QUANTUM GENOMICS SAS COMPTES ANNUELS SOMMAIRE 1 DONNEES D'IDENTIFICATION VALIDEES 2 BILAN ACTIF 3 BILAN PASSIF 4 COMPTE DE RESULTATS CHARGES

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1 COMPTES ANNUELS EXERCICE SOMMAIRE Sommaire 1 DONNEES D'IDENTIFICATION VALIDEES 2 BILAN ACTIF 3 BILAN PASSIF 4 COMPTE DE RESULTATS CHARGES 5 COMPTE DE RESULTATS PRODUITS 6 COMPTE DE RESULTATS CHARGES (LISTE) 7 COMPTE DE RESULTATS PRODUITS (LISTE) 8 TABLEAU DES IMMOBILISATIONS 9 TABLEAU DES AMORTISSEMENTS 10 TABLEAU DES DEPRECIATIONS 11 TABLEAU DES PROVISIONS 12 ECHEANCES DES CREANCES ET DETTES 13 SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION 14 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 15 AFFECTATION DU RESULTAT 16 Page N 1

2 DONNEES D'IDENTIFICATION EXERCICE SIGNALETIQUE DE L'ENTREPRISE Numéro d'entreprise Dénomination : Dénomination sociale Forme juridique QUANTUM GENOMICS SAS Contact Contact Exercice couvert Millésime Durée Date de clôture Date d'approbation des comptes EXERCICE COUVERT 12 31/12/ Signalétique du document remis par l'entreprise Langue FR Devise Type de comptes EUR SOLO Page N 2

3 EXERCICE BILAN ACTIF (Système développé) - Nomenclature PCG ACTIF Capital souscrit - non appelé ACTIF IMMOBILISE (a) Immobilisations incorporelles : Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Fonds commercial (1) Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Exercice N Brut Amort Net Exercice N-1 Net Immobilisations corporelles : Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) : Participations (b) (b) Participations, évaluées par équivalence (b) participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille titres immobilisés Prêts I ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours (a) : Matières premières et autres approvisionnements En-cours de production [biens et services] (c) (c) En-cours de production de biens (c) En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances (3) : Créances Clients (a) et Comptes rattachés (d) Capital souscrit - appelé, non versé Valeurs mobilières de placement (e) : Actions propres titres Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d avance (3) II Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion Actif (V) GENERAL (Capital souscrit non appelé + I + II + III + IV + V) (a) Immobilisations avec clause de réserve de propriété (a) Stocks avec clause de réserve de propriété (a) Créances avec clause de réserve de propriété (a) Actifs avec clause de réserve de propriété - montant restant à payer (1) dont droit au bail (2) dont à moins d'un an (3) dont à plus d'un an Page N 3

4 EXERCICE BILAN PASSIF (avant répartition, système développé) - Nomenclature PCG PASSIF Exercice N Exercice N-1 CAPITAUX PROPRES * Capital (a) dont versé Primes d'émission, de fusion, d'apport... Écarts de réévaluation (b) Écarts d équivalence (c) Réserves : Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Réserves réglementées, dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours réserves, dont réserve relative à l'achat d'oeuvres originales d'artistes vivants Report à nouveau (d) Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement ( ) ( ) Provisions réglementées I (30 002) AUTRES FONDS PROPRES Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées I bis PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges II DETTES (1)(f) Dettes financières : Emprunts obligataires convertibles emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes d'exploitation : Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés (e) Dettes fiscales et sociales Dettes diverses : Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices) dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d avance III Écarts de conversion Passif (IV) GENERAL (I + II + III + IV) (1) Dont à plus d un an Dont à moins d un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs * Les comptes inscrits en italiques sont renseignés à titre indicatif. Ils correspondent à des compléments fiscaux et n entrent pas dans le calcul du tableau. Page N 4

5 EXERCICE COMPTE DE RÉSULTATS EN TABLEAU Système développé - Charges - (Règlement n du CRC) - selon article CHARGES (hors taxes) Exercice N Charges d'exploitation (1) : Coût d'achats des marchandises vendues dans l'exercice Achats de marchandises (a) Variation des stocks de marchandises (b) Consommations de l'exercice en provenance de tiers Achats stockés d'approvisionnements (a) : Matières premières approvisionnements Variation des stocks d'approvisionnements (b) Achats de sous-traitances Achats non stockés de matières et fournitures Services extérieurs : Personnels extérieurs Loyers en crédit-bail (c) (c) mobiliers (c) immobiliers Impôts, taxes et versements assimilés Sur rémunérations Charges de personnel Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements (d) Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions charges 583 CHARGES D'EXPLOITATION, Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Charges financières Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées (2) 465 Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Charges exceptionnelles. Sur opérations de gestion Sur opérations en capital : - valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés (e) - autres Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : - dotations aux provisions réglementées - dotations aux amortissements - dotations aux dépréciations - dotations aux autres provisions Participation des salariés aux résultats Impôts sur les bénéfices ( ) Solde créditeur = bénéfice GÉNÉRAL (1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s il s agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont intérêts concernant les entités liées (a) Y compris frais accessoires. (b) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-). (d) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir. Exercice N ( ) Page N 5

6 EXERCICE COMPTE DE RÉSULTATS EN TABLEAU Système développé - Produits - (Règlement n du CRC) - selon article PRODUITS (hors taxes) Produits d'exploitation (1) : Ventes de marchandises Production vendue Ventes Travaux Prestations de services Montant net du chiffre d'affaires, dont à l'exportation : Production stockée (a) En-cours de production de biens (a) En-cours de production de services (a) Produits (a) Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements) Transferts de charges produits PRODUITS D'EXPLOITATION, Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Produits financiers De participation (2) D'autres valeurs mobilières de créances de l'actif immobilisé (2) intérêts et produits assimilés (2)... Reprises sur dépréciations et provisions, transfert de charges financières.. Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital : - produits des cessions d'éléments d'actif (c) - subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice - autres Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges exceptionnelles Solde débiteur = perte GÉNÉRAL Exercice N Exercice N (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. (2) Dont produits concernant les entités liées Montant net du chiffre d'affaires en France Page N 6

7 COMPTE DE RÉSULTATS (en liste, système développé) - Nomenclature PCG EXERCICE PRODUITS (hors taxes) Produits d'exploitation : Ventes de marchandises France Exportation Production vendue Ventes France Exportation Travaux France Exportation Prestations de services France Exportation Montant net du chiffre d'affaires, Montant net du chiffre d'affaires, dont à l'exportation : Montant net du chiffre d'affaires, dont en france : Production stockée (a) En-cours de production de biens (a) En-cours de production de services (a) Produits (a) Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements) Transferts de charges produits (1) PRODUITS D'EXPLOITATION, (I) Charges d'exploitation : Coût d'achats des marchandises vendues dans l'exercice Achats de marchandises (c) Variation des stocks de marchandises (d) Consommations de l'exercice en provenance de tiers Achats stockés d'approvisionnements (c) : Matières premières approvisionnements Variation des stocks d'approvisionnements (d) Achats de sous-traitances Achats non stockés de matières et fournitures Services extérieurs : Personnels extérieurs Loyers en crédit-bail Loyers en crédit-bail mobilier Loyers en crédit-bail immobilier Impôts, taxes et versements assimilés Sur rémunérations Charges de personnel Salaires et traitements Charges sociales (2) Dotations aux amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Dotations d'exploitation pour risques et charges : dotations aux provisions Dotations aux provisions charges (3) CHARGES D'EXPLOITATION, (II) RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) (1) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) (2) Dont cotisations personnelles de l'exploitant (3) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) Exercice N ( ) * Les comptes inscrits en italiques sont renseignés à titre indicatif. Ils correspondent à des compléments fiscaux et n entrent pas dans le calcul du tableau Exercice N ( ) Page N 7

8 COMPTE DE RÉSULTATS (en liste, système développé) - Nomenclature PCG EXERCICE PRODUITS (hors taxes) RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun, Produits (III) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun, Charges (IV) Produits financiers : De participation D'autres valeurs mobilières de placement et créances de l'actif immobilisé intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions, et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement PRODUITS FINANCIERS (V) Charges financières : Dotations financières aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement CHARGES FINANCIERES (VI) RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔT (I - II + III -IV + V - VI) Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Produits des cessions d'éléments d'actif Subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) Charges exceptionnelles : Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Valeur comptable des éléments immobiliers et financiers cédés Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Dotations exceptionnelles aux provisions réglementées Dotations exceptionnelles aux amortissements Dotations exceptionnelles aux dépréciations Dotations exceptionnelles aux autres provisions CHARGES EXCEPTIONELLES (VIII) RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE (IX) IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES (X) Exercice N ( ) (69 127) ( ) ( ) Exercice N-1 ( ) ( ) (6 241) ( ) DES PRODUITS (I + III + V + VII) DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)) BÉNÉFICE OU PERTE ( ) ( ) * Les comptes inscrits en italiques sont renseignés à titre indicatif. Ils correspondent à des compléments fiscaux et n entrent pas dans le calcul du tableau. Page N 8

9 SIREN ANNEXE - TABLEAU DES IMMOBILISATIONS (système développé) EXERCICE Situations et mouvements Rubriques A Valeur brute à l'ouverture de l'exercice B Augmentations Virements De poste Provenant de Acquisitions à poste l'actif circulant Entrées Apports Créations B' Réévaluations C Diminutions Virements De poste A destination de Cessions à poste l'actif circulant Sorties Scissions Mises hors services D Valeur brute à la clotûre de l'exercice A + B - C Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Fonds commercial Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières Participations (b) Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille titres immobilisés Prêts Page N 9

10 EXERCICE ANNEXE - TABLEAU DES AMORTISSEMENTS (système développé) - Nomenclature PCG Situations et mouvements Rubriques (a) A Amortis- sements cumulés au début de l'exercice B Augmentations : dotations de l'exercice Compléments Sur éléments Sur éléments liés à une amortis selon amortis selon réévaluation mode linéaire autre mode Dotations exceptionnelles C Diminutions d'amortissements de l'exercice Éléments Éléments Éléments mis transférés à cédés hors service l'actif circulant D Valeur brute à la clotûre de l'exercice A + B - C Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Fonds commercial Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Immobilisations financières Montant net Dotations de Montant net au début de Augmentation l'exercice aux à la clôture Mouvements sur charges l'exercice amortissements de l'exercice Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement des obligations Page N 10

11 ANNEXE - TABLEAU DES DÉPRÉCIATIONS (système développé) - Nomenclature PCG EXERCICE Situations et mouvements A B C D Dépréciations au Augmentations : Diminutions : Dépréciations à la début de dotations de reprises de fin de l exercice Rubriques l exercice l exercice l exercice (c) Immobilisations incorporelles Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Fonds commercial immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille titres immobilisés Stocks et en-cours Matières premières et autres approvisionnements En-cours de production [biens et services] Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Créances Clients et Comptes rattachés Page N 11

12 EXERCICE SIREN ANNEXE - TABLEAU DES PROVISIONS (système développé) - Nomenclature PCG Rubriques (a) Provisions réglementées A Provisions au début de l'exercice B Augmentations : dotations de l'exercice Exploita- Excep- Financier -tion tionnel Situations et mouvements C Diminutions : reprises de l'exercice Utilisée Excep- Exploitation Financier -tionnel Exploitation Non utilisée Financier Excep- -tionnel D Provisions à la fin de l'exercice Investissement pour participation des salariés Hausse des prix Fluctuation des cours Provisions autorisées pour certaines professions Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation (loi ) Plus-values réinvesties provisions réglementées Provisions pour risques Litiges Garanties données aux clients Pertes sur marchés à terme Amendes et pénalités Pertes de change Pertes sur contrats provisions pour risques Provisions pour charges Pensions et obligations similaires Restructurations Impôts Renouvellement des immobilisations Grosses réparations Charges sociales et fiscales sur congés payés provisions pour charges Augmentations : Total des provisions réglementées, pour Diminutions : dotations de reprises de risques et charges et dépréciations l'exercice l'exercice dont dotations et reprises d'exploitation dont dotations et reprises financières dont dotations et reprises exceptionnelles * Les comptes inscrits en italiques sont renseignés à titre indicatif. Ils correspondent à des compléments fiscaux et n entrent pas dans le calcul du tableau. Page N 12

13 EXERCICE ANNEXE - TABLEAU DES ÉCHÉANCES DES CRÉANCES ET DES DETTES (système développé) - Nomenclature PCG État des créances (a) Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts (1) Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Clients douteux ou litigieux Créances représentatives de titres prêtés (provision pour dépréciation antérieurement constituée) Sécurité sociale, autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices T.V.A impôts, taxes et versements assimilés Divers Groupe et associés (2) Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) Capital souscrit - appelé, non versé Charges constatées d'avance Montant brut Liquidité de l'actif Échéances Échéances à moins 1 an à plus 1 an (1) (2) (a) Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice Prêts et avances consentis aux associés (personnes physiques) Non compris les avances et acomptes versés sur commandes en cours État des dettes (b) Emprunts obligataires convertibles (2) emprunts obligataires (2) Montant brut Emprunts (2) et dettes auprès des établissements de crédit dont : Emprunts à 1 an maximum à l origine 126 Emprunts à plus d 1 an à l origine - à 2 ans au maximum à l'origine - à plus de 2 ans à l'origine Emprunts et dettes financières divers (2) (3) Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés Groupe et associés(4) Dettes fiscales (impôt sur les bénéfices) T.V.A Obligations cautionnées dettes (3) dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8 Dette représentative de titres empruntés Produits constatés d'avance Degré d'exigibilité du passif Échéances Échéances à moins 1 an à plus 1 an à plus 5 an (2) Emprunts souscrits en cours d'exercice Emprunts remboursés en cours d'exercice (3) dettes envers les associés (b) Non compris les avances et acomptes reçus sur commandes en cours * Les comptes inscrits en italiques sont renseignés à titre indicatif. Ils correspondent à des compléments fiscaux et n entrent pas dans le calcul du tableau. Page N 13

14 EXERCICE SIREN TABLEAU DES SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION (Règlement n du CRC) - selon article Produits (Colonne 1) Charges (Colonne 2) Soldes intermédiaires (Colonne 1 - Colonne 2) Exercice N Exercice N-1 Ventes de marchandises Production vendue Production stockée Production immobilisée Production de l'exercice Marge commerciale Valeur ajoutée Subventions d'exploitation Excédent brut d'exploitation Coût d'achat des marchandises vendues Consommation de l'exercice en provenance de tiers Valeur ajoutée Déstockage de production (a) Production stockée (négative) Impôt, taxes et versements assimilés (b) Charges de personnel Insuffisance brute d'exploitation Marge commerciale Production de l'exercice Excédent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation ( ) ( ) Reprises sur charges Dotations aux amortissements, et transferts de charges dépréciations et provisions produits 695 charges Résultat d'exploitation (bénéfice ou perte) ( ) ( ) Résultat d'exploitation ou Résultat d'exploitation Quote-parts de résultat sur Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun opérations faites en commun Produits financiers Charges financières Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte) ( ) ( ) Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Résultat exceptionnel (bénéfice ou perte) (6 241) Résultat courant avant impôts ou Résultat courant avant impôts Résultat exceptionnel ou Résultat exceptionnel Participation des salariés Impôts sur les bénéfices ( ) ( ) Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) (c) ( ) ( ) Plus-values et moins-values Produits des cessions d'éléments d'actif Valeur comptable des éléments cédés sur cessions d'éléments d'actif Page N 14

15 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (Règlement n du CRC) EXERCICE Excédent brut d'exploitation (ou insuffisance brute d'exploitation) ( ) + Transferts de charges (d'exploitation) + produits (d'exploitation) - charges (d'exploitation) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun, Produits - Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun, Charges + Produits financiers (a) - Charges financières (b) + Produits exceptionnels (c) - Charges exceptionnelles (d) - Participation des salariés aux résultats - Impôts sur les bénéfices = CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT ( ) ( ) (a) Sauf reprises sur dépréciations et provisions. (b) Sauf dotations aux amortissements, dépréciations et provisions financiers. (c) Sauf : - produits des cessions d'immobilisations ; - quotes-parts des subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice ; - reprises sur dépréciations et provisions exceptionnelles. (d) Sauf : - valeur comptable des immobilisations cédées ; - dotations aux amortissements, dépréciations et provisions exceptionnels. Page N 15

16 EXERCICE AFFECTATION DU RESULTAT ET RENSEIGNEMENTS DIVERS Libellé du poste (flux ORT) Montant Dividendes Engagement de crédit bail mobilier Engagement de crédit bail immobilier Effets portés à l'escompte et non échus Sous traitance Location, charges locatives et de copropriété Personnel extérieur à l'entreprise Rémunération d'intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) Rétrocessions d'honoraires, commissions et courtages comptes Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n 2052 Taxe professionnelle impôts, taxes et versements assimilés Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n 2052 Montant de la TVA collectée Total TVA déductible sur biens et services Effectif moyen du personnel Filiales et participations Page N 16