Agence CITTE CLAES - AEThIC Environnement 2014 LES PARAMETRES SUPRA COMMUNAUX 106 LES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE 110 ANALYSE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE 123

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1 2 EME PARTIE : DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE 105 LES PARAMETRES SUPRA COMMUNAUX LA DIRECTIVE TERRITORIALE D AMENAGEMENT DE L ESTUAIRE DE LA LOIRE LE SCOT DE LA METROPOLE NANTESSAINTNAZAIRE LE SCHEMA DE SECTEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET SILLON LE PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE LOIRE ET SILLON LE SDAGE «LOIREBRETAGNE», LE SAGE «ESTUAIRE DE LA LOIRE»ET LE SAGE «VILAINE» 109 LES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE 110 I. LES ASSOCIATIONS ET LES SERVICES LES ASSOCIATIONS LES SERVICES 110 II. LES EQUIPEMENTS D INFRASTRUCTURES LA GESTION DES DECHETS L EAU POTABLE LA GESTION DES EAUX USEES LES VOIES DE CIRCULATION 118 ANALYSE SOCIODEMOGRAPHIQUE 123 I. LA POPULATION COMMUNALE EVOLUTION DE LA POPULATION COMMUNALE LES FACTEURS D EVOLUTION : MOUVEMENTS NATURELS ET MIGRATOIRES LES EFFECTIFS SCOLAIRES LES EFFECTIFS PAR TRANCHE D AGE A L ECHELLE COMMUNALE L EVOLUTION DE L INDICE JEUNESSE LA COMPOSITION ET LA TAILLE DES MENAGES 127 II. LE PARC DE LOGEMENT LE VOLUME ET LE TYPE DE LOGEMENT LA REPARTITION DES RESIDENCES PRINCIPALES PAR CATEGORIE DE LOGEMENTS L AGE DES LOGEMENTS EN LA TAILLE DES RESIDENCES PRINCIPALES EN LE STATUT D OCCUPATION PAR MENAGE LE RYTHME DE CONSTRUCTION 135 III. LA POPULATION ACTIVE EVOLUTION DE LA POPULATION ACTIVE L OCCUPATION DE LA POPULATION ACTIVE LES EMPLOIS PAR SECTEURS D ACTIVITES 140 BESOINS COMMUNAUX PRINCIPES GENERAUX PROJECTIONS SOCIODEMOGRAPHIQUES BESOINS EN ESPACE 147 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 103

2 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX SUR LES SECTEURS DE DEVELOPPEMENT URBAIN SYNTHESE CARTOGRAPHIQUE DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE LA COMMUNE ENJEUX SUR LES SECTEURS DE DEVELOPPEMENT URBAIN TRADUCTION DES ENJEUX URBAINS ET ENVIRONNEMENTAUX SOUS FORME D ORIENTATION D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 156 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 104

3 2 EME PARTIE : DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE PLU de Malville Rapport de Présentation Page 105

4 LES PARAMETRES SUPRA COMMUNAUX 1. La Directive Territoriale d Aménagement de l Estuaire de la Loire PLU de Malville Rapport de Présentation Page 106

5 2. Le SCoT de la Métropole NantesSaintNazaire PLU de Malville Rapport de Présentation Page 107

6 3. Le Schéma de Secteur de la Communauté de Communes Loire et Sillon o o o o o o o o o o o PLU de Malville Rapport de Présentation Page 108

7 4. Le Programme Local de l Habitat de Loire et Sillon 5. Le SDAGE «LoireBretagne», le SAGE «Estuaire de la Loire»et le SAGE «Vilaine» PLU de Malville Rapport de Présentation Page 109

8 LES EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE I. LES ASSOCIATIONS ET LES SERVICES 1. Les associations 2. Les services o o PLU de Malville Rapport de Présentation Page 110

9 II. LES EQUIPEMENTS D INFRASTRUCTURES 1. La gestion des déchets PLU de Malville Rapport de Présentation Page 111

10 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 112

11 2. L eau potable PLU de Malville Rapport de Présentation Page 113

12 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 114

13 3. La gestion des eaux usées PLU de Malville Rapport de Présentation Page 115

14 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 116

15 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 117

16 4. Les voies de circulation PLU de Malville Rapport de Présentation Page 118

17 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 119

18 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 120

19 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 121

20 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 122

21 ANALYSE SOCIODEMOGRAPHIQUE I. LA POPULATION COMMUNALE 1. Evolution de la population communale Population communale PLU de Malville Rapport de Présentation Page 123

22 2. Les facteurs d évolution : mouvements naturels et migratoires PLU de Malville Rapport de Présentation Page 124

23 Agence CITTE CLAES AEThIC Environnement taux de variation solde naturel solde migratoire naissances décès solde 3. Les effectifs scolaires PLU de Malville Rapport de Présentation Page 125

24 Les effectifs par tranche d âge à l échelle communale PLU de Malville Rapport de Présentation Page 126

25 5. L évolution de l indice jeunesse 6. La composition et la taille des ménages PLU de Malville Rapport de Présentation Page 127

26 4 3,5 3,3 3,4 3,3 3 3,1 2,9 2,9 3 2,8 2,7 2,7 2,5 2,4 2,3 2 1,5 1 0, commune département CCLS PLU de Malville Rapport de Présentation Page 128

27 II. LE PARC DE LOGEMENT 1. Le volume et le type de logement PLU de Malville Rapport de Présentation Page 129

28 résidences principales residences secondaires logements vacants ,00 35,00 30,00 25,00 20,00 15,00 10,00 5,00 0,00 Bouée Bouvron Campbon La Chapelle Launay Cordemais Lavau Prinquiau Quilly Savenay Malville PLU de Malville Rapport de Présentation Page 130

29 2. La répartition des résidences principales par catégorie de logements 3. L âge des logements en Commune Canton Savenay avant PLU de Malville Rapport de Présentation Page 131

30 4. La taille des résidences principales en 2008 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 132

31 2010 % 1999 % Ensemble , ,0 1 pièce 7 0,6 12 1,2 2 pièces 54 4,6 50 5,0 3 pièces , ,4 4 pièces , ,4 5 pièces ou plus , , 5. Le statut d occupation par ménage PLU de Malville Rapport de Présentation Page 133

32 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 134

33 Nombre % Nombre de personnes Ancienneté moyenne d'emménagement en année(s) Nombre % Ensemble , , ,0 Propriétaire , , ,9 Locataire , , ,6 dont d'un logement HLM loué vide 114 9, ,4 56 5,6 Logé gratuitement 12 1, ,5 15 1,5 6. Le rythme de construction PLU de Malville Rapport de Présentation Page 135

34 III. LA POPULATION ACTIVE PLU de Malville Rapport de Présentation Page 136

35 1. Evolution de la population active Actifs travaillant dans la zone de référence Actifs travaillant en dehors de la zone de référence Nombre d'emplois sur la commune PLU de Malville Rapport de Présentation Page 137

36 1999 Sur Malville 0,5 2,6 En LoireAtlantique hors Malville 22,4 En Pays de la Loire hors 44 Autre Région en France Métropolitaine 77,6 Autre Région hors France Métropolitaine 2008 Sur Malville 1,8 0,4 0 En LoireAtlantique hors Malville 20,3 En Pays de la Loire hors 44 Autre Région en France Métropolitaine 79,7 Autre Région hors France Métropolitaine PLU de Malville Rapport de Présentation Page 138

37 2. L occupation de la population active Répartition de la population par CSP en 2008 Agriculteurs exploitants 30% 2% 5% 10% Artisans, commerçants, chefs d'entreprise Cadres et professions intellectuelles sup. 26% Professions intermédiaires 27% Employés Ouvriers PLU de Malville Rapport de Présentation Page 139

38 Source : Insee, RP1999 et RP2010 exploitations complémentaires 2010 % 1999 % Ensemble , ,0 Agriculteurs exploitants 8 0,3 44 2,0 Artisans, commerçants, chefs d entreprise 89 3,8 84 3,9 Cadres et professions intellectuelles supérieures 191 8,1 92 4,2 Professions intermédiaires , ,2 Employés , ,0 Ouvriers , ,9 Retraités , ,1 Autres personnes sans activité professionnelle , ,7 3. Les emplois par secteurs d activités PLU de Malville Rapport de Présentation Page 140

39 Répartition des emplois par secteurs d'activité en % 4% Agriculture Industrie 25% Construction Commerce, transports, services divers 5% 58% Administration publique, enseignement, santé, action sociale PLU de Malville Rapport de Présentation Page 141

40 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 142

41 1. Principes généraux BESOINS COMMUNAUX PLU de Malville Rapport de Présentation Page 143

42 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 144

43 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 145

44 2. Projections sociodémographiques Evolution démographique 0,50% 1,00% 1,25% 1,50% 2,00% Années n+ Nombre d'habitants n PLU de Malville Rapport de Présentation Page 146

45 ,,,,, 3. Besoins en espace PLU de Malville Rapport de Présentation Page 147

46 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 148

47 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 149

48 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 150

49 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX SUR LES SECTEURS DE DEVELOPPEMENT URBAIN 1. Synthèse cartographique des enjeux environnementaux de la commune PLU de Malville Rapport de Présentation Page 151

50 2. Enjeux sur les secteurs de développement urbain PLU de Malville Rapport de Présentation Page 152

51 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 153

52 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 154

53 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 155

54 3. Traduction des enjeux urbains et environnementaux sous forme d Orientation d Aménagement et de Programmation (OAP) PLU de Malville Rapport de Présentation Page 156

55 o o o. PLU de Malville Rapport de Présentation Page 157

56 o o o o o o o PLU de Malville Rapport de Présentation Page 158

57 . PLU de Malville Rapport de Présentation Page 159

58 PLU de Malville Rapport de Présentation Page 160

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