SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300)"

Transcription

1 SNC MASSY CHRISTOPHE COLOMB MASSY (91300) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 1/17

2 SOMMAIRE 1 Caractéristiques techniques générales de l immeuble 2 Appartements et leurs équipements 3 Annexes privatives 4 Parties communes intérieures à l immeuble 5 Equipements généraux de l immeuble 6 Parties communes extérieures à l immeuble et leurs équipements MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 2/17

3 NOTE PRELIMINAIRE Les différentes possibilités de choix qui seront offertes ne pourront être exercées que dans les gammes proposées par la Société et sous réserve de l avancement des travaux. La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms de marques et les références concernant les éléments d équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La Société pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment changement de réglementation administrative, faillite d entreprise ou de fournisseur, défaut d approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux et impératifs techniques la mettant dans l obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou apparition d un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la Société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées, soffites, gaines, canalisation et appareils de chauffage n y sont pas tous figurés. LABEL BBC «EFFINERGIE» «Bâtiment Basse Consommation» MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 3/17

4 1. Caractéristiques Techniques Générales de l immeuble 1.1. Infrastructures Le bâtiment est construit sur un niveau à 2 niveaux d infrastructure suivant la localisation Fouilles Décapage du terrain. Fouille en pleine masse pour création du sous-sol Fouille en trous ou rigoles pour les fondations Fondations Elles ont fait l objet d une étude géotechnique préalable, approuvée par le Bureau de Contrôle, et seront réalisées en béton armé suivant calcul et nature du sol Dallage - Dalle basse du sous-sol Le plancher bas du sous-sol sera en béton armé et surfacé au coulage. Il sera dimensionné en fonction de l étude de sol. Un cuvelage par microcristallisation sera réalisé au niveau de la dalle basse pour protéger le sous-sol d une remontée de la nappe jusqu'à 1.00 m au dessus du plancher. Au-delà, en cas de crue exceptionnelle, le sous-sol sera réputé comme inondable Murs et Ossatures Murs du sous-sol Les murs porteurs sont en béton armé de finition courante. Les murs non porteurs pourront être réalisés en parpaing. Traitement par microcristallisation pour protéger le sous-sol sur 1.00m de hauteur au dessus du plancher bas. Présence éventuelle de suintements au droit des voiles périmétriques Murs de façade en élévation En parpaings ou en béton armé, épaisseur suivant calcul. Face intérieure : isolation thermique par panneaux de polystyrène ou polyuréthane ou équivalent revêtus d une plaque de plâtre de finition (ou localement isolation par l'extérieur). L épaisseur de l isolant est calculée selon la réglementation thermique en vigueur. Traitement extérieur : Les façades sont revêtues d un enduit type monocouche finition «grattée» et/ou «taloché» et/ou d un enduit type RPE ou d une peinture. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 4/17

5 Habillage des balcons et ponctuellement des façades par du bardage bois blanc de type «CAPE COD» ou équivalent, coloris suivant prescriptions de la ville, compris ossature métallique acier galvanisée si nécessité et autres, localisation selon plans et projet de l architecte Murs pignons En parpaings ou en béton armé, épaisseur suivant calcul. Face intérieure : isolation thermique par panneaux de polystyrène ou polyuréthane ou équivalent revêtus d une plaque de plâtre de finition. L épaisseur de l isolant est calculée selon la réglementation thermique en vigueur. Traitement extérieur : Les façades sont revêtues d un enduit type monocouche finition «grattée» et/ou «taloché» ou d un enduit type RPE ou d une peinture. Habillage des balcons et ponctuellement des façades par du bardage bois blanc de type «CAPE COD» ou équivalent, coloris suivant prescriptions de la ville, compris ossature métallique acier galvanisée si nécessité et autres, localisation selon plans et projet de l architecte Murs porteurs à l intérieur des locaux En parpaings ou en béton armé, épaisseur suivant calcul, isolation si nécessaire suivant la réglementation en vigueur Murs séparatifs Entre appartements : parpaings ou en béton armé, épaisseur suivant calcul, isolation si nécessaire ou cloison SAD suivant réglementation en vigueur. Entre appartements et circulations : en béton armé ou en parpaings, épaisseur suivant calcul, isolation si nécessaire ou cloison SAD Planchers Présence possible de retombées de poutres en plafond des logements suivant étude de structure Planchers d Etages Plancher en béton armé épaisseur suivant calcul. Traitements des ponts Thermique suivant préconisations de l étude thermique Planchers hauts des derniers niveaux Plancher en béton armé, isolation suivant calcul. Traitements des ponts Thermique suivant préconisations de l étude thermique. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 5/17

6 Planchers sur locaux communs Planchers sur circulation, coursives extérieures et hall Les planchers sont en béton armé épaisseur suivant étude. Le plancher haut du SAS du hall reçoit un isolant thermique et un faux plafond sous les parties habitées Cloisons de distribution Entre pièces principales Cloison à âme alvéolaire type Placopan ou similaire, épaisseur 50 mm, avec ou sans faux-plafond suivant impératifs techniques Entre pièces de service et pièces principales Cloison à âme alvéolaire type Placopan ou similaire, épaisseur 50 mm, avec ou sans faux-plafond suivant impératifs techniques. Traitement hydrofuge des parements donnant sur les pièces humides suivant la réglementation Escaliers communs En béton armé Escaliers des duplex Sans Objet 1.7. Conduits de ventilation Sans objet 1.8. Chutes et grosses canalisations Les chutes pourront faire l objet de dévoiements en plafond de certaines pièces avec encoffrement dans des soffites ou faux-plafonds en plaques de plâtre ou au niveau du sol en banquette dans certaines pièces et/ou en terrasses Chutes d eaux pluviales En tuyau PVC de diamètre approprié Chutes d eaux usées En tuyau PVC de diamètre approprié, passant en gaine technique accessible par des trappes dans les pièces de services Canalisations extérieures Réseau en PVC avec tous accessoires de raccordement et de visite Branchement aux égouts Raccordement des réseaux en extérieur sur le collecteur public avec regard de visite. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 6/17

7 1.9. Toitures Couverture Toitures terrasses Etanchéité des terrasses inaccessibles Toiture terrasse sur dalle béton réalisé par étanchéité de type «multicouche» bénéficiant d un avis technique et d une garantie décennale autoprotégées ou protégée par gravillons ou terrasse ponctuellement végétalisée suivant projet. Isolation au droit des locaux chauffés Souches Selon nécessité : Réalisées en maçonnerie revêtues d un enduit ciment ou en tôle laquée Terrasses privatives Etanchéité de type «multicouche» bénéficiant d un avis technique et d une garantie décennale, (avec isolation thermique si situé au dessus des logements) Protection par dalles gravillonnées sur plots ou autre système similaire ou béton désactivé sur les terrasses accessibles suivant plan. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 7/17

8 2. Appartements et leurs équipements 2.1. Revêtements de sols Sols et plinthes des pièces principales Pose d une moquette tuftée U2 S P2 sur dalle béton. Choix dans une gamme de 7 coloris, 1 ton T2, 2 tons pour les T2A, T3 et T4 Plinthes bois peintes en blanc au pourtour des pièces. Localisation : dégagement, chambres, dressing. Pose de parquet stratifié flottant et plinthes bois peintes en blanc ou plinthes plaquées blanche au pourtour des pièces. Localisation : entrée et séjour des studios, 2P, 3P. Pose de parquet bois chêne massif d épaisseur 14 mm de type «Morin» ou similaire collé sur isolant phonique avec plinthes assorties plaquées blanche dans les logements T4 et T5. Localisation : entrée et séjour Sols et plinthes des pièces de service. Carrelage grès émaillé de chez SALONI ou équivalent collé sur un isolant phonique avec plinthes assorties de même nature. Localisation : - Salle de bains et WC Dimensions : 20*20 ou 30*30 - Cuisine Dimensions : 30* Sols des balcons Ils sont en béton surfacé au coulage ou peinture ou résine Revêtements Faïence Revêtements muraux des pièces d eau : En salle de bains : faïence de chez SALONI ou équivalent au pourtour de la baignoire sur 1.80 m de hauteur environ depuis le sol. (Pas de faïence derrière la baignoire. Peinture blanche sur le reste des murs. En salle d'eau : faïence de chez SALONI ou équivalent au pourtour du bac à douche sur 1.80 m de hauteur environ depuis le sol. Peinture blanche sur le reste des murs Menuiseries extérieures Fenêtres et porte fenêtres en alu laqué coloris blanc ou autre suivant prescriptions et préconisations locales, ouvrants à la française, quincaillerie aluminium anodisé blanc. Double vitrage isolant composé de deux vitres séparées par un vide d air. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 8/17

9 2.4. Fermetures extérieures. Occultation Volets roulants PVC blanc incorporés dans un coffre PVC blanc rapporté à la menuiserie extérieure en alu laqué. Passage des fourreaux aiguillés avec précablage Electrification et motorisation possible des volets roulants à la charge de l acquéreur Localisation : sur l ensemble des baies extérieures Menuiseries Intérieures Bâtis Bâtis métalliques Portes Intérieures Portes isoplanes, pré peintes ou pré laquées. Quincaillerie aluminium anodisé ou laiton ou équivalent. Condamnation pour WC et salle de bains et SDE Portes palières Portes d entrée des appartements : portes à âme pleine, parements laqués, poignée de tirage ou béquille double côté extérieur en aluminium anodisé ou laiton et serrure de sûreté trois points. Seuil à la Suisse en partie basse et joint néoprène en périphérie de la porte. Portes d entrée des appartements donnant directement sur l extérieur : portes composées de 2 parements en tôle d acier galvanisée peints, poignée dito cidessus, serrure encastrée 5 points, fiches réglables. Seuil aluminium en partie basse et joint néoprène en périphérie de la porte. Localisation suivant plans Porte de placard Façade de placard en panneaux coulissants ou ouvrant à la française type SOGAL ou équivalent selon plan. Façades de baignoires en panneau de particules mélaminé blanc ou assorti au meuble vasque, démontable pour accès aux branchements Serrurerie et garde-corps Garde-corps Habillage des balcons par du bardage bois blanc de type «CAPE COD» ou équivalent, coloris suivant prescriptions de la ville, compris ossature métallique acier galvanisée ou bois si nécessité et autres, localisation selon plans et projet de l architecte, suivant réglementation en vigueur Loggia Portillon coulissant suivant plans et détails architecte. Placards extérieurs selon détails architecte et plans. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 9/17

10 2.7. Peinture Peintures extérieures Sous balcons et loggias : Application d une peinture pliolite après préparation des supports Peintures intérieures Sur menuiseries Les menuiseries intérieures sont revêtues de deux couches de peinture acrylique finition satinée blanche Sur murs Salle de bain et salle d eau et cuisine : Applications de deux couches de peinture satinée blanche. Entrée, séjour/salon/bureau, dégagement, WC, chambres : Applications de deux couches de peinture blanche mate Sur plafonds Finition peinture blanche satinée dans la cuisine, la salle d eau et la salle de bains (selon plan). Entrée, séjour, salon/bureau, dégagement, WC, chambres : application d une peinture blanche mate Sur canalisations 2.8. Equipement intérieur Application de deux couches de peinture glycérophtalique blanche Equipement ménager Bloc évier En acier inox 18/10, avec isolation acoustique en sous face, une ou deux cuves et un égouttoir (selon plans). Meuble bas sous évier, finition mélaminé blanc comprenant une ou deux portes et une tablette intérieure. Robinetterie mitigeuse à cartouche céramique. Tés en attente pour alimentation machine. Meuble Kitchenette pour les studios Equipement sanitaire et plomberie Distribution d eau froide. A partir du réseau général, elle se fait en colonnes dans les gaines techniques des circulations palières ou des logements selon études techniques. Ces colonnes sont en acier galvanisé ou en PVC «pression». MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 10/17

11 Du Rez-de-chaussée à l étage du logement, un piquage repéré comporte une manchette en attente permettant la pose par la copropriété d un compteur divisionnaire individuel dans la gaine technique du logement ou sur le palier. A partir de cette manchette, la distribution intérieure du logement est assurée par un réseau en PER ou en cuivre sous fourreaux incorporé dans les planchers et en pied de cloisons Production et Distribution d eau chaude individuelle Production d eau chaude sanitaire collective produite par des panneaux solaires situés en terrasses inaccessibles de la Résidence étudiant et de la Résidence Affaires, et via le réseau de chaleur urbain. Distribution de l eau chaude sanitaire des logements depuis la sous-station collective située au sous-sol et via les colonnes montantes en PVC «pression haute température» ou équivalent, ou PER, ou cuivre ou autre situées dans les gaines logements ou dans les gaines sur paliers. Un piquage repéré comporte une manchette en attente permettant la pose par la copropriété d un compteur divisionnaire individuel dans la gaine technique du logement ou sur le palier suivant impératifs techniques. Stockage collectif eau chaude sanitaire ou Solaire suivant calculs et préconisations du BET Evacuations En PVC de section appropriée raccordées sur les chutes verticales Appareils sanitaires Salle de bains : Plan vasque sur meuble finition stratifié coloris au choix suivant gamme proposée avec vasque de couleur blanche. Robinetterie mitigeuse à cartouche céramique. Baignoire en acier émaillé de couleur blanche. Robinetterie mitigeuse à cartouche céramique avec ensemble de douchette avec support mural orientable. Té en attente pour alimentation lave-linge (selon plan). Salle d eau: Bac à douche de couleur blanche en céramique ou équivalent Robinet thermostatique pour les douches avec ensemble de douchette et support mural. Plan vasque sur meuble finition stratifié coloris au choix suivant gamme proposée avec vasque de couleur blanche ou lavabo sur colonne de couleur blanche Robinetterie mitigeuse à cartouche céramique. WC : Cuvette en faïence blanche et réservoir à double chasse, abattant double en matériau de synthèse. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 11/17

12 Equipement électrique Distribution Installation encastrée, conforme à la norme NFC Puissance de l installation conforme à la norme NFC , adaptée au type de l appartement. La distribution est faite par colonnes montantes situées dans les gaines techniques des circulations. Le compteur individuel et le disjoncteur sont situés dans le logement. Le relevé des compteurs EDF se fera par téléreport Puissance à desservir Puissance de 6kw ou plus selon calculs Equipement intérieur Suivant le tableau de principe ci-dessous : - séjour / salon 1 point lumineux en plafond ou séjour / bureau 1 PC + T tous les 4 m² avec un minimum de 5 prises 1 bloc composé d une prise TV et 1 prise téléphone - chambre 1 : 1 point lumineux en plafond 3 PC + T 1 prise télévision (à partir des T3) 1 prise téléphone - autres chambres : 1 point lumineux en plafond 3 PC + T 1 prise téléphone - cuisine : 1 point lumineux en plafond 2 doubles prises + terre sur le plan de travail 1 prise en plinthe et 1 prise sous interrupteur 1 boîte de raccordement 32 A 2 prises spécialisées machine (3 prises si le lave-linge est dans la cuisine) 1 prise téléphone (uniquement pour les cuisines fermées) - cuisine de moins de 4 m2 1 point lumineux en plafond 1 PC + T 1 prise spécialisée machine 1 boîte de raccordement 32 A. - salle de bains : 1 point lumineux en plafond 1 prise spécialisée lave-linge (selon possibilité du plan) 1 PC + T 1 point lumineux en applique - entrée : 1 point lumineux en plafond 1 PC + T en plinthe MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 12/17

13 - dégagement : 1 point lumineux en plafond ou en applique 1 PC + T pour dégagement de plus de 4m2 - WC : 1 point lumineux en plafond ou en applique - cellier ou dressing : 1 point lumineux en plafond 1 PC + T pour cellier ou dressing de plus de 4m2 Terrasses > à 10 m²: 1 Point lumineux + PC Terrasses à RDC : 1 Point d eau Les ampoules et appareils d éclairage ne sont pas fournis. Le tableau divisionnaire, alimenté à partir du disjoncteur, sera positionné dans l entrée ou à proximité de l'entrée suivant plan. Il comportera 2 PC + T Sonnerie des portes palière La sonnette disposée dans le tableau d abonné est commandée par boutonpoussoir sur le palier. Chauffage Principe de l installation Le chauffage est de type collectif urbain. Distribution de l eau chaude de chauffage des logements depuis la sous-station collective située dans le sous-sol et via les colonnes montantes situées dans les gaines palières. un piquage repéré comporte une manchette en attente permettant la pose par la copropriété d un compteur divisionnaire individuel Températures Les températures de base d étude pour les calculs sont les suivantes : a) température extérieure : - 5 C b) température intérieure : 19 C minimale Appareils d émission de chaleur Radiateur type REGGANE de chez FINIMETAL ou équivalent coloris blanc implantation et puissance suivants calcul de déperdition. Sèche serviette électrique Type ACOVA ou équivalent dans Salle de Bain et douche suivant étude thermique Ventilation Ventilation mécanique contrôlée, comportant des grilles réglables d entrée d air dans le séjour et les chambres ; extraction par des bouches reliées au collecteur des gaines en cuisine, salle de bains et WC. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 13/17

14 Téléphone Télévision Radio,TV Equipement selon chapitre Réception TNT par antenne hertzienne collective ou réseau câblé suivant prescriptions de la ZAC ou de la ville Téléphone Equipement selon chapitre Interphone Les appartements seront équipés d un poste vidéophone mural permettant l ouverture de la porte du hall. 3. Annexes Privatives 3.1. Parkings couverts (communes aux 3 résidences) Les réseaux communs de distribution d énergie et d évacuation passent en plafond et le long des cloisons (murs et autres) des parkings. Sol : Dalle en béton armé finition brute lissée. Murs : Peinture blanche sur murs du parking Plafond: béton armé, finition brute avec selon bilan thermique isolation sous les parties habitées. Porte : Porte basculante motorisée télécommandée par Bip permettant l accès par une rampe à l ensemble des places de stationnement en sous-sol. Ventilation : naturelle. Equipement électrique : Eclairage par rampe néon sur minuterie avec une partie en éclairage permanent. L ouverture de la porte automatique commande l éclairage des circulations. Eclairage de sécurité par blocs de secours réglementaires. 4. Parties communes intérieures à l immeuble 4.1. Halls d entrée Sol : Revêtement carrelage 30X30 de chez SALONI ou équivalent avec tapis brosse incorporé selon projet de décoration de l architecte. Parois : Tissu mural, ou enduit décoratif, ou parement bois, ou autre compris miroir selon projet de l architecte décorateur. Plafond : Réalisé en plaque de plâtre comprenant l éclairage selon projet de décoration de l architecte. Porte d accès et système de fermeture : Accès au SAS du Hall : porte extérieure MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 14/17

15 Ensemble en acier laqué ou aluminium. Ouverture depuis l extérieur exclusive par clé ou par digicode et depuis l intérieur par bouton poussoir. Accès au hall : porte intérieure Ensemble en acier laqué ou aluminium. Ouverture depuis le SAS extérieur exclusive par clé ou par commande depuis les vidéophones des logements et depuis le palier par bouton poussoir. Boîtes aux lettres et à paquets : Ensemble conforme aux normes de la Poste, situé à l entrée de la Résidence, tableau d affichage incorporé. Equipement électrique : Eclairage par spots dans plafond et/ou par appliques murales suivant plan de décoration commandé par détecteur de présence et minuterie Couloirs d étage et à rez-de-chaussée Sol : moquette ou autre selon projet de décoration de l architecte. Murs: Revêtement mural ou autre selon projet de décoration de l architecte. Plafonds : Enduit structurant type «Baggar» ou peinture Eclairage : Par luminaires en applique ou en plafond commandé par détecteur de présence et minuterie Escaliers communs : Escalier des étages intérieur Murs : enduit type «Baggar» ou peinture ou autres selon projet de l architecte. Plafond : peinture ou enduit structuré type «BAGGAR» Sol : Peinture anti poussière Eclairage : par luminaires en applique ou plafonniers commandés par bouton poussoir et minuterie. Eclairage de secours conforme à la réglementation Locaux communs Locaux Poubelles : Sans Objet Local voiture d enfant et local vélos, local encombrants (suivant plan) Peinture anti-poussière au sol 4.4. Locaux techniques Local ventilation Les extracteurs VMC sont situés en terrasses inaccessibles Local sous-station Local situé dans le sous-sol. Peinture anti-poussière au sol. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 15/17

16 5. Equipements généraux de l ensemble 5.1. Ascenseurs Le sous-sol et la superstructure sont desservis par un ascenseur suivant plan. L'équipement intérieur comprend un éclairage en plafonnier ou en applique, un miroir mural, une paroi avec revêtement décoratif, un revêtement de sol en carrelage, une main courante, un transmetteur d'alarme vers le centre de télésurveillance avec interphone "main libre", une colonne de commande et de signalisation. Les portes palières sont traitées avec peinture. Protection des utilisateurs par dispositif de sécurité commandant l'ouverture des portes en cas de rencontre d'un obstacle. Accès depuis le sous-sol contrôlé par clef ou autre dispositif Comptage eau froide Un branchement avec compteur pour l ensemble de la copropriété Comptage électrique Un branchement général à partir du transformateur EDF public pour l ensemble desservant : Un compteur par appartement, un compteur ou plusieurs pour les services généraux. Parties communes extérieures et leurs équipements 5.4. Accès piétons et aux parkings Piétons : Portillon en serrurerie, finition peinture laquée suivant plan de masse. Parkings : (cf. chapitre 3.1) Espaces verts Plantations, engazonnement, espaces piétonniers et éclairage de l ensemble des espaces verts suivant projet paysager de l architecte. Les Espaces Verts du Cœur d îlot seront entretenus par L AFUL 5.6. Eclairage extérieur Les éclairages extérieurs seront réalisés suivant les plans de l architecte, ils auront fait l objet d une étude particulière. Ces éclairages seront asservis à une cellule photo-electrique ou à une horloge programmable Clôture Grille en serrurerie doublée d une haie vive en bordure des espaces publics. Clôture des jardins privatifs par haies paysagères. Séparatifs entre terrasses accessibles par pare vue selon indication des plans. MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 16/17

17 5.8. Assainissement Système séparatif gravitaire et réseau enterré extérieur. Les performances acoustiques des appartements de la résidence Seront conformes à la NRA (Nouvelle Réglementation Acoustique) ooo O ooo MASSY CHRISTOPHE COLOMB (91) CUBIK 17/17

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique. «Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS DESCRIPTIF COMMERCIAL «DOMAINE DU FRASSO» PORTICCIO - TRANCHE N 1 PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTES : SARL IMMOBILIERE DU GRAND SOLEIL LES MARINES DE PORTICCIO BP 12 20166 PORTICCIO

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS DESCRIPTIF COMMERCIAL «Le Clos de la Jeunette» «LE BAUDELAIRE» BAT B PROGRAMME DE «27 Logements» AUX NORMES BBC SAINT JEAN DE LA RUELLE (45) MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE»

Plus en détail

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) «Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle

Plus en détail

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009 DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS

Plus en détail

17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA

17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA 17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques

Plus en détail

Le Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire

Le Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire Le Bel Air 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye (Yvelines) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d'informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée.

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS 53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique

Plus en détail

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des

Plus en détail

«LES JARDINS MERMOZ»

«LES JARDINS MERMOZ» «LES JARDINS MERMOZ» 17 à 21 Rue Albert Priolet Saint Germain-en-Laye (78100) Descriptif Sommaire*** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes :

Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : En cas d'évolution technique (notamment : nouveau

Plus en détail

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC ********************* 50 à 54 rue Saint Barthélémy 37000 TOURS Résidence de 42 appartements et 2 maisons ********************** Descriptif Sommaire des Travaux - BBC Maître d Ouvrage : Architecte : Atelier

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

Résidence. Descriptif commercial

Résidence. Descriptif commercial Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice

Plus en détail

LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE

LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE DESCRIPTIF 1 : Caractéristiques Techniques Générales programme labellisé

Plus en détail

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire 25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence

Plus en détail

LOGO ADN PATRIMOINE. ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

LOGO ADN PATRIMOINE. ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE LOGO ADN PATRIMOINE Résidence Le Belved Air ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE GROS OEUVRE Terrassements généraux Terrassements en pleine masse, fouilles

Plus en détail

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec

Plus en détail

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison

Plus en détail

«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005

«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005 «LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005 NOTA : Le présent descriptif est conforme à l'arrêté du 10 mai 1968. I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE «Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Réservation en date du : Nom du client : N lot Appartement : N lot Garage : N Lot Garage/Parking Extérieur/Jardin

Plus en détail

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

A l extérieur du logement

A l extérieur du logement Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien

Plus en détail

Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE

Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE Promotion Sccv AZURELLE DESCRIPTIF 1 SOMMAIRE L'accès à la Résidence " Azurelle" à BIHORELt qui comprend 21 appartements du T1 au T4 se fera par une allée piétonne

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE

LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE «Pierres et Territoires de France Nord Promotion immobilière» S. A. au capital de 6.858.000, R. C. S. LILLE 306 854 779 7 rue de Tenremonde - B.P. 9 59000 Lille LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION

Plus en détail

LES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr

LES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

B U S S Y- S A I N T- G E O R G E S S E I N E & M A R N E. Le Domaine du Val

B U S S Y- S A I N T- G E O R G E S S E I N E & M A R N E. Le Domaine du Val B U S S Y- S A I N T- G E O R G E S S E I N E & M A R N E Le Domaine du Val A Le Domaine du Val Bussy-Saint-Georges u cœur de Marne-la-Vallée, à une trentaine de minutes de Paris directement accessible

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

SCI MEAUX FOCH. CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE RESIDENTIEL DE 3 COLLECTIFS 112 avenue Foch et 2 à 6 avenue du Président Roosevelt 77100 MEAUX

SCI MEAUX FOCH. CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE RESIDENTIEL DE 3 COLLECTIFS 112 avenue Foch et 2 à 6 avenue du Président Roosevelt 77100 MEAUX SCI MEAUX FOCH CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE RESIDENTIEL DE 3 COLLECTIFS 112 avenue Foch et 2 à 6 avenue du Président Roosevelt 77100 MEAUX NOTICE DESCRIPTIVE BATIMENTS A, B et C Notice descriptive conforme

Plus en détail

«Résidence CAP OCEAN»

«Résidence CAP OCEAN» «Résidence CAP OCEAN» 38 Logements en VEFA Commune de Saint-Pierre 97410 Ile de La Réunion NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE EN L ETAT FUTUR D ACHEVEMENT Maître d Ouvrage SCCV «MAXIMUS» 131, rue Maréchal Leclerc

Plus en détail

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS

Plus en détail

RÉPARATIONS LOCATIVES

RÉPARATIONS LOCATIVES LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement

Plus en détail

SCCV RESIDENCE SAINT AUGUSTIN IMMEUBLE D'HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE. 19 avenue Gambetta 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

SCCV RESIDENCE SAINT AUGUSTIN IMMEUBLE D'HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE. 19 avenue Gambetta 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES IMMEUBLE D'HABITATION 17/19/21 AVENUE DE LA LIBERATION PASSAGE CRAPART-NACU 77340 PONTAULT COMBAULT NOTICE DESCRIPTIVE SCCV RESIDENCE SAINT AUGUSTIN 19 avenue Gambetta 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES Suivant

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf 2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail

SARL PETRA. 2 rue Jules Belleudy Immeuble LE PETRA 06200 NICE LES JARDINS D ALICE ROUTE DE CANNES LE COUNILLIER 83600 FREJUS

SARL PETRA. 2 rue Jules Belleudy Immeuble LE PETRA 06200 NICE LES JARDINS D ALICE ROUTE DE CANNES LE COUNILLIER 83600 FREJUS S.1 SARL PETRA 2 rue Jules Belleudy Immeuble LE PETRA 06200 NICE LES JARDINS D ALICE ROUTE DE CANNES LE COUNILLIER 83600 FREJUS ADDITIF A LA NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Du 26/07/2012 Dans un souci d amélioration

Plus en détail

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE

Plus en détail

«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC

Plus en détail

Mise à Jour : NOTAIRE Edité le : 07/06/11. Construction de 77 LOGEMENTS. «Urbanescence» Zac des Ponts Jumeaux - TOULOUSE

Mise à Jour : NOTAIRE Edité le : 07/06/11. Construction de 77 LOGEMENTS. «Urbanescence» Zac des Ponts Jumeaux - TOULOUSE Mise à Jour : NOTAIRE Edité le : 07/06/11 12 chemin Michel Labrousse Bât. 4, B.P. 1338 F-31106 TOULOUSE CEDEX 1 Construction de 77 LOGEMENTS «Urbanescence» Zac des Ponts Jumeaux - TOULOUSE Gamme TENDANCE

Plus en détail

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A. AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

Entretien et Réparations dans votre logement

Entretien et Réparations dans votre logement Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,

Plus en détail

Parc Valentine Vallée Verte

Parc Valentine Vallée Verte Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique

Plus en détail

Notice descriptive VILLANOVA SEPTIEME ART. (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) SCI MONTREUIL EGLISE CONVENTION Bâtiments A1 / B1 / B2

Notice descriptive VILLANOVA SEPTIEME ART. (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) SCI MONTREUIL EGLISE CONVENTION Bâtiments A1 / B1 / B2 Notice descriptive VILLANOVA SEPTIEME ART (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) SCI MONTREUIL EGLISE CONVENTION Bâtiments A1 / B1 / B2 MG18052015 Sommaire Présentation générale 4 Généralités 4 Objet de

Plus en détail

VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850)

VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850) 1 SNC KBP3 C/o KAUFMAN & BROAD 59, allées Jean Jaurès 31000 TOULOUSE VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850) NOTICE DESCRIPTIVE ACQUÉREURS Des villas Parcelles n 1 à 5, 8 à 15, 17,19, 21, 23, 24, 26

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et

Plus en détail

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison

Plus en détail

Résidences Pierre-Grise à Courtaman

Résidences Pierre-Grise à Courtaman Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS BATIMENTS A-B-C-D-E-F

CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS BATIMENTS A-B-C-D-E-F 7 rue Roland Martin CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94) 3 à 9 Avenue Louis Michel, 4 à 6 rue Fessard AN 001, AN 0002, AN 0003, AN 0004, AN 0005, AN 0025, AN 0026 et AN 0199. 93150 LE BLANC MENSIL CONSTRUCTION DE

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE

LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE Page 1/17 KAUFMAN & BROAD HOMES (Opération Cappelle en Pevelle Domaine De La Brunelle) 46, avenue du Peuple Belge 59043 LILLE CEDEX LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE NORD NOTICE DESCRIPTIVE

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY

DESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY DESCRIPTIF SOMMAIRE «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY Annecy, le 9 Octobre 2013 INTERVENANTS MAITRE D'OUVRAGE CAP DEVELOPPEMENT 1 Place Marie Curie BP 113 74003 ANNECY CEDEX SAS au capital de 3 400

Plus en détail

PRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS

PRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS Barème des indemnités locatives PRIX DES RÉPARATIONS LOCATIVES : MENUISERIE / SERRURERIE / DIVERS Main d'œuvre pour prestation non décrite dans le présent bordereau H 18,00 Reproduction d'une clé U 8,15

Plus en détail

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE GENERALITES Tous les ouvrages devront être principalement conformes aux exigences en vigueur : des textes législatifs et règlementaires, DTU, normes, règles techniques, traitant de la construction et tout

Plus en détail

N o t i c e d e s c r i p t i v e

N o t i c e d e s c r i p t i v e L I L L E N o t i c e d e s c r i p t i v e «Collectif 11 logements» (Conforme à l'arrêté du 10 Mai 1968) Architecte Esquisses Architectes Lille Bureau de Contrôle Veritas - Lille Lille 22 rue Copernic

Plus en détail

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie

Thierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10

Plus en détail

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son

Plus en détail

REALISATION D UN IMMEUBLE D HABITATION BBC. 69 boulevard Westinghouse SEVRAN (93) NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968

REALISATION D UN IMMEUBLE D HABITATION BBC. 69 boulevard Westinghouse SEVRAN (93) NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 REALISATION D UN IMMEUBLE D HABITATION BBC 69 boulevard Westinghouse SEVRAN (93) NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 MAITRE D OUVRAGE SCCV SEVRAN BOULEVARD WESTINGHOUSE 35 Avenue de Paris

Plus en détail

Construction de 124 LOGEMENTS «CAMPUS MARIANNE» La Mantilla Rue Aung San Suu Kyi à Montpellier (34) Collection ESSENTIELLE - II LOGEMENTS COLLECTIFS

Construction de 124 LOGEMENTS «CAMPUS MARIANNE» La Mantilla Rue Aung San Suu Kyi à Montpellier (34) Collection ESSENTIELLE - II LOGEMENTS COLLECTIFS Annexe 9 Mise à jour : 03/03/2013 Agence Languedoc Etoile Richter 58, avenue Marie de Montpellier CS 59514 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 Construction de 124 LOGEMENTS «CAMPUS MARIANNE» La Mantilla Rue Aung

Plus en détail

47, RUE CARPENTEYRE 33000 BORDEAUX

47, RUE CARPENTEYRE 33000 BORDEAUX 47, RUE CARPENTEYRE RESTAURATION D UN IMMEUBLE ET AMENAGEMENT DE 13 LOGEMENTS 33000 BORDEAUX 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3 - PARTIES

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) 1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES

Plus en détail

1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 5 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES DE L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 5 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES DE L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 5 - PARTIES COMMUNES

Plus en détail

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES

PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au

Plus en détail

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison

Plus en détail

guide pratique Entretien & réparations qu il faut savoir!

guide pratique Entretien & réparations qu il faut savoir! guide pratique Entretien & réparations Tout ce qu il faut savoir! Qui fait quoi dans votre logement? Être locataire implique des droits mais aussi des devoirs. Il vous appartient d effectuer l entretien

Plus en détail

11/03/2014 APS _ PHASE 1 Indice 1 1/29

11/03/2014 APS _ PHASE 1 Indice 1 1/29 1/29 COMMUNE de SAINT GERMAIN EN LAYE Quartier Durable de la Lisière Pereire 78 100 Saint Germain en Laye NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L'ARRETE DU 10 MAI 1968 Application de l'article R 261.13 du Code

Plus en détail

Prestations Menuiseries intérieures

Prestations Menuiseries intérieures Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...

Plus en détail

Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS

Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Une salle de bains bien pensée...... Lapeyre vous aide à la réaliser Un projet bien préparé, c est la clé de la réussite. Avant de rencontrer un conseiller LAPEYRE,

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

N 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat

N 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat N 5 SUPERSTRUCTURE Enveloppe Seconde œuvre Arezou MONSHIZADE MOBat SUPERSTRUCTURE: Eléments constructifs SUPERSTRUCTURE Murs et baies Plancher Toiture Couverture +Seconde oeuvre INFRASTRUCTURE Sol Semelles

Plus en détail

Barême des indemnités de remise en état des logements

Barême des indemnités de remise en état des logements Barême des indemnités de remise en état des logements Débarrassage logement-cave-garage Débarrassage logement-cave-garage Electricité CANGEMENT CONVECTEUR 1000W CANGEMENT DIGICODE 0 0 Espaces verts Taille

Plus en détail

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2 1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol

Plus en détail

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin

Plus en détail