L évolution des réglementations thermiques. De 2005 à 2020

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1 L évolution des réglementations thermiques De 2005 à 2020

2 Bureau d études techniques Optimisation Thermique, Energétique et Ecologique du bâtiment Organisme de Formations

3 Sur le territoire national, le législateur a procédé par palier successif afin d introduire une amélioration de l enveloppe ainsi qu une prise en compte des apports passifs Comparons les évolutions des postes de consommation au travers de l histoire qui va de 2005 à la perspective de 2020.

4 Rétrospective : Les balbutiements : 1974 : Arrêté du 10 avril 1974 relatif à l'isolation thermique et au réglage automatique des installations de chauffage dans les bâtiments d'habitation. Lendemain du choc pétrolier de 1973 avec l'établissement du coefficient volumique de déperditions thermiques, appelé coefficient G. Cette loi s'appliquait uniquement aux bâtiments neufs de logement 1976 : Arrêté du 12 mars 1976 relatif à l'isolation thermique des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation

5 Rétrospective : L avant RT 1980 : Arrêté du 4 décembre 1980 Cet arrêté établit le premier label Haute Isolation 1982 : Arrêté du 24 mars 1982 Obligation du respect du label Haute Isolation dans le logement neuf 1983 : Lancement des labels HPE

6 Rétrospective : Naissance et évolution de la RT 1988 : La première règlementation thermique 2000 : La règlementation thermique : La règlementation thermique 2005 bâtiment neuf : Elargissement de la RT2005 aux bâtiments existants pour la rénovation : La règlementation thermique 2012

7 Les différentes réglementations thermiques : Rétrospective en image : LES MOYENS

8 Les différentes réglementations thermiques : Rétrospective en image :

9 Les différentes réglementations thermiques : Travail important sur le poste chauffage Le poste ECS passe de : anecdotique à majeur! Dès lors on y travaille de plus en plus De même que l autoconsommation prend tout son sens : - Besoin capable d être couvert par une installation de taille familiale - Moins de différence été / hiver CH ECS Clim Ecl Aux

10 Les grands principes de la RT2012 Réglementation d objectifs, plus simple, plus lisible une grande liberté dans la conception Trois exigences de résultats : performance globale : Bbio, Cep, Tic Notion de confort d été Limitation des consommations liées à la climatisation active Peu d exigences de moyens / peu de garde-fous Renforcement de l application et du contrôle

11 Les grands principes de la RT2012 Méthode de calculs pas de temps horaire sur une année : STD Saisie des données d entrées, opposables lors de la réception du bâtiment Fichiers météorologiques revus par Météo France pour 8 zones climatiques Des années météorologiques types, au pas de temps horaire, ont été reconstituées sur la base des mesures des 15 à 20 dernières années. Scenarios conventionnels entièrement redéfinis. Récapitulatif standardisé de l étude thermique

12 Pourquoi une telle évolution? La RT évolue en fonction : Impératifs écologiques : Il n est plus soutenable de continuer à faire des bâtiments énergivore et de les chauffer Le problème est désormais identifié, connu et reconnu. Les autorités poussent à tous les niveaux Des besoins : Nécessité d économies d énergie Exigences de confort accrues

13 Les différentes réglementations thermiques : Pourquoi la performance thermique maintenant?

14 Les différentes réglementations thermiques : Pourquoi la performance thermique maintenant? La disponibilité des moyens : - Connaissance de la problématique - Savoir faire (applications et intellectuels) - Techniques / technologies - Produits

15 In Fine, quelle évolution? La RT évolue : Réglementation thermique ponctuelle Réglementation thermique globale Réglementation énergétique la RT2012 a d ailleurs failli s appeler RE Réglementation Bâtiment Responsable (RBR) La réglementation va vers davantage d efficacité et vers un champs d application de plus en plus large et de plus en plus global.

16 Les évolutions internes : La RT2005 était «upgradable» HPE THPE BBC Qui sert de base à La RT2012 qui est «upgradable» Effinergie + BEPOS Qui servira de base à La RBR2020 L évolution continue!

17 Attention à la réglementation La RT : Est la voiture balais (rétrospective) Répond à une réalité relative et «mobile» Répond à un besoin instantané voire déjà périmé Se base sur des systèmes sans prendre en compte leur durée de vie Allons plutôt vers : Une réalité absolue et immuable : le passif

18 Pour la suite : La RBR 2020 : Sortir du cadre de la seule efficacité énergétique : Concept BEPOS (maîtrise de la demande d énergie PUIS ENR) Consommation du mobilier Du bâtiment à l ilot et aux territoires, Smart Grids Garantie de maintien des performances en exploitation Energie grise (Analyse de Cycle de Vie) Nous même nous participons à un appel à projet de l ADEME pour dessiner la nouvelle RBR2020 dans le domaine de l ACV Mobilité des usagers Emission de CO2 et bilan Carbone Santé, confort Eau, environnement Rapprocher obligation et désir

19 L évolution des réglementations thermiques : Conclusion : La réglementation va vers davantage d efficacité et vers un champs d application de plus en plus global. Merci de votre attention Contact : Maxence Duhamel ECOBAT Ingénierie