Dispositifs Médicaux

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1 Dispositifs Médicaux Catégorie III Titre II chapitre 1er de la L.P.P. Orthèses (ex petit appareillage) 1/

2 Appareils divers de correction (1) Niveau pied (1.1) Chaussures et attelles pour malpositions réductibles du pied du nouveau-né Orthèse pour pied tombant laxités ou entorses de la cheville Chaussures thérapeutiques de série 2/

3 Appareils divers de correction (2) Niveau pied : Chaussures et attelles (1.1) les malpositions réductibles du pied (cf. annexe 1) attelles montées sur chaussures à bout ouvert permettant l orientation des pieds par rotules fixées sur l attelle 3/

4 Annexe 1 Malpositions réductibles du pied 4/

5 Appareils divers de correction (3) Niveau pied : Chaussures et attelles (1.2) chaussures à bout ouvert (cf. annexe 2) anti adductus anti adductus actif chausson posture neutre 5/

6 Annexe 2 Chaussures à bout ouvert Anti Adductus En post opératoire Du pied bot varus et toutes formes réductibles d adduction de l avant-pied Anti Adductus Actif Chaussure à bout articulé permettant une correction progressive dans un plan de l espace 6/

7 Annexe 2 bis Chaussures à bout ouvert Chausson posture neutre La patte maintient fermement le pied à l arrière du botillon 7/

8 Appareils divers de correction (4) Niveau pied : Chaussures et attelles (1.3) releveurs de pied (cf. annexe 3) Paralysies ou insuffisances fonctionnelles de pied quelle qu en soit l étiologie - steppage sans déséquilibre latéral releveur de pied «caroli» releveur de pied «Jousto» releveur de pied en polyéthylène 8/

9 Releveurs de pied Annexe 3 Releveur de pied «Caroli» Pas de correction au niveau du pied Releveur de pied «Jousto» Facilite le bon déroulement du pas 9/

10 Releveurs de pied Annexe 3 bis 10/ Releveur de pied en polyéthylène Facilité d adaptation à toutes chaussures du commerce

11 Appareils divers de correction (5) Niveau pied : Orthèse stabilisatrice de cheville Exemple : Orthèse Aircast (cf. annexe 4) entorses bénignes et moyennes instabilité chronique protection et stabilisation de l articulation sous-astragalienne entorse tibio-tarsienne et médio-tarsienne 11/

12 Orthèse Aircast Annexe 4 12/

13 13/ Annexe 4 bis

14 Appareils divers de correction (6) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.1) destinées à maintenir ou corriger certaines anomalies morphologiques ou fonctionnelles du pied ne nécessitant pas une chaussure orthopédique, mais que ne peuvent contenir des chaussures de commerce 14/

15 Appareils divers de correction (7) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.2) utilisées de façon temporaire CHUT (chaussure à usage temporaire) ou de façon permanente CHUP (chaussure à usage prolongé) 15/

16 Appareils divers de correction (8) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.3) Principales indications médicales paralysies flasques ou spastiques du membre inférieur séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales oedèmes déformations du pied d origine congénitale ou acquise, y compris celles liées aux rhumatismes inflammatoires inégalités de longueur des membres inférieurs de moins de 20 mm ou des pieds 16/

17 Appareils divers de correction (9) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.4) les CHUT (1.1) de constitution légère tige toile, cuir ou matériau synthétique appui plantaire mousse de polyéthylène résistant peuvent être délivrées à l unité 17/

18 Appareils divers de correction (10) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.5) les CHUT (1.2) Décharge de l arrière-pied après (cf. annexe 5) fracture du calcanéum escarre du talon brûlure du talon atteintes rhumatoïdes douloureuses de l arrière pied, etc... 18/

19 Annexe 5 CHUT Décharge de l arrière pied 19/

20 Appareils divers de correction (11) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.6) les CHUT (1.3) Décharge de l avant-pied après (cf. annexe 6) suites opératoires immédiates de l avant-pied (hallus valgus) état inflammatoires infectieux douloureux oedémateux interdisant temporairement l appui sur l avant-pied 20/

21 CHUT Décharge de l avant pied Annexe 6 21/

22 Appareils divers de correction (12) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.7) les CHUT (1.4) (cf. annexe 7) Dans les cas : d oédèmes de douleurs d inflammations d origine diverse mais temporaire 22/

23 CHUT Dans les cas d oedèmes, de douleurs, d inflammations d origine diverse mais temporaire Annexe 7 23/

24 Appareils divers de correction (13) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.6) les CHUP adulte (1.1) cf. annexe 8) elles sont disponibles en demi-pointures l avant-pied peut être thermoformé elles peuvent recevoir une orthèse 24/

25 CHUP Adulte Annexe 8 Annexe 3 Annexe 8 25/

26 CHUP Adultes Annexe 8 bis Annexe 3 26/

27 Appareils divers de correction (14) Niveau pied : Chaussures thérapeutiques de série (1.9) les CHUP enfant (1.2) (cf. annexe 9) peuvent être prescrites avant la mise en marche recevoir éventuellement une orthèse plantaire 27/

28 CHUP Enfants Annexe 9 Chaussures à usage prolongé Anti-adductus Chaussures à usage prolongé Bord : convexe ½ convexe rectiligne 28/

29 Appareils divers de correction (15) Réglementation CHUP - CHUT Chaque modèle de CHUP doit être homologué Garantie : 6 mois CHUP 3 mois CHUT Renouvellement : CHUP CHUT 1 an adultes 6 mois enfants non renouvelable Délivrées par paire ou à l unité De pointure éventuellement différente (13 mm minimum) 29/

30 Appareils divers de correction (16) Règles de facturation le numéro de la chaussure homologuée doit figurer sur l étiquette de conformité 1 tarif CHUP 1 tarif CHUT aucun supplément ou abattement 30/

31 Appareils divers de correction (17) Niveau pied : coque talonnière (1.1) Indications désaxation du calcanéum (instabilité de l articulation tibio- tarsienne) destinée à la reprise précoce de la marche assure un maintien renforcé latéralement en maintenant l amplitude des articulations de l arrière-pied (dorsi-flexion du pied) 31/

32 Appareils divers de correction (18) Niveau pied : coque talonnière (1.2) orthèse stabilisatrice - palliative élément mobile réalisée sur moulage dans un matériau non allergisant 32/

33 Appareils divers de correction (19) Réglementation Garantie : 6 mois Renouvellement : adultes enfants jusqu à 15 ans inclus 1 an 6 mois Facture détaillée 33/

34 Appareils divers de correction (20) Règles de facturation tarif forfaitaire comprenant : prise d empreinte (moulage) examen nécessaire à la confection toutes mises au point et corrections progressives nécessaires pendant 6 mois 34/