Diagnostic de performance énergétique des bâtiments
|
|
|
- Noël Labonté
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Diagnostic de performance énergétique des bâtiments Direction générale de l urbanisme, de l habitat et de la construction Pierre Viola Sous-direction de la qualité et du développement durable dans la construction Club Display 12 oct
2 Impact national du secteur des bâtiments 30 millions de logements, environ 800 millions de m² de bâtiments tertiaires, 43 % de l énergie consommée les transports (31 %) l industrie (20 %) 25 % des émissions de CO 2 Résidentiel- Transports Tertiaire +22,7% +22,3% Variation des émissions de gaz à effet de serre en France ( ) -17% -10,5% -8,5% Agriculture Déchets Production -21,6% DGUHC-QC1 / Club Display Industries d énergie 2
3 Secteur du logement : démarche Sensibiliser campagne grand public d économies d énergie diagnostic de performance énergétique formation des acteurs Réglementer Pour les bâtiments neufs (RT2005) lors de travaux sur des bâtiments existants exigences supplémentaires pour les réhabilitations importantes Inciter crédit d impôt DGUHC-QC1 / Club Display
4 Secteur tertiaire Tertiaire : le parc français industrie, stockage 31% écoles, recherche, culture, loisirs 9% santé, hygiène, action sociale autres 4% 4% bureaux 10% agricole 31% Source : SYTADEL (METLTM) commerces 11% DGUHC-QC1 / Club Display
5 Secteur tertiaire Total : 700 à 850 millions de m² 50 à 55 % de bâtiments publics Construction annuelle de tertiaire : 41 millions de m² DGUHC-QC1 / Club Display
6 Obligation d affichage du DPE : quels bâtiments seraient concernés? bâtiment de surface utile > 1000 m² accueillant un ERP de 1 ère à 4 ème catégorie au sens de l article R , appartenant à une collectivité publique ou occupés par les services d une collectivité publique, d un EPA ou d un EPIC, à l exception des lieux de culte et des bâtiments classés ou inscrits à l inventaire en application du code du patrimoine. DGUHC-QC1 / Club Display
7 En quoi consiste cette obligation? L exploitant du bâtiment affiche de manière visible pour le public, à proximité de l entrée principale ou du point d accueil, un diagnostic de performance énergétique de ce bâtiment établi dans les conditions et selon les modalités fixées par les articles R à R du CCH. DGUHC-QC1 / Club Display
8 Schéma de transposition de la directive européenne 2002/91 Schéma des mesures de transposition de la DPEB DPE ventes DPE locations DPE neufs DPEB Décembre 2002 Plan Climat Juillet 2004 Loi de simplification Décembre 2004 Loi de programme du l énergie Juillet 2005 Diagnostic PE RT réhabilitation RT 2000 Renforcement de la RT neuf tous les 5 ans RT 2005 DGUHC-QC1 / Club Display
9 Objectifs du DPE Quoi? Sensibiliser à la consommation d énergie et à l effet de serre et inciter à agir localement par des recommandations d amélioration énergétique (notamment des travaux et des bonnes pratiques) Quand? À la construction Lors des transactions immobilières (vente et location) Pour les bâtiments «publics» > 1000 m² DGUHC-QC1 / Club Display
10 Diagnostic de performance énergétique : Calendrier Ventes de bâtiments ou locaux existants 1 er novembre 2006 Affichage du diagnostic dans les bâtiments publics >1000 m². prévu au cours du 2 ème semestre 2007 Réception de constructions neuves juillet 2007 Location de bâtiments neufs ou existants juillet 2007 DGUHC-QC1 / Club Display
11 Bases législatives CCH = code de la construction et de l habitation Diagnostic de performance énergétique CCH articles L à 5 et R à -5 Ventes : arrêtés en cours de publication Neuf, location : projets d arrêtés Affichage dans les bâtiments recevant du public : projet de décret Dossier de diagnostic technique immobilier Compétence, indépendance et aptitude des diagnostiqueurs CCH articles L à 6 et R à 4 Arrêtés thématiques compétences : en cours de publication Décret durée des diagnostics techniques immobiliers DGUHC-QC1 / Club Display
12 Parution des textes Décret DPE et état de l installation de gaz n du 14 septembre 2006 (JO du ) Décret diagnostics techniques immobiliers n du 5 septembre 2006 (JO du 7 septembre 2006) Arrêtés DPE ventes de bâtiments existants pour la France métropolitaine en cours de publication Guide pour les diagnostiqueurs première version disponible Documents disponibles en téléchargement sur = = DGUHC-QC1 / Club Display
13 Architecture des textes : cas de la vente de bâtiments existants Décret n Décret n relatif au diagnostic de performance énergétique et à l état de l installation intérieure de gaz pour certains bâtiments relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le CCH et le code de la santé publique Arrêté 1 pivot ventes existant Contenu décliné par type de situation Prix moyens de l énergie, conversions en énergie primaire et en CO 2 Modèles de DPE Arrêté 2 méthodes Méthodes de calcul mises à disposition Déclaration des autres méthodes par leur concepteur Conventions unifiées aux méthodes de calcul Arrêté compétences DPE Compétences des diagnostiqueurs pour les DPE (vente, location, construction, ) Certification des diagnostiqueurs autres arrêtés compétences Arrêté 3 algorithmes Trois cœurs de calcul amiante, termites, plomb dans les peintures, gaz, électricité DGUHC-QC1 / Club Display
14 Domaine d application du DPE Tous bâtiments ou parties de bâtiment clos et couverts à l exception de: 1. Constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation = 2 ans ; 2. bâtiments indépendants dont la SHOB < 50 m² ; 3. bâtiments à usage agricole, artisanal ou industriel, autres que les locaux servant à l'habitation, qui ne demandent qu'une faible quantité d'énergie pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire ou le refroidissement ; 4. bâtiments servant de lieux de culte ; 5. monuments historiques classés s ou inscrits à l'inventaire en application du code du patrimoine. DGUHC-QC1 / Club Display
15 DPE ventes deux arrêtés publiés au JO Arrêté 1 «pivot» relatif au DPE des bâtiments proposés à la vente Arrêté 2 «méthodes» relatif aux méthodes et procédures applicables au DPE des bâtiments proposés à la vente DGUHC-QC1 / Club Display
16 Arrêté 1 «pivot» DPE et étiquettes : Quels objectifs? Informer sur la consommation du bâtiment lors de sa vente Le situer sur des échelles de référence: les étiquettes énergie et climat Évaluer les frais annuels de consommation d énergie pour faire réagir Proposer des recommandations permettant d économiser l énergie DGUHC-QC1 / Club Display
17 Arrêté 1 «pivot» Principes déclinaison en chapitres (typologie) trois indicateurs de performance (énergie primaire, gaz à effet de serre, coût) selon les cas, consommations réelles ou estimées DGUHC-QC1 / Club Display
18 Étiquettes énergie et climat exemple d étiquettes pour un logement Logement économe Logement Faible émission de GES Logement = 50 A? = 5 A 51 à 90 B 6 à 10 B 91 à 150 C 11 à 20 C 151 à 230 D XXX 21 à 35 D 231 à 330 E kwh EP /m².an 36 à 55 E XX 331 à 450 F 56 à 80 F kg é qco2 /m ².an > 450 Logement énergivore G Énergie primaire (kwh/m².an) > 80 Forte émission de GES Émissions de gaz à effet de serre (kg éqco2 /m².an) G + une estimation des frais annuels de consommation ( /an) DGUHC-QC1 / Club Display
19 Étiquettes énergie et climat exemple d étiquettes pour le tertiaire Bâtiment économe = 50 > 750 A 51 à à à à à à à 750 B C D E Bâtiment énergivore F G H I Bâtiment XXX kwh EP /m².an Faible émission de GES Forte émission de GES Énergie primaire (kwh/m².an) Émissions de gaz à effet de serre (kg éqco2 /m².an) + une estimation des frais annuels de consommation ( /an) =? 5 6 à à 145 > 145 Bâtiment DGUHC-QC1 / Club Display A 11 à à à à à 110 B C D E F G H I XX kg é qco2 /m ².an
20 Arrêté 1 «pivot» bâtiments à usage d habitation On distingue : Maison individuelle Bâtiment collectif en copropriété Chauffage collectif Chauffage individuel Bâtiment vendu globalement DGUHC-QC1 / Club Display
21 Immeuble Collectif d Habitation Bâtiment Tertiaire Maison individuelle en copropriété Chauffage et/ou ECS Collectif Chauffage et/ou ECS non Collectif Vente globale d un bâtiment en copropriété Chauffage et/ou ECS Collectif Chauffage et/ou ECS non Collectif Vente globale d un bâtiment Consommation estimée par calcul Consommation basée sur des relevés Admise pour une maison <1948 Admise dans un immeuble <1948 Une déclinaison par type de situation DGUHC-QC1 / Club Display
22 Logement : le parc français 29,6 millions de logements, dont 24,7 millions de résidences principales, dont 4,6 millions de logements sociaux (18,7 %) % Antérieur à la réglementation thermique : 66 % % avant % Source : METLTM, Compte logement 2002 DGUHC-QC1 / Club Display
23 Logement : le parc français Type de chauffage Chauffage central individuel 43% Chauffage électrique 22% Autres moyens de chauffage 16% Source : METLTM, Recensement général de la population 1999, données traitées par CSTB en 2003 Chauffage central collectif 19% DGUHC-QC1 / Club Display
24 Millions Logement : le parc français Type de chauffage collectif 3 individuel 5 collectif 4 individuel 3 collectif 3 individuel 5 avant Source : METLTM, Recensement général de la population 1999, données traitées par CSTB en 2003 DGUHC-QC1 / Club Display
25 Arrêté 1 «pivot» Distinctions principales Consommations estimées par calcul ou relevées par factures / comptage? Si calcul, quelle méthode choisir? DPE au logement/local ou à l immeuble? Accès aux informations? Copropriété? DGUHC-QC1 / Club Display
26 Arrêté 1 «pivot» bâtiments autres que d habitation On prend en compte l ensemble des consommations énergétiques On distingue: Les bâtiments en copropriété où le mode de chauffage-refroidissement est collectif Les bâtiments en copropriété où le mode de chauffage-refroidissement est individuel Les bâtiments vendus globalement DGUHC-QC1 / Club Display
27 Arrêté 2 «méthodes» Deux types de méthodes, suivant les cas 1) pour les maisons individuelles et les logements à chauffage individuel : consommation théorique, estimée pour une utilisation standardisée sur la base des caractéristiques thermiques 2) pour les autres cas : consommation sur la base de décomptes de charges ou de relevés des consommations DGUHC-QC1 / Club Display
28 Arrêté méthodes : les principes Les objectifs : «moindre coût» et précision Mettre à disposition un cœur de calcul relativement simple (3 CL-DPE).mais moins précis Permettre l utilisation d outils de simulation dynamique (Comfie, DEL 6, ) pour valoriser les bâtiments performants utilisant des techniques «innovantes», comme par exemple les puits canadiens, les maisons bioclimatiques. plus exact mais plus compliqué Le concepteur de méthodes devra respecter une procédure de déclaration Un cahier des charges définira les conventions communes aux méthodes DGUHC-QC1 / Club Display
29 En résumé: Consommation estimée Liberté du choix des méthodes de calcul Méthode simplifiée 3CL-DPE mise à disposition gratuite du cœur de calcul Méthode de simulation dynamique : DEL 6 et Comfie mise à disposition des algorithmes Les méthodes de calcul doivent respecter le cahier des charges (en annexe) Relevés des frais ou des consommations Collecte et exploitation des factures, décomptes de charge ou relevés de compteurs DGUHC-QC1 / Club Display
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) - FAQ
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) - FAQ 2006 SOURCE D INFORMATION Cette note d information technique a été établie notamment à partir : d une note de veille réglementaire du CNIDEP intitulée
LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DPE
LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DPE Mars 2008 Qu'est-ce qu'un DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE? P1 S o m m a i r e Quelles opérations nécessitent un DPE? Le contenu du DPE Validité et valeur
Jean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
- 1 - Calendrier 2016 des Formations Diagnostiqueur immobilier Titre II
- 1 - Calendrier 2016 des Formations immobilier Titre II 01/02/2016 au 15/04/2016 01/02/2016 AU 03/02/2016 750 04/02/2016 AU 05/02/2016 ODI-PB DIAGNOSTIC PLOMB 500 08/02/2016 AU 12/02/2016 ODI-DPE DPE
T. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Réglementation et attestations thermique
Réglementation et attestations thermique Réunions d échanges ADS des 25 novembre et 2 décembre 2014 DDT 38 - SLC- QC 1 réglementation thermique attestations -... 1 la réglementation thermique 2 les attestations
E.D.I. La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix. Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers.
La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers. 1 Le DPE 2011, comment ça marche? 2 Un DPE à quoi ça sert? Un
Newsletter n 10 Mars 2012
Newsletter n 10 Mars 2012 La SHOB et la SHON sont remplacées par la surface plancher depuis le 1er Mars 2012. À l occasion de l adoption de la loi Grenelle 2 en juillet 2010, le Parlement a autorisé le
DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE
DATE : 14/02/2011 N AFFAIRE : 003387/2255629/1/1 ANNEE DE CONSTRUCTION : NON COMMUNIQUE SURFACE UTILE : 489.44 TYPE DE BATIMENT : IMMEUBLE D HABITATION + BUREAUX TYPE D ACTIVITES : ADMINISTRATION - BUREAUX
Tableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept.
Tableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept. 2012 14:45 ] 1 - Les diagnostics immobiliers obligatoires pour une vente
Technicien - Expert en performance thermique de bâtiments neufs ou existants
PARCOURS COMPLET DE PROFESSIONNALISATION Technicien - Expert en performance thermique de bâtiments neufs ou existants proposer un ensemble de prestations liées à l amélioration de la performance thermique
Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation
Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation
Avis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Fiche d application. 7 octobre 2013 1.0
MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Diagnostic de Performance Energétique Fiche d application Date Version 7 octobre
D i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50
A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport
Émissions de gaz à effet de serre (GES) pour le chauffage, la production d eau chaude sanitaire et le refroidissement
SDH - SARL n 23 Avenue Gambetta 17100 Saintes Tél. : 05 46 97 61 34 - Fax : 05 46 97 26 30 N SIREN : 504 761 248 Compagnie d assurance : Generali Assurances n AL169975 Diagnostic de performance énergétique
DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Articles L 271-4 à 6 R 271-1 à 4 du Code de la Construction et de l Habitation
Dossier n 2010-12-1999 Date : 19/12/2010 Propriétaire : MME & MR PRINZHOFER CABINET D EXPERTISE AGENDA 56 18, rue du Fort 56290 PORT LOUIS Tel : 02 97 82 58 17 - Fax : 02 72 22 12 43 Port : 06 14 29 46
Maison Modèle BIG BOX Altersmith
Maison Modèle BIG BOX Altersmith SOLUTIONS D ENVELOPPE & DE SYSTÈMES PERFORMANCES RT 2005 & LABELS I. Présentation de la maison BIG BOX - T3...2 II. Enveloppes...3 1. Présentation de l enveloppe...3 2.
Comprendre la réglementation thermique 2012 (RT2012)
Comprendre la réglementation thermique 2012 (RT2012) Sommaire 1 Un engagement fort du Grenelle de l environnement 1 Calendrier et champ d application 2 Les nouveautés 3 Les exigences 9 Les quatre niveaux
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00
Le comptage des énergies dans le cadre de la RT 2012
Le comptage des énergies dans le cadre de la RT 2012 Les articles 23 et 31 de la RT L article 23 la RT 2012: Les dispositifs de comptage concernent les maisons individuelles et les bâtiments collectifs
Résidence des Badinières
Résidence des Badinières Bienvenue à la 2 ème réunion d information et d échange «chauffage et eau chaude sanitaire» 22 janvier 2010 Réunion "chauffage" des Badinières 1 Sommaire Le contexte général (national)
Vertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif
Vertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif Conforme RT 2012 Découvrez la nouvelle offre «Vertuoz Habitat» de GDF SUEZ, une offre qui distingue et valorise votre
Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment)
FORMATION TECHNICIEN EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment) Tél : 06 01 744 2 33 http:/ /www.
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Monitoring THPE. Soutien au projet. Présentation du projet
Monitoring THPE Le projet Monitoring THPE a donné lieu à l un des premiers systèmes innovants de suivi des performances énergétiques et de confort des bâtiments. Informations générales Localisation : Région
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER
OBJECTIFS Réaliser le dossier dans chaque domaine de diagnostique immobilier : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, termites, gaz et installations intérieures électriques, mesurage des
Améliorer la performance énergétique, les aides de l'état
Améliorer la performance énergétique, les aides de l'état Le secteur du bâtiment est un des plus grands consommateurs d'énergie et émetteurs de gaz à effet de serre. C'est donc sur ce secteur que s'est
Département de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
RAPPORT N 448-2033LOC0707PE48 ETABLI EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL LE 26/10/2009 ET VALABLE DIX ANS DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Ce rapport comprend 5 pages et 3 pages en annexe, il ne peut être utilisé
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules Amiante : Formation répondant aux critères de compétence obligatoires dans le cadre de la certification (NF EN ISO 17024) D P E : Formation répondant
En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies
En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES
IMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr
IMMOBILIER le parcours de vente les obligations du vendeur d un bien immobilier De manière générale, le vendeur d un bien immobilier a une obligation d information. À cet effet, la loi lui impose de remettre
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS CAHIER DES CHARGES RELATIF A UN AUDIT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Date limite d envoi de l'offre : 30 avril
Classification des actions d efficacité énergétique
Gestion active des bâtiments Classification des actions d efficacité énergétique dans le cadre de la rénovation des bâtiments existants Les bâtiments représentent à eux seuls 43% de la consommation d énergie
Bilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Énergie décentralisée : La micro-cogénération
Énergie décentralisée : La micro-cogénération Solution énergétique pour le résidentiel et le tertiaire Jean-Paul ONANA, Chargé d activités projet PRODÉLEC PRODuction et gestion de la production d ÉLECtricité
Bilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 72 rue de Rome 59 100 Roubaix Informations
ENJEUX ENERGETIQUES. Le Monde et la France. L énergie dans les territoires
ENJEUX ENERGETIQUES Le Monde et la France L énergie dans les territoires * Bernard LAPONCHE (Données statistiques : Enerdata) 1 Monde : Consommation d énergie primaire (2008 : 12,2 milliards de tep) Energies
LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER
LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER AMIANTE Réorganisation des listes de produits et matériaux amiantés (listes A, B et C) Augmentation du nombre des matériaux à repérer Annexion obligatoire
Guide d utilisation. Partie VIII - Module DPE
Guide d utilisation Partie VIII - Module DPE Sommaire 1 OBJET DU DIAGNOSTIC... 4 1.1 Préambule... 4 1.2 Définitions... 5 1.3 Applications... 6 1.3.1 Définition... 6 1.3.2 Index des types de DPE... 6 1.3.3
APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?
1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février
Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB
1 Séminaire Bâtiment Durable: Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 21 octobre 2014 Bruxelles Environnement LA REGLEMENTATION CHAUFFAGE PEB Alain BEULLENS, DPT CHAUFFAGE ET CLIM
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Grenoble ZAC de Bonne
Grenoble Evaluation énergétique 2010/2011/2012 Séminaire, directeurs de coopératives d HLM janvier 2014 4 rue Voltaire, 38000 Grenoble 04 76 00 19 09 www.alec-grenoble.org Association créée en 1998 En
Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment
Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;
Les répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs
Septembre 2012 Les répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs Immeubles collectifs (gérance et copropriété) Depuis une ordonnance n 2011-504 du 9 mai 2011, l article L 241-9 du Code
en Appartement Besoins, Choix du Système, Coûts...
Le Chauffage Individuel en Appartement Besoins, Choix du Système, Coûts... www.ale-lyon.org >> Quel est le meilleur système de chauffage chez moi? Il n y a pas de réponse unique, chaque logement et chaque
«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ»
«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ» Présentation d ODE DIAGNOSTIC 3 De solides références qui nous font confiance 5 Une equipe de professionnels à votre service
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Qualit IMMO une entreprise 100% aveyronnaise.p2. Le gage de qualité NF Logement...p5. Qualit IMMO novatrice en normes environnementales p6
SOMMAIRE Qualit IMMO une entreprise 100% aveyronnaise.p2 Le gage de qualité NF Logement...p5 Qualit IMMO novatrice en normes environnementales p6 La recherche de la satisfaction globale.p9 Nos actualités..p11
FILIALE DE QUALITEL CEQUABAT. Des experts de l évaluation des bâtiments
FILIALE DE QUALITEL CEQUABAT Des experts de l évaluation des bâtiments 3 UNE GARANTIE DE QUALITÉ Les Maîtres d ouvrage et propriétaires immobiliers sont de plus en plus nombreux à relever le défi de la
Diagnostic de performance énergétique logement (6.2)
Diagnostic de performance énergétique logement (6.2) N :... 2014-09-3370 Valable jusqu au :... 29/09/2024 Type de bâtiment :... Habitation (parties privatives d immeuble collectif) Année de construction
Vers le label BBC dans l habitat existant
Collection DolceVita Solutions 4 Rénovation Economies Collection DolceVita Vers le label BBC dans l habitat existant GDF SUEZ DolceVita Axelle Lima axelle.lima@gdfsuez.com Tél. : +33 (0)1 56 54 47 88 Les
Confort, sécurité et gestion énergétique
Fonctionnalités d une système de GTB Offre globale pour la productivité des bâtiments, Sécurité des personnes et des biens Sécurité Incendie Signalétique d évacuation Détection d Intrusion Vidéosurveillance
Se raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Robert Guichet. Conférence DERBI Juin 2008
Robert Guichet Conférence DERBI Juin 2008 Plan de l exposé 1) Introduction le bâtiment et l énergie les enjeux 2) Le projet Monitoring THPE les partenaires la réglementation l indicateur de performance
ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE
ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE 2 1 LE CONTEXTE LES OBJECTIFS DES DIRECTIVES ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE Protéger l environnement (1), sécuriser l approvisionnement énergétique (2)
L individualisation des frais de chauffage
L habitat collectif COMPRENDRE L individualisation des frais de chauffage Répartir les frais en fonction des consommations des logements Édition : février 2014 sommaire glossaire introduction Répartir
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Le métier de diagnostiqueur ne s'improvise pas!
Le métier de diagnostiqueur ne s'improvise pas! DOSSIER DE PRESSE www.agendaexpertises.fr Tél. : 04 42 54 43 27 Fax : 04 42 54 31 15 LE MARCHÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER 14 diagnostics sont liés à la transaction,
Diagnostics obligatoires Pratique
Diagnostics obligatoires Pratique Mesurage Carrez Les propriétaires de lots de copropriété (hors cave, garage, emplacement de stationnement, ni lot ou fraction de lot d'une superficie inférieure à 8m²
AQUACIAT2 HYBRID LA SOLUTION BI-ÉNERGIES COMPACTE PAC & CHAUDIÈRE GAZ. Puissances frigorifiques et calorifiques de 45 à 80 kw
COMMERCIALISATION 2 ÈME TRIMESTRE 2014 C O N F O R T Q U A L I T É D A I R O P T I M I S A T I O N É N E R G É T I Q U E PAC & CHAUDIÈRE GAZ AQUACIAT2 HYBRID Puissances frigorifiques et calorifiques de
Arrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012
Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 LES CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUES I/ PRINCIPE GENERAL Un chauffe-eau thermodynamique (CET) est un générateur thermodynamique
Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Le Hive L amélioration énergétique d un bâtiment neuf
Le Hive L amélioration énergétique d un bâtiment neuf Présentation de Thierry DJAHEL, Schneider Electric Dans le cadre de la matinée technique IFPEB CSTB du 28 novembre 2012. 28/11/2012 1 En chiffres 35
Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments
climat d innovation Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments Les aides financières à disposition des ménages Edition 2012 Essayons d y voir plus clair 2/3 Les décisions du Grenelle de l Environnement
Réseau de chaleur de Beauvais
Réseau de chaleur de Beauvais Témoignage d un d abonné Gabriel CANTEINS Chargé de mission développement durable 22/11/2010 (v2) 1/13 Réseau de chaleur de Beauvais (témoignage) Rendez-vous de l ADEME 25
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI Sommaire 1. ANALYSE DES RECHERCHES... 2 2. RECOMMANDATIONS...11 2.1. ELEMENTS DETERMINANTS...11 2.2. SELECTION DE MOTS CLES...11 Page 2 sur
FideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita.
GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller FideloConso 09 69 32 70 00 (appel non surtaxé depuis un poste fi xe) du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 15 Vous avez des questions? Adressez-nous
La réglementation thermique 2012
«Questions d actualité!» 18/03/2011 La réglementation thermique 2012 Maria PEAN ADIL 91 Quentin HOFFER - Essonne info énergie/cg91 Maison départementale de l habitat 1 boulevard de l Ecoute-s il-pleut
ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010
ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010 Analyse du marché départementale : nombre de ventes et locations et chiffre d affaires, prix de la concurrence, attente des prescripteurs et
Manuel didactique LOGICIEL PEB
Manuel didactique LOGICIEL PEB Mise à jour de la version 6.0 PAGE 1 SUR 10 Logiciel PEB: Mise à jour V6.0 1/2/2015 Contenu 1. Introduction... 3 2. CoBrACE... 4 2.1. 2.2. 2.3. Les unités assimilées à du
Objectif. La capacité de l appareil de production à répondre à la demande. La demande client en matière d éco-rénovation.
CERA Février 2011 Objectif Définir les stratégies les plus adéquates pour dynamiser rapidement le marché de l éco-rénovation au regard de : la demande client en matière d éco-rénovation l état du parc
LA COUR DES BRASSEURS à Strasbourg- Cronenbourg
LA COUR DES BRASSEURS à Strasbourg- Cronenbourg La vie de quartier aux portes de la Ville * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation,
J économise mon énergie CHAUFFAGE. HABITER DURABLE - Edition n 0 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection)
J économise mon énergie CHAUFFAGE HABITER DURABLE - Edition n 0 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection) Je m informe DÉFINITIONS Energie primaire, énergie fi nale L énergie primaire est l
Génie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité
Génie climatique Production de froid Installation - Réalisation Électricité Préambule Venir chez SE2M, c est vous faire profiter de notre expertise de plus de 10 ans d expérience dans l exercice de notre
Gérard COLLOMB et ses équipes sont à l écoute de vos sollicitations et de vos demandes, car la Ville de demain se construit évidemment avec vous.
Madame, Monsieur, Dans un courrier électronique en date du 10 février 2014, vous nous avez interrogés en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique. Nous vous prions
Daikin. DAIKIN ALTHERMA BI-BLOC, Solution pour le tertiaire et le résidentiel collectif. Pompes à chaleur Air / Eau. Inverter. » Economies d énergie
Pompes à chaleur Air / Eau DAIKIN ALTHERMA BI-BLOC, Solution pour le tertiaire et le résidentiel collectif Inverter 1 ère MONDIALE Daikin» Economies d énergie» Faibles émissions de CO2» Flexible» Technologie
Formation Durée TP Référence Ville Juil. Aôut Sept. Oct. Nov. Déc. + TP 0,5 jour optionnel AT/B001. + TP 0,5 jour optionnel AT/B002 3 AT/X017
ATEX Habilitation ATEX niveau 1 - Agent d exécution technique intervenant dans les zones à risques d explosion 1 + TP 0,5 jour optionnel AT/B001 02 Habilitation ATEX niveau 2 2 + TP 0,5 jour optionnel
L assurance des travaux d installation d une
L assurance des travau d installation d une centrale photovoltaïque Etes-vous bien assurés? Quel est l enjeu du photovoltaïque pour le promoteur?. Toute l attention se porte sur les conditions de rachat
Résumé et comparaison des coûts
Salon Greentech Fribourg Energies de chauffage Etat des lieux et perspectives Résumé et comparaison des coûts des différents systèmes de chauffage Jeudi 22 octobre 29 1 Comparaison des vecteurs énergétiques
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution 11 octobre 2012 LES REGLES DU JEU : L ANCIEN ET LE NOUVEAU Introduction Le cadre légal et réglementaire Les principes généraux La liste des
Transposition de l article 4 de la directive 2012/27/UE
Direction de l habitat, de l urbanisme et des paysages Transposition de l article 4 de la directive 2012/27/UE Stratégie à long terme pour mobiliser les investissements dans la rénovation du parc national
Diagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS)
Diagnostic Gaz à effet de serre de l Institut National de Recherche en Sécurité (INRS) 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : INRS, Association loi 1901 Code NAF : 7219Z Code SIREN
de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Enjeux du stockage de l énergie
Enjeux du stockage de l énergie S. PINCEMIN Doc/Ing Etudes & Recherche - Pôle Energies Renouvelables CleanTuesday -Nice 7 juin 2011 Plan de la présentation 1- Le CSTB en bref 2- Le contexte énergétique
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau olivier.correc@cstb.fr Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour
ANDRÉ GRAFF. Diagnostics Immobiliers Plomb. Amiante. Termites. Loi Carrez. D.P.E. Gaz.
Diagnostic de performance énergétique logement (6.1) N : Rodin 627 Valable jusqu au : 26/07/2022 Type de bâtiment : Logement collectif Année de construction : 2009 Surface habitable : 58.50 m 2 Adresse
Énergies FORMATIONS 2014-2015. Formations métiers certifiantes. ISO 50001 et audit de systèmes de management
FORMATIONS 2014-2015 Énergies Formations métiers certifiantes ISO 50001 et audit de systèmes de management Audit énergétique NF EN 16247 : bâtiment et industrie - Méthodologie d audit énergétique NF EN
POLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA
1 POLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA SOMMAIRE 1. OBJECTIFS ET ENJEUX 2. METHODOLOGIE 3. AUDIT ENERGETIQUE ET GROS ENTRETIEN 4. STRATEGIE ENERGETIQUE
J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E
J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E De l estimation des besoins / critères et exemple Février 2012 Présentation : Jérôme DIOT Directeur Technique EGIS Centre Ouest 1 Sommaire Conception
Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements
1.3 RT 2012 du neuf à l existant 13 1.3.1 La RT dans le neuf 13 1.3.2 Le label HPE rénovation et le BBC Rénovation 13
PETIT GUIDE REGLEMENTAIRE ET TECHNIQUE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE EN COPROPRIETE JANVIER 2012 Sommaire 1 Obligations réglementaires aujourd hui et pour demain 5 1.1 Les grandes lignes du Grenelle de
La mise en œuvre BBC. Formation pour entreprises IBSE
La mise en œuvre BBC Formation pour entreprises IBSE 2 Les labels Maison bioclimatique Maison conçue pour bénéficier de tous les avantages du climat et du terrain ainsi que de la végétation environnante.
nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville
nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville ST MALO CAEN ST BRIEUC ICI VANNES LORIENT RENNES LE MANS NANTES Des accès proches et rapides Bus lignes 4 et 30 Métro A à