Archives déposées de la commune de Bourisp
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- Florine Labranche
- il y a 8 ans
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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Bourisp 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013
2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-17 Intitulé Date début cachée 1738 Date fin cachée 1911 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Bourisp Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Archives déposées de la commune de Bourisp Sénéchaussée d Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d Aure. Canton d Arreau, puis de Vielle-Aure (1790). Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" jeudi 5 janvier 2012
3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Contentieux et assurances Série E : état civil Registres d'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Agriculture Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Série K : élections et personnel Elections Personnel municipal Série L : finances de la commune Revenus et charges de la commune Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Série Q : assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 1* Baptêmes, mariages, sépultures. Dates : Description physique : Registre 27 x 20 x 2,5 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : GG 2
4 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 2* 3* Registre de délibérations ( , 1840, 1843, 1846, , ). Dates : Description physique : Registre 35 x 25 x 3,5 cm, couverture peau, une feuille titre, puis pagination d'origine 1-9, enfin paginé par nos soins Cote arch. comm. : 1 D 1 Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 36 x 24 x 4 cm, couverture carton, paginé par nos soins 1-440, les pages sont détachées. Cote arch. comm. : 1 D 2 Contentieux et assurances 4 Police d'assurance contre l'incendie auprès de la compagnie la Centrale. Dates : 1880 Cote arch. comm. : 4 D 1 Etat civil Registres d'état civil 5 Naissances, mariages, décès. Dates : 1793-an VIII Description physique : Plusieurs cahiers 24 x 19 cm, sans couverture. Cote arch. comm. : 1 E 1 6* Naissances, mariages, décès. Dates : Description physique : Registre 27 x 20 x 3 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E 2 Population, économie sociale, statistique Agriculture 7 Elevage, état des juments. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 3 F 1 Contributions, administrations
5 financières Impôts directs 8 Contribution foncière, fragment de la matrice. Dates : an X Cote arch. comm. : 1 G 1 8 Nomination des répartiteurs. Dates : 1893 Cote arch. comm. : 1 G 2 Police, hygiène publique, justice Police locale 9 Ramassage du fumier, règlementation (1838) ; boue de la place de la Peyralade, règlementation (1839) ; introduction de troupeaux dans le canton, autorisation (1853) ; pacage dans les montagnes (1895). Dates : an XIII-1895 Cote arch. comm. : 1 I Elections et personnel Elections Elections législatives : convocation (1893) ; élections municipales, protestation des électeurs et annulation des élections (1900). Dates : Cote arch. comm. : 1 K 1 Résultat des élections municipales, nomination du maire et de l'adjoint. Dates : 1843 Cote arch. comm. : 1 K 2 Personnel municipal Remplacement du garde communal décédé (1847) ; gardien des ovins et bovins, cahier des charges, salaire ( ) ; carillonneur, cahier des charges, salaire (s.d.). Dates : Cote arch. comm. : 2 K 1 Finances de la commune Revenus et charges de la commune 11 Charges de la commune : factures, états de dépenses, notes. Dates : Cote arch. comm. : 2 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics
6 * Ferme de la grange d'esquerre, conventions. Dates : 1850 Cote arch. comm. : 1 M 1 Edifices du culte et cimetières Horloge et cloche de l'église, entretien, réparation, sonnerie. Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Projet d'entretien des écoles facultatives. Dates : 1897 Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Echange de terrains : procès-verbal de conciliation. Dates : an XIII Cote arch. comm. : 1 N 1 Bois Forêt, exploitation de la coupe, aménagement de la forêt et des bois indivis avec les communes voisines. Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Projet de construction du chemin vicinal n 2, travaux de parachèvement du chemin ordinaire n 1 de Bourisp à Camparan, redressement de la route nationale n 129. Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Afferme des carrières d'ardoises ( ) ; recherche de minerais sur les terrains communaux ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 O 1 Registre d'afferme des ardoisières communales. Dates : Cote arch. comm. : 2 O 2
7 16 17 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite, élection des délégués, nomination des membres, personnes admises. Dates : Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Direction à titre provisoire de l'école facultative de filles. Dates : 1897 Cote arch. comm. : 1 R 1
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