux à établir pour maîtriser les de maîtrise des AIES autres intervenants les consignes pour maîtriser les AIES AIES. Rédiger les documents, former le personnel sur leur contenu et leurs diffuser
29 Niveau 3 Etape 3 : Communication Définir les principes et Procédure de Organiser la moyens de communication communication interne communication interne environnementale Procédure de traitement externe et Organiser le traitement des des demandes externes interne demandes externes (PI) Décider sur la communication externe Formalisation de la décision prise
30 Niveau 3 Etape 4 : Surveillance et mesurage Recenser les AIES devant Procédure surveillance Assurer un suivi faire l objet d une mesure mesure performance régulier de la ou surveillance environnementale performance Définir les modalités et les Liste des AIES environnementale moyens concernés avec de l entreprise Maîtrise des appareils de principes de mesure mesure utilisés (cf. 9001) Complément documents Métrologie ISO 9001
31 Niveau 3 Etape 5 : Evaluation de la conformité Evaluer la conformité Procédure évaluation Aux exigences Conformité aux textes de la conformité aux légales et autres exigences Liste caractéristiques Conformités aux exigences Spécifiques et techniques concernés et principes de mesure Complément documents Métrologie ISO 9001
32 Niveau 3 Etape 6 : Non-conformités Actions correctives et préventives Assurer le traitement des Non-Conformités Adapter les principes et Complément des environnementales outils de la démarche documents ISO 9001 Eviter le qualité renouvellement ainsi que l apparition
33 Niveau 3 Etape 7 : Documentation et enregistrements Disposer de documents à jour aux lieu d utilisation Adapter les principes et Complément des outils de la démarche documents ISO 9001 Disposer des qualité enregistrements nécessaires
34 Niveau 3 Etape 8 : Audit interne S assurer de la Adapter les principes et Complément des conformité, du outils de la démarche documents ISO 9001 fonctionnement et de qualité l efficacité du SME
35 Niveau 3 Etape 9 : Revue de Direction S assurer de l efficacité du SM et des mesures prises Décider des éventuels évolutions stratégique (objectifs, cibles) Décider des améliorations Complément des éléments mis en place au niveau 2 : - Bilan des audits internes et des actions d amélioration - Niveau de conformité réglementaire - Information venant des parties intéressées (demandes, plaintes - Niveau de réalisation des objectifs et cibles - Examen de la performance environnementale - - Examen des évolutions faites et à venir (réglementation, activités,) Compte rendu de revue de Direction incluant les éléments relatifs à l environnement
36 Niveau 3 Actions collectives Procédure de communication interne. Procédure de traitement des demandes des parties intéressées (à rapprocher de la procédure de traitement des réclamations clients si elle existe). Procédure de surveillance de la performance environnementale Procédure d évaluation de la conformité Compléter et adapter les procédures et les outils de la démarche ISO
37 LES AUDITS Réalisés par Stéphane ou Franck BOULITEAU BESOINS PROGRAMMES POUR LES AUDITS
38 18/1 LES BRASSES 21/1 PRAZ DE LYS 8/2 MORZINE 22/2 SOMMAND LES JOURNEES INDIVIDUELLES POUR L ACCOMPAGNEMENT 1 2 3
39 POUR LA PROCHAINE FOIS DATE LIEU OBJECTIFS 1 2 3
Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane
Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001 SARRAMAGNAN Viviane Master II Économie et Gestion de l Environnement Année universitaire 2008/2009 Sommaire Présentation
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détail8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace
Aller plus loin 8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace 8) Certification ISO 14 001 8 La norme ISO 14001 et la certification Cette norme internationale vise à établir dans l organisme
Plus en détailSystème de Management Intégré Qualité, Sécurité et Environnement. Un atout pour l entreprise
CCI Moselle, le16 avril 2013 Système de Management Intégré Qualité, Sécurité et Environnement Un atout pour l entreprise Intervention de Olivier Rousseaux, Auditeur QSE, Expert en organisation et management
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailCertification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP)
Certification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP) BouAlem MESBAH - AIRFOBEP? 3 Questions avant de commencer Du document unique au SMS Du SMS à l OHSAS
Plus en détailPrésentation du Système d Administration Générale des Projets (Agape )
Altaïr Conseil QUALITE - ORGANISATION - CHANGEMENT Présentation du Système d Administration Générale des Projets (Agape ) Altaïr Conseil - 2007-33, Rue Vivienne 75 002 Paris - 01 47 33 03 12 Présentation
Plus en détailPrésentation Saint Cézaire. 26 novembre 2014
Présentation Saint Cézaire 26 novembre 2014 Formations sur le site de Grasse Formation Initiale Transport de marchandises dangereuses IATA DGR1 EXPEDITEURS Recyclage Transport de marchandises dangereuses
Plus en détailMétiers de la Qualité, Sécurité, Environnement
Les fiches Métiers de l Observatoire du Travail Temporaire Emploi, compétences et trajectoires d intérimaires cadres Métiers de la Qualité, Sécurité, Environnement Ingénieur méthodeordonnancement Qualité
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailHSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT. 8 modules de management intégrés. www.red-on-line.net
HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 8 modules de management intégrés www.red-on-line.net www.red-on-line.net HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 1. 2. 3. 1. 4. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 5. 1.
Plus en détailPolitique et Standards Santé, Sécurité et Environnement
Politique et Standards Santé, Sécurité et Environnement Depuis la création de Syngenta en 2000, nous avons accordé la plus haute importance à la santé, à la sécurité et à l environnement (SSE) ainsi qu
Plus en détailLe Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces
Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie
Plus en détailPartie IV. Identifier les carences informationnelles d'une PME / PMI
Partie IV. Identifier les carences informationnelles d'une PME / PMI 222 Partie IV. Identifier les carences informationnelles d'une PME / PMI Chapitre A. Représentation de l'utilisation de l'information
Plus en détailFiche n 15. SST 4.5.3.1 : Enquête en cas d incidents 4.5.3.2 : Non-conformité, actions correctives et actions préventives
INERIS DVM-11-121612-08005A - HPa Fiche n 15 NON-CONFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVE ACCIDENTS ET INCIDENTS 1. Ce qu'exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.3 : Non-conformité,
Plus en détailBâtir un système intégré
Florence GILLET-GOINARD Bâtir un système intégré Qualité/Sécurité/Environnement De la qualité au QSE Groupe Eyrolles, 2006 ISBN : 2-7081-3651-8 CHAPITRE 1 Un système intégré, quels enjeux? 1. QU EST-CE
Plus en détailFiche conseil n 8. 4.4.3 : Consultation et communication
Fiche conseil n 8 COMMUNICATION 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.4.3 : Communication EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2 Annexe I.-A.4.3 : Communication Annexe I.-B.3
Plus en détailCamfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001
FICHE OPÉRATION INDUSTRIE Camfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001 CAS PRATIQUE Activité : produits et service dans le domaine de la filtration
Plus en détailPartager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ :
Objet de la présentation Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Défis rencontrés Avantages acquis Contenu de la présentation Qu est ce que l ASECNA? Planification de
Plus en détailSYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
15 e École d été en évaluation environnementale Évaluation de la durabilité du développement urbain et industriel : outils d analyse de l empreinte écologique et des impacts sociaux et sanitaires Douala,Hôtel
Plus en détailAnnexe sur la maîtrise de la qualité
Version du 09/07/08 Annexe sur la maîtrise de la qualité La présente annexe précise les modalités d'application, en matière de maîtrise de la qualité, de la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités
Plus en détailChapitre 13. Plan de gestion environnementale et sociale
Chapitre 13 Plan de gestion environnementale et sociale Table des matières Table des matières... 13-i 13 Plan de gestion environnementale et sociale... 13-1 13.1 Cadre d élaboration du plan de gestion...
Plus en détailLe règlement REACH. Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité
Le règlement REACH Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité Impacts économiques, risques extra-financiers et opportunités pour les entreprises Résumé de l étude réalisée par EthiFinance,
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailL approche processus c est quoi?
L approche processus c est quoi? D après FD X50-176 Management des processus (2005) AC X50-178 Management des processus, Bonnes pratiques et retours d expérience (2002) Introduction Termes et définitions
Plus en détailMANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT
MANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT Indice : F Date : 05/02/2014 Siège : Z.I 13 Rue de la Résistance BP -61620-14406 BAYEUX cedex Tel. : 02 31 51 40 00 Atelier de montage/ajustage : Z.I
Plus en détailFiche conseil n 13. 4.5.1 : Surveillance et mesure des performances
Fiche conseil n 13 SURVEILLANCE ET MESURE 1. Ce qu'exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.1 : Surveillance et mesurage EMAS Annexe I.-A.5.1 : Surveillance et mesurage SST OHSAS 18001 4.5.1
Plus en détailUNIVERSITE DE SAVOIE MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
UNIVERSITE DE SAVOIE UFR SFA DESS CHIMIE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MEMOIRE DE DESS 2004 MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (GREENING OF GOVERNMENT) Rémy RASCAGNERES
Plus en détailAméliorer l efficacité de votre fonction RH
Améliorer l efficacité de votre fonction RH Des tendances accentuées par un environnement économique et social en constante évolution La fonction RH doit répondre à des exigences croissantes en termes
Plus en détailGuide méthodologique
Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e
Plus en détailLA SÉCURITÉ A UN NOM
LA SÉCURITÉ A UN NOM UN RÉSEAU D AGENCES DE PROXIMITÉ 19 agences en Europe Surveillance ROISSY Prévention incendie REGENT SECURITY GENNEVILLIERS ST DENIS PARIS Télésurveillance LILLE COIGNIÈRES Sécurité
Plus en détailHEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. Les référentiels SMI, normes, processus de certification
Les référentiels SMI, normes, processus de certification 1 Définitions selon le Guide ISO/IEC 2:2004 Norme Document, établi par consensus et approuve par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages
Plus en détailGuide pour la mise en place par étapes d un système de management de la santé et de la sécurité au travail
Guide pour la mise en place par étapes d un système de management de la santé et de la sécurité au travail 1 Ce document méthodologique a été élaboré par un groupe de travail animé par Pierre-Olivier Viac,
Plus en détailVotre expert en flux documentaires et logistiques. Prestations audit/conseils
Votre expert en flux documentaires et logistiques Prestations audit/conseils 1. ConseiL optimisation d exploitation courrier 2. Conseil Aménagements 3. Conseil en procédures de gestion courrier 4. Accompagnement
Plus en détailLES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE
Circulaire d'informations n 2009/17 du 15 septembre 2009 LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Références : - Loi n 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de
Plus en détailPrévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP
Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Les facteurs de pénibilité applicables au 1 er janvier 2015 T R A V A I L D E N U I T T R A V A I L E N É Q U I P E S S U C C E S S I V
Plus en détailLes droits syndicaux en matière d environnement
Les droits syndicaux en matière d environnement 1. Introduction Le CPPT dispose de compétences par rapport à l environnement. Le CE n a, quant à lui, pas de compétence propre par rapport à l environnement
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailMenaces informatiques et Pratiques de sécurité en France Édition 2014. Paris, 25 juin 2014
Menaces informatiques et Pratiques de sécurité en France Édition 2014 Paris, Enquête 2014 Les Hôpitaux publics de + de 200 lits Mme Hélène COURTECUISSE Astrid LANG Fondatrice Responsable Sécurité SI Patient
Plus en détailMANUEL Q S E. Mise à jour : Mai 2014. Qualité - Sécurité - Environnement
MANUEL Q S E Mise à jour : Mai 2014 Qualité - Sécurité - Environnement Editorial BÂTIMENTS - Privé - Public - Industriel La société RIVASI BTP est implantée dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône. Elle
Plus en détailRAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 15 JUIN
" PRECIA " Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Au capital de 2 200 000 Siège social à VEYRAS - 07000 PRIVAS R.C.S. AUBENAS B. 386.620.165 (1966 B 16) RAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL
Plus en détailEnviroPro Questionnaire de Souscription
Instructions Ce questionnaire est un document confidentiel, sa signature n engage pas le demandeur à souscrire un contrat d assurance. Ce questionnaire peut être accompagné de la copie du dossier de demande
Plus en détailUniversité du Sud-Toulon Var IUT Toulon Var PROGRAMME DE LA FORMATION. Licence Professionnelle Management des Organisations
Université du Sud-Toulon Var IUT Toulon Var PROGRAMME DE LA FORMATION Licence Professionnelle Management des Organisations Spécialité Ressources Humaines et Conduite de Projets Formation initiale/ Contrat
Plus en détailPréparation de l ISO 14001 au sein du Centre de Recherche et d Etudes Européen de Cavaillon de SAINT-GOBAIN
Master de Management de la qualité Préparation de l ISO 14001 au sein du Centre de Recherche et d Etudes Européen de Cavaillon de SAINT-GOBAIN Rapport de stage de fin d études Rédacteur : Aryanne MOUNGUENGUI
Plus en détailFonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com
Fonctionnalités HSE PILOT Groupe QFI www.hse-pilot.com Module produit chimique RECENSEMENT DES PRODUITS Les produits chimiques sont omniprésents dans les entreprises. La gestion qui leur est associée peut
Plus en détailL Application Performance Management pourquoi et pour quoi faire?
Management pourquoi et pour quoi faire? Un guide pratique pour comprendre l intérêt des solutions d Application Management, à l heure où les systèmes d information sont au cœur de l efficacité opérationnelle
Plus en détailSOMMAIRE. Bureau Veritas Certification FranceGP01 Certification de systèmes de management 2015-05-15.docx Page 2/21
Procédure de Certification de systèmes de management GP01 Version du 15 mai 2015 SOMMAIRE 1. Proposition de certification... 3 1.1 Candidature... 3 1.1.1 Schéma général... 3 1.1.2 Schéma Multi-sites...
Plus en détailGestion de parc et qualité de service
Gestion de parc et qualité de service Journée Josy, 14 octobre 2008 A. Rivet Gestion de parc et qualité de service Gestion de parc Fonctions de base GT «Guide de bonnes pratiques» Référentiels et SI ITIL/ISO
Plus en détailLa gestion durable du chantier en pratique
Formation Bâtiment Durable : La gestion durable du chantier en pratique Bruxelles Environnement Le coût de la gestion durable du chantier Marc Vanderick Les Entreprises Louis De Waele Le coût de la gestion
Plus en détailVers l amélioration continue
Vers l amélioration continue Devis d évaluation et planification des travaux sur l assurance qualité Document recommandé par le comité de suivi du Plan stratégique, le comité de Régie interne et la Commission
Plus en détailGroupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:
Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier
Plus en détailTransposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique
Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies
Plus en détailEric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes
A sa création, en 2005, la FORCE 06, rattachée à l ONF, constituait une unité de forestiers-sapeurs dédiée aux travaux d entretien des infrastructures de Défense des Forêts Contre l Incendie (DFCI) et
Plus en détailAppendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs
Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme
Plus en détailCHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT
PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPARTEMENT DE LA LOIRE CHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT Les mesures d'accompagnement Social Lié au Logement (A.S.L.L.)
Plus en détailLes outils de la transition énergétique ISO 50001
Les outils de la transition énergétique ISO 50001 26 mars 2013 Michel HIRAUX +32 496 58 12 04 Le Management énergétique dans son contexte Management et Système de Management Objectif d un EnMS Facteurs
Plus en détailActivités. Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Direction. Animation d équipe et organisation du travail. Conduite de projets
Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Activités 1. 1. Pilotage, management Direction Informer et aider les élus à la décision Définir (ou participer à la définition de) la stratégie de la direction
Plus en détailETUDE COMPARATIVE DES REFERENTIELS RELATIFS AU MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL APPLICABLES AUX ENTREPRISES EXTERIEURES
RAPPORT D ÉTUDE JUIN 2006 N 35129 ETUDE COMPARATIVE DES REFERENTIELS RELATIFS AU MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL APPLICABLES AUX ENTREPRISES EXTERIEURES Aide au transfert des acquis
Plus en détailQuestionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise
Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise La politique environnementale
Plus en détailH1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du
Plus en détailPLATEFORME MÉTIER DÉDIÉE À LA PERFORMANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION
PLATEFORME MÉTIER DÉDIÉE À LA PERFORMANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION KEOPS Automation Espace Performance 2B, rue du Professeur Jean Rouxel BP 30747 44481 CARQUEFOU Cedex Tel. +33 (0)2 28 232 555 -
Plus en détailENQUÊTE SUR LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ENQUÊTE SUR LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Cette étude a été réalisée auprès de six entreprises de transport urbain de voyageurs, sur le territoire de la CINOR, sur la base des déclarations des
Plus en détailLes Cahiers QSE I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT. 1) Introduction...6-7. 2) Contexte...
I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT 1) Introduction...6-7 2) Contete...8 à 10 3) Des enjeu Qualité, Sécurité, Environnement qui sont liés...11 4) Intérêts
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailRapport de stage de fin d étude
Université de Technologie de Compiègne Entreprise Deveryware «Mise en place d un Système de Management Environnemental conforme à la Norme ISO 14001 :2004 en vue d une Certification» Rapport de stage de
Plus en détailPiloter le contrôle permanent
Piloter le contrôle permanent Un cadre règlementaire en permanente évolution L évolution des réglementations oblige les institutions financières à revoir leur dispositif de contrôle Secteur bancaire CRBF
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailPerformance en Ligne. Le logiciel de gestion de la performance. www.accordance.fr _. ACCORDANCE Consulting
Performance en Ligne Le logiciel de gestion de la performance ACCORDANCE Consulting _ www.accordance.fr _ AMÉLIORER LA PERFORMANCE GLOBALE DE VOTRE ENTREPRISE AVEC ACCORDANCE SOLUTIONS Ø Aperçu La société
Plus en détailRÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS ACTIVITÉS Capacités COMPÉTENCES C1 Préparation des activités Réalisation d activités Relations avec les clients, avec
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailHOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ-ISSENHEIM DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS. Mise à jour : 15/06/09
HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ-ISSENHEIM DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Mise à jour : 15/06/09 Rédaction : M.GSCHWIND Validation : M. Herrgott Gestionnaire des risques Directeur
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main 2 Le développement durable au cœur de la stratégie d ASSA ABLOY de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailPrestations d audit et de conseil 2015
M. Denis VIROLE Directeur des Services +33 (0) 6 11 37 47 56 denis.virole@ageris-group.com Mme Sandrine BEURTHE Responsable Administrative +33 (0) 3 87 62 06 00 sandrine.beurthe@ageris-group.com Prestations
Plus en détailComité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014
Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailAVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES CENTRE DE DOCUMENTATION NUMERIQUE ET DE FORMATION
Plus en détailApporter de la valeur ajoutée aux démarches d efficacité énergétique et environnementale
2014 Apporter de la valeur ajoutée aux démarches d efficacité énergétique et environnementale Donner du sens AD FINE, en latin : «afin de, dans le sens de» 2 Domaines d intervention Accompagnement Conseil
Plus en détailLa qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France)
La qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France) Jean-Luc Menet (ENSIAME-UVHC) Responsable Pédagogique Master QHSE Éric Winter (ENSIAME-UVHC) Responsable
Plus en détailREFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312
REFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312 1 REFERENTIEL DE FORMATION CHEF(FE) DE PROJETS MARKETING ET COMMERCIALE TITRE CERTIFIE
Plus en détailExternaliser le système d information : un gain d efficacité et de moyens. Frédéric ELIEN
Externaliser le système d information : un gain d efficacité et de moyens Frédéric ELIEN SEPTEMBRE 2011 Sommaire Externaliser le système d information : un gain d efficacité et de moyens... 3 «Pourquoi?»...
Plus en détailLES SOLUTIONS MEGA POUR LA GOUVERNANCE, RISQUES ET CONFORMITÉ (GRC)
LES SOLUTIONS MEGA POUR LA GOUVERNANCE, RISQUES ET CONFORMITÉ (GRC) Donnez à votre comité de direction une visibilité à 360, en temps réel, du cadre de Gouvernance d Entreprise REGULATORY COMPLIANCE Rc
Plus en détailMesure de l efficacité énergétique du site et externalisation de maintenance
Mesure de l efficacité énergétique du site et externalisation de maintenance Deux outils d Amélioration Continue en Facilities Management chez Merck Millipore à Molsheim Thèse professionnelle présentée
Plus en détailNouveau jeune collaborateur
Insérez le logo de l'entreprise LIVRET D'ACCUEIL Nouveau jeune collaborateur Livret d accueil de : Prénom NOM ACCUEIL ACCOMPAGNEMENT Nous sommes heureux de vous accueillir au sein de notre entreprise.
Plus en détail1.2 Convocation des administrateurs Conformément à l article 17 des statuts, les administrateurs ont été convoqués par courrier.
Société Anonyme au capital de 36 659 280 Siège social : 20, rue de l'arc de Triomphe - 75017 PARIS 378 557 474 RCS PARIS RAPPORT DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ETABLI EN APPLICATION DU DERNIER ALINEA DE
Plus en détailA. Secteur des services aux entreprises
A. Secteur des services aux entreprises 1 Services Aux Entreprises I. Diagnostic sectoriel Services Aux Entreprises 1. Contexte des entreprises Démographie des entreprises 382 417 499 286 1845 1838 1271
Plus en détailVue d ensemble. Initiatives des données. Gestion de la trésorerie. Gestion du risque. Gestion des fournisseurs 2 >>
Access MD Online Vue d ensemble Access MD Online fournit aux organisations un accès en temps réel à leurs programmes de carte commerciale au sein d un environnement sécurisé, n importe où et n importe
Plus en détailCas pratique CADASTRE DES OBSTACLES SUR LE RESEAU DE MOBILITÉ DOUCE La population fait la chasse aux obstacles
Cas pratique CADASTRE DES OBSTACLES SUR LE RESEAU DE MOBILITÉ DOUCE La population fait la chasse aux obstacles 10.10.2005 Soutenu par: Mobilservice PRATIQUE c/o beco Economie bernoise Protection contre
Plus en détailQuels sont les intérêts de cette démarche environnementale collective?
Après le bilan carbone, établi en 2008, et le Plan Climat «Vins de Bordeaux 2020», en 2009, le CIVB a initié début 2010 un chantier innovant permettant à l ensemble des professionnels du vignoble bordelais
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détail«Le Système de Management Intégré (SMI) Hygiène, Sécurité, Environnement, Qualité, de BP Lavéra»
«Le Système de Management Intégré (SMI) Hygiène, Sécurité, Environnement, Qualité, de BP Lavéra» 1- La réglementationr Directive SEVESO II: prévention accidents majeurs (1996-transposée en droit français
Plus en détailGuide d information des entreprises
Guide d information des entreprises QU EST-CE QUE LE MANAGEMENT DE LA SECURITE? OHSAS 18001? 1 INTRODUCTION La Santé et la Sécurité au Travail recouvrent l ensemble des moyens à mettre en œuvre pour assurer
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailLes outils indispensables à la mise en place d un SME
Les outils indispensables à la mise en place d un SME Conscientes de l'importance croissante de l'environnement dans leur stratégie de développement, les entreprises, en particulier les PME, sont de plus
Plus en détailDéveloppement durable et PME. Introduction à la démarche
Développement durable et PME Introduction à la démarche 1. INTRODUCTION Les TPE, PME et PMI le savent aujourd hui : elles doivent s employer à limiter leur impact sur l environnement, mais également intégrer
Plus en détailLa stratégie développement durable de Nov@log. Alan Fustec Directeur du domaine d actions stratégiques développement durable
La stratégie développement durable de Nov@log Alan Fustec Directeur du domaine d actions stratégiques développement durable Sommaire Un mot sur le partenariat Nov@log-Lucie Introduction : contexte Conséquence
Plus en détail