Mécénat culturel. Signature d'une convention entre. l État et le Groupement des Chambres de Commerce et d'industrie Nantes-Saint-Nazaire
|
|
- Victorien Gaumond
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ministère de la Culture et de la Communication Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire 1, rue Stanislas Baudry BP Nantes cedex 1 Centre des Salorges - 16, quai Ernest Renaud BP Nantes cedex 4 Mécénat culturel Signature d'une convention entre l État et le Groupement des Chambres de Commerce et d'industrie Nantes-Saint-Nazaire Jeudi 29 juin heures sur le «Belem», à Nantes Cliché F. Lasa, service régional de l'inventaire Contacts presse : Direction régionale des Affaires culturelles : Françoise FILLON - responsable de la communication Tél francoise.fillon@culture.gouv.fr CCI Nantes St-Nazaire : Martine LURIOT Chargée de mission Tél m.luriot@nantes.cci.fr
2 Sommaire Communiqué Un nouvel élan pour le mécénat culturel. La loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations. Charte nationale signée le 15 mars 2005 par le ministre de la Culture et de la Communication et le président de l'assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'industrie(acfci). Convention entre l'etat (DRAC des Pays de la Loire) et la CCI Nantes St-Nazaire. Correspondants mécénat et autres contacts
3 Communiqué de presse Signature d'une convention Etat Groupement des chambres de commerce et d'industrie Nantes St-Nazaire Jeudi 29 juin 2006, l Etat et le Groupement des chambres de commerce et d'industrie Nantes St-Nazaire signeront une convention afin de promovoir le mécénat culturel. DES PASSERELLES ENTRE LES MONDES ÉCONOMIQUE ET CULTUREL En conformité avec la Charte nationale signée le 15 mars 2005 par le ministre de la Culture et de la Communication et le président de l'assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'industrie (ACFCI), les CCI Nantes St-Nazaire et la Direction régionale des Affaires Culturelles des Pays de Loire (DRAC) ont souhaité s'associer pour promouvoir et développer le mécénat culturel. Conscients du fait que la culture constitue, au niveau local, un atout de premier ordre pour le développement et d'attractivité du territoire, les représentants des milieux culturel souhaitent mieux se connaître et mieux collaborer, afin de favoriser toute forme de partenariat les porteurs de projets culturels et les entreprises du bassin économique considéré. La convention qui sera signée prévoit : la désignation de correspondants mécénat l'impulsion d'actions sur le terrain favorisant notamment la sensibilisation des entreprises et l'aide aux structures culturelles qui souhaitent constituer un dossier de mécénat une communication régulière auprès des médias sur les actions menées. Dossier de presse consultable sur le site internet de la DRAC :
4 ASSSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHARTE POUR LE DEVELOPPEMENT DU MECENAT CULTUREL ENTRE LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET L ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D INDUSTRIE - Le Ministre de la Culture et de la Communication, Renaud DONNEDIEU de VABRES, d'une part, et - Le Président de l'assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'industrie Jean-François BERNARDIN, d'autre part, il a été exposé ce qui suit : La diversité de la culture française est le fait de la société tout entière. L entreprise y occupe le rang primordial de développeur de richesses et d'activités qui nourrissent l'économie. Cette économie est constituée d'hommes et de femmes qui produisent, consomment, s'adonnent à des loisirs et partagent des activités créatrices et culturelles qui les rassemblent. A l'enjeu économique de la culture s'ajoute l atout qu'elle représente dans l ère de la connaissance et de l intelligence. Dans la compétition internationale, la culture est plus que jamais un facteur d attractivité de la France et de ses territoires, pour tous ceux qui veulent y travailler, investir et déployer leurs talents. C est notamment pour ces raisons que les entreprises françaises ont fait de la culture le premier domaine de leurs actions de mécénat. Cet intérêt des entreprises pour la culture bénéficie désormais d un soutien significatif grâce à la loi du 1er août 2003 qui leur accorde des avantages fiscaux particulièrement attractifs. Les Chambres de Commerce et d Industrie, vecteurs du développement, l ont compris. Elles partagent l'idée que l attractivité des territoires est essentielle à la réussite économique. Ainsi considèrent-elles le mécénat culturel comme un facteur de compétitivité et d excellence. C est pourquoi elles se sont rapprochées du milieu culturel, ont créé des clubs d entreprises, ont oeuvré au soutien d actions artistiques innovantes
5 Dans ce contexte très favorable, le Ministère de la Culture et de la Communication souhaite renforcer ses liens sur le terrain avec les Chambres de Commerce et d'industrie afin que celles-ci contribuent, à ses côtés, au développement de ces relations de partenariat, en sensibilisant les entreprises, et particulièrement les PME. Il est en conséquence souhaité et attendu que la présente Charte inspire autant de conventions entre les services culturels déconcentrés de l'etat et les Chambres de Commerce et d'industrie tant locales que régionales. Les objectifs poursuivis sont exposés ci-après : Article 1. Procéder à la désignation d'un "correspondant mécénat" dans chaque Chambre de Commerce et d Industrie. L Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d Industrie incite chacune des Chambres de Commerce et d Industrie à désigner en son sein un "correspondant mécénat". Ce correspondant sera l interlocuteur du "correspondant mécénat" de la Direction régionale des affaires culturelles, et, plus largement, des acteurs culturels de son territoire. Les "correspondants mécénat" des Chambres de Commerce et d Industrie bénéficieront régulièrement des informations actualisées de la "mission mécénat" du Ministère de la Culture et de la Communication, notamment par leur inscription sur sa liste de diffusion. Ils pourront constituer ainsi de véritables centres de ressources sur le mécénat. Article 2. Faire connaître auprès des entrepreneurs les dispositifs incitatifs de la loi du 1er août 2003 ainsi que les avantages du mécénat culturel. Les Chambres de Commerce et d Industrie sont invitées à organiser des ateliers d information et de sensibilisation aux dispositifs du mécénat, destinés aux entrepreneurs de leur territoire. Elles bénéficieront pour ces actions de l'appui des Directions régionales des affaires culturelles et du soutien du Ministère de la culture et de la communication. Article 3. Favoriser les contacts entre les Chambres de Commerce et d Industrie et le milieu culturel de leur territoire et communiquer les meilleures expériences. Les Chambres de Commerce et d Industrie sont enfin incitées à faciliter les rencontres entre les acteurs culturels et ceux du milieu économique en organisant des événements favorables à leur connaissance réciproque. L Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d Industrie, en liaison avec les Chambres de Commerce et d Industrie locales et régionales, fera connaître les exemples les plus intéressants de mécénat culturel. Elle consacrera notamment une rubrique régulière à ce thème dans la Revue Interconsulaire et incitera les Chambres à promouvoir les actions de mécénat local dans leurs supports de communication externe. Article 4. Animation de la Charte. La mission mécénat du Ministère de la Culture et de la Communication est chargée de l animation de la présente Charte. Elle procédera notamment, chaque année à l automne, à son évaluation, et en communiquera les résultats à l Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d Industrie.
6 Les signataires pourront alors organiser conjointement une manifestation de leur choix pour faire connaître les résultats de cette évaluation. Article 5. Durée. La présente Charte est conclue pour une durée de trois années à compter de sa signature, renouvelable par accord express entre les parties. Fait à Paris, le 15 mars 2005 Le Président de l'assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'industrie Jean-François BERNARDIN Le Ministre de la Culture et de la Communication Renaud DONNEDIEU de VABRES
7 Préfecture de la région Pays de la Loire Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire Entre CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DU MECENAT CULTUREL Le préfet de la région Pays de la Loire D'une part, Et Le groupement des CCI Nantes-St Nazaire, ci-après dénommé Le GILA (groupement inter consulaire de Loire-atlantique), établissement public de l'etat, dont le siège se situe Centre des Salorges, 16 quai Ernest Renaud, B.P , Nantes cedex 4, représenté par son président, Monsieur Jean-François Gendron D'autre part. Il est rappelé que le 15 mars 2005, le Ministre de la culture et de la communication et le Président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie ont signé une charte nationale incitant au rapprochement entre les Chambres de Commerce et d'industrie (CCI) et les Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC). Il est également précisé qu au niveau local la culture constitue un atout de premier ordre pour le développement et l attractivité du territoire. Conscients de cette importance dans les secteurs économique, social et éducatif, les représentants des milieux culturel et économique souhaitent mieux se connaître et mieux collaborer afin de favoriser toute forme de partenariat entre les porteurs de projets culturels et les entreprises du bassin économique considéré. Les signataires de la présente convention ont donc convenu de ce qui suit : Article 1 : Désignation de correspondants mécénat Le GILA donne mission à ses deux correspondants mécénat : Monsieur Gérard Bertrand, en tant qu élu, et Madame Martine Luriot, au titre des services du GILA, d'être les interlocuteurs de Monsieur Thierry Chevalier, correspondant de la DRAC, et plus largement des acteurs de terrain impliqués ou souhaitant s'impliquer dans le mécénat, qu'il s'agisse de représentants du milieu de l'entreprise ou du milieu de la culture. Les réseaux locaux concernés seront informés par le GILA et la DRAC de la désignation de ces correspondants mécénat et de leur rôle. Article 2 : Impulsion d'actions sur le terrain Les correspondants mécénat du GILA feront conjointement avec le correspondant mécénat de la DRAC des propositions pour organiser dans l année des manifestations d envergure, de préférence dans un lieu culturel ou du patrimoine, permettant la sensibilisation des entreprises sur la loi du 1er août 2003 relative au mécénat culturel, basée notamment sur des témoignages de mécènes et
8 de bénéficiaires ayant mené des opérations réussies et de qualité artistique reconnue. En dehors de ces grandes manifestations, le GILA favorise la rencontre d'entreprises ayant la volonté d'agir dans le domaine du mécénat culturel, en assure l'animation pour la partie économique et associe en tant que de besoin la DRAC des Pays de la Loire dans le cadre d'actions d'information et de sensibilisation sur la partie culturelle. Le GILA, en collaboration avec la DRAC, veille à l association de projets culturels (visite d'un lieu du patrimoine, d'un musée, rencontre avec un artiste et son œuvre, ) aux grandes manifestations à vocation économique qu'elle organisera. Le GILA et la DRAC conjointement, favorisent l animation d un groupe de partenaires, agences de presse, journalistes, relations publiques, experts comptables ou autres conseils, pour sensibiliser de façon permanente les PME-PMI à l'intérêt du mécénat culturel. La DRAC apporte son appui technique aux structures culturelles qui souhaitent constituer un dossier de mécénat culturel. Le GILA incite à promouvoir, au travers des formations dispensées à Audencia à Nantes, des enseignements dans le domaine de la culture et notamment encouragent par tous moyens les travaux de chercheurs et d'étudiants sur le thème du mécénat culturel. Article 3 : Communication et organisation Le GILA organise une information régulière sur les actions menées dans le cadre de la convention, sur des entreprises mécènes, sur la vie des différents clubs d'entreprises, dans le journal PLEIN OUEST ou dans les médias dont le GILA est partenaire. La DRAC et le GILA s'engagent à travailler à la conception d une plaquette d information sur la conduite d un projet de mécénat. La DRAC et le GILA s'engagent à dresser conjointement un bilan d'activité à la fin de chaque exercice civil. Pour la mise en œuvre de cette convention, les correspondants mécénat, et si nécessaire leur hiérarchie ou les collaborateurs, conseillers, se réunissent régulièrement et sont amenés à intégrer à leurs travaux d'autres partenaires impliqués dans la mise en œuvre du plan d'actions, entre autre la Fondation de France. Article 4: Durée de la convention La présente convention engage les deux parties pour une année à compter de la signature de la présente. Au delà de cette période, la convention est renouvelable annuellement par tacite reconduction sauf résiliation par le GILA ou la DRAC, notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au moins un mois avant le terme de la convention. Fait à Nantes, le Fait en deux exemplaires Le Président du Groupement Inter Consulaire de Loire-Atlantique Le Préfet de la région Pays de la Loire Jean-François GENDRON Bernard BOUCAULT
9 Correspondants mécénat en Pays de la Loire et autres contacts Groupement des CCI NANTES ST-NAZAIRE : Martine LURIOT Tél : mél : m.luriot@nantes.cci.fr - Fax : Groupement des CCI NANTES ST-NAZAIRE : Gérard BERTRAND Tél : mél : gerard.bertrand@altadis.com - Fax : DRAC PAYS-DE-LOIRE : Thierry CHEVALIER Tél : mél : thierry.chevalier@culture.gouv.fr - Fax : Ministère de la culture et de la communication Délégation au développement et aux affaires internationales - Mission mécénat : Robert FOHR Tél : mél : mission-mecenat@culture.gouv.fr Association pour le Développement du Mécénat Industriel et Commercial (ADMICAL) Délégation régionale Anne-Marie PLUNIAN LE SCORNEC Tél
Implantation économique, foncier et immobilier d entreprise
Septembre 2014 Implantation économique, foncier et immobilier d entreprise Quelles sont les attentes des entreprises en Loire-Atlantique? Afin de mieux cerner globalement la demande des entreprises de
Plus en détailCrédit Impôt Recherche et Aides OSEO
Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO Ce document de synthèse rassemble les informations présentées lors de la réunion «Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO : mode d emploi» du 1 er février 2011 à la CCI
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST en vue de prévenir le risque routier encouru par les salariés Entre la Préfecture
Plus en détailCONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT
PREMIER MINISTRE CONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT conclue entre l'état, la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés
Plus en détailFonds de soutien territorial à l'économie du livre en Alsace page 1/6
Fonds de soutien territorial à l'économie du livre en Alsace Protocole d'accord État-Région sur le soutien et le développement de la chaîne du livre en Alsace Entre l État, représenté par Monsieur Stéphane
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE
Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)
Plus en détailTOP MISSION/ConnaîtreDieu.com - BP 53-77832 - Ozoir la Ferriere Cedex - Tél. : 01 60 18 50 53
Devenez Église Partenaire! 1 ConnaîtreDieu.com est un site d évangélisation géré par l association Top Mission, fruit de son partenariat avec le Top Chrétien. Il est animé par une équipe de missionnaires
Plus en détailLes Fondations du groupe Bouygues
Les Fondations du groupe Bouygues Depuis près de 20 ans, le groupe Bouygues participe au développement économique et social des régions et pays dans lesquels il est implanté, que ce soit par des initiatives
Plus en détailSignature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
Signature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée DOSSIER DE PRESSE Mercredi 12 décembre 2012 1- Communiqué de presse
Plus en détailChoisir Saint-Nazaire pour un événement professionnel, c est
Choisir Saint-Nazaire pour un événement professionnel, c est Etre au contact d un territoire dynamique et innovant Découvrir l attractivité d une ville à la mer Vivre une soirée dans un cadre unique en
Plus en détailFiche-action n 5.1 Accompagner les chefs d entreprise dans la définition de leur stratégie d export
Fiche-action n 5.1 Accompagner les chefs d entreprise dans la définition de leur stratégie d export ACTION : - Nature (nationale/régionale) ; - Descriptif du contenu (éventuelles sous-actions ou phases
Plus en détailCONCOURS DE CREATION D'ENTREPRISE PAR LES FEMMES "SARTHOISE DE TALENT" REGLEMENT. Dépôt des candidatures au plus tard le 17 juillet 2015
CONCOURS DE CREATION D'ENTREPRISE PAR LES FEMMES "SARTHOISE DE TALENT" REGLEMENT Dépôt des candidatures au plus tard le 17 juillet 2015 Article 1 - Objet : Le concours SARTHOISE DE TALENT est mis en place
Plus en détailCAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Plus en détailOBJECTIFS. Objectif général
Le Programme d action pour la promotion et le financement des PME dans l UEMOA est une déclinaison de la Politique Industrielle Commune (PIC) de l UEMOA. Il vise la création de mécanismes de financement
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détail«LA SÉCURITE ÉCONOMIQUE TERRITORIALE»
DOSSIER DE PRESSE «LA SÉCURITE ÉCONOMIQUE TERRITORIALE» Signature d une convention de partenariat entre le Groupement de Gendarmerie de l Ardèche et le MEDEF DrômeArdèche Vendredi 29 novembre 2013 Préfecture
Plus en détailLe mécénat des PME et PMI dans le secteur de l environnement
Le mécénat des PME et PMI dans le secteur de l environnement Premiers éléments pour une approche territoriale www.cnarenvironnement.org CNAR-Environnement - 2 Sommaire Introduction 5 I. Où en est le mécénat
Plus en détailLoisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?
Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire? Table ronde Conseil de développement 14 janvier 2014 Dans le cadre du Grand Débat Nantes, la Loire
Plus en détailSchéma Régional d Intelligence Economique (SRIE) de la région CENTRE 2012-2015
Orléans, le 5 octobre 2012 Schéma Régional d Intelligence Economique (SRIE) de la région CENTRE 2012-2015 Introduction L intelligence économique, c est le dispositif par lequel tout acteur économique assure
Plus en détailCONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
Plus en détailL EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE
L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE «Unie dans la diversité», cette devise signifie qu au travers de l Union européenne, les européens unissent leurs efforts en faveur de la paix et de la prospérité.
Plus en détailDESCRIPTION DU PROGRAMME PLATO
Opération PLATO Programme 2008-2009 Un tremplin pour les PME / PMI Dossiier «ENTREPRISE» 1 DESCRIPTION DU PROGRAMME PLATO 1- DESCRIPTION DU PROGRAMME PLATO L'origine de PLATO PLATO est un programme de
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailLES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ : FAIRE CONVERGER PERFORMANCE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE
310 N U M É R O Vendredi 4 juillet 2008 LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ : FAIRE CONVERGER PERFORMANCE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE RAPPORTEUR : ANDRÉ MARCON AU NOM DE LA SECTION DES ÉCONOMIES RÉGIONALES ET DE
Plus en détailLa Région des Pays de la Loire se dote d un fonds souverain régional pour le financement des PME
La Région des Pays de la Loire se dote d un fonds souverain régional pour le financement des PME DOSSIER DE PRESSE Communiqué de presse.................................. p.2 et 3 Bilan des P2RI en Pays
Plus en détailCentre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 CHARTE DE PARRAINAGE. CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1
Centre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 ANNEE 2014 CHARTE DE PARRAINAGE CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1 Le Groupe EDF, en France comme à l'international, soutient
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailGuide du porteur de projet
Guide du porteur de projet Un acteur engagé du mécénat La Fondation d entreprise EDF reçoit chaque année plus de 1 000 demandes à étudier et soutient plus de 150 projets. Acteur engagé du mécénat en France
Plus en détailLicence Professionnelle Développeur et administrateur de systèmes d information
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence Professionnelle Développeur et administrateur de systèmes d information Université Claude Bernard Lyon 1 - UCBL Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague
Plus en détailPlan de professionnalisation des adultes-relais de la Martinique
Plan de professionnalisation des adultes-relais de la Martinique Les acteurs du programme Un plan national de professionnalisation à destination des adultes-relais qui se décline au plan territorial sur
Plus en détailFinancer la recherche et l innovation des entreprises...3. Crédit d impôt recherche - CIR...4. Développer la recherche partenariale...
Sommaire Recherche partenariale...3 Financer la recherche et l innovation des entreprises...3 Crédit d impôt recherche - CIR...4 Développer la recherche partenariale...6 Aide au partenariat technologique
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailLa Banque Populaire des Alpes : une Banque utile & innovante toujours plus engagée pour ses territoires! Résultats 2014 & perspectives
Communiqué de presse Le 26 mai 2015 La Banque Populaire des Alpes : une Banque utile & innovante toujours plus engagée pour ses territoires! Résultats 2014 & perspectives Des résultats financiers en progression
Plus en détailCOMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION
Plus en détailC H A R T E D E S M A I S O N S D E S E R V I C E S P U B L I C S
C H A R T E D E S M A I S O N S D E S E R V I C E S P U B L I C S P r é a m b u l e Proximité Singularité de la personne Universalité du service De nombreux territoires ruraux et urbains se situent en
Plus en détailJeudi 17 janvier. 17h30 19h30 à GAP
Jeudi 17 janvier 17h30 19h30 à GAP «Valoriser les savoir-faire en adaptant le système d'information à l'activité» Régis BOUCHACOURT / Renaud Zigmann MIT-CONSEIL - Xsalto Jeudi 17 janvier 2013 1 Une entreprise,
Plus en détail3. Relations clientèle et solidarité
3. Relations clientèle et solidarité Maintenir une proximité forte avec ses clients via un dispositif d accueil animé par plus de 6 000 conseillers, construire des partenariats de médiation sociale pour
Plus en détailCONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA FONDATION PRINCE ALBERT II DE MONACO
CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA FONDATION PRINCE ALBERT II DE MONACO ET L UICN, UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE ET DE SES RESSOURCES EN PRESENCE DE L INSTITUT OCEANOGRAPHIQUE,
Plus en détailL histoire économique, sociale et des techniques
Département d histoire 2, rue du facteur Cheval 91000 Evry, France L histoire économique, sociale et des techniques pour les entreprises Octobre 2007 Votre contact : Alain Pichon alain.pichon@univ-evry.fr
Plus en détaili {rdti(lii l-/ L'Agence Nationale de I'Assurance Maladie Le Ministère de la Santé, CONVENTION CADRE RELATIVE
ROYAIIMEDUMAROC i {rdti(lii CONVENTION CADRE RELATIVE A la formation, à la communication et à I'accompagnement de la généralisation du Régime d'assistance Médicale (RAMED) ENTRE Le Ministère de la Santé,
Plus en détailPlan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
Plus en détailDossier de presse. La campagne d information sur les métiers de l artisanat, du bâtiment et les métiers de bouche. Synthèse page 2
Dossier de presse La campagne d information sur les métiers de l artisanat, du bâtiment et les métiers de bouche Synthèse page 2 Le contexte de la campagne page 5 Le déroulement de la campagne page 7 Faits
Plus en détailI. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct.
M a i s o n d e l E m p l o i L es Cahier s J a n v i e r 2 0 1 3 - N u m é r o 1 9 Avec la participation de : Ce cahier construit par et pour les acteurs de l Emploi, de la Formation et du Développement
Plus en détailLes mesures en faveur de
Les mesures en faveur de l attractivité Invest in France La France est une destination de premier ordre pour les investissements directs étrangers. Elle accueille sur son sol plus de 0 000 entreprises
Plus en détailProtocole d Accord de Coopération. Entre. Le Comité Permanent Inter-Etats de Lutte contre la Sécheresse dans le Sahel (CILSS)
COMITE PERMANENT INTER-ETATS DE LUTTE CONTRE LA SECHERESSE DANS LE SAHEL AGENCE PANAFRICAINE DE LA GRANDE MURAILLE VERTE Protocole d Accord de Coopération Entre Le Comité Permanent Inter-Etats de Lutte
Plus en détailImmobilier de bureaux
Immobilier de bureaux Observatoire Nantais de l Immobilier Tertiaire L année en chiffres Nantes Métropole AURAN Édito 5 ans déjà! En 2009, le CINA décidait d organiser la collecte des transactions du marché
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A
Plus en détailLe mécénat : trait d union entre l entreprise et son territoire?
Le mécénat : trait d union entre l entreprise et son territoire? Focus en Pays de la Loire Mai 2010 1 Soutenons le mécénat de solidarité des entreprises 1 Avant-propos 3 Méthodologie 4 Grille de lecture
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailAgenda 21 de la culture du Québec
Agenda 21 de la culture du Québec Table des matières 2 Contexte 4 Introduction 8 Principes pour guider l action 10 Objectifs 11 Partie 1 : L action culturelle dans une perspective de durabilité 12 Partie
Plus en détailMettre en œuvre une Plate- Forme Technologique
Délégation Académique à l Enseignement Technique PARTIE 2 Mettre en œuvre une Plate- Forme Technologique Dominic BOUCHERON Chargé du suivi des équipements et des coopérations technologiques Date de mise
Plus en détailConférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme
Conférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme Sommaire Edito Présentation du Welcome City Lab Le Welcome City Lab: les chiffres Paris&CO La nouvelle promotion de startups L état rentre
Plus en détailAPPEL A LA RECONNAISSANCE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL EN BRETAGNE
1 APPEL A LA RECONNAISSANCE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL EN BRETAGNE Nous, signataires, acteurs culturels en Bretagne, individuels et associations, demandons aux élus et institutionnels de soutenir
Plus en détail«BOURSE INNOVATION CREATION D ENTREPRISE» : GUIDE DES PROCEDURES
«BOURSE INNOVATION CREATION D ENTREPRISE» : GUIDE DES PROCEDURES Date de mise à jour : 06/01/2015 1 1. Objet Tel que mentionné dans la Stratégie Régionale Innovation, l innovation est qualifiée ainsi :
Plus en détailCompte rendu. Jeudi 21 mai 2015 Séance de 11 heures 15. Mission d information commune sur la banque publique d investissement, Bpifrance
Compte rendu Mission d information commune sur la banque publique d investissement, Bpifrance Jeudi 21 mai 2015 Séance de 11 heures 15 Compte rendu n 25 Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice BÉGAY,
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE 25 mai 2011 Contact presse : Cécile Mériguet cecile.meriguet@savoie-technolac.com 06 45 48 38 58 Illustrations et photos sur demande
// La Base Académie // DOSSIER DE PRESSE 25 mai 2011 Contact presse : Cécile Mériguet cecile.meriguet@savoie-technolac.com 06 45 48 38 58 Illustrations et photos sur demande Dispositif d accompagnement
Plus en détailMINISTÈRE DE L'ENTREPRISE, DES DÉBOUCHÉS ET DE L'INNOVATION
BUDGET DES DÉPENSES 2002-2003 1 SOMMAIRE Le ministère de l'entreprise, des Débouchés et de l'innovation a pour mandat d'encourager la compétitivité des entreprises et la prospérité économique. Dans le
Plus en détailDroit d information préalable des salariés en cas de cession d entreprise
Droit d information préalable des salariés en cas de cession d entreprise Salariés, chefs d entreprises, votre guide pratique Entrée en vigueur 1 er novembre 2014 #loiess Guide pratique octobre 2014 1
Plus en détailCREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE
COOPERATIVE CREDIT COOPERATIF Crédit Coopératif NPdC 2 Bis, rue de Tenremonde BP 565 59023 LILLE Cedex Tél : 03 20 12 36 30 Fax : 03 20 30 77 66 Site : www.credit-cooperatif.fr Email : lille@coopanet.com
Plus en détail«Protection sociale complémentaire et obligation du chef d'entreprises : atouts pour de nouvelles missions rémunératrices»
«Protection sociale complémentaire et obligation du chef d'entreprises : atouts pour de nouvelles missions rémunératrices» N 2/automne 2005 Supplément du francilien N 51 Revue de l Ordre des experts-comptables
Plus en détailCONVENTION. «Etude épidémiologique sur la santé des mineurs et jeunes majeurs confiés à l Aide Sociale à l Enfance en Languedoc-Roussillon»
Centre Régional d'etudes d'actions et d'informations Centre Régional d'etudes d'actions et d'informations Observatoire Régional de la Santé du Languedoc Roussillon 135 Allée Sacha Guitry - ZAC Tournezy
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailCentre d Animation d Information et Relais Economique
www.caire-haguenau.fr Campanile Hôtel LES PINS 84 route de Strasbourg - BP 70273 F-67500 HAGUENAU Cedex Tél 0033 (0) 3 88 63 39 00 Fax 0033 (0) 3 88 63 39 01 Email : caire@ville-haguenau.fr Les voies d
Plus en détailFormulaire d'adhésion à la charte de fonctionnement du portail GÉOPAL
Formulaire d'adhésion à la charte de fonctionnement du portail GÉOPAL A renvoyer par courrier aux deux adresses suivantes: Préfecture de la Région Pays de la Loire Secrétariat Général pour les Affaires
Plus en détailCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIEME LEGISLATURE. PROPOSITION DE LOI visant à développer l'entreprenariat étudiant
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIEME LEGISLATURE PROPOSITION DE LOI visant à développer l'entreprenariat étudiant Présentée par Jean-Pierre DECOOL et Bernard GERARD, députés. Exposé Préalable Mesdames,
Plus en détailLancement du Budget Participatif 2015
Dossier de presse Lancement du Budget Participatif 2015 Mardi 13 janvier Contact presse : Quitterie Lemasson / presse@paris.fr / 01.42.76.49.61 1 Sommaire Edito d Anne Hidalgo 3 Bilan de l édition 2014
Plus en détailRÉGION AUVERGNE GRAINES D EMPLOIS. Document support d animation des réunions territoriales Bassin AMBERT
Lyon : Le Jardin suédois - 11, rue Guilloud - F 69003 LYON - Tél. +33 (0)4 72 68 08 08 - Fax +33 (0)4 72 68 03 66 - katalyselyon@katalyse.com Nantes : Les Salorges 1-15, quai Ernest Renaud - F 44100 NANTES
Plus en détailTitre. SAP BusinessObjects. - 1 er semestre 2015 - CONSEIL, SOLUTIONS DE TRANSFORMATION ET SERVICES IT
Titre SAP BusinessObjects - 1 er semestre 2015 - JANVIER 2015 Lundi 29 5 12 19 26 Mardi 30 6 13 20 27 Janvier 2015 Mercredi 31 7 14 21 28 Jeudi 1 8 15 22 29 Vendredi 2 9 16 23 30 Semaine 1 2 3 4 5 Code
Plus en détailAgir pour le développement économique et l innovation dans les vallées hydrauliques
Agir pour le développement économique et l innovation dans les vallées hydrauliques Ensemble, développons les énergies de nos territoires Xavier Ursat directeur délégué de la division production ingénierie
Plus en détailLa rédaction d un courriel
La rédaction d un courriel Le courriel est un moyen de communication rapide et efficace pour transmettre des renseignements à des collègues, clients, supérieurs ou amis. Sa simplicité d utilisation permet
Plus en détailMobilité des demandeurs d emploi en région du Centre. Projet : «Promotion de la mobilité en région du Centre»
Mobilité des demandeurs d emploi en région du Centre Projet : «Promotion de la mobilité en région du Centre» 1 Constats - diagnostic Etude du CSEF sur la mobilité des demandeurs d emploi (2011) et données
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION
CAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION CONTEXTE GENERAL : ACTION COLLECTIVE P.M.I EN AQT L objectif général de l opération est de promouvoir au plus près du terrain, dans une relation
Plus en détailINTELLIGENCE ECONOMIQUE : ENJEUX ET RETOUR D EXPERIENCE PILOTE DANS SEPT PMI DE BOURGOGNE
INTELLIGENCE ECONOMIQUE : ENJEUX ET RETOUR D EXPERIENCE PILOTE DANS SEPT PMI DE BOURGOGNE BUSINESS INTELLIGENCE : GOALS AND RESULTS OF A PILOT EXPERIMENT INVOLVING SEVEN SMEs FROM BOURGOGNE Ludovic DENOYELLE,
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détailLa CITE DE L ARBRE PA R T E N A R I AT. La Cité de l Arbre. Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers
Unique en France et en Europe La CITE DE L ARBRE La Cité de l Arbre Association 1901,d intérêt général ; PA R T E N A R I AT Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers Un musée consacré entièrement
Plus en détailEffectifs : 3 personnes
DÉLÉGATION RÉGIONALE AU COMMERCE ET À L'ARTISANAT Déléguée : Mme Dominique DURAND (depuis janvier 2007) Madame Joselyne FORTEA SANZ (jusqu en décembre 2006) 39 boulevard de la Trémouille 21 000 DIJON Tél.
Plus en détailSupport Administratif
09 Support Administratif Cette famille rassemble des métiers dont la finalité est d optimiser le fonctionnement et l organisation de l entreprise par la gestion administrative et le traitement d informations
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Plus en détailCADRE DECENNAL DE PROGRAMMATION CONCERNANT LES MODES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION DURABLES (10YFP) RIO + 20 ADOPTE LE 10YFP
CADRE DECENNAL DE PROGRAMMATION CONCERNANT LES MODES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION DURABLES (10YFP) RIO + 20 ADOPTE LE 10YFP La Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio +20) a
Plus en détail"Zoom Sur" VIA INIT EXPORT DISPOSITIF REGION PAYS DE LA LOIRE MIS EN ŒUVRE EN COLLABORATION AVEC CCI INTERNATIONAL, CRA ET CRMA VIA CONSEIL EXPORT
"Zoom Sur" Les Aides au Développement International des Entreprises DISPOSITIFS D AIDES A L INTERNATIONAL SOUTENUS PAR : VIA CONSEIL EXPORT DISPOSITIF REGION PAYS DE LA LOIRE MIS EN ŒUVRE EN COLLABORATION
Plus en détailAPPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN»
APPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN» La création d itinéraires thématiques qui permettent, sous une forme renouvelée, la découverte du vignoble alsacien et apportent une
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part : La société AF.R 28 Rue de la Bretonnerie 95300 PONTOISE SAS au capital de 200.000 euros, inscrite au RCS PONTOISE B 379.873.300 N agrément : 000244 Représentée à l effet
Plus en détailGUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME POURQUOI DEVENIR PARTENAIRE DE VOTRE OFFICE DE TOURISME? L Office de Tourisme est un outil de valorisation de notre destination, de votre activité. Au-delà
Plus en détailpar Ségolène Royal Présidente de la Région Poitou-Charentes
Inauguration de la SCOP SARL Chizé confection par Ségolène Royal Présidente de la Région Poitou-Charentes Contact presse : Attachée de presse de la Région Poitou-Charentes Valérie Courrech 05 49 55 77
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailDOCUMENTS INHÉRENTS À LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - certificat de travail et portabilité de la prévoyance-
Groupement des Métiers de l Imprimerie ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ MAI 2015 NOTE N 39 DOCUMENTS INHÉRENTS À LA RUPTURE
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détailCONSEIL REGIONAL RAPPORT DU PRESIDENT SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI
REUNION DU 7 FEVRIER 2014 RAPPORT N CR-14/17.030 CONSEIL REGIONAL RAPPORT DU PRESIDENT SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI Stratégie régionale de développement de l'innovation dans
Plus en détailRESUME DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE OPERATIONNELLE METIERS)
RESUME DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE OPERATIONNELLE METIERS) Intitulé (cadre 1) Master Droit Economie Gestion, mention Management des Systèmes d Information, spécialité Management et Technologies
Plus en détail> Innovation Lancement du projet KorriGo Services Lundi 15 septembre 2014
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Lundi 15 septembre 2014 > Innovation Lancement du projet KorriGo Services Lundi 15 septembre 2014 Sommaire > Communiqué de presse
Plus en détailInstitut des Techniques de Marchés (ITM)
Institut des Techniques de (ITM) décembre 2009 édito zoom sur l ITM Institut des Techniques de Créé il a maintenant plus de vingt ans, l Institut des Techniques de diffuse une formation d expertise à destination
Plus en détailSolution et services associés aux Cartes Multi-commerce
Solution et services associés aux Cartes Multi-commerce Notre savoir-faire : augmenter votre chiffre d affaires Notre métier : Optimiser les stratégies client par des actions marketing à fort impact Spécialiste
Plus en détailScb,fleider ACCORD EUROPEEN. C,FEiectric. Entre. La Direction du groupe Alstom 1. représentée par
Scb,fleider C,FEiectric \ ACCORD EUROPEEN Entre La Direction du groupe Alstom 1 représentée par Monsieur Patrick Du bert Directeur des Ressources Humaines La Direction du groupe Schneider Electric 1 représentée
Plus en détailVos atouts, notre savoir-faire... Offi ce de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc NOUS COMMERCIALISONS POUR VOUS
Offi ce de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc Partenariats 2012 Vos atouts, notre savoir-faire... NOUS COMMERCIALISONS POUR VOUS VOUS ETES NOTRE PARTENAIRE PRIVILEGIE DES CLES POUR SATISFAIRE
Plus en détailSignature de la convention cadre de partenariat pour l information, la formation et la promotion de la Prévention des Risques Professionnels
Dossier de presse : Signature de la convention cadre de partenariat pour l information, la formation et la promotion de la Prévention des Risques Professionnels jeudi 28 avril 2011 à 14h00 bureau du Proviseur
Plus en détailAGENCE WALLONNE A L'EXPORTATION ET AUX INVESTISSEMENTS ETRANGERS DIRECTION DES INCITANTS FINANCIERS
PORTAGE NOTICE DE PRESENTATION Chef de Service: Marie-Christine THIRY, Directeur ff. Agent traitant : Stéphane ROMANS, Premier Attaché : 02/421.85.32 : s.romans@awex.be 1.- 6. Vous êtes une PME wallonne
Plus en détail