PLAN COMPTABLE NORMALISÉ

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1 Helpdesk Comptes annuels : Tél. : (+352) centralebilans@statec.etat.lu No. RCSL : Matricule : PLAN COMPTABLE NORMALISÉ Page 1/29 Exercice du 01 au 02 (en 03 ) Classe 1. COMPTES DE CAPITAUX, DE PROVISIONS ET DE DETTES FINANCIERES 10 Capital ou dotation des succursales et comptes de l exploitant Capital souscrit (Sociétés de capitaux - Montant total) Capital souscrit non appelé (Sociétés de capitaux) Capital souscrit appelé et non versé (Sociétés de capitaux) Capital des entreprises commerçants personnes physiques et des sociétés de personnes Commerçants personnes physiques Sociétés de personnes Dotation des succursales Comptes de l'exploitant ou des coexploitants Primes d émission et primes assimilées Primes d émission Primes de fusion Primes d apport Primes de conversion d obligations en actions Apport en capitaux propres non rémunéré par des titres («Capital contribution») Réserves de réévaluation Réserves de réévaluation en application de la juste valeur Réserves de mise en équivalence (Participations valorisées suivant l art. 58) Plus-values sur écarts de conversion immunisées Autres réserves de réévaluation Réserves Réserve légale Réserve pour actions propres ou parts propres Réserves statutaires Autres réserves Réserve pour l impôt sur la fortune Autres réserves indisponibles Autres réserves disponibles

2 Page 2/29 14 Résultats Résultats reportés Résultat de l exercice Acomptes sur dividendes Subventions d investissement en capital Terrains et constructions Installations techniques et machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Autres subventions d investissement en capital Plus-values immunisées Plus-values immunisées à réinvestir Plus-values immunisées réinvesties Provisions Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour impôt sur le revenu des collectivités Provisions pour impôt commercial Provisions pour impôt sur la fortune Autres provisions pour impôts Provisions pour impôts différés Autres provisions Provisions d exploitation Provisions financières Provisions exceptionnelles Dettes financières et dettes assimilées Dettes subordonnées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Montant principal Intérêts courus dont la durée résiduelle est supérieure à un an Montant principal Intérêts courus Emprunts obligataires convertibles dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Montant principal Intérêts courus dont la durée résiduelle est supérieure à un an Montant principal Intérêts courus Emprunts obligataires non convertibles

3 Page 3/ dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Montant principal Intérêts courus dont la durée résiduelle est supérieure à un an Montant principal Intérêts courus Dettes envers des établissements de crédit dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Montant principal Intérêts courus dont la durée résiduelle est supérieure à un an Montant principal Intérêts courus Dettes de leasing financier dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an dont la durée résiduelle est supérieure à un an Autres emprunts et dettes assimilées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Autres emprunts Rentes viagères capitalisées Autres dettes assimilées Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées dont la durée résiduelle est supérieure à un an Autres emprunts Rentes viagères capitalisées Autres dettes assimilées Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées Classe 2. COMPTES DE FRAIS D ETABLISSEMENT ET D ACTIFS IMMOBILISES 20 Frais d établissement et frais assimilés Frais de constitution Frais de premier établissement Frais de prospection Frais de publicité Frais d augmentation de capital et d opérations diverses (fusions, scissions, transformations) Frais d émission d emprunts Autres frais assimilés Immobilisations incorporelles Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

4 Page 4/ Acquis à titre onéreux (Actifs incorporels non produits) Concessions Brevets Licences informatiques (logiciels et progiciels informatiques) Marques et franchises Droits et valeurs similaires acquis à titre onéreux Droits d auteur et de reproduction Droits d émission Autres droits et valeurs similaires acquis à titre onéreux Créés par l entreprise elle-même (Actifs incorporels produits) Concessions Brevets Licences informatiques (logiciels et progiciels informatiques) Marques et franchises Droits et valeurs similaires créés par l entreprise ellemême Droits d auteur et de reproduction Droits d émission Autres droits et valeurs similaires créés par l entreprise elle-même Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires Fonds de commerce Immobilisations corporelles Terrains et constructions Terrains Terrains nus Terrains aménagés Sous-sols et sursols Terrains de gisement Terrains bâtis Autres terrains Agencements et aménagements de terrains Agencements et aménagements de terrains nus Agencements et aménagements de terrains aménagés Agencements et aménagements de sous-sols et sursols Agencements et aménagements de terrains de gisement Agencements et aménagements de terrains bâtis Agencements et aménagements d autres terrains Constructions Constructions sur sol propre Constructions sur sol d autrui

5 Page 5/ Installations techniques et machines Installations techniques Machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Equipement de transport et de manutention Véhicules de transport Outillage Mobilier Matériel informatique (hardware) Cheptel Emballages récupérables Autres installations Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours Terrains et constructions Terrains Agencements et aménagements de terrains Constructions Installations techniques et machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Immobilisations financières Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d immobilisations Titres immobilisés (droit de propriété) Actions Autres titres immobilisés (droit de propriété) Titres immobilisés (droit de créance) Obligations Autres titres immobilisés (droit de créance) Autres titres ayant le caractère d immobilisations Prêts et créances immobilisées Prêts Prêts participatifs Prêts aux associés Prêts au personnel Autres prêts Dépôts et cautionnements versés Dépôts Cautionnements Créances immobilisées Actions propres ou parts propres

6 Page 6/29 Classe 3. COMPTES DE STOCKS 30 Matières premières et consommables Matières premières Matières consommables Fournitures consommables Combustibles Produits d entretien Fournitures d atelier et d usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau Carburants Lubrifiants Autres fournitures consommables Emballages Emballages non-récupérables Emballages récupérables Emballages à usage mixte Approvisionnements Produits en cours de fabrication et commandes en cours Produits en cours de fabrication Commandes en cours - Produits Commandes en cours - Prestations de services Immeubles en construction Produits finis et marchandises Produits finis Produits intermédiaires Produits résiduels Déchets Rebuts Matières de récupération Marchandises Marchandises en voie d acheminement, mises en dépôt ou données en consignation Terrains et immeubles destinés à la revente Terrains Immeubles Immeubles acquis Immeubles construits Acomptes versés Acomptes versés sur matières premières et consommables Acomptes versés sur produits en cours de fabrication et commandes en cours Acomptes versés sur produits finis et marchandises

7 Page 7/ Acomptes versés sur terrains et immeubles destinés à la revente Classe 4. COMPTES DE TIERS 40 Créances résultant de ventes et prestations de services Créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Clients Clients - Effets à recevoir Clients douteux ou litigieux Clients - Factures à établir Clients créditeurs Corrections de valeur Créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an Clients Clients - Effets à recevoir Clients douteux ou litigieux Clients - Factures à établir Clients créditeurs Corrections de valeur Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises liées Créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à recevoir Autres créances Corrections de valeur Créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à recevoir Autres créances Corrections de valeur Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation

8 Page 8/ Créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Ventes de marchandises et de prestations de service Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à recevoir Autres créances Corrections de valeur Créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an Ventes de marchandises et de prestations de service Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à recevoir Autres créances Corrections de valeur Autres créances Autres créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Personnel - Avances et acomptes Avances et acomptes Corrections de valeur Créances sur associés ou actionnaires Montant principal Intérêts courus Corrections de valeur sur créances Etat - Subventions à recevoir Subventions d investissement Subventions d exploitation Autres subventions Administration des Contributions Directes (ACD) Administration des Douanes et Accises (ADA) Administration de l Enregistrement et des Domaines (AED) Taxe sur la valeur ajoutée - TVA TVA en amont TVA à recevoir TVA acomptes versés TVA - Autres créances Impôts indirects Droits d enregistrement Taxe d abonnement Droits d hypothèques Droits de timbre Autres impôts indirects AED - Autres créances Créances sur la sécurité sociale et autres organismes sociaux Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS) Mutualité des employeurs Autres organismes sociaux

9 Page 9/ Créances diverses Impôts étrangers TVA étrangères Autres impôts étrangers Autres créances diverses Corrections de valeur Autres créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an Personnel - Avances et acomptes Avances et acomptes Corrections de valeur Associés ou actionnaires Montant principal Intérêts courus Corrections de valeur sur créances Etat - Subventions à recevoir Subventions d investissement Subventions d exploitation Autres subventions Administration des Contributions Directes (ACD) Administration des Douanes et Accises (ADA) Administration de l Enregistrement et des Domaines (AED) Taxe sur la valeur ajoutée - TVA TVA en amont TVA à recevoir TVA acomptes versés TVA - Autres créances Impôts indirects Droits d enregistrement Taxe d abonnement Droits d hypothèques Droits de timbre Autres impôts indirects Créances sur la sécurité sociale et autres organismes sociaux Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS) Mutualité des employeurs Autres organismes sociaux Créances diverses Impôts étrangers TVA étrangères Autres impôts étrangers Autres créances diverses Corrections de valeur sur autres créances diverses Acomptes reçus sur commandes pour autant qu ils ne sont pas déduits des stocks de façon distincte Acomptes reçus dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

10 Page 10/ Acomptes reçus dont la durée résiduelle est supérieure à un an Dettes sur achats et prestations de services et dettes représentées par des effets de commerce Dettes sur achats et prestations de services Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Fournisseurs Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs débiteurs Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre Fournisseurs - Autres avoirs Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est supérieure à un an Fournisseurs Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs débiteurs Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre Fournisseurs - Autres avoirs Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus Dettes représentées par des effets de commerce Dettes représentées par des effets de commerce dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Dettes représentées par des effets de commerce dont la durée résiduelle est supérieure à un an Dettes envers des entreprises liées et des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Dettes envers des entreprises liées Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à payer Autres dettes

11 Page 11/ Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est supérieure à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à payer Autres dettes Dettes envers des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Dettes envers des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à payer Autres dettes Dettes envers des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an Ventes de marchandises et de prestations de services Prêts et avances Intérêts courus Dividendes à payer Autres dettes Dettes fiscales et dettes envers la sécurité sociale Dettes fiscales Administrations communales Impôts communaux Taxes communales Administration des Contributions Directes (ACD) Impôt sur le revenu des collectivités Impôt sur le revenu des collectivités - charge fiscale estimée Impôt sur le revenu des collectivités - dette fiscale à payer Impôt commercial Impôt commercial - charge fiscale estimée Impôt commercial - dette fiscale à payer Impôt sur la fortune Impôt sur la fortune - charge fiscale estimée Impôt sur la fortune - dette fiscale à payer Retenue d impôt sur traitements et salaires Retenue d impôt sur revenus de capitaux mobiliers Retenue d impôt sur les tantièmes ACD - Autres dettes Administration des Douanes et Accises (ADA) Taxe sur les véhicules automoteurs Droits d accises et taxe de consommation ADA - Autres dettes

12 Page 12/ Administration de l Enregistrement et des Domaines (AED) Taxe sur la valeur ajoutée - TVA TVA en aval TVA due TVA acomptes reçus TVA - Autres dettes Impôts indirects Droits d enregistrement Taxe d abonnement Droits d hypothèques Droits de timbre Autres impôts indirects Administrations fiscales étrangères Dettes au titre de la sécurité sociale Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS) Organismes de sécurité sociale étrangers Autres organismes sociaux Autres dettes Autres dettes dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an Dépôts et cautionnements reçus Dépôts Cautionnements Intérêts courus Dettes envers associés et actionnaires Montant principal Intérêts courus Dettes envers administrateurs, gérants et commissaires Dettes envers le personnel Personnel - Rémunérations dues Personnel - Dépôts Personnel - Oppositions, saisies Personnel - Autres Etat - Droits d émission à restituer Autres dettes diverses Autres dettes dont la durée résiduelle est supérieure à un an Dépôts et cautionnements reçus Dépôts Cautionnements Intérêts courus Dettes envers associés et actionnaires Montant principal Intérêts courus Dettes envers administrateurs, gérants et commissaires

13 Page 13/ Dettes envers le personnel Personnel - Rémunérations dues Personnel - Dépôts Personnel - Oppositions, saisies Personnel - Autres Etat - Droits d émission à restituer Autres dettes diverses Comptes de régularisation Charges à reporter Produits à reporter Etat - Droits d émission alloués Comptes transitoires ou d attente - Actif Comptes transitoires ou d attente - Passif Comptes de liaison - Actif Comptes de liaison - Passif Classe 5. COMPTES FINANCIERS 50 Valeurs mobilières Parts dans des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Actions propres ou parts propres Autres valeurs mobilières Actions - Titres cotés Actions - Titres non cotés Obligations et autres titres de créance émis par la société et rachetés par elle Obligations - Titres cotés Obligations - Titres non cotés Autres valeurs mobilières diverses Avoirs en banques, avoirs en comptes de chèques postaux, chèques et encaisse Chèques à encaisser Valeurs à l encaissement Banques Banques comptes courants Banques comptes à terme Compte chèque postal Caisse Virements internes Autres avoirs TOTAL CLASSES 1 A

14 Page 14/29 Classe 6. COMPTES DE CHARGES 60 Consommation de marchandises et de matières premières et consommables Matières premières Matières consommables Fournitures consommables Combustibles Solides Liquides Gaz comprimé Produits d entretien Fournitures d atelier et d usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau Carburants Lubrifiants Autres fournitures consommables Emballages Emballages non récupérables Emballages récupérables Emballages à usage mixte Approvisionnements Achats de biens destinés à la revente Terrains Immeubles Marchandises Variation des stocks Variation des stocks de matières premières Variation des stocks de matières consommables Variation des stocks de fournitures consommables Variation des stocks d emballages Variation des stocks d approvisionnements Variation des stocks de biens destinés à la revente Achats non stockés et achats incorporés aux ouvrages et produits Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables Eau Electricité Gaz de canalisation Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures administratives Carburants Lubrifiants Vêtements professionnels Autres matières et fournitures non stockées

15 Page 15/ Achats incorporés aux ouvrages et produits Achats d études et prestations de service (incorporés aux ouvrages et produits) Travail à façon Recherche et développement Frais d architectes et d ingénieurs Achats de matériel, équipements, pièces détachées et travaux (incorporés aux ouvrages et produits) Autres achats d études et de prestations de service Rabais, remises et ristournes obtenus Matières premières Matières consommables Fournitures consommables Emballages Approvisionnements Achats de biens destinés à la revente Achats non stockés et achats incorporés aux ouvrages et produits Rabais, remises et ristournes non affectés Autres charges externes Loyers et charges locatives Locations immobilières Terrains Bâtiments Locations mobilières Installations techniques et machines Autres installations, outillages et machines Matériel roulant Charges locatives et de copropriété Leasing immobilier Terrains Bâtiments Leasing mobilier Installations techniques et machines Autres installations, outillages et machines Matériel roulant Malis sur emballages Sous-traitance, entretiens et réparations Sous-traitance générale (non incorporée directement aux ouvrages, travaux et produits) Entretien et réparations Sur installations techniques et machines Sur autres installations, outillages et machines Sur matériel roulant Contrats de maintenance Etudes et recherches (non incorporées dans les produits)

16 Page 16/ Rémunérations d intermédiaires et honoraires Commissions et courtages Commissions et courtages sur achats Commissions et courtages sur ventes Rémunérations des transitaires Traitement informatique Services bancaires et assimilés Frais sur titres (achat, vente, garde) Commissions et frais sur émission d emprunts Frais de compte Frais sur cartes de crédit Frais sur effets Rémunérations d affacturage Location de coffres Autres frais et commissions bancaires (hors intérêts et frais assimilés) Honoraires Honoraires juridiques Honoraires comptables et d audit Honoraires fiscaux Autres honoraires Frais d actes et de contentieux Frais de recrutement de personnel Autres rémunérations d intermédiaires et honoraires Primes d assurance Assurances sur biens de l actif Bâtiments Véhicules Installations Sur autres biens de l actif Assurances sur biens pris en location Assurance-transport Sur achats Sur ventes Sur autres biens Assurance risque d exploitation Assurance insolvabilité clients Assurance responsabilité civile Autres assurances Frais de marketing et de communication Frais de marketing et de publicité Annonces et insertions Echantillons Foires et expositions Cadeaux à la clientèle Catalogues et imprimés et publications Dons courants Sponsoring Autres achats de services publicitaires

17 Page 17/ Frais de déplacements et de représentation Voyages et déplacements Direction (respectivement exploitant et associés) Personnel Frais de déménagement de l entreprise Missions Réceptions et frais de représentation Frais postaux et frais de télécommunications Timbres Téléphone et autres frais de télécommunication Autres frais postaux (location de boîtes postales, etc.) Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur ventes Transports entre établissements ou chantiers Transports administratifs Transports collectifs du personnel Autres transports Personnel extérieur à l entreprise Personnel intérimaire Personnel prêté à l entreprise Charges externes diverses Documentation Documentation générale Documentation technique Frais de colloques, séminaires, conférences Elimination des déchets industriels Elimination de déchets non industriels Evacuation des eaux usées Frais de surveillance Cotisations aux associations professionnelles Autres charges externes diverses Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres charges externes Frais de personnel Rémunérations des salariés Salaires bruts Salaires de base Suppléments pour travail Dimanche Jours fériés légaux Heures supplémentaires Autres suppléments Primes de ménage Gratifications, primes et commissions Avantages en nature Indemnités de licenciement Trimestre de faveur

18 Page 18/ Autres avantages Remboursements sur salaires Remboursements mutualité Remboursements pour congé politique, sportif, culturel, éducatif et mandats sociaux Remboursements trimestre de faveur Autre personnel Etudiants Salaires occasionnels Autre personnel temporaire Charges sociales (part patronale) Charges sociales salariés Caisse Nationale de Santé Caisse Nationale d Assurance-Pension Cotisations patronales complémentaires Assurance accidents du travail Service de santé au travail Autres charges sociales patronales Remboursements de charges sociales Pensions complémentaires Primes à des fonds de pensions extérieurs Dotation aux provisions pour pensions complémentaires Retenue d impôt sur pension complémentaire Prime d assurance insolvabilité Pensions complémentaires versées par l employeur Autres charges sociales Médecine du travail Autres charges sociales diverses Dotations aux corrections de valeur des éléments d actif non financiers Dotations aux corrections de valeur sur frais d établissement et frais assimilés Frais de constitution Frais de premier établissement Frais d augmentation de capital et d opérations diverses Frais d émission d emprunts Autres frais assimilés Dotations aux corrections de valeur sur immobilisations incorporelles Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires Fonds de commerce dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

19 Page 19/ Dotations aux corrections de valeur sur immobilisations corporelles Terrains et constructions Terrains Agencements et aménagements de terrains Constructions Installations techniques et machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours Dotations aux corrections de valeur sur stocks Matières premières et consommables Produits en cours de fabrication et commandes en cours Produits finis et marchandises Terrains et immeubles destinés à la revente Acomptes versés Dotations aux corrections de valeur sur créances de l actif circulant Créances résultant de ventes et prestations de services Créances sur des entreprises liées et des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Autres créances Autres charges d exploitation Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires Concessions Brevets Licences informatiques Marques et franchises Droits et valeurs similaires Droits d auteur et de reproduction Autres droits et valeurs similaires Indemnités Jetons de présence Tantièmes Pertes sur créances irrécouvrables Créances résultant de ventes et de prestations de services Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Autres créances Impôts, taxes et versements assimilés Impôt foncier TVA non déductible Droits sur les marchandises en provenance de l étranger Droits d accises et taxe de consommation sur marchandises en provenance de l étranger Droits de douane Montants compensatoires Droits d accises à la production et taxe de consommation

20 Page 20/ Droits d enregistrement et de timbre, droits d hypothèques Droits d enregistrement Taxe d abonnement Droits d hypothèques Droits de timbre Autres droits d enregistrement et de timbre, droits d hypothèques Taxes sur les véhicules Taxe de cabaretage Autres droits et impôts Dotations aux provisions pour impôts Dotations aux plus-values immunisées Autres charges d exploitation diverses Dotations aux provisions d exploitation Charges financières Dotations aux corrections de valeur et ajustements pour juste valeur sur immobilisations financières Dotations aux corrections de valeur sur immobilisations financières Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d immobilisations Prêts et créances immobilisées Actions propres ou parts propres Ajustements pour juste valeur sur immobilisations financières Dotations aux corrections de valeur et ajustements pour juste valeur sur éléments financiers de l actif circulant Dotations aux corrections de valeur sur valeurs mobilières Parts dans des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Actions propres ou parts propres Autres valeurs mobilières Dotations aux corrections de valeur sur créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Dotations aux corrections de valeur sur autres créances Ajustements pour juste valeur sur éléments financiers de l actif circulant Moins-values de cession de valeurs mobilières Parts dans des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Actions propres ou parts propres Autres valeurs mobilières

21 Page 21/ Intérêts et escomptes Intérêts des dettes financières Intérêts des dettes subordonnées Intérêts des emprunts obligataires Intérêts bancaires et assimilés Intérêts bancaires sur comptes courants Intérêts bancaires sur opérations de financement Intérêts sur leasings financiers Intérêts sur dettes commerciales Intérêts sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Escomptes et frais sur effets Escomptes accordés Intérêts sur autres emprunts et dettes Pertes de change Quote-part de perte dans les entreprises collectives (autres que les sociétés de capitaux) Autres charges financières Dotations aux provisions financières Charges exceptionnelles Dotations aux corrections de valeur exceptionnelles sur immobilisations incorporelles et corporelles Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Dotations aux corrections de valeur exceptionnelles sur éléments de l actif circulant Sur stocks Sur créances Valeur comptable des immobilisations incorporelles et corporelles cédées Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Valeur comptable des immobilisations financières cédées Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d immobilisations Prêts et créances immobilisées Actions propres ou parts propres Valeur comptable des créances de l actif circulant financier cédées Sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Sur autres créances

22 Page 22/ Autres charges exceptionnelles Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes Amendes et pénalités fiscales, sociales et pénales Dommages et intérêts Malis provenant de clauses d indexation Autres charges exceptionnelles diverses Dotations aux provisions exceptionnelles Impôts sur le résultat Impôt sur le revenu des collectivités Exercice courant Exercices antérieurs Impôt commercial Exercice courant Exercices antérieurs Impôts étrangers sur le résultat Retenues d impôt à la source Impôts supportés par les établissements stables Exercice courant Exercices antérieurs Impôts supportés par les entreprises non résidentes Autres impôts étrangers Dotations aux provisions pour impôts sur le résultat Dotations aux provisions pour impôts Dotations aux provisions pour impôts différés Autres impôts ne figurant pas sous le poste ci-dessus Impôt sur la fortune Exercice courant Exercices antérieurs Taxe d abonnement Impôts étrangers Autres impôts et taxes Dotations aux provisions pour autres impôts Classe 7. COMPTES DE PRODUITS 70 Montant net du chiffre d affaires Ventes sur commandes en cours Produits Prestations de services Immeubles en construction Ventes de produits finis Ventes de produits intermédiaires Ventes de produits résiduels

23 Page 23/ Ventes d éléments destinés à la revente Ventes de marchandises Ventes de terrains et d immeubles existants (promotion immobilière) Ventes d autres éléments destinés à la revente Prestations de services Autres éléments du chiffre d affaires Commissions et courtages Locations Loyer immobilier Loyer mobilier Ventes d emballages Autres éléments divers du chiffre d affaires Rabais, remises et ristournes accordés par l entreprise Sur ventes sur commandes en cours Sur ventes de produits finis Sur ventes de produits intermédiaires Sur ventes de produits résiduels Sur ventes d éléments destinés à la revente Sur prestations de services Sur autres éléments du chiffre d affaires Variation des stocks de produits finis, d en cours de fabrication et des commandes en cours Variation des stocks de produits en cours de fabrication et de commandes en cours Variation des stocks de produits en cours Variation des stocks de commandes en cours - produits Variation des stocks de commandes en cours - prestations de services Variation des stocks d immeubles en construction Variation des stocks de produits finis et marchandises Variation des stocks de produits finis Variation des stocks de produits intermédiaires Variation des stocks de produits résiduels Variation des stocks de marchandises Variation des stocks de marchandises en voie d acheminement, mises en dépôt ou données en consignation Production immobilisée Immobilisations incorporelles Frais de recherche et développement Concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires Concessions Brevets Licences informatiques Marques et franchises

24 Page 24/ Droits et valeurs similaires Droits d auteur et de reproduction Autres droits et valeurs similaires Immobilisations corporelles Terrains et constructions Installations techniques et machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Reprises de corrections de valeur des éléments d actif non financiers Reprises de corrections de valeur sur immobilisations incorporelles Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours Reprises de corrections de valeur sur immobilisations corporelles Terrains et constructions Terrains Agencements et aménagements de terrains Constructions Constructions sur sol d autrui Installations techniques et machines Autres installations, outillage, mobilier et matériel roulant Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours Reprises de corrections de valeur sur stocks Matières premières et consommables Produits en cours de fabrication et commandes en cours Produits finis et marchandises Terrains et immeubles destinés à la revente Acomptes versés Reprises de corrections de valeur sur créances de l actif circulant Créances résultant de ventes et prestations de services Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Autres créances Autres produits d exploitation Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires Concessions Brevets Licences informatiques Marques et franchises Droits et valeurs similaires Droits d auteur et de reproduction Autres droits et valeurs similaires

25 Page 25/ Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles Jetons de présence, tantièmes et rémunérations assimilées Subventions d exploitation Subventions sur produits Bonifications d intérêt Montants compensatoires Subventions destinées à promouvoir l emploi Primes d apprentissage reçues Autres subventions destinées à promouvoir l emploi Autres subventions d exploitation Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents) Indemnités d assurance touchées Reprises de plus-values immunisées et de subventions d investissement en capital Plus-values immunisées non réinvesties Plus-values immunisées réinvesties Subventions d investissement en capital Autres produits d exploitation divers Reprises sur provisions d exploitation Produits financiers Reprises sur corrections de valeur et ajustements pour juste valeur sur immobilisations financières Reprises sur corrections de valeur sur immobilisations financières Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d immobilisations Prêts et créances immobilisées Actions propres ou parts propres Ajustements pour juste valeur sur immobilisations financières Revenus des immobilisations financières Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Parts dans des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d immobilisations Prêts et créances immobilisées Actions propres ou parts propres