COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry Guy SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * AMENAGEMENT D UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE

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1 COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry Guy SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * AMENAGEMENT D UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE Rue Pasteur SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * - Septembre * * * * * C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques et Particulières LOT N 06 PLOMBERIE - SANITAIRES - PRO - DCE - Indice 1 ARCHITECTE : Thierry BELLONCLE - Architecte d.p.l.g. 15 avenue de Magnoncourt SAINT-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : abc.archi.belloncle@wanadoo.fr BET : CONTROLE :

2 10.1 PREAMBULE 10 PRESCRIPTIONS GENERALES Le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux du lot : N 06 PLOMBERIE - SANITAIRES nécessaire à l aménagement d un bâtiment communal en salle de boxe à SAINT-LOUP / SEMOUSE 70800, située rue Pasteur, pour le compte de La Commune de Saint-Loup / Semouse DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET Le présent projet comprend la rénovation et la modification du bâtiment existant pour y aménager une salle de sport (boxe) et des vestiaires. Le bâtiment comprend un niveau plein + combles non aménagés. Les murs porteurs sont en parpaings creux maçonnés, la charpente est métallique et la toiture à un pan est recouverte de panneaux ondulés fibrociment. Le doublage endommagé sera remplacé et des cloisons intérieures en plaques de plâtre seront démolies. Un mur de refend en béton sera ouvert et une porte élargie pour permettre l aménagement des douches. Les ouvertures extérieures seront en partie refermées en maçonnerie, les menuiserie sont remplacées et protégées par un habillage en tôle perforée. LOCALISATION DE L OUVRAGE L ouvrage est situé : Commune : SAINT-LOUP / SEMOUSE Département : Haute-Saône - 70 Neige Région 2A, site normal Altitude du T.N. = 245m environ Vent Zone 1 Site normal Séismes Zone à sismicité Ia ETENDUE DES TRAVAUX Les travaux à réaliser par l entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : Alimentation des chauffe-eau pour l ECS, Alimentation des appareils sanitaires Eau Froide et Eau Chaude, Réseaux d évacuation des EU (douches, lave-mains, ), Fourniture et pose des appareils sanitaires et des chauffe-eau. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 2/2

3 L offre de l entreprise inclut notamment : - la reconnaissance des lieux et de l existant, - la protection des locaux et mobiliers existants avec tout moyen adéquat, - les nettoyages journaliers et l évacuation des gravats à la décharge publique, - la diffusion des documents à la maîtrise d œuvre, suivant les besoins du chantier, L entreprise devra tous les travaux nécessaires pour un parfait achèvement des ouvrages même ceux non explicitement décrits mais nécessaires suivant les Règles de l Art, les Normes en vigueur et les documents graphiques PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE CONSULTATION Pièces écrites Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Bordereaux de Décomposition des Prix Globale et Forfaitaire (DPGF) Calendrier prévisionnel des travaux Liste de lots de travaux : LOT 01 LOT 02 LOT 03 LOT 04 LOT 05 LOT 06 LOT 07 LOT 08 LOT 09 DEMOLITION - GROS-ŒUVRE V.R.D. METALLERIE MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES INTERIEURES DOUBLAGES ISOLATION - CLOISONS PLOMBERIE - SANITAIRES ELECTRICITE CARRELAGE - FAÏENCES PEINTURES Pièces graphiques Plans généraux Architecte : GE 00 - VUE EXISTANT EN PLAN, FACADES + COUPE - Ech. 1/100 GE 01 - VUE EN PLAN TOITURE + RESEAUX - Ech. 1/100 GE 02 - VUE PROJET EN PLAN, FACADES + COUPES - Ech. 1/50 GE 03 VUE EN PLAN DE RESEAUX - Ech. 1/ NORMES REGLEMENTS Chaque entrepreneur sera tenu responsable, en ce qui concerne la non-conformité de l ouvrage projeté aux lois, décrets, arrêtés, réglementations et normes en vigueur au moment de l exécution, propres à cet ouvrage. L entrepreneur est réputé connaître parfaitement, et dans son intégralité, toute cette législation et cette réglementation et s engage à les respecter. Le cas échéant, il fait part, avant le commencement des travaux et par écrit au Maître d Oeuvre, de la non conformité du projet. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 3/3

4 L entrepreneur déclare connaître et respecter notamment les textes contenus dans les publications suivantes (cette énumération n étant pas exhaustive) : les règles de calcul, les normes de l AFNOR (Association Française de Normalisation), les DTU (Documents Techniques Unifiés), les prescriptions techniques du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) et du CTBA, les spécifications des services officiels de sécurité et de prévention des incendies, les prescriptions d hygiène et de sécurité sur le chantier dans le cadre de la législation en vigueur, le règlement sanitaire départemental, applicable au lieu de construction ou, en l absence de ce document, le règlement sanitaire départemental type modifié par les circulaires des 9 août 1978 et 26 avril DEFINITION DES PRESTATIONS L entrepreneur devra prévoir : Les études, les plans d atelier, de chantier et de détails des ouvrages, La prise des cotes sur place avant fabrication, Les éléments (demande de réservations, trémies, passages, trous ) à fournir aux autres lots en temps utile (selon dates optima reçues) avec plan d implantation précis, La fourniture, le transport à pied d œuvre, le stockage, la mise en œuvre, la pose, le réglage de tous matériaux et matériels nécessaires à l exécution des travaux, L amenée de tous les matériels et fluides nécessaires à l exécution des travaux et le repli des matériels d entreprise en fin de travaux, La réfection des ouvrages défectueux constatés soit en cours d exécution, soit à la réception des travaux, la réparation de ces défauts avec toutes les conséquences en découlant, En règle générale, tous les raccords en finition sur les ouvrages de "gros-œuvre" et "cloisons", La protection des ouvrages avant la mise en service et la protection provisoire contre les salissures par film en polyane ou autre dispositif à enlever par le présent lot à l achèvement des travaux, La participation autant que besoin à tous les travaux de contrôle, de coordination et de réception, La réalisation de ces propres installations de chantier, Tous les essais réalisés sur les matériaux à la demande du Maître d œuvre et autre essais + PV, ainsi que la fourniture d échantillon de montage, Les nettoyages journaliers et l évacuation des gravats à la décharge publique, La fermeture quotidienne du chantier, La diffusion des documents à la maîtrise d œuvre, suivant les besoins du chantier, et en particulier les détails techniques de fixations des éléments du présent lot, L information et la formation du Maître d Ouvrage. Les articles suivants déterminent les caractéristiques et les limites des fournitures et des travaux à exécuter par l entrepreneur. Le devis descriptif est complété par des documents graphiques et des plans qui précisent et définissent les ouvrages et leurs limites. En cas d incertitude, l entrepreneur devra demander un complément d information au représentant du Maître d Oeuvre avant sa remise de prix et ne pourra se retrancher derrière sa méconnaissance insuffisante des travaux à prendre en compte. Pour cela, il devra prendre rendez-vous avec le représentant du Maître d Oeuvre afin de reconnaître les lieux et se rendre compte sur place de la difficulté et de l importance des travaux à réaliser. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 4/4

5 L entrepreneur est tenu de s assurer du parfait achèvement de ses installations, sachant que le devis descriptif et le cadre de détail quantitatif annexe ne sont en rien limitatifs et ne peuvent en aucune façon déroger aux règles de l Art et normes en vigueur. De ce fait, l entrepreneur ne pourra prétendre à aucun règlement en plus-value, ni se déroger devant l obligation de conformité des installations. L entrepreneur sera à même de pallier à toute erreur ou omission du fait de sa qualification et devra les signaler au moment de sa remise de prix. Par ailleurs, chaque lot est responsable de ses déchets et devra respecter la recommandation T et les normes NF comme textes de référence ETUDES ET PLANS D ATELIER ET DE CHANTIER L entrepreneur établira à ses frais, à partir des plans Architecte joints au présent dossier, les études, les plans d atelier et de chantier et tous documents indispensables pour la réalisation des ouvrages. L entrepreneur prendra la responsabilité de la vérification des cotes sur place des ouvrages à réaliser. Ces documents seront transmis pour agrément préalable avant exécution à la maîtrise d œuvre en respectant les délais prévus au planning. Aucune exécution ne pourra commencer sans ce visa. L inobservation de cette clause engagerait la responsabilité de l entreprise pour tous travaux modificatifs ou supplémentaires consécutifs à l exécution des dispositions figurées sur les documents non visés. Ils seront constamment tenus à jour sur toute la durée du chantier MISE A JOUR DES PLANS - DOE L entreprise aura à sa charge la fourniture et la mise à jour des plans et détails d exécution, en fonction des modifications survenues au cours des travaux. Les travaux ne seront pas considérés comme terminés tant que l entrepreneur n aura pas effectué le travail de mise à jour. L entrepreneur devra présenter, à la réception de chantier, un dossier des ouvrages exécutés en 2 exemplaires papier DECLARATION DE TRAVAUX AUTORISATION - DEMARCHES L entrepreneur du présent lot devra toutes démarches nécessaires auprès des concessionnaires, de la Mairie et des autres organismes éventuellement concernés pour l obtention des autorisations et permis nécessaires à la réalisation de ses travaux DELAIS D EXECUTION Les travaux seront réalisés suivant le calendrier prévisionnel des travaux joint au présent dossier. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 5/5

6 10.9 BASES DE L INSTALLATION Les installations seront réalisées conformément aux stipulations du Code de conditions minima d exécution qui font l objet de la norme française NF P à P modifiée partiellement par le D.T.U (Octobre 1988) Documents de Référence L installation devra être en tous points conforme aux normes, D.T.U., textes réglementaires ou législatifs en vigueur lors de l exécution des travaux ; et en particulier, sans que cette liste soit limitative : - L ensemble des pièces établies par la Maîtrise d Oeuvre, - Les normes NF P et : Terminologie concernant la distribution EF et EC, ainsi que l évacuation des EU, - D.T.U : Plomberie sanitaires pour bâtiment y compris additif n 5 et chapitre IV (édition novembre 1981), - D.T.U : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaires et des installations d évacuation des eaux pluviales. - D.T.U : Eau froide avec pression, - D.T.U : Evacuation des eaux pluviales, - D.T.U : Evacuation des eaux usées et d eaux vannes, - D.T.U : Canalisation en polychlorure de vinyle, - Règlement Sanitaire Départemental Type (circulaire du 9 août 1978), - Circulaire du 9 août 1978 modifiée par les circulaires du 26 avril 1982 et du 20 janvier 1983 relatives à la révision du règlement sanitaire type, - Règlement de sécurité contre l incendie dans les bâtiments d habitation (Arrêté du 31 janvier 1986), - Spécifications techniques et règles d installation définies par les fabricants des matériels mis en œuvre Débits de Base Les débits de base pris en compte pour les dimensionnements sont les suivants : ALIMENTATIONS DTU n partie tableau 1 : Evier Timbre d office :. Lavabo :.. Lave main :. Douche :. Baignoire :.. WC à réservoir :. Robinet d arrosage ½ :... Robinet d arrosage ¾ :... Machine à laver le linge :... Machine à laver la vaisselle :. 12 l/min 12 l/min 6 l/min 12 l/min 19 l/min 7 l/min 20 l/min 25 l/min 12 l/min 6 l/min EVACUATION DTU n partie tableau 5 : Evier timbre d office :.. Lavabo :... Lave main :.. Douche :... Baignoire : 45 l/min 45 l/min 30 l/min 30 l/min 72 l/min Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 6/6

7 WC à action siphonique :. WC à chasse directe :... Machine à laver le linge :. Machine à laver la vaisselle : l/min 90 l/min 40 l/min 25 l/min EAUX PLUVIALES DTU n partie 2 2 : Débit maxi de 3 l/min par mètre carré de projection horizontal Energies Electricité : mono 230 V + T 50 Hz ECS par ballons électriques posés par le présent lot. Eau chaude sanitaire distribuée : 45 C Limites de Prestations Les limites de prestations pour l ensemble de l opération sont les suivantes : Le lot Gros-Oeuvre doit : - les réservations et percements donnés par le présent lot. Le lot Electricité doit : - les attentes électriques pour les appareils sanitaires et les chauffe-eau. Le lot Peinture doit : - la peinture de toutes les tuyauteries apparentes du présent lot Attente Electrique Les attentes électrique pour les besoins du lot Plomberie concernent uniquement l alimentation des chauffe-eau posés par le présent lot. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 7/7

8 20 SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES 20.1 OBSERVATIONS GENERALES Il est fourni, dans le présent dossier, les plans généraux Architecte. L entrepreneur devra donc établir son offre sur la base de ces plans et prendre connaissance des dispositions constructives concernant les lots, Structure & Charpente Bois, Menuiseries extérieures et Doublages Intérieurs afin d apprécier les incidences sur les ouvrages du présent lot. Il ne pourra se prévaloir d aucune plus-value en cours d exécution pour omission ou défaut d information. Surcharges dans les bâtiments surcharges climatiques : suivant règlement de la zone (règles NV 65 et N 84) surcharges d exploitation sur dallage et planchers : suivant la norme P et indications sur plans Incendie Néant Séisme Zone de séismicité 1a Flèche admissible Selon les règles usuelles DTU et CB71 Le titulaire du présent lot aura à sa charge les installations prévues ci-dessous : - vérification des branchement et alimentation de l Eau Potable existants avec organe de coupure général, - mise en place du réseau d alimentation des différents générateurs d énergie pour l ECS (ballons électriques) avec organes de coupures individuels, - mise en place du réseau d alimentation EC et EF des appareils sanitaires prévus au marché et des appareils sanitaires existants (vérification), - mise en place (ou vérification) des réseaux d évacuation EV et EU pour l ensemble des appareils sanitaires prévus au marché (ou existants) ainsi que pour les installations ECS, - fourniture et pose des appareils et des chauffe-eau définis par le présent marché. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 8/8

9 20.2 PLOMBERIE Origine Adduction Eau Potable (AEP) Le réseau d Adduction d Eau Potable (AEP) ont pour origine le réseau public à proximité de la parcelle, mis à disposition par le concessionnaire. Le présent lot vérifiera la présence des différents appareils d arrêt général, de pression, de contrôle et autres vannes d isolement des différents circuits d alimentation. Le cas échéant, l entreprise proposera, via un devis préalable, la fourniture et pose des appareils nécessaires à la réalisation d une installation complète et conforme aux normes en vigueur. A partir de l arrivée générale dans les sanitaires existants, mise en place d un réseau DN20 pour l alimentation des nouvelles douches et des chauffe-eau, avec vannes d isolement ¼T DN 20 pour les différents départs, Localisation : - depuis les sanitaires jusqu au chauffe-eau et les douches Voir plans : - GE 03 : Vue en plan Réseaux Réseaux d Eau Froide (EF) et Eau Chaude Sanitaire (ECS ) A partir de l arrivée générale dans les Sanitaires existants : - l alimentation, en EF et EC, des équipements sanitaires du RDC se fait d une manière générale en cheminement caché dans les doublages, les cloisons et sous dallage, l alimentation des douches (tuyau unique d eau mitigée) se fera cependant en tube apparent depuis le plafond (chauffeau-eau en Combles). - l alimentation des chauffe-eau dans les Combles se fait d une manière générale en cheminement apparent, En cheminement apparent, le raccordement des appareils est réalisé en tube cuivre rouge écroui, ou tube multicouches, exclusivement rigide en plinthe. Les tubes souple genre PER sont proscrits pour le raccordement apparent des appareils sanitaires. Toutes sujétions de mise en œuvre sont à prendre en compte pour supports, fixations, diverses, fourreaux aux traversées des parois, percements, etc Les réseaux sanitaires EF seront calorifugés anti-condensation en cheminement dans les Combles. Mousse synthétique épaisseur 13mm. Les réseaux sanitaires ECS seront calorifugés en cheminement dans les Combles. Mousse synthétique épaisseur 19mm. Localisation : - différents pièces humides en RDC et dans les Combles Voir plans : - GE 03 : Vue en plan Réseaux Production d Eau Chaude Sanitaire (ECS) La mise en place de production d Eau Chaude Sanitaires est gérée par le présent lot qui doit la fourniture et pose de 2 ballons électriques à accumulation. - Production ECS par 2 ballons dédiés aux douches (en RDC). Mise en place d un dispositif de contrôle de la température par pré-mitigeur thermostatique assurant une distribution de l eau à 45 C. Chaque production d eau chaude sanitaires est pourvue d un régulateur assurant un réglage indépendant de la température d eau distribuée. Un mitigeur thermostatique assurant une distribution de l eau à 37 C sera installé pour les douches RDC. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 9/9

10 A partir de chaque appareil de production ECS, le présent lot devra : - le raccordement d évacuation par tube PVC, - le raccordement au réseau de distribution ECS du présent lot. Localisation : - en Combles Voir plans : - Vue en plan RDC et Coupes Réseau d Evacuation Eaux Usées et Eaux Vannes Le réseau d évacuation des eaux usées et eaux vannes sous dallage est déjà en place ou prévu au lot grosœuvre par des canalisations enterrées. Le présent lot doit le raccordement des appareils sanitaires sur ces attentes au sol mises en place par le lot gros-œuvre. Le raccordement des cuvettes WC aux collecteurs se fera avec manchons ou pipes coudées PVC à joint caoutchouc, la descente sera prolonger jusqu au plancher des combles, Les collecteurs horizontaux en élévations ou en plinthe seront réalisés en PVC. Localisation : - différentes pièces humides en RDC. Voir plans : - Vue en plan RDC et Coupes Ventilations de Chute (EU)(EV) Toutes les chutes EU-EV seront prolongées en ventilations en tuyau PVC de section immédiatement supérieure à la plus grosse chute jusqu en toiture. Les sorties de toiture pour ces ventilations sont prévues dans ce lot. Le présent lot devra aussi la réalisation des plans de réservations aux lots Gros-Oeuvre. Localisation : - pour différents locaux sanitaires en RDC Voir plans : - Vue en plan RDC et Coupes Electricité Spécifique Réalisation des installations électriques spécifiques au présent lot, réalisation des câblage des équipements et des asservissements. Raccordement des appareils du présent lot sur les attentes de l électricien. Localisation : - pour différents locaux sanitaires en RDC et Combles Voir plans : - Vue en plan RDC et Coupes 20.3 APPAREILS SANITAIRES Le niveau sonore de tous les équipements intérieurs (WC, Douche, etc ) ne dépassera pas 30 db(a) WC PMR Pack WC surélevé complet sur pied à sortie horizontale, en céramique, avec réservoir réversible et abattant double démontable, type marque ALLIA gamme PRIMA CDi Réf , ou équivalent approuvé par l Architecte. Dimensions : 690 x 400 mm Teinte blanche Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 10/10

11 Mécanisme double-chasse 3L / 6L à bouton poussoir aspect métallisé. Robinet flotteur silencieux et alimentation latérale 3/8". Barre de maintien en angle de 135 de marque HEWI ou équivalent approuvé par l Architecte. Barre d appui relevable. Distributeur de papier hygiénique. Localisation : - pour les WC PMR du RDC Voir plans : - GE 02 : Vue en plan RDC Lave-mains PMR Lave-mains complet en céramique blanche, fixation murale par console, percé pour robinet 1 trou, Type marque ALLIA gamme PRIMA Réf , ou équivalent approuvé par l Architecte Dimensions : 530 x 260 x 155 mm, Robinetterie mitigeur lavabo monotrou, eau chaude / eau froide, type marque IDEAL STANDARD gamme CERAPLAN Réf B4098AA, ou équivalent approuvé par l Architecte Vidage métal chromé et siphon déporté type Valentin permettant l accessibilité du lavabo aux PMR. Glace simple avec supports en coin, dimensions 600 x 600. Localisation : - pour le WC PMR du RDC Voir plans : - GE 02 : Vue en plan RDC Douches Siphons de sol à sortie horizontale en acier inoxydable pour traversée de chape, avec grille Inox 100x100 fixe à perforations ou fentes, diamètre évacuation siphon : DN 50 ou DN 60, Débit siphon : 0,8 l/s, pour la réalisation des douches. Pose collée sur attentes posées par le maçon. Ensemble de douche avec robinet temporisé (bouton poussoir à fermeture automatique à 30sec), colonne de liaison avec colliers et pomme de douche inviolable type marque DELABIE gamme TEMPOSTOP Douche apparent Réf Alimentation M3/4" par le bas en eau mitigée. Débit régulé à 8 litres/mn. Corps chromé Localisation : - pour les douches du RDC Voir plans : - GE 02 : Vue en plan RDC Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 11/11

12 30 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 30.1 NOTE SUR LE SITE L entrepreneur est réputé : - avoir procédé à une visite détaillée du terrain et avoir pris parfaite connaissance de toutes les conditions physiques et de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la topographie et à la nature des terrains, - avoir apprécié l exécution des travaux ainsi que l organisation et le fonctionnement du chantier en fonction de la période d exécution des travaux fixée par le planning, - avoir pris connaissance de tous les réseaux existants sur le site et aux abords immédiats, - avoir examiné toutes les indications des documents du dossier de consultation et s être assuré qu elles sont suffisantes et concordantes DOCUMENTS DE REFERENCE Les travaux seront exécutés dans les règles de l Art en conformité avec les décrets, arrêtés, normes, règles professionnelles en vigueur à la date de signature du marché. Détermination des installations suivant règles TH et normes. Ils devront satisfaire aux exigences de la maîtrise d œuvre à la réception des travaux. Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables à la date de la signature du marché, dont notamment les suivants. DTU / NORMES DTU 60-1 : Plomberie sanitaires pour bâtiment y compris additif n 5 et chapitre IV (édition novembre 1981) NF P /A1 DTU : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaires et des installations d évacuation des eaux pluviales. DTU : Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, DTU : Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié - Evacuations des eaux pluviales - NF P , DTU : Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié Evacuations d eux usées et d eaux vannes - NF P , DTU 65.8 : Exécution de planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériau de synthèse noyés dans le béton. Règles de calcul et autres règles - Règlement Sanitaire Départemental Type (circulaire du 9 août 1978), - Circulaire du 9 août 1978 modifiée par les circulaires du 26 avril 1982 et du 20 janvier 1983 relatives à la révision du règlement sanitaire type, - Règlement de sécurité contre l incendie dans les bâtiments d habitation (Arrêté du 31 janvier 1986), - Spécifications techniques et règles d installation définies par les fabricants des matériels mis en œuvre. - Avis techniques et en particulier le C.P.T. «planchers». Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 12/12

13 Normes NF Toutes les normes françaises et en particulier celles énumérées aux annexes "Textes normatifs" des différents DTU cités ci-avant, ou dans le CCT de ces DTU. Au sujet des DTU/CCTG et normes, le cas échéant, visés ci-dessus, il est bien précisé qu en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions et descriptions ci-après du présent document, et celles des DTU/CCTG et normes, l ordre de préséance sera celui énoncé aux "Clauses communes" QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages et prestations du présent lot devront répondre aux spécifications suivantes : - matériaux traditionnels : ils devront répondre aux conditions et prescriptions des "Documents de référence contractuels" visés ci-avant et aux normes qui y sont citées, - matériaux et éléments fabriqués : ils devront toujours pouvoir justifier d un Avis Technique, d un procès-verbal d essais, ou autre pièce officielle certifiant qu ils sont aptes pour l emploi envisagé TUYAUTERIES Toutes les sujétions de supports sont à prendre en compte avec toutes dispositions pour permettre aux dilatations de s effectuer rapidement. L installation devra pouvoir être parfaitement purgée et vidangée. Lors de la livraison du matériel, le déchargement doit être effectué à l aide d engin de levage avec des sangles (câbles et chaînes proscrits). Afin d éviter tout risque de détérioration, les tubes doivent être portés et non tramés sur le sol. Les éléments pré-isolés dont l enveloppe extérieure présentera des défauts seront rebutés de même que les éléments dont les extrémités non isolées présenteront des traces de déformation TRAVAUX DIVERS Relevés L entrepreneur effectuera tous les relevés nécessaires sur place pour la réalisation de ses plans d exécution qu il soumettra obligatoirement au Maître d Oeuvre avant travaux. Plans L entrepreneur du présent lot fournira les plans suivants : - plans d atelier - réservations sol, parois, toitures, - charges sur le bâtiment - planning d exécution - plans de récolement Il fournira aussi les spécifications pour les administrations Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 13/13

14 Essais, Contrôle, Mise en Service Réalisation de tous les essais et contrôles pour la livraison de l installation en conformité à faire réaliser par un organisme de contrôle mandaté par l entreprise. L entrepreneur réalisera toutes les mises en service et essais nécessaires ainsi que le repérage suivant la normalisation et schéma de principe de tous les matériels et réseaux du présent lot. Il définira en accord avec le Maître d Oeuvre une nomenclature pour le repérage des appareils du lot. Les essais de réglages sont à la charge de l entrepreneur, y compris la fourniture des appareils de mesure, de contrôle, d enregistrement nécessaires ou demandés par le Maître d Oeuvre. Ces appareils resteront la propriété de l entrepreneur, il en sera responsable pendant les essais. Les essais comprendront : - essais de mise en route, commande, sécurités - essais des températures aux points de puisage - essais divers, accessoires. L adjudicataire du présent lot devra : - assurer le suivi pendant l année de garantie afin de s assurer de la bonne exploitation du/des système(s) - assurer pendant l année de garantie la maintenance de ses ouvrages 30.6 ETIQUETAGE ET REPERAGE Appareillage Chaque appareil porte une étiquette gravée, fixée sur support métallique indiquant la marque, la désignation de l appareil et ses caractéristiques. Chaque vanne d isolement sera repéré par une étiquette, visible en extérieur de la gaine technique avec la désignation des réseaux concernés. Elles sont exécutées avec matériau et mise en œuvre pérenne. La dimension et la position des étiquettes sont soumises à l agrément du Maître d Oeuvre ainsi que leur libellé. Toutes les indications de repérage de la robinetterie et des dispositifs d équilibrage sont sur les plans définitifs mis à jour à la réception et sur le schéma de principe affiché dans le local technique de production de chaleur. Tuyauteries Le repérage des tuyauteries découle de la norme NFX Les teintes sont les mêmes pour un circuit, que ce soit l aller ou le retour. Le sens de circulation du fluide est indiqué à l aide de flèches noires sur le fond blanc. Les anneaux ont une largeur de 50mm et sont espacés de 50mm maxi. Le nombre de tours à effectuer sur la tuyauterie est de 1.5 à 2 tours minimum. Les anneaux sont constitués de bandes adhésives entoilées. La distance entre ensemble de repérage n excède pas 5 mètres ; cette distance pouvant être réduite si les tracés des circuits l impose. Avant la pose le support doit être dégraissé (revêtement métallique ou calorifuge), soit revêtu d un vernis avant le collage. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 14/14

15 Vanne d isolement Chaque vanne d isolement sera repérée par une étiquette, visible en extérieur de la gaine technique avec la désignation des réseaux concernés. Elles sont exécutées avec matériau et mise en œuvre pérenne en lettres majuscules ou chiffres de couleur noire sur fond jaune. La dimension et la position des étiquettes sont soumises à l agrément du Maître d Oeuvre ainsi que leur libellé COORDINATION L entrepreneur doit se mettre en relation avec les autres entrepreneurs dès que ceux-ci lui auront été désignés, pour régler avec eux en accord avec le Maître d Oeuvre, tous les détails concernant l exécution de son marché et participer ainsi à l élaboration du calendrier contractuel d exécution. Il doit donc fournir aux autres constructeurs et entrepreneurs tous les renseignements concernant ses propres travaux afin que les autres ouvrages et installations soient étudiés et exécutés en fonction des ouvrages qu il réalisera et en harmonie avec eux. L entrepreneur demandera au Maître d Oeuvre tous les renseignements et descriptions concernant les équipements et finitions, notamment sur ceux qui peuvent nécessiter soit un traitement spécial, soit une interdiction d emploi de certains matériaux ou liants CONTROLE TECHNIQUE ET VERIFICATION DE L OUVRAGE Liste des Vérifications La liste et la description des essais et vérifications, dénommées «Document Technique COPREC n 1», figurent dans le numéro spécial du «Moniteur du Bâtiment et des Travaux Publics», livraison d octobre1997. Les taux minima de sondage doivent être rigoureusement conformes à ceux du document COPREC. Dans le cas ou les vérifications donneraient des résultats jugés insuffisants, l installateur serait tenu d apporter, dans les plus brefs délais et à ses frais, toutes les retouches nécessaires Procès Verbal d Essais L entreprise doit établir et tenir à la disposition de la maîtrise d œuvre de l opération, les procès-verbaux d essais dont les modèles figurent dans le «Document Technique COPREC n 2», paru dans le supplément spécial du même numéro du «Moniteur du Bâtiment et des Travaux Publics», livraison d octobre FIN DES TRAVAUX Achèvement Le total achèvement des ouvrages prévus au marché est le préalable indispensable à la réception des travaux. Dans cette optique, une visite technique des locaux est effectuée par le Maître d Oeuvre ; le compte-rendu de cette visite mentionne en détail les erreurs, omissions, imperfections ou malfaçons constatées. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 15/15

16 Ce compte-rendu signifié à l Adjudicataire vaut injonction d avoir à exécuter ou à terminer les travaux incriminés et de remédier, d une manière définitive et conforme aux Règles de l Art, aux imperfections ou malfaçons constatées, dans un délai maximum de 2 semaines Réception La réception des ouvrages est soumise aux conditions de la loi du 7/7/1967, de ses textes d application et des articles du Code Civil les visant. La réception ne peut résulter que d un procès-verbal ; elle ne peut être prononcée que sans réserve, lorsque est constaté l achèvement total des travaux portés sur le compte-rendu de visite technique. Il sera remis en 2 exemplaires du dossier DOE comportant notamment : - Les plans de l installation avec indication des diamètres et emplacement des appareillages - Les notices de réglage et d équilibrage avec comparaison débits théoriques et débits mesurés - Les notices d entretien et de conduite du matériel installé Garanties L entreprise adjudicataire est soumise aux garanties biennales et décennales dans les termes des articles 1792 à et 2270 du Code Civil. L adjudicataire du présent lot devra : - assurer le suivi pendant l année de garantie afin de s assurer de la bonne exploitation du/des système(s), - assurer pendant l année de garantie la maintenance de ses ouvrages, - formation du Maître d Ouvrage. Th. BELLONCLE - Architecte d.p.l.g av de Magnoncourt ST-LOUP / SEMOUSE Tél. : Fax : p. 16/16