REGLEMENT PARTICULIER CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX QUERCY SENIORS MASCULINS ET FEMININS 2015/2016. Comités du Lot Tarn et Garonne

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1 REGLEMENT PARTICULIER CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX QUERCY SENIORS MASCULINS ET FEMININS 2015/2016 Comités du Lot Tarn Garonne Les Championnats Départementaux Seniors Masculins Féminins se dérleront selon la formule de rencontres «ALLER» «RETOUR». 1 ple de 11 équipes féminines Quercy 1 ple de 8 équipes masculines Quercy GESTION DU CHAMPIONNAT INTER DEPARTEMENTAL Les équipes seniors féminines masculines du Quercy seront gérées par le Comité du Tarn Garonne. Répartition des arbitres La répartition des arbitres sera faite par le répartiteur du Tarn Garonne pr les équipes Quercy Dates Féminines gérées par le Tarn Garonne (ple de 11) 04/10/15 11/10/15 18/10/15 08/11/15 15/11/15 29/11/15 06/12/15 13/12/15 20/12/15 10/01/16 17/01/16 24/01/16 31/01/16-07/02/16 14/02/16 13/03/16 20/03/16 03/04/16 10/04/16 17/04/16-08/05/16 15/05/16. Masculines gérées par le Tarn Garonne (ple de 8) 03/10/15 10/10/15 07/11/15 14/11/15 28/11/15 05/12/15 12/12/15 16/01/16 23/01/16 06/02/16 13/02/16 12/03/16 19/03/16 09/04/16. CHARTE DE L ARBITRAGE Se reporter au texte fédéral de la Charte des Officiels. Les Championnats départementaux Seniors masculins féminins sont smis à désignations à la Charte de l arbitrage. LES MONTEES 1 seule montée en régionale 2 Féminine 1 ère de Ple 1 seule montée en régionale 2 Masculine 1 er de Ple Obligation à ts les clubs de présenter dès le début de la compétition une équipe U20 U17 U15 U13 U11 U11 mixte hors plateaux (autorisation des Ententes CTC) participant au Championnat dans lequel elle est engagée le terminant. Les vérifications de ces obligations se feront aux dates suivantes : 1 er décembre de la saison en crs avant la dernière jrnée de championnat. En cas de non-respect de cte obligation, l équipe ne prra participer aux play-off. TITRE DE CHAMPION Les équipes classées 1 ère du championnat du Quercy seront déclarées Champions. 1

2 EFFETS EN CAS DE FORFAIT OU D EXCLUSION SUR LE CLASSEMENT OU PENALITE Lorsqu une association sportive a une équipe exclue du championnat déclarée forfait général par la commission compétente, en crs à la fin de la compétition, les points acquis pr contre par les équipes adverses concernées à la suite de leurs rencontres jées contre cte équipe sont annulés. Cte règle ne s applique pas si l exclusion le forfait général se situe après la dernière jrnée de championnat. Dans le cas d une rencontre perdue par pénalité, l équipe déclarée gagnante bénéficie des deux points attribués pr une rencontre gagnée. Les points marqués au crs de la rencontre sont annulés de part d autre rien ne doit figurer à c eff, au «point-average». HORAIRES DES RENCONTRES L horaire officiel des rencontres de ce championnat inter-départemental est : seniors masculins : le SAMEDI à 20 heures 30 En cas de match cplés l horaire est 18h30 seniors féminins : le DIMANCHE à 15 heures En cas de match cplés l horaire est 13h00 REGLES DE PARTICIPATION AU CHAMPIONNAT INTER-DEPARTEMENTAL POUR LA SAISON Nombre de jeurs autorisés 10 au plus dont : - Licences «J» - Licences «C1», «C2», «T» 3 Maximum BL VT JE OH ON RH RN Les jeurs titulaires de licences dont le N commence par JE, OE, RH RN comptent dans la limitation du nombre de licences C1, C2 T s ils sont titulaires de ce type de licence. NOTA : les licences «T» «C1 C2» sont acceptées dans les équipes d entente CTC. 2

3 Nvelle Association création de la première équipe Seniors du grpement sportif : Nombre de jeurs autorisés : 10 au plus dont : - Licences «J» - Licences «C1», «C2», «T» 5 Maximum BL VT JE OH ON RH RN Les jeurs titulaires de licences dont le N commence par JE, OE, RH RN comptent dans la limitation du nombre de licences C1, C2 T s ils sont titulaires de ce type de licence. NOTA : les licences «T» «C1 C2» sont acceptées dans les équipes d entente CTC. REGLES DU «BRÛLAGE» Ttes les associations sportives ayant des équipes qui disputent les championnats de France seniors, les championnats de Ligue, seniors ainsi que les associations sportives ayant plusieurs équipes disputant les championnats Départementaux seniors, doivent adresser aux Comités gestionnaires au plus tard une semaine avant la première jrnée du Championnat Départemental, la liste des CINQ JOUEURS qui participeront régulièrement au plus grand nombre de rencontres avec l équipe les équipes de catégorie supérieure. Ces jeurs sont dits «brûlés» ne peuvent, en aucun cas, jer dans une équipe participant aux championnats de la division inférieure. Il est fait OBLIGATION aux associations sportives ayant des équipes disputant : - le championnat de France, seniors - les championnats Régionaux, seniors d adresser aux Comités gestionnaires le dble une photocopie de bonne qualité des feuilles de marque des rencontres concernant ces équipes, dans un délai de 48 heures après la rencontre. Tt rard omission sera sanctionné financièrement. 3

4 Les nvelles listes entrent en vigueur : dès le week-end suivant la date de la quatrième rencontre de l équipe de la catégorie supérieure concernée, dès le premier week-end des rencontres rr. Si par suite de rard, de quelque origine qu ils soient, les nvelles listes (après les quatre premières rencontres jusqu à la fin des rencontres aller) n ont pas pu être établies à ces dates, un contrôle rétroactif sera effectué, dés leur établissement définitif, sur ttes les rencontres ayant eu lieu depuis les dates ci-dessus. Il est donc conseillé aux associations de tenir à jr leur propre comptabilité des brûlé(e)s pr éviter tte mauvaise surprise. Il est rappelé qu un jeur une jeuse ne rentrant pas en jeu au crs d une rencontre est considéré(e) comme n ayant pas participé à celle-ci. La commission sportive gestionnaire est chargée de vérifier la régularité la sincérité des listes déposées par les associations sportives. Lorsqu elle estime opportun, elle modifie les listes déposées en informe les associations sportives concernées par mail fax confirmé par crrier. Les Comités départementaux dont ils relèvent sont également informés. REGLE «PERSONNALISATION DES EQUIPES» Dans l hypothèse où un règlement sportif particulier prévoit la possibilité de faire participer plusieurs équipes d une même association aux rencontres d une même catégorie, chaque équipe doit être personnalisée jeurs (ses) nominativement désigné(e)s. Avant la première jrnée de championnat la composition des équipes ainsi personnalisées doit être transmise à la commission sportive gestionnaire. Les jeurs(ses) désigné(e)s dans une équipe personnalisée ne peuvent changer d équipe en crs de saison, sauf décision de la Commission Sportive gestionnaire. En cas de non-transmission avant le début des championnats, de la liste des équipes personnalisées, tte rencontre disputée par l une des équipes concernées est passible d une pénalité financière (voir dispositions financières) par rencontre disputée jusqu à ce que la liste des jeurs personnalisés soit déposée. VERIFICATION DE SURCLASSEMENT Le premier arbitre ne peut interdire la participation d un(e) jeur (se) à une rencontre pr l absence de la mention «surclasssement», mais seulement consigner c état de fait sur la feuille de marque. Ce jeur participe alors ss l entière responsabilité du Président de son association sportive. La commission sportive départementale gestionnaire se réserve le droit de vérifier que le surclassement a bien été délivré. La commission sportive départementale gestionnaire se réserve le droit de procéder à ttes vérifications ultérieures tte équipe dont un(e) jeur (se) ne sera pas qualifié(e) à la date de la rencontre qualifié(e) pr cte rencontre, sera déclarée battue par pénalité. CHANGEMENTS D HORAIRES DATES LIEUX La Commission sportive départementale a qualité pr modifier l horaire, / de lieu, / la date de la rencontre, sur demande conjointe écrite des associations sportives concernées, ss réserve que cte demande parvienne au Comité gestionnaire de la ple au moins 30 jrs avant la nvelle modification projée pr la rencontre considérée. La Commission sportive départementale peut refuser cte demande, ss réserve de notifier ce refus par décision motivée au moins 15 jrs avant la date de la rencontre prévue normalement au calendrier du championnat. 4

5 En cas de report d horaire d une rencontre, le premier arbitre est chargé de veiller au respect de c horaire. Le terrain devra être libéré afin de permtre l échauffement, au moins 20 minutes avant l heure officielle de la rencontre. Tt rard dans l horaire fera l obj d une enquête par la Commission compétente entraînera, si aucune excuse valable n est présentée reconnue comme telle, la perte de la rencontre par pénalité pr l association sportive organisatrice. Protocole de demande des dérogations : a) Crrier Electronique : Les associations sportives ont la possibilité d effectuer des demandes par crrier électronique ( ) suivant la procédure : - du demandeur à l association sportive adverse. - réponse sur le même au demandeur adressé en copie au Comité gestionnaire au moins 30 jrs avant la date prévue. Tt manquement sera sanctionné suivant les dispositions financières en vigueur. b) Intran Club demande de dérogations : Les associations sportives ont également la possibilité d effectuer ces mêmes demandes par Intran Club suivant la procédure : - saisie par le club demandeur sur l Intran Club au moins 30 jrs avant la date prévue. - réception d un mail d information par le correspondant du club adverse. Les Comités sont aussi informés de la demande de dérogation. - le club adverse peut accepter refuser la demande. Dans le cas d un refus, il motivera son refus. Le délai de réponse est fixé à 7 jrs à compter de la date de saisie par le club demandeur. En cas de dépassement du délai, le club adverse sera considéré comme fautif vis-à-vis des pénalités encrues. - le correspondant du club demandeur recevra un mail du club adverse. Les Comités sont aussi informés de la demande de dérogation. - Les Comités valident refusent la demande de dérogation. Les clubs sont avertis de la décision des Comités par mail peuvent consulter la réponse des Comités dans l Intran Club. Tt manquement sera sanctionné suivant les dispositions financières en vigueur. Tte demande de dérogation du Samedi au Dimanche du Dimanche au Samedi (sans raisons majeures : indisponibilité justifiées du gymnase, dégradations liées à du vandalisme des intempéries) sera limité, sur la saison, au nombre de deux par équipe. Au-delà de ce nombre, la Commission sportive départementale refusera les dérogations. Tte demande de dérogation relative au report d une rencontre, à une date ultérieure, par rapport à la date initiale fixée au calendrier des rencontres, sera refusée (sauf cas de force majeure, dûment justifié). En aucun cas, une rencontre aller ne prra se jer après la date de la 1 ère jrnée rr. Les associations sportives qui ne préviennent pas les Comités de leurs changements de jr / d horaire / de lieu se verront appliquer la pénalité financière en vigueur, à parts égales, pr arrangement illicite. En cas de mésentente entre deux associations sportives, portant sur le changement de date / d horaire sur une jrnée sportive, les associations auront le choix dans le cadre d'un accord de gré à gré entre le vendredi (entre 20h 21h), le samedi 22h30, le dimanche 10h30. Si les associations ne sont pas parvenues à un accord, la commission sportive départementale fixera obligatoirement l'horaire de la rencontre au moins 15 jrs avant la date prévue. 5

6 En cas de nécessité, la commission sportive départementale est compétente pr fixer de sa propre autorité l heure, / de lieu, / la date des rencontres différemment de l horaire / le lieu / de la date officielle indiquée dans les règlements sportifs particuliers des compétitions. E-Marque : La tenue de feuille avec l E-Marque est obligatoire. La feuille papier est utilisée en cas de panne de l E- Marque. Les informations sont préalablement enregistrées sur l E-Marque, le marqueur devra s assurer de leur concordance avec les licences confiées. Si l organisateur n a pas préalablement téléchargé le fichier de la rencontre, le type les numéros compls de licences, les noms numéros de maillots des jeurs entraîneurs, la liste comportant l ensemble de ces informations doit alors être transmise au marqueur qui procédera à leur enregistrement. Les remplaçants arrivant en rard, mais dont les noms les numéros de la licence sont inscrits sur la feuille de marque avant le début de la rencontre, prront jer sans restriction. Un jeur inscrit sur la feuille de marque n entrant pas en jeu est considéré comme n ayant pas participé à la rencontre. A la fin de la rencontre, le logiciel raye automatiquement le nom du jeur qui ne sera pas entré en jeu. Un jeur non inscrit sur la feuille de marque ne peut participer à une rencontre. Dispositions spécifiques de l E-Marque 1- Les données enregistrées au crs de la rencontre sont automatiquement sauvegardées dans le logiciel simultanément enregistrées sur le disque dur de l ordinateur ainsi que sur un support de stockage externe. 2- Les officiels devront être en possession d un tel support (clé USB, ) lors de leur déplacement. Il incombe par ailleurs à l organisateur de la rencontre de tjrs avoir à disposition un support de stockage externe qu il prra, le cas échéant, confier aux officiels. Les modalités d utilisation de ce support sont prévues dans le cahier des charges de l E-Marque. 3- La perte des données de l E-Marque : a) la perte temporaire : Un incident technique, une panne de matériel peut entraîner la perte temporaire des données. Dans ce cas, l arbitre est tenu de suspendre la rencontre. Le marqueur devra alors : - récupérer les données en insérant le support externe de stockage sur un nvel ordinateur (l intégralité des données sera ainsi récupérée) ; -, imprimer les données enregistrées continuer la prise sur la feuille de marque papier Il revient à l arbitre d apprécier, avec les capitaines des équipes, la durée de la suspension de la rencontre qui ne devra pas excéder une heure. b) la perte définitive : En cas de perte définitive des données, l arbitre appréciera si les données peuvent non être reprises au format papier (début de rencontre) devra prendre la décision d arrêter la rencontre. Il devra transmtre un rapport détaillé à la Commission Sportive à la Commission de Discipline compétentes. 4- En cas d utilisation de l E-Marque, dès la fin de la rencontre lorsque celle-ci est verrillée, les données enregistrées sur le support externe prront être immédiatement imprimées en plusieurs exemplaires si la salle est équipée du matériel nécessaire. L arbitre conservera une copie de l E-Marque sur son support personnel. 6

7 5- L organisateur de la rencontre devra envoyer l E-Marque dans les 24 h suivant la fin de la rencontre. C envoi s effectuera exclusivement par intern à partir des données sauvegardées dans le disque dur de l ordinateur. Pr éviter tte contestation sur la date d envoi, un crrier électronique accusant de la bonne réception de l E-Marque sera automatiquement systématiquement transmis à la personne désignée comme «correspondant du club» au sein de l association sportive recevante. Les modalités d envoi sont précisées dans le cahier des charges de l E-Marque. En cas d incidents avant, au crs après la rencontre, l arbitre devra imprimer les données enregistrées sur son propre support de stockage externe transmtre, par crrier, la feuille imprimée son rapport à la Commission de Discipline compétente. Cte procédure n exempt pas le club de la transmission de la feuille à la Commission Sportive. RAPPEL Seul le répartiteur est décideur de la désignation des arbitres sur les rencontres aucune intervention extérieure ne sera tolérée. CAS PARTICULIERS Ts les cas particuliers qui prraient survenir en crs à la fin de la saison, non prévus dans le présent règlement, seront traités par les DEUX Commissions Sportives Départementales (Lot Tarn Garonne). SE REPORTER AUX REGLEMENT SPORTIFS GENERAUX DES COMITES DE BASKETBALL DE LA SAISON 2015/2016. La Présidente du Comité du Lot Hugute Chappat Le Président du Comité du Tarn Garonne Jean Luc Restl 7

8 Engagements Seniors Cpe du Quercy DISPOSITIONS FINANCIERES 2015/2016 CHAMPIONNAT SENIORS INTER DEPARTEMENTAL Frais de dossiers divers 140,00 GRATUIT Licence manquante forfait de 1 à ttes les licences 30,00 Résultat non communiqué (Intern) 30,00 Feuille de marque non parvenue dans les 72 heures Inclus : non-transmission du fichier «export» de la e-marque 20,00 Feuille de marque non identifiable mal tenue Inclus : non-transmission du fichier «import» de la e-marque 15,00 Dble de feuille de marque de rencontre Nationale, Régionale non parvenue dans les délais 20,00 Non transmission de la liste des brûlé(e)s personnalisé(e)s avant le début du Championnat 50,00 Ouverture d'un dossier disciplinaire : Frais de dossier 200,00 Communication d'un dossier disciplinaire 50,00 Rapport non parvenue dans les délais 40,00 Réclamation (dont 75 remis au moment de la réclamation) 175,00 Association absente à l Assemblée Générale du Comité 200,00 Changement d'horaire/lieu/date tardif moins de 30 jrs jusqu'à 10 jrs 50,00 moins de 10 jrs 80,00 Changement illicite d'horaire de date (pr chaque club en présence) 100,00 Obligation d un minimum de 7 jeurs (euses) présent(e)s en tenue sur la feuille 1 ère infraction 50,00 2 ème infraction 100,00 à partir de la 3 ème infraction : verture de dossier disciplinaire Rembrsement indemnité kilométrique : officiels (arbitres/otm) autres 0,36 0,20 Prix kilomètre Aller en cas de forfait 2,20 Majoration pr dépassement du délai de paiement +10% Rencontre perdue par forfait par pénalité 1 ère rencontre 2 ème rencontre Forfait général 80,00 160,00 8

9 Période 0 avant la première jrnée de championnat Période 1 du début à la moitié de la phase Aller Période 2 de la moitié à la fin de la phase Aller Période 3 du début à la moitié de la phase Rr Période 4 de la moitié à la fin de la phase Rr Forfait Cpe du Quercy Appels Cautionnement d appel disciplinaire (Art 637 R.G F.F.B.B) Appel d une décision administrative (Art 915 R.G F.F.B.B) Appel abusif F.F.B.B (Art 629 R.G F.F.B.B) Tarifs divers (FFBB) Pénalité financière pr non-respect de la Convention CTC Par école de Mini-Bask manquante par club de la CTC Ecole arbitrage manquante par club de la CTC Non-respect du cahier des charges de l E-marque (par rencontre) Faute(s) Technique(s) pénalité de saisie 1 ère faute technique saisie 2 ème faute technique saisie 3 ème faute technique saisie 4 ème faute technique saisie 5 ème faute technique saisie 6 ème faute technique saisie ( plus) Faute(s) Disqualifiante(s) SANS RAPPORT pénalité de saisie 1 ère faute disqualifiante sans rapport saisie 2 ème faute disqualifiante sans rapport saisie 3 ème faute disqualifiante sans rapport saisie 4 ème faute disqualifiante sans rapport saisie 5 ème faute disqualifiante sans rapport saisie 6 ème faute disqualifiante sans rapport saisie ( plus) 300,00 600,00 900, ,00 500,00 310,00 375,00 250,00 50,00 0,00 30,00 60,00 90,00 120,00 50,00 100,00 200,00 250,00 300,00 9