PLAN DE COURS École de comptabilité Été avril 2010 EXPERTISE COMPTABLE CTB-6090 (CTB-67651)

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1 Faculté des sciences de l administration PLAN DE COURS École de comptabilité Été avril 2010 EXPERTISE COMPTABLE CTB-6090 (CTB-67651) Chargée de cours : Marie-Pascale Beaumont 4234, pavillon Palasis-Prince Secrétaire : Hélène Ebacher 5247, pavillon Palasis-Prince , poste 7207 CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE FACULTAIRE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : comptabilite DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L ADRESSE NORMALISÉE DE L UNIVERSITÉ LAVAL CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L ENSEIGNANT VERS L ÉTUDIANT. L ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE REPRISES : Pour les sections A et B, il y aura une reprise des cours des 24 juin et 1 er juillet, respectivement les 28 juin et 5 juillet, de 16 h à 19 h 50, au local PAP 1325*. * Sujet à changement 1

2 RÈGLES DISCIPLINAIRES TOUT ÉTUDIANT QUI COMMET UNE INFRACTION AU RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L INTENTION DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ LAVAL DANS LE CADRE DU PRÉSENT COURS, NOTAMMENT EN MATIÈRE DE PLAGIAT, EST PASSIBLE DES SANCTIONS QUI SONT PRÉVUES DANS CE RÈGLEMENT. IL EST TRÈS IMPORTANT POUR TOUT ÉTUDIANT DE PRENDRE CONNAISSANCE DES ARTICLES 28 À 32 DU RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE. CELUI-CI PEUT ÊTRE CONSULTÉ À L ADRESSE SUIVANTE : PLAGIAT LA FSA NE TOLÈRE PAS LES COMPORTEMENTS NON-CONFORMES À L ÉTHIQUE. LE RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L INTENTION DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ LAVAL FAIT ÉTAT DE PRÈS D UNE VINGTAINE D INFRACTIONS RELATIVES AUX ÉTUDES PASSIBLES DE SANCTIONS. VOUS CONNAISSEZ SÛREMENT LES FAUTES LES PLUS COURANTES, MAIS SAVIEZ-VOUS QUE COPIER DES PHRASES D UN OUVRAGE PAPIER OU D UN SITE WEB SANS METTRE LES GUILLEMETS OU SANS MENTIONNER LA SOURCE CONSTITUE DEUX DE CES INFRACTIONS PASSIBLES DE SANCTIONS? OU ENCORE QU IL EST INTERDIT DE RÉSUMER L IDÉE ORIGINALE D UN AUTEUR EN L EXPRIMANT DANS SES PROPRES MOTS SANS EN MENTIONNER LA SOURCE OU TRADUIRE PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT UN TEXTE SANS EN MENTIONNER LA PROVENANCE. AFIN D ÉVITER DE VOUS EXPOSER À DES CONSÉQUENCES ALLANT DE L ATTRIBUTION D UN ÉCHEC DANS UN COURS AU CONGÉDIEMENT DE L UNIVERSITÉ, CONSULTEZ LE SITE WEB SUIVANT : VOUS Y TROUVEREZ TOUTES LES INFORMATIONS UTILES POUR PRÉVENIR LE PLAGIAT. 1. INTRODUCTION L Évaluation Finale Uniforme (EFU) demande à l étudiant de résoudre des problèmes pratiques en le plaçant devant des situations inédites. Les solutions fournies doivent être réalisables et professionnelles. Ce cours vise à développer l esprit critique et de synthèse de l étudiant afin de lui permettre d élaborer les solutions attendues. 2. CLIENTÈLE Le cours Analyse de cas s adresse à l étudiant du programme de diplôme en expertise comptable. Ce cours est obligatoire pour l étudiant qui se dirige vers le titre de CA. 2

3 3. OBJECTIFS OBJECTIFS GÉNÉRAUX Ce cours a pour objectifs de permettre à l étudiant d apprendre à analyser et à interpréter des problèmes comptables particuliers qui sont d actualité, pour lesquels il existe des choix qui peuvent avoir des impacts économiques importants. Il vise également à développer la capacité de l étudiant à appliquer les connaissances en comptabilité aux autres champs d expertise comptable tels que la certification, la finance, la mesure de performance et la gestion. Ce cours fait partie du programme des études de deuxième cycle en sciences comptables visant à former des professionnels capables de s acquitter de mandats complexes dans le domaine des affaires. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES Ce cours contribue à développer chez l étudiant des compétences fondamentales et des compétences particulières dans différents domaines d expertise. Les compétences fondamentales visées comprennent : la création de l information et des idées; l évaluation de l information et des idées; l interprétation de l information; la communication de l information; la résolution de problèmes et la prise de décisions; l évaluation de la gestion financière. À cette fin, les étudiants seront appelés à : effectuer des analyses détaillées; calculer et estimer l effet de certaines décisions de la direction d une entreprise; synthétiser des idées et des informations; poser un jugement critique sur des pratiques comptables en appliquant les notions du cadre théorique de la comptabilité; discuter pour faire ressortir différents points de vue; élaborer des solutions et les adopter à différents contextes. 3

4 4. CORRESPONDANCE ENTRE LE COURS ET LES BUTS ET OBJECTIFS DU PROGRAMME DE MBA Le cours a été élaboré de façon à respecter les différents buts et objectifs définis par la faculté en ce qui a trait à son programme de maîtrise en administration des affaires. Degré d atteinte dans le cours Méthode d évaluation utilisée 1. Résoudre des problèmes complexes en Intégration Études de cas, examens contexte d incertitude. 2. Communiquer efficacement. En développement Études de cas, examens 3. Gérer des équipes de travail. Amorce Études de cas 4. Reconnaitre les principaux enjeux sur les En développement Études de cas, examens scènes locales et internationales. 5. Démontrer des aptitudes de leadership. Amorce Études de cas 6. Utiliser les technologies de l information et En développement Études de cas, examens de la communication dans la conception, le design, le développement et la gestion des organisations. 7. Favoriser l adoption d un comportement socialement responsable. Intégration Études de cas, examens 5. APPROCHES PÉDAGOGIQUES Pour atteindre les objectifs du cours, la démarche pédagogique consistera en une combinaison : d analyse d études de cas; de cours magistraux interactifs; d exercices et de travaux d apprentissage. Les notes de cours ainsi que les cas qui devront être préparés avant le cours ou ceux qui seront travaillés en classe seront déposés sur le site Web du cours chaque semaine. Ce site Web devra également être utilisé pour adresser vos questions en dehors des périodes de cours. 6. CONTENU Le cours intègre diverses connaissances dans le domaine de l expertise comptable. Voici une liste des thèmes étudiés : Séance 1 : INTRO & EXAMEN DE CONNAISSANCES Présentation du plan de cours. Présentation des documents à utiliser pour la préparation de l EFU, des différentes compétences testées et discuter du déroulement du cours. 4

5 Examen de connaissances : Objectif : déterminer où se situe le niveau de connaissances et quelles sont les principales faiblesses à travailler pour l été Séance 2 : COMPÉTENCES TRANSVERSALES ET RÉTROACTION DE L EXAMEN DE CONNAISSANCES Description et compréhension des compétences transversales; Comment faire transparaître dans vos solutions les différentes facettes des compétences transversales; Diligence, intégrité et indépendance; Code de déontologie; Comment acquérir une compréhension d une situation, identifier les besoins et y répondre avec de la valeur ajoutée, rapports écrits et comment s exprimer; Intégration de la compétence sur les TI à l EFU 2010; Revoir les questions les moins réussies de l examen de connaissances. Séance 3 : MESURE DE PERFORMANCE ET INFORMATION Analyser les besoins d information financière et établir les systèmes Analyser les besoins d information financière et établir les systèmes nécessaires; Mener le processus d information financière externe; Mener le processus d information financière interne; Mener les processus spéciaux de communication de l information; États financiers et leurs composantes; Importance relative; Critères de constatation et mesure; Identifier les règles comptables appropriées; Élaborer ou procéder à une évaluation des méthodes comptables en fonction des PCGR; Comptabiliser les opérations courantes de l entité; Préparer des états financiers à l aide des règles comptables identifiées; Expliquer les résultats et les soldes figurant dans les états financiers aux parties prenantes; Élaborer ou évaluer les rapports financiers internes; Identifier et analyser les obligations d information particulières; Modifications comptables; Instruments financiers; OSBL; Normes comptables publiées récemment et parallèle IFRS. 5

6 Séance 4 : FINANCE Analyser la situation financière de l entité; Surveiller les flux de trésorerie; Analyser le fonds de roulement de l entité; Préparer et interpréter l information pour la prise de décisions financières; Gérer les budgets, les flux de trésorerie, le fonds de roulement et les instruments financiers. Séance 5 : CERTIFICATION Planifier et/ou réaliser un mandat de vérification / critiquer le travail d un autre vérificateur; Tenir compte des questions rattachées à l acceptation de la mission; Évaluer les incidences des principaux risques et enjeux sur la mission; Déterminer les règles, normes ou politiques qui s appliquent à l élément considéré; Élaborer des lignes directrices pour établir l orientation et l étendue des travaux de certification en fonction de l étendue de la mission et des attentes y afférentes; Concevoir des procédés appropriés en fonction de l étendue de la mission, du risque et des lignes directrices sur l importance relative; Évaluer les éléments probants et les résultats de l analyse; Dégager des conclusions et rédiger un rapport; Cerner le rôle que jouent les TI dans les contrôles opérationnels clés de l entité; Évaluer le contrôle interne. Séance 6 : PRISE DE DÉCISIONS DE GESTION Déterminer le coût unitaire des produits ou des services; Analyser les données financières et autres pour fournir de l information en vue de l établissement des prix; Déterminer et évaluer les interactions coût-volume-profit de l entité; Évaluer les facteurs de décision concernant l achat ou la fabrication; Évaluer les options en matière de prix de cession interne; Analyser les écarts dans les systèmes d établissement du coût de revient; Préparer, analyser et suivre les budgets financiers; Préparer des prévisions de trésorerie; Analyser et interpréter les écarts budgétaires. 6

7 Séance 7 : FISCALITÉ Comprendre le profil fiscal de l entité; Identifier les exigences en matière de conformité et de déclarations, et donner des conseils à cet égard; Calculer les impôts de base sur le revenu à payer par un particulier; Calculer les impôts de base à payer par une société. Séance 8 : GOUVERNANCE, STRATÉGIE ET GESTIONS DES RISQUES Identifier et évaluer le rôle du comité de vérification en matière de gouvernance; Identifier et évaluer les opportunités et les risques; Évaluer la stratégie de l entité en matière de mesure de la performance et d information sur la performance; Apprécier les risques propres aux TI et la façon dont ils sont gérés. Séance 9 : OCCASIONS D AFFAIRES, FUSION/ACQUISITION D ENTREPRISES ET ENTREPRISE EN DIFFICULTÉS FINANCIÈRES Démarrage d entreprise Décision d investissement Décision de financement Structures légales Convention entre actionnaires Frais de démarrage Période de pré-exploitation Acquisition d entreprise Vente d entreprise Analyses quantitatives & qualitatives Prévisions / projections financières Franchises / succursales Intégration fiscale Évaluer la valeur d une entreprise Déterminer le prix d acquisition Déterminer le mode d acquisition Déterminer la contrepartie Déterminer le mode de financement Impacts de l acquisition Intégration fiscale Vérification diligente Comptabilisation 7

8 Placement États financiers consolidés Écart d acquisition Actifs incorporels Entreprise en difficultés financières Analyser les causes des difficultés financières Problèmes de rentabilité Problèmes de liquidités Recommander des solutions Plan de refinancement Plan de restructuration Réduction / Contrôle des coûts Liquidation Évaluer le respect des clauses restrictives reliées à un emprunt Évaluer la valeur nette de réalisation des garanties Identifier différentes sources de financement Hypothèse de continuité de l exploitation Information financière prospective Intégration fiscale Séance 10 : EXAMEN FINAL 8 juillet, de 13 h 30 à 16 h 05, PAP 0610 (endroit et heure sujets à changement)* * Lorsque l information sera disponible, vous la trouverez sur le WebCT le site de la FSA ainsi que sur les babillards situés en face du local 1322 au premier étage. Séance 11 : SUJETS D ACTUALITÉ Sujets d actualité pouvant se retrouver à l EFU 2010 Retour sur l examen final Discussion du plan d étude après la session 7. ÉVALUATION Examens connaissances 5 % Porte-Cas 20 % Analyses de cas 40 % Examen final 35 % 8

9 Barème de conversion Le barème suivant sera utilisé pour la conversion en lettre de la note en pourcentage : A+ 92 et + A A B B B C C Échec 49 et moins Tous les étudiants devront construire un porte-cas à l'aide de leurs simulations du semestre. Ce dernier devra être présenté dans un cartable organisé par semaine et contenir les questions analysées durant le semestre, les plans de réponses, les aidemémoires, les résumés théoriques, et les solutions détaillées. Il devra également contenir leur tableau de bord d'apprentissage complété. Le porte-cas vaudra pour 20 points. Il devra être complet (non seulement sur le plan du contenu, mais également en termes de qualité du travail effectué) et organisé (table des matières, organisation hebdomadaire, structure). Le porte-cas devra être rempli sur la base de la structure présentée lors du premier cours. Chaque semaine, les étudiants devront préparer des cas et remettre un rapport solutionnant chaque cas. Les cas seront ensuite étudiés à l intérieur du cours et les étudiants corrigeront eux-mêmes les cas de leurs collègues suite à la présentation de la solution en classe. Les cas corrigés compteront pour 40 % (soit 4 cas pour 10 % chacun). L'examen de connaissances à raison de 5 %. L'examen de connaissances se tiendra au cours de la session, et portera sur tous les sujets couverts par la grille de compétences de l EFU. Il y aura un examen, afin de permettre aux étudiants de déceler leurs faiblesses et d y remédier en cours de session. L examen final comportera des cas se rapportant aux sujets couverts par le cours et sera corrigé selon l approche par compétences. 9

10 Éthique L éthique et l intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des affaires. Elles le sont aussi à l Université. C est pourquoi votre enseignant tiendra pour acquis, jusqu à preuve du contraire, que vous êtes un «étudiant éthique». Les points suivants vous sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un «étudiant éthique». Cas hebdomadaires : L étudiant ne consulte pas les annales avant de préparer son rapport. Examen : L examen est effectué sur une base exclusivement individuelle et l étudiant ne consulte pas les annales avant celui-ci. 8. MATÉRIEL DE RÉFÉRENCE Manuel de l ICCA, Institut canadien des comptables agréés, Toronto. Loi de l impôt. La Grille de compétences des candidats à l'efu : comprendre les compétences professionnelles évaluées par l'efu (site OCAQ : Préparation en vue de l EFU de 2010 (site OCAQ : ). Site Web du cours : 10

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