Future sous-série 5 S Chemins de fer

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1 Archives départementales du Doubs Série S provisoire Future sous-série 5 S Chemins de fer (fonds des Ponts et Chaussées) Répertoire numérique provisoire établi par Rachid Neghliz 1993 (réactualisation 1998)

2 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 2 TABLE DES MATIÈRES LIGNES D INTÉRÊT GÉNÉRAL...4 AFFAIRES GÉNÉRALES...5 LIGNE MONTBÉLIARD - DELLE...5 LIGNE BESANÇON - FRONTIÈRE SUISSE... 5 LIGNE VOUJEAUCOURT - SAINT HIPPOLYTE...6 LIGNE GILLEY PONTARLIER...6 LIGNE FRASNE - VALLORBE... 6 CHEMIN DE FER DU POLYGONE... 7 VOIES FERRÉES D INTÉRÊT LOCAL... 8 AFFAIRES GÉNÉRALES...9 VESOUL BESANÇON...10 BESANÇON AMATHAY VÉSIGNEUX AMATHAY VÉSIGNEUX PONTARLIER PONTARLIER MOUTHE MOUTHE FONCINE...19 MORTEAU MAÎCHE PROLONGEMENT VERS TRÉVILLERS ANDELOT LEVIER...24 LEVIER CHAFFOIS LIGNES DU RÉSEAU DE PONTARLIER...27 BELFORT SOCHAUX GARES ET STATIONS TRAMWAYS DE BESANÇON...31 TRAMWAYS DE LA VALLÉE D'HÉRIMONCOURT PROJETS SANS SUITE CHEMINS DE FER HORS DU DÉPARTEMENT...34

3 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 3 Lignes d intérêt général Affaires générales SP 636 Plans, profils, documents divers et conférences Construction SP 650 Comptes ouverts des travaux à l'entreprise SP 651 Comptes ouverts des travaux à l'entreprise SP 649 Livre de comptabilité de l'ingénieur en chef Ligne Montbéliard - Delle SP 620 Estimations diverses, évaluation du trafic Ligne Besançon - frontière suisse SP 635 Ligne de Saint-Hippolyte : plans, profils, rapports et conférences mixtes SP 639 Projets d exécution. Infrastructures Construction et infrastructure SP 641 Subventions communales, location d'excédents de terrains SP 608 Réclamation de l'entreprise sur le décompte général et définitif, requête et arrêté du 27/07/ SP 634 Dépenses d'établissement ( ), état des marchés ( ) SP 609 Conseil de Préfecture (expertise et arrêté 17 mai 1898), conseil d'etat (pourvoi de l'administration contre l'arrêté du 17 juillet 1894), réclamation et demande de décomptes généraux et définitifs SP 614 Réclamation et demandes sur le décompte définitif (entreprises Depierre, Pillot, Gammard et Laithier) SP 613 Réclamations sur le décompte définitif, procès verbaux de réceptions provisoires et définitives (diverses entreprises) SP 617 Réclamations des entrepreneurs (Baudron et Farisy) SP 611 Réclamation, décomptes définitifs (entreprise Sérefin) SP 610 Réclamation et demande sur les décomptes définitifs (entreprise Miclo et Jean)

4 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 4 SP 618 Réclamation de l'entrepreneur sur le décompte définitif (entreprise Seron Charles), instance de l'entrepreneur devant le Conseil de Préfecture, pourvoi devant le Conseil d'etat SP 612 Réclamations, ensemble des litiges, réclamation sur le décompte général et définitif (arrêté 13/06/1899, entreprise Mandement) SP 616 Réclamations, demandes décomptes définitifs (entreprises Baudron et Farisy) SP 619 Réclamations - demandes décomptes définitifs (diverses entreprises) SP 637 Procès verbaux de construction au sujet de l'état de certains travaux de la ligne, affaires générales et diverses SP 638 Correspondance, affaires générales et diverses SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) SP 642 Subventions communales SP 615 Réclamations des entrepreneurs (Baudron et Farisy) Ligne Voujeaucourt - Saint Hippolyte Construction SP 634 Dépenses d'établissement ( ), état des marchés ( ) SP 640 Subventions communales et particulières SP 638 Correspondance SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) Ligne Gilley Pontarlier Construction SP 634 Dépenses d'établissement ( ), état des marchés ( ) SP 638 Correspondance SP 643 Dépenses d'établissement (vérification des dépenses faites par la Compagnie P.L.M.) Ligne Frasne - Vallorbe SP 644 Plan et profils, étude géologique et hydrologique, tunnel du Simplon SP 633 Plans et profils, traversée de la Vallée du Doubs, ouvrage projeté ê la rencontre du tramway : Pontarlier - Mouthe, enquête d'utilité publique, affaires générales et diverses Construction

5 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 5 SP 621 Affaires diverses Chemin de fer du Polygone SP 648 Chemin de fer reliant l'arsenal de Besançon au Polygone et à la ligne Dijon Belfort vers SP 645 Etudes définitives (raccordement avec la voie ferrée Dijon Belfort, plans et profils) SP 646 Etudes définitives (correspondances et renseignements, acquisition de terrains, plans, profils et pièces écrites) SP 647 Projet d'exécution (raccordement avec la ligne Dijon Belfort, plans et profils, dessins de détails, renseignements)

6 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 6 Voies ferrées d intérêt local Affaires générales SP 218 Conférence mixte SP 391 Comptes rendus de déclarations d'utilité publique 1903 SP 203 Déclaration d'utilité publique ; modification du traité de concession ; décision ministérielle Construction SP 367 Plans et profils SP 223 Raccordement en gare de Pontarlier : exécution des travaux ; agrandissement de la gare de Pontarlier : plans, coupes et élévations Exploitation, fonctionnement SP 149 Renseignements, statistiques SP 153 Mesures financières ; matériel ; personnel (salaires, retraites) ; recettes ; gares communes ; affaires diverses SP 558 Participation du département, communes et particuliers aux dépenses d'établissement ; situation financière ; projet de budget SP 553 Electrification des lignes SP 157 Comptes de garantie et de remboursement ; prélèvement sur les recettes SP 152 Concessions, tarifs SP 201 Indemnités, tarifs, retraite SP 246 Location de bureaux et assurances ; renseignements ; accidents (ouvriers blessés) ; carrières ; chaux et ciments ; matériaux divers ; reproduction de dessins ; chauffage et éclairage SP 203 Modification du traité de concession ; décision ministérielle SP 158 Personnel : pension, retraite SP 584 Conventions d'exploitation ; avenants SP 552 Electrification des lignes

7 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 7 SP 151 Affaires générales et diverses SP 575 Comptes d'exploitation SP 318 Comptes d'exploitation SP 159 Relèvement des tarifs ; horaires ; subventions SP 150 Personnel : demande de mise en réforme d'agents des chemins de fer d'intérêt local SP 366 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses SP 567 Emploi d'automotrices à essence SP 542 Personnel ; comptabilité de l'ingénieur 1923 SP 320 Comptes moraux ; subventions ; plaintes, réclamations ; accidents ; tarifs ; horaires ; travaux d'entretien ; personnel ; affaires diverses SP 354 Contrôle de l'exploitation : circulation des trains ; surveillance ; matériel, tarifs, accidents ; travaux d'entretien ; traités, subventions ; affaires diverses SP 343 Comptes mensuels d'exploitation ; affaires diverses SP 526 Déficit d'exploitation SP 342 Renseignements, statistiques SP 344 Résultats d'exploitation SP 160 Comptabilité : dépenses diverses, indemnités de terrains 1932 SP 200 Horaires SP 577 Automotrices Laborie et locotracteurs SP 355 Contrôle de l'exploitation : surveillance, affaires diverses, statistiques, tarifs, matériel, accidents, circulation des trains, travaux d'entretien SP 5 Rapports mensuels SP 319 Horaires SP 582 Programme d économie (documentation et rapports SP 364 Comptes d exploitation 1939 SP 593 Personnel ; horaires ; accidents ; matériels SP 595 Comptes d exploitation SP 563 Comptes d exploitation 1941 SP 594 Personnels ; horaires ; accidents ; matériels SP 596 Comptes d exploitation ; comptes rendus SP 578 Déficit ; renseignements ; statistiques ; accidents ; affaires diverses Suppression, liquidation SP 589 Résiliation des concessions et réorganisation de l exploitation SP 582 Résiliation des concessions SP 587 Résiliation des concessions (paiement des annuités) ; modification et réorganisation de l exploitation (avenants, rapports) SP 581 Réforme des VFIL SP 580 Etude pour le maintien ou la suppression des chemins de fer départementaux SP 570 Dépose des VFIL ; vente de matériel ; cession de terrains ; remise en état des routes et aménagement SP 668 Terrains, bâtiment (vente, déclassement et aliénation) ; documents divers communs à toutes les lignes SP 585 Vente de terrains, bâtiments ( ) ; dossier d enquêtes parcellaires, ballast ( ) SP 579 Aliénation des terrains et bâtiments (invendus) ; vente des terrains et bâtiments des VFIL SP 586 Vente de terrains

8 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 8 Vesoul Besançon SP 478 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires diverses, études et avant projet, enquêtes d'utilité publique, conférences mixtes, traité de concession, commission interdépartementale, subventions et demande de déclaration d'utilité publique SP 473 Etudes et avant projet SP 477 Avant projet et variante de Cussey : enquête d'utilité publique, conférences mixtes SP 475 Enquêtes et déclaration d'utilité publique SP 540 Projet de tracé et de terrassement ; projet définitif (correspondances et affaires diverses) SP 474 Conférences mixtes SP 447 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers par communes) 1907 SP 449 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (projet d'exécution), 1er lot SP 463 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des stations SP 499 Projet de détails des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications (partie comprise entre Besançon et la Haute Saône) 1908 SP 454 Projets définitifs d'ensemble et de terrassements ; ligne P.L.M. à Auxon Dessus ; raccordement Miserey ; ouvrages métalliques SP 508 Projet d'exécution des travaux ; complément des dessins d'exécution ; bordereau des pièces remises à l'entrepreneur SP 457 Projets d'ouvrage d'art, d'ouvrage accessoires, etc. (ponts, conférences mixtes) SP 450 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (ouvrage pour le maintien des communications) SP 451 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements (projet d'exécution 2e et 4e lot) SP 452 Projets de superstructure ; bâtiments SP 455 Projets définitifs d'ensemble, de tracé et de terrassements ; projet d'exécution 3e lot ; modification du tracé ; traversée de voie à Saint Pierre et à Battant ; pont Montrapon Terrains SP 543 Expropriations et jugement d'expropriation SP 511 Acquisitions de terrains (arrêté de cessibilité, expropriations, offres légales, jury) SP 452 Acquisitions de terrains et dommages SP 512 Renseignements divers, plans parcellaires définitifs, occupations temporaires et dommages SP 448 Arrêtés de cessibilité ; enquêtes parcellaires (dossiers par communes) 1908 SP 472 Acquisitions de terrains (enquêtes parcellaires) 1908 SP 146 Acquisitions de terrains

9 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 9 SP 516 Acquisitions de terrains, expropriations (offres légales) SP 482 Acquisitions de terrains SP 523 Enquêtes parcellaires ; acquisitions de terrains à l'amiable ; jugement d'expropriation ; récolement, réception et remise des chemins modifiés Construction SP 453 Affaires générales et diverses ; projet de matériel (fixe et roulant) ; exécution des travaux ; formalités ; concession et rétrocession SP 476 Subventions SP 466 Partie comprise entre le piquet 127,50 à Auxon Dessus et la limite de la Haute Saône sur une longueur de 6453 mètres (4e lot) ; projet d'exécution des travaux ; complément des dessins d'exécution SP 456 Modification (tracé de terrassement) ; conférences mixtes ; enquêtes (stations) ; SP 464 projet de stations Partie comprise entre les piquets 13 b et 40 c au territoire de Besançon sur une longueur de 2755 mètres (1e lot) ; projet d'exécution des travaux, terrassement et ouvrage d'art, bordereaux des prix, modification de tracé et bulletins hebdomadaires SP 467 Partie comprise entre Besançon et la Haute Saône sur une longueur de 19 kilomètres 210 mètres (lot unique) ; projet d'exécution des ouvrages métalliques et affaires diverses SP 471 Fourniture de matériel de voie SP 510 SP 465 SP 463 Correspondance ; fourniture de ballast (projet d'exécution) ; affaires diverses (entreprise Plumeré) ; traversée de la route nationale et des voies Partie comprise entre les piquets 66 et 99 aux territoires d'ecole et de Miserey sur une longueur de 3304 mètres (2e lot) ; projet d'exécution, terrassement et ouvrage d'art, bordereaux des prix ; bulletins hebdomadaires, infrastructure ; décomptes définitifs et affaires diverses Raccordement à la gare des Prés de Vaux ; installation (gare Rivotte) ; affaires diverses SP 497 Pont de Montrapon SP 188 Dépenses en régie et frais pour acquisitions de terrains SP 506 Dessins d'exécution ; exécution des travaux SP 507 Affaires diverses ; entreprise Allard (réclamations, bulletins d'avancement) SP 518 Affaires diverses concernant les travaux de parachèvement SP 468 Pont de Montrapon (divers travaux) SP 469 Bâtiments des stations et haltes ; projet d'exécution (lot unique) ; dessins d'exécution des travaux ; bordereaux des prix ; entreprise ; bulletins hebdomadaires ; affaires diverses SP 509 SP 470 SP 500 SP 517 Entreprise Gilles (bulletins et réclamations) ; affaires diverses ; situations hebdomadaires Ouvrages métalliques, dessin d'exécution et avant métré (société des Forges de F.C) 1910 Raccordement et suppression de voie entre Montrapon et Rivotte ; travaux d'inspection ; pose de contrerails (Cussey sur l'ognon et Valentin) ; acquisitions d'excédents de terrains et affaires diverses Halte de Battant ; évacuation des eaux du chemin de Montjoux ; halte de Saint Claude

10 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 10 Exploitation, fonctionnement SP 519 Formalités finales (réception des travaux et mise en exploitation, chaînage de la ligne, épreuves des tabliers métalliques) 1911 SP 189 Organisation du contrôle ; établissement ; règlement d'exploitation ; tarifs et exploitation commerciale ; concession et rétrocession SP 502 Traité de concession et plans ; réglementation ; tarifs ; affaires diverses SP 515 Personnel de la compagnie ; travaux d'entretien ; horaires, tarifs et mouvement des trains ; cartes de circulation ; plaintes, réclamations ; comptes rendus et comptes moraux ; subventions, situations financières ; affaires diverses SP 496 Accidents : relevés annuels ; frais ; tarifs voyageurs ; réclamations et affaires diverses SP 501 Accidents ; rapports mensuels

11 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 11 Suppression, liquidation SP 513 Mutation des terrains occupés ; ventes des terrains, hors lignes, des ouvrages métalliques SP 514 Terrains (affaires diverses, ventes, délibérations) SP 481 Liquidation du chemin de fer Vesoul Besançon 1939 Besançon Amathay Vésigneux SP 551 Demande de rétrocession (MM. Chappuis et Schlumberger) ; études Chavanne SP 423 Demande de déclaration d'utilité publique : projet de concession, délibérations des communes, avis du directeur des postes et télégraphes, projet de loi, avant projet, contre projet, projet de concession SP 169 Concession, enquête d'utilité publique et affaires diverses SP 424 Demande de déclaration d'utilité publique : avant projet, enquêtes d'utilité publique, conférence mixte SP 395 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projets et variantes SP 397 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projet (raccordement avec la gare de la Mouillère), projet divers de concession (Laborie frères, Chappuis et Schlumberger) SP 170 Concession ; raccordement ; subventions communales ; conférence mixte et variantes SP 396 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : conférences mixtes, enquêtes d'utilité publique SP 398 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : déclaration d'utilité publique, affaires générales et diverses, projet de concession Laborie SP 425 Nouvelle demande de déclaration d'utilité publique SP 193 Enquête d'utilité publique : avant projet (variante et affaires diverses) SP 350 Gare terminus de Saint Paul : projets, conférence mixte SP 166 Avant projet ; raccordement avec le P.L.M SP 351 Gare Rivotte SP 167 Gare de Rivotte : affaires diverses SP 399 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : projet de concession Laborie (traités), demande de déclaration d'utilité publique SP 415 Enquêtes : stations ; projet d'ensemble ; projet modificatif (tracé et terrassement de la voie ferrée) SP 174 Projets de stations ; gare Besançon Rivotte ; enquêtes ; affaires générales et diverses

12 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 12 SP 175 Superstructrure, matériel ; travaux ; concession et rétrocession ; formalités finales, comptes rendus des travaux ; terrains ; subventions SP 172 Projets d'exécution : ponts et ponceaux, ouvrages, matériel, murs de soutènement SP 173 Projet de tracé et de terrassement ; projets définitifs SP 171 Projets d'exécution : rectification des routes (plans et profils) Terrains SP 538 Arrêtés de cessibilité ; expropriations ; plans SP 521 Enquêtes parcellaires 1907 SP 537 Enquêtes parcellaires SP 168 Matériel ; pont ; plaques tournantes et acquisitions de terrains SP 675 Cessions, plans parcellaires SP 671 Acte de vente amiable ; indemnités de terrains ; plans parcellaires Construction SP 194 Variantes, estimations diverses des dépenses et des travaux ; travaux supplémentaires ; réduction des déclivités SP 418 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers d'enquête par communes) 1906 SP 419 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations (dossiers d'enquête par communes) 1906 SP 483 Rapports ; correspondance ; décisions ; renseignements ; comptes moraux SP 495 Etat de situation (dépenses et travaux) SP 141 Sommier des travaux terminés SP 142 Sommier des travaux terminés SP 143 Carnets d'attachements des travaux non terminés et approvisionnements SP 592 Concession (modification du traité) ; constitution d'une société anonyme SP 670 Pont sur le Doubs à Besançon Exploitation, fonctionnement SP 484 Affaires générales et diverses ; rapports ; correspondance ; renseignements ; circulaires SP 145 Registre d'ordre du conducteur subdivisionnaire SP 544 Comptabilité ; affaires diverses ; dépenses d'établissement SP 164 Contrôle de l'exploitation : tarifs, traité, horaires, recettes, accidents et affaires diverses SP 592 Comptes, rapports, avenants SP 485 Statistiques ; rapports mensuels ; comptes moraux SP 408 Horaires et mouvement des trains ; frais de contrôle ; subventions SP 407 Tarifs ; comptes moraux mensuels SP 409 Plaintes et réclamations ; accidents ; personnel ; cartes de circulation ; établissement ; statistiques SP 144 Exploitation : organisation

13 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 13 SP 282 Comptes d'exploitation SP 365 Contrôle de l'exploitation : travaux d'entretien, tarifs, plaintes, réclamations, accidents, comptes rendus, rapports, horaires, statistiques SP 165 Contrôle de l'exploitation : construction, tarifs, horaires, raccordement, trafic et affaires diverses SP 527 Nominations ; recettes ; barèmes (marchandises et tarifs) ; affaires diverses SP 410 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, horaires, états, statistiques, construction et raccordement SP 315 Rapports mensuels SP 429 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, trains spéciaux, accidents, plaintes et réclamations SP 134 Livre de comptabilité SP 135 Livre de comptabilité Suppression, liquidation SP 652 Tunnel de Tarragnoz SP 569 Projet de remplacement du réseau ferré par un réseau routier SP 681 Vente de matériel SP 678 Terrains (plans et enquêtes parcellaires) SP 679 Terrains : états, plans parcellaires, actes de vente et affaires diverses SP 670 Démolition de la pile du Pont de Rivotte SP 680 Terrains, immeubles : vente, acquisition, appels d'offres, vente aux enchères SP 676 Gare Rivotte ; terrains (vente) SP 674 Terrains (vente) ; immeubles (aliénation, plans parcellaires) SP 677 Terrains (actes de vente) SP 554 Terrains et bâtiments (plans parcellaires) 1955 SP 675 Immeubles, terrains ( ) ; terrains (cessions, plans parcellaires, ) Amathay Vésigneux Pontarlier SP 369 Section Levier Goux : études, avant projet, enquêtes et conférences mixtes ; section Goux Pontarlier : avant projet, enquête, variante, conférences mixtes et affaires diverses SP 371 Dessins d'exécution : gare de Pontarlier ; études d'avant projet SP 217 Devis et détails estimatifs des travaux ; variante de Levier à Chaffois ; Etude, avant projet, conférences mixtes et enquête d'utilité publique SP 375 Section Houtaud Pontarlier : conférences mixtes, modification, enquête d'utilité publique, nouvelle modification et affaires diverses SP 219 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : avant projet rectifié et conférences mixtes, nouvelle enquête d'utilité publique, règlement des frais SP 220 Enquête d'utilité publique ; variante de Sombacour, du Mont du Lison, du pied de la Craie ; traverse de Sombacour ; études définitives

14 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 14 SP 221 SP 224 Avant projet rectifié ; étude de deux variantes ; variantes de Sombacour, du pied de la Craie à Sombacour, d'amathay Evillers par le Mont Lison ; notes relatives aux opérations sur le terrain ; acquisition de terrains ; affaires diverses Détail des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et exécution des travaux ; plans et profils 1920 SP 313 Projet de détails des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications : plans 1920

15 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 15 Terrains SP 675 Cessions, plans parcellaires SP 352 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité ; expropriations ; acquisition de terrains ; offres légales SP 353 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité ; acquisition de terrains 1920 SP 133 Acquisitions de terrains ; paiements des indemnités 1922 SP 148 Acquisitions de terrains ; paiements des indemnités 1923 SP 176 Terrains : intérêts d'indemnités 1923 Construction SP 545 Raccordement avec le tramway Pontarlier Mouthe et avec le P.L.M. ; conférences SP 528 Reconstruction de pont d'houtaud (projet) SP 179 Plans : bâtiments des stations et haltes SP 541 Bâtiments (entreprise Minazzi) SP 549 Matériel (grues à pivot et portique), mise en dépôt du matériel de voie, lignes et appareils téléphoniques Exploitation, fonctionnement SP 547 Bordereaux de pièces de comptabilité et de comptes (Levier Chaffois) 1923 SP 177 Comptabilité : section de Pontarlier 1924 SP 178 Comptabilité : section de Pontarlier 1925 Suppression, liquidation SP 569 Projet de remplacement du réseau ferré par un réseau routier SP 681 Vente de matériel SP 678 Terrains : plans et enquêtes parcellaires, gare Rivotte SP 679 Terrains : états, plans parcellaires, actes de vente, affaires diverses SP 680 Terrains, immeubles : vente, acquisition, appel d'offres, vente aux enchères SP 676 Gare Rivotte ; terrains : vente SP 674 Terrains : vente ; immeubles : aliénation, plans parcellaires SP 677 Terrains : actes de vente SP 554 Liquidation des terrains et des bâtiments (plans parcellaires) 1955 SP 675 Terrains, immeubles

16 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 16 Pontarlier Mouthe Mouthe Foncine SP 184 Avant projet ; conférence mixte ; affaires diverses SP 406 Enquêtes d'utilité publique ; correspondance SP 272 Avant projet, enquêtes et demande de déclaration d'utilité publique ; cahier des charges et convention 15/05/1896 et 1/05/1897 concernant le financement du tramway (Pontarlier Mouthe) SP 394 Etudes préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes ; enquête d'utilité publique ; subventions ; concession, rétrocession ; rétrocessionnaire ; demande de déclaration d'utilité publique SP 185 Enquête d'utilité publique supplémentaire ; conférence mixte supplémentaire ; traité ; concession ; plans de traverse et subventions communales SP 228 Enquêtes : avant projet rectifié Doubs et Jura, sur l'emplacement de la station de Chaux Neuve ; convention interdépartementale ; divers SP 263 Avant projet : variantes de Mouthe, Chaux Neuve, Petite Chaux ; tracé par Châtelblanc ; affaires diverses ; pièces annexes ; étude sommaire SP 339 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : commission inter départementale, affaires diverses SP 162 Projets : stations gares ; raccordement, agrandissement SP 340 Déclaration d'utilité publique SP 525 Avant projet : variantes de Mouthe, Petite Chaux et Chaux Neuve ; affaires diverses SP 539 Projet d'exécution : viaduc de Foncine le Haut et conférences SP 186 Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations 1913 SP 321 Projet d'exécution des travaux infrastructure et bâtiments 1913 SP 271 Projet d'exécution : bulletins d'avancement des travaux ; dessin d'exécution SP 270 Projet d'exécution : bâtiments SP 274 Projet d'exécution : travaux de pose et ballastage des voies SP 572 Projet : agrandissement de la gare d'oye et Pallet Terrains SP 583 Enquêtes parcellaires SP 335 Enquêtes parcellaires ; jugements d'expropriations SP 334 Tableau des offres légales ; expropriations ; acquisitions de terrains SP 137 Indemnités de terrains 1922 Construction SP 377 Subventions ; concession, rétrocession ; travaux et affaires diverses SP 337 Travaux : locomotives, gares, embranchement, réfection des ponts, modification et bulletins de l'avancement des travaux

17 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 17 SP 336 Travaux : affaires diverses, comptes moraux, société anonyme, matériels et accidents SP 405 Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations ; projet définitif d'ensemble, de tracé et de terrassement SP 332 Affaires diverses, gare de Pontarlier ; gares et stations ; traverse de Malbuisson ; comptes moraux et accidents SP 333 Bulletins d'avancement des travaux, déviation sur le territoire de Sarrageois, plaques tournantes et projet de la station de Chaudron SP 479 Projets de stations ; modification au projet de tracé et de terrassement ; réception de la ligne ; reconnaissance des travaux et ouverture de la ligne ; bornage de la voie ; chaînage de la ligne ; bureau des cartes et plans SP 338 Projet d'exécution ; comptabilité ; comptes d'établissement SP 213 Enquêtes parcellaires ; arrêtés de cessibilité SP 522 Avant projet (tracé par Châtelblanc) 1905 SP 430 Etudes et avant projets SP 214 Contrôle des travaux : subventions ; enquête d'utilité publique ; affaires diverses SP 236 Exécution des travaux : infrastructure et bâtiments 1913 SP 260 Exécution des travaux : infrastructure et bâtiments 1913 SP 222 Ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux : département du Doubs et du Jura SP 498 Enquêtes parcellaires ; arrêté de cessibilité ; expropriations SP 265 Infrastructure et bâtiments (entreprise Dejean) ; résiliation ; bulletin hebdomadaires de l'avancement des travaux SP 279 Infrastructure et bâtiments : bulletins de l'avancement des travaux et pièces diverses SP 277 Achèvement des travaux SP 273 Travaux de parachèvement ; affaires diverses SP 259 Alimentation en eau (station de Foncine le Haut) ; adduction de la source de la Touvière et construction d'un réservoir de 100 m SP 275 Correspondance et commissions aux fournisseurs : fourniture de matériel de SP 264 voie, traverses et bois spéciaux Raccordement de la ligne avec le P.L.M. de Frasne Vallorbe en gare de Labergement Sainte Marie SP 276 Fourniture de matériel de voie et travaux de superstructure SP 235 Travaux de parachèvement ; halte de Châtelblanc ; divers travaux 1928 Exploitation, fonctionnement SP 163 Tarifs ; matériel ; règlements ; fond de renouvellement ; concession et projet de chasse neige SP 376 Comptes annuels ; marche des trains ; statistiques ; comptes moraux ; accidents ; tarifs ; affaires diverses SP 402 Comptes d'exploitation SP 403 Subventions ; statistiques SP 404 Horaires et mouvement des trains ; carte de libre circulation ; accidents 1900 SP Plaintes et réclamations ; tarifs et frais annuels ; répartition et règlement des frais de contrôle ; comptes moraux mensuels SP 329 Divers travaux, haltes et entretien SP 136 Règlement des frais de contrôle, de la subvention

18 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 18 SP 573 Travaux d'entretien ; trains et cartes de circulation ; tarifs et frais ; accidents ; plaintes et réclamations ; comptes rendus, statistiques ; comptes moraux et horaires SP 330 Affaires diverses ; tarifs ; accidents ; marche des trains ; statistiques ; réclamations ; rapports mensuels et traité SP 331 Affaires diverses ; tarifs ; accidents ; marche des trains ; statistiques ; réclamations et rapports mensuels SP 215 Tarifs ; accidents ; marche des trains ; états mensuels ; statistiques ; réclamations ; rapports mensuels ; affaires diverses SP 532 Remaniement des voies (station de Mouthe) ; acquisition (automotrice) ; pont à bascule ; embranchement (usine Vaudel) et affaires diverses SP 216 Tarifs ; accidents ; horaires ; états et formules ; embranchement ; vérification ; renseignement ; statistiques ; affaires diverses SP 327 Horaires ; états mensuels ; statistiques ; tarifs ; affaires diverses SP 401 Comptes d'exploitation SP 328 Horaires ; tarifs ; états mensuels ; statistiques ; affaires diverses SP 207 Horaires ; états mensuels ; statistiques ; tarifs ; affaires diverses SP 187 Travaux d'infrastructure (comptabilité) 1924 SP 226 Emplois ; vacances ; marchandises ; voyageurs ; tarifs ; recettes ; horaires et affaires diverses SP 571 Comptes rendus ; accidents ; affaires générales et diverses ; personnel ; contrôle ; travaux d'entretien ; trains spéciaux ; frais et tarifs ; plaintes et réclamations SP 227 Accidents ; horaires ; tarifs ; composition et circulation des trains ; travaux neufs et de grosses réparations ; matériel ; travaux d'entretien ; surveillance générale ; affaires diverses Suppression, liquidation SP 557 Vente des terrains et bâtiments et remise en état des chaussées (plans parcellaires) SP 672 Matériel (vente) ; mutation cadastrales ; terrain (demandes d'achat) ; correspondances ; actes de vente ; divers SP 660 Vente aux enchères SP 568 Dépose des V.F.I.L. pour aménagement des routes SP 661 Terrains, bâtiments ; vente aux enchères SP 673 Terrains, bâtiments (plans parcellaires) ; cession de terrains et actes de vente Morteau Maîche Prolongement vers Trévillers SP 412 Demande de déclaration d'utilité publique : enquête d'utilité publique sur l'avant projet de la variante des Fins, conférence mixte, avis du directeur des

19 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 19 postes et télégraphes, délibération du conseil général du Doubs ; projet de convention : MM Chappuis et Schlumberger SP 139 Projet de concession ; conférence mixte ; enquête d'utilité publique ; étude de traction électrique ; variante des Fins à Morteau ; affaires diverses SP 426 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires générales et diverses ; études préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes ; enquête d'utilité publique ; subventions ; concession et rétrocession ; déclaration d'utilité publique et embranchement SP 1029 Etudes diverses : avant projet 1896 SP 411 Demande de déclaration d'utilité publique : enquête d'utilité publique sur l'avant projet Morteau Maîche ; avant projet de la variante des Fins ; avant projet Morteau Maîche SP 140 Avant projet : chemins traversés par la ligne, chemins d'accès des gares, raccordement avec la gare de Morteau, acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique SP 181 Déclaration d'utilité publique ; embranchement sur Damprichard ; concession et rétrocession SP 420 Avant projet : embranchement sur Damprichard, variantes de Charquemont, des Bichets, de Charquemont aux Combes et à Maîche, affaires diverses SP 588 Projet de concession ; concession SP 487 Demande de déclaration d'utilité publique : avant projet, enquête d'utilité publique, conférence mixte, postes et télégraphes, délibérations, conventions, rapport SP 486 Etudes et formalités préalables à la déclaration d'utilité publique : affaires générales et diverses ; études préliminaires ; avant projet ; conférences mixtes et autres ; enquête et déclaration d'utilité publique ; subventions ; concessions SP 208 Projet d'exécution : stations et haltes (plans), voies de communication, bâtiments, procès verbaux de récolement SP 209 Projet d'exécution : matériel de voie, stations et haltes, modifications, réservoir d'alimentation SP 210 Projet d'exécution : bâtiments, installations des postes téléphoniques, matériel roulant et ouvrages d'art Terrains SP 666 Acquisitions ; enquêtes et plans parcellaires SP 503 Acquisitions de terrains et dommages SP 665 Acquisitions ; plans parcellaires Construction SP 190 Contrôle des travaux : plans des stations ; raccordement ; Alimentation ; conduite électrique ; avenue latérale à la gare du Russey ; bâtiments, chaux et sables SP 416 Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations (dossiers des enquêtes par communes) SP 446 Terrassements (projet d'exécution) ; enquêtes (stations) ; frais de contrôle ; projet d'exécution (voies de communication ) ; modification au projet de

20 Série S provisoire / future sous-série 5 S Chemins de fer / 20 terrassement ; matériel, voie courante ; locomotives ; affaires diverses SP 414 Contrôle des travaux : nombre et emplacement des gares, stations et haltes, dossiers des enquêtes par communes SP 413 Contrôle des travaux : organisation du contrôle, personnel de la construction, affaires diverses, projet d'exécution, correspondance, dépenses d'établissement SP 427 Projet d'exécution (gares et stations) ; modification (projet de terrassement) ; substitution (société) ; projet de bâtiments ; ouvrage d'art ; matériel roulant ; alimentation des gares SP 422 Contrôle des travaux : modifications, plans et profils, construction d'abris, pose d'écrans paraneige, bâtiments SP 195 Contrôle des travaux : locomotives : matériel roulant, affaires diverses, dessins des détails d'exécution SP 428 Plans parcellaires, remboursement, concession et rétrocession, travaux de consolidation, raccordement, installation ; formalités ; subventions et projet de paraneige SP 417 Contrôle des travaux : désignation des territoires traversés, rétablissement des voies de communication, matériel de la voie courante, quais aux Grands Bois, ouvrages d'art, changement croisement et pose de voie, grues (Morteau, Maîche), pont à bascule, appareil téléphoniques SP 1028 Ponts SP 205 Contrôle des travaux : bulletins des travaux, comptes rendus SP 191 Contrôle des travaux : appareil spécial de traversée de la voie, transfert de station, traversée de la voie par la ligne électrique, alimentation en eau, installations (traité), chaînage de la ligne, traversée de la voie et affaires diverses SP 192 Contrôle des travaux : matériel roulant, surveillants de travaux, réservoir d'alimentation des gares, plaques tournantes, alimentation en eau, émission d'obligations, quais à charbon SP 421 Contrôle des travaux : comptabilité, affaires diverses SP 503 Affaires générales et diverses ; projets définitifs d'ensemble ; comptes rendus mensuels Exploitation, fonctionnement SP 458 Contrôle de l'exploitation : tarifs, règlements, affaires diverses, accidents, rapports, marche des trains, trains spéciaux et réclamation, statistiques SP 206 Contrôle de l'exploitation : construction, établissement, tarifs et exploitation SP 491 Horaires et mouvement des trains, accident, personnel, affaires générales et diverses SP 182 Affaires générales et diverses ; établissement ; ordonnances, règlements ; tarifs ; gares communes ; fonds de renouvellement SP 490 Subvention ; répartition des frais de contrôle ; statistiques ; frais accessoires SP 489 Comptes moraux mensuels SP 492 Fonds de renouvellement du matériel ; bilans ; vérification des comptes annuels SP 459 Contrôle de l'exploitation : affaires diverses, tarifs, accidents, marche des trains, rapports et réclamations, statistiques