Valeur ajoutée produite + + Subventions d'exploitation Impôts et taxes et versements assimilés Charges de personnel

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1 Analyse de la formation du résultat : le tableau des soldes intermédiaires de gestion 1- Principe et hiérarchie des soldes Pour mieux comprendre la formation du résultat de l'exercice, des résultats partiels peuvent être calculés. La présentation en liste du compte de résultat présente trois résultats partiels : résultat, financier et exceptionnel. Cette analyse peut être généralisée par le calcul de résultats ou soldes en cascades : ce sont les soldes intermédiaires de gestion. Le schéma ci dessous illustre cette approche. Ventes de marchandises Coût d'achat des marchandises vendues Marge commerciale Production vendue Production de l'exercice Production stockée Production immobilisée Marge commerciale Consommations de l'exercice en provenance des tiers Subventions Charges de personnel Production de l'exercice Impôts et taxes Excédent brut Reprises sur prov., déprec. Dotations aux amort. aux dépr et aux prov. Autres produits Autres charges Excédent brut Produits financiers Charges financières courant avant impôt Produits exceptionnels Charges exceptionnelles exceptionnel Participation des salariés Impôts sur les bénéfices courant avant impôt de l'exercice 2- Élaboration du tableau des soldes intermédiaires de gestion (TSIG) du Plan Comptable Général (PCG) Modes de calcul Détail Sommes Ventes de marchandises (a) + (a) (a) = Ventes de marchandises RRR accordés par l'entreprise sur ventes de marchandises Coût d'achat des marchandises vendues (b) - (b) (b) = Achats de marchandises Frais accessoires sur achats de marchandises RRR obtenus sur achats de marchandises Variation de stocks de marchandises = Marge commerciale = (a) - (b) Production vendue (c) + (c) (c) = Production vendue + 70 (sauf 707) - RRR accordés par l'entreprise (sauf 7097) + Production stockée ou déstockage de production Production immobilisée + 72 = Production de l'exercice = Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 1 -

2 Modes de calcul Détail Sommes Production de l'exercice + + Marge commerciale + - Consommations de l'exercice en provenance de tiers (d) - (d) (d) = Achats d'approvisionnements + (601 à 606) - (6091 à 6096) + (6081 à 6082) + Variation des stocks d'approvisionnements + ( ) + Autres charges externes + (611 à 618) + (621 à 628) - ( ) = produite = produite + + Subventions Impôts et taxes et versements assimilés Charges de personnel - 64 = Excédent brut (ou insuffisance) = Excédent brut +/- + Reprises sur prov, dépréc (et amort) et transferts de charges Autres produits (e) + (e) (e) = Autres produits de gestion courante Quotes-parts de résultat sur opérations / commun Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux prov Autres charges (f) - (f) (f) = Autres charges de gestion courante Quotes-parts de résultat sur opérations commun = (bénefice ou perte) = (bénefice ou perte) +/- + Produits financiers (g) + (g) (g) = Produits financiers Reprises sur provisions et dépréciations financières Transferts de charges financières Charges financières (h) - (h) (h) = Charges financières Dotations aux amort, aux dépréc et aux prov - Charges financ /- Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ou = courant avant impôts (bénefice ou perte) = Produits exceptionnels (i) + (i) (i) = Produits exceptionnels Reprises sur provisions et dépréciations exceptionnelles Transferts de charges exceptionnelles Charges exceptionnelles (j) - (j) (j) = Charges exceptionnelles Dotations aux amort, aux dépréc et aux prov - Charges excep = exceptionnel = courant avant impôts + + exceptionnel + - Participation des salariés Impôt sur les bénéfices = de l'exercice (bénefice ou perte) = + Produits des cessions des éléments d'actifs Valeurs comptables des éléments cédés = Plus ou moins-values de cessions d'éléments d'actif = Le PCG propose le tracé donné ci-après. Nous en donnerons une seule illustration dans le cas SOLDATEC. Peu adapté à une analyse pluriannuelle, nous ne l utiliserons plus par la suite, lui préférant une présentation verticale simple. Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 2 -

3 Tableau des soldes intermédiaires de gestion proposé par le PCG Produits Charges Soldes intermédiaires (Colonne 1) (Colonne 2) (Colonne 1 - Colonne 2) N N-1 Ventes de marchandises... Coût d'achat des marchandises vendues... Marge commerciale... Production vendue... Production stockée... ou Déstockage de production (a)... Production immobilisée... Total... Total... Production de l'exercice... Production de l'exercice... Consommation de l'exercice Marge commerciale... en provenance de tiers... Total... produite... produite... Impôts, taxes et versements assimilés (b)... Subventions... Charges de personnel... Excédent brut (ou insuffisance brute) Total... Total Excédent brut... Ou insuffisance brute... Reprises sur charges et transferts Dotations aux amortissements, de charges... dépréciations et aux provisions... Autres produits... Autres charges... Total... Total... (bénéfice ou perte) Ou résultat... Quotes-parts de résultats sur opérations Quotes-parts de résultats sur opérations faites en commun... faites en commun... Produits financiers... Charges financières... courant avant impôts (bénéfice Total... Total... ou perte)... Produits exceptionnels... Charges exceptionnelles... exceptionnel (bénéfice ou perte)... courant avant impôts... ou courant avant impôts... exceptionnel... ou exceptionnel... Participation des salariés... Impôts sur les bénéfices... de l'exercice (bénéfice Total... Total... ou perte) (c)... Produits des cessions d'éléments d'actif... Valeur comptable des éléments cédés... Plus-values et moins-values sur cessions d'éléments d'actif... (a) En déduction des produits dans le compte de résultat. (b) Pour le calcul de la valeur ajoutée, sont assimilés à des consommations externes, les impôts indirects à caractère spécifique inscrits au compte 635 "Impôts et taxes et versements assimilés" (c) Soit total général des produits - total général des charges. Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 3 -

4 3- Signification des soldes Marge commerciale (lorsqu'elle existe), valeur ajoutée et excédent brut méritent une attention particulière lors d'un diagnostic. Soldes Signification des soldes Précisions Marge commerciale Indicateur de base des entreprises commerciales. Concerne les entreprises industrielles et prestataires de services. Expression de l'activité industrielle de l'entreprise. Production de l'exercice Excédent brut (EBE) courant avant impôts exceptionnel de l'exercice Plus ou moins values de cession d'éléments d'actif Bon estimateur du poids économique de l'entreprise : la valeur ajoutée mesure la richesse créée par l'entreprise et sa contribution à l'économie du pays. Ressource potentielle qu'obtient l'entreprise du seul fait de ses opérations. Il s'agit d'un indicateur de la performance industrielle et commerciale de l'entreprise. L'EBE permet les comparaisons inter-entreprises, particulièrement au sein du même secteur. des opérations correspondant au "métier de base" de l'entreprise. des opérations normales et habituelles de l'entreprise. On parle de "résultat reproductible". des opérations à caractère non répétitif. Base de calcul de la répartition des bénéfices entre les actionnaires. Précise pour partie la formation du résultat exceptionnel. Indicateur hétérogène : - production vendue évaluée au prix du marché - production stockée et immobilisée évaluées au coût de production Il s'agit du critère de taille le plus pertinent. Permet de mesurer le degré d intégration verticale de l entreprise. Solde indépendant : - de la politique d'investissement (pas de dotations aux amortissements dans le calcul du solde), - de la politique de financement (pas de charges financières dans le calcul du solde), - de la forme juridique (pas d'incidence de la fiscalité). Le rapprochement avec le solde précédent délivre une information sur l'importance du résultat financier de l'entreprise. Information complémentaire indépendante des soldes précédents. 4- Ratios issus de l'analyse du compte de résultat Nature du ratio Mode de calcul Observations Taux de croissance du [CA (N) - CA (N-1)] Taux apparent, à déflater éventuellement chiffre d'affaires (CA) CA(N-1) Taux de croissance de [VA (N) - VA (N-1)] Taux apparent, à déflater éventuellement la valeur ajoutée (VA) VA(N-1) Taux de marge (*) Marge commerciale Théoriquement appelé taux de marque commerciale Ventes de marchandises HT Taux de marge (*) brute Excédent brut Chiffre d'affaires HT Charges d'intérêt Variable selon le secteur d'activité Poids de l'endettement Chiffre d'affaires HT Valeur limite souvent fixée : 4% Charges d'intérêt Valeur limite souvent fixée : 50% Excédent brut Répartition de la valeur Rémunération des bénéficiaires Voir tableau ci-après ajoutée (*) Le rapport entre une marge et un indicateur d activité (chiffre d affaires ) mesure la profitabilité de l entreprise. Bénéficiaires de la valeur ajoutée Personnel Etat.Prêteurs Associés Entreprise Rémunération (numérateur du ratio) Charges de personnel + participation Impôts et taxes + impôts bénéfices - subventions Charges d'intérêt sur endettement Dividendes + intérêts des comptes courants Autofinancement : calcul par différence - part des autres bénéficiaires Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 4 -

5 5- Postes et soldes corrigés Afin de privilégier une approche économique de l entreprise et favoriser les comparaisons dans le temps et entre entreprises du même secteur d activité, certains analystes retraitent l information de base. Les retraitements usuels sont les suivants (liste non exhaustive) : Postes concernés Justificatifs Retraitements Charges de personnel Elément du coût du facteur travail Retirer des charges externes et ajouter aux extérieur charges de personnel Participation des Elément du coût du facteur travail Ajouter aux charges de personnel salariés Loyers de locationfinancement Harmonisation de traitement avec des immobilisations acquises et financées Subventions Transferts de charges Impôts et taxes (*) Centrale de bilans de la Banque de France par emprunt Compensent l'insuffisance d'un prix de vente ou l'excès d'une charge Le compte 791 n'apparaît qu'au niveau du résultat alors que la charge transférée est élément d'un solde précédent (valeur ajoutée, EBE) Ancienne solution CBBF(*) : considérés comme des consommations externes Les loyers retirés des charges externes sont ventilés en dotations aux amortissements et charges d'intérêt (voir précisions ci-dessous) Affectation au poste subventionné : - ajouter à la production de l'exercice si complément de prix de vente - déduire de la charge subventionnée Le compte 791 vient en diminution de la charge transférée (exemple : une aide à l'emploi comptabilisée en 791 est retirée des charges de personnel) Ajouter aux consommations intermédiaires Autre solution : Rattachement aux charges de personnel : certains postes sont un élément du coût du taxe sur les salaires (6311), taxe d'apprentissage facteur travail (6312), participation des employeurs à la formation professionnelle continue (6313), versement de transport (6331), allocation logement (6332), participation des employeurs à l'effort de construction (6334). Précisions concernant la location-financement Par location-financement, on entend crédit-bail et location financière. Ces contrats s opposent à la location simple dans la mesure où les loyers versés ne sont pas l unique contrepartie de la jouissance d un bien mais intègrent une fraction de l amortissement du capital investi par le bailleur. Le retraitement réalisé par la Centrale de Bilans de la Banque de France est le plus couramment utilisé. Les investissements financés par location-financement ne figurent pas à l'actif du bilan (non application du principe comptable de prédominance de la substance sur l apparence). Les comparaisons inter-entreprises sont faussées. Il convient d'analyser les contrats en deux opérations complémentaires : l'acquisition de l'immobilisation et son financement à 100% par un emprunt. Les redevances sont retirées des autres charges externes et reclassées en dotations aux amortissements et en charges financières. Au compte de résultat Montant du loyer : L ventilé en Au bilan A la signature du contrat Pour chaque loyer Retraitement des contrats location-financement D : Dotations aux amortissements I : Charges d intérêts D = (Valeur d'origine du bien - prix d'achat résiduel) Nombre de loyers I = L - D La valeur d'origine du bien portée en immobilisations et en emprunts D est porté en amortissement de l'immobilisation d'une part et en remboursement d'emprunt d'autre part Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 5 -

6 EXEMPLE Un matériel dont la valeur d acquisition est de fait l objet au début de l exercice comptable d un contrat de créditbail sur 4 ans. Les redevances annuelles payables d avance sont de La valeur de rachat a été fixée à en fin de quatrième année. Le matériel est économiquement amortissable sur 8 ans. Procéder au retraitement de ce contrat selon la méthodologie de la CBBF. Présenter les bilans retraités correspondant. Après le premier loyer Actif Passif Immobilisation brute Amortissement (a) Emprunt (b) Immobilisation nette (a) ( ) / 4 Après le quatrième loyer et avant la levée de l option d achat Actif Passif Immobilisation brute Amortissement Emprunt Immobilisation nette Après la levée de l option d achat Actif Passif Immobilisation brute Trésorerie T Emprunt 0 Porter une appréciation critique de cette méthode. (b) Emprunt initial - amortissement de l'emprunt Cette méthode de retraitement présente l avantage de la simplicité, puisque le résultat annuel n est pas modifié. Le loyer de crédit-bail (L) a alors une double signification : logique de charge : L = charge d intérêt + dotations aux amortissements logique de trésorerie : L = annuité de remboursement de l emprunt = charge d intérêt + amortissement de l emprunt Mais cette simplicité nuit à la cohérence. On enregistre : un amortissement linéaire sur la durée de vie du contrat et non un amortissement économique sur la durée de vie de l immobilisation, une charge d intérêt constante alors qu elle est logiquement dégressive et sans référence au taux d intérêt du marché. Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 6 -

7 6- Applications 61- Cas SOLDATEC 1- Réaliser le TSIG, type PCG de l'entreprise SOLDATEC pour l'exercice (N) selon les deux présentations proposées en cours. 2- A partir des informations complémentaires ci-dessous et des éléments existant dans le compte de résultat, présenter un tableau des soldes retraités : du crédit-bail, du personnel extérieur à l entreprise. Pour éviter de refaire la totalité du travail, présenter un tableau de passage des soldes du PCG aux soldes retraités en utilisant le modèle suivant : Soldes du PCG Retraitements Soldes retraités Solde XXX : Retraitement YYY : -20 = 80 Information complémentaire : Un seul contrat de crédit-bail existe dans l'entreprise. Il correspond à un matériel dont la valeur à neuf est de et dont la valeur en fin de contrat est de Ce contrat a été signé pour une durée de 5 ans. 62- Cas UBIQUANT La Société Anonyme UBIQUANT vient d'arrêter les comptes annuels de l'exercice (N) qui se soldent par une perte. Aussi, la société ne pourra-t-elle distribuer de dividendes à ses actionnaires alors que le dividende versé sur les bénéfices de l'exercice (N-1) s'était élevé à Présenter le TSIG de l'exercice (N) avec rappel des soldes de l'exercice précédent après retraitement des subventions (complément de prix de vente des produits vendus). 2- Étudier la croissance de l'entreprise. 3- Etudier sa profitabilité. 4- Etudier le partage de la valeur ajoutée. 63- Cas CRISTALLINES Répondre aux questions 11 à Documents annexés au cours Cas SOLDATEC : compte de résultat Cas UBIQUANT : compte de résultat Cas CRISTALLINES Le tableau des soldes intermédiaires de gestion - 7 -