ANNEXE 3. Plan de gestion environnementale. Ébauche. Table des matières
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- Mathilde Aurélie Primeau
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1 ANNEXE 3 Plan de gestion environnementale Ébauche Table des matières
2 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ÉBAUCHE TABLE DES MATIÈRES PAGE 1.0 INTRODUCTION BUT POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE ET PRINCIPES DIRECTEURS RÔLES ET RESPONSABILITÉS CONTEXTE PORTÉE DU PROJET CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMIS ET APPROBATIONS PLANS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT OBJECTIFS ET APPROCHE CALENDRIER PLANS GÉNÉRAUX PLANS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT PROPRES AU SITE («PPEPS») TERMINAL DE GNL SITE DE STOCKAGE DU GNL ZONE DU PROCESSUS DE REGAZÉIFICATION PRODUCTION DE NITROGÈNE QUAI LONGITUDINAL USINE DE COGÉNÉRATION ZONE DE L'USINE PÉTROCHIMIQUE INFRASTRUCTURE ET INSTALLATIONS DE SOUTIEN SURVEILLANCE... N o du projet : TV61029 Page A3-1
3 6.1 OBJECTIFS GLOBAUX ET APPROCHE ÉTUDE DE SUIVI DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT («ESEE») CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE L'AIR SURVEILLANCE DU BRUIT SURVEILLANCE DE L'ÉCLAIRAGE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE EAU DOUCE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE EAU DE MER ÉTUDE DES EAUX SOUTERRAINES ET DES EAUX DE PUITS SURVEILLANCE DE LA FLORE, DE LA FAUNE ET DE L'HABITAT TERRESTRE SURVEILLANCE DE LA PÊCHE CÔTIÈRE SURVEILLANCE DES ESPÈCES D'EAU DOUCE ET DE LEUR HABITAT SURVEILLANCE DES ESPÈCES MARINES ET DE LEUR HABITAT SURVEILLANCE DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES SURVEILLANCE ET INSPECTIONS RELATIVES À LA CONFORMITÉ ENVIRONNEMENTALE PROGRAMMES ET INSPECTIONS PROPRES À LA SURVEILLANCE DE LA CONFORMITÉ ENVIRONNEMENTALE INSPECTIONS ENVIRONNEMENTALES ET ASSURANCE ET CONTRÔLE DE LA QUALITÉ (AQ/CQ) VÉRIFICATIONS ENVIRONNEMENTALES PRINCIPAUX IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DU PROJET ÉVALUATION DES ACTIVITÉS ET DES POLITIQUES DU PROJET BESOINS ET POSSIBILITÉS D'AMÉLIORATION EXPOSITION AUX RISQUES EN CE QUI CONCERNE LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX SENSIBILISATION ET FORMATION DES EMPLOYÉS... N o du projet : TV61029 Page A3-2
4 7.0 PLANIFICATION DES MESURES DE SECOURS ET D'INTERVENTION D'URGENCE INTRODUCTION ET BUT ANALYSE ET DÉTERMINATION DES RISQUES LÉGISLATION RÉGISSANT LA PLANIFICATION DES MESURES D'URGENCE EXIGENCES MINIMALES EN MATIÈRE DE PLANIFICATION PLANS PARTICULIERS POUR LES MESURES DE SECOURS ET D'INTERVENTION D'URGENCE INCENDIES EXPLOSIONS DÉVERSEMENTS (AU SOL) DÉVERSEMENTS (MILIEU MARITIME) PERTURBATIONS OPÉRATIONNELLES DÉFAILLANCES DE L'ÉQUIPEMENT TEMPS VIOLENTS PANNES DE COURANT ACCIDENTS DE TRANSPORT MARITIME FORMATION ET ÉDUCATION OBJECTIFS ET APPROCHE FORMATION DU PERSONNEL D'INSPECTION ET EXIGENCES EN MATIÈRE DE CERTIFICATION FORMATION D'INITIATION DU TRAVAILLEUR PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT PARTICULIERS FORMATION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ MESURES DE SECOURS ET D'INTERVENTION D'URGENCE PROCÉDURES D'ACCOSTAGE ENTREPOSAGE DU MATÉRIEL... N o du projet : TV61029 Page A3-3
5 8.4.5 TRAITEMENT DES EAUX ET REJETS GESTION DES DÉCHETS CONTRÔLES ENVIRONNEMENTAUX (AIR, BRUIT, ÉCLAIRAGE) COMMUNICATIONS ET PRODUCTION DE RAPPORTS OBJECTIFS ET APPROCHE GESTION DES DOCUMENTS INFORMATION DU PUBLIC ET COMMUNICATIONS RAPPORTS PROCÉDURES DE PRÉSENTATION DE RAPPORTS Déclaration aux fins de conformité et de réglementation... N o du projet : TV61029 Page A3-4
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