Royaume du Maroc Ministère de l Intérieur Wilaya de Tétouan Commune rurale de Zaouiat Sidi Kacem

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1 Royaume du Maroc Ministère de l Intérieur Wilaya de Tétouan Commune rurale de Zaouiat Sidi Kacem PROJET POUR L INTEGRATION DU VILLAGE D AMSA DANS LE RESEAU ECO-VILLAGES SUR LE PARETOUR DE LA MEDITERRANEE REQUETE PRELIMINAIRE DE FINANCEMENT PAR L ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE L UNION POUR LA MEDITERRANEE Avril 2013

2 Contacts Monsieur ALI EL MORER Directeur Général du Service Permanent de Contrôle de Gestion Déléguée des services d Assainissement Liquide et de Distribution d Eau Potable et d Electricité de la Wilaya de Tétouan. Quartier lotissement d Aviation BP 4360 Tétouan Maroc Tél. : Fax : sptet@menara.ma

3 Sommaire I. CONTEXTE GENERAL... 3 A. SITUATION GEOGRAPHIQUE ET PERIMETRE... 3 B. SITUATION SOCIALE ET ECONOMIQUE... 3 C. ACTIONS POUR LA PROTECTION DU MILIEU NATUREL DANS LA ZONE ) Actions prioritaires d intérêt commun de la RBIM ) Projets de dépollution et de protection du milieu naturel... 5 II. PROJET POUR INTEGRATION DU VILLAGE D AMSA DANS LE RESEAU ECO-VILLAGES... 7 A. DESCRIPTION DE LA SITUATION GENERALE DU VILLAGE CIBLE... 7 B. OBJECTIF GENERAL... 8 C. OBJECTIFS SPECIFIQUES... 8 D. PHASES DU PROJET... 9 Phase I : Eau et déchets... 9 Phase II : Electricité et Energies renouvelables Phase III : Agriculture et Forêt Phase IV : Activités économiques et sociales Phase V : Education et Interactivité... 12

4 I. CONTEXTE GENERAL Le Maroc fait partie des pays méditerranéens les plus originaux, par son extrême diversité écologique, au niveau du bioclimat, de la morphologie, de la végétation et de la faune. Cette diversité est à l origine de la richesse des paysages et des milieux naturels de grande qualité. Elle confère aussi au pays une valeur patrimoniale exceptionnelle dans le domaine de l environnement naturel. Au niveau du Bassin Méditerranéen, la biodiversité marocaine occupe la seconde place après celle de la région anatolienne (Turquie), avec un taux d endémisme global de 20%. Les ressources naturelles dont dispose le Maroc sont certes d une grande qualité, mais restent fragiles et surtout insuffisamment protégées. La conservation des milieux naturels est devenue un enjeu décisif. Afin de conserver et valoriser ce patrimoine national, le Maroc entreprend la mise en place d un système d aires protégées, qui englobent des écosystèmes uniques et représentatifs de la diversité biologique du pays. A. SITUATION GEOGRAPHIQUE ET PERIMETRE La Wilaya de Tétouan et la Préfecture de M diq Fnideq se trouvent à l extrémité nord du Royaume du Maroc. B. SITUATION SOCIALE ET ECONOMIQUE Les activités économiques dominantes de la région sont le commerce, les services (tourisme en particulier) et l agriculture. Depuis le début des années 2000, sous l impulsion et l attention constante de SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI que Dieu l'assiste, la région nord du Maroc bénéficie d un développement extrêmement soutenu d infrastructures de premier plan. Cet effort s est accompagné de programmes très importants de remise à niveau des espaces urbains par la rénovation des voieries et par de très nombreux réaménagements des espaces publics. 3

5 C. ACTIONS POUR LA PROTECTION DU MILIEU NATUREL DANS LA ZONE Afin d améliorer les conditions environnementales et de travailler pour le développement durable, tout en essayant de créer et de consolider des canaux de communication et de participation des communautés locales et de développer la coopération entre les deux rives de la Méditerranée, le Maroc est partenaire dans un projet d une Réserve de Biosphère Intercontinentale de la Méditerranée, comme indiqué sur la carte ci-après. Le dossier de candidature a reçu un avis favorable du Comité Consultatif des Réserves de Biosphères en juillet 2006, lors de sa 13ème session. L acceptation finale a été prononcée officiellement par le Comité Intergouvernemental de Coordination du programme MAB en date du 25 octobre L attribution du titre «Réserve de Biosphère» par l UNESCO constitue une reconnaissance internationale, de l importance de cette zone en matière de conservation et de gestion durable des ressources naturelles. La Réserve de Biosphère Intercontinentale de la Méditerranée (RBIM) est la troisième Réserve de Biosphère du Maroc. La partie marocaine de la RBIM est censée constituer un cadre d équilibre environnemental pour une région actuellement en expansion économique. Les priorités du plan d action global concernent : - Les objectifs communs pour le territoire de la RBIM ; - Les directives pour la gestion, le zonage et la sélection d actions d intérêt transfrontalier ; - La mise en œuvre d organes de coordination binationaux ; - Les actions prioritaires au niveau transfrontalier pour le développement durable ; - Les problèmes communs relatifs à la conservation et à la gestion durable des ressources naturelles ; - Les besoins de développement rural durable du Maroc ; - Les besoins de gouvernance environnementale et culturelle ; - Les projets et les expériences en connaissances et gestion des ressources hydriques. 1) Actions prioritaires d intérêt commun de la RBIM En matière de consolidation de la RBIM : - Mise en place des organes de gestion de la RBIM au niveau national ; - Etablissement d accords et mise en œuvre de mécanismes de coordination transfrontalière ; - Mise en harmonie des législations ; - Etablissement d aires protégées pilotes et élaboration et mise en œuvre de leurs plans de gestion ; - Inventaire et mise en valeur du patrimoine culturel de la RBIM ; 4

6 - Amélioration de la qualité environnementale des centres urbains (développement d Agendas 21 locaux) ; - Elaboration d une base de données et d un système de suivi de la mise en œuvre de la RBIM. En matière de développement durable : - Elaboration d un programme d action dans le secteur de la production agroalimentaire et artisanale durable ; - Elaboration de projets de développement local participatif et durable ; - Elaboration d un programme de formation ; - Promotion d alternatives à l utilisation du bois en milieu rural dans les zones les plus dégradées de la partie marocaine de la RBIM. En matière d intégration de la population - Mise en œuvre d un programme de diffusion et de vulgarisation des valeurs et des objectifs de la RBIM ; - Elaboration et mise en œuvre d un programme d éducation environnementale ; - Organisation de campagnes d échanges entre les différents acteurs au niveau de la RBIM. En plus des actions d intérêt commun, certaines actions restent prioritaires pour la partie marocaine de la RBIM. Il s agit de : - Réalisation d un atelier national d information et de planification concernant la partie marocaine de la RBIM ; - Mise en place d une plateforme associative pour participer à la réalisation des activités prévues au niveau de la RBIM; - Mise en œuvre d actions de développement rural spécifiques à la partie marocaine de la RBIM: valorisation des ressources forestières, développement d alternatives au ramassage du bois, amélioration de la gestion des ressources hydriques, promotion de plantes aromatiques et médicinales 2) Projets de dépollution et de protection du milieu naturel L Initiative Nationale pour le Développement Humain (I.N.D.H.) a été lancée par SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI que Dieu l'assiste en mai 2005 pour lutter contre la pauvreté et améliorer les conditions de vie dans les zones de grandes difficultés sociales. Dans ce cadre, de nombreux projets de restructuration urbaine et de construction de réseaux d eau et d assainissement ont été lancés dans les quartiers insalubres, généralement constitués d habitations modestes. Ces programmes concernent toutes les villes de la Wilaya de Tétouan et de la Préfecture de M diq Fnideq, et des conventions ont été signées entre les parties prenantes pour identifier ces quartiers et financer les infrastructures. Equipement des quartiers : Un programme de travaux a été lancé depuis 2006 pour la généralisation des réseaux en milieu urbain pour un montant de 800 millions de Dirhams (72,7 millions d euros), subventionné par les pouvoirs publics. Ce programme concerne les villes de Tétouan, Martil, M diq et Fnideq. Le taux de branchement à fin 2012 avoisine les 100% pour l eau potable et dépasse les 90% pour l assainissement liquide. 5

7 Par ailleurs, en milieu rural, le plan d action lancé en 2012 prévoit la réalisation de l infrastructure nécessaire pour l alimentation en eau potable et l assainissement liquide pour la période , et nécessite la mise en place des financements nécessaires pour sa réalisation. Systèmes de dépollution : Le programme de dépollution permettra la mise en place d une solution globale au problème des rejets d eaux usées urbaines non traitées dans la Mer Méditerranée le long du littoral de la zone qui est de 80 km. Ce programme est donc indispensable pour la protection des plages et le maintien de la qualité des eaux de mer, tenant compte du développement urbain et des infrastructures touristiques que connaît aujourd hui la région. Il convient de souligner que le niveau de qualité visé, la classe A de la norme marocaine de qualité des eaux de baignade, est une condition indispensable au succès du développement touristique. Ce programme a été lancé depuis 2007 pour l interception et la dépollution en milieu urbain pour un montant d un milliard de Dirhams (91 millions d euros), financé par la société délégataire et par des subventions dans le cadre du Programme National de l Assainissement liquide et de l épuration des eaux usées (PNA). Il concerne les villes de Tétouan, Martil, M diq, Fnideq et Oued Laou à travers trois systèmes : - Le système de dépollution de la commune de Fnideq et de Tamuda Bay mis en service en septembre Afin de contribuer au développement durable de la zone Tamuda Bay, le projet a été conçu pour la réutilisation des eaux épurées pour l arrosage des espaces verts, la revalorisation du biogaz pour la consommation propre de la station et la réutilisation des boues séchées comme fertilisant, notamment dans le cadre du programme Maroc Vert qui prévoit la plantation de hectares d oliviers dans la région sur 3 ans ; - Le système de dépollution de Tétouan, Martil et Mdiq mis en service en juillet 2011 ; - Le système de dépollution de Oued Laou, qui sera réalisé entre 2013 et La station d épuration est en cours de réalisation, comprenant un traitement préliminaire (dessablage, déshuilage), un traitement biologique, un traitement tertiaire (filtration, désinfection) permettra la réutilisation des eaux traitées pour l arrosage ou l irrigation non restrictive. Pour le milieu rural un plan d action sera lancé en 2013, qui prévoit la construction de l infrastructure nécessaire pour la collecte et le traitement des eaux usées avant rejet dans le milieu naturel pour la période , et nécessite la mise en place des financements nécessaires. Il est à noter que la non réalisation des projets de dépollution aurait des conséquences dramatiques pour la région : la pollution de l eau de mer par les rejets d eaux usées non traitées augmenterait avec la croissance de la population mais, surtout, le développement social et économique de la région serait gravement compromis. 6

8 II. PROJET POUR L INTEGRATION DU VILLAGE D AMSA DANS LE RESEAU ECO-VILLAGES La Commune Rurale de Zaouiat Sidi Kacem fait partie de la RBIM qui intègre 51 Communes du Nord du Maroc. Dans le même sens du projet de la réserve de biosphère, l éco-village doit remplir trois fonctions majeures, qui se complètent et se renforcent mutuellement : - Une fonction de conservation : contribuer à la conservation des paysages, des écosystèmes, des espèces et des gènes ; - Une fonction de développement : favoriser un développement économique et humain respectueux des particularités socioculturelles et environnementales ; - Une fonction logistique : encourager la recherche, la surveillance, l'éducation et l'échange d'information concernant les questions locales, nationales et mondiales de conservation et de développement. De ce fait, la Commune souhaite intégrer le village d Amsa dans le réseau Eco-villages pour bénéficier de l expérience et de l aide de l Assemblée Parlementaire de l Union pour la Méditerranée afin de participer à la protection de l environnement et le développement durable de la région. A. DESCRIPTION DE LA SITUATION GENERALE DU VILLAGE CIBLE Village Commune Superficie de la Commune Population résidente Ville la plus proche Ressources hydriques Forêt Bande littorale Activités : Amsa : Zaouiat Sidi Kacem : ha : habitants : Tétouan : nappe, sources, oueds : 7500 ha, arbres (genévrier, eucalyptus, ) : 22 km : Agriculture : traditionnelle : blé, orge, châtaigne Pêche : 240 pêcheurs, poissons : sardine, quelques poissons blancs et mollusques 7

9 Accès Programme en cours : Le village d Amsa est accessible par la Rocade Méditerranéenne liant Tétouan à Essaidia ; projet réalisé dans le cadre de développement de la côte méditerranéenne. : Plan communal pour le développement de la commune de Zaouiat Sidi Kacem La Commune de Zaouiat Sidi Kacem est située au nord du Maroc, dans la région de Tanger-Tétouan. Elle comprend quatre stations balnéaires : Amsa, son centre adiministratif et commercial, Tamrabet, Tamernout et Aouchtame où se pratique une pêche traditionnelle et plusieurs douars dont la principale activité est l agriculture. Le centre Amsa est situé sur la côte méditerranéenne du Maroc, à l embouchure de l oued Amsa, à quelques 15 kilomètres à l ouest de la ville de Tétouan. Un village de pêcheurs à l origine, Amsa est devenu un centre estival qui attire de nombreux touristes chaque année. Toutefois, ce développement est caractérisé par la prolifération de l habitat le long de l oued et dispersé alentour, au détriment des terrains agricoles ou à fort potentiel écologique. B. OBJECTIF GENERAL Il s agit de revitaliser la Commune de Zaouiat Sidi Kacem de manière générale et le centre Amsa en particulier, et de préserver l environnement de la région en accompagnant le développement touristique et économique par la réalisation d infrastructures et la mise en place de politiques de gestion répondant aux standards internationaux et s inscrivant dans une optique de développement durable. C. OBJECTIFS SPECIFIQUES Comme dans beaucoup d autres communes rurales au Nord du Maroc, les atouts naturels de la commune de Zaouiat Sidi Kacem, à savoir les plages, les oueds et les forêts, principaux attraits touristiques de la région, connaissent une dégradation importante suite à la prolifération des constructions dans les centres et à la mauvaise gestion des ressources. Avec la réalisation des infrastructures et des installations nécessaires, le centre Amsa deviendrait un village pilote dans la 8

10 région qui servirait d exemple aux autres centres dans la promotion d une politique de développement durable, et de plateforme d éducation à l environnement pour les enfants et d étude pour les universitaires. Ceci implique une gestion de secteurs différents et en plusieurs phases. D. PHASES DU PROJET Phase I : Eau et déchets A- Gestion de l eau Situation actuelle : Eau potable : Le village d Amsa ne dispose pas de réseau d eau potable. Les habitants puisent l eau directement de la nappe au moyen de puits individuels. Eaux usées : Actuellement Amsa ne dispose pas d un réseau d eaux usées. Les habitations rejettent leurs effluents dans des fosses septiques, des puits perdus ou directement dans l oued qui débouche dans la plage. Projets à réaliser : Eau potable : programme d un montant de 30 MDH (2,7 millions d euros) - Réalisation de forages et d un réservoir pour le stockage de l eau potable pour un montant de 5 MDH ; - Pose de conduites sur un linéaire de 23 km pour un montant de 13 MDH ; - Réalisation de réservoirs et de réseaux de distribution dans les stations Tamrabet, Tamernout et Aouchtame, pour un montant de 12 MDH. Le projet d alimentation en eau potable sera financé dans le cadre du Contrat de gestion déléguée des services d assainissement liquide et de distribution d eau potable et d électricité. Eaux usées : programme d un montant de 30 MDH (2,7 millions d euros) - Equipement du centre en collecteurs d eaux usées sur un linéaire de 9,3 km et raccordement des habitations, pour un montant de 12 MDH ; - Réalisation d une station de pompage pour un montant de 3 MDH ; - Réalisation d une station d épuration compacte de niveau tertiaire pour un montant de 10 MDH ; - Pour les stations balnéaires avoisinantes, il est opté pour des installations d assainissement individuel conformes aux normes de sécurité et de protection des sols pour un montant de 5 MDH. En ce qui concerne ces projets, les financements ne sont pas disponibles. 9

11 Impacts positifs : - Protection de la nappe contre la surexploitation et contre le risque de contamination par les eaux usées infiltrées ; - Protection des plages et préservation de la qualité des eaux de baignade ; - Possibilité de réutilisation des eaux épurées dans l arrosage des espaces verts. B- Gestion des déchets Situation actuelle : Les déchets collectés sont déposés dans des décharges non contrôlées. Projets à réaliser : - Réaliser une décharge contrôlée conformément aux normes de sécurité et de protection des sols ; - Encourager le tri sélectif des déchets à la source (carton, verre, plastique, métal ) ; - Recycler les déchets en carton, papier, plastique dans des usines à proximité ; - Revaloriser le biogaz produit dans la décharge pour la production d énergie. Impacts positifs : - Protection de la nappe contre le risque de contamination par le lixiviat ; - Amélioration des conditions de vie et d hygiène par l élimination des odeurs nauséabondes ; - Création d emplois locaux. Phase II : Electricité et Energies renouvelables A- Energies renouvelables - Etude pour équiper les zones non desservies en électricité d installations pour la production de l énergie solaire ou éolienne. B- Réduction de la consommation de l énergie - Utilisation des lampes à basse consommation : Mettre à la disposition des habitants des lampes LBC à prix réduit pour les encourager à baisser leur consommation électrique. Phase III : Agriculture et Forêt Situation actuelle : Le développement de l agriculture rencontre de nombreux obstacles liés à la faible taille des terrains et le manque d infrastructure pour l irrigation. 10

12 La forêt, qui occupe 58% de la superficie de la commune. Projets à réaliser : A- Agriculture - Formation et assistance des agriculteurs ; - Création de coopérations pour la commercialisation des produits agricoles (huile d olives ) ; - Encouragement à la culture biologique ; - Installation des systèmes d irrigation au goutte-à-goutte. B- Forêt - Lutte contre la déforestation en offrant aux paysans des alternatives à l utilisation du bois ; - Définition des limites de la forêt ; - Reforestation. 11

13 C- Réhabilitation de la côte - Valorisation des plages ; - Bilan et suivi des écosystèmes marins. Phase IV : Activités économiques et sociales A- Activités économiques - Réhabilitation du secteur de la pêche, sensibilisation des pêcheurs ; - Encourager l élevage des caprins et créer des coopérations pour la production du fromage ; - Promouvoir les produits locaux à des fins de commercialisation ; - Promouvoir l écotourisme dans la région (randonnées et circuits, gîtes, auberges ). B- Activités sociales - Réhabilitation des unités scolaires ; - Amélioration des services de santé ; - Création d une maison de jeunesse ; - Organisation de festivals, surtout en été pour promouvoir la culture locale et régionale ; - Création de centres et associations de soutien aux femmes et aux enfants. Phase V : Education et Interactivité - Mise en place avec les enseignants des écoles de la région des outils scolaires concernant les phases susmentionnées, en coordination avec les responsables du programme Classe bleue mis en place par la société délégataire des services de distribution d eau et d électricité et de l assainissement liquide dans la région ; - Organisation de journées de sensibilisation et de visites pour les associations et la population du centre et des collectivités voisines ; - Mise en place de programmes de recherche et de suivi pour les étudiants de l université de Tétouan ; - Réalisation d un film documentaire suivant les différentes étapes et phases du projet. 12